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Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (DORS/2001-286)

Règlement à jour 2020-09-09; dernière modification 2020-02-19 Versions antérieures

Règlement sur le transport des marchandises dangereuses

DORS/2001-286

LOI DE 1992 SUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES

Enregistrement 2001-08-01

Règlement sur le transport des marchandises dangereuses

C.P. 2001-1366 2001-08-01

Attendu que, conformément au paragraphe 30(1) de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereusesNote de bas de page a, le projet de règlement intitulé Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, conforme en substance au texte ci-après, a été publié dans la Gazette du Canada Partie I le 7 août 1999 et que les intéressés ont ainsi eu la possibilité de présenter leurs observations à cet égard au ministre des Transports,

À ces causes, sur recommandation du ministre des Transports et en vertu de l’article 27 de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereusesNote de bas de page a, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, ci-après.

PARTIE 1Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux

Entrée en vigueur

 Le présent règlement entre en vigueur douze mois après la date de sa publication dans la Gazette du Canada Partie II.

Abrogation

 Le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, pris par le décret C.P. 1985-147 du 17 janvier 1985, portant le numéro d’enregistrement DORS/85-77, est abrogé le jour même où le présent règlement entre en vigueur.

Interprétation

  •  (1) [Abrogé, DORS/2020-23, art. 1]

  • (2) Dans le présent règlement :

    • a) le sens impératif est rendu par l’utilisation du présent de l’indicatif ou du verbe « devoir » et « pouvoir » s’entend au sens de permettre;

    • b) les mots « dans » ou « par » ou la locution « à bord », lorsqu’ils sont utilisés avec les termes définis véhicule routier, véhicule ferroviaire, bâtiment ou aéronef, sont synonymes;

    • c) toute pression exprimée en kPa est une pression manométrique à moins qu’elle ne soit désignée comme une pression absolue; toutefois, une pression de vapeur est toujours une pression absolue;

    • d) il est permis, à l’égard des appellations réglementaires figurant à l’annexe 1 :

      • (i) d’utiliser le singulier ou le pluriel,

      • (ii) de les écrire en lettres majuscules ou minuscules, mais si la description associée à l’appellation réglementaire est ajoutée à la suite de celle-ci, la description doit être en lettres minuscules et l’appellation réglementaire doit être en lettres majuscules,

      • (iii) en anglais uniquement, de changer l’ordre des mots, à condition que l’appellation réglementaire soit au complet et que l’ordre des mots choisi soit communément utilisé,

      • (iv) de les faire précéder des mots « SOLUTION » ou « MÉLANGE », selon le cas, et la concentration de la solution ou du mélange peut être incluse,

      • (v) de les faire précéder ou suivre des mots « DÉCHET » ou « WASTE »;

    • e) le symbole qui figure à la colonne 1 du tableau suivant représente l’unité de mesure correspondante visée à la colonne 2 :

      TABLEAU

      Colonne 1Colonne 2
      SymboleUnité de mesure
      Bqbecquerel
      °Cdegré Celsius
      CLconcentration létale
      DLdose létale
      ggramme
      hheure
      Hzhertz
      Jjoule
      J/gjoules par gramme
      kgkilogramme
      kBq/kgkilobecquerels par kilogramme
      kmkilomètre
      km/hkilomètres par heure
      kPakilopascal
      Llitre
      L/kglitres par kilogramme
      mmètre
      m3mètre cube
      mi/hmille par heure
      mgmilligramme
      mg/kgmilligrammes par kilogramme
      mg/Lmilligrammes par litre
      mLmillilitre
      mL/m3millilitres par mètre cube
      mmmillimètre
      MPamégapascal
      mSv/hmillisieverts par heure
      μSv/hmicrosieverts par heure
      μmmicromètre
      pi3pied cube
      psigpression manométrique en livres par pouce carré
    • f) le mot « plaque » renvoie à une plaque précise illustrée à l’appendice de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), mais lorsqu’une plaque est exigée ou autorisée à être apposée, le singulier inclut le pluriel et il sous-entend le nombre approprié de plaques exigées par la partie 4;

