DORS/2001-28620018

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LOI DE 1992 SUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSESRèglement sur le transport des marchandises dangereusesC.P.2001-136620018

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Attendu que, conformément au paragraphe 30(1) de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereusesa, le projet de règlement intitulé Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, conforme en substance au texte ci-après, a été publié dans la Gazette du Canada Partie I le 7 août 1999 et que les intéressés ont ainsi eu la possibilité de présenter leurs observations à cet égard au ministre des Transports,À ces causes, sur recommandation du ministre des Transports et en vertu de l’article 27 de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereusesa, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, ci-après.aL.C. 1992, ch. 34PARTIE 1Interprétation, dispositions générales et cas spéciauxDORS/2023-155, art. 1

1.1[Abrogé, DORS/2023-155, art. 2]

1.2[Abrogé, DORS/2023-155, art. 2]

Interprétation

1.3(1)[Abrogé, DORS/2020-23, art. 1](2)Dans le présent règlement :a)le sens impératif est rendu par l’utilisation du présent de l’indicatif ou du verbe « devoir » et « pouvoir » s’entend au sens de permettre;b)les mots « dans » ou « par » ou la locution « à bord », lorsqu’ils sont utilisés avec les termes définis véhicule routier, véhicule ferroviaire, bâtiment ou aéronef, sont synonymes;c)toute pression exprimée en kPa est une pression manométrique à moins qu’elle ne soit désignée comme une pression absolue; toutefois, une pression de vapeur est toujours une pression absolue;d)il est permis, à l’égard des appellations réglementaires figurant à l’annexe 1 :(i)d’utiliser le singulier ou le pluriel,(ii)de les écrire en lettres majuscules ou minuscules, mais si la description associée à l’appellation réglementaire est ajoutée à la suite de celle-ci, la description doit être en lettres minuscules et l’appellation réglementaire doit être en lettres majuscules,(iii)en anglais uniquement, de changer l’ordre des mots, à condition que l’appellation réglementaire soit au complet et que l’ordre des mots choisi soit communément utilisé,(iv)de les faire précéder des mots « SOLUTION » ou « MÉLANGE », selon le cas, et la concentration de la solution ou du mélange peut être incluse,(v)de les faire précéder ou suivre des mots « DÉCHET » ou « WASTE »;e)le symbole qui figure à la colonne 1 du tableau suivant représente l’unité de mesure correspondante visée à la colonne 2 :TABLEAUColonne 1Colonne 2SymboleUnité de mesureBqbecquerel°Cdegré CelsiusCLconcentration létaleDLdose létaleggrammehheureHzhertzJjouleJ/gjoules par grammekgkilogrammekBq/kgkilobecquerels par kilogrammekmkilomètrekm/hkilomètres par heurekPakilopascalLlitreL/kglitres par kilogrammemmètrem³mètre cubemi/hmille par heuremgmilligrammemg/kgmilligrammes par kilogrammemg/Lmilligrammes par litremLmillilitremL/m³millilitres par mètre cubemmmillimètreMPamégapascalmSv/hmillisieverts par heureμSv/hmicrosieverts par heureμmmicromètrepi³pied cubef)le mot « plaque » renvoie à une plaque précise illustrée à l’appendice de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), mais lorsqu’une plaque est exigée ou autorisée à être apposée, le singulier inclut le pluriel et il sous-entend le nombre approprié de plaques exigées par la partie 4;g)le mot « ou » est inclusif, sauf indication contraire dans le texte où il figure;h)lorsqu’un document d’expédition ou un document est exigé, cette exigence renvoie :(i)soit au document d’expédition original ou au document original,(ii)soit à une copie du document d’expédition ou du document;i)lorsqu’il est nécessaire de convertir un nombre d’objets en une quantité nette d’explosifs, et vice-versa, une quantité nette d’explosifs d’un kilogramme compte pour 100 objets, et chaque quantité de 100 objets compte pour une quantité nette d’explosifs d’un kilogramme;j)lorsque des marchandises dangereuses sont dans un contenant, celui-ci est le contenant minimal exigé si les conditions suivantes sont réunies :(i)si tous les contenants dans lesquels il se trouve sont enlevés, le contenant et les marchandises dangereuses qu’il contient seraient conformes à la Loi et au présent règlement en ce qui concerne la présentation au transport, la manutention ou le transport de marchandises dangereuses,(ii)si tous les contenants dans lesquels il se trouve et le contenant lui-même sont enlevés, certaines des marchandises dangereuses qui s’y trouvaient ne seraient plus dans un contenant conforme à la Loi et au présent règlement en ce qui concerne la présentation au transport, la manutention ou le transport de marchandises dangereuses;k)lorsque le mot « contenant » est utilisé, il renvoie au contenant minimal exigé, sauf indication contraire du texte où il figure;l)l’expression « masse brute de toutes les marchandises dangereuses » mentionnée aux articles 1.15, 1.16, 1.21 et 1.22 s’applique aux marchandises dangereuses pour lesquelles un document d’expédition est exigé ou lorsqu’il est prévu qu’elles seront transportées conformément à ces articles.DORS/2002-306, art. 3; DORS/2003-400, art. 1; DORS/2005-216, art. 1; DORS/2005-279, art. 1; DORS/2007-179, art. 1; DORS/2008-34, art. 2; DORS/2012-245, art. 2(F); DORS/2014-159, art. 2; DORS/2017-137, art. 2; DORS/2017-253, art. 2(A) et 52; DORS/2020-23, art. 1DORS/2023-155, art. 3

Définitions — documents sur les normes de sécurité et les règles de sécurité

1.3.1Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.ASTM D 4359 La norme ASTM D 4359-90 intitulée Standard Test Method for Determining Whether a Material Is a Liquid or a Solid, publiée en juillet 1990 par l’American Society for Testing and Materials (ASTM). (ASTM D 4359)ASTM F 852 La norme ASTM F 852-86 intitulée Standard Specification for Portable Gasoline Containers for Consumer Use, publiée en juin 1986 par l’American Society for Testing and Materials (ASTM). (ASTM F 852)CGA P-20 La norme CGA P-20 — 2009 intitulée Standard for Classification of Toxic Gas Mixtures, quatrième édition, publiée en 2009 par la Compressed Gas Association, Inc. (CGA). (CGA P-20)CGSB-32.301 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-32.301-M87 intitulée Tourteau de canola, publiée en avril 1987 par l’Office des normes générales du Canada (ONGC). (CGSB-32.301)CGSB-43.123 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-43.123 intitulée Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses, publiée par l’Office des normes générales du Canada (ONGC), avec ses modifications successives. (CGSB-43.123)CGSB-43.125 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-43.125 intitulée Emballages pour matières infectieuses de catégorie A et de catégorie B (classe 6.2) et déchet d’hôpital, (bio) médical ou médical réglementé, publiée par l’Office des normes générales du Canada (ONGC), avec ses modifications successives. (CGSB-43.125)CGSB-43.126 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-43.126 intitulée Reconditionnement, reconstruction et réparation des fûts pour le transport des marchandises dangereuses, publiée par l’Office des normes générales du Canada (ONGC), avec ses modifications successives. (CGSB-43.126)CGSB-43.146 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-43.146 intitulée Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, publiée par l’Office des normes générales du Canada (ONGC), avec ses modifications successives. (CGSB-43.146)CGSB-43.151 La norme nationale du Canada CAN/CGSB-43.151 intitulée Emballage, manutention, demande de transport et transport d’Explosifs (classe 1), publiée par l’Office des normes générales du Canada (ONGC), avec ses modifications successives. (CGSB-43.151)Code IMDG Les volumes 1 et 2 du Code maritime international des marchandises dangereuses, publié par l’Organisation maritime internationale (OMI), avec leurs modifications successives. (IMDG Code)CSA B339 La norme CSA B339 intitulée Bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et tubes pour le transport des marchandises dangereuses, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B339)CSA B340 La norme CSA B340 intitulée Sélection et utilisation de bouteilles à gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B340)CSA B341 La norme CSA B341 intitulée Récipients à pression UN et conteneurs à gaz à éléments multiples destinés au transport des marchandises dangereuses, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B341)CSA B342 La norme CSA B342 intitulée Sélection et utilisation des récipients à pression UN, des conteneurs à gaz à éléments multiples et d’autres récipients à pression pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B342)CSA B620 La norme CSA B620 intitulée Citernes routières et citernes amovibles TC pour le transport des marchandises dangereuses, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B620)CSA B621 La norme CSA B621 intitulée Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes amovibles TC et autres grands contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B621)CSA B622 La norme CSA B622 intitulée Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes amovibles TC et des contenants d’une tonne pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 2, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B622)CSA B625 La norme CSA B625 intitulée Citernes mobiles pour le transport des marchandises dangereuses, publiée par l’Association canadienne de normalisation (CSA), avec ses modifications successives. (CSA B625)Instructions techniques de l’OACI La norme intitulée Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses, publiée par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), avec ses modifications successives. (ICAO Technical Instructions)ISO 2431 La norme internationale ISO 2431:1993(F) intitulée Peintures et vernis – Détermination du temps d’écoulement au moyen de coupes d’écoulement, 4^e édition, publiée le 15 février 1993 par l’Organisation internationale de normalisation (ISO). (ISO 2431)ISO 2592 La norme internationale ISO 2592:2000(F) intitulée Détermination des points d’éclair et de feu — Méthode Cleveland à vase ouvert, 2^e édition, publiée le 15 septembre 2000 par l’Organisation internationale de normalisation (ISO). (ISO 2592)ISO 10156 La norme internationale ISO 10156:1996(F) intitulée Gaz et mélanges de gaz — Détermination du potentiel d’inflammabilité et d’oxydation pour le choix des raccords de sortie de robinets, 2^e édition, publiée le 15 février 1996 par l’Organisation internationale de normalisation (ISO). (ISO 10156)ISO 10298 La norme internationale ISO 10298:1995(F) intitulée Détermination de la toxicité d’un gaz ou d’un mélange de gaz, 1^re édition, publiée le 15 décembre 1995 par l’Organisation internationale de normalisation (ISO). (ISO 10298)Ligne directrice de l’OCDE 404 La ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques n^o 404 intitulée Effet irritant/corrosif aigu sur la peau, publiée le 24 avril 2002 par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). (OECD Guideline 404)Ligne directrice de l’OCDE 430 La ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques n^o 430 intitulée Corrosion cutanée in vitro : Essai de résistance électrique transcutanée (RET), publiée le 26 juillet 2013 par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). (OECD Guideline 430)Ligne directrice de l’OCDE 431 La ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques n^o 431 intitulée Corrosion cutanée in vitro : Essai sur modèle de peau humaine, publiée le 26 juillet 2013 par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). (OECD Guideline 431)Ligne directrice de l’OCDE 435 La ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques n^o 435 intitulée Méthode d’essai in vitro sur membrane d’étanchéité pour la corrosion cutanée, publiée le 19 juillet 2006 par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). (OECD Guideline 435)Manuel d’épreuves et de critères La norme intitulée Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses : Manuel d’épreuves et de critères, publiée par les Nations Unies (ONU), avec ses modifications successives. (Manual of Tests and Criteria)MIL-D-23119G La norme MIL-D-23119G intitulée Military Specification: Drums, Fabric, Collapsible, Liquid Fuel, Cylindrical, 500-Gallon Capacity, publiée le 15 juillet 1992 par le United States Department of Defense. (MIL-D-23119G)MIL-T-52983G La norme MIL-T-52983G intitulée Military Specification: Tanks, Fabric, Collapsible: 3,000, 10,000, 20,000 and 50,000 Gallon, Fuel, publiée le 11 mai 1994 par le United States Department of Defense. (MIL-T-52983G)49 CFR Les parties 171 à 180 du titre 49 du Code of Federal Regulations des États-Unis, avec leurs modifications successives. (49 CFR)Recommandations de l’ONU Les Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, publiées par les Nations Unies (ONU), avec leurs modifications successives. (UN Recommendations)Supplément aux Instructions techniques de l’OACI Le supplément aux Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses, publié par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), avec ses modifications successives. (Supplement to the ICAO Technical Instructions)TP 14850 La norme de Transports Canada TP 14850 F intitulée Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada, deuxième édition, publiée en octobre 2010 par le ministère des Transports. (TP 14850)TP 14877 La norme de Transports Canada TP 14877F intitulée Contenants pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer, une norme de Transports Canada, publiée en janvier 2018 par le ministère des Transports. (TP 14877)ULC-S504 La norme nationale du Canada CAN/ULC-S504-02 intitulée Norme sur les extincteurs à poudres chimiques, deuxième édition, publiée le 14 août 2002 et modifiée en janvier 2007, août 2007 et avril 2009 par les Laboratoires des assureurs du Canada. (ULC Standard S504)ULC-S507 La norme nationale du Canada CAN/ULC-S507-05 intitulée Norme sur les extincteurs à eau, quatrième édition, publiée le 28 février 2005 et modifiée en janvier 2007 par les Laboratoires des assureurs du Canada. (ULC Standard S507)ULC-S512 La norme nationale du Canada CAN/ULC-S512-M87 intitulée Norme relative aux extincteurs à produits halogénés, à main et sur roues, publiée en avril 1987, modifiée en mars 1989, mars 1990, avril 1993, septembre 1996, septembre 1997 et avril 1999 et confirmée en février 2007 par les Laboratoires des assureurs du Canada. (ULC Standard S512)ULC-S554 La norme nationale du Canada CAN/ULC-S554-05 intitulée Norme sur les extincteurs à agent à base d’eau, deuxième édition, publiée le 28 février 2005 et confirmée en 2010 par les Laboratoires des assureurs du Canada. (ULC Standard S554)DORS/2008-34, art. 3; DORS/2011-60, art. 1; DORS/2012-245, art. 3(F); DORS/2014-152, art. 2; DORS/2014-159, art. 3; DORS/2014-306, art. 2; DORS/2016-95, art. 2; DORS/2017-137, art. 3; DORS/2019-75, art. 2; DORS/2020-23, art. 14

Période transitoire

1.3.2Malgré l’article 1.3.1, si l’un ou l’autre des documents ci-après est modifié après l’entrée en vigueur du présent article, il est possible de se conformer à la version antérieure de ce document pour une période de six mois après la date de publication de la version en vigueur, plutôt que de se conformer à cette dernière :a)CGSB-43.123;b)CGSB-43.125;c)CGSB-43.126;d)CGSB-43.146;e)CGSB-43.151;f)CSA B339;g)CSA B340;h)CSA B341;i)CSA B342;j)CSA B620;k)CSA B621;l)CSA B622;m)CSA B625;n)CSA B626.DORS/2017-137, art. 4

Interprétation de la norme TP 14877

1.3.3Pour l’application de la norme TP 14877, les mentions « l’entrée en vigueur de la présente norme » et « la date d’entrée en vigueur de cette norme » valent mention de « la date d’entrée en vigueur de l’article 1.3.3 du Règlement ».DORS/2019-75, art. 3

Définitions

1.4Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.aéronef Tout appareil qui peut se soutenir dans l’atmosphère grâce aux réactions de l’air, à l’exclusion d’appareils conçus pour se maintenir dans l’atmosphère par l’effet de la réaction, sur la surface de la terre, de l’air qu’ils expulsent. Les fusées sont incluses dans la présente définition. (aircraft)aéronef cargo Aéronef, autre qu’un aéronef de passagers, qui transporte des marchandises ou des biens. (cargo aircraft)aéronef de passagers Aéronef qui transporte un ou plusieurs passagers. (passenger carrying aircraft)agriculteur Personne qui se livre à l’agriculture au Canada à des fins commerciales. (farmer)agriculture La culture de végétaux de plein champ, cultivés ou non, et des plantes horticoles, l’élevage du bétail, de la volaille et des animaux à fourrure, la production des œufs, du lait, du miel, du sirop d’érable, du tabac et des fibres et des plantes fourragères. La présente définition exclut l’aquaculture. (farming)appellation réglementaire L’inscription en majuscules qui figure à la colonne 2 de l’annexe 1. La présente définition exclut les textes descriptifs en minuscules sauf lorsqu’il s’agit de déterminer la classification des marchandises dangereuses. (shipping name)appellation technique Le nom chimique ou toute autre désignation couramment utilisée dans les manuels, revues ou textes scientifiques ou techniques. La présente définition exclut les marques de commerce. (technical name)bâtiment à passagers S’entend d’un bâtiment qui transporte un passager ou plus. (passenger carrying vessel)bombe aérosol Objet constitué d’un contenant non rechargeable qui contient une matière sous pression et qui est pourvu d’un dispositif auto-obturant permettant l’éjection du contenu soit sous forme :a)de particules solides ou liquides en suspension dans un gaz;b)de mousse, de pâte ou de poudre;c)de liquides ou de gaz. (aerosol container)bouteille à gaz Petit contenant, autre qu’une bombe aérosol, de forme cylindrique ou sphérique, pouvant résister à une pression absolue interne de 275 kPa. (cylinder)brouillard Mélange d’air et de particules liquides dans lequel 90 % ou plus des particules liquides ont un diamètre ne dépassant pas 10 μm. (mist)CANUTEC Le Centre canadien d’urgence transport du ministère des Transports. (CANUTEC)capacité S’entend, à l’égard d’un contenant servant à contenir :a)un liquide ou un gaz, du volume maximal d’eau, normalement exprimé en litres, que peut renfermer le contenant à 15 °C et à une pression absolue de 101,325 kPa;b)des marchandises dangereuses autres qu’un liquide ou un gaz, du volume maximal, normalement exprimé en mètres cubes, que peut renfermer le contenant. (capacity)cartouche pour pile à combustible Objet utilisé pour stocker du combustible en vue de son écoulement dans une pile à combustible à travers une ou plusieurs valves qui commandent cet écoulement. (fuel cell cartridge)catégorie A Matière infectieuse qui, lorsqu’elle est transportée sous une forme telle que, si elle s’échappe de son contenant et entre en contact avec l’homme ou un animal, peut causer une invalidité permanente ou une maladie mortelle ou potentiellement mortelle chez l’homme ou l’animal. (Category A)catégorie B Matière infectieuse qui n’est pas conforme aux critères d’inclusion dans la catégorie A. (Category B)classe Lorsque ce mot est suivi :a)d’un seul chiffre, il indique la classe de marchandises dangereuses qui figure à l’annexe de la Loi;b)de deux chiffres séparés par un point, il indique la classe de marchandises dangereuses qui figure à l’annexe de la Loi et sa division. (class)classe primaire La première classe qui figure à la colonne 3 de l’annexe 1. (primary class)classe subsidiaire Classe qui figure entre parenthèses à la colonne 3 de l’annexe 1. (subsidiary class)classification À l’égard de marchandises dangereuses, s’entend, le cas échéant, de l’appellation réglementaire, de la classe primaire, du groupe de compatibilité, de la classe subsidiaire, du numéro UN, du groupe d’emballage et de la catégorie de la matière infectieuse. (classification)CL₅₀ La plus faible concentration de gaz, de vapeurs, de brouillards ou de poussières qui, administrée par inhalation continue pendant une heure, à un groupe de jeunes rats albinos adultes mâles et femelles, entraîne la mort, dans un délai de quatorze jours, de la moitié des animaux. (LC₅₀)contenant de type P620 Contenant qui est conforme aux exigences de la norme CGSB-43.125 pour ce qui est de l’emballage de type P620 ou, s’il est fabriqué à l’extérieur du Canada, conforme aux exigences du chapitre 6.3 et de l’instruction d’emballage P620 des Recommandations de l’ONU ainsi qu’aux dispositions réglementaires nationales du pays de fabrication. (Type P620 means of containment)contenant de type P650 Contenant qui est conforme aux exigences de la norme CGSB-43.125 pour ce qui est de l’emballage de type P650 ou, s’il est fabriqué à l’extérieur du Canada, conforme aux exigences de l’instruction d’emballage P650 des Recommandations de l’ONU ainsi qu’aux dispositions réglementaires nationales du pays de fabrication. (Type P650 means of containment)contenant normalisé[Abrogée, DORS/2023-155, art. 4]contenant normalisé UN Contenant conforme aux exigences prévues à l’article 5.6 de la partie 5 (Contenants). (UN standardized means of containment)conteneur de groupage Conteneur utilisé dans un véhicule routier pour :a)d’une part, arrimer un ou plusieurs petits contenants afin que, dans des conditions normales de transport, ils ne se déplacent pas d’une manière qui pourrait compromettre leur intégrité;b)d’autre part, permettre d’ajouter ou de retirer des petits contenants en cours de transport. (consolidation bin)culture Résultats d’un processus par lequel des agents pathogènes d’un spécimen sont propagés intentionnellement. La présente définition exclut les spécimens d’origine humaine ou animale qui sont destinés à être traités en laboratoire. (culture)demande de transport[Abrogée, DORS/2023-155, art. 4]demande de transport ou présentation au transport En ce qui concerne des marchandises dangereuses qui ne sont pas en transport, le fait de choisir un transporteur ou d’en permettre le choix dans le but de les transporter, le fait de les préparer ou d’en permettre la préparation pour qu’un transporteur en prenne possession aux fins du transport ou le fait de permettre à un transporteur d’en prendre possession aux fins du transport. (offer for transport)détecteur de rayonnement neutronique Dispositif qui détecte le rayonnement neutronique. Est également visé par la présente définition le dispositif dans lequel un gaz peut être contenu dans un tube électronique de transducteur hermétiquement scellé qui convertit ce rayonnement en un signal électrique mesurable. (neutron radiation detector)directeur général[Abrogée, DORS/2023-155, art. 4]disposition particulière Tout article de l’annexe 2 mentionné à la colonne 5 de l’annexe 1. (special provision)DL₅₀ (absorption cutanée) La plus faible dose d’une matière qui, appliquée pendant vingt-quatre heures par contact continu sur la peau nue de jeunes lapins albinos adultes mâles et femelles, entraîne la mort, dans un délai de quatorze jours, de la moitié des animaux. (LD₅₀ (dermal))DL₅₀ (ingestion) La plus faible dose d’une matière qui, administrée par voie buccale à de jeunes rats albinos adultes mâles et femelles, entraîne la mort, dans un délai de quatorze jours, de la moitié des animaux. (LD₅₀ (oral))document d’expédition Document qui porte sur des marchandises dangereuses qui sont présentées au transport, manutentionnées ou transportées et qui contient les renseignements exigés par la partie 3 à leur sujet. Est exclu de la présente définition le registre électronique. (shipping document)employeur S’entend d’une personne qui, selon le cas :a)emploie un ou plusieurs particuliers;b)fournit les services d’un ou de plusieurs particuliers et qui les rémunère. (employer)en règle Qualifie un contenant qui satisfait aux exigences prévues à l’article 5.2 de la partie 5 (Contenants). (in standard)en transport Qualifie des marchandises dangereuses dont une personne a la possession en vue de leur transport ou de leur entreposage pendant leur transport. (in transport)envoi Quantité de marchandises dangereuses transportées ensemble dans un ou plusieurs contenants de l’endroit où se trouve l’expéditeur jusqu’à l’endroit où se trouve le destinataire. (consignment)expéditeur La personne au Canada qui, selon le cas :a)est nommée comme l’expéditeur dans le document d’expédition;b)importe ou importera des marchandises dangereuses au Canada;c)si les alinéas a) et b) ne s’appliquent pas, a la possession de marchandises dangereuses immédiatement avant qu’elles soient en transport. (consignor)fût Contenant cylindrique de métal, de carton, de plastique ou d’un autre matériau semblable dont les extrémités sont plates ou convexes et ayant une capacité maximale de 450 L ou, dans le cas d’un fût de contreplaqué, une capacité maximale de 250 L. La présente définition inclut les contenants d’autres formes, tels que les contenants en forme de seau ou les contenants circulaires avec un goulot conique, mais exclut les tonneaux et les jerricanes (contenants de coupe rectangulaire ou polygonale). (drum)gaz Matière qui, à 50 ºC, exerce une pression de vapeur supérieure à 300 kPa ou est entièrement gazeuse à 20 ºC à la pression absolue de 101,3 kPa et qui est :a)soit comprimée (autrement qu’en solution) de sorte que, lorsqu’elle est emballée sous pression pour le transport, elle demeure entièrement à l’état gazeux à 20 ºC;b)soit liquéfiée de sorte que, lorsqu’elle est emballée pour le transport, elle demeure partiellement à l’état liquide à 20 ºC;c)soit un gaz réfrigéré de sorte que, lorsqu’elle est emballée pour le transport, elle devient partiellement liquide en raison de sa basse température;d)soit en solution de sorte que, lorsqu’elle est emballée pour le transport, elle est dissoute dans un solvant. (gas)gaz adsorbé Gaz qui, lorsqu’il est emballé pour le transport, est adsorbé sur un matériau poreux solide entraînant en une pression interne du récipient inférieure à 101,3 kPa, à 20 °C, et inférieure à 300 kPa, à 50 °C. (adsorbed gas)grand contenant Contenant dont la capacité est supérieure à 450 L. (large means of containment)groupe de compatibilité L’un des treize groupes d’explosifs décrits à l’appendice 2 de la partie 2 (Classification). (compatibility group)groupe d’emballage Groupe dans lequel est incluse une marchandise dangereuse en fonction du danger inhérent à celle-ci. Le groupe d’emballage I indique un niveau de danger élevé, le groupe d’emballage II, un niveau de danger moyen, et le groupe d’emballage III, un niveau de danger faible. (packing group)importer[Abrogée, DORS/2023-155, art. 4]indication de danger[Abrogée, DORS/2023-155, art. 4]indication de danger — conformité[Abrogée, DORS/2023-155, art. 4]indication de danger — marchandises dangereuses[Abrogée, DORS/2023-155, art. 4]indice de transport S’entend au sens du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015). (transport index)liquide Selon le cas :a)toute matière dont le point de fusion est inférieur ou égal à 20 ºC à la pression absolue de 101,3 kPa;b)toute matière qui est une substance visqueuse dont le point de fusion spécifique ne peut être déterminé, mais qui est déterminée comme étant un liquide conformément à la norme ASTM D 4359. (liquid)Loi La Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses. (Act)masse brute S’entend, en ce qui concerne :a)un contenant, de sa masse et de son contenu;b)une quantité de marchandises dangereuses, de la masse brute de tous les contenants minimaux exigés et utilisés pour contenir les marchandises dangereuses. (gross mass)matière Y sont assimilés les objets. (substance)matière infectieuse Matière connue pour contenir, ou dont il est raisonnable de croire qu’elle contient, des micro-organismes viables comme les bactéries, les virus, les rickettsies, les parasites, les champignons ou autres agents tels que les prions connus pour causer, ou dont il est raisonnable de croire qu’ils causent, des maladies chez l’homme ou l’animal et qui sont énumérés à l’appendice 3 de la partie 2 (Classification), ou qui présentent des caractéristiques similaires à celles d’une matière énumérée à l’appendice 3. (infectious substance)moteur pile à combustible Dispositif qui est utilisé pour faire fonctionner un équipement et qui consiste en une pile à combustible et sa réserve de combustible, intégrée avec la pile à combustible ou séparée. Sont compris dans la présente définition tous les accessoires nécessaires pour remplir la fonction du dispositif. (fuel cell engine)navire roulier S’entend d’un navire roulier au sens de l’article 1.2.1 du Code IMDG. (ro-ro ship)numéro UN Numéro qui figure à la colonne 1 de l’annexe 1. (UN number)ordre Ordre donné, en vertu de l’article 32 de la Loi, enjoignant de cesser une opération ou d’accomplir toute autre chose en vue de limiter le danger d’atteinte à la sécurité publique. (protective direction)passager S’entend :a)dans le cas d’un bâtiment, d’un passager au sens de l’article 2 de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada;b)dans le cas d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un aéronef, d’une personne transportée à bord du moyen de transport, à l’exception :(i)de tout membre d’équipage,(ii)de toute personne qui accompagne des marchandises dangereuses ou une autre cargaison,(iii)de l’exploitant, du propriétaire ou de l’affréteur du moyen de transport,(iv)d’un employé de l’exploitant, du propriétaire ou de l’affréteur du moyen de transport dans le cadre de son emploi,(v)de toute personne qui exerce des fonctions d’inspection ou d’enquête en vertu d’une loi fédérale ou provinciale. (passenger)permis de niveau de sécurité équivalent[Abrogée, DORS/2023-155, art. 4]petit contenant Contenant dont la capacité est inférieure ou égale à 450 L. (small means of containment)pile à combustible Dispositif électrochimique convertissant l’énergie chimique d’un combustible en énergie électrique, en chaleur et en produits de réaction. (fuel cell)PIU Plan d’intervention d’urgence. (ERAP)point d’éclair La température la plus basse à laquelle, lorsqu’une source d’inflammation est appliquée, les vapeurs d’un liquide s’enflamment à proximité de la surface du liquide ou dans un récipient servant aux épreuves. (flash point)point d’inflammation La température la plus basse à laquelle une matière s’enflamme et continue de brûler pendant au moins cinq secondes. (fire point)poussière Mélange d’air et de particules solides dans lequel au moins 90 % des particules solides ont un diamètre inférieur ou égal à 10 μm. (dust)produit biologique Produit dérivé d’organismes vivants qui est utilisé pour prévenir, traiter ou diagnostiquer des maladies chez l’homme ou l’animal, ou à des fins de mise au point, d’expérimentation ou de recherche. La présente définition comprend les produits finis ou non finis et les vaccins vivants ou à virus atténué. (biological product)quantité de lithium S’entend de la masse de lithium contenu dans l’anode d’une pile au lithium métal ou à alliage de lithium. (lithium content)quantité nette d’explosifs S’entend de la masse nette d’explosifs, à l’exclusion de tout contenant. (net explosives quantity)résidu Les marchandises dangereuses qui restent dans un contenant après que celui-ci ait été vidé de la plus grande partie possible de son contenu avant d’être rempli à nouveau ou nettoyé des marchandises dangereuses et purgé de toute vapeur. (residue)solide Toute matière qui n’est pas un liquide ou un gaz. (solid)suremballage Récipient qui est utilisé par un seul expéditeur pour grouper un ou plusieurs petits contenants afin d’en faciliter la manutention, mais qui n’est pas un contenant minimal exigé. La présente définition exclut un grand contenant ou une unité de chargement, au sens des Instructions techniques de l’OACI, qui est prévu pour le transport par aéronef. (overpack)système de détection des rayonnements Appareil qui contient des détecteurs de rayonnement comme composants. (radiation detection system)train S’entend, selon le cas :a)d’un train tel qu’il est défini dans les Règles d’exploitation ferroviaire du Canada publiées par l’Association des chemins de fer du Canada et approuvées par le ministre en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire le 16 janvier 1990 compte tenu des modifications au 1^er juillet 2000;b)d’un ensemble de véhicules ferroviaires attelés ensemble et circulant à plus de 24 km/h (15 mi/h), comprenant au moins un véhicule ferroviaire qui assure la propulsion et au moins un véhicule ferroviaire qui contient des marchandises dangereuses exigeant l’apposition d’une plaque conformément à la partie 4. (train)transporteur Personne qui, à titre onéreux ou gratuit, a la possession de marchandises dangereuses pendant qu’elles sont en transport. (carrier)tube Grand contenant de forme cylindrique pouvant résister à une pression absolue interne d’au moins 12,4 MPa. (tube)urgence Danger immédiat pour la sécurité publique qui, selon le cas :a)nécessite l’utilisation de marchandises dangereuses pour éviter ou atténuer ce danger;b)découle directement ou indirectement des marchandises dangereuses. (emergency)vapeur La dispersion dans l’air de particules imperceptibles d’une matière qui est liquide ou solide à l’état normal. (vapour)véhicule ferroviaire Véhicule qui est conçu pour être tiré ou propulsé sur rails au moyen d’une force autre que la force musculaire et qui est utilisé sur rails ou préparé pour l’être. (railway vehicle)véhicule ferroviaire de passagers Véhicule ferroviaire qui transporte un ou plusieurs passagers. (passenger carrying railway vehicle)véhicule routier Véhicule qui est conçu pour être tiré ou propulsé à terre, y compris sur les routes tracées sur la glace, au moyen d’une force autre que la force musculaire. La présente définition comprend les engins conçus pour se maintenir dans l’atmosphère par l’effet de la réaction, sur la surface de la terre, de l’air qu’ils expulsent, mais exclut les véhicules ferroviaires qui se déplacent exclusivement sur des rails. (road vehicle)véhicule routier de passagers Véhicule routier qui transporte un ou plusieurs passagers. (passenger carrying road vehicle)voyage en eaux abritées S’entend au sens de l’article 1 du Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment. (sheltered waters voyage)voyage en eaux internes S’entend au sens de l’article 1 du Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment. (inland voyage)wattheure ou Wh Énergie électrique développée par une puissance de 1 watt (W) pendant une heure (h) et exprimée en wattheure (Wh). (watt-hour or Wh)DORS/2002-306, art. 4; DORS/2003-400, art. 2; DORS/2005-216, art. 2; DORS/2008-34, art. 4; DORS/2011-60, art. 2; DORS/2012-245, art. 4; DORS/2014-73, art. 3; DORS/2014-152, art. 3; DORS/2014-159, art. 4; DORS/2014-306, art. 3; DORS/2016-95, art. 3; DORS/2017-137, art. 5; DORS/2017-253, art. 3 et 52; DORS/2019-101, art. 1; DORS/2020-23, art. 15DORS/2021-135, art. 25DORS/2023-155, art. 4

Dispositions généralesChamp d’application du présent règlement

1.5Sauf indication contraire des articles 1.15 à 1.48 de la présente partie ou des annexes 1 ou 2, la manutention, la demande de transport et le transport des marchandises dangereuses doivent être conformes au présent règlement.DORS/2008-34, art. 5 et 6

Annexe 2 : Dispositions particulières

1.5.1(1)Si une disposition particulière à l’égard de marchandises dangereuses figure à l’annexe 2, celle-ci s’applique.(2)S’il y a incompatibilité entre une disposition particulière qui figure à l’annexe 2 et d’autres dispositions du présent règlement, la disposition particulière s’applique.(3)Les numéros UN figurant en italique au bas d’une disposition particulière à l’annexe 2 indiquent les marchandises dangereuses à l’égard desquelles cette disposition s’applique. Ceux-ci sont à titre d’information seulement et ne font pas partie du règlement.DORS/2008-34, art. 6; DORS/2020-23, art. 2

Annexes 1 et 3 : marchandises dangereuses interdites

1.5.2(1)Il est interdit de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter des marchandises dangereuses à l’égard desquelles le mot « Interdit » figure à la colonne 3 de l’annexe 1 ou à la colonne 2 de l’annexe 3.(2)Il est interdit de demander de transporter ou de transporter des marchandises dangereuses par le moyen de transport indiqué dans le titre des colonnes 8 ou 9 de l’annexe 1 lorsque le mot « Interdit » y figure.DORS/2008-34, art. 6; DORS/2014-306, art. 4

Annexe 1 : quantité maximale figurant dans les colonnes 8 et 9

1.6(1)Si un chiffre figure à la colonne 8 de l’annexe 1, il indique une quantité maximale par contenant pour les marchandises dangereuses correspondantes figurant à la colonne 2. Il est interdit de charger à bord d’un bâtiment à passagers, ou de transporter dans un véhicule routier ou un véhicule ferroviaire se trouvant à bord d’un bâtiment à passagers, des marchandises dangereuses en une quantité supérieure à cette quantité maximale. La quantité maximale de marchandises dangereuses par contenant est dépassée lorsque celles-ci sont :a)sous forme solide et qu’elles ont une masse supérieure au chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en kilogrammes;b)sous forme liquide et qu’elles ont un volume supérieur au chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en litres;c)sous forme de gaz, y compris un gaz liquéfié, et qu’elles sont placées dans un contenant dont la capacité est supérieure au chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en litres;d)sous forme d’explosifs :(i)non assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86 et qu’elles ont une quantité nette d’explosifs supérieure au chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en kilogrammes,(ii)assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86 et qu’elles comptent plus de 100 objets.(2)Si un chiffre figure à la colonne 9 de l’annexe 1, il indique une quantité maximale par contenant pour les marchandises dangereuses correspondantes figurant à la colonne 2. Il est interdit de présenter au transport ou de transporter, dans un véhicule routier de passagers ou un véhicule ferroviaire de passagers, des marchandises dangereuses en une quantité supérieure à cette quantité maximale. La quantité maximale de marchandises dangereuses est dépassée lorsque celles-ci sont :a)sous forme solide et qu’elles ont une masse supérieure au chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en kilogrammes;b)sous forme liquide et qu’elles ont un volume supérieur au chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en litres;c)sous forme de gaz, y compris un gaz liquéfié, et qu’elles sont placées dans un contenant dont la capacité est supérieure au chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en litres;d)sous forme d’explosifs :(i)non assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86 et qu’elles ont une quantité nette d’explosifs supérieure au chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en kilogrammes,(ii)assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86 et qu’elles comptent plus de 100 objets.(3)S’il y a incompatibilité entre une quantité maximale figurant aux colonnes 8 ou 9 de l’annexe 1 et une autre quantité maximale prévue dans des dispositions du présent règlement autres que les dispositions particulières, la quantité maximale qui figure à cette colonne a prépondérance.DORS/2008-34, art. 6; DORS/2014-306, art. 5; DORS/2016-95, art. 4; DORS/2017-253, art. 53

Règles de sécurité, documents et indications de sécuritéDORS/2023-155, art. 5

1.7Comme le prévoit l’article 5 de la Loi, quiconque se livre à l’importation, à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de marchandises dangereuses doit satisfaire aux conditions suivantes :a)les règles de sécurité applicables prévues par règlement doivent être observées;b)les documents applicables prévus par règlement doivent y être joints;c)les contenants et les moyens de transport doivent être conformes aux normes de sécurité réglementaires applicables et porter les indications de sécurité réglementaires applicables.DORS/2023-155, art. 6

Interdiction : explosifs

1.8Il est interdit de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter à bord d’un moyen de transport des marchandises dangereuses qui sont des explosifs et qui sont, selon le cas :a)en contact direct avec un grand contenant, sauf lorsque les explosifs sont destinés à être transportés à bord d’un véhicule routier en quantités autorisées pour les explosifs figurant à l’article 9.5 de la partie 9 (Transport routier) à l’annexe 1 ou dans l’une des dispositions particulières de l’annexe 2;b)également des matières radioactives.DORS/2012-245, art. 5

1.9[Abrogé, DORS/2017-137, art. 6]

Exigences relatives au transport de marchandises dangereuses à bord d’un bâtiment à passagers

1.10(1)Les exigences du présent règlement relatives au transport, à bord d’un bâtiment à passagers, de marchandises dangereuses autres que des explosifs s’appliquent aux bâtiments à passagers qui transportent plus de 25 passagers ou plus d’un passager par 3 m de longueur du bâtiment.(2)Les exigences du présent règlement relatives au transport, à bord d’un bâtiment à passagers, de marchandises dangereuses qui sont des explosifs s’appliquent aux bâtiments à passagers qui transportent plus de 12 passagers.DORS/2014-152, art. 5; DORS/2017-253, art. 4

Utilisation du 49 CFR pour les marchandises dangereuses non réglementées

1.11Il est permis de transporter, entre le Canada et les États-Unis, toute matière qui est réglementée aux États-Unis par le 49 CFR mais qui n’est pas réglementée au Canada en vertu du présent règlement à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire conformément à tout ou partie du 49 CFR.

1.12[Abrogé, DORS/2023-155, art. 7]

1.13[Abrogé, DORS/2023-155, art. 7]

1.14[Abrogé, DORS/2002-306, art. 5]

Cas spéciauxExemption relative à une masse brute de 150 kg

1.15(1)La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), la partie 5 (Contenants), la partie 6 (Formation) et la partie 8 (Exigences relatives aux rapports) ne s’appliquent pas à la manutention, à la demande de transport ou au transport de marchandises dangereuses à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur si les conditions suivantes sont réunies :a)s’il s’agit, selon le cas :(i)de marchandises dangereuses incluses dans la classe 2, Gaz, elles sont placées dans un ou plusieurs petits contenants conformément aux exigences relatives au transport des gaz qui sont prévues à la partie 5 (Contenants), sauf que, dans le cas de marchandises dangereuses qui sont UN1950, AÉROSOLS, ou UN2037, CARTOUCHES À GAZ, l’exigence de l’article 8.1.7 de la norme CGSB-43.123 selon laquelle les bombes aérosol et les cartouches à gaz doivent être bien empaquetées dans un emballage extérieur robuste ne s’applique pas,(ii)de marchandises dangereuses non incluses dans la classe 2, elles sont placées dans un ou plusieurs petits contenants conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;b)à l’exception des marchandises dangereuses incluses dans la classe 2, Gaz, les marchandises dangereuses sont placées dans un ou plusieurs contenants d’une masse brute individuelle inférieure ou égale à 30 kg;c)la masse brute de toutes les marchandises dangereuses :(i)à bord du véhicule routier ou du véhicule ferroviaire est inférieure ou égale à 150 kg,(ii)à bord du bâtiment est inférieure ou égale à 150 kg, à l’exclusion des marchandises dangereuses se trouvant dans un véhicule routier ou un véhicule ferroviaire à bord du bâtiment;d)les marchandises dangereuses sont en une quantité ou une concentration disponibles au grand public et sont transportées, selon le cas :(i)par l’utilisateur ou l’acheteur de marchandises dangereuses,(ii)par un détaillant à destination ou en provenance de l’utilisateur ou de l’acheteur de marchandises dangereuses.(2)Le paragraphe (1) ne s’applique pas aux marchandises dangereuses suivantes :a)celles qui nécessitent un PIU en raison de leur quantité ou de leur concentration;b)celles qui exigent une température de régulation ou une température critique;c)celles qui sont incluses dans la classe 1, Explosifs, sauf si elles portent l’un des numéros UN suivants : UN0012, UN0014, UN0044, UN0055, UN0105, UN0131, UN0161, UN0173, UN0186, UN0191, UN0197, UN0276, UN0312, UN0323, UN0335, si elles sont classifiées comme pièces pyrotechniques à l’usage des consommateurs, UN0336, UN0337, UN0351, UN0373, UN0378, UN0404, UN0405, UN0431, UN0432, UN0454, UN0499, UN0501, UN0503, UN0505 à UN0507, UN0509 et UN0510;d)celles qui sont incluses dans la classe 2.1, Gaz inflammables, et qui sont dans une bouteille à gaz dont la capacité est supérieure à 46 L;e)celles qui sont incluses dans la classe 2.3, Gaz toxiques;f)celles qui sont incluses dans la classe 4, Solides inflammables; matières sujettes à l’inflammation spontanée; matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (matières hydroréactives); et dans le groupe d’emballage I;g)celles qui sont incluses dans la classe 5.2, Peroxydes organiques, à moins qu’elles ne puissent être transportées en quantités limitées conformément à l’article 1.17 et à la colonne 6a) de l’annexe 1;h)celles qui sont sous forme liquide et qui sont incluses dans la classe 6.1, Matières toxiques, et dans le groupe d’emballage I;i)celles qui sont incluses dans la classe 6.2, Matières infectieuses;j)celles qui sont incluses dans la classe 7, Matières radioactives, et pour lesquelles une licence doit être délivrée par la Commission canadienne de sûreté nucléaire.DORS/2008-34, art. 7 et 8; DORS/2011-239, art. 1; DORS/2012-245, art. 7; DORS/2014-152, art. 6; DORS/2014-159, art. 5; DORS/2014-306, art. 6; DORS/2016-95, art. 5 et 41; DORS/2017-137, art. 7; DORS/2017-253, art. 52; DORS/2019-101, art. 22DORS/2023-155, art. 8

Exemption relative à une masse brute de 500 kg

1.16(1)La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) et la partie 5 (Contenants) ne s’appliquent pas à la manutention, à la demande de transport ou au transport de marchandises dangereuses à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur si les conditions suivantes sont réunies :a)s’il s’agit, selon le cas :(i)de marchandises dangereuses incluses dans la classe 2, Gaz, elles sont placées dans un ou plusieurs petits contenants conformément aux exigences relatives au transport des gaz qui sont prévues à la partie 5 (Contenants),(ii)de marchandises dangereuses non incluses dans la classe 2, Gaz, elles sont placées :(A)soit dans un ou plusieurs contenants d’une masse brute individuelle inférieure ou égale à 30 kg et qui sont conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet accidentel des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique,(B)soit dans des fûts conformément aux exigences relatives au transport des marchandises dangereuses dans des fûts qui sont prévues à l’article 5.12 de la partie 5 (Contenants);b)la masse brute de toutes les marchandises dangereuses :(i)à bord du véhicule routier ou du véhicule ferroviaire est inférieure ou égale à 500 kg,(ii)à bord du bâtiment au cours d’un voyage intérieur est inférieure ou égale à 500 kg, à l’exclusion des marchandises dangereuses qui sont à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire transportés à bord du bâtiment;c)chaque contenant porte sur l’un des côtés, autre que celui sur lequel il est censé reposer ou être gerbé pendant le transport :(i)soit les indications de danger — marchandises dangereuses exigées par la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses),(ii)soit, dans le cas de marchandises dangereuses autres que celles incluses dans la classe 2, Gaz, l’appellation réglementaire des marchandises dangereuses et les marques exigées en vertu de l’un des ensembles de lois et de règlements ci-après, à condition que les marques soient lisibles et visibles pendant la manutention et le transport, comme les indications de danger — marchandises dangereuses :(A)la Loi sur les produits antiparasitaires et ses règlements d’application,(B)la Loi sur les produits dangereux et ses règlements d’application,(C)la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation et ses règlements d’application;d)les marchandises dangereuses sont accompagnées d’un document d’expédition ou d’un document qui est conservé dans un véhicule routier, un véhicule ferroviaire ou un bâtiment conformément aux exigences d’emplacement d’un document d’expédition dans les articles 3.7 à 3.9 de la partie 3 (Documentation);e)l’un des documents visés à l’alinéa d), à l’exclusion du document d’expédition, comporte les renseignements suivants dans l’ordre indiqué :(i)la classe primaire des marchandises dangereuses, à la suite de la mention « Classe » ou « Class »,(ii)le nombre total de contenants sur lesquels une indication de danger — marchandises dangereuses doit être apposée, pour chaque classe primaire, à la suite de l’expression « nombre de contenants » ou « number of means of containment ».(2)Le paragraphe (1) ne s’applique pas aux marchandises dangereuses suivantes :a)celles qui nécessitent un PIU en raison de leur quantité ou de leur concentration;b)celles qui exigent une température de régulation ou une température critique;c)celles qui sont incluses dans la classe 1, Explosifs, sauf, selon le cas :(i)les explosifs de la classe 1.4S,(ii)les marchandises dangereuses qui portent les numéros UN suivants : UN0191, UN0197, UN0276, UN0312, UN0336, UN0403, UN0431, UN0453 et UN0493;d)celles qui sont incluses dans la classe 2.1, Gaz inflammables, et qui sont placées dans une bouteille à gaz d’une capacité supérieure à 46 L;e)celles qui sont incluses dans la classe 2.3, Gaz toxiques;f)celles qui sont incluses dans la classe 4, Solides inflammables; matières sujettes à l’inflammation spontanée; matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (matières hydroréactives); et dans le groupe d’emballage I;g)celles qui sont incluses dans la classe 5.2, Peroxydes organiques, à moins qu’elles ne puissent être transportées en quantités limitées conformément à l’article 1.17 et à la colonne 6a) de l’annexe 1;h)celles qui sont sous forme liquide et qui sont incluses dans la classe 6.1, Matières toxiques, et dans le groupe d’emballage I;i)celles qui sont incluses dans la classe 6.2, Matières infectieuses;j)celles qui sont incluses dans la classe 7, Matières radioactives, et pour lesquelles une licence doit être délivrée par la Commission canadienne de sûreté nucléaire.DORS/2002-306, art. 6; DORS/2008-34, art. 8; DORS/2012-245, art. 8; DORS/2014-306, art. 7; DORS/2017-253, art. 52; DORS/2019-101, art. 22DORS/2023-155, art. 9

Exemption relative aux quantités limitées

1.17(1)Une quantité de marchandises dangereuses, autres que des explosifs, est une quantité limitée si les conditions suivantes sont réunies :a)les marchandises dangereuses sont placées dans un ou plusieurs contenants conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet accidentel des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;b)chaque contenant extérieur a une masse brute inférieure ou égale à 30 kg et, selon le cas :(i)si les marchandises dangereuses sont solides ou liquides, la quantité de marchandises dangereuses dans chaque contenant intérieur est inférieure ou égale au chiffre indiqué dans la colonne 6a) de l’annexe 1,(ii)si les marchandises dangereuses sont sous forme de gaz, y compris un gaz liquéfié, la capacité de chaque contenant qui les contient est inférieure ou égale au chiffre indiqué dans la colonne 6a) de l’annexe 1.(2)La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), la partie 5 (Contenants), la partie 6 (Formation), la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence) et la partie 8 (Exigences relatives aux rapports) ne s’appliquent pas à la manutention, à la demande de transport ou au transport de quantités limitées de marchandises dangereuses à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur si chaque contenant porte de manière lisible et durable sur l’un des côtés, autre que celui sur lequel il est censé reposer ou être gerbé pendant le transport, la marque illustrée au paragraphe (5).(3)Lorsqu’une quantité limitée de marchandises dangereuses est dans un contenant qui se trouve dans un autre contenant, il n’est pas nécessaire d’apposer une marque sur le contenant intérieur si, à la fois :a)la masse brute du contenant extérieur est inférieure ou égale à 30 kg;b)le contenant extérieur n’est pas censé être ouvert pendant le transport;c)le contenant extérieur porte, de manière lisible et visible sur un fond contrastant, la marque illustrée au paragraphe (5).(4)Lorsqu’une quantité limitée de marchandises dangereuses est dans un contenant qui se trouve dans un suremballage, le suremballage doit porter, sauf si les marques sur les petits contenants sont visibles à travers le suremballage, à la fois :a)le mot « Suremballage » ou « Overpack »;b)la marque illustrée au paragraphe (5), de manière lisible et visible sur un fond contrastant.(5)La marque est un carré reposant sur une pointe et la ligne délimitant le carré reposant sur une pointe doit être d’au moins 2 mm de largeur. Les zones supérieure et inférieure doivent être noires avec au centre une zone en blanc ou d’une couleur contrastante. La longueur de chaque côté de la marque doit être d’au moins 100 mm. Il est permis d’apposer la lettre « Y » au centre de la marque lorsque la quantité limitée est conforme aux Instructions techniques de l’OACI. Si la taille du contenant l’exige, la longueur de chaque côté peut être réduite d’au plus 50 mm, à condition que la marque reste bien visible.Carré noir reposant sur une pointe, avec une bande médiane horizontale blanche.Carré noir reposant sur une pointe, avec la lettre majuscule « Y » noire au centre d’une bande médiane horizontale blanche.(6)Jusqu’au 31 décembre 2020, au lieu de porter la marque illustrée au paragraphe (5), le contenant peut porter, selon le cas :a)la mention « quantité limitée » ou « Limited Quantity »;b)l’abréviation « quant. ltée » ou « Ltd. Qty. »;c)la mention « bien de consommation » ou « Consumer Commodity »;d)le numéro UN de chacune des marchandises dangereuses en quantité limitée, sur un carré reposant sur une pointe.(7)Pour l’application de l’alinéa (6)d), la ligne délimitant le carré reposant sur une pointe doit être noire et d’au moins 2 mm de largeur. Si les marchandises dangereuses portent des numéros UN différents, le carré reposant sur une pointe doit être suffisamment grand pour y inclure tous les numéros UN, mais, dans tous les cas, les côtés ne doivent pas être d’une longueur inférieure à 50 mm. Les numéros UN doivent être d’une hauteur d’au moins 6 mm. La ligne et les numéros UN doivent être sur un fond contrastant.DORS/2003-273, art. 1; DORS/2008-34, art. 8; DORS/2014-159, art. 6; DORS/2014-306, art. 8; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-253, art. 52DORS/2023-155, art. 10

Exemption relative aux quantités exceptées

1.17.1(1)Une quantité de marchandises dangereuses, autres que des explosifs, est une quantité exceptée si les conditions suivantes sont réunies :a)les marchandises dangereuses sont placées dans un contenant intérieur et dans un contenant extérieur qui sont conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;b)les marchandises dangereuses placées dans un contenant intérieur, selon le cas :(i)sont sous forme solide et ont une masse inférieure ou égale au chiffre figurant à la colonne 1 du tableau du paragraphe (2) pour le code alphanumérique correspondant visé à la colonne 6b) de l’annexe 1, lorsque celui-ci est exprimé en grammes,(ii)sont sous forme liquide et ont un volume inférieur ou égal au chiffre figurant à la colonne 1 du tableau du paragraphe (2) pour le code alphanumérique correspondant visé à la colonne 6b) de l’annexe 1, lorsque celui-ci est exprimé en millilitres,(iii)sont sous forme de gaz, y compris un gaz liquéfié, et sont placées dans un ou plusieurs contenants dont la capacité individuelle est inférieure ou égale au chiffre figurant à la colonne 1 du tableau du paragraphe (2) pour le code alphanumérique correspondant visé à la colonne 6b) de l’annexe 1, lorsque celui-ci est exprimé en millilitres;c)les marchandises dangereuses placées dans un contenant extérieur, selon le cas :(i)sont sous forme solide et ont une masse inférieure ou égale au chiffre figurant à la colonne 2 du tableau du paragraphe (2) pour le code alphanumérique correspondant visé à la colonne 6b) de l’annexe 1, lorsque celui-ci est exprimé en grammes,(ii)sont sous forme liquide et ont un volume inférieur ou égal au chiffre figurant à la colonne 2 du tableau du paragraphe (2) pour le code alphanumérique correspondant visé à la colonne 6b) de l’annexe 1, lorsque celui-ci est exprimé en millilitres,(iii)sont sous forme de gaz, y compris un gaz liquéfié, et sont placées dans un ou plusieurs contenants dont la capacité individuelle est inférieure ou égale au chiffre figurant à la colonne 2 du tableau du paragraphe (2) pour le code alphanumérique correspondant visé à la colonne 6b) de l’annexe 1, lorsque celui-ci est exprimé en millilitres.(2)Lorsque les marchandises dangereuses qui sont en quantités exceptées et auxquelles sont attribuées des codes alphanumériques différents sont placées ensemble dans un contenant extérieur, la quantité totale de marchandises dangereuses ne peut dépasser la quantité maximale nette la moins élevée, pour l’une ou l’autre des marchandises dangereuses, par contenant extérieur, prévue à la colonne 2 du tableau du présent paragraphe.TABLEAUCode alphanumériqueColonne 1Colonne 2Quantité maximale nette par contenant intérieur (en g pour les solides et en mL pour les liquides et les gaz)Quantité maximale nette par contenant extérieur (en g pour les solides et en mL pour les liquides et les gaz, ou la somme des g et des mL dans le cas d’emballage en commun)E0Non autorisé en tant que quantité exceptéeE1301 000E230500E330300E41500E51300(3)Les parties 3 à 8 et 17 ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de marchandises dangereuses en quantités exceptées si chaque contenant porte, sur l’un des côtés, autre que celui sur lequel il est censé reposer ou être gerbé pendant le transport, la marque de quantités exceptées illustrée ci-dessous.Carré blanc dont les rebords sont hachurés en rouge. En entête, centré, se trouve un « E » majuscule stylisé rouge dans un cercle. Les trois barres transversales de la lettre touchent le périmètre du cercle. Sous le « E », dans la zone inférieure, on trouve un astérisque noir centré et dessous deux astérisques noir centrés.en rouge ou noir : hachurage du bord du carré et symboleen blanc (ou dans une couleur contrastant, selon le cas, avec le rouge ou le noir) : le fonddimensions : carré dont chaque côté est d’au moins 100 mmsymbole : la lettre E en majuscule stylisée, dans un cercle — les trois barres transversales de la lettre touchant le périmètre du cercleRemplacer * par la classe primaireRemplacer ** par le nom de l’expéditeur ou du destinataire(4)Lorsque des marchandises dangereuses en quantités exceptées sont placées dans un contenant qui se trouve dans un suremballage, celui-ci doit porter les renseignements ci-après, sauf si ces renseignements sont sur les contenants et s’ils sont visibles à travers le suremballage :a)le mot « Suremballage » ou « Overpack »;b)la marque illustrée au paragraphe (3).(5)Le nombre de contenants extérieurs contenant des marchandises dangereuses en quantités exceptées à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un conteneur multimodal ne doit pas dépasser 1 000.(6)Lorsque des marchandises dangereuses en quantités exceptées sont dans un contenant intérieur qui se trouve dans un contenant extérieur, il n’est pas nécessaire d’apposer une marque sur le contenant intérieur en application du paragraphe (3) si, à la fois :a)le contenant extérieur n’est pas censé être ouvert pendant le transport;b)il porte, de manière lisible et visible sur un fond contrastant, la marque illustrée au même paragraphe.(7)Les documents d’expédition ou les autres documents qui accompagnent des marchandises dangereuses en quantités exceptées doivent porter la mention « marchandises dangereuses en quantités exceptées » ou « dangerous goods in excepted quantities » et indiquer le nombre de contenants extérieurs.(8)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de marchandises dangereuses en quantités exceptées auxquelles sont attribués les codes alphanumériques E1, E2, E4 et E5 figurant à la colonne 6b) de l’annexe 1 si elles sont, à la fois :a)en une quantité nette inférieure ou égale, par contenant intérieur, de 1 g pour les solides ou de 1 mL pour les liquides et les gaz;b)en une quantité nette inférieur ou égale, par contenant extérieur, de 100 g pour les solides ou de 100 mL pour les liquides et les gaz.DORS/2003-273, art. 1; DORS/2008-34, art. 8; DORS/2014-159, art. 6; DORS/2014-306, art. 8; DORS/2016-95, art. 6(F) et 41DORS/2023-155, art. 11DORS/2023-206, art. 1

Appareil ou article médicaux

1.18Le présent règlement ne s’applique pas au transport à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur :a)d’un appareil médical, d’un fauteuil roulant ou d’un article médical si, selon le cas :(i)l’appareil médical est implanté dans un particulier ou un animal ou porté par lui,(ii)le fauteuil roulant ou l’article médical est en transport et est pour l’usage personnel d’un particulier;b)d’un produit pharmaceutique radioactif qui a été injecté à un particulier ou à un animal, ou avalé par celui-ci.DORS/2002-306, art. 7; DORS/2008-34, art. 9; DORS/2012-245, art. 9; DORS/2017-253, art. 52

Exemption relative aux échantillons utilisés aux fins d’inspection ou d’enquête

1.19Le présent règlement ne s’applique pas aux échantillons de marchandises, y compris les échantillons médico-légaux, dont il est raisonnable de croire qu’ils sont des marchandises dangereuses si, aux fins d’inspection ou d’enquête en vertu d’une loi fédérale ou provinciale, les échantillons satisfont aux conditions suivantes :a)ils sont en transport sous la surveillance directe d’un employé du gouvernement fédéral, d’un gouvernement provincial ou d’une administration municipale, qui agit dans le cadre de son emploi;b)ils sont placés dans un ou plusieurs contenants conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique.DORS/2003-273, art. 2; DORS/2008-34, art. 10; DORS/2017-253, art. 5DORS/2023-155, art. 12

Exemption relative aux échantillons pour classification, analyse ou épreuve

1.19.1Les parties 2 à 7 et 17 ne s’appliquent pas aux échantillons de marchandises dont l’expéditeur a des motifs raisonnables de croire qu’il s’agit de marchandises dangereuses dont la classification ou la composition chimique exacte est inconnue et ne peut être facilement déterminée, si les conditions suivantes sont réunies :a)s’il s’agit, selon le cas :(i)d’échantillons dont il est raisonnable de croire qu’ils sont des gaz, y compris un gaz liquéfié, ils sont placés dans un ou plusieurs contenants conformément aux exigences relatives au transport des gaz qui sont prévues à la partie 5,(ii)d’échantillons dont il est raisonnable de croire qu’ils ne sont pas des gaz, ils sont placés dans un ou plusieurs contenants conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;b)les échantillons sont en transport aux fins de classification, d’analyse ou d’épreuve;c)il est raisonnable de croire que les échantillons ne contiennent ni explosif, ni matière infectieuse, ni matière radioactive;d)les marchandises dangereuses sont placées dans un ou plusieurs contenants dont la masse brute individuelle est inférieure ou égale à 10 kg;e)les échantillons sont accompagnés d’un document qui comporte les nom et adresse de l’expéditeur et la mention « échantillons d’épreuve » ou « test samples »;f)chaque contenant porte la mention « échantillons d’épreuve » ou « test samples », et les mots sont lisibles et inscrits sur un fond contrastant.DORS/2008-34, art. 10DORS/2023-155, art. 13DORS/2023-206, art. 2

Exemption relative aux échantillons pour démonstration

1.19.2Les parties 3, 4 et 17 ne s’appliquent pas aux échantillons de marchandises dangereuses si les conditions suivantes sont réunies :a)s’il s’agit, selon le cas :(i)d’échantillons inclus dans la classe 2, Gaz, ils sont placés dans un ou plusieurs contenants conformément aux exigences relatives au transport des gaz qui sont prévues à la partie 5 (Contenants),(ii)d’échantillons non inclus dans la classe 2, ils sont placés dans un ou plusieurs contenants conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;b)les échantillons sont en transport pour les besoins d’une démonstration;c)les échantillons sont sous la garde du représentant du fabricant ou du distributeur qui agit dans le cadre de son emploi;d)les échantillons ne peuvent être vendus;e)les échantillons ne sont pas transportés à bord d’un véhicule routier de passagers, d’un véhicule ferroviaire de passagers, d’un aéronef de passagers ou d’un bâtiment à passagers autre qu’un bâtiment à passagers qui fait la navette, par l’itinéraire maritime le plus direct, entre deux points distants d’au plus 5 km;f)les marchandises dangereuses sont placées dans un ou plusieurs contenants dont la masse brute individuelle est inférieure ou égale à 10 kg;g)chaque contenant porte la mention « échantillons de démonstration » ou « demonstration samples », et les mots sont lisibles et inscrits sur un fond contrastant.DORS/2008-34, art. 10DORS/2023-155, art. 14DORS/2023-206, art. 3

Défense nationale

1.20Pour l’application de l’alinéa 3(4)a) de la Loi, les opérations ou les objets liés au transport de marchandises dangereuses relèvent de la seule responsabilité du ministre de la Défense nationale si les marchandises dangereuses sont à bord d’un moyen de transport :a)dont le ministère de la Défense nationale est le propriétaire et l’exploitant ou qui est exploité dans l’intérêt du ministère de la Défense nationale par, selon le cas :(i)un employé du ministère de la Défense nationale,(ii)un membre des Forces canadiennes,(iii)du personnel civil qui n’est pas employé par le ministère de la Défense nationale si le moyen de transport est accompagné en tout moment et relève de la responsabilité immédiate d’un employé du ministère de la Défense nationale ou d’un membre des Forces canadiennes;b)dont l’établissement militaire d’un pays de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord (OTAN) est le propriétaire et l’exploitant ou qui est exploité dans l’intérêt d’un tel établissement par, selon le cas :(i)du personnel militaire ou civil de cet établissement,(ii)du personnel civil qui n’est pas employé par cet établissement si le moyen de transport est accompagné en tout moment et relève de la responsabilité immédiate du personnel militaire ou civil de cet établissement;c)dont l’établissement militaire d’un autre pays en vertu d’un accord avec le ministère de la Défense nationale est le propriétaire et l’exploitant ou qui est exploité dans l’intérêt d’un tel établissement par, selon le cas :(i)du personnel militaire ou civil de cet établissement,(ii)du personnel civil qui n’est pas employé par cet établissement si le moyen de transport est accompagné en tout moment et relève de la responsabilité immédiate du personnel militaire ou civil de cet établissement.DORS/2003-273, art. 3

Agriculture : exemption relative à une masse brute de 1 500 kg, à bord d’un véhicule agricole

1.21(1)La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), la partie 5 (Contenants) et la partie 6 (Formation) ne s’appliquent pas à la manutention, à la demande de transport ou au transport de marchandises dangereuses à bord d’un véhicule routier immatriculé comme un véhicule agricole si les conditions suivantes sont réunies :a)s’il s’agit, selon le cas :(i)de marchandises dangereuses incluses dans la classe 2, Gaz, elles sont placées dans un ou plusieurs contenants conformément aux exigences relatives au transport des gaz qui sont prévues à la partie 5 (Contenants),(ii)de marchandises dangereuses non incluses dans la classe 2, elles sont placées dans ou plusieurs contenants conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;b)la masse brute de toutes les marchandises dangereuses à bord du véhicule routier est inférieure ou égale à 1 500 kg;c)les marchandises dangereuses ont été ou seront utilisées par un agriculteur pour des besoins liés à l’agriculture;d)les marchandises dangereuses sont transportées uniquement par voie terrestre et la distance couverte sur une voie publique est inférieure ou égale à 100 km;e)les marchandises dangereuses ne sont pas incluses dans l’une des classes suivantes :(i)la classe 1, Explosifs, à l’exception des explosifs inclus dans la classe 1.4S,(ii)la classe 2.1, Gaz inflammables, qui sont dans une bouteille à gaz dont la capacité est supérieure à 46 L,(iii)la classe 2.3, Gaz toxiques,(iv)la classe 6.2, Matières infectieuses,(v)la classe 7, Matières radioactives.(2)Malgré l’exemption prévue au paragraphe (1) concernant la partie 3 (Documentation), lorsqu’un PIU est exigé conformément à la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence), les marchandises dangereuses visées par le plan doivent être accompagnées d’un document d’expédition.DORS/2008-34, art. 11; DORS/2019-101, art. 22DORS/2023-155, art. 15

Agriculture : exemption relative à une masse brute de 3 000 kg, pour la vente au détail

1.22(1)Les parties 3 à 5 et 17 ne s’appliquent pas à la manutention, à la demande de transport ou au transport de marchandises dangereuses à bord d’un véhicule routier si les conditions suivantes sont réunies :a)s’il s’agit, selon le cas :(i)de marchandises dangereuses incluses dans la classe 2, Gaz, elles sont placées dans un ou plusieurs contenants conformément aux exigences relatives au transport des gaz qui sont prévues à la partie 5 (Contenants),(ii)de marchandises dangereuses non incluses dans la classe 2, elles sont placées dans un ou plusieurs contenants conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;b)les marchandises dangereuses sont transportées uniquement par voie terrestre entre le lieu de l’achat au détail et la destination, et la distance couverte sur la voie publique est inférieure ou égale à 100 km;c)la masse brute de toutes les marchandises dangereuses à bord du véhicule routier est inférieure ou égale à 3 000 kg;d)les marchandises dangereuses ont été ou seront utilisées par un agriculteur pour des besoins liés à l’agriculture;e)les marchandises dangereuses ne sont pas incluses dans l’une des classes suivantes :(i)la classe 1, Explosifs, à l’exception des explosifs inclus dans la classe 1.4S,(ii)la classe 2.1, Gaz inflammables, qui sont dans une bouteille à gaz dont la capacité est supérieure à 46 L,(iii)la classe 2.3, Gaz toxiques,(iv)la classe 6.2, Matières infectieuses,(v)la classe 7, Matières radioactives.(2)Malgré l’exemption prévue au paragraphe (1) concernant la partie 3 (Documentation), lorsqu’un PIU est exigé conformément à la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence), les marchandises dangereuses visées par le plan doivent être accompagnées d’un document d’expédition.DORS/2008-34, art. 11; DORS/2019-101, art. 22DORS/2023-155, art. 16DORS/2023-206, art. 4

Agriculture : exemption relative aux pesticides

1.23(1)La partie 3 (Documentation), les exigences concernant l’apposition d’un numéro UN prévues à l’article 4.15, de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) et la partie 6 (Formation), ne s’appliquent pas à une solution de pesticides qui est en transport à bord d’un véhicule routier si les conditions suivantes sont réunies :a)les marchandises dangereuses sont transportées uniquement sur terre sur une distance inférieure ou égale à 100 km;b)les marchandises dangereuses sont dans un grand contenant qui :(i)d’une part, a une capacité inférieure ou égale à 6 000 L,(ii)d’autre part, est utilisé pour la préparation des marchandises dangereuses en vue de leur application ou pour leur application;c)un seul grand contenant de la solution de pesticides est en transport à bord du véhicule routier.(2)Malgré l’exemption relative à la documentation visée au paragraphe (1), lorsqu’un PIU est exigé en vertu de la partie 7, Plan d’intervention d’urgence, les marchandises dangereuses doivent être accompagnées d’un document d’expédition.DORS/2008-34, art. 12; DORS/2019-101, art. 22

Agriculture : exemption relative à l’ammoniac anhydre

1.24La partie 3 (Documentation) et la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence) ne s’appliquent pas à UN1005, AMMONIAC ANHYDRE, s’il satisfait aux conditions suivantes :a)il est en transport uniquement par voie terrestre à bord d’un véhicule routier et la distance sur la voie publique est inférieure ou égale à 100 km;b)il se trouve dans un grand contenant dont la capacité est inférieure ou égale à 10 000 L et qui est utilisé pour l’épandage d’ammoniac anhydre dans les champs.DORS/2002-306, art. 8; DORS/2008-34, art. 13

Transport dans une installation

1.25Le présent règlement ne s’applique pas aux marchandises dangereuses qui sont transportées uniquement dans une installation de fabrication ou de transformation où l’accès du public est contrôlé.

Exemption en cas d’intervention d’urgence

1.26Le présent règlement ne s’applique pas aux marchandises dangereuses qui sont en quantités nécessaires à une intervention d’urgence mettant en danger la sécurité publique et qui sont en transport à bord d’un moyen de transport réservé aux interventions d’urgence, sauf si l’annexe 1, l’annexe 3 ou, en cas de transport par aéronef, les Instructions techniques de l’OACI en interdisent le transport.DORS/2008-34, art. 14

Exemption relative au fonctionnement d’un moyen de transport ou d’un contenant

1.27(1)Le présent règlement ne s’applique pas aux marchandises dangereuses qui sont à bord d’un moyen de transport et qui sont exigées, selon le cas :a)pour la propulsion du moyen de transport et qui, à la fois :(i)doivent rester à bord du moyen de transport jusqu’à leur utilisation,(ii)sont contenues dans un réservoir à carburant installé de façon permanente à bord du moyen de transport;b)pour la sécurité des personnes à bord du moyen de transport;c)pour le fonctionnement ou la sécurité du moyen de transport, y compris, lorsqu’ils sont installés et sont ou seront utilisés à des fins liées au transport, les coussins gonflables, les freins à air, les artifices de signalisation, l’éclairage, les amortisseurs et les extincteurs;d)pour les appareils de ventilation, de réfrigération ou de chauffage qui sont nécessaires au maintien des conditions environnementales à l’intérieur d’un contenant en transport à bord du moyen de transport et qui doivent rester dans les appareils ou à bord du moyen de transport jusqu’à leur utilisation.(2)L’exemption prévue au paragraphe (1) ne s’applique pas :a)aux munitions;b)aux marchandises dangereuses qui sont en livraison et dont une partie est utilisée pendant le transport pour la propulsion du moyen de transport.DORS/2008-34, art. 14

Transport entre deux installations

1.28Le présent règlement ne s’applique pas aux marchandises dangereuses, autres que celles qui sont incluses dans la classe 1, Explosifs, ou dans la classe 7, Matières radioactives, qui sont en transport à bord d’un véhicule routier entre deux installations appartenant au fabricant, au producteur ou à l’utilisateur des marchandises dangereuses, ou louées par l’un d’eux, si les conditions suivantes sont réunies :a)les marchandises dangereuses sont transportées sur la voie publique sur une distance inférieure ou égale à 3 km;b)le véhicule routier porte :(i)soit la plaque correspondant à la classe primaire de chaque marchandise dangereuse,(ii)soit la plaque DANGER;c)les marchandises dangereuses sont placées dans un ou plusieurs contenants conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;d)la police locale est prévenue, par écrit, de la nature des marchandises dangereuses au plus tôt douze mois avant l’opération de transport.DORS/2008-34, art. 15DORS/2023-155, art. 17

1.29[Abrogé, DORS/2017-137, art. 8]

Exemption relative aux traversiers

1.30L’alinéa 3.6(3)a) de la partie 3 (Documentation), le paragraphe 4.16(3) et l’alinéa 4.16.1(2)d) de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) ne s’appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées dans un véhicule routier ou dans un véhicule ferroviaire transporté à bord d’un bâtiment qui fait la navette, par l’itinéraire maritime le plus direct, entre deux points distants d’au plus 5 km.DORS/2008-34, art. 17; DORS/2017-253, art. 6

Propane et essence dans les citernes routières à bord de bâtiments à passagers

1.30.1Le paragraphe 1.6(1) et l’alinéa 3.6(3)a) ne s’appliquent pas aux marchandises dangereuses qui sont UN1203, ESSENCE et UN1978, PROPANE contenues dans une citerne routière transportée par un camion-citerne à bord d’un bâtiment à passagers qui fait la navette, par l’itinéraire maritime le plus direct, entre deux points distants d’au plus 5 km, si les conditions suivantes sont réunies :a)le bâtiment à passagers ne transporte pas plus de deux camions-citernes transportant des marchandises dangereuses qui sont UN1203, ESSENCE ou UN1978, PROPANE;b)avant que le camion-citerne ne soit à bord du bâtiment à passagers, la citerne routière a fait l’objet d’une inspection visuelle par le conducteur à la recherche de bosselures ou d’indices de fuite;c)le camion-citerne est situé sur un pont exposé aux intempéries;d)un périmètre de sécurité d’au moins un mètre est établi autour du camion-citerne lorsque celui-ci est à bord du bâtiment à passagers;e)les freins de stationnement du camion-citerne sont appliqués pendant la durée du voyage jusqu’au moment où le bâtiment à passagers est amarré;f)le moteur du camion-citerne est laissé en marche ou, s’il est éteint, n’est pas redémarré jusqu’à ce que le bâtiment à passagers ne soit amarré;g)le conducteur du camion-citerne demeure avec le véhicule pendant que celui-ci est à bord du bâtiment à passagers;h)des panneaux signalant l’interdiction de fumer, d’utiliser une flamme nue ou un équipement pouvant provoquer des étincelles sur le bâtiment à passagers sont placés à la vue de tous les passagers;i)de l’équipement fixe d’extinction d’incendie, y compris des unités de canons à mousse pouvant atteindre la citerne routière, est installé à bord du bâtiment à passagers;j)du matériel d’absorption qui convient aux liquides inflammables est disponible à bord du bâtiment à passagers;k)un détecteur de gaz inflammable est disponible à bord du bâtiment à passagers;l)le capitaine du bâtiment à passagers veille à ce que le camion-citerne soit surveillé en tout temps par un membre d’équipage lorsque celui-ci est à bord du bâtiment à passagers.DORS/2017-253, art. 6DORS/2023-155, art. 18

Exemption relative à la classe 1, Explosifs

1.31La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), la partie 6 (Formation), la partie 9 (Transport routier) et la partie 10 (Transport ferroviaire) ne s’appliquent pas à la manutention, à la demande de transport ou au transport à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire des marchandises dangereuses incluses dans la classe 1, Explosifs, si les conditions suivantes sont réunies :a)la quantité de chaque explosif à bord du véhicule routier ou du véhicule ferroviaire non assujetti aux dispositions particulières 85 ou 86 est inférieure ou égale au nombre figurant à la colonne 6a) de l’annexe 1 à l’égard de l’explosif;b)la quantité de chaque explosif à bord du véhicule routier ou du véhicule ferroviaire assujetti aux dispositions particulières 85 ou 86 est inférieure ou égale au nombre figurant à ces dispositions particulières à l’égard de l’explosif;c)chaque contenant porte la classe, le groupe de compatibilité et le numéro UN des explosifs qui y sont placés;d)une plaque est apposée conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) si les explosifs sont inclus dans la classe 1.1, 1.2, 1.3 ou 1.5 et que, selon le cas :(i)la quantité nette d’explosifs dépasse 10 kg,(ii)le nombre d’objets dépasse 1 000 dans le cas d’explosifs assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86.DORS/2008-34, art. 18; DORS/2014-159, art. 7; DORS/2014-306, art. 11DORS/2023-155, art. 19

Exemption relative à la classe 2, Gaz, ou à l’ammoniac en solution (classe 8) dans des machines frigorifiquesDORS/2012-245, art. 10

1.32Les parties 3 à 10 et 17 ne s’appliquent ni à UN2857, MACHINES FRIGORIFIQUES, ni aux composants de machines frigorifiques qui contiennent des gaz inclus dans la classe 2.2, ni à UN2672, AMMONIAC EN SOLUTION, si la quantité de gaz a une masse inférieure ou égale à 12 kg et que la quantité d’ammoniac en solution est inférieure ou égale à 12 L.DORS/2008-34, art. 18; DORS/2016-95, art. 41DORS/2023-206, art. 5

Classe 2, Gaz, pouvant être identifiés comme UN1075, GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉS

1.32.1(1)Les marchandises dangereuses suivantes peuvent être identifiées par le numéro UN UN1075 et l’appellation réglementaire GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉS au lieu de leur numéro UN et de leur appellation réglementaire propre :a)UN1011, BUTANE;b)UN1012, BUTYLÈNE;c)UN1055, ISOBUTYLÈNE;d)UN1077, PROPYLÈNE;e)UN1969, ISOBUTANE;f)UN1978, PROPANE.(2)L’appellation réglementaire des marchandises dangereuses énumérées aux alinéas (1)a) à f) peut figurer sur le document d’expédition, entre parenthèses, après la mention « GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉS ».(3)Si du UN1077, PROPYLÈNE, ou du UN1978, PROPANE, est destiné à être transporté dans un véhicule routier ou un véhicule ferroviaire à bord d’un bâtiment et est identifié par l’appellation GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉS dans le document d’expédition conformément au paragraphe (1), l’appellation réglementaire PROPYLÈNE ou PROPANE, selon le cas, doit figurer sur le document d’expédition, entre parenthèses, après la mention « GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉS ».DORS/2008-34, art. 18; DORS/2012-245, art. 11(A); DORS/2017-253, art. 52

Classe 2, Gaz, pression absolue comprise entre 101,3 kPa et 280 kPa

1.32.2À l’exception des gaz inclus dans la classe 2.1 ou la classe 2.3, il est permis de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter, à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur, des gaz dont la pression absolue est comprise entre 101,3 kPa et 280 kPa à 20 °C comme classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques. Dans ce cas, les exigences du présent règlement visant les gaz inclus dans la classe 2.2 doivent être respectées.DORS/2008-34, art. 18; DORS/2012-245, art. 12; DORS/2017-253, art. 52

Exemption relative à la classe 2, Gaz, dans des petits contenants

1.32.3La partie 3 (Documentation) et la partie 6 (Formation) ne s’appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées dans un ou plusieurs petits contenants uniquement par voie terrestre à bord d’un véhicule routier si les conditions suivantes sont réunies :a)il s’agit de l’une des marchandises dangereuses suivantes :(i)UN1001, ACÉTYLÈNE DISSOUS,(ii)UN1002, AIR COMPRIMÉ,(iii)UN1006, ARGON COMPRIMÉ,(iv)UN1013, DIOXYDE DE CARBONE,(v)UN1060, MÉTHYLACÉTYLÈNE ET PROPADIÈNE EN MÉLANGE STABILISÉ,(vi)UN1066, AZOTE COMPRIMÉ,(vii)UN1072, OXYGÈNE COMPRIMÉ,(viii)UN1978, PROPANE;b)les marchandises dangereuses sont placées dans au plus cinq petits contenants;c)la masse brute des marchandises dangereuses est inférieure ou égale à 500 kg;d)les étiquettes apposées sur le petit contenant sont visibles de l’extérieur du véhicule routier.DORS/2008-34, art. 18; DORS/2012-245, art. 13(F)

Exemption d’ordre général relative à la classe 3, Liquides inflammables

1.33La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), la partie 5 (Contenants), la partie 6 (Formation), la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence), la partie 9 (Transport routier) et la partie 10 (Transport ferroviaire) ne s’appliquent pas à la manutention, à la demande de transport ou au transport des marchandises dangereuses incluses dans la classe 3, Liquides inflammables, à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur si les conditions suivantes sont réunies :a)les marchandises dangereuses n’ont pas de classe subsidiaire;b)les marchandises dangereuses sont incluses dans le groupe d’emballage III et leur point d’éclair est supérieur à 37,8 °C;c)les marchandises dangereuses sont placées dans un ou plusieurs petits contenants conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique.DORS/2008-34, art. 19; DORS/2017-253, art. 52DORS/2023-155, art. 20

Classe 3, Liquides inflammables, dont le point d’éclair est supérieur à 60 °C mais inférieur ou égal à 93 °C

1.34Malgré l’article 6.1 de la Loi et l’article 4.2 de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) du présent règlement, les matières dont le point d’éclair est supérieur à 60 °C mais inférieur ou égal à 93 °C peuvent être transportées comme classe 3, Liquides inflammables, groupe d’emballage III, à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur. Dans ce cas, les exigences du présent règlement qui concernent les liquides inflammables dont le point d’éclair est inférieur ou égal à 60 °C doivent être respectées à l’exception de celles de l’alinéa 7.2(1)f) de la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence).DORS/2008-34, art. 19; DORS/2017-253, art. 52

1.34.1[Abrogé, DORS/2017-137, art. 9]

Exemption relative à UN1202, DIESEL, ou UN1203, ESSENCE

1.35La partie 3 (Documentation), les exigences concernant le numéro UN prévues aux articles 4.12 et 4.15.2 de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) et la partie 6 (Formation) ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport à bord d’un véhicule routier de marchandises dangereuses qui sont du UN1202, DIESEL, ou du UN1203, ESSENCE, si les conditions suivantes sont réunies :a)les marchandises dangereuses sont placées dans un ou plusieurs contenants, chacun d’eux étant visible de l’extérieur du véhicule routier et chacun portant, selon le cas :(i)l’étiquette ou la plaque exigée pour les marchandises dangereuses par la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses),(ii)si l’un des côtés ou l’une des extrémités du contenant n’est pas visible de l’extérieur du véhicule routier, l’étiquette ou la plaque exigée pour les marchandises dangereuses par la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) sur un des côtés ou une des extrémités visible de l’extérieur du véhicule routier;b)chaque contenant est bien arrimé à bord du véhicule routier de façon à ce que l’étiquette exigée ou au moins une des plaques exigées qui sont apposées sur le contenant soit visible de l’extérieur du véhicule routier pendant le transport;c)la capacité totale de tous les contenants est inférieure ou égale à 2 000 L.DORS/2003-273, art. 4; DORS/2008-34, art. 19; DORS/2017-137, art. 10

Exemption relative à la classe 3, Liquides inflammables, boissons alcooliques et solutions aqueuses d’alcool

1.36La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), la partie 5 (Contenants), la partie 6 (Formation), la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence), la partie 8 (Exigences relatives aux rapports), la partie 9 (Transport routier) et la partie 10 (Transport ferroviaire) ne s’appliquent pas à la manutention, à la demande de transport ou au transport à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur :a)soit d’une boisson alcoolisée qui, selon le cas :(i)a une teneur en alcool inférieure ou égale à 24 % par volume,(ii)est incluse dans le groupe d’emballage II et placée dans un contenant dont la capacité est inférieure ou égale à 5 L,(iii)est incluse dans le groupe d’emballage III et placée dans un contenant dont la capacité est inférieure ou égale à 250 L;b)soit d’une solution aqueuse d’alcool dont le point d’éclair est supérieur à 23 °C et qui, à la fois :(i)a une teneur en alcool inférieure ou égale à 50 % par volume et a une quantité d’au moins 50 % par volume d’une substance autre qu’une marchandise dangereuse,(ii)est emballée dans un petit contenant.DORS/2002-306, art. 9; DORS/2008-34, art. 19; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-253, art. 52

1.37[Abrogé, DORS/2008-34, art. 19]

Exemption relative aux trousses contenant de la résine de polyester

1.38La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), la partie 5 (Contenants), la partie 6 (Formation), la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence), la partie 8 (Exigences relatives aux rapports), la partie 9 (Transport routier) et la partie 10 (Transport ferroviaire) ne s’appliquent pas à la manutention, à la demande de transport ou au transport d’une trousse contenant de la résine de polyester qui est composée d’une matière incluse dans la classe 3, groupes d’emballage II ou III et d’une matière incluse dans la classe 5.2, de type D, E ou F qui n’exige pas un contrôle de température, si les conditions suivantes sont réunies :a)la trousse est en transport à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur;b)la masse brute de la trousse est inférieure ou égale à 30 kg;c)la quantité de matière incluse dans la classe 3 qui se trouve dans la trousse est inférieure ou égale à :(i)1 L dans le cas d’une matière incluse dans le groupe d’emballage II,(ii)5 L dans le cas d’une matière incluse dans le groupe d’emballage III;d)la quantité de matière incluse dans la classe 5.2 qui se trouve dans la trousse est inférieure ou égale à :(i)125 mL dans le cas d’une matière liquide,(ii)500 g dans le cas d’une matière solide.DORS/2008-34, art. 20; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-253, art. 52

Exemption relative à la classe 6.2, Matières infectieuses, UN3373, MATIÈRE BIOLOGIQUE, CATÉGORIE B

1.39Les parties 3 et 4, à l’exception de l’article 4.22.1, et la partie 17 ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport des matières infectieuses incluses dans la catégorie B si les conditions suivantes sont réunies :a)une surface extérieure du contenant des matières mesure au moins 100 mm × 100 mm;b)le contenant est conforme à la partie 5 (Contenants) et porte les indications suivantes sur sa surface extérieure :(i)la marque illustrée à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) pour les matières infectieuses incluses dans la catégorie B,(ii)l’appellation réglementaire, sur un fond d’une couleur contrastée, d’une hauteur d’au moins 6 mm et apposée à côté de la marque;c)le numéro de téléphone 24 heures exigé à l’alinéa 3.5(1)f) est apposé sur le contenant, à côté de l’appellation réglementaire.DORS/2002-306, art. 10; DORS/2008-34, art. 21; DORS/2014-159, art. 8DORS/2023-206, art. 6

1.40[Abrogé, DORS/2008-34, art. 21]

Exemption relative aux produits biologiques

1.41Les parties 3 à 8 et 17 ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de produits biologiques si les conditions suivantes sont réunies :a)les produits biologiques sont préparés conformément à la Loi sur les aliments et drogues;b)les produits biologiques sont placés dans un contenant conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;c)le contenant porte la mention « Produit biologique » ou « Biological Product » en lettres noires d’une hauteur minimale de 6 mm sur un fond contrastant.DORS/2008-34, art. 21; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-137, art. 11DORS/2023-155, art. 21DORS/2023-206, art. 7

Exemption relative aux spécimens d’origine humaine ou animale dont il est raisonnable de croire qu’ils ne contiennent pas de matière infectieuseDORS/2023-206, art. 8(F)

1.42(1)Les parties 3 à 8 et 17 ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de spécimens d’origine humaine ou animale dont il est raisonnable de croire qu’ils ne contiennent pas de matière infectieuse.(2)Les spécimens d’origine humaine ou animale visés au paragraphe (1) doivent être placés dans un contenant qui porte la mention « spécimen humain exempté » ou « Exempt Human Specimen » ou « spécimen animal exempté » ou « Exempt Animal Specimen » et qui est conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet du spécimen.DORS/2008-34, art. 21; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-137, art. 12DORS/2023-155, art. 22DORS/2023-206, art. 9

Exemption relative aux tissus ou organes pour transplantation

1.42.1Le présent règlement ne s’applique pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de tissus ou d’organes pour transplantation.DORS/2008-34, art. 21DORS/2023-155, art. 23

Exemption relative au sang et aux composants sanguins

1.42.2(1)Les parties 3 à 8 et 17 ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de sang ou de composants sanguins qui sont destinés à la transfusion ou à la préparation de produits du sang et dont il est raisonnable de croire qu’ils ne contiennent pas de matière infectieuse.(2)Le sang et les composants sanguins visés au paragraphe (1) doivent être placés dans un contenant qui est conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet du sang ou des composants sanguins.DORS/2008-34, art. 21; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-137, art. 13DORS/2023-206, art. 10

Déchets médicaux ou déchets d’hôpital

1.42.3La partie 3, les articles 4.10 à 4.12 et les parties 5 à 8 et 17 ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de marchandises dangereuses qui sont des déchets médicaux ou des déchets d’hôpital si les conditions suivantes sont réunies :a)les marchandises dangereuses sont UN3291, DÉCHET (BIO) MÉDICAL, N.S.A.;b)elles sont dans un contenant conforme aux exigences de la norme CGSB-43.125;c)les renseignements suivants sont apposés sur le contenant :(i)le symbole biorisque,(ii)le mot « BIORISQUE » ou « BIOHAZARD ».DORS/2014-306, art. 12; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-137, art. 14DORS/2023-206, art. 11

Exemption relative à la classe 7, Matières radioactives

1.43Les parties 3 à 7, 9 à 12 et 17 ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de marchandises dangereuses incluses dans la classe 7 qui, à la fois :a)respectent les conditions relatives au transport dans des colis exceptés prévues au Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires;b)sont placées dans des colis exceptés;c)sont accompagnées d’un document comportant l’appellation réglementaire et le numéro UN des matières radioactives.DORS/2008-34, art. 21DORS/2023-206, art. 12

Exemption relative aux résidus de marchandises dangereuses dans un fûtDORS/2014-152, art. 7

1.44La partie 2 (Classification), la partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) et la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence) ne s’appliquent pas à un résidu de marchandises dangereuses placées dans un fût qui est en transport à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur, sauf lorsqu’il s’agit d’une marchandise dangereuse incluse dans le groupe d’emballage I ou contenue dans un fût pour lequel une étiquette serait exigée pour les classes 1, 4.3, 6.2 ou 7, si les conditions suivantes sont réunies :a)[Abrogé, DORS/2019-101, art. 3]b)le fût est transporté dans le but d’être reconditionné ou réutilisé conformément à l’article 5.12 de la partie 5 (Contenants);c)lorsque plus de 10 fûts sont à bord du véhicule routier ou du véhicule ferroviaire, la plaque DANGER est apposée sur le véhicule routier ou le véhicule ferroviaire, conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses);d)les fûts sont accompagnés d’un document sur lequel sont inscrits :(i)la classe primaire de chaque résidu et la mention « fût(s) de résidu » ou « Residue Drum(s) » lorsque la classe primaire peut raisonnablement être déterminée, précédées du nombre de fûts contenant des marchandises dangereuses de cette classe primaire,(ii)si la classe primaire de chaque résidu ne peut pas être raisonnablement déterminée, la mention « fût(s) de résidu — contenu inconnu » ou « Residue Drum(s) — Content(s) Unknown », précédée du nombre de fûts contenant les résidus.DORS/2002-306, art. 11; DORS/2008-34, art. 22; DORS/2014-152, art. 8; DORS/2017-137, art. 15; DORS/2017-253, art. 52; DORS/2019-101, art. 3

Fumigation d’un contenant

1.45Le présent règlement, sauf le paragraphe 3.5(3) de la partie 3 (Documentation) et l’article 4.21 de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), ne s’applique pas à un contenant, ni au contenu d’un contenant, qui subit un traitement de fumigation au moyen de marchandises dangereuses et qui est en transport si le fumigant est la seule marchandise dangereuse en transport dans le contenant.

Exemption relative aux polluants marins

1.45.1La partie 3 (Documentation) et la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) ne s’appliquent pas aux matières qui sont classées comme polluants marins conformément à l’article 2.43 de la partie 2 (Classification) si elles sont en transport uniquement par voie terrestre à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire. Toutefois, de telles matières peuvent être identifiées comme polluants marins dans un document d’expédition et les indications de danger — marchandises dangereuses exigibles peuvent être apposées pendant qu’elles sont en transport à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire.DORS/2008-34, art. 23

Cas spéciaux divers

1.46Le présent règlement ne s’applique pas aux marchandises dangereuses suivantes :a)les engrais ammoniacaux en solution dans lesquels la pression absolue de l’ammoniac à 41 ºC est inférieure ou égale à 276 kPa;b)les oxydes d’antimoine et les sulfures d’antimoine contenant une quantité d’arsenic de 0,5 % ou moins, en masse;c)le charbon de bois ou les charbons qui sont :(i)soit des noirs de carbone non actifs d’origine minérale,(ii)soit des charbons activés à la vapeur,(iii)soit des charbons actifs ou non actifs qui ont subi avec succès l’essai des matières auto-échauffantes pour le charbon prévu à l’article 33.3.1.3.3 du Manuel d’épreuves et de critères;d)le cinabre;e)les peroxydes de cyclohexanone ayant 70 % ou plus de solide inorganique inerte, en masse;f)le peroxyde de bis (chloro-4 benzoyle) ou peroxyde de bis (chloro-p benzoyle) ayant une quantité de solide inorganique inerte de 70 % ou plus, en masse;g)le di-(tert-butyl-2 peroxyisopropyl)-1,3 benzène ou le di-(tert-butyl-2 peroxyisopropyl)-1,4 benzène, ou un mélange des deux, contenant un solide inerte qui représente 60 % ou plus, par masse, si la matière est dans un contenant en quantité totale inférieure ou égale à 200 kg;h)le peroxyde de dibenzoyle, ou le peroxyde de benzoyle, en une concentration inférieure à 35,5 % par masse, contenant de l’amidon moulu fin, du sulfate de calcium dihydrate ou du phosphate bicalcique dihydrate ou en une concentration inférieure à 30 % par masse, contenant une quantité de solide inerte de 70 % ou plus, par masse;i)le peroxyde de dicumyl contenant une quantité de solide inorganique inerte de 60 % ou plus, en masse;j)les ferricyanures et ferrocyanures;k)la farine de poisson acidifiée et humidifiée avec une quantité d’eau de 40 % ou plus, en masse;l)[Abrogé, DORS/2017-253, art. 7]m)[Abrogé, DORS/2008-34, art. 24]n)le dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium;o)la farine de graines de soja extraite par solvant qui contient une quantité d’huile de 1,5 % ou moins, par masse, et une quantité d’humidité de 11 % ou moins, par masse, et qui ne renferme aucun solvant inflammable;p)le bois ou les produits du bois traités avec des produits de préservation du bois.DORS/2008-34, art. 24; DORS/2017-253, art. 7

Exemption relative à UN1044, EXTINCTEURS

1.47Les paragraphes 5.10(1) et (2) et la partie 17 ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de UN1044, EXTINCTEURS, si ces extincteurs satisfont aux conditions suivantes :a)ils ne contiennent pas de marchandise dangereuse incluse dans la classe 2.3, 6.1 ou 8;b)ils sont placés dans un contenant extérieur;c)leur capacité est inférieure à 18 L ou, s’ils contiennent des gaz liquéfiés, à 0,6 L;d)leur pression interne est inférieure ou égale à 1 650 kPa à 21 °C;e)ils sont fabriqués, testés, entretenus, marqués et utilisés conformément à la norme S504, S507, S512 ou S554 de l’ULC.DORS/2002-306, art. 12; DORS/2008-34, art. 25; DORS/2012-245, art. 14; DORS/2014-306, art. 13DORS/2023-155, art. 24DORS/2023-206, art. 13

Exemption relative aux ambulances aériennes

1.48Le présent règlement, sauf la partie 8 (Exigences relatives aux rapports), ne s’applique pas aux marchandises dangereuses exigées pour les soins d’un malade à bord d’un aéronef si les conditions suivantes sont réunies :a)l’aéronef est configuré pour servir d’ambulance aérienne et n’est utilisé qu’à cette fin;b)le transport des marchandises dangereuses n’est interdit ni par l’annexe 1, l’annexe 3 ni par les Instructions techniques de l’OACI;c)les marchandises dangereuses sont sous la garde d’un professionnel de la santé ou d’une personne ayant reçu de la formation conformément à la partie 6 (Formation);d)s’il s’agit :(i)de marchandises dangereuses incluses dans la classe 2, Gaz, elles sont placées dans un ou plusieurs petits contenants conformément aux exigences relatives au transport des gaz qui sont prévues à la partie 5 (Contenants),(ii)de marchandises dangereuses non incluses dans la classe 2, Gaz, elles sont placées dans un ou plusieurs petits contenants conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet accidentel des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;e)les contenants sont arrimés de façon à éviter tout mouvement fortuit pendant le transport.DORS/2008-34, art. 25; DORS/2016-95, art. 41

Exemption relative aux bouteilles à gaz

1.49(1)Le paragraphe 5.1(1) et l’article 5.10 de la partie 5 (Contenants) ne s’appliquent pas à la manutention, à la présentation au transport ou au transport de marchandises dangereuses contenues dans une bouteille à gaz dans un véhicule routier ou un aéronef si celle-ci satisfait aux conditions suivantes :a)elle est à destination ou en provenance d’un bâtiment ou d’un aéronef;b)elle est transportée uniquement dans le but d’être remplie, échangée ou requalifiée;c)elle est accompagnée d’un document d’expédition sur lequel est inscrit « Bouteille à gaz en transport aux fins de remplissage, d’échange ou de requalification en conformité avec l’article 1.49 du RTMD » ou « Cylinder in transport for purpose of refilling, exchanging or requalification in compliance with section 1.49 of the TDGR »;d)elle est fermée et arrimée de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;e)dans le cas d’une bouteille à destination ou en provenance d’un bâtiment qui est un bâtiment canadien, au sens de l’article 2 de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, elle est conforme, selon le cas :(i)au Règlement sur le matériel de détection et d’extinction d’incendie, dans sa version antérieure à son abrogation,(ii)au Règlement sur l’équipement de sauvetage,(iii)au Règlement sur l’inspection des grands bateaux de pêche,(iv)au Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche,(v)au Règlement sur les petits bâtiments,(vi)au Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments;f)dans le cas d’une bouteille à destination ou en provenance d’un bâtiment qui est un bâtiment étranger, au sens de l’article 2 de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, et qui est un bâtiment assujetti à la Convention sur la sécurité, au sens du même article, elle est utilisée à des fins liées à l’utilisation ou à la navigation du bâtiment, y compris le sauvetage ou les situations d’urgence;g)dans le cas d’une bouteille à destination ou en provenance d’un aéronef, une autorité de vol, au sens du paragraphe 101.01(1) du Règlement de l’aviation canadien, a été délivrée à l’égard de l’aéronef et la bouteille est utilisée à une fin liée à l’aéronautique, y compris le sauvetage ou les situations d’urgence.(2)Si la bouteille à gaz a été requalifiée ou remplie, l’exemption visée au paragraphe (1) s’applique seulement si elle a été requalifiée conformément à la clause 6.5.1b) de la norme CSA B340 ou remplie conformément à la clause 6.5.1c) de la norme CSA B340.DORS/2014-306, art. 14; DORS/2017-137, art. 16; DORS/2017-253, art. 52DORS/2023-155, art. 25

Exemption relative aux bouteilles à gaz pour les ballons

1.50(1)Les articles 5.1, 5.2 et 5.5 et le paragraphe 5.10(1) ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de UN1978, PROPANE, contenu dans une bouteille à gaz à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un navire au cours d’un voyage intérieur, si les conditions suivantes sont réunies :a)la bouteille à gaz est destinée à être utilisée dans un ballon et porte clairement et visiblement, en lettres d’au moins 5 mm de hauteur, les mots « POUR UTILISATION DANS LES BALLONS SEULEMENT » ou « FOR USE IN HOT AIR BALLOONS ONLY »;b)une autorité de vol, au sens du paragraphe 101.01(1) du Règlement de l’aviation canadien, a été délivrée à l’égard du ballon;c)la bouteille à gaz est conçue, construite, remplie, obturée, arrimée et entretenue de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet de marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;d)sous réserve de l’alinéa e), la bouteille à gaz est conforme à l’une ou l’autre des exigences suivantes :(i)elle est fabriquée, sélectionnée et utilisée conformément à la norme CSA B340, à l’exception de l’article 5.3.1.4 de cette norme,(ii)elle est fabriquée, sélectionnée et utilisée conformément à la norme CSA B342,(iii)elle est fabriquée, sélectionnée et utilisée conformément au 49 CFR et, dans le cas d’une bouteille à gaz requalifiée, elle porte les marques de requalification exigées par la norme CSA B339 ou le 49 CFR,(iv)elle est fabriquée et sélectionnée conformément à l’ADR, porte la marque du symbole π (Pi) conformément à la TPED et est utilisée conformément aux articles 4.1.1.2, 4.1.3, 4.1.4, 4.2, 4.3.1, 4.3.2, 4.3.7, 4.3.8, 4.3.9, 5.1.1, 5.1.2, 5.1.3b) à e), 5.1.8 et 5.3.1.1 de la norme CSA B340,(v)elle a été fabriquée avant le 1^er janvier 2017 et est utilisée conformément aux articles 4.1.1.2, 4.1.3, 4.1.4, 4.2, 4.3.1, 4.3.2, 4.3.7, 4.3.8, 4.3.9, 5.1.1, 5.1.2, 5.1.3b) à e), 5.1.8 et 5.3.1.1 de la norme CSA B340;e)la phase liquide du propane est inférieure ou égale à 85 % de la capacité de la bouteille à gaz à 15 °C.(2)Pour l’application du sous-alinéa (1)d)(iv), ADR s’entend de l’Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, avec ses modifications successives, publié par les Nations Unies et TPED s’entend de la Directive sur les équipements sous pression transportables, Directive 2010/35/EU, le 16 juin 2010, publiée par le Conseil de l’Union européenne.(3)Sous réserve du paragraphe (4), la bouteille à gaz visée aux sous-alinéas (1)d)(iv) ou (v) doit être requalifiée, selon le cas :a)dans les dix ans qui suivent la date de sa fabrication;b)dans les dix ans qui suivent la plus récente date de requalification que porte la bouteille.(4)Toute bouteille à gaz devant être requalifiée au plus tard le 1^er janvier 2018 peut être requalifiée pendant une période de grâce de douze mois qui commence à la date d’entrée en vigueur du présent article.(5)Lorsqu’elle est requalifiée, la bouteille à gaz visée aux sous-alinéas (1)d)(iv) ou (v) doit :a)soit être requalifiée par un nouvel essai de résistance à la pression et une inspection visuelle externe et interne conformément à l’article 24 de la norme CSA B339, par une installation possédant un certificat d’inscription valide mentionné à l’article 25.3 de la norme CSA B339;b)soit faire l’objet d’une inspection périodique et d’un essai conformément à l’article 19 de la norme CSA B341.DORS/2017-137, art. 17DORS/2023-155, art. 26

PARTIE 2ClassificationDétermination des matières qui sont des marchandises dangereuses

2.1Une matière est une marchandise dangereuse si :a)elle figure nommément à l’annexe 1 et est sous une forme, un état ou une concentration qui satisfait aux critères de la présente partie visant l’inclusion dans au moins une des neuf classes de marchandises dangereuses;b)elle ne figure pas nommément à l’annexe 1 mais elle satisfait aux critères de la présente partie visant l’inclusion dans au moins l’une des neuf classes de marchandises dangereuses.DORS/2023-155, art. 175

Responsabilité concernant la classification

2.2(1)Avant de permettre à un transporteur de prendre possession de marchandises dangereuses en vue de leur transport, un expéditeur en détermine la classification conformément à la présente partie.(2)Un expéditeur qui importe des marchandises dangereuses au Canada veille à ce que leur classification soit la bonne avant leur transport au Canada.(3)L’expéditeur doit utiliser les classifications suivantes :a)pour les matières incluses dans la classe 1, Explosifs, la classification déterminée conformément à la Loi sur les explosifs;b)pour les matières radioactives, la classification déterminée conformément au Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires.c)[Abrogé, DORS/2014-152, art. 11]d)[Abrogé, DORS/2014-152, art. 11](3.1)Pour les matières incluses dans la classe 6.2, Matières infectieuses, l’expéditeur peut utiliser la classification déterminée par l’Agence de la santé publique du Canada ou l’Agence canadienne d’inspection des aliments.(4)Un expéditeur peut utiliser la classification appropriée prévue dans les Instructions techniques de l’OACI, dans le Code IMDG ou dans les Recommandations de l’ONU pour le transport au Canada de marchandises dangereuses par véhicule routier ou véhicule ferroviaire ou par bâtiment au cours d’un voyage intérieur, si le présent règlement ou le document utilisé pour leur classification n’interdit pas leur transport.(5)Si une erreur de classification est constatée ou s’il existe des motifs raisonnables de soupçonner une telle erreur, l’expéditeur ne peut permettre au transporteur de prendre possession des marchandises dangereuses en vue de leur transport jusqu’à ce que la classification ait été vérifiée ou rectifiée.(6)Un transporteur qui constate une erreur de classification ou qui a des motifs raisonnables de soupçonner une telle erreur pendant que les marchandises dangereuses sont en transport en avise l’expéditeur et cesse de transporter les marchandises dangereuses jusqu’à ce que l’expéditeur en ait vérifié ou rectifié la classification. L’expéditeur vérifie ou rectifie immédiatement la classification et veille à ce que le transporteur reçoive la classification ainsi vérifiée ou rectifiée.DORS/2008-34, art. 28; DORS/2014-152, art. 11; DORS/2014-306, art. 17; DORS/2017-253, art. 52

Preuve de classification

2.2.1(1)L’expéditeur qui permet à un transporteur de prendre possession de marchandises dangereuses pour le transport ou qui importe des marchandises dangereuses au Canada met une preuve de classification à la disposition du ministre, sur préavis raisonnable de celui-ci, pendant cinq ans à partir de la date figurant sur le document d’expédition.(2)Pour l’application du présent article, une preuve de classification est l’un ou l’autre des documents suivants :a)un rapport d’épreuves;b)un rapport de laboratoire;c)un document expliquant la façon dont les marchandises dangereuses ont été classifiées.(3)La preuve de classification comprend les renseignements suivants :a)la date à laquelle les marchandises dangereuses ont été classifiées;b)le cas échéant, leur appellation technique;c)leur classification;d)le cas échéant, la méthode de classification utilisée en vertu de la présente partie ou du chapitre 2 des Recommandations de l’ONU.DORS/2014-152, art. 12

Classification des matières qui figurent nommément à l’annexe 1

2.3Si le nom d’une marchandise dangereuse figure comme appellation réglementaire à la colonne 2 de l’annexe 1, ce nom doit être utilisé comme appellation réglementaire. Cette appellation réglementaire et les données correspondantes qui figurent aux colonnes 1, 3 et 4 de l’annexe 1 doivent être utilisées comme la classification de la marchandise dangereuse.

Classification des matières incluses dans une seule classe et un seul groupe d’emballage

2.4Si, conformément aux critères et épreuves de la présente partie, une matière n’est incluse que dans une seule classe et un seul groupe d’emballage, cette matière est une marchandise dangereuse et l’appellation réglementaire figurant à la colonne 2 de l’annexe 1 qui décrit le plus exactement la marchandise dangereuse et qui est la plus compatible avec la classe et le groupe d’emballage déterminés au moyen des critères et épreuves est celle qui doit être choisie comme appellation réglementaire. L’appellation réglementaire et les données correspondantes qui figurent aux colonnes 1, 3 et 4 de l’annexe 1 doivent être utilisées comme la classification de la marchandise dangereuse.

Classification des matières incluses dans plus d’une classe ou plus d’un groupe d’emballage

2.5Si, conformément aux critères et épreuves de la présente partie, une matière satisfait aux critères d’inclusion dans plus d’une classe ou plus d’un groupe d’emballage, cette matière est une marchandise dangereuse dont la classification est déterminée de la manière suivante :a)les classes dans lesquelles la marchandise dangereuse est incluse sont rangées selon l’ordre de prépondérance de l’article 2.8 afin de déterminer la classe primaire et la ou les classes subsidiaires potentielles;b)le groupe d’emballage potentiel est celui qui a le chiffre romain le moins élevé;c)l’appellation réglementaire choisie doit être celle qui, parmi les appellations réglementaires mentionnées à la colonne 2 de l’annexe 1, décrit le plus exactement la marchandise dangereuse et pour laquelle les données correspondantes qui figurent aux colonnes 1, 3 et 4 sont les plus compatibles avec la classe primaire, la ou les classes subsidiaires potentielles et le groupe d’emballage potentiel;d)l’appellation réglementaire et les données correspondantes qui figurent aux colonnes 1, 3 et 4 de l’annexe 1 doivent être utilisées comme la classification de la marchandise dangereuse.DORS/2008-34, art. 29(A)

Description suivant une appellation réglementaire

2.5.1Pour l’application des articles 2.4 et 2.5, la description en lettres minuscules qui suit une appellation réglementaire doit être utilisée pour déterminer l’appellation réglementaire qui décrit le plus exactement la marchandise dangereuse.DORS/2008-34, art. 30

Classification d’un mélange ou d’une solution

2.6Un mélange ou une solution composé de matières qui ne sont pas des marchandises dangereuses et d’une seule matière qui est une marchandise dangereuse et qui figure nommément à l’annexe 1 a la classification de la marchandise dangereuse qui figure à cette annexe si le mélange ou la solution est toujours une marchandise dangereuse conformément à l’alinéa 2.1a) et si le mélange ou la solution n’est pas désigné par une appellation réglementaire à l’annexe 1. Toutefois, si la classification de la marchandise dangereuse ne décrit pas exactement le mélange ou la solution mais que le mélange ou la solution satisfait aux critères de la présente partie visant l’inclusion dans au moins l’une des neuf classes de marchandises dangereuses, les articles 2.4 et 2.5 doivent être utilisés afin de déterminer la classification de ce mélange ou de cette solution.DORS/2023-155, art. 175

Polluants marins

2.7(1)Une matière est un polluant marin si, selon le cas :a)la lettre « P » (polluant marin) figure, pour la matière, à la colonne 4 de l’annexe 3;b)la matière satisfait aux critères de classification comme polluant marin conformément à l’article 2.9.3 ou au chapitre 2.10 du Code IMDG.c)[Abrogé, DORS/2014-306, art. 18](2)[Abrogé, DORS/2014-306, art. 18](3)[Abrogé, DORS/2014-306, art. 18]DORS/2014-306, art. 18

Ordre de prépondérance des classes

2.8(1)Lorsqu’une marchandise dangereuse satisfait aux critères d’inclusion dans plus d’une classe mais dans une seule parmi les classes suivantes, celle-ci est la classe primaire :a)la classe 1, Explosifs, sauf les marchandises dangereuses suivantes dont la classe 1 est une classe subsidiaire :(i)UN3101, PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, LIQUIDE,(ii)UN3102, PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, SOLIDE,(iii)UN3111, PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, LIQUIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE,(iv)UN3112, PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, SOLIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE,(v)UN3221, LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE B,(vi)UN3222, SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE B,(vii)UN3231, LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE B, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE,(viii)UN3232, SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE B, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE;b)la classe 2, Gaz; toutefois, dans cette classe, la classe 2.3, Gaz toxiques, a prépondérance sur la classe 2.1, Gaz inflammables, et celle-ci a prépondérance sur la classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques;c)la classe 4.1, Solides inflammables, qui sont soit des explosifs flegmatisés inclus dans le groupe d’emballage I, soit des matières autoréactives;d)la classe 4.2, Matières sujettes à l’inflammation spontanée, qui sont des solides ou liquides pyrophoriques inclus dans le groupe d’emballage I;e)la classe 5.2, Peroxydes organiques;f)la classe 6.1, Matières toxiques, qui sont incluses dans le groupe d’emballage I en raison de leur toxicité à l’inhalation;g)la classe 6.2, Matières infectieuses;h)la classe 7, Matières radioactives.(2)Malgré l’alinéa (1)f), la classe 8 est la classe primaire lorsqu’une matière, à la fois :a)satisfait aux critères d’inclusion dans la classe 8, Matières corrosives;b)possède une toxicité par inhalation de poussières ou de brouillards correspondant au groupe d’emballage I;c)possède une toxicité par ingestion ou absorption cutanée correspondant au groupe d’emballage III.(3)Un expéditeur détermine l’ordre de prépondérance des classes qui ne sont pas mentionnées au paragraphe (1) conformément au tableau suivant; toutefois, si la matière est un pesticide en vertu de la Loi sur les pesticides et est incluse à la fois dans la classe 6.1, groupe d’emballage III, et dans la classe 3, groupe d’emballage III, la classe 6.1 a prépondérance.TABLEAUClasse4.24.35.15.15.16.16.16.16.1888888Groupe d’emballageTousTousIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIICodeDOXXLSLSLS3I33333333II33338333III6.16.16.138834.1II4.24.35.14.14.16.16.14.14.184.14.14.1III4.24.35.14.14.16.16.16.14.1884.14.2II4.35.14.24.26.16.14.24.2884.24.24.24.24.2III4.35.15.14.26.16.16.14.288884.24.24.3I5.14.34.36.14.34.34.34.34.34.34.34.34.34.3II5.14.34.36.14.34.34.3884.34.34.34.34.3III5.15.14.36.16.16.14.388884.34.35.1I5.15.15.15.15.15.15.15.15.15.15.1II6.15.15.15.1885.15.15.15.15.1III6.16.16.15.188885.15.16.1ID86.16.16.16.16.16.1IO86.16.16.16.16.16.1IIi86.16.16.16.16.16.1IID86.16.16.16.16.16.1IIO8886.16.16.16.1IIIX888888Code :D = absorption cutanéeO = ingestioni = inhalationX = tout mode d’exposition : D, O ou iÉtat :S = solideL = liquide

Classe 1, ExplosifsGénéralités

2.9Sont incluses dans la classe 1, Explosifs, les matières qui, selon le cas :a)par réaction chimique, peuvent émettre des gaz à une température, une pression et une vitesse telles qu’il en résulte des dégâts dans la zone environnante;b)ont été conçues pour obtenir un résultat explosif ou pyrotechnique au moyen d’un effet calorifique, lumineux, sonore, gazeux ou fumigène, ou d’une combinaison de ces effets, grâce à des réactions chimiques exothermiques auto-entretenues non détonnantes.

Divisions

2.10La classe 1, Explosifs, comprend les 6 divisions suivantes :a)la classe 1.1, risque d’explosion en masse;b)la classe 1.2, risque de projection, sans risque d’explosion en masse;c)la classe 1.3, risque d’incendie avec risque léger de souffle ou de projection, ou des deux, sans risque d’explosion en masse;d)la classe 1.4, pas de risque notable à l’extérieur de l’emballage en cas d’allumage ou d’amorçage durant le transport;e)la classe 1.5, matières très peu sensibles avec risque d’explosion en masse;f)la classe 1.6, objets extrêmement peu sensibles sans risque d’explosion en masse.

Groupes de compatibilité

2.11Les explosifs sont divisés en 13 groupes de compatibilité, lesquels sont décrits à l’appendice 2, Description des groupes de compatibilité de la classe 1, Explosifs, de la présente partie.

Groupes d’emballage

2.12Les explosifs sont inclus dans le groupe d’emballage II.

Classe 2, GazGénéralités

2.13Une matière est incluse dans la classe 2, Gaz, si elle est, selon le cas :a)un gaz inclus dans l’une des divisions prévues à l’article 2.14;b)un mélange de gaz;c)un mélange d’un ou plusieurs gaz avec une ou plusieurs vapeurs de matières incluses dans d’autres classes;d)un objet chargé d’un gaz;e)de l’hexafluorure de tellure;f)un aérosol.DORS/2008-34, art. 31

Divisions

2.14La classe 2, Gaz, comprend les 3 divisions suivantes :a)la classe 2.1, Gaz inflammables, laquelle comprend les gaz qui, à 20 °C et à la pression absolue de 101,3 kPa, selon le cas :(i)sont inflammables en mélange à 13 % par volume ou moins avec l’air,(ii)ont une plage d’inflammabilité avec l’air d’au moins 12 points de pourcentage déterminée conformément aux épreuves ou aux calculs prévus à la norme ISO 10156;b)la classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques, laquelle comprend les gaz qui sont transportés à une pression absolue supérieure ou égale à 280 kPa à 20 ºC ou comme liquides réfrigérés, et qui ne sont pas inclus dans la classe 2.1, Gaz inflammables, ni dans la classe 2.3, Gaz toxiques;c)la classe 2.3, Gaz toxiques, laquelle comprend les gaz qui répondent à l’une des conditions suivantes :(i)ils sont connus comme étant toxiques ou corrosifs pour l’être humain, selon la norme CGA P-20, la norme ISO 10298 ou autres preuves documentaires publiées dans des revues techniques ou des publications gouvernementales,(ii)ils ont une valeur CL₅₀ inférieure ou égale à 5 000 mL/m³.

Aérosols

2.14.1(1)Les marchandises dangereuses contenues dans une bombe aérosol doivent être transportées sous UN1950, AÉROSOLS.(2)Elles sont incluses :a)dans la classe 2.1, Gaz inflammables, si elles renferment au moins 85 % (en masse) de composants inflammables et si la chaleur chimique de combustion est supérieure ou égale à 30 kJ/g;b)dans la classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques, si elles renferment 1 % ou moins (en masse) de composants inflammables et si la chaleur de combustion est inférieure à 20 kJ/g.(3)Elles doivent être classifiées conformément à la section 31 de la partie III du Manuel d’épreuves et de critères.(4)Elles ne doivent pas contenir de gaz inclus dans la classe 2.3, Gaz toxiques.(5)Elles doivent être incluses dans la classe subsidiaire 6.1, Matières toxiques ou la classe subsidiaire 8, Matières corrosives, si celles-ci — à l’exception des gaz propulseurs à éjecter de la bombe aérosol — sont incluses dans les groupes d’emballage II ou III de la classe 6.1, Matières Toxiques ou de la classe 8, Matières corrosives.(6)Elles sont interdites au transport si elles sont incluses dans le groupe d’emballage I du point de vue de la toxicité ou de la corrosivité.DORS/2014-306, art. 19

Exemption

2.14.2(1)Le présent règlement, sauf la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, disposition générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification) ne s’applique pas aux gaz inclus dans la Classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques, qui sont contenus, selon le cas :a)dans les produits alimentaires y compris les boissons gazéifiées, à l’exception de UN1950;b)dans les ballons utilisés pour le sport;c)dans les pneus;d)dans les ampoules électriques.(2)L’exemption visée à l’alinéa (1)d) ne s’applique qu’aux ampoules électriques emballées de manière que les débris d’une ampoule brisée restent à l’intérieur de l’emballage.DORS/2014-306, art. 19

Groupes d’emballage

2.15Il n’y a pas de groupe d’emballage pour la classe 2, Gaz.

Détermination de la valeur CL₅₀

2.16La valeur CL₅₀ d’un gaz simple ou pur, ou d’un mélange de gaz, doit être déterminée :a)soit au moyen des valeurs CL₅₀ publiées dans la norme CGA P-20, la norme ISO 10298 ou dans des revues techniques ou des publications gouvernementales;b)soit conformément aux alinéas 2.2.3b) et c) du chapitre 2.2 des Recommandations de l’ONU;c)soit, pour un mélange de gaz, conformément à l’article 2.17.

Détermination de la valeur CL₅₀ d’un mélange de gaz

2.17Afin de déterminer la valeur CL₅₀ d’un mélange de gaz lorsque la valeur CL₅₀ de chacun des gaz est connue, il faut utiliser la limite de toxicité de 5 000 mL/m³ et :a)si le mélange ne contient qu’un seul gaz dont la valeur CL₅₀ est inférieure ou égale à la limite de toxicité (appelé « Gaz A »), effectuer le calcul suivant :CL₅₀ du mélange = CL50 du Gaz Afraction par volume du Gaz A dans le mélangeb)si le mélange contient plusieurs gaz dont la valeur CL₅₀ est inférieure ou égale à la limite de toxicité (appelés « Gaz A », « Gaz B », etc.), effectuer les calculs suivants :(i)déterminer le nombre contribuant (NC) de chacun des gaz dont la valeur CL₅₀ est inférieure ou égale à la limite de toxicité, en se servant de la formule suivante :NC Gaz A = CL50 du Gaz Afraction par volume du Gaz A dans le mélange(ii)combiner les nombres contribuants (NC) de chaque gaz dont la valeur CL₅₀ est inférieure ou égale à la limite de toxicité en se servant de la formule suivante :T = 1NC Gaz A + 1NC Gaz B + (au besoin)(iii)calculer la valeur CL₅₀ du mélange en divisant 1 par le nombre T (valeur CL₅₀ du mélange = 1/T).

Classe 3, Liquides inflammablesGénéralités

2.18(1)Sont incluses dans la classe 3, Liquides inflammables, les matières qui sont des liquides ou des liquides contenant des solides en solution ou en suspension si, selon le cas :a)leur point d’éclair est inférieur ou égal à 60 °C en utilisant la méthode d’épreuve en creuset fermé visée au chapitre 2.3 des Recommandations de l’ONU;b)elles sont destinées à être, ou sont censées être, à une température supérieure ou égale à leur point d’éclair à n’importe quel moment pendant qu’elles sont en transport.(2)Malgré l’alinéa (1)a), ne sont pas inclus dans la classe 3, Liquides inflammables, les liquides dont le point d’éclair est supérieur à 35 °C et qui, selon le cas :a)n’entretiennent pas la combustion, tel qu’il est déterminé conformément à l’épreuve de combustibilité entretenue visée à l’article 2.3.1.3 du chapitre 2.3 des Recommandations de l’ONU;b)ont un point d’inflammation supérieur à 100 °C, tel qu’il est déterminé conformément à la norme ISO 2592;c)sont des solutions miscibles avec l’eau dont la teneur en eau est supérieure à 90 % (masse).DORS/2008-34, art. 32

Groupes d’emballage

2.19(1)Les liquides inflammables inclus dans la classe 3, Liquides inflammables, sont inclus dans l’un des groupes d’emballage suivants :a)le groupe d’emballage I, si leur point initial d’ébullition est inférieur ou égal à 35 ºC à la pression absolue de 101,3 kPa, quel que soit leur point d’éclair;b)le groupe d’emballage II, si leur point initial d’ébullition est supérieur à 35 ºC à la pression absolue de 101,3 kPa et leur point d’éclair est inférieur à 23 ºC;c)le groupe d’emballage III, s’ils ne satisfont pas aux critères d’inclusion dans les groupes d’emballage I ou II.(2)Malgré le paragraphe (1), lorsque le groupe d’emballage d’une marchandise dangereuse incluse dans la classe 3, Liquides inflammables :a)est inconnu, l’expéditeur peut inclure la marchandise dangereuse dans le groupe d’emballage I;b)s’avère être le groupe d’emballage II ou III, ou lorsqu’il est raisonnable de croire que c’est le groupe d’emballage II ou III, l’expéditeur peut inclure la marchandise dangereuse dans le groupe d’emballage II; toutefois, si la matière possède les mêmes caractéristiques que UN1203, ESSENCE, la matière peut aussi être transportée sous le groupe d’emballage II.(3)Malgré l’alinéa (1)b), un liquide inflammable visqueux et dont le point d’éclair est inférieur à 23 ºC peut être inclus dans le groupe d’emballage III, si les conditions suivantes sont réunies :a)le liquide ou tout solvant séparé ne satisfait pas aux critères d’inclusion dans les classes 6.1 ou 8;b)moins de 3 % de la couche de solvant limpide se sépare à l’épreuve de séparation du solvant prévue à la section 32.5.1 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères;c)la viscosité et le point d’éclair du liquide sont conformes au tableau du présent paragraphe;d)l’épreuve de viscosité a été effectuée selon la procédure prévue à la section 32.4 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères ou à la norme ISO 2431.TABLEAUViscosité cinématique extrapolée ν (à un taux de cisaillement proche de 0) mm²/s à 23 ºCTemps d’écoulement t (secondes)Diamètre de l’ajutage (mm)Point d’éclair, creuset fermé (°C)20 < ν ≤ 8020 < t ≤ 604supérieur à 1780 < ν ≤ 13560 < t ≤ 1004supérieur à 10135 < ν ≤ 22020 < t ≤ 326supérieur à 5220 < ν ≤ 30032 < t ≤ 446supérieur à -1300 < ν ≤ 70044 < t ≤ 1006supérieur à -5700 < ν100 < t6pas de limite(3.1)Si le liquide visé au paragraphe (3) est une matière non newtonienne ou si la méthode de détermination de la viscosité à l’aide d’une coupe d’écoulement est inappropriée, un viscosimètre à taux de cisaillement variable doit être utilisé pour déterminer le coefficient de viscosité dynamique du liquide à 23 °C, selon plusieurs taux de cisaillement. Les valeurs obtenues sont représentées en fonction du taux de cisaillement et ensuite extrapolées à un taux de cisaillement 0. La valeur de viscosité dynamique ainsi obtenue, divisée par la masse volumique, donne la viscosité cinématique apparente à un taux de cisaillement proche de 0.DORS/2008-34, art. 33(F); DORS/2017-137, art. 19

Classe 4, Solides inflammables, matières sujettes à l’inflammation spontanée, matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (matières hydroréactives)Généralités

2.20Sont incluses dans la classe 4 les solides inflammables, les matières sujettes à l’inflammation spontanée et les matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (matières hydroréactives), lesquels satisfont aux critères d’inclusion dans l’une des divisions et dans l’un des groupes d’emballage de la classe 4.