    • g) le mot « ou » est inclusif, sauf indication contraire dans le texte où il figure;

    • h) lorsqu’un document d’expédition ou un document est exigé, cette exigence renvoie :

      • (i) soit au document d’expédition original ou au document original,

      • (ii) soit à une copie du document d’expédition ou du document;

    • i) lorsqu’il est nécessaire de convertir un nombre d’objets en une quantité nette d’explosifs, et vice-versa, une quantité nette d’explosifs d’un kilogramme compte pour 100 objets, et chaque quantité de 100 objets compte pour une quantité nette d’explosifs d’un kilogramme;

    • j) lorsque des marchandises dangereuses sont dans un contenant, celui-ci est le contenant minimal exigé si les conditions suivantes sont réunies :

      • (i) si tous les contenants dans lesquels il se trouve sont enlevés, le contenant et les marchandises dangereuses qu’il contient seraient conformes à la Loi et au présent règlement en ce qui concerne la manutention, la demande de transport ou le transport,

      • (ii) si tous les contenants dans lesquels il se trouve et le contenant lui-même sont enlevés, certaines des marchandises dangereuses qui s’y trouvaient ne seraient plus dans un contenant conforme à la Loi et au présent règlement en ce qui concerne la manutention, la demande de transport ou le transport;

    • k) lorsque le mot « contenant » est utilisé, il renvoie au contenant minimal exigé, sauf indication contraire du texte où il figure;

    • l) l’expression « masse brute de toutes les marchandises dangereuses » mentionnée aux articles 1.15, 1.16, 1.21 et 1.22 s’applique aux marchandises dangereuses pour lesquelles un document d’expédition est exigé ou lorsqu’il est prévu qu’elles seront transportées conformément à ces articles.

  • DORS/2002-306, art. 3
  • DORS/2003-400, art. 1
  • DORS/2005-216, art. 1
  • DORS/2005-279, art. 1
  • DORS/2007-179, art. 1
  • DORS/2008-34, art. 2
  • DORS/2012-245, art. 2(F)
  • DORS/2014-159, art. 2
  • DORS/2017-137, art. 2
  • DORS/2017-253, art. 2(A) et 52
  • DORS/2020-23, art. 1

Définitions — documents sur les normes de sécurité et les règles de sécurité

 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.

ASTM D 4359

ASTM D 4359 La norme ASTM D 4359-90 intitulée Standard Test Method for Determining Whether a Material Is a Liquid or a Solid, publiée en juillet 1990 par l’American Society for Testing and Materials (ASTM). (ASTM D 4359)

ASTM F 852

ASTM F 852 La norme ASTM F 852-86 intitulée Standard Specification for Portable Gasoline Containers for Consumer Use, publiée en juin 1986 par l’American Society for Testing and Materials (ASTM). (ASTM F 852)

CGA P-20

CGA P-20 La norme CGA P-20 — 2009 intitulée Standard for Classification of Toxic Gas Mixtures, quatrième édition, publiée en 2009 par la Compressed Gas Association, Inc. (CGA). (CGA P-20)

CGSB-32.301

CGSB-32.301 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-32.301-M87 intitulée Tourteau de canola, publiée en avril 1987 par l’Office des normes générales du Canada (ONGC). (CGSB-32.301)

CGSB-43.123

CGSB-43.123 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-43.123 intitulée Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses, publiée par l’Office des normes générales du Canada (ONGC), avec ses modifications successives. (CGSB-43.123)

CGSB-43.125

CGSB-43.125 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-43.125 intitulée Emballages pour matières infectieuses de catégorie A et de catégorie B (classe 6.2) et déchet d’hôpital, (bio) médical ou médical réglementé, publiée par l’Office des normes générales du Canada (ONGC), avec ses modifications successives. (CGSB-43.125)