Divisions

2.21(1)La classe 4 comprend les 3 divisions suivantes :a)la classe 4.1, Solides inflammables, laquelle comprend les matières qui, selon le cas :(i)s’enflamment facilement, tel qu’il est déterminé conformément à l’article 2.4.2.2 du chapitre 2.4 des Recommandations de l’ONU,(ii)sont susceptibles de causer un incendie par frottement dans des conditions normales de transport,(iii)sont des explosifs solides désensibilisés, c’est-à-dire des explosifs solides désensibilisés par humidification au moyen d’eau ou d’alcool, ou dilués au moyen d’autres matières en vue de former un mélange solide homogène afin d’éliminer leurs propriétés explosives pour qu’ils ne soient pas inclus dans la classe 1, Explosifs,(iv)sont autoréactives et susceptibles de subir une décomposition exothermique violente, même en l’absence d’oxygène atmosphérique, tel qu’il est déterminé conformément à l’article 2.4.2.3 du chapitre 2.4 des Recommandations de l’ONU; cependant, la classe 4.1 ne comprend pas les matières suivantes :(A)celles dont la classe primaire est la classe 1, Explosifs, la classe 5.1, Matières comburantes, ou la classe 5.2, Peroxydes organiques,(B)celles dont la chaleur de décomposition est inférieure à 300 J/g,(C)celles dont la température de décomposition auto-accélérée (TDAA) est supérieure à 75 ºC pour un contenant de 50 kg, tel qu’il est déterminé conformément à l’article 2.4.2.3.4 du chapitre 2.4 des Recommandations de l’ONU,(iv.1)sont des matières polymérisantes qui, sans stabilisation, sont susceptibles de subir une forte réaction exothermique entraînant la formation de molécules plus grandes ou entraînant la formation de polymères dans des conditions normales de transport,(v)ont l’un des numéros UN suivants : UN2956, UN3241, UN3242 ou UN3251,(vi)figurent à la liste des matières autoréactives déjà classées à l’article 2.4.2.3.2.3 du chapitre 2.4 des Recommandations de l’ONU;b)la classe 4.2, Matières sujettes à l’inflammation spontanée, laquelle comprend :(i)les matières pyrophoriques qui s’enflamment spontanément dans les cinq minutes suivant leur contact avec l’air, tel qu’il est déterminé conformément à l’article 2.4.3.2 du chapitre 2.4 des Recommandations de l’ONU,(ii)les matières auto-échauffantes qui, lorsqu’elles sont en grande quantité (kilogrammes), s’enflamment spontanément au contact de l’air après une longue période (heures ou jours), tel qu’il est déterminé conformément à l’article 2.4.3.2 du chapitre 2.4 des Recommandations de l’ONU;c)la classe 4.3, Matières hydroréactives, laquelle comprend les matières qui, lorsqu’elles sont soumises aux épreuves effectuées conformément à l’article 2.4.4.2 du chapitre 2.4 des Recommandations de l’ONU, dégagent un gaz inflammable à un rythme supérieur à 1 L/kg de matière par heure ou s’enflamment spontanément à un moment quelconque de l’épreuve.(2)Pour l’application du sous-alinéa (1)a)(iv.1), une matière est considérée comme une matière polymérisante de la classe 4.1 si les conditions suivantes sont réunies :a)la matière a une température de polymérisation auto-accélérée (TPAA) qui est inférieure ou égale à 75 °C dans les conditions dans lesquelles la matière ou le mélange seront transportés, avec ou sans stabilisation chimique lors de la présentation au transport, et dans le contenant dans lequel la matière ou le mélange seront transportés;b)elle dégage une chaleur de réaction supérieure à 300 J/g;c)elle ne satisfait à aucun autre des critères d’inclusion dans les classes 1 à 8.DORS/2017-137, art. 20

Substances polymérisantes

2.21.1Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter les substances polymérisantes ci-après à moins que celles-ci ne soient soumises à une régulation de température :a)les substances polymérisantes qui sont dans un petit contenant prévu par la norme TP 14850 ou par le chapitre 6.1 des Recommandations de l’ONU ou dans un grand récipient pour vrac (GRV) et dont la température de polymérisation auto-accélérée (TPAA) est de 50 °C ou moins dans le petit contenant ou le GRV;b)les substances polymérisantes qui sont dans un grand contenant qui n’est pas un GRV et dont la TPAA est de 45 °C ou moins dans le grand contenant.DORS/2017-137, art. 21

Groupes d’emballage

2.22(1)Les matières incluses dans la classe 4.1, Solides inflammables, sont incluses dans l’un des groupes d’emballage suivants :a)le groupe d’emballage I, si la matière satisfait au critère visé au sous-alinéa 2.21(1)a)(iii), sauf que les matières qui ont l’un des numéros UN ci-après sont incluses dans le groupe d’emballage II : UN2555, UN2556, UN2557, UN2907, UN3270, UN3319 ou UN3344;b)le groupe d’emballage II, si, selon le cas :(i)la matière satisfait aux critères d’inclusion dans la classe 4.1 visés aux sous-alinéas 2.21(1)a)(iv) ou (v), sauf que les matières qui ont l’un des numéros UN ci-après sont incluses dans le groupe d’emballage III : UN2956, UN3241 ou UN3251,(ii)d’après les épreuves pour les matières solides facilement inflammables, mentionnées à l’article 33.2.1 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères, à l’exclusion des poudres métalliques, la durée de combustion de la matière est inférieure à quarante-cinq secondes et si la flamme se propage au-delà de la zone humidifiée,(iii)d’après les épreuves pour les matières solides facilement inflammables qui sont des poudres de métaux ou d’alliages métalliques, mentionnées à l’article 33.2.1 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères, la zone de réaction de la matière se propage sur toute la longueur de l’échantillon en cinq minutes ou moins;c)au groupe d’emballage III, si, selon le cas :(i)d’après les épreuves pour les matières solides facilement inflammables, mentionnées à l’article 33.2.1 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères, à l’exclusion des poudres métalliques, la durée de combustion de la matière est inférieure à quarante-cinq secondes et si la zone humidifiée empêche la propagation de la flamme pendant quatre minutes au moins,(ii)d’après les épreuves pour les matières solides facilement inflammables qui sont des poudres de métaux ou d’alliages métalliques, mentionnées à l’article 33.2.1 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères, la zone de réaction de la matière se propage sur toute la longueur de l’échantillon en plus de cinq minutes sans dépasser dix minutes,(iii)les matières sont des matières solides susceptibles de causer un incendie par frottement.(2)Les matières incluses dans la classe 4.2, Matières sujettes à l’inflammation spontanée, sont incluses dans l’un des groupes d’emballage suivants :a)le groupe d’emballage I, si les matières sont des solides ou liquides pyrophoriques;b)le groupe d’emballage II, si les matières sont des matières auto-échauffantes qui donnent un résultat positif, tel qu’il est déterminé conformément à l’article 2.4.3.2 du chapitre 2.4 des Recommandations de l’ONU, au moyen d’un échantillon cubique de 25 mm à 140 ºC;c)le groupe d’emballage III, dans le cas des autres matières.(3)Les matières incluses dans la classe 4.3, Matières hydroréactives, sont incluses dans l’un des groupes d’emballage suivants :a)le groupe d’emballage I, s’il s’agit d’une matière qui, selon le cas :(i)réagit vivement avec l’eau à la température ambiante, en dégageant un gaz qui manifeste une tendance à s’enflammer spontanément,(ii)réagit facilement avec l’eau à la température ambiante, en dégageant un gaz inflammable à un rythme supérieur ou égal à 10 L/kg ou plus de matière par minute;b)le groupe d’emballage II, s’il s’agit d’une matière qui, à la fois :(i)réagit facilement avec l’eau à la température ambiante, en dégageant un gaz inflammable à un rythme supérieur ou égal à 20 L/kg ou plus de matière par heure,(ii)ne satisfait pas aux critères d’inclusion dans le groupe d’emballage I;c)le groupe d’emballage III, s’il s’agit d’une matière qui, à la fois :(i)réagit lentement avec l’eau à la température ambiante, en dégageant un gaz inflammable à un rythme supérieur ou égal à 1 L/kg ou plus de matière par heure,(ii)ne satisfait pas aux critères d’inclusion dans les groupes d’emballage I ou II.DORS/2017-137, art. 22

Classe 5, Matières comburantes et peroxydes organiquesGénéralités

2.23Sont inclus dans la classe 5 les matières comburantes ou les peroxydes organiques qui satisfont aux critères d’inclusion dans l’une des divisions de la classe 5.

Divisions

2.24La classe 5 comprend les deux divisions suivantes :a)la classe 5.1, Matières comburantes, laquelle comprend les matières qui dégagent de l’oxygène provoquant ainsi la combustion d’autres matières ou contribuant à celle-ci, tel qu’il est déterminé conformément à l’article 2.5.2 du chapitre 2.5 des Recommandations de l’ONU;b)la classe 5.2, Peroxydes organiques, laquelle comprend les matières qui, selon le cas :(i)sont des composés organiques thermiquement instables qui contiennent de l’oxygène de structure bivalente « -O-O- », tel qu’il est déterminé conformément à l’article 2.5.3 du chapitre 2.5 des Recommandations de l’ONU,(ii)sont susceptibles de décomposition auto-accélérée exothermique,(iii)possèdent une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :(A)elles sont susceptibles de décomposition explosive,(B)elles brûlent rapidement,(C)elles sont sensibles aux chocs ou au frottement,(D)elles réagissent dangereusement avec d’autres matières,(E)elles causent des dommages aux yeux,(iv)figurent à la liste des peroxydes organiques déjà classés à l’article 2.5.3.2.4 du chapitre 2.5 des Recommandations de l’ONU.DORS/2017-137, art. 23(A)

Groupes d’emballage

2.25(1)Le groupe d’emballage des matières incluses dans la classe 5.1, Matières comburantes, est déterminé de la manière suivante :a)dans le cas d’une matière solide, au moyen d’un échantillon d’essai d’une matière qui est préparée conformément à l’article 2.5.2.2 du chapitre 2.5 des Recommandations de l’ONU;b)dans le cas d’une matière liquide, au moyen d’un échantillon d’essai d’une matière qui est préparée conformément à l’article 2.5.2.3 du chapitre 2.5 des Recommandations de l’ONU.(2)Dans le cas des matières solides incluses dans la classe 5.1, Matières comburantes, les épreuves prévues à la section 34.4.1 (épreuve O.1) ou à la section 34.4.3 (épreuve O.3) de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères sont effectuées sur l’échantillon d’essai. Les matières sont incluses dans l’un des groupes d’emballage suivants :a)le groupe d’emballage I, si l’échantillon d’essai a une durée de combustion moyenne qui, selon le cas :(i)est inférieure à la durée de combustion moyenne d’un mélange bromate de potassium/cellulose de 3/2 (en masse) lorsque l’épreuve O.1 est effectuée,(ii)est supérieure à la durée de combustion moyenne d’un mélange peroxyde de calcium/cellulose de 3/1 (en masse) lorsque l’épreuve O.3 est effectuée;b)le groupe d’emballage II, si les critères du groupe d’emballage I ne sont pas respectés et si l’échantillon d’essai a une durée de combustion moyenne qui, selon le cas :(i)est inférieure ou égale à la durée de combustion moyenne d’un mélange bromate de potassium/cellulose de 2/3 (en masse) lorsque l’épreuve O.1 est effectuée,(ii)est égale ou supérieure à la durée de combustion moyenne d’un mélange peroxyde de calcium/cellulose 1/1 (en masse) lorsque l’épreuve O.3 est effectuée;c)le groupe d’emballage III, si les critères du groupe d’emballage I ou II ne sont pas respectés et si l’échantillon d’essai a une durée de combustion moyenne qui, selon le cas :(i)est inférieure ou égale à la durée de combustion moyenne d’un mélange bromate de potassium/cellulose de 3/7 (en masse) lorsque l’épreuve O.1 est effectuée,(ii)est égale ou supérieure à la durée de combustion moyenne d’un mélange peroxyde de calcium/cellulose 1/2 (en masse) lorsque l’épreuve O.3 est effectuée.(2.1)Dans le cas des matières liquides incluses dans la classe 5.1, Matières comburantes, l’épreuve prévue à la section 34.4.2 (épreuve O.2) de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères est effectuée sur l’échantillon d’essai. Les matières sont incluses dans l’un des groupes d’emballage suivants :a)le groupe d’emballage I, si l’échantillon d’essai en mélange de 1/1 (en masse) avec la cellulose s’enflamme spontanément ou si le temps moyen de montée en pression est inférieur à celui d’un mélange acide perchlorique à 50 %/cellulose de 1/1 (en masse);b)le groupe d’emballage II, si le temps moyen de montée en pression est inférieur ou égal à celui d’un mélange chlorate de sodium en solution aqueuse à 40 %/cellulose de 1/1 (en masse) et si les critères du groupe d’emballage I ne sont pas respectés;c)le groupe d’emballage III, si le temps moyen de montée en pression est inférieur ou égal à celui d’un mélange acide nitrique en solution aqueuse à 65 %/cellulose de 1/1 (en masse) et si les critères du groupe d’emballage I ou II ne sont pas respectés.(3)Les matières de la classe 5.2, Peroxydes organiques, sont incluses dans le groupe d’emballage II.(4)Le type, B à F, des peroxydes organiques, doit être déterminé conformément à l’article 2.5.3.3 du chapitre 2.5 des Recommandations de l’ONU.DORS/2017-137, art. 24

Classe 6, Matières toxiques et matières infectieusesGénéralités

2.26Sont incluses dans la classe 6 les matières suivantes :a)celles qui sont susceptibles de causer la mort ou des blessures graves, ou de nuire à la santé humaine, si elles sont absorbées par ingestion, par inhalation ou par voie cutanée;b)celles qui sont des matières infectieuses.

Divisions

2.27La classe 6 comprend les 2 divisions suivantes :a)la classe 6.1, Matières toxiques, laquelle comprend les matières susceptibles de causer la mort ou des blessures graves, ou de nuire à la santé humaine, si elles sont absorbées par ingestion, par inhalation ou par voie cutanée;b)la classe 6.2, Matières infectieuses, laquelle comprend les matières infectieuses.

Critères d’inclusion dans la classe 6.1, Matières toxiques

2.28Une matière est incluse dans la classe 6.1 :a)en raison de sa toxicité par ingestion, si sa valeur DL₅₀ (ingestion) est inférieure ou égale à 300 mg/kg;b)en raison de sa toxicité par absorption cutanée si sa valeur DL₅₀ (cutanée) est inférieure ou égale à 1 000 mg/kg;c)en raison de sa toxicité par inhalation :(i)soit de brouillards ou de poussières si, en cas d’accident pendant le transport, du brouillard ou de la poussière est susceptible de se produire et si sa valeur CL_‍50 (inhalation) est inférieure ou égale à 4 mg/L,(ii)soit de vapeur, si la valeur CL₅₀ (inhalation) de la matière est inférieure ou égale à 5 000 mL/m³.DORS/2008-34, art. 34

Groupes d’emballage

2.29(1)Toute matière qui est reconnue comme étant incluse dans la classe 6.1 sur la base de preuves documentaires publiées dans des revues techniques ou des publications gouvernementales et qui n’est soumise à aucune épreuve afin de déterminer son groupe d’emballage doit être incluse dans le groupe d’emballage I.(2)Les matières incluses dans la classe 6.1, en raison de leur toxicité :a)par ingestion, sont incluses dans l’un des groupes d’emballage suivants :(i)le groupe d’emballage I, si leur valeur DL₅₀ (ingestion) est inférieure ou égale à 5 mg/kg,(ii)le groupe d’emballage II, si leur valeur DL₅₀ (ingestion) est supérieure à 5 mg/kg mais inférieure ou égale à 50 mg/kg,(iii)le groupe d’emballage III, si leur valeur DL₅₀ (ingestion) est supérieure à 50 mg/kg mais inférieure ou égale à 300 mg/kg;b)par absorption cutanée, sont incluses dans l’un des groupes d’emballage suivants :(i)le groupe d’emballage I, si leur valeur DL₅₀ (absorption cutanée) est inférieure ou égale à 50 mg/kg,(ii)le groupe d’emballage II, si leur valeur DL₅₀ (absorption cutanée) est supérieure à 50 mg/kg mais inférieure ou égale à 200 mg/kg,(iii)le groupe d’emballage III, si leur valeur DL₅₀ (absorption cutanée) est supérieure à 200 mg/kg mais inférieure ou égale à 1 000 mg/kg;c)par inhalation de brouillards ou de poussières, sont incluses dans l’un des groupes d’emballage suivants :(i)le groupe d’emballage I, si leur valeur CL₅₀ (inhalation) est inférieure ou égale à 0,2 mg/L,(ii)le groupe d’emballage II, si leur valeur CL₅₀ (inhalation) est supérieure à 0,2 mg/L mais inférieure ou égale à 2 mg/L,(iii)le groupe d’emballage III, si leur valeur CL₅₀ (inhalation) est supérieure à 2 mg/L mais inférieure ou égale à 4 mg/L;d)par inhalation de vapeurs, sont incluses dans l’un des groupes d’emballage suivants, où « V » est la concentration, en millilitres par mètre cube, de vapeur saturée dans l’air à 20 ºC et à 101,3 kPa :(i)le groupe d’emballage I si, à la fois :(A)V est supérieure ou égale à 10 multiplié par la valeur CL_‍50,(B)la valeur CL₅₀ est inférieure ou égale à 1 000 mL/m³,(ii)le groupe d’emballage II si, à la fois :(A)V est supérieure ou égale à la valeur CL‍₅₀,(B)la valeur CL₅₀ est inférieure ou égale à 3 000 mL/m³,(C)la matière ne satisfait pas aux critères d’inclusion dans le groupe d’emballage I,(iii)le groupe d’emballage III si, à la fois :(A)V est supérieure ou égale à 0,2 multiplié par la valeur CL‍₅₀,(B)la valeur CL₅₀ est inférieure ou égale à 5 000 mL/m³,(C)la matière ne satisfait pas aux critères d’inclusion dans les groupes d’emballage I ou II.DORS/2008-34, art. 35; DORS/2012-245, art. 16(A)

Détermination des valeurs DL₅₀ (ingestion ou absorption cutanée)

2.30Les valeurs DL₅₀ (ingestion ou absorption cutanée) pour des matières solides ou liquides, ou pour un mélange de matières solides ou liquides, doivent être déterminées :a)soit en utilisant les valeurs DL₅₀ publiées dans des revues techniques ou des publications gouvernementales;b)soit conformément à l’article 2.6.2.3 du chapitre 2.6 des Recommandations de l’ONU;c)soit, pour un mélange de matières solides ou liquides, conformément à l’article 2.31.

Détermination de la valeur DL₅₀ (ingestion ou absorption cutanée) d’un mélange de matières

2.31Afin de déterminer la valeur DL₅₀ d’un mélange de matières solides ou liquides lorsque la valeur DL₅₀ de chaque matière solide ou liquide est connue, il faut utiliser la limite de toxicité à 1 000 mg/kg et :a)si le mélange ne contient qu’une seule matière dont la valeur DL₅₀ est inférieure ou égale à la limite de toxicité (appelée « matière A »), effectuer le calcul suivant :DL₅₀ du mélange = DL50 de la matière Afraction par masse de la matière A dans le mélangeb)si le mélange contient plusieurs matières dont la valeur DL₅₀ est inférieure ou égale à la limite de toxicité (appelées « matière A », « matière B », etc.) :(i)soit déterminer la plus faible valeur DL₅₀ parmi toutes les matières, puis attribuer cette valeur DL₅₀ à toutes les matières dont la valeur DL₅₀ réelle est inférieure ou égale à la limite de toxicité, puis utiliser le calcul visé à l’alinéa a) en se servant de la valeur DL₅₀ ainsi attribuée et en prenant, comme masse de la matière A dans la formule, le total des masses de toutes les matières dont la valeur DL₅₀ réelle est inférieure ou égale à la limite de toxicité,(ii)soit effectuer les calculs suivants :(A)déterminer le nombre contribuant (NC) de chaque matière dont la valeur DL₅₀ est inférieure ou égale à la limite de toxicité, en se servant de la formule suivante :NC matière A= DL50 de la matière Afraction par masse de la matière A dans le mélange(B)additionner les nombres contribuants (NC) de chaque matière dont la valeur DL₅₀ est inférieure ou égale à la limite de toxicité soit :T = 1NC matière A + 1NC matière B + (au besoin)(C)calculer la valeur DL₅₀ du mélange en divisant 1 par le nombre T (la valeur DL₅₀ du mélange = 1/T)

Détermination de la valeur CL₅₀ (brouillards, poussières ou vapeurs)

2.32La valeur CL₅₀ d’une matière sous forme de brouillard, de poussière ou de vapeur, ou d’un mélange de matières sous forme de brouillard, de poussière ou de vapeur, doit être déterminée :a)soit en utilisant les valeurs CL₅₀ publiées dans des revues techniques ou des publications gouvernementales;b)soit conformément aux articles 2.6.2.2.4.2 à 2.6.2.2.4.7 du chapitre 2.6 des Recommandations de l’ONU;c)soit, pour un mélange de matières, conformément à l’article 2.33.

Détermination de la valeur CL₅₀ (brouillards, poussières ou vapeurs) d’un mélange de matières

2.33La valeur CL₅₀ d’un mélange de matières sous forme de brouillard, de poussière ou de vapeur, lorsque la valeur CL‍₅₀ de chaque matière est connue, doit être déterminée conformément à l’article 2.17, sauf que, pour une matière sous forme de brouillard, la limite de toxicité est fixée à 2 mg/L et, pour une matière sous forme de poussière, à 10 mg/L. Pour une matière sous forme de vapeur, la limite de toxicité est la même que celle d’un gaz, soit 5 000 mL/m³.DORS/2002-306, art. 13

Détermination du groupe d’emballage d’un mélange de liquides ayant une toxicité par inhalation de vapeurs

2.34(1)Afin de déterminer le groupe d’emballage d’un mélange de liquides ayant une toxicité par inhalation de vapeurs, lorsqu’une ou plusieurs des matières ont une valeur CL₅₀ (vapeur) inférieure ou égale à 5 000 mL/m³ et que la valeur CL_‍50 de chaque matière est connue, il faut, en premier lieu, déterminer les données suivantes :a)déterminer la valeur CL₅₀ (vapeur) du mélange conformément à l’article 2.33;b)lorsque P_i est la pression de vapeur de la ie matière exprimée en kPa à 20 °C et à une pression absolue de 101,3 kPa, déterminer la volatilité, V_i, de chaque matière du mélange comme suit :V_i = P_i multipliée par 10⁶ puis divisée par 101,3;c)pour chaque matière dont la valeur CL₅₀ est inférieure ou égale à 5 000 mL/m³, déterminer le rapport entre la volatilité de la matière et sa valeur CL‍₅₀ comme suit :R_i = V_i divisée par la valeur CL₅₀ de la i^e matière;d)prendre R comme la somme des valeurs R_i pour chacune des matières dont la valeur CL‍₅₀ est inférieure ou égale à 5 000 mL/m³, comme suit :R = R₁ + R₂ + ... + (etc.).(2)Au moyen des données déterminées conformément au paragraphe (1), le mélange est inclus dans l’un des groupes d’emballage suivants :a)le groupe d’emballage I si, à la fois :(i)R est supérieure ou égale à 10,(ii)la valeur CL₅₀ (mélange) est inférieure ou égale à 1 000 mL/m³;b)le groupe d’emballage II si, à la fois :(i)R est supérieure ou égale à 1,(ii)la valeur CL₅₀ (mélange) est inférieure ou égale à 3 000 mL/m³,(iii)la matière ne satisfait pas aux critères d’inclusion dans le groupe d’emballage I;c)le groupe d’emballage III si, à la fois :(i)R est supérieure ou égale à 0,2,(ii)la valeur CL₅₀ (mélange) est inférieure ou égale à 5 000 mL/m³,(iii)la matière ne satisfait pas aux critères d’inclusion dans les groupes d’emballage I ou II.

Détermination du groupe d’emballage d’un mélange de liquides ayant une toxicité par inhalation et dont la valeur CL‍₅₀ est inconnue

2.35(1)Un mélange de liquides ayant une toxicité par inhalation et dont la valeur CL‍₅₀ est inconnue est inclus dans le groupe d’emballage I s’il satisfait aux critères suivants :a)lorsqu’un échantillon du mélange est vaporisé et dilué avec de l’air de manière à obtenir une atmosphère d’essai de 1 000 mL/m³ et que 10 jeunes rats albinos adultes (5 mâles et 5 femelles) sont exposés pendant une heure à cette atmosphère et ensuite observés pendant quatorze jours, au moins 5 des animaux meurent pendant cette période d’observation;b)lorsqu’un échantillon de la vapeur en équilibre avec le mélange à 20 °C est dilué avec 9 volumes égaux d’air pour constituer une atmosphère d’essai et que 10 jeunes rats albinos adultes (5 mâles et 5 femelles) sont exposés pendant une heure à cette atmosphère et ensuite observés pendant quatorze jours, au moins 5 des animaux meurent pendant cette période d’observation.(2)Un mélange de liquides ayant une toxicité par inhalation et dont la valeur CL‍₅₀ est inconnue est inclus dans le groupe d’emballage II s’il satisfait aux critères suivants mais ne satisfait pas aux critères d’inclusion dans le groupe d’emballage I :a)lorsqu’un échantillon du mélange est vaporisé et dilué avec de l’air de manière à obtenir une atmosphère d’essai de 3 000 mL/m³ et que 10 jeunes rats albinos adultes (5 mâles et 5 femelles) sont exposés pendant une heure à cette atmosphère et ensuite observés pendant quatorze jours, au moins 5 des animaux meurent pendant cette période d’observation;b)lorsqu’un échantillon de la vapeur en équilibre avec le mélange à 20 °C est utilisé pour constituer une atmosphère d’essai et que 10 jeunes rats albinos adultes (5 mâles et 5 femelles) sont exposés pendant une heure à cette atmosphère et ensuite observés pendant quatorze jours, au moins 5 animaux meurent pendant cette période d’observation.(3)Un mélange de liquides ayant une toxicité par inhalation et dont la valeur CL‍₅₀ est inconnue est inclus dans le groupe d’emballage III s’il satisfait aux critères suivants mais ne satisfait pas aux critères des groupes d’emballage I ou II :a)lorsqu’un échantillon du mélange est vaporisé et dilué avec de l’air de manière à obtenir une atmosphère d’essai de 5 000 mL/m³ et que 10 jeunes rats albinos adultes (5 mâles et 5 femelles) sont exposés pendant une heure à cette atmosphère et ensuite observés pendant quatorze jours, au moins 5 des animaux meurent pendant cette période d’observation;b)lorsque la pression de vapeur du mélange est mesurée, la concentration de vapeur est supérieure ou égale à 1 000 mL/m³.(4)Si seules les données sur la CL₅₀ relatives à une exposition de 4 heures aux brouillards ou poussières sont disponibles, il est permis de multiplier une valeur correspondante par 4 pour obtenir la valeur CL₅₀ concernant l’exposition d’une heure, autrement dit la valeur CL‍₅₀ de quatre heures (brouillards ou poussières) multipliée par 4 est équivalente à la valeur CL₅₀ d’une heure.(5)Si seules les données sur la CL₅₀ relatives à une exposition de 4 heures aux vapeurs sont disponibles, il est permis de multiplier une valeur correspondante par 2 pour obtenir la valeur CL₅₀ concernant l’exposition d’une heure, autrement dit la valeur CL₅₀ de quatre heures (vapeur) multipliée par 2 est équivalente à la valeur CL‍₅₀ d’une heure.

Matières infectieuses

2.36(1)Les matières sont incluses dans la classe 6.2 et dans la catégorie A ou la catégorie B si elles sont des matières infectieuses et sont énumérées à l’appendice 3 de la présente partie ou si elles présentent des caractéristiques similaires à une matière énumérée à cet appendice.(2)Il est permis de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter, comme des matières infectieuses de la catégorie B, des matières infectieuses incluses dans la catégorie A qui sont sous une forme autre qu’une culture conformément aux conditions prévues aux alinéas 1.39a) à c) de la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux).(3)Malgré le paragraphe (2), les matières infectieuses ci-après incluses dans la catégorie A et toutes autres matières qui présentent des caractéristiques similaires à celles-ci doivent toujours être manutentionnées, demandées d’être transportées ou être transportées comme catégorie A :a)virus de la fièvre hémorragique de Crimée et du Congo;b)virus d’Ebola;c)virus Flexal;d)virus de Guanarito;e)Hantavirus causant la fièvre hémorragique avec le syndrome rénal;f)Hantavirus causant le syndrome pulmonaire;g)virus Hendra;h)virus de l’herpès B (Cercopithecine Herpèsvirus-1);i)virus de Junin;j)virus de la forêt de Kyasanur;k)virus de la fièvre de Lassa;l)virus de Machupo;m)virus de Marburg;n)virus de la variole du singe;o)virus de Nipah;p)virus de la fièvre hémorragique d’Omsk;q)virus de l’encéphalite vernoestivale russe;r)virus de Sabia;s)virus de la variole.DORS/2008-34, art. 36

Déchets médicaux ou déchets d’hôpital

2.36.1Les marchandises dangereuses qui sont des déchets médicaux ou des déchets d’hôpital doivent être classifiées :a)sous UN2814 ou, le cas échéant, sous UN2900, si elles contiennent des matières infectieuses de la catégorie A;b)sous UN3291, si elles contiennent des matières infectieuses de la catégorie B;c)sous UN3291, si l’expéditeur a des motifs raisonnables de croire qu’elles représentent une probabilité faible de contenir des matières infectieuses.DORS/2014-306, art. 20; DORS/2016-95, art. 7(A)

Classe 7, Matières radioactivesGénéralités

2.37Les matières définies à la classe 7, Matières radioactives, dans le Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires sont incluses dans la classe 7, Matières radioactives.DORS/2008-34, art. 36

Divisions

2.38Il n’y a pas de division pour la classe 7.

Groupes d’emballage

2.39Il n’y a pas de groupe d’emballage pour la classe 7.

Classe 8, Matières corrosivesGénéralités

2.40Sont incluses dans la classe 8, Matières corrosives, les matières qui, selon le cas :a)sont reconnues comme pouvant détruire la peau humaine sur toute son épaisseur, c’est-à-dire causer des lésions cutanées permanentes qui détruisent toutes les couches de l’épiderme jusqu’au derme;b)causent la destruction de la peau sur toute son épaisseur, tel qu’il est déterminé conformément aux Lignes directrices 430 ou 431 de l’OCDE;c)ne causent pas la destruction de la peau sur toute son épaisseur, mais révèlent une vitesse de corrosion supérieure à 6,25 mm par an à la température d’épreuve de 55 ºC, tel qu’il est déterminé conformément à la section 37 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères.DORS/2014-306, art. 21; DORS/2017-137, art. 25

Divisions

2.41Il n’y a pas de division pour la classe 8.

Groupes d’emballage

2.42(1)Toute matière qui est reconnue comme étant incluse dans la classe 8, Matières corrosives, sur la base de preuves documentaires publiées dans des revues techniques ou des publications gouvernementales et qui n’est soumise à aucune épreuve afin de déterminer son groupe d’emballage doit être incluse dans le groupe d’emballage I.(2)Les matières incluses dans la classe 8, Matières corrosives, sont incluses dans l’un des groupes d’emballage suivants :a)le groupe d’emballage I, les matières qui, selon le cas :(i)sont reconnues comme pouvant détruire la peau humaine sur toute son épaisseur, c’est-à-dire causer des lésions cutanées permanentes qui détruisent toutes les couches de l’épiderme jusqu’au derme,(ii)causent la destruction du tissu cutané intact sur toute son épaisseur, au cours d’une période d’observation de soixante minutes, après une durée d’application de trois minutes ou moins, tel qu’il est déterminé conformément aux Lignes directrices 404 ou 435 de l’OCDE;b)le groupe d’emballage II, si les matières causent la destruction de la peau sur toute son épaisseur, au cours d’une période d’observation de quatorze jours après une période d’application de plus de trois minutes mais d’au plus soixantes minutes, tel qu’il est déterminé conformément aux Lignes directrices 404 ou 435 de l’OCDE;c)le groupe d’emballage III, les matières qui répondent à l’une des conditions suivantes :(i)elles causent la destruction du tissu cutané intact sur toute son épaisseur, au cours d’une période d’observation de quatorze jours après une durée d’application de plus de soixante minutes mais d’au plus quatre heures, tel qu’il est déterminé conformément aux Lignes directrices 404 et 435 de l’OCDE,(ii)elles révèlent une vitesse de corrosion qui dépasse 6,25 mm par an sur des surfaces d’acier ou d’aluminium à la température d’épreuve de 55 °C, tel qu’il est déterminé conformément au sous-alinéa 2.8.2.5c)(ii) des Recommandations de l’ONU.TABLEAUGroupe d’emballageDurée d’applicationPériode d’observationEffetI≤ 3 minutes≤ 60 minutesDestruction du tissu cutané intact sur toute son épaisseurII> 3 minutes ≤ 1 h≤ 14 joursDestruction du tissu cutané intact sur toute son épaisseurIII> 1 h ≤ 4 h≤ 14 joursDestruction du tissu cutané intact sur toute son épaisseurIII––Vitesse de corrosion dépassant 6,25 mm par an sur des surfaces soit en acier soit en aluminium à la température d’épreuve de 55 °C, lorsque les épreuves sont réalisées sur ces deux matériaux(3)Il est permis d’utiliser un test in vitro au lieu du test figurant dans les Lignes directrices de l’OCDE.DORS/2014-306, art. 22

Classe 9, Produits, matières ou organismes diversGénéralités

2.43Une matière est incluse dans la classe 9, Produits, matières ou organismes divers, dans l’un ou l’autre des cas suivants :a)elle est incluse dans la classe 9 indiquée à la colonne 3 de l’annexe 1;b)elle n’est pas incluse dans la classe 9 indiquée à la colonne 3 de l’annexe 1 et ne satisfait aux critères d’inclusion d’aucune des classes 1 à 8 et, selon le cas :(i)[Abrogé, DORS/2014-306, art. 23](ii)elle est un polluant marin en vertu de l’article 2.7 de la partie 2 (Classification),(iii)elle fait l’objet d’une demande de transport ou est transportée à une température supérieure ou égale à 100 ºC à l’état liquide ou, si elle est à l’état solide, à une température supérieure ou égale à 240 ºC, mais ne comprend pas de goudron liquide ou de liant.(iv)[Abrogé, DORS/2008-34, art. 37](v)[Abrogé, DORS/2008-34, art. 37]DORS/2008-34, art. 37; DORS/2014-306, art. 23

Piles et batteries au lithium

2.43.1(1)Il est interdit de transporter, de présenter au transport et de manutentionner les piles et batteries au lithium sous l’une ou l’autre des appellations réglementaires ci-après à moins qu’elles ne remplissent les conditions prévues au paragraphe (2) :a)UN3090, PILES AU LITHIUM MÉTAL;b)UN3091, PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT;c)UN3480, PILES AU LITHIUM IONIQUE;d)UN3481, PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT.(2)Les conditions sont les suivantes :a)le type des piles ou des batteries satisfait aux exigences de chaque épreuve de la sous-section 38.3 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères;b)chaque pile ou batterie comporte un dispositif de protection contre les surpressions internes ou est conçue de manière à exclure tout éclatement violent dans les conditions normales de transport;c)chaque pile ou batterie est munie d’un système efficace pour empêcher les courts-circuits externes;d)chaque batterie formée de piles ou de séries de piles reliées en parallèle est munie de diodes, de fusibles ou d’autres moyens pour prévenir les courants inverses dangereux.DORS/2014-306, art. 24; DORS/2017-137, art. 26

Divisions

2.44Il n’y a pas de division pour la classe 9.

Groupes d’emballage

2.45Les matières incluses dans la classe 9, Produits, matières ou organismes divers, sont incluses dans le groupe d’emballage III, à moins qu’elles ne soient incluses dans un groupe d’emballage différent indiqué à la colonne 4 de l’annexe 1 pour ces matières.

APPENDICE 1[Abrogé, DORS/2014-306, art. 25]APPENDICE 2ArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3DescriptionGroupe de compatibilitéClasse possible1Matière explosible primaireA1.12Objet contenant une matière explosible primaire et ayant moins de deux dispositifs de sécurité efficaces. Quelques objets (tels les détonateurs de mine (de sautage), les assemblages de détonateurs de mine (de sautage) et les amorces à percussion) sont inclus dans le groupe de compatibilité indiqué à la colonne 2 bien qu’ils ne contiennent pas d’explosifs primairesB1.11.21.43Matière explosible propulsive, ou autre matière explosible déflagrante, ou objet contenant une telle matière explosibleC1.11.21.31.44Matière explosible détonante secondaire, ou poudre noire, ou objet contenant une matière explosible détonante secondaire, dans tous les cas sans moyens propres d’amorçage et sans charge propulsive, ou objet contenant une matière explosible primaire et ayant au moins deux dispositifs de sécurité efficacesD1.11.21.41.55Objet contenant une matière explosible détonante secondaire, sans moyens propres d’amorçage, avec une charge propulsive (autre qu’une charge contenant un liquide ou un gel inflammables ou des liquides hypergoliques)E1.11.21.46Objet contenant une matière explosible détonante secondaire, avec ses moyens propres d’amorçage, avec une charge propulsive (autre qu’une charge contenant un liquide ou un gel inflammables ou des liquides hypergoliques) ou sans charge propulsiveF1.11.21.31.47Matière pyrotechnique, ou objet contenant une matière pyrotechnique, ou objet contenant à la fois une matière explosible et une matière éclairante, incendiaire, lacrymogène ou fumigène (autre qu’un objet hydroactif ou contenant du phosphore blanc, des phosphures, une matière pyrophorique, un liquide ou un gel inflammables ou des liquides hypergoliques)G1.11.21.31.48Objet contenant une matière explosible et du phosphore blancH1.21.39Objet contenant une matière explosible et un liquide ou un gel inflammablesJ1.11.21.310Objet contenant une matière explosible et une matière toxiqueK1.21.311Matière explosible ou objet contenant une matière explosible et présentant un risque particulier (dû par exemple à l’hydroactivation ou à la présence de liquides hypergoliques, de phosphures ou d’une matière pyrophorique) et nécessitant l’isolation de chaque typeL1.11.21.312Objet ne contenant que des matières détonantes extrêmement peu sensiblesN1.613Matière ou objet emballés ou conçus de façon que tout effet dangereux dû à un fonctionnement accidentel demeure dans le contenant (à moins que ce dernier n’ait été détérioré par le feu, auquel cas tous les effets de souffle ou de projection sont suffisamment faibles pour ne pas gêner ou empêcher notablement les opérations de lutte contre l’incendie ou autres interventions d’urgence au voisinage immédiat du contenant)S1.4DORS/2008-34, art. 38APPENDICE 3Guide d’affectation à la Catégorie A et à la Catégorie BPour les tableaux de « Catégorie A » : * = exige un PIU.Pour les tableaux de « Catégorie B » : @ = matière infectieuse qui n’affecte que les animaux.UN2814, Catégorie A — virus et bactériesArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3FamilleGenreEspèce1 (1)ArenaviridaeArenavirusa)virus de la fièvre de Lassa*b)virus Flexalc)virus de Guanarito*d)virus de Junin*e)virus de Machupo*f)virus de Sabia*2 (2)Bunyaviridae(1)Hantavirusa)Hantavirus causant la fièvre hémorragique avec le syndrome rénalb)Hantavirus causant le syndrome pulmonaire(2)Nairovirusvirus de la fièvre hémorragique de Crimée et du Congo*(3)PhlebovirusFièvre de la vallée du Rift3 (3)CoronaviridaeCoronavirusCoronavirus humain — SRAS, Syndrome respiratoire aigu sévère4(4)FiloviridaeFilovirusa)virus d’Ebola*b)virus de Marburg*5(5)FlaviviridaeFlavivirusa)virus de la dengueb)virus de l’encéphalite à tiquesc)virus de l’encéphalite japonaised)virus de l’encéphalite verno-estivale russe*e)virus de la fièvre hémorragique d’Omsk*f)virus de la fièvre jaune (type sauvage)g)virus de la forêt de Kyasanur*h)virus du Nil occidental6(6)HepadnaviridaeOrthohepadnavirusvirus de l’hépatite B7(7)Herpesviridae (Alphaherpes virinae)Simplexvirusvirus de l’herpès B* (Cercopithecine Herpèsvirus-1) :a)virus de l’herpès simienb)virus de singe B8 (8)OrthomyxoviridaeVirus A, B et C de l’influenzavirus hautement pathogène de la peste (grippe) aviaire9 (9)ParamyxoviridaeVirus Hanipa (anciennement Morbillivirus)a)virus Hendra*b)virus de Nipah* (virus analogue à Hendra)10 (10)PicornaviridaeEnterovirusvirus de la polio11 (11)PoxviridaeOrthopoxvirusa)variole* (virus variolique)b)variole du singe12 (12)RetroviridaeLentivirusvirus de l’immunodéficience humaine13 (13)RhabdoviridaeLyssavirusvirus rabique14 (14)TogaviridaeAlphavirusa)virus de l’encéphalite équine de l’Estb)virus de l’encéphalite équine du VenezuelaArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3FamilleGenreEspèce1 (1)Bacillusanthracis2 (2)Brucellaa)abortusb)melitensisc)suis3 (3)Burkholderiaa)mallei (anciennement : pseudomonas mallei) (Morve)b)pseudomallei (anciennement : pseudomonas pseudomallei)4 (4)Chlamydiapsittaci (souches aviaires)5 (5)Clostridiumbotulinum6 (6)CocidioidesImmitis7 (7)Coxiellaburnetti8 (8)Escherichiavertotoxigenic — ETEC9 (9)Francisellatularensis10 (10)Mycobacteriumtuberculosis11 (11)Rickettsiaa)prowasekiib)rickettsii12 (12)Shigelladysenteriae (Type 1)13 (13)YersiniaPestisUN2900, Catégorie A — virus et bactériesArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3FamilleGenreEspèce1 (1)FlaviviridaePestivirusvirus de la peste porcine classique2 (2)ParamyxoviridaeMorbillivirusa)virus de la peste bovineb)virus de la peste des petits ruminants3 (3)Paramyxoviridae (sous-famille de Paramyxovirinae)RubulavirusParamyxovirus aviaire de type 1 (virus de la maladie de Newcastle)4 (4)Picornaviridae(1)Aphtovirusvirus de la fièvre aphteuse*(2)EntérovirusMaladies virales vésiculeuses porcines5 (5)PoxviridaeCapripoxvirusa)virus de la dermatose nodulaire contagieuseb)virus de la variole bovinec)virus de la variole caprine6 (6)RhabdoviridaeVesiculovirusvirus de la stomatite vésiculaire7 (7)Non classéNon classévirus de la peste porcine africaineArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3FamilleGenreEspèce1(1)MycoplasmamycoïdesUN3373, Catégorie B — virus, bactéries et champignonsArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3FamilleGenreEspèce1 (1)Adenoviridae(1)Aviadenovirusanimal, tous les sétorypes@(2)Mastadenovirusa)adénovirus (humain, tous les types)b)animal, tous les sérotypes@2 (2)ArenaviridaeArenavirusa)virus de la chorioméningite lymphocytaireb)virus Mopeiac)virus Tacaribed)virus Whitewater Arroyo3 (3)ArteviridaeArterivirusa)virus de l’artérite équine@b)virus de la fièvre hémorragique virale simiennec)virus du syndrome dysgénésique respiratoire porcin@4 (4)AstroviridaeAstrovirustous les sérotypes5 (5)BirnaviridaeBirnavirusa)virus de la bursite infectieuse@b)virus de la nécrose pancréatique infectieuse@6 (6)BornaviridaeBornavirusvirus de la maladie de Borna (SNC - encéphalomyélite)7 (7)Bunyaviridae(1)Bunyavirusa)virus Aino@b)virus Akabane@c)virus Bunyamwerad)virus de l’encéphalite de Californiee)virus de Jamestown Canyonf)virus La Crosseg)virus Lumboh)virus Oropouchei)virus Snowshoe harej)virus Tahyna(2)Hantavirusa)Hantavirus qui ne cause pas la fièvre hémorragique avec le syndrome rénalb)Hantavirus qui ne cause pas le syndrome pulmonaire(3)Nairovirusa)virus Hazarab)virus de la maladie de Nairobi@(4)Phlebovirusa)virus Toscanab)toutes les espèces, sauf le virus de la fièvre de la vallée du Rift8 (8)CaliciviridaeCalicivirusa)calicivirus félin@b)virus de l’exanthème vésiculeux du porcc)virus de la fièvre hémorragique du lapin@d)virus de l’hépatite Ee)virus du lièvre d’Europe@f)virus du lion de mer de San Miguel@g)virus Norwalk9 (9)CircoviridaeCircovirusa)circovirus aviaire@b)circovirus porcin@10 (10)Coronaviridae(1)Coronavirusa)virus de la bronchite infectieuse aviaire@b)coronavirus bovin, toutes les souches@c)coronavirus du chien, du rat et du lapin@d)coronavirus entérique félin@e)coronavirus de l’entérite du dindon@f)coronavirus humain, toutes les souches sauf SRASg)coronavirus respiratoire porcin@h)virus de la diarrhée épidémique porcine@i)virus de la gastro-entérite épidémique des porcs@j)virus hémagglutinant de l’encéphalite du porc@k)virus de l’hépatite de la souris@l)virus de la péritonite infectieuse féline@(2)Torovirusa)virus Berne@b)virus Breda@11 (11)Flaviviridae(1)Flavivirusa)encéphalite de la Murray Valley (encéphalite australienne)b)encéphalite de Saint-Louisc)virus de la fièvre jaune (souche vaccinale 17D)d)virus Kunjine)virus de Louping illf)virus de la maladie de Wesselbrong)virus de la méningo-encéphalite du dindon)h)powassani)rocio(2)Hepacivirusvirus de l’hépatite C(3)Pestivirusa)virus de la diarrhée virale des bovins@b)virus de la maladie de la frontière@12 (12)Hepadnaviridae(1)Delta virusvirus de l’hépatite D (Delta)(2)Avihepadna-virusvirus de l’hépatite B du canard@(3)Orthohepadnavirusa)virus de l’hépatite B de l’écureuil terrestreb)virus de l’hépatite de la marmotte@13 (13)Herpesviridae (Alphaherpesvirinae)(1)Simplexvirusa)virus herpétique humain 1b)virus herpétique humain 2c)virus mastite (herpèsvirus bovin de type 2)@(2)Varicellovirusa)virus de l’avortement de la jument (herpèsvirus équin de type 1)@b)virus de l’exanthème coïtal des équidés (herpèsvirus équin de type 3)@c)herpèsvirus humains 3 (virus de la varicelle et du zona)d)virus de la pseudorage (herpèsvirus 1 des suidés)e)rhinotrachéite infectieuse bovine (herpèsvirus de type 1)f)rhino pneumonie équine (herpèsvirus équin de type 4)@g)rhinotrachéite féline (herpèsvirus félin de type 1)@h)tous les isolats, sauf le virus de la pseudorage(3)Non classésa)herpèsvirus canin de type 1@b)herpèsvirus caprin de type 1@c)herpèsvirus des cervidés de type 1 et 2@14 (14)Herpesviridae (Betaherpesvirinae)(1)Cytomegalovirusa)cytomégalovirus humain (CMV)b)cytomégalovirus porcin (herpèsvirus des suidés de type 2)@(2)Muromegalovirusherpèsvirus Caviid (virus des maladies cytomégaliques du cobaye)@(3)Roseoloviruscytomégalovirus équin (herpèsvirus équin de type 2)@15 (15)Herpesviridae (Gammaherpesvirinae)(1)Lymphocryptovirusa)virus d’Epstein-Barr (VEB) (virus du singe)b)virus d’Epstein-Barr (VEB) (virus herpétique humain 4)c)virus du lymphome humain B(2)Rhadinovirusa)virus de la fièvre catarrhale maligne des bovins (herpèsvirus alcelaphus)@b)herpèsvirus atelesc)herpèsvirus saimiri16 (16)OrthomyxoviridaeVirus grippaux A, B et Cgrippes A, B et C et tous les isolats sauf la grippe A — aviaire H5 et H7, humains H2 et 1918 H1N1 souche de la grippe espagnole17 (17)ParamyxoviridaePneumovirusvirus de la rhino trachéite du dindon@18 (18)Paramyxoviridae (sous-famille de paramyxovirinae)(1)Morbillivirusa)virus de la maladie de Carré@b)virus de la maladie de Carré du phoque@c)virus de la rougeole(2)Paramyxovirusparainfluenza des types 1 à 4(3)Respirovirusa)virus Sendai (virus parainfluenza de la souris)@b)virus du type 3 du parainfluenza des bovins@(4)Rubulavirusa)paramyxovirus aviaire des types 2 à 9@b)virus des oreillons19 (19)Paramyxoviridae (sous-famille de pneumovirinae)Pneumovirusa)virus de la pneumonie de la souris@b)virus respiratoire syncytial bovin@c)virus respiratoire syncytial humain20 (20)ParvoviridaeParvovirustous les isolats21 (21)Picornaviridae(1)Cardiovirusa)virus encéphalomyocardique du porc@b)poliovirus de la murine de Theilerc)tous les isolats (humain)(2)Entérovirusa)coxsackievirusb)tous les isolats@, sauf le virus de la maladie vésiculeuse du porc et le virus de la polio(3)Hepatovirustous les isolats (y compris l’hépatite A, l’entérovirus humain de type 72)(4)Rhinovirusa)rhinovirusb)rhinovirus bovin des types 1 à 3@c)rhinovirus équin@d)rhinovirus félin@e)tous les isolats (humain)22 (22)Poxviridae(1)Avipoxvirusa)tous les isolats (animaux)b)tous les isolats (humain)(2)Leporipoxvirusa)virus du fibrome de l’écureuil@b)virus du fibrome du lapin (Shope)(3)Orthopoxvirusa)tous les isolats@, sauf le virus de la variole du singe et de la variole humaineb)vaccinec)variole de la mouffetted)variole de la vachee)variole du bufflef)variole du lapin(4)Parapoxvirusa)tous les isolats@, sauf le virus de la variole du phoqueb)virus Orfc)virus de pseudocowpox (nodule des trayeurs)d)virus de la stomatite papuleuse bovinee)variole du phoque23 (23)Reoviridae(1)ColtivirusColtivirus(2)Orbivirusa)virus de l’encéphalose des équidés@b)virus d’Ibaraki@c)virus de la maladie hémorragique épizootique@d)virus Palyam@(3)Orthoreovirusa)animal, tous les isolats, sauf les virus Ndelle et Ouremb)types 1, 2 et 3(4)Reovirus, types 1 et 2animal, tous les isolats@(5)Rotavirusa)animal, tous les isolats@b)rotavirus24 (24)Retroviridae(1)Betaretrovirusvirus Mason-Pfizer du singe@(2)Gammaretrovirusa)animal, tous les isolats@b)virus de la réticulo-endothéliose aviaire(3)Deltaretrovirusvirus T-lymphotrope humain (HTLV)25 (25)Retroviridae (sous-famille des spumavirinae)(1)Spumavirustous les isolats(2)Deltaretrovirusvirus de la leucémie bovine@26 (26)Rhabdoviridae(1)Lyssavirusa)virus Duvenhagueb)lyssavirus — chauve-souris européenne de type Ic)lyssavirus — chauve-souris européenne de type IId)virus rabique — chauve-souris australiennee)virus rabique — chauve-souris du Lagosf)virus rabique — virus fixeg)virus rabique — virus Mokola(2)Vesiculovirusa)virus Alagoasb)virus Chandipurac)virus Cocald)virus Isfahane)virus Piryf)virus de la stomatite vésiculaire — souche de laboratoire d’Indiana27 (27)Togaviridae(1)Alphavirusa)virus Bebarub)virus de Chikungunyac)virus de l’encéphalite équine de l’Ouest souche TC-83d)virus Evergladese)virus de la forêt Simlikif)virus Getahg)virus Highlands Jh)virus Mayaroi)virus Mucamboj)virus Ndumuk)virus d’O’Nyong-Nyongl)virus de la rivière Rossm)virus Sindbisn)virus Tonate(2)Arterivirusvirus de l’artérite équine@(3)Pestivirusvirus de la maladie Border(4)Rubivirusvirus de la rubéole28 (28)Encéphalopathie spongiforme transmissiblea)encéphalopathie des cervidés@b)encéphalopathie spongiforme bovinec)encéphalopathie transmissible du vison@d)kurue)maladie de Creutzfeldt-Jacobf)syndrome de Gertsmann-Straussier-Scheinkerg)tremblante@29 (29)Non classéNon classéhépatite E du porc@ArticleColonne 1Colonne 2GenreEspèce1 (1)Acholeplasmaoculi@2 (2)Acinetobactera)baumannii@b)calcoaceticusc)Iwoffiid)spp3 (3)Actinobacillusa)actinomycetemcomitansb)capsulatus@c)equuli@d)lignieresii@e)pleuropneumoniae@f)seminis@g)spph)suis@i)ureae@4 (4)Actinomaduraa)maduraeb)pelletieri5 (5)Actinomycesa)bovis@b)gerencseriaec)hordeovulneris@d)israeliie)naeslundiif)pyogenesg)spph)suis@i)viscosus@6 (6)Aeromonasa)hydrophilab)punctatac)spp7 (7)Afipiaspp8 (8)AgrobacteriumRadiobacter9 (9)Alcaligenesspp10 (10)AmycolataAutotrophica11 (11)Anaplasmaa)caudatum@b)centrale@c)marginale@d)ovis12 (12)Arcanobacteriuma)haemolyticumb)pyogenes13 (13)Arcobactera)butzerib)cryoaerophilusc)spp14 (14)Arizonaspp15 (15)BacillusCereus16 (16)Bacteroïdesa)fragilisb)heparinolyticus@c)leviid)salivosus@e)spp17 (17)Bartonellaa)bacilliformisb)elizabethaec)henselaed)quintanae)spp18 (18)Bordetellaa)avium@b)bronchisepticac)parapertussisd)pertussise)spp19 (19)Borreliaa)burgdorferib)duttoniic)reccurentisd)sppe)vincentii20 (20)Brachyspiraa)hyodysenteriaeb)innocens21 (21)Brucellaa)canisb)ovisc)spp, sauf abortus, melitesis et suis22 (22)Burkholderiaa)cepacia genomovars Ib)cepacia genomovars IIIc)gladiolid)multivoranse)spp, sauf mallei et pseudomalleiif)stabilisg)vietnamensiss23 (23)Campylobactera)colib)foetus, sous-espèce foetus (intestinalis)c)foetus, sous-espèce venerealisd)hyointestinalise)jejunif)larig)mucosalis@h)sppi)sputorum24 (24)Capnocytophagaspp25 (25)Cardiobacteriumhominis26 (26)Chlamydiaa)pneumoniaeib)psittaci (souches non aviaires)c)trachomatis27 (27)Chryseobacteriummeningosepticum28 (28)Citrobactera)diversusb)freundiic)spp29 (29)Clostridiuma)chauvoeib)colinum@c)difficiled)haemolyticume)histolycumf)novyig)perfringensh)septicumi)sordelliij)spiriforme@k)spp, sauf botulinuml)tetanim)villosum@30 (30)Corynebacteriuma)amycolatumb)cystitidis@c)diphteriaed)jeikeiume)kutscheri@f)minutissimumig)pilosumh)pseudotuberculosisi)renalej)sppk)ulcerans31 (31)Dietziamaris32 (32)Dermatobacterhominis33 (33)Dermatophiluscongolensis34 (34)Dichelobacternodosus35 (35)Edwardsiellatarda36 (36)Eikenellacorrodens37 (37)Enterobactera)aerogenes/cloacaeb)spp38 (38)Enterococcusa)faecalisb)faeciumc)spp39 (39)Ehrlichiaa)sennetsub)spp40 (40)Erysipelothrixtonsillarum41 (41)Escherichiaa)colib)coli entéroinvasif — EIECc)coli entéropathogène — ETEC42 (42)Eubacteriumsuis@43 (43)Fluoribacterbozemaniae44 (44)Francisellaa)novicidab)philomiragia45 (45)Fusobacteriuma)necrophorumb)spp46 (46)Gardnerellavaginalis47 (47)Gordoniaspp48 (48)Haemophilusa)ducreyib)influenzaec)influenzaemurium@d)paragallinarume)parainfluenzaef)parasuis@g)piscium@h)somnus@i)spp49 (49)Helicobactera)cinaedib)felis@c)fennelliaed)mustelaee)nemestrinaef)pullorumg)pylori50 (50)Hemobartonellafelis@51 (51)Kingellakingae52 (52)Klebsiellaa)granulomatisb)oxytocac)pneumoniaed)spp53 (53)Lactococcusgarvieae54 (54)Lawsoniaintracellularis@55 (55)Legionellaa)micdadeib)pneumophiliac)spp56 (56)Leptospiraa)bratislavab)canicola/copenhagenic)grippotyphosad)hardjoe)icterohaemorrhagiaef)interrogansg)pomonah)sejroei)varballum57 (57)Listeriaa)ivanovii@b)monocytogenesc)spp58 (58)Mannheimiahaemolytica59 (59)Moraxellaa)bovis@b)capraec)catarrhalisd)lacunatae)phenylpyruvicaf)spp60 (60)Morganellamorganii61 (61)Mycobacteriuma)africanumb)asiaticumc)avium complexed)avium/intracellularee)bovisf)bovis (BCG)g)chelonaeh)fortuitumi)kansasiij)lepraek)malmoensel)marinumm)microtin)paratuberculosiso)scrofulaceump)simiaeq)szulgair)ulceranss)xenopi62 (62)Mycoplasmaa)caviaeb)hominisc)pneumoniaed)spp, sauf mycoides63 (63)Neisseriaa)elongatab)gonorrhoeaec)meningitidisd)spp64 (64)Neorickettsiahelminthoeca@65 (65)Nocardiaa)asteroidesb)brasiliensisc)caviaed)farcinicae)novaf)otitidis-caviarumg)pseudobrasiliensish)sppi)transvalensis66 (66)Ochrobactrumspp67 (67)Oligellaspp68 (68)Ornithobacteriumrhinotracheale@69 (69)Pandoraceaspp70 (70)Pantoeaagglomerans71 (71)Pasteurellaa)aerogenesb)anatipestifer@c)caballi@d)canise)dagmatisf)granulomatis@g)haemolyticah)multocida (sérotypes B :2 et E :2)i)multocida, sauf les sérotypes B :2 et E :2j)multocida, sous-espèce gallicidak)multocida, sous-espèce multocidal)multocida, sous-espèce septicam)pneumotropican)spp72 (72)Peptostreptococcusa)anaerobiusb)indolicus@c)spp73 (73)Plesiomonasshigelloides74 (74)Porphyromonasspp75 (75)Prevotellaa)melaninogenicab)spp76 (76)Propionibacteriumproprionicum77 (77)Proteusa)mirabilisb)penneric)sppd)vulgaris78 (78)Providenciaa)alcalifaciensb)rettgeric)spp79 (79)Psychrobactera)immobilisb)phenylpyruvicus80 (80)Pseudomonasa)aeruginosab)spp81 (81)Ralstoniaspp82 (82)Rhodococcusa)equib)spp83 (83)Rickettsiaa)akarib)australisc)canadensisd)conoriise)helveticaf)montanensisg)parkerih)rhipicephalii)spp, sauf prowazekii et rickettsiij)tsutsugamuchik)typhi (mooseri)84 (84)Rothiaa)dentocarosiab)mucilagenosas85 (85)Salmonellaa)abortus equib)abortus ovisc)agonad)anatume)arizonaef)(autres sérovars)g)choleraesuish)derbyi)dublinj)enteritidisk)gallinarum@l)heidelbergm)montevideon)newporto)paratyphi A, B et Cp)pullorum@q)sppr)typhis)typhimuriumt)typhisuis@86 (86)Serpulinaspp87 (87)Serratiaa)liquefaciensb)marcescens88 (88)Shigellaa)boydiib)dysenteriae (autres que le Type 1)c)flexnerid)sonnei89 (89)Staphylococcusa)aureusb)aureus (MRSA)c)epidermidisd)intermedius@90 (90)Stenotrophomonasmaltophilia91 (91)Streptobacillusa)moniliformisb)spp92 (92)Streptococcusa)agalactiaeb)bovisc)dysgalactiaed)equie)pneumoniaeaf)pyogenesg)spph)suisi)uberis93 (93)Taylorellaequigenitalis@94 (94)Treponemaa)carateumb)pallidumc)pertenued)sppe)vincentii95 (95)Tsukamurellaspp96 (96)Ureaplasmaurealyticum97 (97)Vagococcussalmoninarum@98 (98)Vibrioa)choleraeb)parahaemolyticusc)sppd)vulnificus99 (99)Yersiniaa)enterocoliticab)pseudotuberculosis)c)ruckeri@ArticleColonne 1Colonne 2GenreEspèce1 (1)Aspergillusa)flavusb)fumigatusc)nidulansd)nigere)oryzaef)terreus2 (2)Blastomycesdermatitidis (anciennement : Ajellomyces dermatitidis)3 (3)Candidaa)albicansb)glabratac)guilliermondiid)kruseie)parapsilosis4 (4)Cladophialophorabantiana (anciennement : Cladosporium bantianum)5 (5)Cladosporiumcarrionii6 (6)Cryptococcusneoformans7 (7)Emmonsiaparva8 (8)Epidermophytonfloccosum9 (9)Histoplasmaa)capsulatum (anciennement : Ajellomyces capsulatum)b)capsulatum var capsulatumc)capsulatum var duboisiid)capsulatum var farciminosum10 (10)Loboaloboi11 (11)Microsporuma)audouiniib)canisc)distortumd)equinume)ferrugineumf)fulvumg)gypseumh)nanumi)persicolorj)praecoxk)vanbreuseghemii12 (12)Paracoccidioidesbrasiliensis13 (13)Penicilliummarneffei14 (14)Sporothrixa)Schenkii var lurieib)Schenkii var schenkii15 (15)Trichophytona)concentricumb)equinum/autotrophicumc)equinum/equinumd)gourviliie)megniniif)mentagrophytes/erinaceig)mentagrophytes/interdigitaleh)mentagrophytes/nodularei)mentagrophytes/mentagrophytesj)mentagrophytes/quinckeaneumk)rubruml)schoenleiniim)simiin)sudaneseo)tonsuransp)violaceumq)yaoundeiDORS/2002-306, art. 14 et 15; DORS/2008-34, art. 38; DORS/2011-239, art. 2; DORS/2012-245, art. 17(A); DORS/2019-101, art. 22; DORS/2020-23, art. 4APPENDICE 4[Abrogé, DORS/2008-34, art. 38]APPENDICE 5[Abrogé, DORS/2008-34, art. 38]PARTIE 3DocumentationResponsabilités de l’expéditeur

3.1(1)Avant d’autoriser un transporteur à prendre possession de marchandises dangereuses en vue de leur transport, l’expéditeur établit et remet un document d’expédition au transporteur ou, avec l’accord de celui-ci, une copie électronique du document d’expédition.(2)Dans le cas de marchandises dangereuses importées au Canada, l’expéditeur doit s’assurer que, avant leur transport au Canada, le transporteur possède un document d’expédition ou, avec l’accord de celui-ci, une copie électronique du document d’expédition qui contient les renseignements exigés par le présent règlement.

Responsabilités du transporteur

3.2(1)Il est interdit à tout transporteur de prendre possession de marchandises dangereuses en vue de leur transport à moins d’avoir le document d’expédition pour ces marchandises dangereuses.(2)Un transporteur qui accepte une copie électronique d’un document d’expédition produit, avant de prendre possession des marchandises dangereuses en vue de leur transport, un document d’expédition à partir de la copie électronique.(3)Les marchandises dangereuses en transport sont en possession du transporteur depuis le moment où celui-ci en prend possession en vue de les transporter jusqu’au moment où une autre personne en prend possession.(4)Pendant que les marchandises dangereuses sont en transport et qu’elles sont en sa possession, le transporteur conserve le document d’expédition à l’emplacement prévu aux articles 3.7 à 3.10.(5)Au plus tard au moment du transfert de possession à un autre transporteur des marchandises dangereuses, le transporteur remet le document d’expédition, ou une copie de celui-ci, à cet autre transporteur ou, avec son accord, lui remet une copie électronique du document d’expédition.(6)Au plus tard au moment où une personne, autre qu’un autre transporteur de marchandises dangereuses, prend possession des marchandises dangereuses, le transporteur des marchandises dangereuses remet à cette personne un document sur lequel les marchandises dangereuses sont indiquées ou, avec son accord, une copie électronique d’un document sur lequel les marchandises dangereuses sont indiquées.(7)Un transporteur peut remplacer un document d’expédition fourni par l’expéditeur par un nouveau document d’expédition ou par une copie de celui-ci ayant une présentation différente.

Feuille de train

3.3(1)Lorsqu’un véhicule ferroviaire contenant des marchandises dangereuses pour lesquelles une plaque doit être apposée conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) fait partie d’un train, la personne responsable du train établit une feuille de train et la remet à un membre de l’équipe du train. L’équipe de train tient à jour les renseignements qui y figurent et la conserve avec le document d’expédition.(2)La feuille de train doit contenir, pour chaque véhicule ferroviaire contenant des marchandises dangereuses pour lesquelles une plaque doit être apposée conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), les renseignements suivants :a)le numéro de placement du véhicule ferroviaire dans le train, le premier véhicule en tête du train étant le numéro 1, le véhicule suivant, le numéro 2, etc., à l’exclusion de toute locomotive, quel que soit son placement dans le train;b)la marque d’identification du véhicule ferroviaire;c)s’il s’agit d’un wagon-citerne, l’appellation réglementaire ou le numéro UN des marchandises dangereuses dans le wagon-citerne;d)s’il s’agit d’un véhicule ferroviaire autre qu’un wagon-citerne :(i)si le véhicule ferroviaire ne contient que des marchandises dangereuses ayant la même appellation réglementaire et le même numéro UN, l’appellation réglementaire ou le numéro UN de celles-ci,(ii)si le véhicule ferroviaire contient des marchandises dangereuses ayant des appellations réglementaires ou des numéros UN différents, la mention « Marchandises dangereuses » ou « Dangerous Goods ».(3)Un transporteur doit être en mesure de faire parvenir immédiatement à CANUTEC une copie de la feuille de train applicable à un train qui est en marche ou qui est mis en cause dans un accident.DORS/2002-306, art. 16

Lisibilité et langues utilisées

3.4(1)Les renseignements à porter sur un document d’expédition et une feuille de train doivent être facilement reconnaissables, lisibles, indélébiles et rédigés en français ou en anglais.(2)Les renseignements concernant des marchandises dangereuses qui se trouvent sur le même document d’expédition que ceux qui concernent des marchandises non dangereuses doivent, selon le cas :a)figurer avant les renseignements concernant les marchandises non dangereuses, sous la rubrique « Marchandises dangereuses » ou « Dangerous Goods »;b)être imprimés ou surlignés d’une couleur qui contraste avec l’impression ou le surlignage utilisés pour les renseignements concernant les marchandises non dangereuses;c)suivre la lettre « X » en regard du numéro UN dans une colonne portant le titre « MD » ou « DG ».DORS/2023-155, art. 27

Renseignements devant figurer sur le document d’expédition

3.5(1)Les renseignements suivants doivent figurer sur un document d’expédition :a)les nom et adresse de l’établissement de l’expéditeur au Canada;b)la date à laquelle le document d’expédition, ou une copie électronique de celui-ci, a été établi ou remis en premier à un transporteur;c)la description de chaque marchandise dangereuse dans l’ordre suivant :(i)le numéro UN,(ii)l’appellation réglementaire suivie, à moins qu’elle n’en fasse déjà partie :(A)dans le cas de marchandises dangereuses assujetties à la disposition particulière 16, de l’appellation technique, entre parenthèses, d’au moins une des matières qui contribuent le plus au danger ou aux dangers des marchandises dangereuses,(B)dans le cas d’un gaz de pétrole liquéfié sans odorisant, de la mention « Sans odorisant » ou « Not Odorized » ou « Not Odourized »,(iii)la classe primaire, qui peut figurer soit comme chiffre seulement, soit sous la rubrique « Classe » ou « Class », ou à la suite de la mention « Classe » ou « Class »,(iv)dans le cas des marchandises dangereuses dont la classe primaire est la classe 1, Explosifs, la lettre du groupe de compatibilité à la suite de la classe primaire,(v)la ou les classes subsidiaires, entre parenthèses, qui peuvent figurer soit sous forme de chiffre seul, soit sous la rubrique « classe subsidiaire » ou «  subsidiary class », soit à la suite de la mention « classe subsidiaire » ou « subsidiary class », sauf pour le transport par aéronef ou par bâtiment, auquel cas la ou les classes subsidiaires peuvent figurer à la suite des renseignements exigés par le présent alinéa,(vi)le chiffre romain du groupe d’emballage, qui peut figurer sous la rubrique « GE » ou « PG » ou être précédé des lettres « GE » ou « PG » ou de la mention « Groupe d’emballage » ou « Packing Group »,(vii)dans le cas de marchandises dangereuses assujetties à la disposition particulière 23, la mention « toxique par inhalation » ou « toxicité par inhalation » ou « toxic by inhalation » ou « toxic — inhalation hazard »;d)pour chaque appellation réglementaire, la quantité de marchandises dangereuses et l’unité de mesure utilisée pour en exprimer la quantité qui, lorsque le document d’expédition est préparé au Canada, doit être exprimée selon le système international (SI) ou l’unité de mesure acceptable du système international (SI), sauf que, pour les marchandises dangereuses incluses dans la classe 1, Explosifs, elle doit être exprimée en quantité nette d’explosifs ou, dans le cas d’explosifs dont le numéro UN est assujetti aux dispositions particulières 85 ou 86, en nombre d’objets ou en quantité nette d’explosifs;e)dans le cas de marchandises dangereuses placées dans un ou plusieurs petits contenants sur lesquels une étiquette doit être apposée conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), le nombre de petits contenants pour chaque appellation réglementaire;f)la mention « Numéro 24 heures » ou « 24-Hour Number », ou une abréviation de celle-ci, suivie d’un numéro de téléphone, y compris l’indicatif régional, où l’expéditeur peut être joint immédiatement afin d’obtenir des renseignements techniques sur les marchandises dangereuses qui sont en transport, sans qu’il y ait interruption de la communication établie par la personne qui appelle.(2)Le numéro de téléphone d’une personne, autre que l’expéditeur, par exemple celui de CANUTEC, qui est en mesure de fournir, en anglais ou en français, les renseignements techniques exigés par l’alinéa (1)f) peut être utilisé. Toutefois, pour utiliser le numéro de téléphone de CANUTEC, l’expéditeur doit avoir obtenu l’autorisation écrite de CANUTEC. Tout expéditeur qui utilise le numéro de téléphone d’un organisme ou d’une agence autre que CANUTEC doit s’assurer que cet organisme ou cette agence dispose de renseignements à jour et précis sur les marchandises dangereuses que l’expéditeur présente au transport et, si l’organisme ou l’agence est à l’extérieur du Canada, l’indicatif du pays et, le cas échéant, celui de la ville, doivent être inclus avec le numéro de téléphone.(3)Tout contenant, ou tout contenu dans un contenant, qui subit un traitement de fumigation au moyen d’une marchandise dangereuse pendant qu’il est en transport doit être accompagné d’un document d’expédition qui, malgré les paragraphes (1) et (5) et l’article 3.6, comporte les renseignements suivants, si le fumigant est la seule marchandise dangereuse en transport dans le contenant :a)l’appellation réglementaire, « ENGIN DE TRANSPORT SOUS FUMIGATION » ou « FUMIGATED CARGO TRANSPORT UNIT »;b)la classe, classe 9;c)le numéro UN, UN3359;d)la quantité de fumigant;e)la date de fumigation;f)des instructions sur la manière d’éliminer les résidus du fumigant ou de l’appareil de fumigation utilisé.(4)Malgré l’alinéa (1)d), si le contenant contient un résidu, les mots « Résidu — dernier contenu » ou « Residue — Last Contained » peuvent être ajoutés avant ou après la description des marchandises dangereuses, mais ces mots ne peuvent être utilisés pour des marchandises dangereuses incluses dans la classe 2, Gaz, qui sont placées dans un petit contenant, ni pour des marchandises dangereuses incluses dans la classe 7, Matières radioactives.(5)Si la quantité de marchandises dangereuses exigée sur un document d’expédition en application de l’alinéa (1)d) ou le nombre de petits contenants exigé en application de l’alinéa (1)e) change pendant le transport, le transporteur indique ces changements sur le document d’expédition ou sur un document annexé à celui-ci.(6)[Abrogé, DORS/2008-34, art. 40](7)[Abrogé, DORS/2014-306, art. 26]DORS/2002-306, art. 17; DORS/2005-216, art. 3; DORS/2008-34, art. 40; DORS/2014-306, art. 26; DORS/2017-253, art. 52; DORS/2019-101, art. 4DORS/2023-155, art. 28

Renseignements supplémentaires devant figurer sur le document d’expédition

3.6(1)En plus des renseignements exigés par le paragraphe 3.5(1), doivent figurer sur le document d’expédition de marchandises dangereuses pour lesquelles un PIU agréé est exigé en application du paragraphe 7(1) de la Loi :a)le numéro de référence du PIU attribué par Transports Canada, précédé ou suivi des lettres « PIU » ou « ERAP »;b)le numéro de téléphone du PIU exigé en vertu de l’alinéa 7.3(2)f).(2)Si le numéro 24 heures exigé par l’alinéa 3.5(1)f) et celui qui est mentionné dans le PIU sont les mêmes, il est permis d’indiquer ce numéro sur la même ligne dans le document d’expédition.(3)En plus des renseignements exigés par le paragraphe 3.5(1), les renseignements suivants doivent figurer sur un document d’expédition :a)dans le cas des marchandises dangereuses en transport par bâtiment :(i)le point d’éclair des marchandises dangereuses incluses dans la classe 3, Liquides inflammables,(ii)pour les marchandises dangereuses qui sont des polluants marins selon l’article 2.7 de la partie 2 (Classification), la mention « polluant marin » ou « marine pollutant » et, s’il s’agit d’un pesticide qui est un polluant marin, le nom et la concentration de la matière la plus active du pesticide;b)dans le cas des marchandises dangereuses incluses dans la classe 4.1, Solides inflammables, la température de régulation et la température critique, le cas échéant, indiquées à l’article 2.4.2.3.2.3 du chapitre 2.4 des Recommandations de l’ONU;c)dans le cas des marchandises dangereuses incluses dans la classe 5.2, Peroxydes organiques, la température de régulation et la température critique, le cas échéant, indiquées à l’article 2.5.3.2.4 du chapitre 2.5 des Recommandations de l’ONU;d)dans le cas des marchandises dangereuses incluses dans la classe 7, tout renseignement supplémentaire exigé dans le cas d’un document de transport en vertu du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015).DORS/2002-306, art. 18(F); DORS/2008-34, art. 41; DORS/2017-253, art. 52; DORS/2019-101, art. 5 et 22DORS/2023-155, art. 29

Attestation de l’expéditeur

3.6.1(1)Le document d’expédition comprend, après les renseignements exigés par l’article 3.5, l’une ou l’autre des attestations suivantes :a)« Je déclare que le contenu de ce chargement est décrit ci-dessus de façon complète et exacte par l’appellation réglementaire adéquate et qu’il est convenablement classifié, emballé et muni d’indications de danger — marchandises dangereuses et à tous égards bien conditionné pour être transporté conformément au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. »;b)l’attestation prévue à l’article 172.204 du 49 CFR;c)l’attestation prévue à l’article 5;4.1.6 des Instructions techniques de l’OACI;d)l’attestation prévue à l’article 5.4.1.6 du Code IMDG;e)l’attestation prévue à l’article 5.4.1.6 des Recommandations de l’ONU.(2)L’attestation est faite par une personne physique qui est l’expéditeur ou qui agit au nom de celui-ci et indique le nom de cette personne.(3)Le présent article ne s’applique pas aux grands contenants qui contiennent des résidus.DORS/2014-152, art. 15; DORS/2016-95, art. 8(F); DORS/2017-137, art. 27; DORS/2019-101, art. 6DORS/2023-155, art. 30

Emplacement du document d’expédition : transport routier

3.7Le conducteur d’une unité motrice attelée à l’unité de cargaison d’un véhicule routier transportant des marchandises dangereuses, ou faisant corps avec l’unité de cargaison d’un tel véhicule, veille à ce qu’une copie du document d’expédition soit conservée :a)s’il est dans l’unité motrice, dans une pochette fixée à la porte du conducteur ou à portée de la main;b)s’il n’est pas dans l’unité motrice, dans une pochette fixée à la porte du conducteur, sur le siège du conducteur ou dans un endroit bien à la vue de toute personne qui monte à bord par la porte du conducteur.

Emplacement du document d’expédition et de la feuille de train : transport ferroviaire

3.8La personne responsable d’un train transportant des marchandises dangereuses veille à ce qu’une copie du document d’expédition et de la feuille de train, lorsque celle-ci est exigée, soit conservée :a)si un ou plusieurs membres de l’équipe de train sont présents, en la possession de l’un de ceux-ci;b)si aucun membre de l’équipe de train n’est présent, dans la première locomotive.

Emplacement du document d’expédition : transport maritime

3.9(1)Le capitaine d’un bâtiment qui contient des marchandises dangereuses, ou le capitaine ayant la direction d’un tel bâtiment, doit avoir sur la passerelle, ou près de celle-ci, une copie papier ou électronique, aisément accessible :a)soit du document d’expédition;b)soit d’une liste indiquant la classification des marchandises dangereuses.(2)Lorsque des marchandises dangereuses sont transportées par bâtiment à bord d’un véhicule routier et qu’un ou plusieurs conducteurs de ce véhicule sont présents, ou à bord d’un véhicule ferroviaire et qu’un ou plusieurs membres de l’équipe de train sont présents, un conducteur ou un membre de l’équipe de train avise le capitaine du bâtiment ou le transporteur maritime de la présence des marchandises dangereuses et met une copie du document d’expédition à la disposition du capitaine. Toutefois, le document d’expédition doit être conservé conformément à l’article 3.7 dans le cas du véhicule routier et, dans le cas du véhicule ferroviaire, être en la possession d’un membre de l’équipe de train.DORS/2008-34, art. 42; DORS/2017-253, art. 52

Emplacement du document d’expédition : entreposage pendant le transport

3.10(1)Tout transporteur veille à ce qu’un document d’expédition soit placé dans un récipient étanche solidement fixé au contenant dans lequel se trouvent les marchandises dangereuses, ou à proximité de celui-ci, dans un emplacement aisément reconnaissable et d’accès facile pendant que les marchandises dangereuses sont en transport lorsque :a)d’une part, elles sont laissées dans un endroit sans surveillance dans les circonstances suivantes :(i)après avoir été déchargées du moyen de transport,(ii)après que l’unité de cargaison du véhicule routier contenant les marchandises a été dételée de sa partie motrice,(iii)lorsque le véhicule ferroviaire qui les contient ne fait plus partie d’un train;b)d’autre part, le transfert de possession des marchandises dangereuses à une autre personne n’a pas eu lieu.(2)Si les marchandises dangereuses en transport sont laissées dans un endroit surveillé, la personne responsable de l’endroit surveillé est réputée avoir pris possession des marchandises dangereuses. Le transporteur remet une copie du document d’expédition à cette personne, qui la conserve et la remet à la personne qui prend ensuite possession des marchandises dangereuses.(3)Si elle s’absente, la personne responsable d’un endroit surveillé doit veiller à ce que la copie du document d’expédition soit, selon le cas :a)placée dans un récipient étanche solidement fixé au contenant dans lequel sont placées les marchandises dangereuses, ou à proximité de celui-ci, dans un emplacement aisément reconnaissable et d’accès facile;b)confiée à un employé qui est présent dans l’endroit surveillé et qui est désigné à cette fin par la personne responsable de l’endroit surveillé.(4)Malgré les emplacements visés aux paragraphes (1) à (3), lorsque des marchandises dangereuses qui sont en transport dans un véhicule routier, un véhicule ferroviaire ou à bord d’un bâtiment sont entreposées dans un endroit surveillé ou non surveillé, le document d’expédition, ou une copie électronique de celui-ci, peut être laissé au bureau d’une personne mentionnée à l’un des alinéas suivants, si les conditions prévues aux paragraphes (5) et (6) sont remplies :a)le répartiteur des lieux où se trouve le véhicule ferroviaire;b)la personne responsable du port où se trouvent les marchandises dangereuses;c)le directeur du terminal maritime où se trouvent les marchandises dangereuses.(5)Lorsqu’un registre d’expédition est laissé au bureau d’une des personnes mentionnées au paragraphe (4) :a)d’une part, l’utilisation du numéro de téléphone du bureau en question doit avoir été autorisée conformément au paragraphe (6);b)d’autre part, la personne visée ou son représentant fournit immédiatement, à la demande d’un fonctionnaire fédéral, provincial ou municipal, y compris un membre d’un service d’incendie, une copie par télécopieur, ou une copie électronique, du registre d’expédition ou, sur demande, une description de vive voix des renseignements figurant sur le registre d’expédition.(6)Le numéro de téléphone du bureau d’une personne mentionnée au paragraphe (4) ne peut être utilisé pour se conformer au paragraphe (5) à moins que la personne n’ait fait parvenir à CANUTEC les renseignements suivants et n’ait reçu de CANUTEC l’autorisation, par écrit, d’utiliser ce numéro de téléphone :a)les nom et adresse de la personne;b)le numéro de téléphone du bureau de la personne;c)l’étendue de la zone où le numéro de téléphone est applicable et, s’il s’agit d’un port ou d’un terminal maritime, une preuve que l’accès du public est contrôlé;d)la période d’au plus cinq ans, pour laquelle l’autorisation de CANUTEC est demandée;e)les marchandises dangereuses visées par l’autorisation.(7)Le ministre peut annuler, par écrit, toute autorisation d’utiliser un numéro de téléphone dans l’une des circonstances suivantes :a)la personne mentionnée au paragraphe (4) ou son représentant ne répond pas au téléphone;b)la personne mentionnée au paragraphe (4) ou son représentant ne fournit pas immédiatement, à la demande d’un fonctionnaire fédéral, provincial ou municipal, y compris un membre d’un service d’incendie, une copie par télécopieur, ou une copie électronique, du registre d’expédition ou, sur demande, une description de vive voix des renseignements figurant sur le registre d’expédition;c)l’accès du public à un port ou à un terminal maritime n’est pas contrôlé.DORS/2017-253, art. 52DORS/2023-155, art. 31

Conservation des renseignements figurant sur un document d’expédition

3.11(1)Un expéditeur doit être en mesure de présenter une copie de tout document d’expédition au cours des périodes suivantes :a)au cours des deux ans qui suivent la date à laquelle le document d’expédition, ou une copie électronique de celui-ci, a été établi ou remis à un transporteur par l’expéditeur;b)dans le cas de marchandises dangereuses importées au Canada, au cours des deux ans qui suivent la date à laquelle l’expéditeur s’est assuré que, au moment de l’entrée au Canada, le transporteur était en possession d’un document d’expédition ou d’une copie électronique de celui-ci;c)dans les quinze jours qui suivent la date de réception, par l’expéditeur, d’une demande écrite d’un inspecteur.(2)Lorsque des marchandises dangereuses ne sont plus en transport, chaque transporteur des marchandises dangereuses doit être en mesure de présenter, au cours des périodes suivantes, une copie du document d’expédition relatif aux marchandises dangereuses qu’il a transportées et qu’il était tenu d’avoir en sa possession pendant qu’elles étaient en transport :a)au cours des deux ans qui suivent la date à laquelle les marchandises dangereuses ne sont plus en transport;b)dans les quinze jours qui suivent la date de réception, par le transporteur, d’une demande écrite d’un inspecteur.(3)Le paragraphe (2) ne s’applique pas à un transporteur qui a transporté des marchandises dangereuses :a)d’un endroit à l’extérieur du Canada vers un autre endroit à l’extérieur du Canada, en passant par le Canada, ou pour toute partie d’un tel transport;b)entièrement à l’extérieur du Canada :(i)à bord d’un bâtiment,(ii)à bord d’un aéronef immatriculé au Canada qui est loué à un transporteur étranger.(4)Le paragraphe (2) ne s’applique pas à un transporteur qui ne s’occupe que de la manutention des marchandises dangereuses, y compris leur entreposage au cours du transport.(5)Les documents d’expédition visés au présent article peuvent être conservés sous forme électronique.DORS/2008-34, art. 43; DORS/2017-253, art. 52

PARTIE 4Indications de danger — marchandises dangereusesExigences visant les indications de danger — marchandises dangereuses

4.1Il est interdit de demander de transporter, de transporter ou d’importer un contenant dans lequel sont placées des marchandises dangereuses, à moins que n’y soit apposée, conformément à la présente partie, chacune des indications de danger — marchandises dangereuses exigées par la présente partie et illustrées à l’appendice de la présente partie ou aux chapitres 5.2 ou 5.3 des Recommandations de l’ONU.DORS/2003-273, art. 5; DORS/2012-245, art. 18

Apposition volontaire d’une plaque

4.1.1Lorsqu’une personne transporte des marchandises dangereuses à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire et qu’elle appose volontairement une plaque sur le véhicule, les dispositions suivantes s’appliquent :a)l’article 4.2;b)les articles 4.6 et 4.7;c)le paragraphe 4.9(2);d)les articles 4.14 à 4.15.1;e)les alinéas 4.15.3a) et b);f)l’article 4.16.DORS/2014-159, art. 11

Indications de danger — marchandises dangereuses qui sont trompeuses

4.2(1)Comme le prévoit l’article 6.1 de la Loi, il est interdit d’apposer, sur un contenant ou un moyen de transport, une indication de danger — marchandises dangereuses qui est trompeuse quant à la présence ou à la nature d’un danger.(2)Comme le prévoit l’article 6.1 de la Loi, il est interdit d’apposer, sur un contenant ou un moyen de transport, une indication autre qu’une indication de danger — marchandises dangereuses si cette autre indication est susceptible d’être confondue avec une indication de danger — marchandises dangereuses ou est trompeuse quant à la présence ou à la nature d’un danger.DORS/2014-159, art. 12

Apposition d’indications de danger — marchandises dangereuses avant le chargement ou l’empotage d’un grand contenant

4.3Il est interdit de procéder au chargement de marchandises dangereuses dans un grand contenant ou à l’empotage de celui-ci en vue de leur transport à moins que ne soient apposées sur le grand contenant, immédiatement avant le chargement ou l’empotage, les indications de danger — marchandises dangereuses qui seront exigées une fois effectué le chargement ou l’empotage.

Responsabilités de l’expéditeur

4.4(1)Avant d’importer des marchandises dangereuses ou de permettre à un transporteur au Canada d’en prendre possession en vue du transport, l’expéditeur doit :a)apposer les indications de marchandises dangereuses exigées sur chaque petit contenant dans lequel sont placées les marchandises dangereuses ou veiller à ce qu’elles soient apposées;b)apposer les indications de marchandises dangereuses exigées sur chaque grand contenant dans lequel sont placées les marchandises dangereuses ou veiller à ce qu’elles soient apposées;c)fournir au transporteur les indications de marchandises dangereuses à l’égard des marchandises dangereuses qu’il importe ou qu’il présente au transport qui sont destinées à être transportées dans un grand contenant.(2)L’expéditeur n’est pas tenu de fournir les indications de marchandises dangereuses mentionnées à l’alinéa (1)c) dans les cas suivants :a)elles sont déjà apposées sur le grand contenant;b)ce ne sont pas les bonnes indications de marchandises dangereuses à apposer parce que d’autres marchandises dangereuses se trouvent dans le grand contenant.DORS/2008-34, art. 45DORS/2023-155, art. 32

Responsabilités du transporteur

4.5Le transporteur de marchandises dangereuses doit :a)veiller à ce que les indications de danger — marchandises dangereuses exigées restent bien en place sur le petit contenant pendant que les marchandises dangereuses sont en transport;b)apposer sur le grand contenant les indications de danger — marchandises dangereuses exigées, à moins qu’elles n’y soient déjà apposées, et veiller à ce qu’elles restent bien en place pendant que les marchandises dangereuses sont en transport;c)fournir et apposer, ou enlever, les indications de danger — marchandises dangereuses lorsque les exigences les concernant changent pendant que les marchandises dangereuses sont en transport.DORS/2008-34, art. 46

Visibilité, lisibilité et couleur

4.6Les indications de danger — marchandises dangereuses doivent être :a)visibles, lisibles et apposées sur un fond de couleur contrastante;b)faites de matériaux durables et à l’épreuve des intempéries qui résisteront aux conditions auxquelles elles seront soumises, sans que les couleurs, les symboles, les lettres, le texte ou les chiffres ou numéros se détachent ou se détériorent de façon appréciable;c)apposées selon les couleurs indiquées :(i)soit à l’appendice de la présente partie, lesquelles doivent être en conformité avec les normes suivantes prévues dans le PANTONE ® Formula Guide, publié par Pantone Inc., 590 Commerce Boulevard, Carlstadt, New Jersey, 07072 — 3098, United States :(A)pour le bleu, PANTONE 285,(B)pour le vert, PANTONE 335,(C)pour l’orange, PANTONE 151,(D)pour le rouge, PANTONE 186,(E)pour le jaune, PANTONE 109,(ii)soit à la partie 172 du 49 CFR,(iii)soit aux chapitres 5.2 et 5.3 des Recommandations de l’ONU.

Étiquettes et plaques : dimensions et orientation

4.7(1)Les étiquettes et les plaques doivent être apposées sur les contenants de la façon dont elles sont illustrées à l’appendice de la présente partie, c’est-à-dire un carré reposant sur une pointe.(2)Tous les côtés d’une étiquette sont d’au moins 100 mm de longueur, avec une bordure d’une largeur de 5 mm délimitée par un trait parallèle à l’intérieur de chaque côté. Toutefois, sauf pour les marchandises dangereuses qui sont incluses dans la classe 7, Matières radioactives, si les dimensions ou la forme irrégulières du petit contenant ne permettent pas d’apposer des étiquettes ayant les dimensions requises, la longueur de chacun des côtés de l’étiquette peut être réduite jusqu’à ce que l’étiquette, l’appellation réglementaire, l’appellation technique et le numéro UN puissent être apposés sur ce petit contenant, mais elle ne peut être inférieure à 30 mm.(3)Tous les côtés d’une plaque sont d’au moins 250 mm de longueur, avec une bordure d’une largeur de 12,5 mm, à l’exception de la plaque DANGER, délimitée par un trait parallèle à l’intérieur de chaque côté. Toutefois, sauf pour les marchandises dangereuses qui sont incluses dans la classe 7, Matières radioactives, si les dimensions ou la forme irrégulières du grand contenant ne permettent pas d’apposer une plaque ayant les dimensions requises, la longueur de chacun des côtés de la plaque peut être réduite jusqu’à ce que la plaque puisse être apposée sur ce contenant, mais elle ne peut être inférieure à 100 mm.(4)Lorsque les dimensions d’une étiquette ou d’une plaque sont réduites, chaque symbole, lettre, chiffre et numéro qui est exigé sur cette étiquette ou plaque doit être réduit proportionnellement.(5)Si des marchandises dangereuses incluses dans la classe 7, Matières radioactives, sont placées dans un grand contenant sur lequel une plaque pour la classe 7 doit être apposée conformément à la présente partie, il est permis d’apposer sur le contenant soit la plaque pour la classe 7 exigée pour ces marchandises dangereuses, soit la plaque facultative appropriée pour la classe 7 illustrée à l’appendice de la présente partie.DORS/2008-34, art. 47

Manières d’apposer un numéro UN

4.8(1)Le numéro UN à apposer en vertu de la présente partie sur un petit contenant ou sur une étiquette volante qui lui est fixée doit être apposé de l’une des manières suivantes :a)juste à côté de l’étiquette indiquant la classe primaire des marchandises dangereuses;b)à l’intérieur d’un rectangle blanc sur l’étiquette indiquant la classe primaire des marchandises dangereuses, sans le préfixe « UN », mais il ne doit pas occulter le symbole, le numéro de la classe, la lettre du groupe de compatibilité ou le texte inscrits sur l’étiquette.(image de gauche) Carré rouge reposant sur une pointe avec en blanc : un trait à l’intérieur du pourtour, un symbole de flamme situé dans le coin supérieur et le chiffre « 3 » dans le coin inférieur. Le texte « 1203 » en noir à côté du carré. / (image de droite) Carré rouge reposant sur une pointe avec en blanc : un trait à l’intérieur du pourtour, un symbole de flamme au haut de la plaque et le chiffre « 3 » dans le coin inférieur. Le numéro « 1203 » en noir sur un panneau blanc au centre.(2)Le numéro UN qui est exigé par la présente partie doit être apposé sur un grand contenant et doit l’être en chiffres noirs dont la hauteur minimale est de 65 mm et de l’une des manières suivantes :a)sur un panneau orange juste à côté de la plaque indiquant la classe primaire des marchandises dangereuses, sans le préfixe « UN »;b)à l’intérieur d’un rectangle blanc sur la plaque indiquant la classe primaire des marchandises dangereuses, sans le préfixe « UN », mais il ne doit pas occulter le symbole, le numéro de la classe, la lettre du groupe de compatibilité ou le texte inscrits sur la plaque.(image de gauche) Carré rouge reposant sur une pointe avec en blanc : un trait à l’intérieur du pourtour, un symbole de flamme situé dans le coin supérieur et le chiffre « 3 » dans le coin inférieur. Le numéro « 1203 » en noir sur un rectangle orange entouré d’un trait noir situé à côté de la plaque. / (image de droite) Carré rouge reposant sur une pointe avec en blanc : un trait à l’intérieur du pourtour, un symbole de flamme au haut de la plaque et le chiffre « 3 » dans le coin inférieur. Le numéro « 1203 » en noir sur un panneau blanc au centre.DORS/2008-34, art. 48

Suppression ou modification des indications de danger — marchandises dangereuses

4.9(1)Lorsque les conditions exigeant l’apposition d’indications de danger — marchandises dangereuses changent, la personne qui est responsable du contenant ou en a la maîtrise effective doit établir, par suite des nouvelles conditions, si les indications de danger — marchandises dangereuses doivent être modifiées ou supprimées.(2)La personne qui neutralise le contenu du contenant ou le décharge, le vide, le nettoie ou le purge couvre ou supprime l’indication de danger — marchandises dangereuses lorsque le danger indiqué par l’indication de danger — marchandises dangereuses n’est plus présent.(3)Lorsque l’apposition de la plaque DANGER est autorisée sur un grand contenant, il est permis de continuer d’utiliser cette plaque, au lieu de toute autre plaque, jusqu’à ce qu’il ne contienne plus aucune des marchandises dangereuses indiquées par cette plaque.DORS/2008-34, art. 49; DORS/2014-159, art. 13

Étiquettes sur un petit contenantDORS/2014-159, art. 14

4.10(1)Une étiquette indiquant la classe primaire et une étiquette pour chaque classe subsidiaire inscrite à la colonne 3 de l’annexe 1 pour chacune des marchandises dangereuses qui sont en transport dans un petit contenant doivent être apposées sur celui-ci sauf dans les cas suivants :a)l’apposition de l’étiquette sur un petit contenant n’est pas exigée si celui-ci se trouve à l’intérieur d’un autre petit contenant sur lequel est apposée une étiquette et qui ne sera pas ouvert pendant le chargement ou le déchargement des marchandises dangereuses ou pendant qu’elles sont en transport;b)l’étiquette de gaz comburant, illustrée à l’appendice de la présente partie, doit être apposée sur un petit contenant dans lequel sont placées les marchandises dangereuses suivantes :(i)UN1072, OXYGÈNE COMPRIMÉ,(ii)UN1073, OXYGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ,(iii)UN3156, GAZ COMPRIMÉ COMBURANT, N.S.A.,(iv)UN3157, GAZ LIQUÉFIÉ COMBURANT, N.S.A.;b.1)l’étiquette de la classe 9, piles au lithium, illustrée à l’appendice de la présente partie, doit être apposée sur un petit contenant pour les marchandises dangereuses suivantes :(i)UN3090, PILES AU LITHIUM MÉTAL,(ii)UN3091, PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT,(iii)UN3480, PILES AU LITHIUM IONIQUE,(iv)UN3481, PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT;c)deux étiquettes indiquant la classe primaire doivent être apposées sur tout petit contenant dans lequel sont placées des marchandises dangereuses incluses dans la classe 7, Matières radioactives;d)si les marchandises dangereuses sont incluses dans la classe 2, Gaz, et sont placées dans un ensemble de bouteilles à gaz d’une capacité individuelle supérieure à 225 L qui sont assemblées en une seule unité au moyen de tuyauterie d’interconnexion, sont fixées de façon permanente sur une ossature portante pour leur transport et ont une capacité combinée qui est supérieure à 450 L, les plaques applicables à un grand contenant peuvent être apposées sur l’ensemble de bouteilles à gaz.(2)L’étiquette indiquant la classe subsidiaire de la classe 1 doit être apposée et être celle qui est illustrée pour les classes 1.1, 1.2 ou 1.3 à l’appendice de la présente partie.(3)L’étiquette qui doit être apposée doit l’être, selon le cas :a)sur un côté quelconque de la surface extérieure d’un petit contenant, autre que le côté sur lequel il est censé reposer ou être gerbé pendant le transport;b)sur ou près de l’épaule d’une bouteille à gaz dans laquelle se trouvent des marchandises dangereuses;c)sur deux côtés opposés de la surface extérieure d’un petit contenant dans lequel se trouvent des marchandises dangereuses incluses dans la classe 7, Matières radioactives, autre que le côté sur lequel le petit contenant est censé reposer ou être gerbé pendant le transport.(4)Malgré le paragraphe (3), une étiquette dont la longueur des côtés est réduite à 30 mm conformément au paragraphe 4.7(2) peut être apposée sur une étiquette volante qui est fixée solidement à un petit contenant.(5)Malgré le paragraphe (1), une étiquette n’a pas à être apposée sur un petit contenant qui contient une matière radioactive si l’appellation réglementaire et le numéro UN des matières radioactives sont apposés sur le petit contenant et, selon le cas :a)si la matière radioactive est, contenue dans un appareil d’exposition, au sens du Règlement sur les substances nucléaires et les appareils à rayonnement et si le petit contenant porte les marques exigées par l’alinéa 16(5)a) du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires;b)si la matière FAS-I, au sens du paragraphe 1(1) du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires et si le petit contenant porte les marques exigées par l’alinéa 16(5)c) du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires.DORS/2002-306, art. 19; DORS/2008-34, art. 50; DORS/2014-159, art. 15; DORS/2017-137, art. 29

Indications de marchandises dangereuses sur un suremballageDORS/2023-155, art. 33

4.10.1(1)Lorsque la présente partie exige l’apposition d’une indication de marchandises dangereuses sur un petit contenant et que celui-ci est placé dans un suremballage, la personne qui prépare ce suremballage appose ce qui suit :a)le mot « Suremballage » ou « Overpack » inscrit sur un fond contrastant en lettres d’une hauteur d’au moins 12 mm sur au moins l’un des côtés du suremballage;b)les renseignements exigés par le paragraphe (3) sur un des côtés du suremballage, si sa capacité est inférieure à 1,8 m³ (64 pieds cubes);c)les renseignements exigés par le paragraphe (3) sur deux côtés opposés du suremballage, si sa capacité est supérieure ou égale à 1,8 m³ (64 pieds cubes).(2)Le paragraphe (1) ne s’applique pas si une indication de danger pour chaque classe de marchandises dangereuses à l’intérieur du suremballage est visible de l’extérieur du suremballage.(3)Les renseignements ci-après doivent être apposés sur le suremballage :a)l’étiquette de la classe primaire et celle de chaque classe subsidiaire de chacune des marchandises dangereuses placées dans le suremballage, sauf qu’une seule étiquette est exigée pour les marchandises dangereuses incluses dans la même classe;b)l’appellation réglementaire et le numéro UN des marchandises dangereuses.(4)Lorsque des marchandises dangereuses incluses dans la classe 7 sont transportées dans un suremballage et que la présente partie exige l’apposition d’une étiquette, le suremballage doit être préparé conformément à l’article 28 du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015).DORS/2014-159, art. 16; DORS/2017-137, art. 30DORS/2023-155, art. 34

Indications de marchandises dangereuses sur un conteneur de groupageDORS/2023-155, art. 35

4.10.2Lorsque la présente partie exige l’apposition d’une étiquette sur un petit contenant placé dans un conteneur de groupage, une indication de chacune des classes de marchandises dangereuses contenues dans le conteneur de groupage doit être clairement et lisiblement indiquée sur une étiquette volante ou un dispositif d’affichage fixé au conteneur.DORS/2014-159, art. 16

Appellation réglementaire et appellation technique sur un petit contenant ou sur une étiquette volante

4.11(1)Lorsque des marchandises dangereuses sont en transport dans un petit contenant qui doit porter une étiquette indiquant leur classe primaire, l’appellation réglementaire des marchandises dangereuses doit être apposée sur le petit contenant à côté de l’étiquette indiquant leur classe primaire.(2)Lorsque des marchandises dangereuses qui sont en transport sont assujetties à la disposition particulière 16 et qu’elles sont dans un petit contenant sur lequel est apposée l’appellation réglementaire, l’appellation technique d’au moins une des matières qui contribuent au danger des marchandises dangereuses doit être apposée, entre parenthèses, à la suite de l’appellation réglementaire.(3)Lorsque l’étiquette indiquant la classe primaire de marchandises dangereuses qui sont en transport est apposée sur une étiquette volante conformément au paragraphe 4.10(4), l’appellation réglementaire et, lorsqu’elle est exigée en vertu du paragraphe (2), l’appellation technique des marchandises dangereuses doivent aussi être apposées sur l’étiquette volante.DORS/2008-34, art. 51; DORS/2014-159, art. 17(F); DORS/2014-306, art. 27

Numéros UN sur un petit contenant ou sur une étiquette volante

4.12(1)Lorsque des marchandises dangereuses sont en transport dans un petit contenant sur lequel est apposée une étiquette indiquant la classe primaire des marchandises dangereuses, le numéro UN des marchandises dangereuses doit être apposé sur cette étiquette ou juste à côté de celle-ci.(2)Lorsque l’étiquette indiquant la classe primaire des marchandises dangereuses qui sont en transport est apposée sur une étiquette volante, conformément au paragraphe 4.10(4), le numéro UN doit également être apposé sur l’étiquette volante, soit sur l’étiquette indiquant la classe primaire soit juste à côté de celle-ci.

4.13[Abrogé, DORS/2017-253, art. 11]

Classe 7, Matières radioactives

4.14(1)Dans le cas de marchandises dangereuses incluses dans la classe 7, l’étiquette ou la plaque exigée par la présente partie doit être déterminée conformément au Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015).(2)Dans le cas de marchandises dangereuses incluses dans la classe 7, Matières radioactives, les renseignements ci-après doivent être déterminés conformément au Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires et doivent être apposés sur l’étiquette indiquant la classe primaire des marchandises dangereuses :a)le nom ou le symbole du radionucléide ou, s’il s’agit d’un mélange de radionucléides, le nom ou le symbole du radionucléide le plus restrictif dans le mélange;b)l’activité et l’indice de transport des marchandises dangereuses.DORS/2008-34, art. 52DORS/2023-155, art. 36

Plaques sur un grand contenant

4.15(1)La plaque indiquant la classe primaire de chaque marchandise dangereuse placée dans un grand contenant, autre qu’un bâtiment ou un aéronef, doit être apposée sur chaque côté et à chaque extrémité du grand contenant.(2)Lorsque deux ou plusieurs marchandises dangereuses ont des numéros UN différents mais sont identifiées par la ou les mêmes plaques de classe primaire, un seul exemplaire de cette plaque ou de ces plaques est exigé sur chaque côté et à chaque extrémité du grand contenant.DORS/2008-34, art. 52; DORS/2014-159, art. 18; DORS/2017-253, art. 52

Plaques indiquant la classe subsidiaire sur un grand contenant

4.15.1Une plaque indiquant la classe subsidiaire de marchandises dangereuses doit être apposée, à côté de la plaque indiquant la classe primaire des marchandises dangereuses, sur chaque côté et à chaque extrémité d’un grand contenant, si les marchandises dangereuses exigent un PIU et :a)si elles sont de la classe subsidiaire classe 1, Explosifs, la plaque est celle qui est illustrée pour les classes 1.1, 1.2 ou 1.3 à l’appendice de la présente partie;b)si elles sont de la classe subsidiaire classe 4.3, Matières hydroréactives, la plaque est celle qui est illustrée pour la classe 4.3 à l’appendice de la présente partie;c)si elles sont de la classe subsidiaire classe 6.1, Matières toxiques, et sont incluses dans le groupe d’emballage I en raison de leur toxicité par inhalation la plaque est celle qui est illustrée pour la classe 6.1 à l’appendice de la présente partie;d)si elles sont de la classe subsidiaire classe 8, Matières corrosives, et sont les suivantes : UN2977, MATIÈRES RADIOACTIVES, HEXAFLUORURE D’URANIUM, FISSILES ou UN2978, MATIÈRES RADIOACTIVES, HEXAFLUORURE D’URANIUM, non fissiles ou fissiles exceptées, la plaque est celle qui est illustrée pour la classe 8 à l’appendice de la présente partie.DORS/2014-159, art. 18; DORS/2019-101, art. 22

Numéros UN sur un grand contenant

4.15.2Sauf dans le cas des numéros UN pour les marchandises dangereuses incluses dans la classe 1, Explosifs, les numéros UN doivent être apposés sur un grand contenant conformément au paragraphe 4.8(2) si les marchandises dangereuses sont :a)soit en une quantité ou une concentration pour lesquelles un PIU est exigé;b)soit un liquide ou un gaz en contact direct avec le grand contenant.DORS/2014-159, art. 18; DORS/2019-101, art. 22

Plaques et numéros UN sur un grand contenant

4.15.3Une plaque, ou une plaque et un numéro UN, doit être apposée sur chaque côté et à chaque extrémité d’un grand contenant, sauf que :a)dans le cas d’un grand contenant rattaché de façon permanente à un cadre, tel que le châssis d’un camion ou l’ossature de support du contenant, il est permis d’apposer la plaque ou la plaque et le numéro UN sur le cadre si la position résultante de la plaque, ou de la plaque et du numéro UN, est équivalente sur chaque côté et à chaque extrémité du grand contenant;b)dans le cas d’un grand contenant qui est une remorque, il est permis d’apposer la plaque ou la plaque et le numéro UN sur l’avant du véhicule qui est rattaché à la remorque plutôt que sur la partie avant de la remorque;c)dans le cas d’un grand contenant qui est un grand récipient pour vrac (GRV) d’une capacité supérieure à 450 L mais inférieure ou égale à 3 000 L, il est permis d’apposer :(i)soit une plaque et un numéro UN sur deux côtés opposés du GRV,(ii)soit une étiquette pour chaque classe primaire et chaque classe subsidiaire ainsi qu’un numéro UN, et l’appellation réglementaire sur deux côtés opposés du GRV.DORS/2014-159, art. 18

Visibilité des étiquettes, des plaques et des numéros UN sur un grand contenant

4.15.4(1)Lorsqu’un grand contenant qui porte des étiquettes ou des plaques se trouve dans un autre grand contenant et que les étiquettes ou les plaques ne sont pas visibles, les plaques exigées par la présente partie doivent être apposées sur le grand contenant extérieur. Le grand contenant extérieur doit aussi porter les numéros UN exigés par la présente partie.(2)Lorsqu’un grand contenant qui porte des étiquettes, des plaques, des étiquettes et des numéros UN, ou des plaques et des numéros UN, est chargé à bord d’un autre grand contenant et que ces étiquettes, plaques, étiquettes et numéros UN, ou les plaques et numéros UN, sont visibles, il n’est pas nécessaire d’apposer les plaques, ou les plaques et les numéros UN, sur l’autre grand contenant.DORS/2014-159, art. 18

Plaque DANGER

4.16(1)Sauf dans le cas des marchandises dangereuses énumérées au paragraphe (2) ou un gaz inflammable visé au paragraphe (3), il est permis d’apposer une plaque DANGER sur un grand contenant, au lieu de toute autre plaque exigée par l’article 4.15, si les conditions suivantes sont réunies :a)le grand contenant contient deux ou plusieurs marchandises dangereuses qui exigent des plaques différentes;b)les marchandises dangereuses chargées dans le grand contenant sont placées dans deux ou plusieurs petits contenants.(2)La plaque DANGER visée au paragraphe (1) ne doit pas être apposée sur un grand contenant dans le cas des marchandises dangereuses suivantes :a)celles qui ont une masse brute supérieure à 1 000 kg, qui sont incluses dans une seule classe et font l’objet d’une présentation au transport par un seul expéditeur;b)celles qui exigent un PIU;c)celles qui sont incluses dans la classe 1, Explosifs;d)celles qui sont incluses dans la classe 2.3, Gaz toxiques;e)celles qui sont incluses dans la classe 4.3, Matières hydroréactives;f)celles qui sont incluses dans la classe 5.2, Peroxydes organiques, Type B, liquides ou solides, et exigent une température de régulation ou une température critique;g)celles qui sont incluses dans la classe 6.1, Matières toxiques, assujetties à la disposition particulière 23;h)celles qui sont incluses dans la classe 7, Matières radioactives, qui exigent une étiquette de catégorie III — jaune.(3)Tout véhicule routier ou véhicule ferroviaire qui contient un gaz inflammable et sera transporté à bord d’un bâtiment doit porter la plaque de gaz inflammable illustrée à l’appendice de la présente partie.DORS/2014-159, art. 18; DORS/2017-253, art. 52; DORS/2019-101, art. 22DORS/2023-155, art. 37(F)

Exemption relative aux plaques pour les marchandises dangereuses d’une masse brute de 500 kg ou moins

4.16.1(1)Sauf dans le cas des marchandises dangereuses énumérées au paragraphe (2), il n’est pas nécessaire d’apposer une plaque sur un véhicule routier ou un véhicule ferroviaire si la masse brute des marchandises dangereuses à bord du véhicule routier ou du véhicule ferroviaire est inférieure ou égale à 500 kg.(2)L’exemption prévue au paragraphe (1) ne s’applique pas aux marchandises dangereuses suivantes :a)celles qui exigent un PIU;b)celles qui exigent l’apposition d’une plaque de classe subsidiaire conformément à l’article 4.15.1;c)celles qui sont incluses dans la classe 1, Explosifs, à l’exception des explosifs suivants :(i)ceux visés au paragraphe 4.17(1),(ii)ceux qui sont incluses dans la classe 1.1, 1.2, 1.3 ou 1.5 dans les cas suivants :(A)ils ne sont pas assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86 et leur quantité nette d’explosifs est inférieure ou égale à 10 kg,(B)ils sont assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86 et leur nombre d’articles est inférieur ou égal à 1 000;d)celles qui sont incluses dans la classe 2.1, Gaz inflammables, lorsque le véhicule routier ou le véhicule ferroviaire doit être transporté à bord d’un bâtiment;e)celles qui sont incluses dans la classe 2.3, Gaz toxiques;f)celles qui sont incluses dans la classe 4.3, Matières hydroréactives;g)celles qui sont incluses dans la classe 5.2, Peroxydes organiques, Type B, liquides ou solides et exigent une température de régulation ou une température critique;h)celles qui sont incluses dans la classe 6.1, Matières toxiques, assujetties à la disposition particulière 23;i)celles qui sont incluses dans la classe 7, Matières radioactives, qui exigent une étiquette de catégorie III — jaune.DORS/2014-159, art. 18; DORS/2017-253, art. 52; DORS/2019-101, art. 22

Classe 1, ExplosifsDORS/2014-159, art. 19

4.17(1)Malgré l’article 4.15, il n’est pas nécessaire d’apposer une plaque pour les explosifs qui sont inclus :a)soit dans la classe 1.4, à l’exception de UN0301, MUNITIONS LACRYMOGÈNES, et sont en quantité inférieure ou égale à 1 000 kg de quantité nette d’explosifs;b)soit dans la classe 1.4S, quelle que soit la quantité.(2)Malgré l’article 4.15, dans le cas d’explosifs qui sont inclus dans plus d’une division et qui sont placés dans un grand contenant, seule la plaque qui caractérise les explosifs avec le plus petit chiffre indiquant la division doit être apposée, sauf dans les cas suivants :a)lorsque des explosifs inclus dans les classes 1.2 et 1.5 sont transportés ensemble, la plaque de la classe 1.1 doit être apposée;b)lorsque des explosifs inclus dans les classes 1.4 et 1.5 sont transportés ensemble, la plaque de la classe 1.5 doit être apposée.(3)[Abrogé, DORS/2014-159, art. 20]DORS/2008-34, art. 53; DORS/2014-159, art. 20; DORS/2019-101, art. 7

Options concernant la Classe 2, Gaz

4.18Malgré l’article 4.15, les plaques ci-après n’ont pas à être apposées sur un véhicule routier qui transporte des gaz toxiques, des gaz inflammables ou de l’oxygène, ou des gaz inclus dans la classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques, et qui porte une plaque pour gaz toxiques :a)la plaque Gaz inflammables;b)la plaque pour les Gaz comburants;c)la plaque pour les Gaz ininflammables, non toxiques.DORS/2002-306, art. 20; DORS/2008-34, art. 54; DORS/2014-159, art. 21

Classe 2, Gaz : plaques pour les gaz comburants

4.18.1Lorsque des marchandises dangereuses de la classe 2, Gaz, qui sont placées dans un grand contenant sont des gaz comburants, la plaque pour les gaz comburants illustrée à l’appendice de la présente partie doit être apposée, sur le grand contenant, pour les marchandises dangereuses ci-après, au lieu de la plaque exigée par l’article 4.15, mais, si un PIU est exigé pour ces marchandises dangereuses, le numéro UN doit également être apposé :a)UN1072, OXYGÈNE COMPRIMÉ;b)UN1073, OXYGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ;c)UN3156, GAZ COMPRIMÉ COMBURANT, N.S.A.;d)UN3157, GAZ LIQUÉFIÉ COMBURANT, N.S.A.DORS/2014-159, art. 21; DORS/2019-101, art. 22

Classe 2, Gaz : plaques pour UN1005, AMMONIAC ANHYDRE

4.18.2Lorsque UN1005, AMMONIAC ANHYDRE, est placé dans un grand contenant, celui-ci doit porter :a)soit la plaque pour la classe 2.3 et un numéro UN;b)soit la plaque pour l’ammoniac anhydre et, sur au moins deux côtés, l’expression « Ammoniac anhydre, dangereux par inhalation » ou « Anhydrous Ammonia, Inhalation Hazard » en lettres d’au moins :(i)6 mm de largeur et 100 mm de hauteur dans le cas d’un wagon-citerne,(ii)4 mm de largeur et 25 mm de hauteur dans le cas d’une citerne amovible,(iii)6 mm de largeur et 50 mm de hauteur dans le cas de tout autre grand contenant.DORS/2014-159, art. 21; DORS/2017-137, art. 31; DORS/2017-253, art. 12

Classe 2, Gaz : plaques pour remorques porte-tubes

4.18.3Lorsque des marchandises dangereuses de la classe 2, Gaz, sont contenues dans un ensemble de tubes assemblés en une seule unité par interconnexion de tuyauterie et sont montées de façon permanente sur un cadre pour le transport, il est permis d’apposer des plaques sur l’ensemble de tubes comme s’il était un grand contenant.DORS/2014-159, art. 21

Plaques et numéros UN sur un grand contenant compartimentéDORS/2014-159, art. 22

4.19(1)Lorsque des marchandises dangereuses incluses dans des classes primaires différentes sont transportées dans des compartiments différents d’un grand contenant compartimenté :a)d’une part, la plaque indiquant la classe primaire et le numéro UN pour les marchandises dangereuses placées dans chaque compartiment doivent être apposés sur chaque côté de celui-ci;b)d’autre part, chaque plaque et chaque numéro UN apposés conformément à l’alinéa a) doivent l’être à chaque extrémité du grand contenant compartimenté, mais une même plaque n’a qu’à être apposée une seule fois à chaque extrémité.(2)Lorsque tous les compartiments d’un grand contenant compartimenté contiennent des marchandises dangereuses incluses dans la même classe primaire :a)d’une part, la plaque indiquant la classe primaire doit être apposée sur chaque côté et à chaque extrémité du grand contenant compartimenté;b)d’autre part, le numéro UN des marchandises dangereuses placées dans un compartiment doit être apposé sur chaque côté de ce compartiment et à chaque extrémité du grand contenant compartimenté; toutefois, si toutes les marchandises dangereuses sont incluses dans la classe 3, Liquides inflammables, seul le numéro UN des marchandises dangereuses avec le point d’éclair le plus bas doit être apposé sur chaque côté et à chaque extrémité du grand contenant compartimenté.(3)Malgré l’alinéa (2)b), si un grand contenant compartimenté contient UN3475, MÉLANGE D’ÉTHANOL ET D’ESSENCE, le numéro UN pour MÉLANGE D’ÉTHANOL ET D’ESSENCE doit être apposé, en plus du numéro UN de la marchandise dangereuse ayant le point d’éclair le plus bas, sur chaque côté et à chaque extrémité du grand contenant compartimenté.DORS/2008-34, art. 55; DORS/2014-159, art. 23; DORS/2017-137, art. 32DORS/2023-155, art. 38

Signe de transport à température élevée

4.20(1)En plus des exigences visant les plaques et les numéros UN prévues à l’article 4.15, le signe de transport à température élevée doit être apposé pour les marchandises dangereuses qui sont contenues dans un grand contenant et qui sont présentées au transport ou transportées :a)soit à l’état liquide, à une température supérieure ou égale à 100 °C;b)soit à l’état solide, à une température supérieure ou égale à 240 °C.(2)Le signe de transport à température élevée doit être apposé sur chaque côté et à chaque extrémité du grand contenant à côté de chacune des plaques indiquant la classe primaire des marchandises dangereuses ou, s’il y a une plaque indiquant une classe subsidiaire, à côté de celle-ci.DORS/2014-306, art. 28

Signe de fumigation

4.21(1)Lorsqu’un grand contenant subit un traitement de fumigation au moyen de marchandises dangereuses, le signe de fumigation doit être apposé à chaque accès, ou juste à côté de celui-ci, par lequel une personne peut entrer dans le grand contenant. L’expéditeur veille à ce que le signe de fumigation soit apposé par la personne responsable de la fumigation et porte le nom du fumigant ainsi que la date et l’heure de son application et la date d’aération.(2)Le signe de fumigation doit demeurer apposé sur un grand contenant qui a été fumigé :a)d’une part, jusqu’à ce que celui-ci ait été ventilé pour éliminer les concentrations nocives de fumigant;b)d’autre part, jusqu’à ce que les matières dangereuses qui s’y trouvaient lors de la fumigation aient été déchargées.DORS/2014-159, art. 24

Marque de polluant marin

4.22(1)En plus des exigences visant les plaques et les numéros UN prévues à l’article 4.15, la marque de polluant marin doit être apposée aux endroits suivants pour les marchandises dangereuses qui sont des polluants marins en transport à bord d’un bâtiment :a)sur un petit contenant, juste à côté de l’étiquette indiquant la classe primaire des marchandises dangereuses ou, s’il y a une étiquette indiquant une classe subsidiaire, juste à côté de celle-ci;b)sur chaque côté et à chaque extrémité d’un grand contenant, juste à côté de la plaque exigée qui doit être apposée à l’égard des marchandises dangereuses.(2)Il n’est pas nécessaire d’apposer une marque de polluant marin lorsque les polluants marins sont :a)soit à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire transporté à bord d’un navire roulier;b)soit placés :(i)dans un petit contenant et sont en quantité inférieure ou égale à 5 L, dans le cas d’un polluant marin liquide, ou 5 kg, dans le cas d’un polluant marin solide,(ii)dans un grand contenant et que les conditions suivantes sont réunies :(A)ils sont en quantité inférieure ou égale à 500 kg,(B)ils sont transportés par bâtiment au cours d’un voyage intérieur,(C)le grand contenant ne contient pas de marchandises dangereuses incluses dans la classe 1, Explosifs, autres que des explosifs inclus dans la classe 1.4, dans la classe 5.2, Peroxydes organiques, dans la classe 6.1, Matières toxiques, ou dans la classe 7, Matières radioactives.(3)Il n’est pas exigé d’apposer la plaque et le numéro UN des matières identifiées comme polluants marins au sous-alinéa 2.43b)(ii) si l’apposition de la marque de polluant marin n’est pas exigée conformément au paragraphe (2).DORS/2008-34, art. 56; DORS/2014-306, art. 29; DORS/2017-253, art. 13(A), 14 et 52

Marque de la catégorie B

4.22.1La marque de la Catégorie B illustrée à l’appendice de la présente partie doit être apposée, au lieu de l’étiquette de la classe 6.2, Matières infectieuses, sur les petits contenants dans lesquels sont placées des matières infectieuses incluses dans UN3373, MATIÈRE BIOLOGIQUE, CATÉGORIE B.DORS/2008-34, art. 57; DORS/2014-159, art. 25

Toxicité par inhalation

4.23Il est interdit d’importer, de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses de classe 6.1, Matières toxiques, en vertu de l’alinéa 2.28c) de la partie 2 (Classification), ou de classe 2.3, Gaz toxiques, en vertu de l’alinéa 2.14c) de la partie 2 (Classification), à moins que la mention « dangereux par inhalation » ou « inhalation hazard » ne soit affichée :a)dans le cas d’un petit contenant, en caractères d’au moins 12 mm de hauteur, à côté de l’appellation réglementaire, à moins que ces mots ne fassent déjà partie de l’appellation réglementaire;b)dans le cas d’un grand contenant, sur deux côtés opposés du grand contenant, en plus de la plaque ou de la plaque et du numéro UN exigés par la présente partie, en caractères d’au moins :(i)6 mm de largeur et 100 mm de hauteur dans le cas d’un wagon-citerne,(ii)4 mm de largeur et 25 mm de hauteur dans le cas d’une citerne amovible ou d’un grand récipient pour vrac (GRV),(iii)6 mm de largeur et 50 mm de hauteur dans le cas de tout autre grand contenant.DORS/2014-159, art. 26; DORS/2017-137, art. 33

Marque pour les piles au lithium

4.24(1)Pour l’application de la disposition particulière 34, la marque pour les piles au lithium, illustrée à l’appendice de la présente partie, doit indiquer, selon le cas :a)« UN3090 », pour les piles ou les batteries au lithium métal;b)« UN3480 », pour les piles ou les batteries au lithium ionique;c)« UN3091 » ou « UN3481 », selon le cas, pour les piles ou les batteries qui sont contenues dans un équipement ou emballées avec celui-ci.(2)Lorsqu’un contenant contient des piles ou batteries au lithium attribuées à différents numéros UN, tous les numéros UN applicables doivent être indiqués sur une ou plusieurs marques.(3)Sous réserve du paragraphe (4), la marque doit avoir au moins 120 mm de largeur sur 110 mm de hauteur et l’épaisseur de la ligne hachurée doit être d’au moins 5 mm.(4)La dimension de la marque peut être réduite dans le cas d’un contenant dont le format ou la taille sont irréguliers si :a)la marque est d’au moins 105 mm de largeur sur 74 mm de hauteur;b)chaque symbole, lettre, chiffre ou numéro exigé est réduit proportionnellement.DORS/2017-137, art. 34

APPENDICEIllustration des indications de danger — Marchandises dangereusesÉtiquettes et plaquesClasse 1, ExplosifsCarré orange reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole d’explosion dans le coin supérieur et dans la partie inférieure : le chiffre « 1 » en dessous de deux astérisques centrés au-dessus d’un astérisque centré.en noir : le symbole, les numéros, les lettres et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen orange : le fondsymbole : une bombe en train d’exploser** Indiquer la division; laisser en blanc si la classe subsidiaire est « Explosif »* Indiquer la lettre du groupe de compatibilité; laisser en blanc si la classe subsidiaire est « Explosif »

Étiquette et plaque

Carré orange reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, le chiffre « 1.4 » dans le coin supérieur et le chiffre « 1 » dans le coin inférieur avec au-dessus, un astérisque centré.Carré orange reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, le chiffre « 1.5 » dans le coin supérieur, le chiffre « 1 » dans le coin inférieur avec au-dessus, un astérisque centré.Carré orange reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, le chiffre « 1.6 » dans le coin supérieur et le chiffre « 1 » dans le coin inférieur avec au-dessus, un astérisque centré.Étiquette et plaqueen noir : les numéros, la lettre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen orange : le fond* Indiquer la lettre du groupe de compatibilité.Classe 2, GazCarré rouge reposant sur une pointe avec en blanc : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur.en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen rouge : le fondsymbole : des flammes

Étiquette et plaque

Carré vert reposant sur une pointe avec en blanc : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole représentant une bouteille à gaz dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur.en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen vert : le fondsymbole : bouteille à gaz

Étiquette et plaque

Carré blanc reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole représentant une tête de mort sur tibias dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur.en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen blanc : le fondsymbole : une tête de mort sur tibias

Étiquette et plaque

Carré blanc reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole d’une bouteille à gaz dans le coin supérieur, au centre le chiffre « 1005 » et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur.en noir : le chiffre, le symbole et un trait situé à 12,5 mm du borden blanc : le fondsymbole : bouteille à gaz

Plaque — UN1005, AMMONIAC ANHYDRE

Carré jaune reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole représentant un cercle surmonté de flammes (lettre O enflammée) dans le coin supérieur et le chiffre « 2 » dans le coin inférieur.en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen jaune : le fondsymbole : un cercle surmonté de flammes (lettre O enflammée)

Étiquette et plaque

Classe 3, Liquides inflammablesCarré rouge reposant sur une pointe avec en blanc : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 3 » dans le coin inférieur.en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen rouge : le fondsymbole : des flammes

Étiquette et plaque

Classe 4, Solides inflammables, matières sujettes à l’inflammation spontanée et matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (matières hydroréactives)Carré blanc reposant sur une pointe avec un trait noir à l’intérieur du pourtour, présentant sept bandes rouges verticales (pour un total de 13 bandes de largeur égales). En noir : le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 4 » dans le coin inférieur.en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen rouge : 7 bandes verticales (pour un total de 13 bandes de largeur égale)en blanc : le fondsymbole : des flammes

Étiquette et plaque

Carré blanc reposant sur une pointe avec un trait noir à l’intérieur du pourtour, la moitié inférieure est rouge. En noir : le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 4 » dans le coin inférieur.en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen rouge : le fond de la moitié inférieureen blanc : le fond de la moitié supérieuresymbole : des flammes

Étiquette et plaque

Carré bleu reposant sur une pointe avec en blanc : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole représentant des flammes dans le coin supérieur et le chiffre « 4 » dans le coin inférieur.en noir ou en blanc : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen bleu : le fondsymbole : des flammes

Étiquette et plaque

Classe 5, Matières comburantes et peroxydes organiquesCarré jaune reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole représentant un cercle surmonté de flammes (lettre O enflammée) dans le coin supérieur et le chiffre « 5.1 » dans le coin inférieur.en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen jaune : le fondsymbole : un cercle surmonté de flammes (lettre O enflammée)

Étiquette et plaque

Carré rouge reposant sur une pointe avec un trait noir à l’intérieur du pourtour, la partie inférieure est présentée en jaune. En noir : le symbole représentant des flammes se trouve dans le coin supérieur et le chiffre « 5.2 » dans le coin inférieur.en noir : le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen noir ou blanc : le symboleen jaune : la moitié inférieure du fonden rouge : la moitié supérieure du fondsymbole : une flamme

Étiquette et plaque

Classe 6, Matières toxiques et matières infectieusesCarré blanc reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole représentant une tête de mort sur tibias dans le coin supérieur et le chiffre « 6 » dans le coin inférieur.en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen blanc : le fondsymbole : une tête de mort sur tibias

Étiquette et plaque

Carré blanc reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole représentant le symbole biomédical (trois croissants sur un cercle) dans le coin supérieur et le chiffre « 6 » dans le coin inférieur sous le texte suivant : INFECTIOUS IN CASE OF DAMAGE OR LEAKAGE IMMEDIATELY NOTIFY LOCAL AUTHORITIES AND CANUTEC 613-996-6666 / INFECTIEUX EN CAS DE DOMMAGE OU DE FUITE COMMUNIQUER IMMÉDIATEMENT AVEC LES AUTORITÉS LOCALES ET CANUTEC 613-996-6666.en noir : le symbole, le chiffre, le texte et un trait situé à 5 mm du borden blanc : le fondsymbole : trois croissants sur un cercleTexte :INFECTIOUSIN CASE OF DAMAGEOR LEAKAGEIMMEDIATELYNOTIFYLOCAL AUTHORITIESANDINFECTIEUXEN CAS DE DOMMAGEOU DE FUITECOMMUNIQUERIMMÉDIATEMENTAVEC LES AUTORITÉSLOCALES ETCANUTEC613-996-6666

Étiquette

Carré blanc reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, le symbole biomédical (trois croissants sur un cercle) dans le coin supérieur et le chiffre « 6 » dans le coin inférieur.en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à 12,5 mm du borden blanc : le fondsymbole : trois croissants sur un cercle

Plaque

Classe 7, Matières radioactivesCarré blanc reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, un trait horizontal sépare le carré en deux parties égales en excluant la partie entre le trait au pourtour et le rebord, dans la partie supérieure le symbole de radioactivité (trèfle), dans la partie inférieure le mot « RADIOACTIVE » suivi d’une barre verticale rouge et sous celui-ci le texte : CONTENTS — CONTENU; ACTIVITY — ACTIVITÉ. Le chiffre « 7 » en noir est présenté dans le coin inférieur.en noir : le symbole, le chiffre, le texte et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen rouge : une barre verticale après le mot « RADIOACTIVE »en blanc : le fondsymbole : un trèfleTexte sous le mot « RADIOACTIVE »:CONTENTSCONTENUACTIVITYACTIVITÉ

Étiquette et plaque facultative

Carré blanc reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, un trait horizontal sépare le carré sur une pointe en deux parties égales en excluant la bordure, le symbole de radioactivité (trèfle) dans le coin supérieur et un carré vide au dessus du chiffre « 7 » dans le coin inférieur. La partie supérieure est présentée en jaune, excluant la bordure. En noir : dans la partie inférieure le mot « RADIOACTIVE » suivi de deux barres verticales rouges et sous celui-ci le texte : CONTENTS — CONTENU, ACTIVITY — ACTIVITÉ — INDICE DE TRANSPORT INDEX.en noir : le symbole, le chiffre, le texte et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm dans le cas d’une plaqueen rouge : deux barres verticales après le mot « RADIOACTIVE »en jaune : le fond de la moitié supérieure, sauf la bordureen blanc : le fond de la moitié inférieure et la borduresymbole : un trèfleTexte sous le mot « RADIOACTIVE »:CONTENTSCONTENUACTIVITYACTIVITÉINDICE DE TRANSPORT INDEX

Étiquette et plaque facultative

Carré blanc reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, un trait horizontal sépare le carré sur une pointe en deux parties égales en excluant la bordure, le symbole de radioactivité (trèfle) dans le coin supérieur, le texte de la partie inférieure et un carré vide au dessus du chiffre « 7 » dans le coin inférieur. La partie supérieure est présentée en jaune, excluant la bordure. Dans la partie inférieure le mot « RADIOACTIVE » suivi de trois barres verticales rouges et sous celui-ci le texte : CONTENTS — CONTENU, ACTIVITY — ACTIVITÉ — INDICE DE TRANSPORT INDEX.en noir : le symbole, le chiffre, le texte et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen rouge : trois barres verticales après le mot « RADIOACTIVE »en jaune : le fond de la moitié supérieure, sauf la bordureen blanc : le fond de la moitié inférieure et la borduresymbole : un trèfleTexte sous le mot « RADIOACTIVE » :CONTENTSCONTENUACTIVITYACTIVITÉINDICE DE TRANSPORT INDEX

Étiquette et plaque facultative

Carré blanc reposant sur une pointe avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, un trait horizontal sépare le carré sur une pointe en deux parties égales en excluant la bordure, le symbole de radioactivité (trèfle) dans le coin supérieur. La partie supérieure est présentée en jaune, excluant la bordure. En noir : Dans la partie inférieure le mot « RADIOACTIVE ». Le chiffre « 7 » en noir est présenté dans le coin inférieur.en noir : le symbole, le chiffre, le texte et un trait situé à 12,5 mm du borden jaune : le fond de la moitié supérieure, sauf la bordureen blanc : le fond de la moitié inférieure et la borduresymbole : un trèfleLe mot « RADIOACTIVE » est facultatif.