CGSB-43.126

CGSB-43.126 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-43.126 intitulée Reconditionnement, reconstruction et réparation des fûts pour le transport des marchandises dangereuses, publiée par l’Office des normes générales du Canada (ONGC), avec ses modifications successives. (CGSB-43.126)

CGSB-43.146

CGSB-43.146 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-43.146 intitulée Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, publiée par l’Office des normes générales du Canada (ONGC), avec ses modifications successives. (CGSB-43.146)

CGSB-43.151

CGSB-43.151 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-43.151 intitulée Emballage, manutention, demande de transport et transport d’Explosifs (classe 1), publiée par l’Office des normes générales du Canada (ONGC), avec ses modifications successives. (CGSB-43.151)

Code IMDG

Code IMDG Les volumes 1 et 2 du Code maritime international des marchandises dangereuses, publié par l’Organisation maritime internationale (OMI), avec leurs modifications successives. (IMDG Code)

CSA B339

CSA B339 La norme CSA B339 intitulée Bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et tubes pour le transport des marchandises dangereuses, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B339)

CSA B340

CSA B340 La norme CSA B340 intitulée Sélection et utilisation de bouteilles à gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B340)

CSA B341

CSA B341 La norme CSA B341 intitulée Récipients à pression UN et conteneurs à gaz à éléments multiples destinés au transport des marchandises dangereuses, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B341)

CSA B342

CSA B342 La norme CSA B342 intitulée Sélection et utilisation des récipients à pression UN, des conteneurs à gaz à éléments multiples et d’autres récipients à pression pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B342)

CSA B620

CSA B620 La norme CSA B620 intitulée Citernes routières et citernes amovibles TC pour le transport des marchandises dangereuses, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B620)

CSA B621

CSA B621 La norme CSA B621 intitulée Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes amovibles TC et autres grands contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B621)

CSA B622

CSA B622 La norme CSA B622 intitulée Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes amovibles TC et des contenants d’une tonne pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 2, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B622)

CSA B625

CSA B625 La norme CSA B625 intitulée Citernes mobiles pour le transport des marchandises dangereuses, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B625)

Instructions techniques de l’OACI

Instructions techniques de l’OACI La norme intitulée Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses, publiée par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), avec ses modifications successives. (ICAO Technical Instructions)

ISO 2431

ISO 2431 La norme internationale ISO 2431:1993(F) intitulée Peintures et vernis – Détermination du temps d’écoulement au moyen de coupes d’écoulement, 4e édition, publiée le 15 février 1993 par l’Organisation internationale de normalisation (ISO). (ISO 2431)

ISO 2592

ISO 2592 La norme internationale ISO 2592:2000(F) intitulée Détermination des points d’éclair et de feu — Méthode Cleveland à vase ouvert, 2e édition, publiée le 15 septembre 2000 par l’Organisation internationale de normalisation (ISO). (ISO 2592)

ISO 10156

ISO 10156 La norme internationale ISO 10156:1996(F) intitulée Gaz et mélanges de gaz — Détermination du potentiel d’inflammabilité et d’oxydation pour le choix des raccords de sortie de robinets, 2e édition, publiée le 15 février 1996 par l’Organisation internationale de normalisation (ISO). (ISO 10156)

ISO 10298

ISO 10298 La norme internationale ISO 10298:1995(F) intitulée Détermination de la toxicité d’un gaz ou d’un mélange de gaz, 1re édition, publiée le 15 décembre 1995 par l’Organisation internationale de normalisation (ISO). (ISO 10298)

Ligne directrice de l’OCDE 404

Ligne directrice de l’OCDE 404 La ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques no 404 intitulée Effet irritant/corrosif aigu sur la peau, publiée le 24 avril 2002 par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). (OECD Guideline 404)

Ligne directrice de l’OCDE 430

Ligne directrice de l’OCDE 430 La ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques no 430 intitulée Corrosion cutanée in vitro : Essai de résistance électrique transcutanée (RET), publiée le 26 juillet 2013 par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). (OECD Guideline 430)