Plaque

Carré blanc reposant sur une pointe. En noir : un trait horizontal divise le carré en deux parties égales, le mot « FISSILE » dans la partie supérieure, le texte « CRITICALITY SAFETY INDEX » sur un rectangle à bordure noire dans la partie inférieure et dans le coin inférieur le chiffre « 7 ».en noir : le chiffre, le texte, le contour de la case située dans la partie inférieure et le trait au centre de l’étiquetteen blanc : le fond

Étiquette

Classe 8, Matières corrosivesCarré blanc reposant sur une pointe, avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, un symbole composé de liquides déversés de deux récipients en verre et attaquant une main et une barre de métal dans le coin supérieur. La moitié inférieure est noire excluant la bordure et présente le chiffre « 8 » en blanc au coin inférieur.en blanc : le chiffre 8, le fond de la moitié supérieure et la bordureen noir : le fond de la moitié inférieure et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaque, sauf pour la bordure et le chiffresymbole : liquides déversés de deux récipients en verre et attaquant une main et une barre de métal

Étiquette et plaque

Classe 9, Produits, matières ou organismes divers et piles au lithiumCarré blanc reposant sur une pointe, avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, 7 bandes verticales dans la moitié supérieure pour un total de 13 bandes de largeur égale et le chiffre « 9 » souligné dans le coin inférieur.en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du bord dans le cas d’une étiquette et à 12,5 mm du bord dans le cas d’une plaqueen blanc : le fondsymbole : 7 bandes verticales noires (pour un total de 13 bandes de largeur égale) dans la moitié supérieureChiffre « 9 » souligné dans le coin inférieur

Étiquette et plaque

Carré blanc reposant sur une pointe, avec en noir : un trait à l’intérieur du pourtour, 7 bandes verticales dans la moitié supérieure pour un total de 13 bandes de largeur égale. La moitié inférieure présente un groupe de piles, l’une endommagée avec une flamme et le chiffre « 9 » souligné dans le coin inférieur.en noir : le symbole, le chiffre et un trait situé à 5 mm du borden blanc : le fondsymbole : sept bandes verticales noires (pour un total de treize bandes de largeur égale) dans la moitié supérieure, un groupe de batteries, l’une endommagée, avec une flamme, dans la moitié inférieureChiffre « 9 » souligné dans le coin inférieur

Étiquette

Autres marquesCarré rouge reposant sur une pointe avec une bande médiane blanche sur laquelle est inscrit « DANGER » en noir.en noir : le texteen blanc : une bande médiane horizontale, qui sert de fond au mot « DANGER »en rouge : le fond, sauf pour la bande médianesymbole : le mot « DANGER » dont chaque lettre a une hauteur d’au moins 50 mm et une largeur d’au moins 10 mm

Plaque

SignesTriangle équilatéral blanc avec en rouge : une bordure et un thermomètre au centre.en rouge : le symbole et la bordureen blanc : le fonddimensions : triangle équilatéral dont les côtés mesurent au moins 250 mmsymbole : un thermomètreRectangle blanc avec texte et symboles noirs, présentant le mot « DANGER » centré au dessus une tête de mort sur tibias en entête. Le texte suivant se retrouve dans la partie inférieure : CET ENGIN EST SOUS FUMIGATION AU (nom du fumigant) DEPUIS LE (date) (heure) VENTILÉ LE (date) DÉFENSE D’ENTRER.en noir : le symbole et le texteen blanc : le fonddimensions : le rectangle d’au moins 400 mm de largeur et 300 mm de hauteur, la ligne extérieure d’au moins 2 mm d’épaisseursymbole : le mot « DANGER » centré au-dessus d’une tête de mort sur tibiaslettres : les lettres d’au moins 25 mm de hauteurTexte sous le symbole :CET ENGIN EST SOUS FUMIGATIONAU *DEPUIS LE*****VENTILÉ LE ****DÉFENSE D’ENTRER* Remplacer par le nom du fumigant** Remplacer par la date*** Remplacer par l’heure de la fumigation**** Remplacer par la date de la ventilationMarquesCarré blanc reposant sur une pointe présentant un poisson et un arbre morts au-dessus d’un étang noir.en noir : le symboleen blanc : le fonddimensions : pour les petits contenants : un carré reposant sur une pointe dont chaque côté est d’une longueur d’au moins 100 mm. Pour les grands contenants : un carré reposant sur une pointe dont de chaque côté est d’une longueur d’au moins 250 mm.symbole : un poisson et un arbreCarré blanc reposant sur une pointe présentant l’inscription « UN3373 » en noir au centre.en noir : lettres et chiffres d’une hauteur d’au moins 6 mm et trait d’une largeur d’au moins 2 mmen blanc : le fond, sauf qu’il peut être de la couleur du contenant s’il contraste avec la couleur des lettres, des chiffres et du traitdimensions : carré reposant sur une pointe dont chaque côté est d’une longueur d’au moins 50 mmRectangle blanc avec une bordure hachurée rouge, avec en noir : un groupe de piles, l’une endommagée avec une flamme. Sous les piles, il y a un astérisque centré au-dessus de deux astérisques.* Remplacer par le ou les numéros UN** Remplacer par un numéro de téléphone où l’on peut obtenir des renseignements complémentairesen noir : symboleen blanc : le fonden rouge : les hachures de la bordure d’une largeur minimale de 5 mmdimensions : le rectangle d’au moins 120 mm de largeur sur 110 mm de hauteursymbole : un groupe de piles, l’une endommagée, avec une flamme, au-dessus du numéro UN pour les piles au lithium métal ou au lithium ioniquePanneauxRectangle orange avec un astérisque noir au centre.en noir : les chiffres UN et la bordureen orange : le fonddimensions : rectangle d’au moins 120 mm de hauteur et 300 mm de largeur avec une bordure d’une largeur de 10 mm* Remplacer par les quatre chiffres du numéro UN, lesquels sont d’au moins 65 mm de hauteurDORS/2008-34, art. 58 à 61; DORS/2014-159, art. 27 à 30 (art. 29 Erratum, Vol. 148, no 15, page 2161); DORS/2017-137, art. 35 à 37PARTIE 5Contenants

5.1[Abrogé, DORS/2019-75, art. 6]

Sélection et utilisation des contenants

5.1.1(1)Il est interdit d’importer, de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses dans un contenant, à moins que la présente partie n’exige ou ne permette l’utilisation de celui-ci pour le transport des marchandises dangereuses.(2)Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses dans un contenant normalisé, à moins que celui-ci ne soit en règle.(3)Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses dans un contenant que la présente partie exige ou permet à moins que le contenant ne soit conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique.DORS/2017-137, art. 39DORS/2023-155, art. 39

Exigences pour qu’un contenant normalisé soit en règle

5.2Un contenant normalisé est en règle à l’égard d’une norme de sécurité particulière s’il satisfait aux conditions suivantes :a)il porte les indications de conformité exigées par cette norme;b)il était en conformité avec les exigences de cette norme au moment où chaque indication de conformité a été initialement apposée;c)il continue d’être en conformité avec les exigences de cette norme qui devaient être respectées au moment où chaque indication de conformité a été initialement apposée.DORS/2023-155, art. 39

Indications de conformité sur un contenant

5.3Toute marque exigée par une norme de sécurité est une indication de conformité et doit être visible et lisible lorsqu’elle figure sur un contenant.DORS/2023-155, art. 40

Chargement et arrimage

5.4Le chargement et l’arrimage de marchandises dangereuses dans des contenants, de même que le chargement et l’arrimage de contenants à bord de moyens de transport, doivent être effectués de façon à empêcher que, dans des conditions normales de transport, les contenants et les moyens de transport ne subissent des dommages pouvant causer un rejet des marchandises dangereuses.DORS/2023-155, art. 40

Limites de remplissage

5.5(1)Il est interdit à la personne qui remplit un contenant de marchandises dangereuses de dépasser la quantité maximale mentionnée dans une norme de sécurité ou une règle de sécurité applicable à ce contenant.(2)Si la quantité maximale applicable à un contenant n’est pas mentionnée dans une norme de sécurité ou une règle de sécurité, la personne qui remplit le contenant de marchandises dangereuses :a)ne doit pas dépasser la quantité maximale applicable à ce contenant établie par le fabricant;b)doit veiller à ce que le contenant ne puisse être rempli entièrement de liquide à toute température inférieure ou égale à 55 °C.DORS/2008-34, art. 65; DORS/2012-245, art. 19

5.5.1[Abrogé, DORS/2015-100, art. 3]

Contenant normalisé UN

5.6Un contenant est un contenant normalisé UN s’il porte les marques UN applicables illustrées aux chapitres 6.1, 6.3 et 6.5 des Recommandations de l’ONU, et s’il satisfait à l’un des alinéas suivants :a)le contenant est conforme, selon le cas :(i)aux articles 2 et 3 et à la partie I de la norme CGSB-43.125 pour un contenant de type P620,(ii)aux articles 2 et 3 et à la partie I de la norme CGSB-43.146,(iii)aux articles 2 et 3 et à la partie 1 de la norme TP 14850;b)le contenant a été fabriqué à l’extérieur du Canada conformément aux chapitres 6.1, 6.3 ou 6.5 des Recommandations de l’ONU et aux règlements nationaux du pays de fabrication.DORS/2002-306, art. 22; DORS/2014-152, art. 18; DORS/2017-137, art. 40

Classe 1, ExplosifsGroupes de compatibilité

5.7(1)Il est interdit de charger ou de transporter à bord d’un même moyen de transport, à l’exception d’un bâtiment, des explosifs dont la lettre du groupe de compatibilité figure à la colonne 1 d’une des rangées du tableau suivant avec d’autres explosifs, à moins que la lettre du groupe de compatibilité des autres explosifs ne figure à la colonne 2 de la même rangée.TABLEAUColonne 1Colonne 2AABB, SCC, D, E, N, SDC, D, E, N, SEC, D, E, N, SFF, SGG, SHH, SJJ, SKK, SLLNC, D, E, N, SSB, C, D, E, F, G, H, J, K, N, S(2)Lorsqu’un chargement mixte comprend deux ou plusieurs explosifs appartenant aux groupes de compatibilité C, D, E, N ou S, le groupe de compatibilité du chargement mixte est le premier groupe entre E, D, C, N ou S auquel des explosifs appartiennent dans le chargement mixte.(3)Malgré le paragraphe (1), il est permis de charger ou de transporter dans le même véhicule routier des détonateurs du groupe de compatibilité B avec des explosifs du groupe de compatibilité D ou N. Le groupe de compatibilité du chargement mixte est D.(4)Malgré le paragraphe (1), les objets explosifs appartenant au groupe de compatibilité G, sauf les artifices de divertissement portant les numéros UN, UN0333, UN0334, UN0335 ou UN0336, peuvent être chargés ou transportés à bord d’un même véhicule routier que des objets explosifs appartenant aux groupes de compatibilité C, D ou E, et le groupe de compatibilité du chargement mixte est E.(5)Lorsqu’un chargement mixte comprend deux explosifs dont l’un appartient au groupe de compatibilité S, le groupe de compatibilité du chargement mixte est celui auquel appartient l’autre explosif.DORS/2008-34, art. 66; DORS/2017-253, art. 52

Contenants : Classe 1, Explosifs

5.8Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses qui sont incluses dans la classe 1, à moins que celles-ci ne soient dans un contenant sélectionné et utilisé conformément à la norme CGSB-43.151.DORS/2014-306, art. 31DORS/2023-155, art. 41

5.9[Abrogé, DORS/2008-34, art. 67]

Classe 2, GazContenants : Classe 2, Gaz

5.10(1)Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses qui sont incluses dans la classe 2, Gaz, dans un contenant, à moins qu’il ne soit fabriqué, sélectionné et utilisé conformément à l’une des normes de sécurité suivantes :a)pour le transport par véhicule routier :(i)la norme CGSB-43.123, si le gaz est inclus dans la classe 2.1, Gaz inflammables ou la classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques,(ii)la norme CSA B340,(iii)la norme CSA B342,(iv)la norme CSA B622, à l’exception de l’article 4.3 de cette norme, et, malgré toute indication contraire dans la norme CSA B620, l’appendice B de la norme CSA B620,(v)la norme CSA B625,(vi)la norme TP 14877, si le contenant est un contenant d’une tonne;b)pour le transport par véhicule ferroviaire :(i)la norme CGSB-43.123, si le gaz est inclus dans la classe 2.1, Gaz inflammables ou la classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques,(ii)la norme TP 14877,(iii)la norme CSA B340,(iv)la norme CSA B342,(v)la norme CSA B625;c)pour le transport par aéronef :(i)la norme CGSB-43.123, si le gaz est inclus dans la classe 2.1, Gaz inflammables ou la classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques,(ii)la norme CSA B340,(iii)la norme CSA B342;d)pour le transport par bâtiment :(i)la norme CGSB-43.123, si le gaz est inclus dans la classe 2.1, Gaz inflammables ou la classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques,(ii)la norme TP 14877,(iii)la norme CSA B340,(iv)la norme CSA B342,(v)la norme CSA B622, à l’exception de l’article 4.3 de cette norme, et, malgré toute indication contraire dans la norme CSA B620, l’appendice B de la norme CSA B620,(iv)la norme CSA B625.(2)[Abrogé, DORS/2023-155, art. 42](3)[Abrogé, DORS/2023-155, art. 42](4)[Abrogé, DORS/2023-155, art. 42](5)[Abrogé, DORS/2023-155, art. 42](6)Pour l’application du présent article, les exigences ci-après s’appliquent à l’égard d’un rapport de requalification, de réparation, de nouveau traitement thermique ou de réfection visé à l’article 24.7 de la norme CSA B339 :a)la personne qui a établi le rapport en remet une copie au propriétaire du contenant;b)la personne qui a établi le rapport et le propriétaire en conservent chacun une copie pendant dix ans;c)le propriétaire remet, au cours des dix ans, une copie du rapport à toute personne à qui la propriété du contenant est cédée.(7)[Abrogé, DORS/2023-155, art. 42](8)[Abrogé, DORS/2023-155, art. 42](9)[Abrogé, DORS/2023-155, art. 42](10)[Abrogé, DORS/2023-155, art. 42](11)Pour l’application du présent article, toute personne qui utilise un contenant normalisé en conformité avec la norme CSA B622 doit utiliser un contenant qui est, à la fois :a)fabriqué conformément à la norme CSA B620 dans le cas d’un contenant fabriqué au Canada le 31 août 2008 ou après cette date;b)mis à l’essai et inspecté conformément à la norme CSA B620 lorsque la réépreuve périodique ou l’inspection périodique la plus récente est exécutée au Canada le 31 août 2008 ou après cette date.(12)Malgré l’alinéa (11)a), un contenant normalisé qui est une citerne amovible TC 51 utilisé en conformité avec la norme CSA B622 peut être fabriqué selon la norme CSA B620-09.(13)Pour l’application du paragraphe (12), les exigences ci-après de la norme CSA B622 ne s’appliquent pas :a)l’exigence de l’article 4.2 à l’égard des citernes amovibles TC 51;b)l’exigence de la note en bas de page à l’égard des citernes amovibles TC 51 qui suit le tableau 1 de l’article 4.4.3.DORS/2002-306, art. 23; DORS/2003-273, art. 6; DORS/2005-216, art. 4; DORS/2005-279, art. 2; DORS/2008-34, art. 68; DORS/2012-245, art. 20; DORS/2014-152, art. 19; DORS/2017-137, art. 41; DORS/2017-253, art. 52DORS/2023-155, art. 42

UN1950, AÉROSOLS, et UN2037, CARTOUCHES À GAZ

5.11Malgré l’article 5.10, il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses qui sont UN1950, AÉROSOLS, ou UN2037, CARTOUCHES À GAZ, à moins qu’elles ne soient dans un contenant fabriqué, sélectionné et utilisé conformément à la norme CGSB-43.123.DORS/2002-306, art. 24; DORS/2008-34, art. 69; DORS/2014-152, art. 20DORS/2023-155, art. 43

Marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9Petits contenants

5.12(1)Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses qui sont incluses dans les classes 3, 4, 5, 6.1, 8 ou 9 dans un petit contenant, à moins qu’il ne soit un contenant sélectionné et utilisé conformément à la partie II de la norme CGSB-43.146 ou un contenant sélectionné et utilisé conformément aux articles 2 et 3 et à la partie 2 de la norme TP 14850.(2)Il est interdit de réutiliser un fût en acier ou en plastique dont la capacité est supérieure ou égale à 150 L pour la manutention, la demande de transport ou le transport de marchandises dangereuses qui sont liquides et qui sont incluses dans la classe 3, 4, 5, 6.1, 8 ou 9, sauf dans les cas suivants :a)s’il s’agit d’un fût en acier, les exigences concernant le reconditionnement, la reconstruction et la réparation précisées à la partie II de la norme CGSB-43.126 sont respectées et l’installation de reconditionnement, de reconstruction et de réparation des fûts est inscrite auprès de Transports Canada conformément aux exigences de l’appendice A de la norme CGSB-43.126;b)s’il s’agit d’un fût en plastique, les exigences concernant le reconditionnement, la reconstruction et la réparation précisées à la partie III de la norme CGSB-43.126 sont respectées et l’installation de reconditionnement, de reconstruction et de réparation des fûts est inscrite auprès de Transports Canada conformément aux exigences de l’appendice A de la norme CGSB-43.126.(3)Le fabricant ou le distributeur subséquent d’un petit contenant normalisé UN fabriqué au Canada doit fournir un avis à l’utilisateur initial conformément à l’article 4.4 de la norme TP 14850. Pour sa part, le fabricant ou le distributeur subséquent d’un grand récipient pour vrac (GRV) normalisé UN fabriqué au Canada doit fournir un avis à l’utilisateur initial conformément à l’article 4.8 de la norme CGSB-43.146.(4)Il est interdit de réutiliser un GRV pour liquides ou solides rempli ou déchargé sous pression dans le cadre de la manutention, de la présentation au transport ou du transport des marchandises dangereuses incluses dans la classe 3, 4, 5, 6.1, 8 ou 9 à moins que ce récipient n’ait fait l’objet d’un essai d’étanchéité et d’une inspection conformément à l’article 12.6 de la norme CGSB-43.146.(5)En plus des exigences prévues au paragraphe (1), la personne qui utilise un contenant exigé en vertu de la norme CGSB 43.146 pour la présentation au transport de marchandises dangereuses doit se conformer aux exigences énoncées aux articles 12.2, 12.3 et 12.4 de la norme CGSB-43.146.DORS/2002-306, art. 25; DORS/2003-273, art. 7; DORS/2011-60, art. 4; DORS/2014-152, art. 21; DORS/2017-137, art. 42

5.13[Abrogé, DORS/2014-152, art. 22]

Grands contenants

5.14(1)Il est interdit de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter des marchandises dangereuses qui sont incluses dans les classes 3, 4, 5, 6.1, 8 ou 9 dans un grand contenant, à moins qu’il ne soit fabriqué, sélectionné et utilisé conformément à l’une des normes de sécurité ou exigences suivantes :a)pour le transport par véhicule routier :(i)si le contenant est un contenant normalisé UN, aux exigences de la partie II de la norme CGSB-43.146,(ii)à la norme CSA B621, à l’exception de la clause 8.2b), et, malgré toute indication contraire dans la norme CSA B620, à l’appendice B de la norme CSA B620,(iii)à la norme CSA B625,(iv)à la norme TP 14877, si le contenant est un contenant d’une tonne;b)pour le transport par véhicule ferroviaire :(i)si le contenant est un contenant normalisé UN, aux exigences de la partie II de la norme CGSB-43.146,(ii)à la norme TP 14877,(iii)à la norme CSA B625;c)pour le transport par aéronef, à la partie 12 (Transport aérien) du présent règlement;d)pour le transport par bâtiment :(i)si le contenant est un contenant normalisé UN, aux exigences de la partie II de la norme CGSB-43.146,(ii)à la norme TP 14877,(iii)à la norme CSA B621, à l’exception de la clause 8.2b), et, malgré toute indication contraire dans la norme CSA B620, à l’appendice B de la norme CSA B620,(iv)à la norme CSA B625.(1.1)[Abrogé, DORS/2019-75, art. 7](2)En plus des exigences mentionnées aux sous-alinéas (1)a)(ii) et d)(iii), toute personne qui utilise un contenant normalisé exigé par la norme CSA B621 pour la demande de transport de marchandises dangereuses incluses dans les classes 3, 4, 5, 6.1, 8 ou 9 doit utiliser un contenant qui est, à la fois :a)fabriqué conformément à la norme CSA B620 dans le cas d’un contenant fabriqué au Canada le 31 août 2008 ou après cette date;b)testé et inspecté conformément à la norme CSA B620 lorsque la réépreuve périodique ou l’inspection périodique la plus récente est exécutée au Canada le 31 août 2008 ou après cette date.(3)[Abrogé, DORS/2017-137, art. 43](4)[Abrogé, DORS/2017-137, art. 43]DORS/2002-306, art. 27; DORS/2005-279, art. 3; DORS/2007-179, art. 3; DORS/2008-34, art. 70; DORS/2012-245, art. 21; DORS/2014-152, art. 23; DORS/2015-100, art. 4; DORS/2017-137, art. 43; DORS/2017-253, art. 15 et 52; DORS/2019-75, art. 7

5.14.1[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.14.2[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.14.3[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15.1[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15.2[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15.3[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15.4[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15.5[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15.6[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15.7[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15.8[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15.9[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15.10[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

5.15.11[Abrogé, DORS/2019-75, art. 8]

Classe 6.2, Matières infectieusesContenants : Classe 6.2, Matières infectieuses

5.16(1)Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses qui sont incluses dans la catégorie A ou la catégorie B de la classe 6.2, Matières infectieuses, à moins que celles-ci ne soient dans un contenant fabriqué, sélectionné et utilisé en conformité avec la norme CGSB-43.125.(2)Si les contenants sont fournis sous forme d’ensemble, le fabricant du contenant et le distributeur subséquent doivent fournir les renseignements sur l’emballage visés à l’article 4.4 de la norme CGSB-43.125 à l’acheteur à chaque achat initial de l’emballage et à un utilisateur de l’emballage sur demande.DORS/2008-34, art. 72; DORS/2017-137, art. 52; DORS/2017-253, art. 16

5.16.1[Abrogé, DORS/2017-137, art. 53]

5.16.2[Abrogé, DORS/2017-137, art. 53]

Classe 7, Matières radioactivesContenants : Classe 7, Matières radioactives

5.17Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses qui sont incluses dans la classe 7 dans un contenant qui n’est pas conforme au Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015).DORS/2023-155, art. 44

Conteneurs de groupageConteneurs de groupage

5.18Il est interdit d’utiliser un conteneur de groupage pour manutentionner ou transporter des marchandises dangereuses dans un véhicule routier à moins que les conditions suivantes ne soient réunies :a)le conteneur de groupage possède une capacité inférieure ou égale à 1,8 m³ ou moins (64 pieds cubes);b)il est construit en bois, en plastique ou en métal et est réutilisable;c)il est bloqué ou immobilisé à l’intérieur du véhicule routier.

PARTIE 6FormationExigences concernant le certificat de formation

6.1(1)Toute personne qui manutentionne, demande le transport ou transporte des marchandises dangereuses doit, selon le cas :a)posséder une formation appropriée et être titulaire d’un certificat de formation conformément à la présente partie;b)effectuer ces opérations en présence et sous la surveillance directe d’une personne qui possède une formation appropriée et est titulaire d’un certificat de formation conformément à la présente partie.(2)Tout employeur ne peut ordonner ou permettre à un employé de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter des marchandises dangereuses à moins que l’employé, selon le cas :a)ne possède une formation appropriée et ne soit titulaire d’un certificat de formation conformément à la présente partie;b)n’effectue ces opérations en présence et sous la surveillance directe d’une personne qui possède une formation appropriée et est titulaire d’un certificat de formation conformément à la présente partie.

Formation appropriée

6.2Une personne possède une formation appropriée si elle a une solide connaissance de tous les sujets énoncés aux alinéas a) à m) qui ont un rapport direct avec les fonctions qu’elle est appelée à effectuer et avec les marchandises dangereuses qu’elle est appelée à manutentionner, à demander de transporter ou à transporter :a)les critères de classification et les méthodes d’épreuve prévus à la partie 2 (Classification);b)les appellations réglementaires;c)l’utilisation des annexes 1, 2 et 3;d)les exigences concernant le document d’expédition et la feuille de train prévues à la partie 3 (Documentation);e)les exigences concernant les indications de danger — marchandises dangereuses prévues à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses);f)les exigences concernant les indications de danger — conformité, les normes de sécurité et les règles de sécurité prévues à la partie 5 (Contenants);g)les exigences concernant le PIU prévues à la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence);h)les exigences relatives aux rapports prévues à la partie 8 (Exigences relatives aux rapports);i)les méthodes à suivre pour la manutention et le transport sécuritaires de marchandises dangereuses, y compris les caractéristiques des marchandises dangereuses en cause;j)l’utilisation appropriée de l’équipement utilisé pour la manutention ou le transport des marchandises dangereuses;k)les mesures d’urgence raisonnables qu’une personne doit prendre en vue de diminuer ou d’éliminer tout danger à la sécurité publique qui survient ou pourrait raisonnablement survenir à la suite d’un rejet accidentel de marchandises dangereuses;l)dans le cas du transport aérien, les aspects de la formation énoncés au chapitre 4, Formation, de la 1^re Partie, Généralités, des Instructions techniques de l’OACI concernant les personnes nommées dans ce chapitre, ainsi que les exigences énoncées à la partie 12 (Transport aérien) du présent règlement;m)dans le cas du transport maritime, les exigences énoncées au Code IMDG ainsi que celles énoncées à la partie 11 (Transport maritime) du présent règlement.DORS/2002-306, art. 29; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-253, art. 17; DORS/2019-101, art. 22

Délivrance et contenu d’un certificat de formation

6.3(1)Tout employeur qui a des motifs raisonnables de croire qu’un employé possède une formation appropriée et qu’il effectuera des fonctions correspondant à la formation reçue lui délivre un certificat de formation sur lequel figurent les renseignements suivants :a)les nom et adresse de l’établissement de l’employeur;b)le nom de l’employé;c)la date d’expiration du certificat de formation, précédée de la mention « Date d’expiration » ou « Expires on »;d)les aspects de la manutention, de la demande de transport ou du transport de marchandises dangereuses pour lesquels l’employé a reçu la formation, y compris les sujets mentionnés à l’article 6.2.(2)Tout travailleur autonome qui a des motifs raisonnables de croire qu’il possède une formation appropriée et qui effectuera des fonctions correspondant à la formation reçue se délivre un certificat de formation sur lequel figurent les renseignements exigés par le paragraphe (1).(3)Le certificat de formation doit être signé :a)par l’employé et par l’employeur ou un autre employé agissant au nom de l’employeur;b)dans le cas d’un travailleur autonome, par celui-ci.(4)Malgré le paragraphe (1), l’employeur d’une personne qui est un membre de l’effectif d’un bâtiment n’est pas tenu de lui délivrer le certificat de formation s’il a des motifs raisonnables de croire qu’un certificat de compétence qui lui a été délivré conformément au Règlement sur la délivrance des brevets et certificats (marine) constitue une preuve acceptable qu’elle possède une formation appropriée. Le certificat de compétence est reconnu comme un certificat de formation valable pour l’application du présent règlement lorsque le certificat de compétence est valable au Canada.DORS/2017-253, art. 52

Transporteurs étrangers

6.4(1)Tout document délivré à un conducteur de véhicule routier immatriculé aux États-Unis ou à un membre de l’équipe d’un train assujetti aux dispositions du 49 CFR pour le transport des marchandises dangereuses indiquant qu’il a reçu une formation qui est conforme aux articles 172.700 à 172.704 du 49 CFR est reconnu comme un certificat de formation valable pour l’application du présent règlement lorsque ce document est valable aux États-Unis.(2)Tout document délivré à un membre d’équipage de conduite étranger d’un aéronef immatriculé dans un pays qui est un État membre de l’Organisation de l’aviation civile internationale indiquant qu’il a reçu une formation pour le transport aérien de marchandises dangereuses est reconnu comme un certificat de formation valable pour l’application du présent règlement, conformément à l’article 33 de la Convention relative à l’Aviation civile internationale, lorsque ce document est valable dans cet État membre.(3)Tout document délivré à un membre d’équipage étranger d’un bâtiment immatriculé dans un pays qui est un État membre de l’Organisation maritime internationale indiquant qu’il a reçu une formation pour le transport maritime de marchandises dangereuses est reconnu comme un certificat de formation valable pour l’application du présent règlement lorsque le document est valable dans cet État membre.DORS/2017-253, art. 52

Expiration d’un certificat de formation

6.5Le certificat de formation expire :a)pour le transport par aéronef, vingt-quatre mois après la date de sa délivrance;b)pour le transport par véhicule routier, par véhicule ferroviaire ou par bâtiment, trente-six mois après la date de sa délivrance.DORS/2017-253, art. 52

Conservation de la preuve de formation : responsabilité de l’employeur et du travailleur autonome

6.6Tout employeur ou tout travailleur autonome conserve, sous forme électronique ou sur papier, un dossier de formation ou un énoncé d’expérience, ainsi qu’une copie du certificat de formation, à compter de la date de sa délivrance jusqu’à deux ans après sa date d’expiration.

Présentation de la preuve de formation : responsabilité de l’employeur et du travailleur autonome

6.7L’employeur d’une personne qui est titulaire d’un certificat de formation ou le travailleur autonome présente à l’inspecteur, dans les quinze jours suivant la date d’une demande écrite de celui-ci, une copie du certificat de formation et, le cas échéant, du dossier de formation ou de l’énoncé d’expérience, et la description du matériel didactique utilisé pour la formation de la personne.

Présentation de la preuve de formation : responsabilité de la personne qui est formée

6.8La personne qui manutentionne, demande le transport ou transporte des marchandises dangereuses ou qui, directement, surveille une autre qui exécute ces opérations, présente immédiatement à l’inspecteur qui lui en fait la demande son certificat de formation ou une copie de celui-ci.

PARTIE 7Plan d’intervention d’urgenceApplication

7.1La présente partie prévoit :a)l’exigence de disposer d’un PIU agréé;b)l’agrément d’un PIU;c)l’autorisation d’utiliser un PIU agréé;d)la mise en œuvre d’un PIU agréé;e)l’indemnisation concernant la mise en œuvre autorisée d’un PIU agréé.DORS/2002-306, art. 30; DORS/2008-34, art. 74; DORS/2011-239, art. 4; DORS/2014-152, art. 25; DORS/2014-306, art. 33 (Erratum, Vol. 149, no 2, page 329); DORS/2015-100, art. 6

Exigence de disposer d’un PIU agréé

7.2(1)Pour l’application du paragraphe 7(1) de la Loi, un PIU agréé est exigé pour :a)les marchandises dangereuses qui ont le même numéro UN et qui sont placées dans un seul contenant, si leur quantité est supérieure à l’indice PIU figurant à la colonne 7 de l’annexe 1;b)les marchandises dangereuses à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire qui ont le même numéro UN et qui sont placées dans plus d’un contenant, si leur quantité totale est supérieure à l’indice PIU figurant à la colonne 7 de l’annexe 1 et qu’elles font partie de l’une des classes suivantes :(i)la classe 3, Liquides inflammables, avec la classe subsidiaire 6.1, Matières toxiques,(ii)la classe 4, Solides inflammables; matières sujettes à l’inflammation spontanée; matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (matières hydroréactives),(iii)la classe 5.2, Peroxydes organiques, du type B ou C,(iv)la classe 6.1, Matières toxiques, incluses dans le groupe d’emballage I;c)les marchandises dangereuses à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire qui ont le même numéro UN et qui sont placées dans plus d’un grand contenant, si leur quantité totale est supérieure à l’indice PIU figurant à la colonne 7 de l’annexe 1;d)les marchandises dangereuses à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire incluses dans la classe 1, Explosifs, et placées dans un ou plusieurs contenants, si leur quantité totale est supérieure à l’indice PIU figurant à la colonne 7 de l’annexe 1 pour les explosifs du plus petit indice dans la même colonne;e)les marchandises dangereuses incluses dans la classe 2, Gaz, qui ont le même numéro UN, qui sont placées dans plus d’un contenant, chacun d’une capacité supérieure à 225 L, qui sont assemblés en une seule unité au moyen de tuyauterie d’interconnexion et qui sont fixés de façon permanente sur une ossature portante pour leur transport, si leur quantité totale est supérieure à l’indice PIU figurant à la colonne 7 de l’annexe 1;f)l’une ou l’autre des marchandises dangereuses ci-après qui est transportée par chemin de fer dans un wagon-citerne, si sa quantité est supérieure à 10 000 L :(i)UN1170, ALCOOL ÉTHYLIQUE contenant plus de 24 % d’éthanol, par volume, ALCOOL ÉTHYLIQUE EN SOLUTION contenant plus de 24 % d’éthanol, par volume, ÉTHANOL contenant plus de 24 % d’éthanol, par volume, ou ÉTHANOL EN SOLUTION contenant plus de 24 % d’éthanol, par volume,(ii)UN1202, DIESEL, GAZOLE ou HUILE DE CHAUFFE LÉGÈRE,(iii)UN1203, ESSENCE,(iv)UN1267, PÉTROLE BRUT,(v)UN1268, DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A. ou PRODUITS PÉTROLIERS, N.S.A.,(vi)UN1863, CARBURÉACTEUR,(vii)UN1987, ALCOOLS, N.S.A.,(viii)UN1993, LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.,(ix)UN3295, HYDROCARBURES LIQUIDES, N.S.A.,(x)UN3475, MÉLANGE D’ÉTHANOL ET D’ESSENCE contenant plus de 10 % d’éthanol,(xi)UN3494, PÉTROLE BRUT ACIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUE;g)toute quantité de marchandises dangereuses qui sont des agents pathogènes humains du groupe de risque 4 au sens de la Loi sur les agents pathogènes et les toxines.(2)Toute matière pour laquelle un PIU agréé serait exigé si sa classification était déterminée conformément à la partie 2 (Classification), exige un PIU agréé si sa classification appropriée selon les Instructions techniques de l’OACI, le Code IMDG ou les Recommandations de l’ONU est utilisée en vertu du paragraphe 2.2(4).

Demande d’agrément du PIU

7.3(1)La personne qui demande l’agrément d’un PIU soumet sa demande par écrit au ministre.(2)La demande est signée par le demandeur et comprend une copie du PIU ainsi que les renseignements suivants :a)les nom et coordonnées du demandeur;b)une description de ses activités;c)les nom et coordonnées de tout tiers ayant participé à la préparation de la demande;d)la classification des marchandises dangereuses qui font l’objet du PIU et le mode de transport utilisé;e)à l’égard de chaque mode de transport utilisé :(i)la fréquence du transport des marchandises dangereuses,(ii)les type et spécifications des contenants utilisés pour les transporter,(iii)la région géographique où elles sont transportées;f)le numéro de téléphone du PIU à composer, y compris l’indicatif régional, pour joindre une personne identifiée dans le PIU à tout moment pendant la manutention ou le transport des marchandises dangereuses;g)une description des systèmes de communication qui seront fournis sur les lieux du rejet ou du rejet appréhendé de marchandises dangereuses;h)les nom et coordonnées de tout tiers qui participera à l’intervention d’urgence, son mandat et une copie de l’entente passée entre lui et le demandeur;i)les renseignements ci-après à l’égard de l’équipement d’intervention à utiliser en cas d’intervention dans le cadre du PIU :(i)une liste détaillée de l’équipement,(ii)l’emplacement de l’équipement,(iii)le nom de la personne responsable de l’utilisation de l’équipement pour chaque emplacement où se trouve celui-ci,(iv)pour chaque emplacement, les marchandises dangereuses à l’égard desquelles l’équipement doit être utilisé lors de la prise des mesures d’urgence,(v)la région géographique dans laquelle l’équipement de chaque emplacement doit être utilisé;j)les renseignements ci-après sur les membres du personnel d’intervention relatif au PIU, notamment les conseillers techniques, les chefs d’équipe et les équipes d’intervention :(i)leurs nom et coordonnées,(ii)leurs responsabilités,(iii)toute formation qu’ils ont suivie,(iv)une description de leurs connaissances et de leur expérience à l’égard des marchandises dangereuses;k)les capacités d’intervention à l’égard des marchandises dangereuses, notamment :(i)les mesures qui peuvent être prises pour réagir au rejet ou au rejet appréhendé,(ii)les personnes chargées de prendre ces mesures,(iii)l’équipement relatif au PIU qui sera utilisé dans le cadre de ces mesures;l)une estimation du temps nécessaire pour que les membres du personnel d’intervention et l’équipement arrivent sur les lieux du rejet ou du rejet appréhendé et une description des étapes de mobilisation et de déploiement des membres du personnel d’intervention et de l’équipement;m)une analyse des incidents possibles, notamment :(i)les scénarios suivants :(A)le rejet appréhendé de marchandises dangereuses,(B)le rejet de moins de 1 % des marchandises dangereuses d’un contenant,(C)le rejet de plus de 50 % des marchandises dangereuses d’un contenant,(D)l’exposition d’un contenant qui contient des marchandises dangereuses à un incendie,(ii)pour chaque scénario, les conséquences possibles du rejet ou du rejet appréhendé,(iii)pour chaque scénario, les mesures à prendre, organisées par niveau conformément à l’article 7.8, pour réagir à un rejet ou à un rejet appréhendé,(iv)l’identité des personnes responsables de prendre ces mesures.

Demande d’agrément du PIU – entrepreneurs en intervention d’urgence

7.4La personne qui n’est pas tenue de disposer d’un PIU agréé au titre du paragraphe 7(1) de la Loi, mais qui a la capacité de prendre des mesures pour l’application de l’alinéa 7.1b) de la Loi pour réagir à un rejet ou à un rejet appréhendé de marchandises dangereuses, peut demander l’agrément d’un PIU en soumettant par écrit au ministre une demande accompagnée d’une copie du PIU et des renseignements prévus aux alinéas 7.3(2)a), b), d), g) et i) à l).

Demande d’agrément d’une modification à un PIU agréé

7.5(1)La personne qui dispose d’un PIU agréé soumet par écrit au ministre, dès que possible, une demande d’agrément d’une modification si des renseignements prévus aux alinéas 7.3(2)a) à l) ont changés après l’agrément.(2)La demande visée au paragraphe (1) est signée par le demandeur et comprend :a)une copie du PIU;b)les renseignements visés aux alinéas 7.3(2)a) à l) qui ont changés.

Demande de révision de la décision

7.6(1)La personne peut demander la révision de la décision de refuser la demande d’agrément d’un PIU ou de révoquer l’agrément d’un PIU dans les trente jours suivant la réception de l’avis de la décision.(2)La demande de révision est soumise par écrit au ministre et énonce les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée.

Autorisation d’utiliser un PIU agréé

7.7(1)Toute personne tenue de disposer d’un PIU agréé en vertu du paragraphe 7(1) de la Loi peut utiliser, en qualité d’utilisateur autorisé, le PIU dont une autre personne a obtenu l’agrément si, à la fois :a)l’utilisateur autorisé n’est pas le producteur des marchandises dangereuses qui font l’objet du PIU;b)le PIU s’applique aux marchandises dangereuses, au mode de transport, au contenant et à la zone géographique dans laquelle les marchandises seront transportées;c)la personne qui a obtenu l’agrément du PIU accepte de prendre des mesures pour réagir à un rejet ou à un rejet appréhendé des marchandises dangereuses qui font l’objet du PIU;d)la personne qui a obtenu l’agrément du PIU fournit une autorisation écrite à l’utilisateur autorisé avant que les renseignements prévus au paragraphe 3.6(1) ne soient consignés sur le document d’expédition.(2)L’utilisateur autorisé doit être en mesure de présenter une copie de l’autorisation visée à l’alinéa (1)d) au cours des périodes suivantesa)pendant deux ans après que l’autorisation ne soit plus en vigueur;b)dans les quinze jours qui suivent la date de réception, par l’utilisateur autorisé, d’une demande écrite du ministre.

Mise en œuvre d’un PIU agréé

7.8(1)La personne qui dispose d’un PIU agréé est tenue de le mettre en œuvre au niveau 1 ou 2 pour réagir à un rejet ou à un rejet appréhendé de marchandises dangereuses.(2)Si elle met en œuvre le PIU agréé au niveau 1, elle est tenue, à la fois :a)de fournir, dès que possible après que la demande en soit faite, des conseils sur des questions techniques sur l’intervention d’urgence;b)de surveiller à distance la réaction au rejet ou au rejet appréhendé.(3)Si elle met en œuvre le PIU agréé au niveau 2, elle est tenue, à la fois :a)de fournir, dès que possible après la demande en soit faite, des conseils sur des questions techniques sur l’intervention d’urgence;b)de surveiller la réaction au rejet ou rejet appréhendé;c)d’envoyer des ressources d’intervention d’urgence prévues dans le PIU sur les lieux du rejet ou du rejet appréhendé.(4)Il est interdit d’empêcher la personne qui dispose d’un PIU agréé de prendre des mesures d’urgence pour réagir à un rejet ou à un rejet appréhendé.

Indemnisation concernant la mise en œuvre autorisée d’un PIU agréé

7.9(1)La personne qui met en œuvre un PIU agréé conformément à l’alinéa 7.1b) de la Loi est indemnisée des dépenses ci-après au titre de l’article 7.2 de la Loi :a)les dépenses relatives au décès ou à une invalidité de la personne ou aux blessures qu’elle a subies, ou au décès ou à une invalidité de tout employé ou de tout entrepreneur de cette personne, ou aux blessures subies par eux, si, à la fois :(i)la personne, l’employé ou l’entrepreneur est tué, atteint d’invalidité ou blessé durant la mise en œuvre du PIU,(ii)le décès, l’invalidité ou les blessures sont causés par un fait – acte ou omission – accompli par la personne de bonne foi et sans négligence;b)le coût des employés ou des entrepreneurs de la personne qui sont raisonnablement nécessaires à la mise en œuvre du PIU;c)le coût d’utilisation d’outils et d’autre équipement de la personne, notamment des véhicules, pompes, boyaux et générateurs, qui sont raisonnablement nécessaires à la mise en œuvre du PIU;d)les frais de déplacement, notamment engagés pour les repas, l’hébergement, le carburant, l’huile et les vols, des personnes qui sont raisonnablement nécessaires à la mise en œuvre du PIU;e)les frais de location de l’équipement lourd, notamment des grues, bouteurs, pompes, compresseurs et générateurs, qui est raisonnablement nécessaire à la mise en œuvre du PIU;f)les autres coûts indirects qui peuvent raisonnablement être attribués à la mise en œuvre du PIU;g)le coût de réparation des outils et d’autre équipement qui sont endommagés durant la mise en œuvre du PIU;h)le coût de remplacement :(i)de l’équipement et des fournitures à usage unique, notamment des emballages, de l’équipement de protection personnelle, des vêtements de protection personnelle, des produits chimiques et des autres biens consomptibles, qui sont raisonnablement nécessaires à la mise en œuvre du PIU,(ii)des outils et d’autre équipement qui sont perdus durant la mise en œuvre du PIU,(iii)des outils et d’autre équipement qui sont endommagés durant la mise en œuvre du PIU et qui sont irréparables;i)le coût de réparation ou de remplacement de biens meubles ou personnels ou de biens immeubles ou réels qui doivent être endommagés pour la mise en œuvre du PIU;j)le coût pour se défendre contre les actions en justice pour lesquelles aucune responsabilité personnelle n’est engagée au titre de l’alinéa 20c) de la Loi;k)le coût du nettoyage après l’incident, notamment de la manutention et de l’élimination de marchandises dangereuses et de matériaux contaminés.(2)Les dépenses ci-après ne peuvent faire l’objet d’une indemnisation au titre de l’article 7.2 de la Loi :a)le coût d’achat de nouvel équipement pour la mise en œuvre du PIU agréé;b)le coût lié aux occasions d’affaires manquées ou aux pertes de production durant la mise en œuvre du PIU agréé.

Limites à l’indemnisation

7.10(1)L’indemnisation prévue à l’alinéa 7.9(1)a) se limite à la somme qui serait payée à l’égard de toute personne décédée, invalide ou blessée si celle-ci était assurée en vertu :a)du Régime d’assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique;b)du Régime de soins de santé de la fonction publique, avec la garantie-hospitalisation au niveau III;c)du Régime de soins dentaires de la fonction publique.(2)L’indemnisation prévue à l’alinéa 7.9(1)h) à l’égard du remplacement des articles visés aux sous-alinéas 7.9(1)h)(i), (ii) et (iii) se limite au coût d’articles ayant un potentiel et une qualité équivalents.(3)L’indemnisation prévue à l’alinéa 7.9(1)i) à l’égard de biens endommagés se limite à la juste valeur marchande des biens immédiatement avant qu’ils ne soient endommagés par la personne qui met en œuvre le PIU agréé.DORS/2011-210, art. 2

Demande d’indemnisation

7.11Toute demande d’indemnisation doit être soumise au ministre, documentation à l’appui, dans les trois mois qui suivent l’achèvement des travaux d’intervention d’urgence.DORS/2011-210, art. 2

PARTIE 8Exigences relatives aux rapportsApplication et interprétation

8.1La présente partie s’applique :a)aux rejets ou aux rejets appréhendés de marchandises dangereuses au cours de leur présentation au transport, de leur manutention ou de leur transport par véhicule routier, véhicule ferroviaire ou par bâtiment;b)aux rejets ou aux rejets appréhendés de marchandises dangereuses au cours de leur présentation au transport, de leur manutention ou de leur transport par aéronef;c)aux marchandises dangereuses non déclarées ou mal déclarées au cours de leur présentation au transport, de leur manutention ou de leur transport par aéronef;d)à la perte ou au vol de marchandises dangereuses;e)aux atteintes illicites aux marchandises dangereuses.DORS/2003-273, art. 8; DORS/2008-34, art. 75 et 76; DORS/2016-95, art. 10; DORS/2017-253, art. 52

Rapports relatifs au transport routier, ferroviaire et maritime des marchandises dangereusesRapport d’urgence — transport routier, ferroviaire ou maritime

8.2Toute personne tenue de faire rapport en vertu du paragraphe 18(1) de la Loi d’un rejet ou d’un rejet appréhendé de marchandises dangereuses au cours de leur présentation au transport, de leur manutention ou de leur transport à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment doit, dès que possible après le rejet ou le rejet appréhendé, en faire un rapport d’urgence à toute autorité locale chargée des mesures d’intervention en cas d’urgence à l’emplacement géographique où le rejet ou le rejet appréhendé est survenu, si la quantité de marchandises dangereuses est ou pourrait être supérieure à celle précisée dans le tableau suivant :TABLEAUClasseGroupe d’emballage ou catégorieQuantité1IIToute quantité2Sans objetToute quantité3, 4, 5, 6.1 ou 8I ou IIToute quantité3, 4, 5, 6.1 ou 8III, ou sans groupe d’emballage30 L ou 30 kg6.2A ou BToute quantité7Sans objetIntensité de rayonnement ionisant supérieure à celle prévue à l’article 39 du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015)9II ou III, ou sans groupe d’emballage30 L ou 30 kgDORS/2016-95, art. 10; DORS/2017-253, art. 52; DORS/2019-101, art. 9

Renseignements à fournir — rapport d’urgence — transport routier, ferroviaire ou maritime

8.3Le rapport d’urgence visé à l’article 8.2 doit comprendre les renseignements suivants :a)les nom et coordonnées de la personne qui fait le rapport;b)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, la date, l’heure et l’emplacement géographique du rejet;c)dans le cas d’un rejet appréhendé de marchandises dangereuses, la date, l’heure et l’emplacement géographique de l’incident ayant mené au rejet appréhendé;d)le mode de transport utilisé;e)l’appellation réglementaire ou le numéro UN des marchandises dangereuses;f)la quantité de marchandises dangereuses qui se trouvaient dans le contenant avant le rejet ou le rejet appréhendé;g)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, la quantité de celles-ci qui est estimée avoir été rejetée;h)le cas échéant, le type d’incident ayant mené au rejet ou au rejet appréhendé, y compris une collision, un tonneau, un déraillement, un débordement, un incendie, une explosion ou un déplacement de la charge.DORS/2016-95, art. 10

Rapport de rejet ou de rejet appréhendé — transport routier, ferroviaire ou maritime

8.4(1)Sous réserve du paragraphe (2), toute personne qui a fait le rapport d’urgence visé à l’article 8.2 doit, dès que possible après l’avoir fait, faire un rapport aux personnes énumérées au paragraphe (4).(2)Sous réserve du paragraphe (3), la personne n’est pas tenue de faire le rapport visé au paragraphe (1) si le rejet ou le rejet appréhendé n’a pas entraîné l’une ou l’autre des conséquences suivantes :a)le décès d’une personne;b)des blessures à une personne qui ont nécessité des soins médicaux immédiats par un fournisseur de soins de santé;c)l’évacuation de personnes ou leur mise à l’abri sur place;d)la fermeture :(i)soit d’une installation utilisée pour le chargement ou le déchargement de marchandises dangereuses,(ii)soit d’une route, d’une ligne de chemin de fer principale ou d’une voie navigable principale.(3)La personne est tenue de faire le rapport exigé au paragraphe (1) si, selon le cas :a)un contenant a subi des dommages au point que l’intégrité de celui-ci est compromise;b)la longrine centrale continue ou la longrine centrale courte d’un wagon-citerne est brisée ou le métal présente une fissure d’au moins 15 cm (6 po).(4)Pour l’application du paragraphe (1), les personnes à qui un rapport doit être fait sont les suivantes :a)CANUTEC, au 1-888-CANUTEC (1-888-226-8832) ou au 613-996-6666;b)l’expéditeur des marchandises dangereuses;c)dans le cas des marchandises dangereuses incluses dans la classe 7, Matières radioactives, la Commission canadienne de sûreté nucléaire;d)dans le cas d’un bâtiment, un centre des services du trafic maritime ou une station radio de la Garde côtière canadienne.DORS/2016-95, art. 10; DORS/2017-253, art. 52

Renseignements à fournir — rapport de rejet ou de rejet appréhendé — transport routier, ferroviaire ou maritime

8.5Le rapport de rejet ou de rejet appréhendé visé à l’article 8.4 doit comprendre les renseignements suivants :a)les nom et coordonnées de la personne qui fait le rapport;b)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, la date, l’heure et l’emplacement géographique du rejet;c)dans le cas d’un rejet appréhendé de marchandises dangereuses, la date, l’heure et l’emplacement géographique de l’incident ayant mené au rejet appréhendé;d)le mode de transport utilisé;e)l’appellation réglementaire ou le numéro UN des marchandises dangereuses;f)la quantité de marchandises dangereuses qui se trouvaient dans le contenant avant le rejet ou le rejet appréhendé;g)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, la quantité de celles-ci qui est estimée avoir été rejetée;h)le cas échéant, le type d’incident ayant mené au rejet ou au rejet appréhendé, y compris une collision, un tonneau, un déraillement, un débordement, un incendie, une explosion ou un déplacement de la charge;i)le cas échéant, le nom et l’emplacement géographique de toute route, ligne de chemin de fer principale ou voie navigable qui a été fermée;j)une description du contenant dans lequel se trouvent les marchandises dangereuses;k)le cas échéant, une estimation du nombre de personnes évacuées ou mises à l’abri sur place;l)le cas échéant, le nombre de décès et le nombre de personnes blessées ayant nécessité des soins médicaux immédiats par un fournisseur de soins de santé.DORS/2016-95, art. 10

Rapport de suivi dans les trente jours

8.6Toute personne qui a fait le rapport visé à l’article 8.4 ou son employeur doit faire par écrit un rapport de suivi au ministre dans les trente jours suivant la date à laquelle le rapport a été fait.DORS/2016-95, art. 10; DORS/2019-101, art. 24

Renseignements à fournir — rapport de suivi dans les trente jours

8.7Le rapport de suivi visé à l’article 8.6 doit comprendre les renseignements suivants :a)les nom et coordonnées de la personne qui fait le rapport;b)les nom et coordonnées de l’expéditeur, du destinataire et du transporteur;c)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, la date, l’heure et l’emplacement géographique du rejet;d)dans le cas d’un rejet appréhendé de marchandises dangereuses, la date, l’heure et l’emplacement géographique de l’incident ayant mené au rejet appréhendé;e)le mode de transport utilisé;f)la classification des marchandises dangereuses;g)la quantité de marchandises dangereuses qui se trouvaient dans le contenant avant le rejet ou le rejet appréhendé;h)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, la quantité de celles-ci qui est estimée avoir été rejetée;i)une description du contenant dans lequel se trouvaient les marchandises dangereuses;j)le cas échéant, une description de toute défaillance du contenant ou de tout dommage causé à celui-ci;k)des renseignements concernant les événements ayant mené au rejet ou au rejet appréhendé des marchandises dangereuses;l)des renseignements indiquant s’il y a eu une explosion ou un incendie;m)le nom et l’emplacement géographique de toute installation utilisée pour le chargement ou le déchargement des marchandises dangereuses qui a été fermée et la durée de la fermeture;n)le cas échéant, le nom et l’emplacement géographique de toute route, ligne de chemin de fer principale ou voie navigable principale qui a été fermée et la durée de la fermeture;o)le cas échéant, une estimation du nombre de personnes évacuées ou mises à l’abri sur place et la durée de l’évacuation ou de la mise à l’abri sur place;p)le cas échéant, le nombre de décès et le nombre de personnes blessées ayant nécessité des soins médicaux immédiats par un fournisseur de soins de santé;q)le cas échéant, le numéro de référence du PIU et :(i)le nom de la personne qui était tenue de disposer d’un PIU en vertu du paragraphe 7(1) de la Loi,(ii)la date et l’heure à laquelle le rapport d’incident lié au PIU visé à l’article 8.20 a été fait;r)la date à laquelle le rapport visé à l’article 8.4 a été fait;s)une estimation de toute perte financière subie par suite du rejet ou du rejet appréhendé et de tout coût de réparation ou d’intervention d’urgence lié à ceux-ci.DORS/2016-95, art. 10; DORS/2019-101, art. 10

Rapport de suivi dans les trente jours — avis et conservation du rapport

8.8(1)La personne qui a fait le rapport de suivi visé à l’article 8.6 doit, dès que possible, aviser le ministre de tout changement relatif aux renseignements visés aux alinéas 8.7f), i), j), k), l), p) ou s) qui survient dans l’année suivant la date à laquelle il a été fait.(2)Elle doit en conserver une copie pendant deux ans suivant la date à laquelle il a été fait.(3)Elle doit le mettre à la disposition d’un inspecteur dans les quinze jours suivant la date à laquelle elle a reçu une demande écrite de celui-ci.DORS/2016-95, art. 10; DORS/2019-101, art. 24

Rapports relatifs au transport aérien des marchandises dangereusesRapport d’accident ou d’incident de marchandises dangereuses — transport aérien

8.9(1)Sous réserve du paragraphe (3), toute personne tenue de faire rapport en vertu du paragraphe 18(1) de la Loi d’un rejet ou d’un rejet appréhendé de marchandises dangereuses présentées au transport, manutentionnées ou transportées à un aérodrome, à une installation de fret aérien ou à bord d’un aéronef doit, dès que possible après le rejet ou le rejet appréhendé, en faire rapport si la quantité de marchandises dangereuses est ou pourrait être supérieure à celle précisée dans le tableau suivant :TABLEAUClasseQuantité1, 2, 3, 4, 5, 6, 8 ou 9Toute quantité7Intensité de rayonnement ionisant supérieure à celle prévue à l’article 39 du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015)(2)Le rapport visé au paragraphe (1) doit être fait à CANUTEC au 1-888-CANUTEC (1-888-226-8832) ou au 613-996-6666 et, dans le cas de marchandises dangereuses incluses dans la classe 7, Matières radioactives, à la Commission canadienne de sûreté nucléaire.(3)La personne n’est pas tenue de faire le rapport visé au paragraphe (1) si le rejet ou le rejet appréhendé n’a pas entraîné l’une ou l’autre des conséquences suivantes :a)le décès d’une personne ou des blessures causées à une personne;b)des dommages aux biens ou à l’environnement;c)des indices que l’intégrité du contenant a été compromise, y compris des indices d’incendie, de bris ou de fuite d’un fluide ou de rayonnements;d)la mise en danger grave des personnes à bord d’un aéronef ou de l’aéronef lui-même;e)l’évacuation de personnes ou leur mise à l’abri sur place;f)la fermeture d’un aérodrome, d’une installation de fret aérien ou d’une piste.DORS/2016-95, art. 10

Renseignements à fournir — rapport d’accident ou d’incident de marchandises dangereuses — transport aérien

8.10Le rapport visé à l’article 8.9 doit comprendre les renseignements suivants :a)le nom et coordonnées de la personne qui fait le rapport;b)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, la date, l’heure et l’emplacement géographique du rejet;c)dans le cas d’un rejet appréhendé de marchandises dangereuses, la date, l’heure et l’emplacement géographique de l’incident ayant mené au rejet appréhendé;d)le nom de l’exploitant de l’aéronef, de l’aérodrome ou de l’installation de fret aérien;e)l’appellation réglementaire ou le numéro UN des marchandises dangereuses;f)la quantité de marchandises dangereuses qui se trouvaient dans le contenant avant le rejet ou le rejet appréhendé;g)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, la quantité de celles-ci qui est estimée avoir été rejetée;h)le cas échéant, le type d’incident ayant mené au rejet ou au rejet appréhendé;i)une description du contenant dans lequel se trouvaient les marchandises dangereuses;j)le cas échéant, le nombre de décès et de personnes blessées;k)le cas échéant, une estimation du nombre de personnes évacuées ou mises à l’abri sur place.DORS/2016-95, art. 10

Rapport de suivi dans les trente jours

8.11Toute personne qui a fait le rapport visé à l’article 8.9 ou son employeur doit par écrit faire un rapport de suivi au ministre dans les trente jours suivant la date à laquelle le rapport a été fait.DORS/2016-95, art. 10; DORS/2019-101, art. 24

Renseignements à fournir — rapport de suivi dans les trente jours

8.12Le rapport de suivi visé à l’article 8.11 doit comprendre les renseignements suivants :a)les nom et coordonnées de la personne qui fait le rapport;b)les nom et coordonnées de l’expéditeur, du destinataire et de l’exploitant de l’aéronef;c)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, la date, l’heure et l’emplacement géographique du rejet;d)dans le cas d’un rejet appréhendé de marchandises dangereuses, la date, l’heure et l’emplacement géographique de l’incident ayant mené au rejet appréhendé;e)la classification des marchandises dangereuses;f)la quantité de marchandises dangereuses qui se trouvaient dans le contenant avant le rejet ou le rejet appréhendé;g)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, la quantité de celles-ci qui est estimée avoir été rejetée;h)une description du contenant dans lequel se trouvaient les marchandises dangereuses;i)le cas échéant, une description de toute défaillance du contenant ou de tout dommage causé à celui-ci;j)des renseignements concernant les événements ayant mené au rejet ou au rejet appréhendé;k)des renseignements indiquant s’il y a eu une explosion ou un incendie;l)le nom et l’emplacement géographique de toute piste, de toute installation de fret aérien ou de tout aérodrome qui ont été fermées et la durée de la fermeture;m)le cas échéant, une estimation du nombre de personnes évacuées ou mises à l’abri sur place et la durée de l’évacuation ou de la mise à l’abri sur place;n)le cas échéant, le nombre de décès et le nombre de personnes blessées;o)le cas échéant, le numéro de référence du PIU;p)la date à laquelle le rapport visé à l’article 8.9 a été fait;q)une estimation de toute perte financière subie par suite du rejet ou du rejet appréhendé et de tout coût de réparation ou d’intervention d’urgence lié à ceux-ci;r)une description de la route par laquelle les marchandises dangereuses devaient être transportées, y compris le nom de tout aérodrome situé le long de cette route;s)une description de toute mise en danger grave des personnes à bord d’un aéronef ou de l’aéronef lui-même;t)une description des dommages causés aux biens ou à l’environnement.DORS/2016-95, art. 10

Rapport de suivi dans les trente jours — avis et conservation du rapport

8.13(1)La personne qui a fait le rapport de suivi visé à l’article 8.11 doit, dès que possible, aviser le ministre de tout changement relatif aux renseignements visés aux alinéas 8.12e), h), i), k), n) ou q) qui survient dans l’année suivant la date à laquelle il a été fait.(2)Elle doit en conserver une copie pendant deux ans suivant la date à laquelle il a été fait.(3)Elle doit le mettre à la disposition d’un inspecteur dans les quinze jours suivant la date à laquelle elle a reçu une demande écrite de celui-ci.DORS/2016-95, art. 10; DORS/2019-101, art. 24

Rapport relatif aux marchandises dangereuses non déclarées ou mal déclarées

8.14Toute personne doit, dès que possible, faire rapport à CANUTEC au 1-888-CANUTEC (1-888-226-8832) ou au 613-996-6666 après qu’elle fait la découverte, à bord d’un aéronef, à un aérodrome ou à une installation de fret aérien, de marchandises dangereuses qui ne sont pas accompagnées de la documentation ou des indications de marchandises dangereuses prévues pour celles-ci dans les parties 1 à 6 et 8 des Instructions techniques de l’OACI.DORS/2016-95, art. 10

Renseignements à fournir — rapport relatif aux marchandises dangereuses non déclarées ou mal déclarées

8.15Le rapport relatif aux marchandises dangereuses non déclarées ou mal déclarées visé à l’article 8.14 doit comprendre les renseignements suivants :a)les nom et coordonnées de la personne qui fait le rapport;b)le nom de l’exploitant de l’aéronef, de l’aérodrome ou de l’installation de fret aérien;c)les nom et coordonnées de l’expéditeur et du destinataire;d)la date de la découverte des marchandises dangereuses;e)l’appellation réglementaire ou le numéro UN des marchandises dangereuses;f)une description du contenant dans lequel se trouvaient les marchandises dangereuses;g)la masse brute ou la capacité du contenant dans lequel se trouvaient les marchandises dangereuses et, le cas échéant, le nombre total de contenants;h)une description de la route par laquelle les marchandises dangereuses devaient être transportées, y compris le nom de tout aérodrome situé le long de cette route.DORS/2016-95, art. 10

Rapport relatif aux événements concernant des marchandises dangereuses (OACI)

8.15.1Toute personne doit faire un rapport relatif aux événements concernant des marchandises dangereuses (OACI) au ministre dans les sept jours suivant la découverte, à bord d’un aéronef, à un aérodrome ou à une installation de fret aérien de marchandises dangereuses qui ont été transportées à bord de l’aéronef alors qu’elles, selon le cas :a)n’ont pas été chargées, séparées ou arrimées conformément aux exigences du chapitre 2 de la partie 7 des Instructions techniques de l’OACI;b)n’ont pas fait l’objet d’une communication de renseignements au commandant de bord conformément à l’article 7;4.1 des Instructions techniques de l’OACI.DORS/2017-137, art. 55; DORS/2019-101, art. 24

Renseignements à fournir – rapport relatif aux événements concernant des marchandises dangereuses (OACI)

8.15.2Le rapport relatif aux événements concernant des marchandises dangereuses visé à l’article 8.15.1 doit être fait par écrit et comprendre les renseignements suivants :a)les nom et coordonnées de la personne qui fait le rapport;b)le nom de l’exploitant de l’aéronef, de l’aérodrome ou de l’installation de fret aérien;c)les nom et coordonnées de l’expéditeur et du destinataire;d)la date de la découverte des événements visés aux alinéas 8.15.1a) ou b);e)l’appellation réglementaire ou le numéro UN des marchandises dangereuses;f)une description du contenant dans lequel se trouvaient les marchandises dangereuses;g)la masse brute ou la capacité du contenant dans lequel se trouvaient les marchandises dangereuses et, le cas échéant, le nombre total de contenants;h)une description de la route par laquelle les marchandises dangereuses ont été transportées ou devaient être transportées, y compris le nom de tout aérodrome situé le long de cette route;i)une description détaillée des circonstances qui ont mené à la découverte des événements visés aux alinéas 8.15.1a) ou b), le cas échéant.DORS/2017-137, art. 55

Rapports relatifs à la sûretéRapport de perte ou de vol

8.16(1)Toute personne tenue de faire rapport en vertu du paragraphe 18(3) de la Loi de la perte ou du vol de marchandises dangereuses doit, dès que possible après la perte ou le vol, en faire rapport par téléphone aux personnes énumérées au paragraphe (3) si la quantité de marchandises dangereuses volées ou perdues est supérieure à celle précisée au paragraphe (2).(2)Pour l’application du paragraphe (1), les quantités de marchandises dangereuses sont les suivantes :a)toute quantité, dans le cas des marchandises dangereuses suivantes :(i)UN1261, NITROMÉTHANE,(ii)UN1357, NITRATE D’URÉE HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau,(iii)UN1485, CHLORATE DE POTASSIUM,(iv)UN1486, NITRATE DE POTASSIUM,(v)UN1487, NITRATE DE POTASSIUM ET NITRITE DE SODIUM EN MÉLANGE,(vi)UN1489, PERCHLORATE DE POTASSIUM,(vii)UN1495, CHLORATE DE SODIUM,(viii)UN1498, NITRATE DE SODIUM,(ix)UN1499, NITRATE DE SODIUM ET NITRATE DE POTASSIUM EN MÉLANGE,(x)UN1511, URÉE-PEROXYDE D’HYDROGÈNE,(xi)UN1796, ACIDE SULFONITRIQUE ou ACIDE MIXTE contenant plus de 50 % d’acide nitrique,(xii)UN1826, ACIDE SULFONITRIQUE RÉSIDUAIRE ou ACIDE MIXTE RÉSIDUAIRE contenant plus de 50 % d’acide nitrique,(xiii)UN1942, NITRATE D’AMMONIUM contenant au plus 0,2 % de matières combustibles, y compris les matières organiques exprimées en équivalent carbone, à l’exclusion de toute autre matière,(xiv)UN2014, PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au moins 20 % mais au maximum 60 % de peroxyde d’hydrogène (stabilisée selon les besoins),(xv)UN2015, PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE STABILISÉE contenant plus de 60 % de peroxyde d’hydrogène, ou PEROXYDE D’HYDROGÈNE STABILISÉ,(xvi)UN2031, ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge,(xvii)UN2032, ACIDE NITRIQUE FUMANT ROUGE,(xviii)UN3149, PEROXYDE D’HYDROGÈNE ET ACIDE PEROXYACÉTIQUE EN MÉLANGE STABILISÉ avec acide(s), eau et au plus 5 % d’acide peroxyacétique,(xix)UN3370, NITRATE D’URÉE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau;b)toute quantité, dans le cas des marchandises dangereuses incluses dans les classes primaires et subsidiaires suivantes :(i)explosifs inclus dans les classes 1.1, 1.2 ou 1.3,(ii)gaz toxiques inclus dans la classe 2.3,(iii)peroxydes organiques inclus dans la classe 5.2, du type B, liquide ou solide, avec régulation de température,(iv)matières toxiques incluses dans la classe 6.1 et dans le groupe d’emballage I,(v)matières infectieuses incluses dans la classe 6.2,(vi)matières radioactives incluses dans la classe 7;c)quantité totale de 450 kg ou plus, dans le cas des marchandises dangereuses incluses dans les classes primaires et subsidiaires suivantes :(i)explosifs inclus dans les classes 1.4 (à l’exception de 1.4S), 1.5 ou 1.6,(ii)gaz inflammables inclus dans la classe 2.1,(iii)liquides inflammables inclus dans la classe 3,(iv)matières explosives désensibilisées incluses dans les classes 3 ou 4.1,(v)matières sujettes à l’inflammation spontanée, solides ou liquides pyrophoriques, incluses dans la classe 4.2 et dans les groupes d’emballage I ou II,(vi)matières hydroréactives incluses dans la classe 4.3 et dans les groupes d’emballage I ou II,(vii)matières comburantes incluses dans la classe 5.1 et dans les groupes d’emballage I ou II,(viii)matières corrosives incluses dans la classe 8 et dans les groupes d’emballage I ou II.(3)Pour l’application du paragraphe (1), les personnes à qui un rapport doit être fait sont les suivantes :a)CANUTEC, au 1-888-CANUTEC (1-888-226-8832) ou au 613-996-6666;b)dans le cas des marchandises dangereuses incluses dans la classe 1, Explosifs, ou visées à l’alinéa (2)a) ou aux sous-alinéas (2)b)(i) ou c)(i), un inspecteur de Ressources naturelles Canada, au 613-995-5555;c)dans le cas des marchandises dangereuses incluses dans la classe 7, Matières radioactives, la Commission canadienne de sûreté nucléaire.(4)La personne qui a fait le rapport visé au paragraphe (1) avise les personnes visées au paragraphe (3) si elle retrouve les marchandises dangereuses perdues ou volées.DORS/2016-95, art. 10; DORS/2017-137, art. 56(F)

Renseignements à fournir — rapport de perte ou de vol

8.17Le rapport de perte ou de vol visé à l’article 8.16 doit comprendre les renseignements suivants :a)les nom et coordonnées de la personne qui fait le rapport;b)les nom et coordonnées de l’expéditeur, du destinataire et du transporteur;c)des renseignements indiquant si les marchandises dangereuses ont été perdues ou volées;d)l’appellation réglementaire ou le numéro UN des marchandises dangereuses perdues ou volées;e)la quantité de marchandises dangereuses perdues ou volées;f)une description du contenant dans lequel se trouvaient les marchandises dangereuses;g)la date, l’heure et l’emplacement géographique approximatifs de la perte ou du vol.DORS/2016-95, art. 10

Rapport d’atteinte illicite

8.18(1)S’il y a eu atteinte illicite à des marchandises dangereuses au cours de leur importation, de leur présentation au transport, de leur manutention ou de leur transport, la personne qui en était responsable ou qui en avait la maîtrise effective, doit, dès que possible après la découverte de l’atteinte illicite, en faire rapport par téléphone aux personnes énumérées au paragraphe (2).(2)Pour l’application du paragraphe (1), les personnes à qui le rapport doit être fait sont les suivantes :a)CANUTEC, au 1-888-CANUTEC (1-888-226-8832) ou au 613-996-6666;b)dans le cas des marchandises dangereuses incluses dans la classe 1, Explosifs, ou visées à l’alinéa 8.16(2)a) ou aux sous-alinéas 8.16(2)b)(i) ou c)(i), un inspecteur de Ressources naturelles Canada, au 613-995-5555;c)dans le cas des marchandises dangereuses incluses dans la classe 7, Matières radioactives, la Commission canadienne de sûreté nucléaire.DORS/2016-95, art. 10

Renseignements à fournir — rapport d’atteinte illicite

8.19Le rapport d’atteinte illicite visé à l’article 8.18 doit comprendre les renseignements suivants :a)les nom et coordonnées de la personne qui fait le rapport;b)les nom et coordonnées de l’expéditeur, du destinataire et du transporteur;c)une description détaillée de l’atteinte illicite;d)l’appellation réglementaire ou le numéro UN des marchandises dangereuses;e)une description du contenant dans lequel se trouvaient les marchandises dangereuses et le nombre de contenants;f)la date, l’heure et l’emplacement géographique approximatifs de l’atteinte illicite.DORS/2016-95, art. 10

Rapports liés aux PIURapport d’incident lié à un PIU

8.20Toute personne tenue, en application du paragraphe 18(1) de la Loi, de faire rapport d’un rejet ou d’un rejet appréhendé de marchandises dangereuses qui font l’objet d’un PIU agréé au titre du paragraphe 7(1) de la Loi doit, dès que possible après le rejet ou le rejet appréhendé, faire un rapport d’incident lié à un PIU, par téléphone, au numéro qui doit figurer dans le document d’expédition en vertu de l’alinéa 3.6(1)b), si la quantité de marchandises dangereuses est supérieure, ou pourrait être supérieure, à celle précisée dans le tableau suivant :TABLEAUClasseQuantité1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 8Toute quantité7Intensité de rayonnement ionisant supérieure à celle prévue à l’article 39 du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015)DORS/2019-101, art. 11

Renseignements à fournir – rapport d’incident lié à un PIU

8.21Le rapport d’incident lié à un PIU visé à l’article 8.20 comprend les renseignements suivants :a)les nom et coordonnées de la personne qui fait le rapport;b)le numéro de référence du PIU;c)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, les date, heure et emplacement géographique du rejet;d)dans le cas d’un rejet appréhendé de marchandises dangereuses, les date, heure et emplacement géographique de l’incident ayant mené au rejet appréhendé;e)le mode de transport utilisé;f)l’appellation réglementaire ou le numéro UN des marchandises dangereuses;g)la quantité de marchandises dangereuses qui se trouvaient dans le contenant avant le rejet ou le rejet appréhendé;h)dans le cas d’un rejet de marchandises dangereuses, la quantité de celles-ci qui est estimée avoir été rejetée;i)une description du contenant dans lequel se trouvaient les marchandises dangereuses;j)une indication précisant si le contenant a été endommagé au point que l’intégrité de celui-ci pourrait avoir été compromise;k)une indication précisant si un transfert des marchandises dangereuses à un autre contenant est prévu ou requis;l)le cas échéant, le type d’incident ayant mené au rejet ou au rejet appréhendé, notamment une collision, un tonneau, un déraillement, un débordement, un incendie, une explosion ou un déplacement de la charge.DORS/2019-101, art. 11

Rapport de mise en œuvre d’un PIU

8.22La personne qui met en œuvre un PIU agréé au niveau 1 ou 2 est tenue, dès que possible, de faire un rapport de mise en œuvre d’un PIU, par téléphone, à CANUTEC au 1-888-CANUTEC (1-888‑226‑8832) ou au 613‑996‑6666.DORS/2019-101, art. 11

Renseignements à fournir – rapport de mise en œuvre d’un PIU

8.23Le rapport de mise en œuvre d’un PIU visé à l’article 8.22 comprend les renseignements suivants :a)les nom et coordonnées de la personne qui fait le rapport;b)le numéro de référence du PIU;c)le cas échéant, la personne qui, en vertu du paragraphe 7.7(1), est autorisée à utiliser le PIU;d)le niveau, 1 ou 2, de mise en œuvre du PIU;e)la date et l’heure auxquelles le PIU a été mis en œuvre au niveau 1 ou 2;f)l’appellation réglementaire ou le numéro UN des marchandises dangereuses pour lesquelles le PIU a été mis en œuvre;g)les mesures prises pour réagir au rejet ou au rejet appréhendé.DORS/2019-101, art. 11

PARTIE 9Transport routierTransport de marchandises dangereuses des États-Unis vers le Canada ou en passant par le Canada

9.1(1)Malgré les exigences prévues à la partie 2 (Classification), à la partie 3 (Documentation) et à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), il est permis à toute personne de manutentionner des marchandises dangereuses ou de les transporter par véhicule routier d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit au Canada, ou d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit à l’extérieur du Canada en passant par le Canada conformément aux exigences du 49 CFR visant la classification, le marquage, l’apposition d’étiquettes et de plaques et la documentation, si les conditions suivantes sont réunies :a)les renseignements devant figurer dans le document d’expédition sont facilement reconnaissables, lisibles, indélébiles, rédigés en anglais ou en français, et comprennent :(i)lorsque les marchandises dangereuses sont transportées à destination d’un endroit au Canada, les nom et adresse de l’établissement de l’expéditeur au Canada,(ii)lorsque les marchandises dangereuses sont transportées d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit à l’extérieur du Canada en passant par le Canada, les nom et adresse de l’établissement de chaque expéditeur; toutefois, ces renseignements peuvent être portés sur un document distinct annexé au document d’expédition et ne sont exigés que tant que cette personne est l’expéditeur,(iii)la classification prévue à l’annexe 1 ou dans les Recommandations de l’ONU, pour les marchandises dangereuses à l’égard desquelles la lettre « D » est portée à la colonne 1 du tableau de l’article 172.101 du 49 CFR, à l’exception des marchandises dangereuses dont l’appellation réglementaire est « Consumer commodity »,(iv)le cas échéant, les renseignements relatifs au PIU agréé qui sont visés au paragraphe 3.6(1);b)la personne se conforme aux articles suivants de la partie 3 (Documentation) :(i)l’article 3.2, Responsabilités du transporteur,(ii)l’article 3.7, Emplacement du document d’expédition : transport routier,(iii)l’article 3.10, Emplacement du document d’expédition : entreposage pendant le transport;c)le 31 août 2008 ou après cette date, les étiquettes et les plaques apposées pour les marchandises dangereuses incluses dans la classe 2.3 ou la classe 6.1 sont celles exigées par le présent règlement pour les marchandises dangereuses. Les étiquettes et les plaques peuvent être apposées avant le 31 août 2008.(2)Le paragraphe (1) ne s’applique pas aux marchandises dangereuses qui, selon le cas :a)sont interdites au transport par le présent règlement;b)ne sont pas réglementées par le 49 CFR mais le sont par le présent règlement;c)[Abrogé, DORS/2017-137, art. 57]d)sont assujetties aux exceptions à l’égard des indications de danger — marchandises dangereuses ou des emballages dans le 49 CFR qui ne sont pas autorisées par le présent règlement.(3)Toute personne qui manutentionne ou transporte des marchandises dangereuses par véhicule routier conformément aux exigences de la sous-partie B de la partie 107 du 49 CFR peut le faire d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit au Canada, ou d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit à l’extérieur du Canada en passant par le Canada, si le numéro de l’exemption apparaît sur le document d’expédition.(4)En cas de conflit entre les exigences prévues à la partie 2 (Classification), à la partie 3 (Documentation), à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), ou à la partie 5 (Contenants) et les exigences de l’exemption visée au paragraphe (3), celles de l’exemption prévalent.DORS/2002-306, art. 31; DORS/2008-34, art. 78; DORS/2017-137, art. 57; DORS/2019-101, art. 12

Transport de marchandises dangereuses vers un aéronef, un aérodrome ou une installation de fret aérien, ou en provenance de ceux-ci

9.2(1)Malgré les exigences prévues à la partie 2 (Classification), à la partie 3 (Documentation) et à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), si le transport a été ou sera effectué à bord d’un aéronef, il est permis à toute personne de manutentionner des marchandises dangereuses ou de les transporter à bord d’un véhicule routier vers un aéronef, un aérodrome ou une installation de fret aérien, ou en provenance de ceux-ci, conformément aux exigences des Instructions techniques de l’OACI visant la classification, le marquage, l’étiquetage et la documentation, si les conditions suivantes sont réunies :a)les renseignements devant figurer dans le document d’expédition sont facilement reconnaissables, lisibles, indélébiles, rédigés en anglais ou en français et comprennent, le cas échéant, les renseignements relatifs au PIU agréé qui sont visés au paragraphe 3.6(1);b)la personne se conforme aux dispositions suivantes de la partie 3 (Documentation) :(i)l’article 3.2, Responsabilités du transporteur,(ii)l’alinéa 3.5(1)f) et le paragraphe 3.5(2), en ce qui concerne le numéro 24 heures qui figure dans le document d’expédition,(iii)l’article 3.7, Emplacement du document d’expédition : transport routier,(iv)l’article 3.10, Emplacement du document d’expédition : entreposage pendant le transport.(2)Le paragraphe (1) ne s’applique pas si le présent règlement interdit le transport des marchandises dangereuses ou si celles-ci sont soustraites à l’application des Instructions techniques de l’OACI mais sont assujetties au présent règlement.(3)Pour les marchandises dangereuses qui sont transportées à bord d’un véhicule routier vers un aéronef, un aérodrome ou une installation de fret aérien, ou en provenance de ceux-ci, des plaques doivent être apposées sur le véhicule routier ou sur tout contenant visible de l’extérieur de ce véhicule conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses).DORS/2002-306, art. 32; DORS/2008-34, art. 79; DORS/2019-101, art. 13

Transport de marchandises dangereuses vers un bâtiment, une installation portuaire ou un terminal maritime, ou en provenance de ceux-ci

9.3(1)Malgré les exigences prévues à la partie 2 (Classification), à la partie 3 (Documentation) et à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), si le transport a été ou sera effectué à bord d’un bâtiment, il est permis à toute personne de manutentionner un envoi international de marchandises dangereuses ou de le transporter à bord d’un véhicule routier vers un bâtiment, une installation portuaire ou un terminal maritime, ou en provenance de ceux-ci, conformément aux exigences du Code IMDG visant la classification, le marquage, l’apposition d’étiquettes et de plaques et la documentation, si les conditions suivantes sont réunies :a)les renseignements devant figurer dans le document d’expédition sont facilement reconnaissables, lisibles, indélébiles, rédigés en anglais ou en français et comprennent, le cas échéant, les renseignements relatifs au PIU agréé qui sont visés au paragraphe 3.6(1);b)la personne se conforme aux dispositions suivantes de la partie 3 (Documentation) :(i)l’article 3.2, Responsabilités du transporteur,(ii)l’alinéa 3.5(1)f) et le paragraphe 3.5(2) en ce qui concerne le numéro 24 heures qui figure dans le document d’expédition,(iii)l’article 3.7, Emplacement du document d’expédition : transport routier,(iv)l’article 3.10, Emplacement du document d’expédition : entreposage pendant le transport.(2)Le paragraphe (1) ne s’applique pas si le présent règlement interdit le transport des marchandises dangereuses ou si celles-ci sont soustraites à l’application du Code IMDG mais sont assujetties au présent règlement.(3)Lorsque des marchandises dangereuses sont transportées dans un grand contenant vers un bâtiment, une installation portuaire ou un terminal maritime, ou en provenance de ceux-ci, des plaques doivent être apposées sur le grand contenant conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) ou au Code IMDG.DORS/2002-306, art. 33; DORS/2008-34, art. 80; DORS/2012-245, art. 23; DORS/2017-253, art. 52; DORS/2019-101, art. 14

Réexpédition au Canada

9.4(1)Lorsqu’un envoi de marchandises dangereuses en provenance de l’extérieur du Canada est transporté vers une destination au Canada et est réexpédié par véhicule routier vers une destination au Canada, les indications de danger — marchandises dangereuses apposées conformément au 49 CFR, aux Instructions techniques de l’OACI ou au Code IMDG, au moment de l’entrée au Canada, peuvent continuer d’y figurer, sauf que des plaques doivent être apposées sur le grand contenant de marchandises dangereuses conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses).(2)Le document d’expédition qui accompagne les marchandises dangereuses doit porter une note selon laquelle les indications de danger — marchandises dangereuses sont conformes au 49 CFR, aux Instructions techniques de l’OACI ou au Code IMDG, si elles sont différentes de celles qui sont exigées à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses).DORS/2012-245, art. 24

Quantité nette d’explosifs maximale à bord d’un véhicule routier

9.5La quantité nette totale d’explosifs à bord d’un véhicule routier doit être inférieure ou égale à l’une des limites suivantes :a)25 kg si l’un des explosifs est UN0190, ÉCHANTILLONS D’EXPLOSIFS;b)2 000 kg si l’un des explosifs est inclus dans la classe 1.1A;c)20 000 kg.DORS/2008-34, art. 81

PARTIE 10Transport ferroviaireTransport de marchandises dangereuses des États-Unis vers le Canada ou en passant par le Canada

10.1(1)Malgré les exigences prévues à la partie 2 (Classification), à la partie 3 (Documentation) et à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), il est permis à toute personne de manutentionner des marchandises dangereuses ou de les transporter par véhicule ferroviaire d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit au Canada, ou d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit à l’extérieur du Canada en passant par le Canada conformément aux exigences du 49 CFR visant la classification, le marquage, l’apposition d’étiquettes et de plaques et la documentation, si les conditions suivantes sont réunies :a)les renseignements devant figurer dans le document d’expédition sont facilement reconnaissables, lisibles, indélébiles, rédigés en anglais ou en français, et comprennent :(i)lorsque les marchandises dangereuses sont transportées à destination d’un endroit au Canada, les nom et adresse de l’établissement de l’expéditeur au Canada,(ii)lorsque les marchandises dangereuses sont transportées d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit à l’extérieur du Canada en passant par le Canada, les nom et adresse de l’établissement de chaque expéditeur; toutefois, ces renseignements peuvent être portés sur un document distinct annexé au document d’expédition et ne sont exigés que tant que cette personne est l’expéditeur,(iii)la classification prévue à l’annexe 1 ou dans les Recommandations de l’ONU, pour les marchandises dangereuses à l’égard desquelles la lettre « D » est portée à la colonne 1 du tableau de l’article 172.101 du 49 CFR, à l’exception des marchandises dangereuses dont l’appellation réglementaire est « Consumer commodity »,(iv)le cas échéant, les renseignements relatifs au PIU agréé qui sont visés au paragraphe 3.6(1);b)la personne se conforme aux articles suivants de la partie 3 (Documentation) :(i)l’article 3.2, Responsabilités du transporteur,(ii)l’article 3.8, Emplacement du document d’expédition et de la feuille de train : transport ferroviaire,(iii)l’article 3.10, Emplacement du document d’expédition : entreposage pendant le transport;c)le 31 août 2008 ou après cette date, les étiquettes et les plaques apposées pour les marchandises dangereuses incluses dans la classe 2.3 ou la classe 6.1 sont celles exigées par le présent règlement pour les marchandises dangereuses. Les étiquettes et les plaques peuvent être apposées avant le 31 août 2008.(2)Le paragraphe (1) ne s’applique pas aux marchandises dangereuses qui, selon le cas :a)sont interdites au transport par le présent règlement;b)ne sont pas réglementées par le 49 CFR mais le sont par le présent règlement;c)[Abrogé, DORS/2017-137, art. 58]d)sont assujetties aux exceptions à l’égard des indications de danger — marchandises dangereuses ou des emballages dans le 49 CFR qui ne sont pas autorisées par le présent règlement.(3)Toute personne qui manutentionne ou transporte des marchandises dangereuses par véhicule ferroviaire conformément à une exemption délivrée en vertu de la sous-partie B de la partie 107 du 49 CFR peut le faire d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit au Canada, ou d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit à l’extérieur du Canada en passant par le Canada, si le numéro de l’exemption apparaît sur le document d’expédition.(4)En cas de conflit entre les exigences prévues à la partie 2 (Classification), à la partie 3 (Documentation), à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) ou à la partie 5 (Contenants) et l’exemption visée au paragraphe (3), celle-ci prévaut.DORS/2002-306, art. 34; DORS/2008-34, art. 83; DORS/2017-137, art. 58; DORS/2019-101, art. 15

Réciprocité pour les véhicules ferroviaires

10.1.1Malgré les exigences prévues à la partie 5 (Contenants), il est permis à toute personne de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses par véhicule ferroviaire d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit au Canada, ou d’un endroit aux États-Unis à destination d’un endroit à l’extérieur du Canada en passant par le Canada, conformément aux exigences des parties 172, 173, 174, 179 et 180 du 49 CFR, sauf par wagons-citernes utilisés pour des matières de classe 3, Liquides inflammables, visées à l’article 10.5.6 de la norme TP 14877.DORS/2019-75, art. 10

Transport de marchandises dangereuses vers un aéronef, un aérodrome ou une installation de fret aérien, ou en provenance de ceux-ci

10.2(1)Malgré les exigences prévues à la partie 2 (Classification), à la partie 3 (Documentation) et à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), si le transport a été ou sera effectué à bord d’un aéronef, il est permis à toute personne de manutentionner des marchandises dangereuses ou de les transporter à bord d’un véhicule ferroviaire vers un aéronef, un aérodrome ou une installation de fret aérien, ou en provenance de ceux-ci, conformément aux exigences des Instructions techniques de l’OACI visant la classification, le marquage, l’étiquetage et la documentation, si les conditions suivantes sont réunies :a)les renseignements devant figurer dans le document d’expédition sont facilement reconnaissables, lisibles, indélébiles, rédigés en anglais ou en français et comprennent, le cas échéant, les renseignements relatifs au PIU agréé qui sont visés au paragraphe 3.6(1);b)la personne se conforme aux dispositions suivantes de la partie 3 (Documentation) :(i)l’article 3.2, Responsabilités du transporteur,(ii)l’alinéa 3.5(1)f) et le paragraphe 3.5(2), en ce qui concerne le numéro 24 heures qui figure dans le document d’expédition,(iii)l’article 3.8, Emplacement du document d’expédition et de la feuille de train : transport ferroviaire,(iv)l’article 3.10, Emplacement du document d’expédition : entreposage pendant le transport.(2)Le paragraphe (1) ne s’applique pas si le présent règlement interdit le transport des marchandises dangereuses ou si celles-ci sont soustraites à l’application des Instructions techniques de l’OACI mais sont assujetties au présent règlement.(3)Pour les marchandises dangereuses qui sont transportées à bord d’un véhicule ferroviaire vers un aéronef, un aérodrome ou une installation de fret aérien, ou en provenance de ceux-ci, des plaques doivent être apposées sur le véhicule ferroviaire ou sur tout contenant visible de l’extérieur de ce véhicule conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses).DORS/2002-306, art. 35; DORS/2008-34, art. 84; DORS/2019-101, art. 16

Transport de marchandises dangereuses vers un bâtiment, une installation portuaire ou un terminal maritime, ou en provenance de ceux-ci

10.3(1)Malgré les exigences prévues à la partie 2 (Classification), à la partie 3 (Documentation) et à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), si le transport a été ou sera effectué à bord d’un bâtiment, il est permis à toute personne de manutentionner un envoi international de marchandises dangereuses ou de le transporter à bord d’un véhicule ferroviaire vers un bâtiment, une installation portuaire ou un terminal maritime, ou en provenance de ceux-ci, conformément aux exigences du Code IMDG visant la classification, le marquage, l’apposition d’étiquettes et de plaques et la documentation, si les conditions suivantes sont réunies :a)les renseignements devant figurer dans le document d’expédition sont facilement reconnaissables, lisibles, indélébiles, rédigés en anglais ou en français et comprennent, le cas échéant, les renseignements relatifs au PIU agréé qui sont visés au paragraphe 3.6(1);b)la personne se conforme aux dispositions suivantes de la partie 3 (Documentation) :(i)l’article 3.2, Responsabilités du transporteur,(ii)l’alinéa 3.5(1)f) et le paragraphe 3.5(2), en ce qui concerne le numéro 24 heures qui figure dans le document d’expédition,(iii)l’article 3.8, Emplacement du document d’expédition et de la feuille de train : transport ferroviaire,(iv)l’article 3.10, Emplacement du document d’expédition : entreposage pendant le transport.(2)Le paragraphe (1) ne s’applique pas si le présent règlement interdit le transport des marchandises dangereuses ou si celles-ci sont soustraites à l’application du Code IMDG mais sont assujetties au présent règlement.(3)Lorsque des marchandises dangereuses sont transportées dans un grand contenant vers un bâtiment, une installation portuaire ou un terminal maritime, ou en provenance de ceux-ci, des plaques doivent être apposées sur le grand contenant conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) ou au Code IMDG.DORS/2002-306, art. 36; DORS/2008-34, art. 85; DORS/2012-245, art. 25; DORS/2017-253, art. 52; DORS/2019-101, art. 17

Réexpédition au Canada

10.4(1)Lorsqu’un envoi de marchandises dangereuses en provenance de l’extérieur du Canada est transporté vers une destination au Canada et est réexpédié par véhicule ferroviaire vers une destination au Canada, les indications de danger — marchandises dangereuses apposées conformément au 49 CFR, aux Instructions techniques de l’OACI ou au Code IMDG, au moment de l’entrée au Canada, peuvent continuer d’y figurer, sauf que des plaques doivent être apposées sur le grand contenant de marchandises dangereuses conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses).(2)Le document d’expédition qui accompagne les marchandises dangereuses doit porter une note selon laquelle les indications de danger — marchandises dangereuses sont conformes au 49 CFR, aux Instructions techniques de l’OACI ou au Code IMDG, si elles sont différentes de celles qui sont exigées à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses).DORS/2012-245, art. 26

10.5[Abrogé, DORS/2008-34, art. 86]

Placement dans un train de véhicules ferroviaires portant des plaques

10.6(1)À moins d’une incidence grave sur la dynamique du matériel roulant ne soit probable, il est interdit de placer, dans un train, un véhicule ferroviaire qui contient des marchandises dangereuses mentionnées à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe sur lequel des plaques doivent être apposées conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) à côté d’un véhicule ferroviaire mentionné à la même rangée de la colonne 2.TABLEAUArticleColonne 1Colonne 2Marchandises dangereusesVéhicule ferroviaire1Toutes les classes de marchandises dangereusesa)une locomotive en marche ou un tender, à moins que tous les autres véhicules ferroviaires, autres que les locomotives, tenders et fourgons de queue, ne portent des plaques;b)un véhicule ferroviaire occupé, à moins que tous les autres véhicules ferroviaires, autres que les locomotives, tenders et fourgons de queue ne soient occupés ou portent des plaques;c)un véhicule ferroviaire qui a une source continue d’ignition;d)un wagon ouvert si, selon le cas :(i)le chargement dépasse les dimensions du véhicule ferroviaire et pourrait se déplacer pendant le transport,(ii)le chargement dépasse en hauteur la partie supérieure du véhicule ferroviaire et risque de se déplacer pendant le transport.2Marchandises dangereuses incluses dans les classes 1.1 ou 1.2Tout véhicule ferroviaire sur lequel doit être apposée une plaque de la classe 2, 3, 4 ou 5.3UN1008, TRIFLUORURE DE BORE COMPRIMÉUN1026, CYANOGÈNEUN1051, CYANURE D’HYDROGÈNE STABILISÉUN1067, DIOXYDE D’AZOTE ou TÉTROXYDE DE DIAZOTEUN1076, PHOSGÈNEUN1589, CHLORURE DE CYANOGÈNE STABILISÉUN1614, CYANURE D’HYDROGÈNE STABILISÉUN1660, MONOXYDE D’AZOTE, COMPRIMÉ ou OXYDE NITRIQUE COMPRIMÉUN1911, DIBORANE COMPRIMÉUN1975, MONOXYDE D’AZOTE ET DIOXYDE D’AZOTE EN MÉLANGE ou MONOXYDE D’AZOTE ET TÉTROXYDE DE DIAZOTE EN MÉLANGEUN2188, ARSINEUN2199, PHOSPHINEUN2204, SULPHURE DE CARBONYLEUN3294, CYANURE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION ALCOOLIQUETout véhicule ferroviaire sur lequel doit être apposée une plaque de la classe 1, 2, 3, 4 ou 5 à moins que le véhicule ferroviaire à côté de celui-ci ne contienne les mêmes marchandises dangereuses.(2)Des marchandises dangereuses transportées à bord de véhicules ferroviaires dans un train allant des États-Unis au Canada ou des États-Unis à une destination en dehors du Canada en passant par le Canada peuvent être placées dans le train conformément aux articles 174.84 et 174.85 du 49 CFR.DORS/2008-34, art. 87

Attelage des véhicules ferroviaires

10.7(1)Il est interdit d’atteler un véhicule ferroviaire à un autre véhicule ferroviaire à une vitesse d’attelage relative supérieure à 9,6 km/h (6 mi/h) si l’un ou l’autre des véhicules ferroviaires subissant l’impact au cours de l’attelage contient des marchandises dangereuses pour lesquelles des plaques doivent être apposées conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses).(2)Malgré le paragraphe (1), il est permis d’atteler un seul véhicule ferroviaire en mouvement sur sa lancée à une vitesse d’attelage relative inférieure ou égale à 12 km/h (7,5 mi/h), lorsque la température ambiante est supérieure à -25 ºC.(3)Si une personne attelle un wagon-citerne qui contient des marchandises dangereuses pour lesquelles une plaque doit être apposée conformément à la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) à un autre véhicule ferroviaire et que les trois circonstances mentionnées dans l’un des quatre articles du tableau du présent paragraphe sont présentes, la personne doit :a)effectuer une inspection visuelle du châssis inférieur et des éléments du dispositif de traction et du mécanisme amortisseur pour s’assurer de leur intégrité avant de déplacer le wagon-citerne sur une distance supérieure à 2 km de l’endroit où l’attelage a eu lieu;b)faire rapport par écrit au propriétaire du wagon-citerne dans les dix jours suivant l’attelage du wagon-citerne, lequel rapport contient une copie du présent article et des renseignements relatifs à tout dommage compromettant l’intégrité du châssis inférieur ou du mécanisme amortisseur de choc du wagon-citerne découvert par suite de l’inspection.TABLEAUArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3Masse totale lors de l’attelage : wagon citerne et autre véhicule ferroviaire, y compris leur contenu, en kilogrammesTempérature ambiante en degrés CelsiusVitesse relative d’attelage en kilomètres à l’heure1> 150 000≤ -25> 9,62> 150 000> -25> 123≤ 150 000≤ -25> 12,94≤ 150 000> -25> 15,3(4)Le propriétaire d’un wagon-citerne qui reçoit le rapport ne peut utiliser le wagon-citerne, ou en permettre l’utilisation, pour le transport de marchandises dangereuses autres que celles qui se trouvaient dans le wagon-citerne au moment de l’attelage, jusqu’à ce que le wagon-citerne ait subi :a)d’une part, une inspection visuelle et une inspection portant sur l’intégrité structurale conformément au sous-alinéa 9.5.6a) et à l’alinéa 9.5.7 de la norme TP 14877;b)d’autre part, si le wagon est pourvu d’une longrine centrale courte, une inspection, à tout le moins, des parties suivantes de cette longrine :(i)l’extrémité de la plaque de renfort de la longrine centrale courte qui se trouve la plus près du milieu de la citerne et les soudures associées et, à partir de ce point, sur une longueur de 30 cm en direction de l’autre extrémité de la plaque de renfort,(ii)toutes les soudures :(A)reliant la cale de bout de citerne à la longrine,(B)reliant la cale de bout de citerne à la plaque de renfort de bout de citerne,(C)entre la citerne et la plaque de renfort de bout de citerne et, si celle-ci est rattachée à la plaque de renfort de la longrine, sur une longueur de 2,5 cm au-delà du point de rattachement vers le milieu de la citerne,(iii)tout le métal de l’ensemble de la longrine centrale courte, sauf les soudures, à partir de la traverse pivot jusqu’à l’attelage,(iv)le logement de l’appareil de choc et de traction.(5)Le présent article ne s’applique pas si le wagon-citerne ou l’autre véhicule ferroviaire qui a été attelé est équipé d’un dispositif amortisseur permettant un déplacement en compression de 15 cm (6 po.) ou plus et étant en mesure de limiter la contrainte maximale sur l’attelage à 4 448 kN (1 000 000 lbf) lorsqu’il est heurté à une vitesse de 16,1 km/h (10 mi/h) par un véhicule ferroviaire d’une masse brute de 99 790 kg (220 000 lb).DORS/2002-306, art. 37; DORS/2008-34, art. 88; DORS/2014-152, art. 26; DORS/2019-75, art. 11

Rapports

10.8L’expéditeur présente au ministre, sur préavis raisonnable de celui-ci, les renseignements suivants :a)le nombre de wagons-citernes qui lui appartiennent ou qu’il loue qui sont conformes aux exigences de la norme TP 14877 pour les wagons-citernes TC117R;b)le nombre de wagons-citernes qui lui appartiennent ou qu’il loue qui sont conformes aux exigences de la norme TP 14877 pour les wagons-citernes TC117P;c)le nombre de wagons-citernes qui lui appartiennent ou qu’il loue qui sont conformes aux exigences de la norme TP 14877 pour les wagons-citernes de classe 111 et qu’il utilise pour l’importation, la présentation au transport ou la manutention de marchandises dangereuses incluses dans la classe 3, Liquides inflammables;d)le nombre de wagons-citernes qui lui appartiennent ou qu’il loue qui sont conformes aux exigences de la norme TP 14877 pour les wagons-citernes de classe 111 renforcés et qu’il utilise pour l’importation, la présentation au transport ou la manutention de marchandises dangereuses incluses dans la classe 3, Liquides inflammables.DORS/2019-75, art. 12

PARTIE 11Transport maritimeTransport maritime — Code IMDGDORS/2017-253, art. 21

11.1(1)Toute personne qui importe, présente au transport, manutentionne ou transporte des marchandises dangereuses par bâtiment doit le faire conformément au Code IMDG si celles-ci sont en transport :a)entre deux endroits au Canada, dans un voyage au cours duquel :(i)soit le bâtiment se trouve à plus de 120 milles marins de la rive,(ii)soit sur la côte de l’Atlantique, le bâtiment va au sud du port de New York,(iii)soit sur la côte du Pacifique, le bâtiment va au sud de Portland, Oregon;b)entre le Canada et un autre pays, si le voyage n’est pas un voyage en eaux internes ou un voyage en eaux abritées dans les eaux visées aux alinéas a) et b) de la définition voyage en eaux internes au sens de l’article 1 du Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment;c)entre deux endroits à l’extérieur du Canada à bord d’un bâtiment immatriculé au Canada.(2)En plus des exigences prévues au paragraphe (1), toute personne qui présente au transport, qui manutentionne ou qui transporte des marchandises dangereuses par bâtiment effectue ces opérations conformément aux dispositions suivantes du présent règlement :a)aux dispositions suivantes de la partie 3 (Documentation) :(i)l’article 3.2, Responsabilités du transporteur,(ii)le paragraphe 3.4(1), Lisibilité et langues utilisées,(iii)l’alinéa 3.5(1)f) et le paragraphe 3.5(2), en ce qui concerne le numéro 24 heures qui figure dans le document d’expédition,(iv)l’article 3.9, Emplacement du document d’expédition : transport maritime,(v)l’article 3.10, Emplacement du document d’expédition : entreposage pendant le transport;b)aux dispositions suivantes de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) :(i)l’article 4.2, Indications de danger — marchandises dangereuses qui sont trompeuses,(ii)l’article 4.4, Responsabilités de l’expéditeur,(iii)le paragraphe 4.5(1), Responsabilités du transporteur,(iv)l’article 4.6, Visibilité, lisibilité et couleur;c)aux dispositions suivantes de la partie 5 (Contenants) :(i)l’article 5.2, Exigences pour qu’un contenant normalisé soit en règle,(ii)l’article 5.3, Indications de conformité sur un contenant,(iii)l’article 5.6, Contenant normalisé UN,(iv)l’article 5.10, Contenants : Classe 2, Gaz, et l’article 5.11, UN1950, AÉROSOLS, et UN2037, CARTOUCHES À GAZ;d)à la partie 8 (Exigences relatives aux rapports).(3)Les contenants utilisés pour le transport de marchandises dangereuses doivent être conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique.DORS/2002-306, art. 38; DORS/2008-34, art. 90; DORS/2014-152, art. 27; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-253, art. 21 et 52DORS/2021-135, art. 26DORS/2023-155, art. 45

Transport maritime — Règlement sur le transport des marchandises dangereuses

11.2Toute personne qui importe, présente au transport, manutentionne ou transporte des marchandises dangereuses par bâtiment doit le faire conformément au présent règlement si celles-ci sont en transport entre :a)deux endroits au Canada dans un voyage au cours duquel le bâtiment n’est jamais à plus de 120 milles marins de la rive et ne va pas :(i)au sud du port de New York sur la côte de l’Atlantique,(ii)au sud de Portland, Oregon sur la côte du Pacifique;b)le Canada et un autre pays, si le voyage est un voyage en eaux internes ou un voyage en eaux abritées dans les eaux visées aux alinéas a) et b) de la définition voyage en eaux internes au sens de l’article 1 du Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment.DORS/2017-253, art. 22DORS/2021-135, art. 27

Transport de marchandises dangereuses d’un pays à un autre pays en passant par le Canada

11.3Toute personne qui transporte des marchandises dangereuses par bâtiment d’un pays à un autre pays en passant par le Canada doit se conformer au Code IMDG et à la partie 8 (Exigences relatives aux rapports) du présent règlement.DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-253, art. 52

11.4[Abrogé, DORS/2017-253, art. 23]

PARTIE 12Transport aérienTransport international et transport intérieur par aéronefExigences générales

12.1(1)Toute personne qui manutentionne, demande le transport ou transporte des marchandises dangereuses par aéronef entre le Canada et un autre pays doit le faire conformément aux Instructions techniques de l’OACI et aux dispositions suivantes du présent règlement :a)de la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) :(i)l’article 1.7, Règles de sécurité, documents et indications de danger,(ii)les alinéas 1.8a) et b), Interdiction : explosifs,(iii)[Abrogé, DORS/2017-137, art. 59](iv)[Abrogé, DORS/2023-155, art. 46](v)[Abrogé, DORS/2023-155, art. 46](vi)[Abrogé, DORS/2002-306, art. 39](vii)l’article 1.20, Défense nationale,(viii)l’article 1.43, Classe 7, Matières radioactives;b)de la partie 2 (Classification) :(i)l’article 2.2, Responsabilité concernant la classification,(ii)l’article 2.36, Matières infectieuses,(iii)l’article 2.37, Généralités, Classe 7, Matières radioactives,(iv)les sous-alinéas 2.43b)(iv) et (v), concernant le classement dans la classe 9 des marchandises dangereuses qui sont des matières dangereuses du point de vue de l’environnement;c)de la partie 3 (Documentation) :(i)l’article 3.1, Responsabilités de l’expéditeur,(ii)les paragraphes 3.2(1), (2), (3), (5) et (6), Responsabilités du transporteur,(iii)le paragraphe 3.4(1), Lisibilité et langues utilisées,(iv)l’alinéa 3.5(1)f) et le paragraphe 3.5(2), en ce qui concerne le numéro 24 heures qui figure dans le document d’expédition,(v)les paragraphes 3.6(1) et (2), qui exigent que le numéro de référence du PIU et le numéro de téléphone figurent sur le document d’expédition,(vi)l’article 3.11, Conservation des renseignements figurant sur un document d’expédition;d)de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) :(i)l’article 4.2, Indications de danger — marchandises dangereuses qui sont trompeuses,(ii)l’article 4.4, Responsabilités de l’expéditeur,(iii)le paragraphe 4.5(1), Responsabilités du transporteur,(iv)le paragraphe 4.7(1), Étiquettes et plaques : dimensions et orientation,(v)l’article 4.9, Enlèvement des indications de danger — marchandises dangereuses;e)de la partie 5 (Contenants) :(i)l’article 5.2, Exigences pour qu’un contenant normalisé soit en règle,(ii)l’article 5.3, Indications de danger — conformité sur un contenant,(iii)l’article 5.6, Contenant normalisé UN,(iv)l’article 5.10, Contenants : Classe 2, Gaz;f)la partie 6 (Formation);g)la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence);h)la partie 8 (Exigences relatives aux rapports);i)la partie 13 (Ordres);j)la partie 14 (Permis de niveau de sécurité équivalent).(2)Toute personne qui manutentionne, demande le transport ou transporte des marchandises dangereuses par aéronef au Canada doit le faire conformément aux Instructions techniques de l’OACI et aux dispositions du présent règlement visées au paragraphe (1).(3)Malgré le paragraphe (2), toute personne peut manutentionner, demander de transporter ou transporter des marchandises dangereuses par aéronef au Canada conformément aux exigences prévues aux articles 12.4 à 12.17.DORS/2002-306, art. 39; DORS/2008-34, art. 93; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-137, art. 59; DORS/2019-101, art. 22DORS/2023-155, art. 46

Document d’expédition

12.2Le document d’expédition qui vise des marchandises dangereuses transportées par aéronef doit :a)être rempli conformément au chapitre 4, Documents, de la 5^e Partie, Responsabilités de l’expéditeur, des Instructions techniques de l’OACI;b)contenir les renseignements exigés par les Instructions techniques de l’OACI concernant les marchandises dangereuses sur un document qui porte, dans les marges de gauche et de droite, des hachures rouges qui sont orientées vers la droite ou la gauche.DORS/2002-306, art. 40; DORS/2008-34, art. 94

Renseignements à fournir au commandant de bord

12.3Malgré le paragraphe 12.1(1), le texte ci-après remplace le paragraphe 4.1.6 de l’article 4.1, Renseignements à fournir au pilote commandant de bord, du chapitre 4, Renseignements à fournir, de la partie 7, Responsabilités de l’exploitant, des Instructions techniques de l’OACI :« 4.1.6 Les renseignements fournis au commandant de bord doivent être communiqués sur un formulaire spécial et non au moyen de lettres de transport aérien, de documents de transport de marchandises dangereuses, de factures, etc. »DORS/2002-306, art. 41; DORS/2014-152, art. 29; DORS/2017-253, art. 24

Transport intérieur par aéronefExplosifs, Classe 1.4S

12.4(1)Il est permis à toute personne de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter par aéronef au Canada des explosifs qui sont inclus dans la classe 1.4S si les conditions suivantes sont réunies :a)la personne se conforme aux Instructions techniques de l’OACI, sauf à la 4^e Partie, Instructions d’emballage, et aux articles 1.1 à 1.3 du chapitre 1^er, Généralités, aux articles 2.1 à 2.4.1 et 2.4.3 à 2.5 du chapitre 2, Marquage, du chapitre 3, Étiquetage, et du chapitre 4, Documents, de la 5^e Partie, Responsabilités de l’expéditeur;b)lorsque l’expéditeur n’est pas le transporteur aérien, l’expéditeur avise le transporteur de la présence des explosifs avant d’en demander le transport;c)il s’agit d’un ou de plusieurs des explosifs indiqués au tableau suivant :TABLEAUNuméro UNAppellation réglementaireUN0012CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES ou CARTOUCHES POUR ARMES DE PETIT CALIBREUN0014CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES, CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES DE PETIT CALIBRE ou CARTOUCHES À BLANC POUR OUTILSUN0055DOUILLES DE CARTOUCHES VIDES AMORCÉESUN0323CARTOUCHES POUR PYROMÉCANISMESUN0405CARTOUCHES DE SIGNALISATIONd)le calibre des cartouches dont le numéro UN est UN0012 ou UN0014 est :(i)de moins de 50, dans le cas de cartouches pour carabines ou pistolets,(ii)supérieur ou égal à 8, dans le cas de cartouches pour fusils de chasse;e)la masse brute de chaque contenant est inférieure ou égale à 25 kg;f)les explosifs sont placés dans un contenant intérieur qui est une boîte, dans des chargeurs en métal ou en plastique ou dans des boîtes cloisonnées, bien calées dans un contenant extérieur conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet accidentel des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;g)les amorces sont protégées contre tout amorçage accidentel;h)la masse brute, en kilogrammes et la mention « Explosifs — Exceptés » ou « Explosives — Excepted » sont inscrites sur chaque contenant extérieur en lettres d’au moins 25 mm de hauteur et d’une couleur contrastant avec la couleur de fond du contenant.(2)Malgré les restrictions qui s’appliquent à l’article 19 du tableau 8-1 du chapitre 1, Dispositions relatives au transport de marchandises dangereuses par les passagers ou les membres d’équipage, de la partie 8, Dispositions relatives aux passagers et aux membres d’équipage, des Instructions techniques de l’OACI, il est permis à un agent de la paix au sens de l’article 3 du Règlement canadien de 2012 sur la sûreté aérienne, à un agent de sûreté à bord canadien ou à une personne mentionnée à la colonne 1 de l’article 22 du tableau du paragraphe 78(2) du Règlement canadien de 2012 sur la sûreté aérienne de transporter à bord d’un aéronef des munitions, ou des munitions chargées dans une arme à feu, dont le numéro UN et l’appellation réglementaire sont UN0012, CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES ou UN0012, CARTOUCHES POUR ARMES DE PETIT CALIBRE ou UN0014, CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES, UN0014, CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES DE PETIT CALIBRE ou UN0014, CARTOUCHES À BLANC POUR OUTILS.DORS/2002-306, art. 42; DORS/2003-400, art. 3(F); DORS/2008-34, art. 95; DORS/2014-152, art. 30; DORS/2017-253, art. 25DORS/2022-268, art. 9

Explosifs interdits

12.5(1)Il est permis à toute personne de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter par aéronef au Canada des explosifs dont le transport est interdit par l’une ou l’autre des colonnes 10 à 13 du Tableau 3-1, Liste des marchandises dangereuses, du chapitre 2, Agencement de la Liste des marchandises dangereuses (Tableau 3-1), de la partie 3, Liste des marchandises dangereuses, dispositions particulières et quantités limitées et exemptées, des Instructions techniques de l’OACI, si les conditions suivantes sont réunies :a)la personne satisfait à la fois :(i)aux alinéas 12.1(1)a) à j),(ii)aux quantités maximales et aux prescriptions d’emballage prévues aux colonnes 10 à 13 du Tableau S-3-1, Liste supplémentaire des marchandises dangereuses (Classe 1), du chapitre 2, Liste des matières dangereuses, de la Partie S-3, Liste des marchandises dangereuses, dispositions particulières et quantités maximales du Supplément aux Instructions techniques de l’OACI,(iii)aux exigences des Instructions techniques de l’OACI;b)il s’agit de l’un des explosifs suivants :(i)UN0030, DÉTONATEURS de mine (de sautage) ÉLECTRIQUES,(ii)UN0042, RENFORÇATEURS sans détonateur,(iii)UN0059, CHARGES CREUSES sans détonateur,(iv)UN0065, CORDEAU DÉTONANT souple,(v)UN0081, EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE A,(vi)UN0082, EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE B,(vii)UN0083, EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE C,(viii)UN0084, EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE D,(ix)UN0241, EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE E,(x)UN0331, EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE B,(xi)UN0332, EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE E,(xii)UN0360, ASSEMBLAGES DE DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUES;c)les explosifs répondent aux conditions suivantes :(i)ils ne sont pas inclus dans le groupe de compatibilité A,(ii)ils n’ont pas subi de détérioration ou de dommage,(iii)ils ne sont pas pourvus de dispositif d’amorçage et ne sont pas amorcés pour l’utilisation,(iv)ils sont dans un contenant exigé pour ceux-ci par les instructions d’emballage prévues au chapitre 3, Classe 1 — Matières et objets explosibles, de la Partie S-4, Instructions d’emballage, du Supplément aux Instructions techniques de l’OACI;d)aucune autre marchandise dangereuse n’est transportée en même temps que les explosifs à bord de l’aéronef.(2)L’expéditeur des explosifs doit :a)au moins 48 heures avant le chargement des explosifs à bord de l’aéronef, aviser le transporteur aérien, par écrit, de l’appellation réglementaire, du numéro UN, de la classe primaire et du groupe de compatibilité des explosifs;b)conserver une copie de l’avis remis au transporteur aérien pendant deux ans après la date où l’avis a été envoyé au transporteur aérien;c)aviser le destinataire au moins 24 heures avant le transport des explosifs de l’heure prévue pour leur transport, à moins que l’expéditeur et le transporteur aérien ne conviennent, au moment où le transporteur aérien donne son consentement écrit au transport des explosifs, que le transporteur aérien avisera le destinataire de l’heure prévue à laquelle il procédera au transport.(3)Le transporteur aérien doit, au moins 24 heures avant de procéder au transport des explosifs :a)aviser, par écrit, l’expéditeur de son consentement au transport des explosifs et en conserver une copie pendant deux ans après la date où l’avis mentionné à l’alinéa (2)a) a été envoyé à l’expéditeur;b)aviser chaque exploitant d’aérodrome nommée dans le plan de vol de l’heure prévue du départ, de l’arrivée et, le cas échéant, des escales techniques.(4)L’avis mentionné à l’alinéa (2)a) et le consentement visé à l’alinéa (3)a) sont valables pour des transports subséquents des explosifs pendant deux ans à partir de la date d’effet de l’avis et du consentement, sauf en cas de changement d’un des renseignements exigés qui y sont consignés.DORS/2002-306, art. 43; DORS/2014-152, art. 31; DORS/2017-253, art. 26

12.6[Abrogé, DORS/2017-253, art. 27]

12.7[Abrogé, DORS/2008-34, art. 97]

Instruction d’emballage Y963DORS/2014-152, art. 32

12.8(1)Il est permis à toute personne de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter par aéronef au Canada des marchandises dangereuses qui sont des aérosols inclus dans les classes 2.1 ou 2.2, qui sont UN3175, SOLIDES CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A., ou qui sont incluses dans la classe 3 et les groupes d’emballage II ou III, ou qui sont incluses dans la classe 6.1 et le groupe d’emballage III, si les conditions suivantes sont réunies :a)la personne satisfait à la fois :(i)aux alinéas 12.1(1)a) à j),(ii)aux Instructions techniques de l’OACI, sauf le chapitre 2, Marquage, le chapitre 3, Étiquetage, et le chapitre 4, Documents, de la 5^e Partie, Responsabilités de l’expéditeur, et les paragraphes (j) et (l) de l’Instruction d’emballage Y963 du chapitre 11, Classe 9 — Marchandises dangereuses diverses, de la 4^e Partie, Instructions d’emballage;b)lorsque les marchandises dangereuses sont sous forme liquide :(i)la quantité dans le cas de la classe 3 et du groupe d’emballage II est inférieure ou égale à :(A)1 L pour les contenants intérieurs en métal, sauf pour UN1263, MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, ou PEINTURES, auquel cas la quantité peut être inférieure ou égale à 5 L,(B)500 mL pour les contenants intérieurs en verre, en grès ou en plastique,(ii)la quantité dans le cas de la classe 3 et du groupe d’emballage III, et de la classe 6.1 et du groupe d’emballage III, est inférieure ou égale à :(A)5 L pour les contenants intérieurs en métal,(B)500 mL pour les contenants intérieurs en verre, en grès ou en plastique;c)lorsque les marchandises dangereuses sont un solide, la quantité dans un contenant intérieur est inférieure ou égale à 5 kg.(2)La personne qui demande de transporter les marchandises dangereuses doit, sur chaque petit contenant dans lequel sont placées les marchandises dangereuses :a)inscrire la mention « Transport aérien, 12.8, produit de consommation » ou « Air Transport, 12.8, Consumer commodity », en lettres d’au moins 25 mm de hauteur et d’une couleur contrastant avec la couleur de fond du contenant;b)pour les liquides, sauf les liquides inflammables en quantité inférieure ou égale à 120 mL, apposer, sur deux côtés opposés du contenant, une étiquette « Sens du colis », illustrée à la figure 5-29 du chapitre 3, Étiquetage, de la 5^e Partie, Responsabilités de l’expéditeur, des Instructions techniques de l’OACI.(3)Malgré le paragraphe (2), les indications de danger — marchandises dangereuses qui doivent être inscrites ou apposées sur un petit contenant en vertu de ce paragraphe ne sont pas exigées sur un petit contenant qui est placé à l’intérieur d’un autre petit contenant qui n’est pas ouvert pendant le chargement ou le déchargement ou pendant que les marchandises dangereuses sont en transport.DORS/2002-306, art. 46; DORS/2003-273, art. 9; DORS/2017-253, art. 28