Ligne directrice de l’OCDE 431

Ligne directrice de l’OCDE 431 La ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques no 431 intitulée Corrosion cutanée in vitro : Essai sur modèle de peau humaine, publiée le 26 juillet 2013 par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). (OECD Guideline 431)

Ligne directrice de l’OCDE 435

Ligne directrice de l’OCDE 435 La ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques no 435 intitulée Méthode d’essai in vitro sur membrane d’étanchéité pour la corrosion cutanée, publiée le 19 juillet 2006 par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). (OECD Guideline 435)

Manuel d’épreuves et de critères

Manuel d’épreuves et de critères La norme intitulée Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses : Manuel d’épreuves et de critères, publiée par les Nations Unies (ONU), avec ses modifications successives. (Manual of Tests and Criteria)

MIL-D-23119G

MIL-D-23119G La norme MIL-D-23119G intitulée Military Specification: Drums, Fabric, Collapsible, Liquid Fuel, Cylindrical, 500-Gallon Capacity, publiée le 15 juillet 1992 par le United States Department of Defense. (MIL-D-23119G)

MIL-T-52983G

MIL-T-52983G La norme MIL-T-52983G intitulée Military Specification: Tanks, Fabric, Collapsible: 3,000, 10,000, 20,000 and 50,000 Gallon, Fuel, publiée le 11 mai 1994 par le United States Department of Defense. (MIL-T-52983G)

49 CFR

49 CFR Les parties 171 à 180 du titre 49 du Code of Federal Regulations des États-Unis, avec leurs modifications successives. (49 CFR)

Recommandations de l’ONU

Recommandations de l’ONU Les Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, publiées par les Nations Unies (ONU), avec leurs modifications successives. (UN Recommendations)

Supplément aux Instructions techniques de l’OACI

Supplément aux Instructions techniques de l’OACI Le supplément aux Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses, publié par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), avec ses modifications successives. (Supplement to the ICAO Technical Instructions)

TP 14850

TP 14850 La norme de Transports Canada TP 14850 F intitulée Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada, deuxième édition, publiée en octobre 2010 par le ministère des Transports. (TP 14850)

TP 14877

TP 14877 La norme de Transports Canada TP 14877F intitulée Contenants pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer, une norme de Transports Canada, publiée en janvier 2018 par le ministère des Transports. (TP 14877)

ULC-S504

ULC-S504 La norme nationale du Canada CAN/ULC-S504-02 intitulée Norme sur les extincteurs à poudres chimiques, deuxième édition, publiée le 14 août 2002 et modifiée en janvier 2007, août 2007 et avril 2009 par les Laboratoires des assureurs du Canada. (ULC Standard S504)

ULC-S507

ULC-S507 La norme nationale du Canada CAN/ULC-S507-05 intitulée Norme sur les extincteurs à eau, quatrième édition, publiée le 28 février 2005 et modifiée en janvier 2007 par les Laboratoires des assureurs du Canada. (ULC Standard S507)

ULC-S512

ULC-S512 La norme nationale du Canada CAN/ULC-S512-M87 intitulée Norme relative aux extincteurs à produits halogénés, à main et sur roues, publiée en avril 1987, modifiée en mars 1989, mars 1990, avril 1993, septembre 1996, septembre 1997 et avril 1999 et confirmée en février 2007 par les Laboratoires des assureurs du Canada. (ULC Standard S512)

ULC-S554

ULC-S554 La norme nationale du Canada CAN/ULC-S554-05 intitulée Norme sur les extincteurs à agent à base d’eau, deuxième édition, publiée le 28 février 2005 et confirmée en 2010 par les Laboratoires des assureurs du Canada. (ULC Standard S554)

  • DORS/2008-34, art. 3
  • DORS/2011-60, art. 1
  • DORS/2012-245, art. 3(F)
  • DORS/2014-152, art. 2
  • DORS/2014-159, art. 3
  • DORS/2014-306, art. 2
  • DORS/2016-95, art. 2
  • DORS/2017-137, art. 3
  • DORS/2019-75, art. 2
  • DORS/2020-23, art. 14
 
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