Accès limitéGénéralités

12.9(1)Tout transporteur aérien peut manutentionner, demander de transporter ou transporter par aéronef au Canada les marchandises dangereuses visées aux paragraphes (2) à (12), si les conditions suivantes sont réunies :a)il se conforme aux paragraphes (2) à (14);b)il se conforme aux exigences suivantes des Instructions techniques de l’OACI :(i)dans la mesure du possible, l’article 5.1, Renseignements à fournir aux passagers, du chapitre 5, Autres dispositions concernant les passagers, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant,(ii)l’article 2.4, Chargement et arrimage des marchandises dangereuses, et l’article 2.5, Colis de marchandises dangereuses endommagés, du chapitre 2, Entreposage et chargement, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant,(iii)l’article 3.1, Inspection pour déceler des dommages ou des déperditions, du chapitre 3, Inspection et décontamination, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant,(iv)lorsque la personne qui charge des marchandises dangereuses à bord de l’aéronef ou qui en surveille le chargement n’est pas un membre d’équipage de l’aéronef :(A)l’article 4.1, Renseignements à fournir au pilote commandant de bord, sauf en ce qui concerne le groupe d’emballage, le nombre d’emballages et l’identification de l’aérodrome, du chapitre 4, Renseignements à fournir, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant,(B)dans le cas où les marchandises dangereuses sont transportées par hélicoptère, les renseignements exigés à la division (A) sont transmis à une personne figurant dans le Manuel d’exploitation du transporteur aérien plutôt qu’au commandant de bord,(v)l’article 4.2, Renseignements à fournir aux employés, du chapitre 4, Renseignements à fournir, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant,(vi)dans la mesure du possible, l’article 4.8, Zones d’acceptation du frêt — Fourniture de renseignements, du chapitre 4, Renseignements à fournir, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant,(vii)le tableau 7-1, intitulé « Séparation entre colis », du chapitre 2, Entreposage et chargement, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant;c)les marchandises dangereuses sont, à la fois :(i)transportées à bord d’un aéronef cargo ou d’un aéronef de passagers visés à la sous-partie 4 de la partie VI et aux sous-parties 1 à 4 de la partie VII du Règlement de l’aviation canadien,(ii)transportées à destination ou en provenance d’un lieu dont l’accès est limité et aucun autre moyen de transport pratique ou immédiatement disponible n’existe pour transporter les marchandises dangereuses,(iii)placées dans un contenant qui porte les marques à apposer sur les colis et les étiquettes qui sont exigées par le chapitre 2, Marquage, à l’exception de l’article 2.4.2, et par le chapitre 3, Étiquetage, à l’exception de l’article 3.2.12 de la 5^e Partie, Responsabilités de l’expéditeur, des Instructions techniques de l’OACI;d)lorsque les marchandises dangereuses sont des gaz inflammables de classe 2.1 ou des liquides inflammables de classe 3, il est interdit de fumer à bord de l’aéronef, et l’aéronef et chaque compartiment ou zone de l’aéronef où sont placés les marchandises dangereuses sont ventilés de façon à empêcher l’accumulation de vapeurs;e)lorsque les marchandises dangereuses sont transportées à bord d’un aéronef de passagers, elles sont arrimées, dans la mesure du possible, dans une zone de l’aéronef de façon à ce qu’elles ne soient pas facilement accessibles aux passagers;f)la personne qui manutentionne, demande le transport ou transporte les marchandises dangereuses a reçu de la formation conformément à la partie 6 (Formation) du présent règlement et au chapitre 4, Formation, de la 1^re Partie, Généralités, des Instructions techniques de l’OACI;g)la personne qui est en possession des marchandises dangereuses se conforme à la partie 8 (Exigences relatives aux rapports) du présent règlement.Classe 3, Liquides inflammables(2)Les exigences mentionnées aux paragraphes (3) à (6) s’appliquent aux marchandises dangereuses suivantes qui sont incluses dans la classe 3, Liquides inflammables :a)UN1202, DIESEL, GAZOLE, HUILE à DIESEL ou HUILE DE CHAUFFE LÉGÈRE;b)UN1203, ESSENCE;c)UN1219, ALCOOL ISOBUTYLIQUE ou ISOPROPANOL;d)UN1223, KÉROSÈNE;e)UN1268, DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A. ou PRODUITS PÉTROLIERS, N.S.A., groupes d’emballage II et III seulement;f)UN1863, CARBURÉACTEUR, groupes d’emballage II et III seulement.(3)Lorsque les liquides de la classe 3, Liquides inflammables, visés au paragraphe (2) sont placés dans un petit contenant qui :a)est un fût, celui-ci doit être bien fermé et porter l’une des marques permanentes suivantes du fabricant lorsque sa capacité est supérieure à 25 L et inférieure ou égale à 230 L : TC, CTC, DOT, ICC 5A, 5B, 5C, 17C, 17E, TC-34, CTC-34, DOT-34, UN 1A1, UN 1B1, UN 1H1 ou UN 6HA;b)n’est pas un fût, le petit contenant doit être bien fermé et satisfaire à l’une des conditions suivantes :(i)il porte l’une des marques permanentes suivantes du fabricant lorsque sa capacité est inférieure ou égale à 25 L : UN 3A1, UN 3H1, UL ou ULC,(ii)il est marqué conformément à la norme ASTM F 852,(iii)il s’agit d’un type de réservoir en acier qui est utilisé pour approvisionner un moteur hors-bord et qui n’est pas marqué.(4)Les contenants suivants peuvent être réutilisés pour transporter les liquides visés au paragraphe (2) qui sont inclus dans la classe 3, Liquides inflammables :a)un fût en acier ou un jerrican si, à la fois :(i)ni le corps ni l’une ou l’autre des extrémités du fût en acier ou du jerrican n’ont été endommagés par l’usure, des rayures, des bosselures ou de la corrosion au point où l’intégrité du fût ou du jerrican est compromise,(ii)les chapeaux de bonde et les joints d’étanchéité usés ou non étanches sont remplacés,(iii)ni l’une ni l’autre des extrémités du fût n’est bombée,(iv)suffisamment d’espace libre est laissé au cours du remplissage pour éviter toute fuite ou toute distorsion permanente causée par l’expansion du liquide résultant des températures qui peuvent survenir pendant le transport;b)un fût en plastique ou un jerrican si, à la fois :(i)le corps du fût en plastique ou du jerrican n’est pas délavé, décoloré, rainuré, fendillé ou déformé au point où l’intégrité du fût ou du jerrican est compromise,(ii)la bride de fermeture et la bonde du fût ne montrent aucun filet faussé ou usé,(iii)les joints usés sont remplacés,(iv)lorsque la capacité du jerrican dépasse 25 L, il n’est utilisé que pour les liquides inflammables qui sont inclus dans le groupe d’emballage III et dont le point d’éclair est supérieur à 37,8 ºC;c)un réservoir en acier pour moteur hors-bord si, à la fois :(i)ni le corps ni les jables du réservoir en acier n’ont pas été endommagés par l’usure, des rayures, des bosselures ou de la corrosion au point où l’intégrité du réservoir est compromise,(ii)les chapeaux de bonde, les accessoires et les joints d’étanchéité usés ou non étanches sont remplacés,(iii)suffisamment d’espace libre est laissé au cours du remplissage pour éviter toute fuite ou toute distorsion permanente causée par l’expansion du liquide résultant des températures qui peuvent survenir pendant le transport.(5)Lorsque les liquides inclus dans la classe 3, Liquides inflammables, visés au paragraphe (2) sont placés dans un grand contenant, celui-ci doit être, selon le cas :a)une citerne, un conteneur ou un dispositif qui fait partie intégrante de l’aéronef ou qui y est fixé conformément au certificat de navigabilité délivré en vertu du Règlement de l’aviation canadien;b)un fût cylindrique repliable en caoutchouc qui est transporté à bord d’un aéronef ou suspendu à celui-ci et qui est fabriqué, testé, inspecté et utilisé conformément à la spécification MIL-D-23119G;c)une citerne repliable en toile qui est transportée suspendue à un hélicoptère et dont les matériaux de construction et les joints satisfont aux exigences de la spécification MIL-T-52983G.(6)Lorsque les liquides inclus dans la classe 3, Liquides inflammables, visés au paragraphe (2) sont transportés :a)à bord d’un aéronef de passagers, la capacité totale de tous les contenants doit être inférieure ou égale à 230 L;b)à bord d’un aéronef cargo, la capacité totale de chaque contenant doit être inférieure ou égale à 230 L, à moins qu’il ne s’agisse d’un contenant visé au paragraphe (5).Moteurs à combustion interne, véhicules et machines(7)La manutention, la demande de transport ou le transport des marchandises dangereuses UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE ou UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLE ou UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE ou UN3528, MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE ou UN3528, MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE ou UN3528, MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE ou UN3528, MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE ou UN3529, MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE ou UN3529, MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou UN3529, MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE ou UN3529, MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou UN3530, MOTEUR À COMBUSTION INTERNE ou UN3530, MACHINE À COMBUSTION INTERNE doivent être effectués conformément aux exigences suivantes des Instructions techniques de l’OACI :a)la disposition particulière A87 du chapitre 3, Dispositions particulières, de la 3^e Partie, Liste des marchandises dangereuses, dispositions particulières et quantités limitées et exemptées;b)dans les cas ci-après, l’Instruction d’emballage 950 du chapitre 11, Classe 9 — Marchandises dangereuses diverses, de la 4^e Partie, Instructions d’emballage :(i)UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLE,(ii)UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE;c)dans les cas ci-après, l’Instruction d’emballage 951 du chapitre 11, Classe 9 — Marchandises dangereuses diverses, de la 4^e Partie, Instructions d’emballage :(i)UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE,(ii)UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE;d)dans les cas ci-après, l’Instruction d’emballage 378 du chapitre 5, Classe 3 — Liquides inflammables, de la 4^e Partie, Instructions d’emballage :(i)UN3528, MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE,(ii)UN3528, MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE,(iii)UN3528, MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE,(iv)UN3528, MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE;e)dans les cas ci-après, l’Instruction d’emballage 220 du chapitre 4, Classe 2 — Gaz, de la 4^e Partie, Instructions d’emballage :(i)UN3529, MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE,(ii)UN3529, MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE,(iii)UN3529, MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE,(iv)UN3529, MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE;f)dans les cas ci-après, l’Instruction d’emballage 972 du chapitre 11, Classe 9 — Marchandises dangereuses diverses, de la 4^e Partie, Instructions d’emballage :(i)UN3530, MOTEUR À COMBUSTION INTERNE,(ii)UN3530, MACHINE À COMBUSTION INTERNE.Extincteurs(8)Lorsque les marchandises dangereuses sont UN1044, EXTINCTEURS, classe 2.2, ceux-ci doivent :a)être conformes aux exigences de l’article 5.10 de la partie 5 (Contenants);b)avoir une capacité inférieure ou égale à 18 L s’ils sont transportés à bord d’un aéronef de passagers;c)être emballés conformément à l’instruction d’emballage 213 du chapitre 4, Classe 2 — Gaz, de la 4^e Partie, Instructions d’emballage, des Instructions techniques de l’OACI.Gaz(9)Les marchandises dangereuses qui correspondent à l’un des gaz suivants de la classe 2.1, Gaz inflammables, doivent être placées dans l’un des contenants mentionnés au paragraphe (10) :a)UN1011, BUTANE;b)UN1012, BUTYLÈNE;c)UN1055, ISOBUTYLÈNE;d)UN1075, GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉS;e)UN1077, PROPYLÈNE;f)UN1969, ISOBUTANE;g)UN1978, PROPANE.(10)Les marchandises dangereuses visées au paragraphe (9) doivent être placées, selon le cas :a)dans un contenant qui est marqué TC-51, DOT-51 ou CTC-51 et qui est en règle à l’égard de la norme CSA B622 et des Appendices A et B de la norme CSA B620;b)dans une bouteille à gaz qui est conforme aux exigences de l’article 5.10 de la partie 5 (Contenants) et les conditions suivantes doivent être respectées :(i)elle a une capacité inférieure ou égale à 100 L,(ii)si les marchandises dangereuses sont transportées dans des bouteilles à gaz à bord d’un aéronef de passagers, la capacité totale de toutes les bouteilles à gaz doit être inférieure ou égale à 120 L,(iii)elle est assujettie en position verticale, ou le plus près possible de la position verticale, afin d’empêcher tout mouvement au cours du transport.Accumulateurs(11)Les marchandises dangereuses qui sont UN2794, ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE ACIDE, classe 8, UN2795, ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE ALCALIN, classe 8, ou UN2800, ACCUMULATEURS électriques INVERSABLES REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE, classe 8, doivent :a)être transportées conformément :(i)d’une part, aux dispositions de la troisième phrase de la disposition particulière A123 du chapitre 3, Dispositions particulières, de la 3^e Partie, Liste des marchandises dangereuses, dispositions particulières et quantités limitées et exemptées, des Instructions techniques de l’OACI,(ii)d’autre part, aux instructions d’emballage suivantes prévues au chapitre 10, Classe 8 — Matières corrosives, de la 4^e Partie, Instructions d’emballage, des Instructions techniques de l’OACI, sauf que, si l’aéronef n’est pas pressurisé, l’article 1.1.6 du chapitre 1^er, Prescriptions générales d’emballage, de la 4^e Partie, Instructions d’emballage, des Instructions techniques de l’OACI ne s’applique pas :(A)dans le cas des accumulateurs dont le numéro UN est UN2794 ou UN2795, l’Instruction d’emballage 870,(B)dans le cas des accumulateurs dont le numéro UN est UN2800, l’Instruction d’emballage 872;b)si les accumulateurs sont transportés à bord d’un aéronef de passagers, avoir une masse brute inférieure ou égale à 120 kg.Chlorite de sodium et hypochlorite en solution(12)Lorsque les marchandises dangereuses sont UN1496, CHLORITE DE SODIUM, classe 5.1, ou UN1791, HYPOCHLORITE EN SOLUTION, classe 8, les conditions suivantes doivent être respectées :a)la quantité de chlore libre est de 7 % ou moins;b)la quantité des marchandises dangereuses dans un contenant intérieur est inférieure ou égale à 5 L ou 5 kg et, dans le cas d’un contenant extérieur, inférieure ou égale à 20 L ou 20 kg;c)elles sont placées dans un contenant intérieur étanche qui est un emballage combiné, tel qu’il est défini au chapitre 3, Renseignements généraux, de la 1^re Partie, Généralités, des Instructions techniques de l’OACI;d)le contenant intérieur doit être placé dans un contenant extérieur conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet accidentel des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique.Responsabilités du commandant de bord(13)Le transporteur aérien doit veiller à ce que :a)le commandant de bord d’un aéronef, autre qu’un hélicoptère, qui transporte des marchandises dangereuses :(i)donne aux agents de bord, s’il y en a, un exposé concernant la nature et l’emplacement des marchandises dangereuses qui se trouvent dans les compartiments auxquels ils ont accès, le cas échéant,(ii)remplisse et signe un manifeste, un carnet de route, ou un dossier de vol, ou tout autre genre de document désigné à cette fin dans le Manuel de l’exploitant, dans lequel sont consignés l’appellation réglementaire, la classe, le numéro UN et la quantité de marchandises dangereuses transportées ce jour-là;b)le commandant de bord d’un hélicoptère qui transporte des marchandises dangereuses remplisse et signe, au terme de chaque jour, un manifeste, un carnet de route, ou un dossier de vol, ou tout autre genre de document désigné à cette fin dans le Manuel de l’exploitant, dans lequel est portée la mention « Marchandises dangereuses transportées » ou « Dangerous Goods Transported »;c)le transporteur aérien conserve les documents mentionnés aux alinéas a) et b) pendant douze mois après la date à laquelle les marchandises dangereuses ne sont plus en transport;d)en cas d’urgence en vol et si les circonstances le permettent, le commandant de bord, selon le cas :(i)se conforme à l’article 4.3, Renseignements que le pilote commandant de bord doit fournir en cas d’urgence en vol, du chapitre 4, Renseignements à fournir, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant, des Instructions techniques de l’OACI,(ii)s’il s’agit d’une charge externe de marchandises dangereuses suspendue à un hélicoptère, avise l’unité appropriée des services de la circulation aérienne que des marchandises dangereuses sont dans cette charge.Registres(14)Le transporteur aérien doit :a)si l’expéditeur, la personne qui accepte les marchandises dangereuses ou la personne qui charge l’aéronef n’est pas un de ses employés, conserver les renseignements suivants pendant douze mois après la date à laquelle les marchandises dangereuses ne sont plus en transport :(i)les nom et adresse de chaque expéditeur de marchandises dangereuses,(ii)les nom et adresse de l’une des personnes suivantes :(A)soit, celle qui accepte chaque envoi de marchandises dangereuses ou qui surveille directement l’acceptation des marchandises dangereuses,(B)soit, celle qui charge et arrime les marchandises dangereuses ou qui surveille directement ces opérations;b)conserver la documentation mentionnée à la division (1)b)(iv)(A) pendant douze mois après la date à laquelle les marchandises dangereuses ne sont plus en transport;c)lorsque le transport est effectué par hélicoptère, veiller à ce que les renseignements suivants soient préparés avant le transport des marchandises dangereuses et gardés pendant douze mois après la date à laquelle les marchandises ne sont plus en transport :(i)les nom et adresse de chaque expéditeur de marchandises dangereuses,(ii)la date approximative du transport,(iii)les points de départ et d’arrivée des marchandises dangereuses qui seront transportées,(iv)l’appellation réglementaire, le numéro UN, la classe et la quantité de marchandises dangereuses qui seront transportées,(v)le nom de l’employé du transporteur aérien qui prépare les renseignements.(15)Le transporteur aérien doit présenter les registres, notifications ou rapports exigés par le paragraphe (1) dans les quinze jours qui suivent la date de la réception de la demande écrite d’un inspecteur.DORS/2002-306, art. 47; DORS/2003-400, art. 5; DORS/2008-34, art. 98; DORS/2014-152, art. 33; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-253, art. 29

Aéronef privé

12.10Il est permis de manutentionner ou de transporter au Canada des marchandises dangereuses par petit aéronef ou hélicoptère immatriculés comme aéronef privé en vertu des articles 202.16 et 202.17 du Règlement de l’aviation canadien si les conditions suivantes sont réunies :a)elles sont destinées à un usage récréatif non commercial;b)leur transport n’est pas interdit par les annexes 1 ou 3 du présent règlement ou par les Instructions techniques de l’OACI.

Carottes-échantillons géologiques

12.11Il est permis de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter par aéronef au Canada des marchandises dangereuses qui sont contenues dans des carottes-échantillons géologiques dont le diamètre est inférieur ou égal à 100 mm, si les conditions suivantes sont réunies :a)lorsque l’expéditeur n’est pas le transporteur aérien, l’expéditeur avise le transporteur aérien de la présence des carottes-échantillons avant d’en demander le transport;b)les carottes-échantillons sont transportées dans des boîtes en bois qui sont utilisées pour les carottes-échantillons et qui sont enveloppées dans un sac en plastique ou en polyéthylène scellé, ou dans tout autre contenant offrant le même degré d’étanchéité;c)les carottes-échantillons ainsi que les contenants sont arrimés de façon à éviter tout mouvement pendant le transport;d)lorsque les carottes-échantillons contiennent des matières radioactives, elles sont emballées conformément au Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires.

Travail aérien

12.12(1)Il est permis de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter par aéronef au Canada des marchandises dangereuses, qui sont en train d’être utilisées à l’endroit où l’une des opérations suivantes de travail aérien est effectuée :a)l’extinction des incendies;b)l’ensemencement de nuages;c)l’allumage aérien;d)l’agriculture;e)la prévention des avalanches;f)la sylviculture;g)l’horticulture;h)le travail d’hydrographie ou de sismographie;i)la lutte contre la pollution.(2)Les marchandises dangereuses doivent être placées dans un contenant qui est, selon le cas :a)une citerne, un conteneur ou un dispositif qui fait partie intégrante de l’aéronef ou qui y est fixé conformément au certificat de navigabilité délivré en vertu du Règlement de l’aviation canadien;b)un fût cylindrique repliable en caoutchouc qui est transporté à bord d’un aéronef ou suspendu à celui-ci et qui est fabriqué, mis à l’épreuve, inspecté et utilisé conformément à la spécification MIL-D-23119G;c)une citerne repliable en toile qui est transportée suspendue à un hélicoptère et dont les matériaux de construction et les joints satisfont aux exigences de la spécification MIL-T-52983G;d)un petit contenant conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet accidentel des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique.(3)Le transporteur aérien doit veiller :a)à ce que la personne qui charge et arrime les marchandises dangereuses à bord de l’aéronef ait reçu de la formation, ou travaille sous la surveillance directe d’une personne qui a reçu la formation, conformément à la partie 6 (Formation) du présent règlement et au chapitre 4, Formation, de la 1^re Partie, Généralités, des Instructions techniques de l’OACI;b)si une personne autre qu’un employé du transporteur aérien manutentionne ou transporte les marchandises dangereuses, à ce que cette personne ait reçu de la formation conformément à la partie 6 (Formation) du présent règlement et au chapitre 4, Formation, de la 1^re Partie, Généralités, des Instructions techniques de l’OACI;c)à ce que le transporteur aérien se conforme à la partie 8 (Exigences relatives aux rapports) du présent règlement;d)si le commandant de bord de l’aéronef ne charge pas les marchandises dangereuses ou n’en surveille pas directement le chargement, à ce que la personne qui charge et arrime les marchandises dangereuses remette au commandant de bord, par écrit, les renseignements suivants pour chacune des marchandises dangereuses :(i)l’appellation réglementaire, le numéro UN et la classe,(ii)la masse brute des marchandises dangereuses et, dans le cas d’explosifs, la quantité nette d’explosifs;e)à ce qu’il soit interdit de fumer à bord de l’aéronef et que chaque compartiment ou zone de l’aéronef où sont placées des marchandises dangereuses soit ventilé de façon à empêcher l’accumulation de vapeurs;f)en cas d’urgence en vol et si les circonstances le permettent, à ce que le commandant de bord se conforme à l’article 4.3, Renseignements que le pilote commandant de bord doit fournir en cas d’urgence en vol, du chapitre 4, Renseignements à fournir, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant, des Instructions techniques de l’OACI;g)à ce que la personne qui charge et arrime des marchandises dangereuses à bord de l’aéronef ou qui en surveille directement le chargement et l’arrimage, à la fois :(i)se conforme à l’article 3.1, Inspection pour déceler des dommages ou des déperditions, du chapitre 3, Inspection et décontamination, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant, des Instructions techniques de l’OACI,(ii)sépare les contenants dans lesquels sont placées des marchandises dangereuses qui pourraient réagir dangereusement entre elles en cas de rejet, conformément au tableau 7-1, intitulé « Séparation entre colis », du chapitre 2, Entreposage et chargement, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant, des Instructions techniques de l’OACI.DORS/2002-306, art. 48; DORS/2008-34, art. 99; DORS/2014-152, art. 34; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-253, art. 30

Instruments de mesure

12.13Il est permis à toute personne de manutentionner ou de transporter par aéronef au Canada un instrument de mesure qui contient des marchandises dangereuses si les conditions suivantes sont réunies :a)la personne responsable de l’instrument de mesure, à la fois :(i)veille à ce que l’instrument de mesure ou son contenant porte les étiquettes conformément au chapitre 3, Étiquetage, de la 5^e Partie, Responsabilités de l’expéditeur, des Instructions techniques de l’OACI,(ii)avant le transport de l’instrument de mesure à bord de l’aéronef, obtient l’accord écrit du transporteur aérien d’utiliser ou de transporter l’instrument de mesure à bord de l’aéronef,(iii)a reçu de la formation conformément à la partie 6 (Formation) du présent règlement et au chapitre 4, Formation, de la 1^re Partie, Généralités, des Instructions techniques de l’OACI et se conforme aux lois applicables à l’instrument de mesure;b)l’instrument de mesure est placé ou utilisé à un endroit à bord de l’aéronef qui est connu du commandant de bord et de l’équipage de conduite;c)lorsque l’instrument de mesure contient une matière radioactive :(i)d’une part, le niveau de radiation à 100 mm de tout point de la surface extérieure de l’instrument est inférieur ou égal à 100 µSv/h (10 millirems par heure),(ii)d’autre part, l’activité de l’instrument de mesure ne dépasse pas la limite d’exception applicable indiquée à la colonne intitulée « Limites par article » du tableau 2-14, intitulé « Limites d’activité pour les colis exceptés », du chapitre 7, Classe 7 — Matières radioactives, de la 2^e Partie, Classification des marchandises dangereuses, des Instructions techniques de l’OACI.DORS/2002-306, art. 49; DORS/2014-152, art. 35; DORS/2017-253, art. 31

Soins médicaux

12.14(1)Il est permis à toute personne de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter des marchandises dangereuses, autres que celles qui sont incluses dans la classe 2, Gaz, à bord d’un aéronef au Canada, si les conditions suivantes sont réunies :a)elles seront utilisées, ou une partie d’entre elles a été utilisée, à l’égard d’une personne qui aura recours ou a eu recours à des soins médicaux en cours de vol;b)leur transport n’est pas interdit par les annexes 1 ou 3 du présent règlement ou par les Instructions techniques de l’OACI;c)avant leur chargement, la personne qui en demande le transport obtient l’accord du transporteur aérien de les transporter à bord de l’aéronef;d)le transporteur aérien, à la fois :(i)surveille directement le chargement et l’arrimage des marchandises dangereuses à bord de l’aéronef de façon à ce que celles-ci ne se déplacent pas pendant le transport,(ii)se conforme à l’article 3.1, Inspection pour déceler des dommages ou des déperditions, du chapitre 3, Inspection et décontamination, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant, des Instructions techniques de l’OACI,(iii)remet au commandant de bord, par écrit, l’appellation réglementaire, le numéro UN et la classe des marchandises dangereuses ainsi que leur emplacement à bord de l’aéronef;e)[Abrogé, DORS/2002-306, art. 50]f)en cas de changement d’aéronef ou d’équipage de conduite, le commandant de bord remet les renseignements exigés par le sous-alinéa d)(iii) au commandant de bord de relève;g)les employés du transporteur aérien ont reçu de la formation, ou travaillent sous la surveillance directe d’une personne qui a reçu la formation, conformément à la partie 6 (Formation) du présent règlement et au chapitre 4, Formation, de la 1^re Partie, Généralités, des Instructions techniques de l’OACI;h)le transporteur aérien se conforme à la partie 8 (Exigences relatives aux rapports) du présent règlement.(2)Le transporteur aérien et la personne qui demande le transport des marchandises dangereuses doivent veiller à ce que :a)les marchandises dangereuses soient placées dans un contenant conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet accidentel des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;b)le contenant porte les marques à apposer sur les colis et les étiquettes exigées par le chapitre 2, Marquage, et au chapitre 3, Étiquetage, de la 5^e Partie, Responsabilités de l’expéditeur, des Instructions techniques de l’OACI.(3)Il est permis de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter par aéronef au Canada, UN1072, OXYGÈNE COMPRIMÉ, si les conditions suivantes sont réunies :a)le transporteur aérien et la personne qui demande le transport des marchandises dangereuses se conforment aux exigences du paragraphe (1) et de l’alinéa (2)b);b)les marchandises dangereuses sont placées dans une bouteille à gaz qui est conforme aux exigences de l’article 5.10 de la partie 5 (Contenants) du présent règlement;c)chaque bouteille à gaz contient une quantité inférieure ou égale à 850 L ou 30 pi³ de UN1072, OXYGÈNE COMPRIMÉ;d)le nombre de bouteilles à gaz qui contiennent UN1072, OXYGÈNE COMPRIMÉ, et qui sont la propriété du transporteur aérien ne doit pas être supérieur à 6, auxquelles peut être ajoutée 1 bouteille à gaz pour chaque passager qui aura besoin de l’oxygène à destination;e)le commandant de bord est avisé du nombre de bouteilles à gaz chargées à bord de l’aéronef.f)[Abrogé, DORS/2014-152, art. 36]DORS/2002-306, art. 50; DORS/2008-34, art. 100; DORS/2014-152, art. 36; DORS/2016-95, art. 41; DORS/2017-253, art. 32

12.15[Abrogé, DORS/2008-34, art. 101]

12.16[Abrogé, DORS/2008-34, art. 101]

Restrictions relatives au chargement dans le poste de pilotage

12.17Il est permis à toute personne de manutentionner ou de transporter au Canada, à bord d’un aéronef qui n’a pas de soutes de classes B, C ou D, des marchandises dangereuses, sauf celles qui sont incluses dans la classe 4.3, Matières hydroréactives, si les conditions suivantes sont réunies :a)la personne satisfait à la fois :(i)aux alinéas 12.1(1)a) à j),(ii)aux Instructions techniques de l’OACI, sauf à l’article 2.1, Restrictions au chargement dans le poste de pilotage et à bord des aéronefs de passagers, du chapitre 2, Entreposage et chargement, de la 7^e Partie, Responsabilités de l’exploitant;b)un certificat a été délivré à l’égard de l’aéronef en vertu de la sous-partie 4 de la partie VI ou des sous-parties 3 ou 4 de la partie VII du Règlement de l’aviation canadien;c)le transport des marchandises dangereuses n’est pas interdit par les annexes 1 ou 3 du présent règlement ou par les Instructions techniques de l’OACI;d)le transport des marchandises dangereuses n’est pas limité par les Instructions techniques de l’OACI au transport par aéronef cargo uniquement;e)les marchandises dangereuses sont chargées et transportées dans un compartiment accessible pendant le vol de sorte qu’un membre de l’équipage puisse avoir facilement accès aux marchandises dangereuses et à toute autre cargaison en utilisant, le cas échéant, un extincteur portatif.DORS/2002-306, art. 53

PARTIE 13OrdresEntrée en vigueur et expiration d’un ordre

13.1(1)L’ordre entre en vigueur à la date à laquelle il est signé par le ministre ou à la date ultérieure qui y est indiquée. Cependant, après l’entrée en vigueur de l’ordre, aucune inobservation de celui-ci ne peut donner lieu à une infraction à moins que la personne visée n’ait reçu l’ordre original signé ou une copie électronique de celui-ci ou que des mesures raisonnables n’aient été prises pour porter l’ordre à sa connaissance.(2)L’ordre cesse d’avoir effet à la date d’expiration qui y est indiquée ou, si aucune date n’y est indiquée, douze mois après la date à laquelle il est signé.DORS/2023-155, art. 47

Demande de révision d’un ordre

13.2(1)Toute personne peut demander la révision d’un ordre à tout moment après la date à laquelle il est signé.(2)La demande de révision est faite par écrit au ministre et comprend les renseignements suivants :a)les nom et adresse de l’établissement de la personne qui demande la révision;b)le résultat escompté de la révision;c)tous les renseignements nécessaires à l’appui de la demande de révision.DORS/2023-155, art. 48

13.3[Abrogé, DORS/2023-155, art. 49]

PARTIE 14Certificat d’équivalenceDORS/2023-155, art. 50Demande de certificat d’équivalenceDORS/2023-155, art. 50

14.1La demande de certificat d’équivalence doit être faite par écrit au ministre et comprendre les renseignements suivants :a)si le demandeur est un particulier, le nom du particulier;b)si le demandeur est une société ou une association, le nom de cette société ou de cette association, et le nom de chaque membre de l’association, tels qu’ils figurent dans les lettres patentes, les statuts constitutifs ou tout autre document indiquant l’identité juridique de la société, de l’association ou du membre de l’association;c)l’adresse de l’établissement du demandeur;d)le numéro de téléphone du demandeur, y compris l’indicatif régional, et, s’il y a lieu, son numéro de télécopieur et son adresse de courrier électronique;e)si une personne fait une demande au nom d’une société ou d’une association, son nom, son titre et le numéro de téléphone, y compris l’indicatif régional, et l’adresse de son établissement;f)la classification des marchandises dangereuses et, si elles sont dans une solution ou un mélange, la composition et le pourcentage (indiqués selon le volume, la masse ou la quantité nette d’explosifs) de chaque produit chimique;g)la méthode d’emballage des marchandises dangereuses, y compris la description des contenants et la quantité de marchandises dangereuses dans chaque contenant;h)le moyen de transport visé, soit par véhicule routier, véhicule ferroviaire, bâtiment ou aéronef;i)une description de la proposition qui fait l’objet de la demande de certificat d’équivalence, y compris :(i)les exigences de la Loi ou du présent règlement que le demandeur se propose de ne pas observer,(ii)la manière dont sera exécutée l’opération et en quoi cette manière permettra un niveau de sécurité au moins équivalent à celui découlant de la conformité à la Loi et au présent règlement,(iii)les dessins, plans, calculs, processus, résultats d’épreuve et autres renseignements nécessaires pour appuyer la proposition;j)la durée ou le calendrier des opérations pour lesquels le certificat d’équivalence est demandé;k)les nom, titre et numéro de téléphone d’affaires, y compris l’indicatif régional, de la personne avec qui il est possible de communiquer au sujet de la demande de certificat d’équivalence et qui est autorisée par le demandeur à parler en son nom.DORS/2008-34, art. 102; DORS/2017-253, art. 52DORS/2023-155, art. 51

Délivrance d’un certificat d’équivalence ou refus de délivrer un tel certificat

14.2Lorsque la demande relative à un certificat d’équivalence est refusée, le ministre en avise par écrit le demandeur et donne les motifs à l’appui.DORS/2023-155, art. 52

Demande de renouvellement d’un certificat d’équivalenceDORS/2023-155, art. 53

14.3La demande de renouvellement d’un certificat d’équivalence doit être faite par écrit au ministre et comprendre les renseignements suivants :a)si le demandeur est un particulier, le nom du particulier;b)si le demandeur est une société ou une association, le nom de cette société ou de cette association, et le nom de chaque membre de l’association, tels qu’ils figurent dans les lettres patentes, les statuts constitutifs ou tout autre document indiquant l’identité juridique de la société, de l’association ou du membre de l’association;c)l’adresse de l’établissement du demandeur;d)le numéro de téléphone du demandeur, y compris l’indicatif régional, et, s’il y a lieu, son numéro de télécopieur et son adresse de courrier électronique;e)si une personne fait une demande au nom d’une société ou d’une association, son nom, son titre et le numéro de téléphone, y compris l’indicatif régional, et l’adresse de son établissement;f)une attestation indiquant que les renseignements contenus dans la demande initiale conformément aux alinéas 14.1f) à i) sont toujours applicables et complets;g)la durée ou le calendrier des opérations pour lesquels le renouvellement du certificat d’équivalence est demandé;h)les nom, titre et numéro de téléphone d’affaires, y compris l’indicatif régional, de la personne avec qui il est possible de communiquer au sujet de la demande de renouvellement et qui est autorisée par le demandeur à parler en son nom.DORS/2023-155, art. 54

Renouvellement ou refus de renouvellement d’un certificat d’équivalence

14.4(1)Le ministre peut renouveler un certificat d’équivalence s’il est convaincu, en se fondant sur les renseignements disponibles et sur ceux qui accompagnent la demande de renouvellement, que l’opération autorisée par le certificat d’équivalence permettra un niveau de sécurité au moins équivalent à celui découlant de la conformité à la Loi et au présent règlement.(2)Si la demande de renouvellement est refusée, le ministre en avise par écrit le demandeur et donne les motifs à l’appui.DORS/2023-155, art. 55

Révocation d’un certificat d’équivalence

14.5Le ministre avise par écrit la personne de la révocation du certificat d’équivalence effectuée en vertu du paragraphe 31(6) de la Loi et donne les motifs à l’appui.DORS/2023-155, art. 56

Demande de révision d’une décision de refuser ou de révoquer un certificat d’équivalenceDORS/2023-155, art. 57

14.6(1)Toute personne peut demander la révision d’une décision de refuser ou de révoquer un certificat d’équivalence dans les trente jours suivant la réception de l’avis.(2)La demande de révision est faite par écrit au ministre et comprend les renseignements suivants :a)les nom et adresse de l’établissement de la personne qui demande la révision;b)les raisons pour lesquelles la décision devrait être infirmée;c)tous les renseignements nécessaires pour appuyer la demande de révision.DORS/2023-155, art. 58

Traitement d’une demande de révision

14.7Le ministre peut délivrer un certificat d’équivalence qui a fait l’objet d’un refus ou délivrer à nouveau le certificat d’équivalence qui a été révoqué, si le ministre est convaincu, en se fondant sur les renseignements disponibles et sur ceux qui accompagnent la demande de révision, que l’opération autorisée par le certificat d’équivalence permettra un niveau de sécurité au moins équivalent à celui découlant de la conformité à la Loi et au présent règlement.DORS/2023-155, art. 59

Notification de la décision

14.8Le ministre avise par écrit la personne qui a fait la demande de révision de la décision prise et donne les motifs à l’appui.DORS/2023-155, art. 59

PARTIE 15Ordonnance du tribunalVersement d’une somme d’argent pour la recherche

15.1Toute personne visée par l’ordonnance d’un tribunal exigeant le versement, en vertu de l’alinéa 34(1)d) de la Loi, d’une somme d’argent aux fins de la mise en oeuvre de programmes de recherches doit :a)fournir par écrit au ministre un résumé de l’ordonnance dans les trente jours suivant la date à laquelle elle a été rendue;b)remettre la somme au ministre sous forme de chèque certifié, de mandat ou de traite bancaire établi à l’ordre du receveur général du Canada dans le délai que fixe le tribunal ou, à défaut d’un tel délai, dans les quatre-vingt-dix jours suivant la date à laquelle l’ordonnance a été rendue.DORS/2023-155, art. 60

PARTIE 16InspecteursCertificat de désignation

16.1Le certificat de désignation délivré à l’inspecteur en vertu du paragraphe 10(2) de la Loi revêt la forme prévue ci-dessous :Area of qualification/ Domaine de compétenceThis person is designated as an inspector for the purposes of the Transportation of Dangerous Goods Act, 1992.PhotographPhotographie1 1/2” x 1 1/4”3.8 cm x 3.2 cm3,8 cm x 3,2 cmIssuing Date / Date de délivranceExpiry Date / Date d’expirationCette personne est désignée à titre d’inspecteur pour l’application de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses.Name / NomInspector’s Signature / Signature de l’inspecteurMinister’s Signature / Signature du ministre

Attestation

16.2L’attestation que l’inspecteur délivre en application du paragraphe 11(1) de la Loi lorsqu’il procède à une visite ou à une prise d’échantillon d’un objet scellé ou fermé revêt la forme prévue ci-dessous :INSPECTION CERTIFICATE / ATTESTATIONDate of Activity / Date de l’activitéActivity (inspection or sample taking) / Activité (visite ou prise d’échantillon)Quantity of Sample / Quantité de l’échantillonDate Resealed / Date d’apposition du nouveau plombSeal Number, if any / Numéro du plomb, le cas échéantName / Signature / Certificate Number of InspectorNom / Signature / Numéro du certificat de l’inspecteurDate

Rétention des marchandises dangereuses ou des contenants

16.3(1)L’inspecteur qui retient des marchandises dangereuses ou un contenant, en vertu des paragraphes 17(1) ou (2) de la Loi, délivre à la personne responsable des marchandises dangereuses ou du contenant un avis de rétention en la forme prévue au présent article.(2)L’inspecteur signe et date l’avis.(3)La rétention prend effet lorsque l’avis est signé et daté par l’inspecteur. Toutefois, aucune inobservation de la rétention ne peut donner lieu à une infraction jusqu’à ce que la personne visée ait reçu l’avis ou une copie de celui-ci ou qu’une tentative raisonnable ait été faite pour lui donner l’avis ou une copie de celui-ci.(4)La rétention prend fin à l’expiration d’un délai de douze mois à compter de sa date de prise d’effet mais elle peut être annulée avant la date d’expiration, par écrit, par l’inspecteur.(5)Toute personne peut demander la révision de la rétention après qu’elle prend effet et que l’avis a été délivré à la personne responsable des marchandises dangereuses ou du contenant qui sont retenus. La demande de révision est faite par écrit au ministre ou au directeur général et comprend les renseignements suivants :a)les nom et adresse de l’établissement de la personne qui demande la révision;b)une copie de l’avis;c)les raisons pour lesquelles la rétention devrait être annulée;d)tous les renseignements nécessaires à l’appui de la demande de révision.(6)Le ministre ou le directeur général avise par écrit la personne qui a fait la demande de révision de la décision prise et donne les motifs à l’appui.Avis de rétentionParagraphes 17(1) et (2) de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereusesAvis numéro :Numéro de dossier :La manutention, la demande de transport, le transport ou l’importation des marchandises dangereuses qui figurent dans le présent avis n’est pas conforme à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses et au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Celles-ci sont retenues jusqu’à ce qu’un inspecteur soit convaincu que la manutention, la demande de transport, le transport ou l’importation de celles-ci sera effectué conformément à cette loi et à ce règlement.La vente, l’offre de vente, la livraison, la distribution, l’importation ou l’utilisation des contenants normalisés qui figurent dans le présent avis n’est pas conforme à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses et au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Ceux-ci sont retenus jusqu’à ce qu’un inspecteur soit convaincu que les opérations de vente, d’offre de vente, de livraison, de distribution, d’importation ou d’utilisation des contenants seront conformes à cette loi et à ce règlement.Sans l’autorisation d’un inspecteur, il est interdit, comme le prévoit l’alinéa 13(1)c) de la Loi, de déplacer les marchandises dangereuses ou les contenants qui ont été retenus ou déplacés par lui ou à sa demande, ou d’en modifier l’état de quelque manière que ce soit.Renseignements sur le destinataire de l’avis :(notamment le nom et le poste du destinataire, le nom, l’adresse de l’établissement, le code postal, les numéros de téléphone et de télécopieur, l’adresse de courrier électronique)Renseignements sur l’inspecteur qui délivre l’avis :(notamment le nom, l’adresse du lieu de travail, le code postal, les numéros de téléphone et de télécopieur, l’adresse de courrier électronique, le numéro du certificat de désignation)Date de délivrance de l’avis(jj/mm/aaaa)Nom de l’inspecteur(en caractères d’imprimerie), lieu et signatureDescription des marchandises dangereuses(y compris le numéro UN, l’appellation réglementaire, les classes primaire et secondaire, le groupe d’emballage)Description des contenants(y compris le numéro de série)Précisions concernant la non-conformité(y compris les renvois à la Loi et au règlement)Mainlevée de la retenue des marchandises dangereuses ou des contenantsLe soussigné, convaincu que la manutention, la demande de transport, le transport ou l’importation des marchandises dangereuses qui figurent dans le présent avis sera effectué conformément à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses et au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, annule la retenue de celles-ci.Le soussigné, convaincu que la vente, l’offre de vente, la livraison, la distribution, l’importation ou l’utilisation des contenants sera effectué conformément à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses et au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, annule la retenue de ceux-ci.Nom de l’inspecteur(en caractères d’imprimerie)Signature de l’inspecteurDate(jj/mm/aaaa)DORS/2008-34, art. 104

Ordre de prendre des mesures correctives

16.4(1)L’inspecteur qui, en vertu du paragraphe 17(3) de la Loi, fait prendre à une personne des mesures correctives pour assurer la conformité à la Loi et au présent règlement délivre à celle-ci un avis d’ordre de prendre des mesures correctives en la forme prévue au présent article.(2)L’inspecteur signe et date l’avis.(3)Avant d’être délivré à la personne enjointe par l’inspecteur de prendre des mesures correctives, l’avis doit également être signé et daté par l’une des personnes désignées suivantes : le directeur, Conformité et Intervention, le chef, Opérations d’intervention, ou le chef, Application de la Loi, Direction générale du transport des marchandises dangereuses, ministère des Transports.(4)L’ordre prend effet lorsque l’avis est signé et daté conformément aux paragraphes (2) et (3). Toutefois, aucune inobservation de l’ordre ne peut donner lieu à une infraction jusqu’à ce que la personne visée ait reçu l’avis ou une copie de celui-ci ou qu’une tentative raisonnable ait été faite pour lui donner l’avis ou une copie de celui-ci.(5)L’ordre prend fin à l’expiration d’un délai de douze mois à compter de sa date de prise d’effet mais il peut être annulé avant la date d’expiration, par écrit, par l’inspecteur.(6)Toute personne peut demander la révision de l’ordre après qu’il prend effet et que l’avis a été délivré à la personne responsable des marchandises dangereuses ou du contenant. La demande de révision est faite par écrit au ministre ou au directeur général et comprend les renseignements suivants :a)les nom et adresse de l’établissement de la personne qui demande la révision;b)une copie de l’avis;c)les raisons pour lesquelles l’ordre devrait être annulé;d)tous les renseignements nécessaires à l’appui de la demande de révision.(7)Le ministre ou le directeur général avise par écrit la personne qui a fait la demande de révision de la décision prise et donne les motifs à l’appui.AVIS D’ORDRE DE PRENDRE DES MESURES CORRECTIVESDélivré aux personnes auxquelles l’inspecteur fait prendre des mesures correctives en vertu du paragraphe 17(3) de la Loi en vue d’obtenir la conformité des opérations à la Loi et au règlement.Renseignement sur le destinataire de l’avis(notamment le nom et le poste du destinataire, le nom et l’adresse de l’établissement, le code postal, les numéros de téléphone et de télécopieur, l’adresse de courrier électronique)Précisions concernant la non-conformité(y compris les renvois à la Loi et au règlement)Ordres de l’inspecteur pour la remise en conformitéAnnulation(y compris les raisons de l’annulation, les nom, titre et signature de la personne qui annule l’ordre)Nom de l’inspecteur(en caractères d’imprimerie)Signature de l’inspecteurDate(jj/mm/aaaa)Personne désignéeNom(en caractères d’imprimerie)Poste(en caractères d’imprimerie)SignatureDate(jj/mm/aaaa)DORS/2008-34, art. 104

Ordre de ne pas importer ou de renvoyer au point de départ

16.5(1)L’inspecteur qui, en vertu du paragraphe 17(4) de la Loi, ordonne à la personne qui est responsable de marchandises dangereuses ou de contenants l’interdiction de ne pas les importer au Canada ou, s’ils sont déjà au Canada, lui ordonne de les faire renvoyer à leur point de départ, délivre à cette personne un avis d’ordre de ne pas importer ou de renvoyer au point départ en la forme prévue au présent article.(2)L’inspecteur signe et date l’avis.(3)L’ordre prend effet lorsque l’avis est signé et daté par l’inspecteur. Toutefois, aucune inobservation de l’ordre ne peut donner lieu à une infraction jusqu’à ce que la personne visée ait reçu l’avis ou une copie de celui-ci ou qu’une tentative raisonnable ait été faite pour lui donner l’avis ou une copie de celui-ci.(4)L’ordre prend fin à l’expiration d’un délai de douze mois à compter de sa date de prise d’effet mais il peut être annulé avant la date d’expiration, par écrit, par l’inspecteur.(5)Toute personne peut demander la révision de l’ordre après qu’il prend effet et que l’avis a été délivré à la personne responsable des marchandises dangereuses ou du contenant. La demande de révision est faite par écrit au ministre ou au directeur général et comprend les renseignements suivants :a)les nom et adresse de l’établissement de la personne qui demande la révision;b)une copie de l’avis;c)les raisons pour lesquelles l’ordre devrait être annulé;d)tous les renseignements nécessaires à l’appui de la demande de révision.(6)Le ministre ou le directeur général avise par écrit la personne qui a fait la demande de révision de l’ordre et donne les motifs à l’appui.AVIS D’ORDRE DE NE PAS IMPORTER OU DE RENVOYER AU POINT DE DÉPARTParagraphe 17(4) de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereusesLa manutention, la demande de transport, le transport ou l’importation des marchandises dangereuses ou des contenants normalisés qui figurent dans le présent avis n’est pas conforme à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses et les marchandises dangereuses ou les contenants sont frappés d’un ordre interdisant leur importation ou leur renvoi au point de départ.Renseignements sur le destinataire de l’avis :(notamment le nom et le poste du destinataire, l’adresse de l’établissement, le code postal, les numéros de téléphone et de télécopieur, l’adresse de courrier électronique)Renseignements sur l’inspecteur qui délivre l’avis :(notamment le nom, l’adresse du lieu de travail, le code postal, les numéros de téléphone et de télécopieur, l’adresse de courrier électronique, le numéro du certificat de désignation)Date de délivrance de l’avis(ne pas abréger)Description des marchandises dangereuses(y compris le numéro UN, l’appellation réglementaire, les classes primaire et secondaire, selon le cas, le groupe d’emballage, selon le cas)Description du contenant (y compris le numéro de série, s’il en est)Précisions concernant la non-conformité et raisons pour lesquelles il n’est pas possible ou souhaitable d’apporter des correctifs (y compris les références à la Loi et au règlement)Annulation (y compris les raisons justifiant l’annulation, les nom, titre et signature de la personne qui annule l’ordre)Nom de l’inspecteur(en caractères d’imprimerie)Signature de l’inspecteurDate(jj/mm/aaaa)DORS/2008-34, art. 104

PARTIE 17Exigences en matière d’enregistrement de siteDéfinition

17.1Dans la présente partie, site s’entend d’un endroit permanent où se fait l’importation, la présentation au transport, la manutention ou le transport de marchandises dangereuses qui sont en la possession directe d’une personne menant ces activités, à l’exclusion d’un endroit où les marchandises dangereuses sont utilisées exclusivement dans le cadre de son travail, ou comme matières premières dans les produits qu’elle fabrique.DORS/2023-206, art. 14

Application

17.2(1)Sous réserve du paragraphe (2), la présente partie s’applique à toute personne qui importe, présente au transport, manutentionne ou transporte des marchandises dangereuses dans un site situé au Canada dont elle est le propriétaire ou l’exploitant.(2)Les personnes suivantes sont soustraites à l’application du paragraphe (1) :a)celle qui importe, présente au transport, manutentionne ou transporte des marchandises dangereuses qui proviennent de l’extérieur du Canada et qui transitent par le Canada vers une destination à l’extérieur du pays, pourvu qu’elles ne fassent l’objet d’aucune opération de manutention;b)celle qui effectue un transport transfrontalier et qui, selon le cas, ne possède pas de siège social au Canada ou n’exploite aucun site au Canada où ont lieu des activités d’importation, de présentation au transport, de manutention ou de transport;c)celle qui présente au transport, manutentionne ou transporte des marchandises dangereuses dans un site en quantités nécessaires pour permettre à l’agent fédéral, provincial ou municipal d’exercer ses fonctions relativement à la mise en application du droit fédéral, provincial ou municipal;d)celle qui exploite au moins un puits de pétrole.DORS/2023-206, art. 14

Enregistrement

17.3(1)Il est interdit à toute personne qui exploite un site au Canada ou qui en est le propriétaire d’importer, de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des marchandises dangereuses dans ce site, à moins d’être enregistrée dans la base de données d’enregistrement relative aux marchandises dangereuses sur le site Web du ministère des Transports conformément au paragraphe (2) et de se conformer aux exigences des articles 17.4 et 17.5.(2)La personne s’enregistre dans la base de données en fournissant les renseignements suivants :a)le numéro d’entreprise que lui a attribué l’Agence du revenu du Canada, le cas échéant;b)son nom et l’adresse de son siège social;c)les numéro de téléphone et adresse courriel d’une personne-ressource ainsi que ceux de son remplaçant en cas d’absence de celle-ci;d)l’adresse de chaque site où se font l’importation, la présentation au transport, la manutention ou le transport de marchandises dangereuses;e)le mode de transport des marchandises dangereuses utilisé à chaque site;f)s’il y a lieu, pour chaque site, les classes et divisions des marchandises dangereuses qui ont été importées, présentées au transport, manutentionnées ou transportées dans l’année fiscale précédente;g)s’il y a lieu, pour chaque site, les activités d’importation, de présentation au transport, de manutention ou de transport menées dans l’année fiscale précédente.DORS/2023-206, art. 14

17.3.1[Abrogé, DORS/2023-206, art. 14]

Renouvellement

17.4La personne renouvelle annuellement son enregistrement dans un délai de trente jours à compter de l’anniversaire de l’enregistrement initial en validant ou, s’il y a lieu, en mettant à jour les renseignements visés au paragraphe 17.3(2) dans la base de données d’enregistrement relative aux marchandises dangereuses sur le site Web du ministère des Transports.DORS/2023-206, art. 14

Modification des renseignements

17.5La personne met à jour les renseignements dans la base de données d’enregistrement relative aux marchandises dangereuses sur le site Web du ministère des Transports dans les soixante jours suivant la date de tout changement aux renseignements visés aux alinéas 17.3(2)a) à e) ayant été fournis lors de l’enregistrement initial ou ayant été mis à jour lors du renouvellement annuel.DORS/2023-206, art. 14

ANNEXE 1(alinéa 1.3(2)d), articles 1.4 et 1.5, paragraphes 1.5.2(1) et (2) et 1.6(1) à (3), alinéas 1.15(2)g) et 1.16(2)g), sous-alinéas 1.17(1)b)(i) à (iii), 1.17.1(1)b)(i) à (iii) et c)(i) à (iii), paragraphe 1.17.1(8), article 1.26, alinéas 1.31a), 1.48b) et 2.1a) et b), articles 2.3 et 2.4, alinéas 2.5c) et d), article 2.6, alinéas 2.43a) et b), article 2.45, paragraphe 4.10(1), alinéa 6.2c), paragraphes 7.1(4) et (8), article 8, sous-alinéas 9.1(1)a)(iii) et 10.1(1)a)(iii), alinéas 12.10b), 12.14(1)b) et 12.17(1)c), alinéa (2)c) de la disposition particulière 21, disposition particulière 59, alinéa (1)a) et paragraphe (2) de la disposition particulière 65, dispositions particulières 85, 86, 87 et 88, paragraphe (1) de la disposition particulière 114, alinéa (1)b) de la disposition particulière 141, alinéas (2)a) et b) de la disposition particulière 153, paragraphe (1) et sous-alinéas (2)c)(iii) et (3)c)(iii) de la disposition particulière 167 et les colonnes 2 et 3 de la légende de l’annexe 3)Classes 1 à 9LÉGENDEColonne 1Numéro UN. Cette colonne indique les numéros UN attribués aux appellations réglementaires des marchandises dangereuses. Une liste alphabétique des appellations réglementaires se trouve à l’annexe 3.Colonne 2Appellation réglementaire et description. Cette colonne indique les appellations réglementaires des marchandises dangereuses. Chaque appellation réglementaire est en lettres majuscules (capitales) et la description est en lettres minuscules. Le mot « ou » entre des appellations réglementaires indique qu’il existe plusieurs appellations réglementaires pour la marchandise dangereuse et que chaque appellation réglementaire est acceptable. Le choix de l’appellation réglementaire utilisée pour remplir le document d’expédition est laissé à la discrétion de l’expéditeur.Colonne 3Classe. Cette colonne indique la classe primaire des marchandises dangereuses. Toute classe subsidiaire est également indiquée entre parenthèses sous la classe primaire. Il n’y a pas d’ordre de priorité en ce qui concerne les classes subsidiaires.Le mot « Interdit » dans cette colonne indique que la marchandise dangereuse ne peut être transportée. L’annexe 3 inclut des marchandises dangereuses dont le transport est interdit, mais qui n’ont pas de numéro UN.Colonne 4Groupe d’emballage / catégorie. Cette colonne indique le groupe d’emballage ou la catégorie des marchandises dangereuses.Colonne 5Dispositions particulières. Cette colonne indique les numéros des dispositions particulières applicables aux marchandises dangereuses. Les dispositions particulières figurent à l’annexe 2.Colonne 6a)Quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée. Cette colonne indique la quantité maximale de marchandises dangereuses qui peut être présentée au transport, manutentionnée ou transportée.La quantité limite est exprimée en kilogrammes pour les matières solides, en litres pour les liquides, et, pour les gaz, selon la capacité en litres du contenant. Pour la classe 1, la quantité limite d’explosifs est exprimée en kilogrammes de quantité nette d’explosifs ou, si les explosifs sont assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86, en nombre d’objets.Colonne 6b)Indice de quantité exceptée. Cette colonne attribue un code alphanumérique, figurant au tableau du paragraphe 1.17.1(2) de la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) qui indique la quantité maximale de marchandises dangereuses qui peut être manutentionnée, présentée au transport ou transportée, conformément à l’article 1.17.1 de la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) s’il s’agit des marchandises dangereuses incluses dans les classes 2 à 9.Colonne 7Indice PIU. Cette colonne indique les quantités au-dessus desquelles un PIU agréé est exigé en application de l’article 7.1 de la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence).La quantité est exprimée en kilogrammes pour les matières solides, en litres pour les liquides et, pour les gaz, selon la capacité en litres du contenant. Pour la classe 1, Explosifs, la quantité est exprimée en kilogrammes de quantité nette d’explosifs ou, si les explosifs sont des explosifs assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86, en nombre d’objets.Pour les marchandises dangereuses incluses dans la classe 3, Liquides inflammables, ayant les numéros UN1170, UN1202, UN1203, UN1267, UN1268, UN1863, UN1987, UN1993, UN3295, UN3475 ou UN3494, voir l’alinéa 7.2(1)f) de la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence), qui prévoit les exigences visant le PIU pour ces matières dangereuses. Pour la classe 6.2, Matières infectieuses, voir l’alinéa 7.2(1)g) de la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence), qui prévoit les exigences visant le PIU pour certains agents pathogènes humains.La quantité s’applique à la rangée de la présente annexe sur laquelle elle se trouve. Par exemple, pour UN1986, un PIU peut être exigé pour le groupe d’emballage I mais non pour les groupes d’emballage II ou III.Un PIU n’est pas exigé s’il n’y a pas d’indice, sauf si les marchandises dangereuses sont assujetties aux dispositions particulières 84 ou 150.Colonne 8Indice pour les bâtiments à passagers. Cette colonne indique la quantité maximale de marchandises dangereuses par contenant qui peut être transportée à bord d’un bâtiment à passagers. La quantité limite est exprimée en kilogrammes pour les matières solides, en litres pour les liquides et, pour les gaz, selon la capacité en litres du contenant. Pour la classe 1, Explosifs, la quantité est exprimée en kilogrammes de quantité nette d’explosifs ou, si les explosifs sont des assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86, en nombre d’objets. Il peut y avoir des exigences ou des restrictions d’arrimage particulières pour certaines de ces marchandises dangereuses, et l’expéditeur devrait communiquer avec le transporteur maritime pour de plus amples renseignements.Le mot « Interdit » dans cette colonne indique qu’aucune quantité de ces marchandises dangereuses ne peut être transportée à bord d’un bâtiment à passagers.Il n’y a pas de quantité limite s’il n’y a pas d’indice.Colonne 9Indice pour les véhicules routiers de passagers et les véhicules ferroviaires de passagers. Cette colonne indique la quantité maximale de marchandises dangereuses par contenant qui peut être transportée à bord d’un véhicule routier de passagers ou d’un véhicule ferroviaire de passagers. La quantité limite est exprimée en kilogrammes pour les matières solides, en litres pour les liquides et, pour les gaz, selon la capacité en litres du contenant. Pour la classe 1, la quantité est exprimée en kilogrammes de quantité nette d’explosifs ou, si les explosifs sont des explosifs assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86, en nombre d’objets.Le mot « Interdit » dans cette colonne indique qu’aucune quantité de ces marchandises dangereuses ne peut être transportée à bord d’un véhicule routier de passagers ou d’un véhicule ferroviaire de passagers.Il n’y a pas de quantité limite s’il n’y a pas d’indice.Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4Colonne 5Colonne 6Colonne 7Colonne 8Colonne 9Numéro UNAppellation réglementaire et descriptionClasseGroupe d’emballage / CatégorieDispositions particulières6a)Quantité limite d’explosifs et indice de quantité limitée6b)Quantités exceptéesIndice PIUIndice bâtiment à passagersIndice véhicule routier de passagers ou véhicule ferroviaire de passagersUN0004PICRATE D’AMMONIUM sec ou humidifié avec moins de 10 % (masse) d’eau1.1DII5E07510InterditUN0005CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d’éclatement1.1FII0E075InterditInterditUN0006CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d’éclatement1.1EII0E07510InterditUN0007CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d’éclatement1.2FII0E075InterditInterditUN0009MUNITIONS INCENDIAIRES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.2GII0E07510InterditUN0010MUNITIONS INCENDIAIRES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.3GII0E010InterditUN0012CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES;ouCARTOUCHES POUR ARMES DE PETIT CALIBRE1.4SII12525E0UN0014CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES;CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES DE PETIT CALIBRE;ouCARTOUCHES À BLANC POUR OUTILS1.4SII12525E0UN0015MUNITIONS FUMIGÈNES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.2GII0E075InterditUN0016MUNITIONS FUMIGÈNES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.3GII0E0InterditUN0018MUNITIONS LACRYMOGÈNES avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.2G(6.1)(8)II0E075InterditUN0019MUNITIONS LACRYMOGÈNES avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.3G(6.1)(8)II10E075InterditUN0020MUNITIONS TOXIQUES avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.2K(6.1)II160E075InterditInterditUN0021MUNITIONS TOXIQUES avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.3K(6.1)II160E075InterditInterditUN0027POUDRE NOIRE sous forme de grains ou de pulvérin1.1DII76, 9010E07510InterditUN0028POUDRE NOIRE COMPRIMÉE;ouPOUDRE NOIRE EN COMPRIMÉS1.1DII9010E07510InterditUN0029DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUES1.1BII860E05 000100100UN0030DÉTONATEURS de mine (de sautage) ÉLECTRIQUES1.1BII860E05 000100100UN0033BOMBES avec charge d’éclatement1.1FII0E075InterditInterditUN0034BOMBES avec charge d’éclatement1.1DII0E07510InterditUN0035BOMBES avec charge d’éclatement1.2DII0E07510InterditUN0037BOMBES PHOTO-ÉCLAIR1.1FII0E075InterditInterditUN0038BOMBES PHOTO-ÉCLAIR1.1DII0E07510InterditUN0039BOMBES PHOTO-ÉCLAIR1.2GII0E07510InterditUN0042RENFORÇATEURS sans détonateur1.1DII0E07510InterditUN0043CHARGES DE DISPERSION1.1DII0E07510InterditUN0044AMORCES À PERCUSSION1.4SII850E0UN0048CHARGES DE DÉMOLITION1.1DII0E07510InterditUN0049CARTOUCHES-ÉCLAIR1.1GII0E07510InterditUN0050CARTOUCHES-ÉCLAIR1.3GII0E010InterditUN0054CARTOUCHES DE SIGNALISATION1.3GII25E010InterditUN0055DOUILLES DE CARTOUCHES VIDES AMORCÉES1.4SII12525E0UN0056CHARGES SOUS-MARINES1.1DII0E07510InterditUN0059CHARGES CREUSES sans détonateur1.1DII25E07510InterditUN0060CHARGES DE RELAIS EXPLOSIFS1.1DII0E07510InterditUN0065CORDEAU DÉTONANT souple1.1DII25E07510InterditUN0066MÈCHE À COMBUSTION RAPIDE1.4GII7625E01020UN0070CISAILLES PYROTECHNIQUES EXPLOSIVES1.4SII25E0UN0072CYCLONITE, HUMIDIFIÉE avec au moins 15 % (masse) d’eau;CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE, HUMIDIFIÉE avec au moins 15 % (masse) d’eau;HEXOGÈNE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;ouRDX, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau1.1DII790E07510InterditUN0073DÉTONATEURS POUR MUNITIONS1.1BII0E07510InterditUN0074DIAZODINITROPHÉNOL HUMIDIFIÉ avec au moins 40 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau1.1AII790E075InterditInterditUN0075DINITRATE DE DIÉTHYLÈNEGLYCOL DÉSENSIBILISÉ avec au moins 25 % (masse) de flegmatisant non volatil insoluble dans l’eau1.1DII790E07510InterditUN0076DINITROPHÉNOL sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d’eau1.1D(6.1)II5E07510InterditUN0077DINITROPHÉNATES de métaux alcalins secs ou humidifiés avec moins de 15 % (masse) d’eau1.3C(6.1)II10E07510InterditUN0078DINITRORÉSORCINOL sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d’eau1.1DII5E07510InterditUN0079HEXANITRODIPHÉNYLAMINE;DIPICRYLAMINE;ouHEXYL1.1DII0E07510InterditUN0081EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE A1.1DII25E07510InterditUN0082EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE B1.1DII25E07510InterditUN0083EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE C1.1DII125E07510InterditUN0084EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE D1.1DII25E07510InterditUN0092DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS DE SURFACE1.3GII25E01020UN0093DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS AÉRIENS1.3GII10E01020UN0094POUDRE ÉCLAIR1.1GII765E075InterditInterditUN0099TORPILLES DE FORAGE EXPLOSIVES sans détonateur, pour puits de pétrole1.1DII25E07510InterditUN0101MÈCHE NON DÉTONANTE1.3GII7625E01020UN0102CORDEAU DÉTONANT à enveloppe métallique1.2DII5E07510InterditUN0103CORDEAU D’ALLUMAGE à enveloppe métallique1.4GII0E01020UN0104CORDEAU DÉTONANT À CHARGE RÉDUITE à enveloppe métallique1.4DII5E0103UN0105MÈCHE DE MINEUR;MÈCHE LENTE;ouCORDEAU BICKFORD1.4SII7625E0UN0106FUSÉES-DÉTONATEURS1.1BII0E07510InterditUN0107FUSÉES-DÉTONATEURS1.2BII0E07510InterditUN0110GRENADES D’EXERCICE à main ou à fusil1.4SII0E0UN0113GUANYL NITROSAMINOGUANYLIDÈNE HYDRAZINE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau1.1AII790E075InterditInterditUN0114GUANYL NITROSAMINOGUANYLTÉTRAZÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau;ouTÉTRAZÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau1.1AII790E075InterditInterditUN0118HEXOLITE sèche ou humidifiée avec moins de 15 % (masse) d’eau;ouHEXOTOL sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d’eau1.1DII0E07510InterditUN0121ALLUMEURS;ouINFLAMMATEURS1.1GII860E05 000100100UN0124PERFORATEURS À CHARGE CREUSE pour puits de pétrole, sans détonateur1.1DII0E07510InterditUN0129AZOTURE DE PLOMB HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau1.1AII790E075InterditInterditUN0130STYPHNATE DE PLOMB HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau;ouTRINITRORÉSORCINATE DE PLOMB HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau1.1AII790E075InterditInterditUN0131ALLUMEURS POUR MÈCHE DE MINEUR1.4SII860E0UN0132SELS MÉTALLIQUES DÉFLAGRANTS DE DÉRIVÉS NITRÉS AROMATIQUES, N.S.A.1.3CII0E010InterditUN0133HEXANITRATE DE MANNITOL HUMIDIFIÉ avec au moins 40 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau;ouNITROMANNITE HUMIDIFIÉE avec au moins 40 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau1.1DII790E07510InterditUN0135FULMINATE DE MERCURE HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau1.1AII790E075InterditInterditUN0136MINES avec charge d’éclatement1.1FII0E075InterditInterditUN0137MINES avec charge d’éclatement1.1DII0E07510InterditUN0138MINES avec charge d’éclatement1.2DII0E07510InterditUN0143NITROGLYCÉRINE DÉSENSIBILISÉE avec au moins 40 % (masse) de flegmatisant non volatil insoluble dans l’eau1.1D(6.1)II79, 1100E07510InterditUN0144NITROGLYCÉRINE EN SOLUTION ALCOOLIQUE avec plus de 1 % mais au maximum 10 % de nitroglycérine1.1DII0E07510InterditUN0146NITROAMIDON sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eau1.1DII0E07510InterditUN0147NITRO-URÉE1.1DII0E07510InterditUN0150PENTHRITE DÉSENSIBILISÉ avec au moins 15 % (masse) de flegmatisant;PENTHRITE HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % (masse) d’eau;PETN DÉSENSIBILISÉ avec au moins 15 % (masse) de flegmatisant;PETN HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % (masse) d’eau;TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITE DÉSENSIBILISÉ avec au moins 15 % (masse) de flegmatisant;TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITE HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % (masse) d’eau;TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL DÉSENSIBILISÉ avec au moins 15 % (masse) de flegmatisant;ouTÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % (masse) d’eau1.1DII790E07510InterditUN0151PENTOLITE sèche ou humidifiée avec moins de 15 % (masse) d’eau1.1DII0E07510InterditUN0153PICRAMIDE;ouTRINITRANILINE1.1DII0E07510InterditUN0154ACIDE PICRIQUE sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eau;ouTRINITROPHÉNOL sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eau1.1DII100E07510InterditUN0155CHLORURE DE PICRYLE;ouTRINITROCHLOROBENZÈNE1.1DII100E07510InterditUN0159GALETTE HUMIDIFIÉE avec au moins 25 % (masse) d’eau1.3CII790E010InterditUN0160POUDRE SANS FUMÉE1.1CII0E07510InterditUN0161POUDRE SANS FUMÉE1.3CII7625E01 00010InterditUN0167PROJECTILES avec charge d’éclatement1.1FII0E075InterditInterditUN0168PROJECTILES avec charge d’éclatement1.1DII0E07510InterditUN0169PROJECTILES avec charge d’éclatement1.2DII0E07510InterditUN0171MUNITIONS ÉCLAIRANTES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.2GII0E07510InterditUN0173ATTACHES PYROTECHNIQUES EXPLOSIVES1.4SII25E0UN0174RIVETS EXPLOSIFS1.4SII25E0UN0180ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’éclatement1.1FII0E075InterditInterditUN0181ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’éclatement1.1EII0E07510InterditUN0182ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’éclatement1.2EII0E07510InterditUN0183ENGINS AUTOPROPULSÉS à tête inerte1.3CII0E010InterditUN0186PROPULSEURS1.3CII10E010InterditUN0190ÉCHANTILLONS D’EXPLOSIFS, autres que des explosifs d’amorçageII160E075InterditInterditUN0191ARTIFICES DE SIGNALISATION À MAIN1.4GII25E01020UN0192PÉTARDS DE CHEMIN DE FER1.1GII5E07510InterditUN0193PÉTARDS DE CHEMIN DE FER1.4SII25E0UN0194SIGNAUX DE DÉTRESSE de bâtiments1.1GII10E07510InterditUN0195SIGNAUX DE DÉTRESSE de bâtiments1.3GII10E01020UN0196SIGNAUX FUMIGÈNES1.1GII0E07510InterditUN0197SIGNAUX FUMIGÈNES1.4GII7625E01020UN0204CAPSULES DE SONDAGE EXPLOSIVES1.2FII0E075InterditInterditUN0207TÉTRANITRANILINE1.1DII0E07510InterditUN0208TÉTRYL;ouTRINITROPHÉNYLMÉTHYLNITRAMINE1.1DII0E07510InterditUN0209TNT sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eau;TOLITE sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eau;ouTRINITROTOLUÈNE sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eau1.1DII25E07510InterditUN0212TRACEURS POUR MUNITIONS1.3GII0E010InterditUN0213TRINITRANISOLE1.1DII0E07510InterditUN0214TRINITROBENZÈNE sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eau1.1DII100E07510InterditUN0215ACIDE TRINITROBENZOÏQUE sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eau1.1DII100E07510InterditUN0216TRINITRO-m-CRÉSOL1.1DII0E07510InterditUN0217TRINITRONAPHTALÈNE1.1DII0E07510InterditUN0218TRINITROPHÉNÉTOLE1.1DII0E07510InterditUN0219ACIDE STYPHNIQUE sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau;TRINITRORÉSORCINE sèche ou humidifiée avec moins de 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau;ouTRINITRORÉSORCINOL sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau1.1DII0E07510InterditUN0220NITRATE D’URÉE sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eau1.1DII0E07510InterditUN0221TÊTES MILITAIRES POUR TORPILLES avec charge d’éclatement1.1DII0E07510InterditUN0222NITRATE D’AMMONIUM1.1DII1400E07510InterditUN0224AZOTURE DE BARYUM sec ou humidifié avec moins de 50 % (masse) d’eau1.1A(6.1)II0E075InterditInterditUN0225RENFORÇATEURS AVEC DÉTONATEUR1.1BII0E07510InterditUN0226CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE HUMIDIFIÉE avec au moins 15 % (masse) d’eau;HMX HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;ouOCTOGÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau1.1DII790E07510InterditUN0234DINITRO-o-CRÉSATE DE SODIUM sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d’eau1.3CII100E010InterditUN0235PICRAMATE DE SODIUM sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eau1.3CII0E010InterditUN0236PICRAMATE DE ZIRCONIUM sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eau1.3CII0E010InterditUN0237CORDEAU DÉTONANT À SECTION PROFILÉE1.4DII25E0103UN0238ROQUETTES LANCE-AMARRES1.2GII5E07510InterditUN0240ROQUETTES LANCE-AMARRES1.3GII10E01020UN0241EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE E1.1DII25E07510InterditUN0242CHARGES PROPULSIVES POUR CANON1.3CII0E010InterditUN0243MUNITIONS INCENDIAIRES AU PHOSPHORE BLANC avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.2HII0E075InterditInterditUN0244MUNITIONS INCENDIAIRES AU PHOSPHORE BLANC avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.3HII0E0InterditInterditUN0245MUNITIONS FUMIGÈNES AU PHOSPHORE BLANC avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.2HII0E075InterditInterditUN0246MUNITIONS FUMIGÈNES AU PHOSPHORE BLANC avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.3HII0E0InterditInterditUN0247MUNITIONS INCENDIAIRES à liquide ou à gel avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.3JII0E0InterditInterditUN0248ENGINS HYDROACTIFS avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.2LII160E075InterditInterditUN0249ENGINS HYDROACTIFS avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.3LII160E0InterditInterditUN0250PROPULSEURS CONTENANT DES LIQUIDES HYPERGOLIQUES avec ou sans charge d’expulsion1.3LII0E0InterditInterditUN0254MUNITIONS ÉCLAIRANTES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.3GII0E010InterditUN0255DÉTONATEURS de mine (de sautage) ÉLECTRIQUES1.4BII76, 860E0100100UN0257FUSÉES-DÉTONATEURS1.4BII0E0103UN0266OCTOL sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d’eau;ouOCTOLITE sèche ou humidifiée avec moins de 15 % (masse) d’eau1.1DII0E07510InterditUN0267DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUES1.4BII860E0100100UN0268RENFORÇATEURS AVEC DÉTONATEUR1.2BII0E07510InterditUN0271CHARGES PROPULSIVES1.1CII0E07510InterditUN0272CHARGES PROPULSIVES1.3CII0E010InterditUN0275CARTOUCHES POUR PYROMÉCANISMES1.3CII25E010InterditUN0276CARTOUCHES POUR PYROMÉCANISMES1.4CII25E0103UN0277CARTOUCHES POUR PUITS DE PÉTROLE1.3CII25E010InterditUN0278CARTOUCHES POUR PUITS DE PÉTROLE1.4CII25E0103UN0279CHARGES PROPULSIVES POUR CANON1.1CII0E07510InterditUN0280PROPULSEURS1.1CII0E07510InterditUN0281PROPULSEURS1.2CII0E07510InterditUN0282NITROGUANIDINE sèche ou humidifiée avec moins de 20 % (masse) d’eau;ouGUANITE sèche ou humidifiée avec moins de 20 % (masse) d’eau1.1DII0E07510InterditUN0283RENFORÇATEURS sans détonateur1.2DII0E07510InterditUN0284GRENADES à main ou à fusil avec charge d’éclatement1.1DII0E07510InterditUN0285GRENADES à main ou à fusil avec charge d’éclatement1.2DII0E07510InterditUN0286TÊTES MILITAIRES POUR ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’éclatement1.1DII0E07510InterditUN0287TÊTES MILITAIRES POUR ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’éclatement1.2DII0E07510InterditUN0288CORDEAU DÉTONANT À SECTION PROFILÉE1.1DII25E07510InterditUN0289CORDEAU DÉTONANT souple1.4DII25E0103UN0290CORDEAU DÉTONANT à enveloppe métallique1.1DII5E07510InterditUN0291BOMBES avec charge d’éclatement1.2FII0E075InterditInterditUN0292GRENADES à main ou à fusil avec charge d’éclatement1.1FII0E075InterditInterditUN0293GRENADES à main ou à fusil avec charge d’éclatement1.2FII0E075InterditInterditUN0294MINES avec charge d’éclatement1.2FII0E075InterditInterditUN0295ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’éclatement1.2FII0E075InterditInterditUN0296CAPSULES DE SONDAGE EXPLOSIVES1.1FII0E075InterditInterditUN0297MUNITIONS ÉCLAIRANTES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.4GII0E01020UN0299BOMBES PHOTO-ÉCLAIR1.3GII0E010InterditUN0300MUNITIONS INCENDIAIRES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.4GII0E0103UN0301MUNITIONS LACRYMOGÈNES avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.4G(6.1)(8)II10E075Interdit20UN0303MUNITIONS FUMIGÈNES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsive1.4GII0E0Interdit20UN0305POUDRE ÉCLAIR1.3GII765E075InterditInterditUN0306TRACEURS POUR MUNITIONS1.4GII0E01020UN0312CARTOUCHES DE SIGNALISATION1.4GII25E01020UN0313SIGNAUX FUMIGÈNES1.2GII0E07510InterditUN0314ALLUMEURS;ouINFLAMMATEURS1.2GII0E07510InterditUN0315ALLUMEURS;ouINFLAMMATEURS1.3GII860E05 000100100UN0316FUSÉES-ALLUMEURS1.3GII0E010InterditUN0317FUSÉES-ALLUMEURS1.4GII0E01020UN0318GRENADES D’EXERCICE à main ou à fusil1.3GII0E010InterditUN0319AMORCES TUBULAIRES1.3GII0E010InterditUN0320AMORCES TUBULAIRES1.4GII0E01020UN0321CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d’éclatement1.2EII0E07510InterditUN0322PROPULSEURS CONTENANT DES LIQUIDES HYPERGOLIQUES avec ou sans charge d’expulsion1.2LII0E075InterditInterditUN0323CARTOUCHES POUR PYROMÉCANISMES1.4SII10525E0UN0324PROJECTILES avec charge d’éclatement1.2FII0E075InterditInterditUN0325ALLUMEURS;ouINFLAMMATEURS1.4GII76, 860E0100100UN0326CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES1.1CII0E07510InterditUN0327CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES;ouCARTOUCHES À BLANC POUR ARMES DE PETIT CALIBRE1.3CII0E010InterditUN0328CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES1.2CII0E07510InterditUN0329TORPILLES avec charge d’éclatement1.1EII0E07510InterditUN0330TORPILLES avec charge d’éclatement1.1FII0E075InterditInterditUN0331EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE B1.5DII14725E01 00010InterditUN0332EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE E1.5DII25E01 00010InterditUN0333ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT1.1GII40E07510InterditUN0334ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT1.2GII40E07510InterditUN0335ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT1.3GII4, 7625E01020UN0336ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT1.4GII5, 7625E01020UN0337ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT1.4SII5, 7625E0UN0338CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES;ouCARTOUCHES À BLANC POUR ARMES DE PETIT CALIBRE1.4CII25E0103UN0339CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES;ouCARTOUCHES POUR ARMES DE PETIT CALIBRE1.4CII0E0103UN0340NITROCELLULOSE sèche ou humidifiée avec moins de 25 % (masse) d’eau (ou d’alcool)1.1DII0E07510InterditUN0341NITROCELLULOSE non modifiée ou plastifiée avec moins de 18 % (masse) de plastifiant1.1DII0E07510InterditUN0342NITROCELLULOSE HUMIDIFIÉE avec au moins 25 % (masse) d’alcool1.3CII0E010InterditUN0343NITROCELLULOSE PLASTIFIÉE avec au moins 18 % (masse) de plastifiant1.3CII0E010InterditUN0344PROJECTILES avec charge d’éclatement1.4DII0E0103UN0345PROJECTILES inertes avec traceur1.4SII0E0UN0346PROJECTILES avec charge de dispersion ou charge d’expulsion1.2DII0E07510InterditUN0347PROJECTILES avec charge de dispersion ou charge d’expulsion1.4DII0E0103UN0348CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d’éclatement1.4FII0E0InterditInterditUN0349OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.4SII16, 76, 860E0100UN0350OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.4BII160E010100UN0351OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.4CII160E0103UN0352OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.4DII160E0103UN0353OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.4GII160E01020UN0354OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.1LII160E075InterditInterditUN0355OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.2LII160E075InterditInterditUN0356OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.3LII160E0InterditInterditUN0357MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.1LII160E075InterditInterditUN0358MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.2LII160E075InterditInterditUN0359MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.3LII160E0InterditInterditUN0360ASSEMBLAGES DE DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUES1.1BII860E05 000100100UN0361ASSEMBLAGES DE DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUES1.4BII860E0100100UN0362MUNITIONS D’EXERCICE1.4GII0E01020UN0363MUNITIONS POUR ESSAIS1.4GII0E01020UN0364DÉTONATEURS POUR MUNITIONS1.2BII0E07510InterditUN0365DÉTONATEURS POUR MUNITIONS1.4BII0E010UN0366DÉTONATEURS POUR MUNITIONS1.4SII1050E0UN0367FUSÉES-DÉTONATEURS1.4SII860E0100UN0368FUSÉES-ALLUMEURS1.4SII860E0100UN0369TÊTES MILITAIRES POUR ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’éclatement1.1FII0E075InterditInterditUN0370TÊTES MILITAIRES POUR ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge de dispersion ou charge d’expulsion1.4DII0E0103UN0371TÊTES MILITAIRES POUR ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge de dispersion ou charge d’expulsion1.4FII0E0InterditInterditUN0372GRENADES D’EXERCICE à main ou à fusil1.2GII0E07510InterditUN0373ARTIFICES DE SIGNALISATION À MAIN1.4SII25E0UN0374CAPSULES DE SONDAGE EXPLOSIVES1.1DII0E07510InterditUN0375CAPSULES DE SONDAGE EXPLOSIVES1.2DII0E07510InterditUN0376AMORCES TUBULAIRES1.4SII0E0UN0377AMORCES À PERCUSSION1.1BII0E07510InterditUN0378AMORCES À PERCUSSION1.4BII0E0103UN0379DOUILLES DE CARTOUCHES VIDES AMORCÉES1.4CII25E0103UN0380OBJETS PYROPHORIQUES1.2LII0E075InterditInterditUN0381CARTOUCHES POUR PYROMÉCANISMES1.2CII25E07510InterditUN0382COMPOSANTS DE CHAÎNE PYROTECHNIQUE, N.S.A.1.2BII160E07510InterditUN0383COMPOSANTS DE CHAÎNE PYROTECHNIQUE, N.S.A.1.4BII160E010UN0384COMPOSANTS DE CHAÎNE PYROTECHNIQUE, N.S.A.1.4SII160E0UN0385NITRO-5-BENZOTRIAZOL1.1DII0E07510InterditUN0386ACIDE TRINITROBENZÈNESULFONIQUE1.1DII0E07510InterditUN0387TRINITROFLUORÉNONE1.1DII0E07510InterditUN0388TNT EN MÉLANGE AVEC DE L’HEXANITROSTILBÈNE;TNT EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNE;TOLITE EN MÉLANGE AVEC DE L’HEXANITROSTILBÈNE;TOLITE EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNE;TRINITROTOLUÈNE EN MÉLANGE AVEC DE L’HEXANITROSTILBÈNE;ouTRINITROTOLUÈNE EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNE1.1DII0E07510InterditUN0389TNT EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNE ET DE L’HEXANITROSTILBÈNE;TOLITE EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNE ET DE L’HEXANITROSTILBÈNE;ouTRINITROTOLUÈNE EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNE ET DE L’HEXANITROSTILBÈNE1.1DII0E07510InterditUN0390TRITONAL1.1DII0E07510InterditUN0391CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;RDX EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;RDX EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;RDX EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;RDX EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau;RDX EN MÉLANGE AVEC DU HMX, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisant;ouRDX EN MÉLANGE AVEC DU HMX, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau1.1DII790E07510InterditUN0392HEXANITROSTILBÈNE1.1DII0E07510InterditUN0393HEXOTONAL1.1DII0E07510InterditUN0394ACIDE STYPHNIQUE HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau;ouTRINITRORÉSORCINOL HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eau1.1DII0E07510InterditUN0395PROPULSEURS À PROPERGOL LIQUIDE1.2JII0E075InterditInterditUN0396PROPULSEURS À PROPERGOL LIQUIDE1.3JII0E0InterditInterditUN0397ENGINS AUTOPROPULSÉS À PROPERGOL LIQUIDE avec charge d’éclatement1.1JII0E075InterditInterditUN0398ENGINS AUTOPROPULSÉS À PROPERGOL LIQUIDE avec charge d’éclatement1.2JII0E075InterditInterditUN0399BOMBES CONTENANT UN LIQUIDE INFLAMMABLE avec charge d’éclatement1.1JII0E075InterditInterditUN0400BOMBES CONTENANT UN LIQUIDE INFLAMMABLE avec charge d’éclatement1.2JII0E075InterditInterditUN0401SULFURE DE DIPICRYLE sec ou humidifié avec moins de 10 % (masse) d’eau1.1DII105E07510InterditUN0402PERCHLORATE D’AMMONIUM1.1DII5E07510InterditUN0403DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS AÉRIENS1.4GII25E01020UN0404DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS AÉRIENS1.4SII25E0UN0405CARTOUCHES DE SIGNALISATION1.4SII25E0UN0406DINITROSOBENZÈNE1.3CII10E010InterditUN0407ACIDE TÉTRAZOL-1-ACÉTIQUE1.4CII0E010InterditUN0408FUSÉES-DÉTONATEURS avec dispositifs de sécurité1.1DII0E07510InterditUN0409FUSÉES-DÉTONATEURS avec dispositifs de sécurité1.2DII0E07510InterditUN0410FUSÉES-DÉTONATEURS avec dispositifs de sécurité1.4DII0E010InterditUN0411PENTHRITE avec au moins 7 % (masse) de cire;PETN avec au moins 7 % (masse) de cire;TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITE avec au moins 7 % (masse) de cire;ouTÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL avec au moins 7 % (masse) de cire1.1DII0E07510InterditUN0412CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d’éclatement1.4EII0E0103UN0413CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES1.2CII0E07510InterditUN0414CHARGES PROPULSIVES POUR CANON1.2CII0E07510InterditUN0415CHARGES PROPULSIVES1.2CII0E07510InterditUN0417CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES;ouCARTOUCHES POUR ARMES DE PETIT CALIBRE1.3CII0E010InterditUN0418DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS DE SURFACE1.1GII0E07510InterditUN0419DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS DE SURFACE1.2GII0E07510InterditUN0420DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS AÉRIENS1.1GII0E07510InterditUN0421DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS AÉRIENS1.2GII0E07510InterditUN0424PROJECTILES inertes avec traceur1.3GII0E010InterditUN0425PROJECTILES inertes avec traceur1.4GII0E01020UN0426PROJECTILES avec charge de dispersion ou charge d’expulsion1.2FII0E075InterditInterditUN0427PROJECTILES avec charge de dispersion ou charge d’expulsion1.4FII0E0InterditInterditUN0428OBJETS PYROTECHNIQUES à usage technique1.1GII40E07510InterditUN0429OBJETS PYROTECHNIQUES à usage technique1.2GII40E07510InterditUN0430OBJETS PYROTECHNIQUES à usage technique1.3GII4, 7625E010InterditUN0431OBJETS PYROTECHNIQUES à usage technique1.4GII5, 7625E01020UN0432OBJETS PYROTECHNIQUES à usage technique1.4SII5, 7625E0UN0433GALETTE HUMIDIFIÉE avec au moins 17 % (masse) d’alcool1.1CII790E07510InterditUN0434PROJECTILES avec charge de dispersion ou charge d’expulsion1.2GII0E07510InterditUN0435PROJECTILES avec charge de dispersion ou charge d’expulsion1.4GII0E01020UN0436ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’expulsion1.2CII0E07510InterditUN0437ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’expulsion1.3CII0E010InterditUN0438ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’expulsion1.4CII0E0103UN0439CHARGES CREUSES sans détonateur1.2DII25E07510InterditUN0440CHARGES CREUSES sans détonateur1.4DII25E0103UN0441CHARGES CREUSES sans détonateur1.4SII10525E0UN0442CHARGES EXPLOSIVES INDUSTRIELLES sans détonateur1.1DII25E07510InterditUN0443CHARGES EXPLOSIVES INDUSTRIELLES sans détonateur1.2DII25E07510InterditUN0444CHARGES EXPLOSIVES INDUSTRIELLES sans détonateur1.4DII25E0103UN0445CHARGES EXPLOSIVES INDUSTRIELLES sans détonateur1.4SII10525E0UN0446DOUILLES COMBUSTIBLES VIDES ET NON AMORCÉES1.4CII0E0103UN0447DOUILLES COMBUSTIBLES VIDES ET NON AMORCÉES1.3CII0E010InterditUN0448ACIDE MERCAPTO-5 TÉTRAZOL-1-ACÉTIQUE1.4CII0E010InterditUN0449TORPILLES À COMBUSTIBLE LIQUIDE avec ou sans charge d’éclatement1.1JII0E075InterditInterditUN0450TORPILLES À COMBUSTIBLE LIQUIDE avec tête inerte1.3JII0E0InterditInterditUN0451TORPILLES avec charge d’éclatement1.1DII0E07510InterditUN0452GRENADES D’EXERCICE à main ou à fusil1.4GII0E010InterditUN0453ROQUETTES LANCE-AMARRES1.4GII25E01020UN0454ALLUMEURS;ouINFLAMMATEURS1.4SII76, 860E0100UN0455DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUES1.4SII86, 1050E0100UN0456DÉTONATEURS de mine (de sautage) ÉLECTRIQUES1.4SII86, 1050E0100UN0457CHARGES D’ÉCLATEMENT À LIANT PLASTIQUE1.1DII0E07510InterditUN0458CHARGES D’ÉCLATEMENT À LIANT PLASTIQUE1.2DII0E07510InterditUN0459CHARGES D’ÉCLATEMENT À LIANT PLASTIQUE1.4DII0E0103UN0460CHARGES D’ÉCLATEMENT À LIANT PLASTIQUE1.4SII1050E0UN0461COMPOSANTS DE CHAÎNE PYROTECHNIQUE, N.S.A.1.1BII160E07510InterditUN0462OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.1CII160E07510InterditUN0463OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.1DII160E07510InterditUN0464OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.1EII160E07510InterditUN0465OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.1FII160E075InterditInterditUN0466OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.2CII160E07510InterditUN0467OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.2DII160E07510InterditUN0468OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.2EII160E07510InterditUN0469OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.2FII160E075InterditInterditUN0470OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.3CII160E010InterditUN0471OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.4EII160E0103UN0472OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.1.4FII160E0InterditInterditUN0473MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.1AII160E075InterditInterditUN0474MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.1CII160E07510InterditUN0475MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.1DII160E07510InterditUN0476MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.1GII160E075InterditInterditUN0477MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.3CII160E010InterditUN0478MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.3GII160E0InterditInterditUN0479MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.4CII160E0103UN0480MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.4DII160E0103UN0481MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.4SII160E020UN0482MATIÈRES ETPS, N.S.A.;ouMATIÈRES EXPLOSIVES TRÈS PEU SENSIBLES, N.S.A.1.5DII160E01 00010InterditUN0483CYCLONITE DÉSENSIBILISÉE;CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE DÉSENSIBILISÉE;HEXOGÈNE DÉSENSIBILISÉ;ouRDX DÉSENSIBILISÉ1.1DII0E07510InterditUN0484CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, DÉSENSIBILISÉE;HMX, DÉSENSIBILISÉ;ouOCTOGÈNE, DÉSENSIBILISÉ1.1DII0E07510InterditUN0485MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.1.4GII160E0Interdit3UN0486OBJETS EEPS;ouOBJETS EXPLOSIFS EXTRÊMEMENT PEU SENSIBLES1.6NII0E050InterditUN0487SIGNAUX FUMIGÈNES1.3GII10E01020UN0488MUNITIONS D’EXERCICE1.3GII0E010InterditUN0489DINGU;ouDINITROGLYCOLURILE1.1DII0E07510InterditUN0490ONTA;ouOXYNITROTRIAZOLONE1.1DII0E07510InterditUN0491CHARGES PROPULSIVES1.4CII0E0103UN0492PÉTARDS DE CHEMIN DE FER1.3GII10E010InterditUN0493PÉTARDS DE CHEMIN DE FER1.4GII25E01020UN0494PERFORATEURS À CHARGE CREUSE pour puits de pétrole, sans détonateur1.4DII0E0103UN0495PROPERGOL LIQUIDE1.3CII0E010InterditUN0496OCTONAL1.1DII0E07510InterditUN0497PROPERGOL LIQUIDE1.1CII0E07510InterditUN0498PROPERGOL SOLIDE1.1CII0E07510InterditUN0499PROPERGOL SOLIDE1.3CII7625E010InterditUN0500ASSEMBLAGES DE DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUES1.4SII86, 1050E0100UN0501PROPERGOL SOLIDE1.4CII0E010InterditUN0502ENGINS AUTOPROPULSÉS à tête inerte1.2CII0E07510InterditUN0503DISPOSITIFS PYROTECHNIQUES DE SÉCURITÉ1.4GII25, 13525E050InterditUN05041H-TÉTRAZOLE1.1DII0E07510InterditUN0505SIGNAUX DE DÉTRESSE de bâtiments1.4GII25E01020UN0506SIGNAUX DE DÉTRESSE de bâtiments1.4SII25E0UN0507SIGNAUX FUMIGÈNES1.4SII25E0UN05081-HYDROXYBENZOTRIAZOLE ANHYDRE sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eau1.3CII0E010InterditUN0509POUDRE SANS FUMÉE1.4CII25E010InterditUN0510PROPULSEURS1.4CII25E0103UN1001ACÉTYLÈNE DISSOUS2.1380E075InterditUN1002AIR COMPRIMÉ contenant au plus 23,5 % d’oxygène, par volume2.20,125 LE175 LUN1003AIR LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.2(5.1)0,125 LE03 000InterditInterditUN1005AMMONIAC ANHYDRE2.3(8)23, 1580E03 000InterditInterditUN1006ARGON COMPRIMÉ2.21480,125 LE175 LUN1008TRIFLUORURE DE BORE2.3(8)23, 1450E050InterditInterditUN1009BROMOTRIFLUOROMÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 13B12.20,125 LE175 LUN1010BUTADIÈNES STABILISÉS;ouBUTADIÈNES ET HYDROCARBURES EN MÉLANGE STABILISÉ, contenant plus de 40 % de butadiènes2.11550,125 LE03 000InterditUN1011BUTANE2.10,125 LE03 000InterditInterditUN1012BUTYLÈNE2.10,125 LE03 000InterditInterditUN1013DIOXYDE DE CARBONE2.21480,125 LE175 LUN1016MONOXYDE DE CARBONE COMPRIMÉ2.3(2.1)230E0500InterditInterditUN1017CHLORE2.3(5.1)(8)230E0500InterditInterditUN1018CHLORODIFLUOROMÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 222.20,125 LE175 LUN1020CHLOROPENTAFLUORÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 1152.20,125 LE175 LUN1021CHLORO-1 TÉTRAFLUORO-1,2,2,2 ÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 1242.20,125 LE175 LUN1022CHLOROTRIFLUOROMÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 132.20,125 LE175 LUN1023GAZ DE HOUILLE COMPRIMÉ2.3(2.1)230E0500InterditInterditUN1026CYANOGÈNE2.3(2.1)23, 280E025InterditInterditUN1027CYCLOPROPANE2.10,125 LE03 000InterditInterditUN1028DICHLORODIFLUOROMÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 122.20,125 LE175 LUN1029DICHLOROFLUOROMÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 212.20,125 LE175 LUN1030DIFLUORO-1,1 ÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 152a2.10,125 LE03 000InterditUN1032DIMÉTHYLAMINE ANHYDRE2.10E03 000InterditInterditUN1033ÉTHER MÉTHYLIQUE2.10,125 LE03 000InterditUN1035ÉTHANE2.10,125 LE03 000InterditInterditUN1036ÉTHYLAMINE2.10E03 000InterditInterditUN1037CHLORURE D’ÉTHYLE2.10E03 000InterditUN1038ÉTHYLÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.10E03 000InterditInterditUN1039ÉTHER MÉTHYLÉTHYLIQUE2.10E03 000InterditUN1040OXYDE D’ÉTHYLÈNE;ouOXYDE D’ÉTHYLÈNE AVEC DE L’AZOTE sous pression maximale totale de 1 MPa (10 bar) à 50 °C2.3(2.1)230E0500InterditInterditUN1041OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET DIOXYDE DE CARBONE EN MÉLANGE contenant plus de 9 % mais pas plus de 87 % d’oxyde d’éthylène2.10E03 000InterditUN1043ENGRAIS EN SOLUTION contenant de l’ammoniac non combiné2.20,125 LE0InterditInterditUN1044EXTINCTEURS avec un gaz comprimé ou liquéfié2.21090,125 LE075 LUN1045FLUOR COMPRIMÉ2.3(5.1)(8)23, 380E025InterditInterditUN1046HÉLIUM COMPRIMÉ2.21480,125 LE175 LUN1048BROMURE D’HYDROGÈNE ANHYDRE2.3(8)230E0500InterditInterditUN1049HYDROGÈNE COMPRIMÉ2.10,125 LE03 000InterditInterditUN1050CHLORURE D’HYDROGÈNE ANHYDRE2.3(8)23, 380E0500InterditInterditUN1051CYANURE D’HYDROGÈNE STABILISÉ, avec moins de 3 % d’eau6.1(3)I23, 1550E01 000InterditInterditUN1052FLUORURE D’HYDROGÈNE ANHYDRE8(6.1)I230E01 000InterditInterditUN1053SULFURE D’HYDROGÈNE2.3(2.1)230E0500InterditInterditUN1055ISOBUTYLÈNE2.10,125 LE03 000InterditInterditUN1056KRYPTON COMPRIMÉ2.21480,125 LE175 LUN1057BRIQUETS contenant un gaz inflammable et satisfaisant les exigences des essais prévus au Règlement sur les briquets;ouRECHARGES POUR BRIQUETS contenant un gaz inflammable et satisfaisant les exigences des essais prévus au Règlement sur les briquets2.10,125 LE01 LUN1058GAZ LIQUÉFIÉS ininflammables, additionnés d’azote, de dioxyde de carbone ou d’air2.2380,125 LE175 LUN1060MÉTHYLACÉTYLÈNE ET PROPADIÈNE EN MÉLANGE STABILISÉ2.11550,125 LE03 000InterditUN1061MÉTHYLAMINE ANHYDRE2.10,125 LE03 000InterditUN1062BROMURE DE MÉTHYLE contenant au plus 2 % de chloropicrine2.3230E050InterditInterditUN1063CHLORURE DE MÉTHYLE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 402.10,125 LE03 000Interdit5 kgUN1064MERCAPTAN MÉTHYLIQUE2.3(2.1)230E0500InterditInterditUN1065NÉON COMPRIMÉ2.21480,125 LE175 LUN1066AZOTE COMPRIMÉ2.21480,125 LE175 LUN1067DIOXYDE D’AZOTE;ouTÉTROXYDE DE DIAZOTE2.3(5.1)(8)230E025InterditInterditUN1069CHLORURE DE NITROSYLE2.3(8)230E025InterditInterditUN1070PROTOXYDE D’AZOTE2.2(5.1)0E03 00075 LUN1071GAZ DE PÉTROLE COMPRIMÉ2.3(2.1)230E025InterditInterditUN1072OXYGÈNE COMPRIMÉ2.2(5.1)0,125 LE03 00075 LUN1073OXYGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.2(5.1)870E03 000450InterditUN1075GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉS;ouGAZ LIQUÉFIÉS DE PÉTROLE2.10,125 LE03 000110InterditUN1076PHOSGÈNE2.3(8)230E025InterditInterditUN1077PROPYLÈNE2.10,125 LE03 000InterditInterditUN1078GAZ FRIGORIFIQUE, N.S.A.;ouGAZ RÉFRIGÉRANT, N.S.A.2.2160,125 LE175 LUN1079DIOXYDE DE SOUFRE2.3(8)230E0500InterditInterditUN1080HEXAFLUORURE DE SOUFRE2.20,125 LE175 LUN1081TÉTRAFLUORÉTHYLÈNE STABILISÉ2.138, 1550,125 LE03 000InterditInterditUN1082TRIFLUOROCHLORÉTHYLÈNE STABILISÉ;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 11132.3(2.1)23, 1550E0500InterditInterditUN1083TRIMÉTHYLAMINE ANHYDRE2.10,125 LE03 000InterditUN1085BROMURE DE VINYLE STABILISÉ2.11550,125 LE03 000InterditUN1086CHLORURE DE VINYLE STABILISÉ2.11550,125 LE03 000InterditUN1087ÉTHER MÉTHYLVINYLIQUE STABILISÉ2.11550,125 LE03 000InterditUN1088ACÉTAL3II1 LE2Interdit5 LUN1089ACÉTALDÉHYDE3I0E03 000InterditInterditUN1090ACÉTONE3II1 LE2Interdit5 LUN1091HUILES D’ACÉTONE3II1 LE25 LUN1092ACROLÉINE STABILISÉE6.1(3)I23, 1550E01 000InterditInterditUN1093ACRYLONITRILE STABILISÉ3(6.1)I1550E01 000InterditInterditUN1098ALCOOL ALLYLIQUE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN1099BROMURE D’ALLYLE3(6.1)I0E01 000InterditUN1100CHLORURE D’ALLYLE3(6.1)I0E01 000InterditInterditUN1104ACÉTATES D’AMYLE3III5 LE160 LUN1105PENTANOLS3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1106AMYLAMINES3(8)II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1107CHLORURE D’AMYLE3II1 LE25 LUN1108n-AMYLÈNE;ouPENTÈNE-13I0E3Interdit1 LUN1109FORMIATES D’AMYLE3III5 LE160 LUN1110n-AMYLMÉTHYLCÉTONE3III5 LE160 LUN1111MERCAPTAN AMYLIQUE3II1 LE25 LUN1112NITRATES D’AMYLE3III5 LE160 LUN1113NITRITES D’AMYLE3II1 LE2Interdit5 LUN1114BENZÈNE3II1 LE25 LUN1120BUTANOLS3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1123ACÉTATES DE BUTYLE3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1125n-BUTYLAMINE3(8)II1 LE21 LUN11261-BROMOBUTANE3II1 LE25 LUN1127CHLOROBUTANES3II1 LE25 LUN1128FORMIATE DE n-BUTYLE3II1 LE25 LUN1129BUTYRALDÉHYDE3II1 LE25 LUN1130HUILE DE CAMPHRE3III5 LE160 LUN1131DISULFURE DE CARBONE3(6.1)I0E01 000InterditInterditUN1133ADHÉSIFS contenant un liquide inflammable3I0,5 LE3Interdit1 LII5 LE25 LIII5 LE160 LUN1134CHLOROBENZÈNE3III5 LE160 LUN1135MONOCHLORHYDRINE DU GLYCOL6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN1136DISTILLATS DE GOUDRON DE HOUILLE, INFLAMMABLES3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1139SOLUTION D’ENROBAGE (traitements de surface ou enrobages utilisés dans l’industrie ou à d’autres fins, tels que sous-couche pour carrosserie de véhicule, revêtement pour fûts et tonneaux)3I0,5 LE3Interdit1 LII5 LE25 LIII5 LE160 LUN1143ALDÉHYDE CROTONIQUE;ALDÉHYDE CROTONIQUE STABILISÉ;CROTONALDÉHYDE;ouCROTONALDÉHYDE STABILISÉ6.1(3)I23, 1550E01 000InterditInterditUN1144CROTONYLÈNE3I0E3Interdit1 LUN1145CYCLOHEXANE3II1 LE2Interdit5 LUN1146CYCLOPENTANE3II1 LE2Interdit5 LUN1147DÉCAHYDRONAPHTALÈNE3III5 LE160 LUN1148DIACÉTONE-ALCOOL3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1149ÉTHERS BUTYLIQUES3III5 LE160 LUN1150DICHLORO-1,2 ÉTHYLÈNE3II1 LE25 LUN1152DICHLOROPENTANES3III5 LE160 LUN1153ÉTHER DIÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOL3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1154DIÉTHYLAMINE3(8)II1 LE2Interdit1 LUN1155ÉTHER DIÉTHYLIQUE;ouÉTHER ÉTHYLIQUE3I0E3Interdit1 LUN1156DIÉTHYLCÉTONE3II1 LE25 LUN1157DIISOBUTYLCÉTONE3III5 LE160 LUN1158DIISOPROPYLAMINE3(8)II1 LE21 LUN1159ÉTHER ISOPROPYLIQUE3II1 LE2Interdit5 LUN1160DIMÉTHYLAMINE EN SOLUTION AQUEUSE3(8)II1 LE21 LUN1161CARBONATE DE MÉTHYLE3II1 LE25 LUN1162DIMÉTHYLDICHLOROSILANE3(8)II0E01 0001 LUN1163DIMÉTHYLHYDRAZINE ASYMÉTRIQUE6.1(3)(8)I230E01 000InterditInterditUN1164SULFURE DE MÉTHYLE3II1 LE2Interdit5 LUN1165DIOXANNE3II1 LE25 LUN1166DIOXOLANNE3II1 LE25 LUN1167ÉTHER VINYLIQUE STABILISÉ3I1550E3Interdit1 LUN1169EXTRAITS AROMATIQUES LIQUIDES3II5 LE25 LIII5 LE160 LUN1170ALCOOL ÉTHYLIQUE contenant plus de 24 % d’éthanol, par volume;ALCOOL ÉTHYLIQUE EN SOLUTION contenant plus de 24 % d’éthanol, par volume;ÉTHANOL contenant plus de 24 % d’éthanol, par volume;ouÉTHANOL EN SOLUTION contenant plus de 24 % d’éthanol, par volume3II1501 LE25 LIII1505 LE160 LUN1171ÉTHER MONOÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOL3III5 LE160 LUN1172ACÉTATE DE L’ÉTHER MONOÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOL3III5 LE160 LUN1173ACÉTATE D’ÉTHYLE3II1 LE25 LUN1175ÉTHYLBENZÈNE3II1 LE25 LUN1176BORATE D’ÉTHYLE3II1 LE25 LUN1177ACÉTATE DE 2-ÉTHYLBUTYLE3III5 LE160 LUN1178ALDÉHYDE ÉTHYL-2 BUTYRIQUE3II1 LE25 LUN1179ÉTHER ÉTHYLBUTYLIQUE3II1 LE25 LUN1180BUTYRATE D’ÉTHYLE3III5 LE160 LUN1181CHLORACÉTATE D’ÉTHYLE6.1(3)II0,1 LE41 0005 LUN1182CHLOROFORMIATE D’ÉTHYLE6.1(3)(8)I230E01 000InterditInterditUN1183ÉTHYLDICHLOROSILANE4.3(3)(8)I0E01 000InterditInterditUN1184DICHLORURE D’ÉTHYLÈNE3(6.1)II1 LE21 LUN1185ÉTHYLÈNEIMINE STABILISÉE6.1(3)I23, 1550E01 000InterditInterditUN1188ÉTHER MONOMÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOL3III5 LE160 LUN1189ACÉTATE DE L’ÉTHER MONOMÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOL3III5 LE160 LUN1190FORMIATE D’ÉTHYLE3II1 LE2Interdit5 LUN1191ALDÉHYDES OCTYLIQUES3III5 LE160 LUN1192LACTATE D’ÉTHYLE3III5 LE160 LUN1193ÉTHYLMÉTHYLCÉTONE;ouMÉTHYLÉTHYLCÉTONE3II1 LE25 LUN1194NITRITE D’ÉTHYLE EN SOLUTION3(6.1)I38, 680E01 000InterditInterditUN1195PROPIONATE D’ÉTHYLE3II1 LE25 LUN1196ÉTHYLTRICHLOROSILANE3(8)II0E03 0001 LUN1197EXTRAITS LIQUIDES POUR AROMATISER3II5 LE25 LIII5 LE160 LUN1198FORMALDÉHYDE EN SOLUTION INFLAMMABLE3(8)III5 LE15 LUN1199FURALDÉHYDES6.1(3)II0,1 LE41 0005 LUN1201HUILE DE FUSEL3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1202DIESEL;GAZOLE;ouHUILE DE CHAUFFE LÉGÈRE3III88, 15030 LE160 LUN1203ESSENCE3II17, 88, 98, 15030 LE2100 L5 LUN1204NITROGLYCÉRINE EN SOLUTION ALCOOLIQUE avec au plus 1 % de nitroglycérine3II381 LE05 LUN1206HEPTANES3II1 LE25 LUN1207HEXALDÉHYDE3III5 LE160 LUN1208HEXANES3II1 LE2Interdit5 LUN1210ENCRES D’IMPRIMERIE, inflammables, contenant au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse);ouMATIÈRES APPARENTÉES AUX ENCRES D’IMPRIMERIE (y compris solvants et diluants pour encres d’imprimerie), inflammables, avec au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)3I59, 1420,5 LE3Interdit1 LII59, 1425 LE25 LIII59, 1425 LE160 LUN1212ALCOOL ISOBUTYLIQUE;ouISOBUTANOL3III5 LE160 LUN1213ACÉTATE D’ISOBUTYLE3II1 LE25 LUN1214ISOBUTYLAMINE3(8)II1 LE21 LUN1216ISOOCTÈNES3II1 LE25 LUN1218ISOPRÈNE STABILISÉ3I1550E3Interdit1 LUN1219ALCOOL ISOPROPYLIQUE;ouISOPROPANOL3II1 LE25 LUN1220ACÉTATE D’ISOPROPYLE3II1 LE25 LUN1221ISOPROPYLAMINE3(8)I0E0Interdit0,5 LUN1222NITRATE D’ISOPROPYLE3II381 LE2Interdit5 LUN1223KÉROSÈNE3III5 LE160 LUN1224CÉTONES LIQUIDES, N.S.A.3II161 LE25 LIII165 LE160 LUN1228MERCAPTANS EN MÉLANGE LIQUIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.;ouMERCAPTANS LIQUIDES, INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.3(6.1)II161 LE01 000InterditIII165 LE15 LUN1229OXYDE DE MÉSITYLE3III5 LE160 LUN1230MÉTHANOL3(6.1)II431 LE21 LUN1231ACÉTATE DE MÉTHYLE3II1 LE25 LUN1233ACÉTATE DE MÉTHYLAMYLE3III5 LE160 LUN1234MÉTHYLAL3II1 LE2Interdit5 LUN1235MÉTHYLAMINE EN SOLUTION AQUEUSE3(8)II1 LE2Interdit1 LUN1237BUTYRATE DE MÉTHYLE3II1 LE25 LUN1238CHLOROFORMIATE DE MÉTHYLE6.1(3)(8)I230E01 000InterditInterditUN1239ÉTHER MÉTHYLIQUE MONOCHLORÉ6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN1242MÉTHYLDICHLOROSILANE4.3(3)(8)I0E01 000InterditInterditUN1243FORMIATE DE MÉTHYLE3I0E3Interdit1 LUN1244MÉTHYLHYDRAZINE6.1(3)(8)I230E01 000InterditInterditUN1245MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE3II1 LE25 LUN1246MÉTHYLISOPROPÉNYLCÉTONE STABILISÉE3II1551 LE25 LUN1247MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE MONOMÈRE STABILISÉ3II1551 LE25 LUN1248PROPIONATE DE MÉTHYLE3II1 LE25 LUN1249MÉTHYLPROPYLCÉTONE3II1 LE25 LUN1250MÉTHYLTRICHLOROSILANE3(8)II0E01 0001 LUN1251MÉTHYLVINYLCÉTONE STABILISÉE6.1(3)(8)I23, 1550E01 000InterditInterditUN1259NICKEL-TÉTRACARBONYLE6.1(3)I23, 380E01 000InterditInterditUN1261NITROMÉTHANE3II381 LE0InterditUN1262OCTANES3II1 LE25 LUN1263MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures) avec au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse);ouPEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellacs, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) avec au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)3I59, 1420,5 LE3Interdit1 LII59, 1425 LE25 LIII59, 1425 LE160 LUN1264PARALDÉHYDE3III5 LE160 LUN1265PENTANES, liquides3I0E3Interdit1 LII1LE2Interdit5 LUN1266PRODUITS POUR PARFUMERIE contenant des solvants inflammables, et au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)3II595 LE215 LIII595 LE160 LUN1267PÉTROLE BRUT3I92, 106, 1500,5 LE3Interdit1 LII92, 106, 1501 LE25 LIII92, 106, 1505 LE160 LUN1268DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A.;ouPRODUITS PÉTROLIERS, N.S.A.3I92, 1500,5 LE3Interdit1 LII91, 92, 1501 LE25 LIII91, 92, 1505 LE160 LUN1272HUILE DE PIN3III5 LE160 LUN1274ALCOOL PROPYLIQUE NORMAL;oun-PROPANOL3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1275ALDÉHYDE PROPIONIQUE3II1 LE2Interdit5 LUN1276ACÉTATE DE n-PROPYLE3II1 LE25 LUN1277PROPYLAMINE3(8)II1 LE2Interdit1 LUN1278CHLORO-1 PROPANE3II1 LE0InterditInterditUN1279DICHLORO-1,2 PROPANE3II1 LE25 LUN1280OXYDE DE PROPYLÈNE3I0E3Interdit1 LUN1281FORMIATES DE PROPYLE3II1 LE25 LUN1282PYRIDINE3II1 LE25 LUN1286HUILE DE COLOPHANE3II5 LE25 LIII5 LE160 LUN1287DISSOLUTION DE CAOUTCHOUC3II5 LE25 LIII5 LE160 LUN1288HUILE DE SCHISTE3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1289MÉTHYLATE DE SODIUM EN SOLUTION dans l’alcool3(8)II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1292SILICATE DE TÉTRAÉTHYLE3III5 LE160 LUN1293TEINTURES MÉDICINALES3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1294TOLUÈNE3II1 LE25 LUN1295TRICHLOROSILANE4.3(3)(8)I0E01 000InterditInterditUN1296TRIÉTHYLAMINE3(8)II1 LE21 LUN1297TRIMÉTHYLAMINE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au plus 50 % (masse) de triméthylamine3(8)I0E0Interdit0,5 LII1 LE21 LIII5 LE15 LUN1298TRIMÉTHYLCHLOROSILANE3(8)II0E01 000Interdit1 LUN1299ESSENCE DE TÉRÉBENTHINE3III5 LE160 LUN1300SUCCÉDANÉ D’ESSENCE DE TÉRÉBENTHINE3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1301ACÉTATE DE VINYLE STABILISÉ3II1551 LE25 LUN1302ÉTHER ÉTHYLVINYLIQUE STABILISÉ3I1550E3Interdit1 LUN1303CHLORURE DE VINYLIDÈNE STABILISÉ3I1550E3Interdit1 LUN1304ÉTHER ISOBUTYLVINYLIQUE STABILISÉ3II1551 LE25 LUN1305VINYLTRICHLOROSILANE3(8)II0E01 LUN1306PRODUITS DE PRÉSERVATION DES BOIS, LIQUIDES3II5 LE25 LIII5 LE160LUN1307XYLÈNES3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN1308ZIRCONIUM EN SUSPENSION DANS UN LIQUIDE INFLAMMABLE3I380E0InterditInterditII381 LE25 LIII5 LE160 LUN1309ALUMINIUM EN POUDRE ENROBÉ4.1II1 kgE215 kgIII5 kgE125 kgUN1310PICRATE D’AMMONIUM HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau4.1I38, 620E075Interdit0,5 kgUN1312BORNÉOL4.1III5 kgE125 kgUN1313RÉSINATE DE CALCIUM4.1III5 kgE125 kgUN1314RÉSINATE DE CALCIUM FONDU4.1III5 kgE125 kgUN1318RÉSINATE DE COBALT PRÉCIPITÉ4.1III5 kgE125 kgUN1320DINITROPHÉNOL HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau4.1(6.1)I38, 620E075Interdit1 kgUN1321DINITROPHÉNATES HUMIDIFIÉS avec au moins 15 % (masse) d’eau4.1(6.1)I38, 620E075Interdit1 kgUN1322DINITRORÉSORCINOL HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau4.1I38, 620E075Interdit1 kgUN1323FERROCÉRIUM non stabilisé contre la corrosion ou d’une teneur en fer de moins de 10 %4.1II1 kgE23 00015 kgUN1324FILMS À SUPPORT NITROCELLULOSIQUE avec couche de gélatine, à l’exclusion des déchets4.1III385 kgE1Interdit25 kgUN1325SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, N.S.A.4.1II161 kgE21 00015 kgIII165 kgE125 kgUN1326HAFNIUM EN POUDRE HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % d’eau (un excès d’eau doit être apparent) :a)produit mécaniquement, d’une granulométrie de moins de 53 microns;b)produit chimiquement, d’une granulométrie de moins de 840 microns4.1II1 kgE2Interdit15 kgUN1327BHUSA, réglementé seulement lorsqu’il est transporté par bâtiment;FOIN, réglementé seulement lorsqu’il est transporté par bâtiment;ouPAILLE, réglementée seulement lorsqu’elle est transportée par bâtiment4.1III643 kgE0UN1328HEXAMÉTHYLÈNETÉTRAMINE4.1III5 kgE125 kgUN1330RÉSINATE DE MANGANÈSE4.1III5 kgE125 kgUN1331ALLUMETTES NON « DE SÛRETÉ »4.1III695 kgE1InterditUN1332MÉTALDÉHYDE4.1III5 kgE125 kgUN1333CÉRIUM, plaques, lingots ou barres4.1II1 kgE215 kgUN1334NAPHTALÈNE BRUT;ouNAPHTALÈNE RAFFINÉ4.1III5 kgE125 kgUN1336NITROGUANIDINE HUMIDIFIÉE avec au moins 20 % (masse) d’eau4.1I38, 620E075Interdit1 kgUN1337NITROAMIDON HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau4.1I38, 620E075Interdit1 kgUN1338PHOSPHORE AMORPHE4.1III5 kgE125 kgUN1339HEPTASULFURE DE PHOSPHORE ne contenant pas de phosphore jaune ou blanc4.1II1 kgE21 00015 kgUN1340PENTASULFURE DE PHOSPHORE ne contenant pas de phosphore jaune ou blanc4.3(4.1)II0,5 kgE21 000Interdit15 kgUN1341SESQUISULFURE DE PHOSPHORE ne contenant pas de phosphore jaune ou blanc4.1II1 kgE21 00015 kgUN1343TRISULFURE DE PHOSPHORE ne contenant pas de phosphore jaune ou blanc4.1II1 kgE21 00015 kgUN1344TRINITROPHÉNOL HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau;ouACIDE PICRIQUE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau4.1I10, 38, 620E075Interdit1 kgUN1345CHUTES DE CAOUTCHOUC, sous forme de poudre ou de grains, dont l’indice granulométrique ne dépasse pas 840 microns et avec une teneur en caoutchouc supérieure à 45 %;ouDÉCHETS DE CAOUTCHOUC, sous forme de poudre ou de grains, dont l’indice granulométrique ne dépasse pas 840 microns et avec une teneur en caoutchouc supérieure à 45 %4.1II1 kgE215 kgUN1346SILICIUM EN POUDRE AMORPHE4.1III5 kgE125 kgUN1347PICRATE D’ARGENT HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau4.1I38, 62, 66, 680E075InterditInterditUN1348DINITRO-o-CRÉSATE DE SODIUM HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eau4.1(6.1)I38, 620E075Interdit1 kgUN1349PICRAMATE DE SODIUM HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau4.1I38, 620E075InterditInterditUN1350SOUFRE4.1III335 kgE125 kgUN1352TITANE EN POUDRE HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % d’eau (un excès d’eau doit être apparent) :a)produit mécaniquement, d’une granulométrie de moins de 53 microns;b)produit chimiquement, d’une granulométrie de moins de 840 microns4.1II1 kgE2Interdit15 kgUN1353FIBRES IMPRÉGNÉES DE NITROCELLULOSE FAIBLEMENT NITRÉE, N.S.A.;ouTISSUS IMPRÉGNÉS DE NITROCELLULOSE FAIBLEMENT NITRÉE, N.S.A.4.1III5 kgE1Interdit25 kgUN1354TRINITROBENZÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau4.1I10, 38, 620E075Interdit0,5 kgUN1355ACIDE TRINITROBENZOÏQUE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau4.1I10, 38, 620E075Interdit0,5 kgUN1356TNT HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau;TOLITE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau;ouTRINITROTOLUÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau4.1I38, 620E075Interdit0,5 kgUN1357NITRATE D’URÉE HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau4.1I38, 61, 620E075Interdit1 kgUN1358ZIRCONIUM EN POUDRE HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % d’eau (un excès d’eau doit être apparent) :a)produit mécaniquement, d’une granulométrie de moins de 53 microns;b)produit chimiquement, d’une granulométrie de moins de 840 microns4.1II1 kgE2Interdit15 kgUN1360PHOSPHURE DE CALCIUM4.3(6.1)I380E01 000InterditInterditUN1361CHARBON d’origine animale ou végétale4.2II0E0InterditIII0E0InterditUN1362CHARBON ACTIF4.2III0E10,5 kgUN1363COPRAH4.2III0E0InterditUN1364DÉCHETS HUILEUX DE COTON4.2III380E0InterditUN1365COTON HUMIDE4.2III0E0InterditUN1369p-NITROSODIMÉTHYLANILINE4.2II0E2Interdit15 kgUN1372FIBRES D’ORIGINE ANIMALE, brûlées, mouillées ou humides, réglementées seulement lorsqu’elles sont transportées par bâtiment;ouFIBRES D’ORIGINE VÉGÉTALE, brûlées, mouillées ou humides, réglementées seulement lorsqu’elles sont transportées par bâtiment4.2III970E1InterditUN1373FIBRES D’ORIGINE ANIMALE, VÉGÉTALE ou SYNTHÉTIQUE imprégnées d’huile, N.S.A.;ouTISSUS D’ORIGINE ANIMALE, VÉGÉTALE ou SYNTHÉTIQUE imprégnés d’huile, N.S.A.4.2III0E0InterditUN1374DÉCHETS DE POISSON NON STABILISÉS;ouFARINE DE POISSON NON STABILISÉE4.2II0E215 kgUN1376OXYDE DE FER RÉSIDUAIRE provenant de la purification du gaz de ville;ouTOURNURE DE FER RÉSIDUAIRE provenant de la purification du gaz de ville4.2III0E0InterditInterditUN1378CATALYSEUR MÉTALLIQUE HUMIDIFIÉ avec un excédent visible de liquide4.2II16, 380E01 000InterditUN1379PAPIER TRAITÉ AVEC DES HUILES NON SATURÉES, incomplètement séché (comprend le papier carbone)4.2III0E0InterditUN1380PENTABORANE4.2(6.1)I23, 380E01 000InterditInterditUN1381PHOSPHORE BLANC, EN SOLUTION;PHOSPHORE BLANC, RECOUVERT D’EAU;PHOSPHORE BLANC, SEC;PHOSPHORE JAUNE, EN SOLUTION;PHOSPHORE JAUNE, RECOUVERT D’EAU;ouPHOSPHORE JAUNE, SEC4.2(6.1)I0E01 000InterditInterditUN1382SULFURE DE POTASSIUM ANHYDRE;ouSULFURE DE POTASSIUM avec moins de 30 % d’eau de cristallisation4.2II0E21 00015 kgUN1383ALLIAGE PYROPHORIQUE, N.S.A.;ouMÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A.4.2I16, 380E01 000InterditInterditUN1384DITHIONITE DE SODIUM;ouHYDROSULFITE DE SODIUM4.2II0E23 000Interdit15 kgUN1385SULFURE DE SODIUM ANHYDRE;ouSULFURE DE SODIUM avec moins de 30 % d’eau de cristallisation4.2II0E21 00015 kgUN1386TOURTEAUX contenant plus de 1,5 % d’huile et ayant 11 % d’humidité au maximum4.2III360E0InterditInterditUN1387DÉCHETS DE LAINE MOUILLÉES, réglementés seulement lorsqu’ils sont transportées par bâtiment seulement4.2III970E1InterditUN1389AMALGAME DE MÉTAUX ALCALINS LIQUIDES, y compris le lithium, le sodium, le potassium, le rubidium et le césium4.3I380E01 000InterditInterditUN1390AMIDURES DE MÉTAUX ALCALINS4.3II0,5 kgE2Interdit15 kgUN1391DISPERSION DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, y compris le magnésium, le calcium, le strontium et le baryum;ouDISPERSION DE MÉTAUX ALCALINS, y compris le lithium, le sodium, le potassium, le rubidium et le césium4.3I380E01 000InterditInterditUN1392AMALGAME DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, LIQUIDE, y compris le magnésium, le calcium, le strontium et le baryum4.3I380E01 000InterditInterditUN1393ALLIAGE DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, N.S.A.4.3II0,5 kgE21 000Interdit15 kgUN1394CARBURE D’ALUMINIUM4.3II0,5 kgE21 00015 kgUN1395ALUMINO-FERRO-SILICIUM EN POUDRE4.3(6.1)II0,5 kgE21 00015 kgUN1396ALUMINIUM EN POUDRE NON ENROBÉ4.3II380,5 kgE215 kgIII1 kgE125 kgUN1397PHOSPHURE D’ALUMINIUM4.3(6.1)I0E01 000InterditInterditUN1398SILICO-ALUMINIUM EN POUDRE NON ENROBÉ4.3III1 kgE125 kgUN1400BARYUM4.3II0,5 kgE21 000Interdit15 kgUN1401CALCIUM4.3II0,5 kgE23 000Interdit15 kgUN1402CARBURE DE CALCIUM4.3I0E01 000InterditII0,5 kgE21 00015 kgUN1403CYANAMIDE CALCIQUE contenant plus de 0,1 % de carbure de calcium4.3III1 kgE125 kgUN1404HYDRURE DE CALCIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN1405SILICIURE DE CALCIUM4.3II0,5 kgE215 kgIII1 kgE125 kgUN1407CÉSIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN1408FERROSILICIUM contenant 30 % ou plus mais moins de 90 % de silicium4.3(6.1)III1 kgE125 kgUN1409HYDRURES MÉTALLIQUES HYDRORÉACTIFS, N.S.A.4.3I16, 380E01 000InterditInterditII160,5 kgE2Interdit15 kgUN1410HYDRURE DE LITHIUM-ALUMINIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN1411HYDRURE DE LITHIUM-ALUMINIUM DANS L’ÉTHER4.3(3)I380E01 000InterditInterditUN1413BOROHYDRURE DE LITHIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN1414HYDRURE DE LITHIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN1415LITHIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN1417SILICO-LITHIUM4.3II0,5 kgE215 kgUN1418ALLIAGES DE MAGNÉSIUM EN POUDRE;ouMAGNÉSIUM EN POUDRE4.3(4.2)I380E01 000InterditII0E215 kgIII0E125 kgUN1419PHOSPHURE DE MAGNÉSIUM-ALUMINIUM4.3(6.1)I380E01 000InterditInterditUN1420ALLIAGES MÉTALLIQUES DE POTASSIUM, LIQUIDES4.3I0E01 000InterditInterditUN1421ALLIAGE LIQUIDE DE MÉTAUX ALCALINS, N.S.A.4.3I380E01 000InterditInterditUN1422ALLIAGES LIQUIDES DE POTASSIUM ET SODIUM4.3I0E01 000InterditInterditUN1423RUBIDIUM4.3I0E01 000InterditInterditUN1426BOROHYDRURE DE SODIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN1427HYDRURE DE SODIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN1428SODIUM4.3I0E01 000InterditInterditUN1431MÉTHYLATE DE SODIUM4.2(8)II0E21 00015 kgUN1432PHOSPHURE DE SODIUM4.3(6.1)I380E01 000InterditInterditUN1433PHOSPHURES STANNIQUES4.3(6.1)I380E01 000InterditInterditUN1435CENDRES DE ZINC4.3III1 kgE125 kgUN1436ZINC EN POUDRE;ouZINC EN POUSSIÈRE4.3(4.2)I380E01 000InterditII0E215 kgIII0E125 kgUN1437HYDRURE DE ZIRCONIUM4.1II1 kgE2Interdit15 kgUN1438NITRATE D’ALUMINIUM5.1III5 kgE1Interdit25 kgUN1439DICHROMATE D’AMMONIUM5.1II1 kgE25 kgUN1442PERCHLORATE D’AMMONIUM (pour des substances qui ne sont pas UN0402, PERCHLORATE D’AMMONIUM, classe 1.1D)5.1II1 kgE21 000Interdit5 kgUN1444PERSULFATE D’AMMONIUM5.1III5 kgE125 kgUN1445CHLORATE DE BARYUM, SOLIDE5.1(6.1)II1 kgE25 kgUN1446NITRATE DE BARYUM5.1(6.1)II1 kgE25 kgUN1447PERCHLORATE DE BARYUM, SOLIDE5.1(6.1)II1 kgE25 kgUN1448PERMANGANATE DE BARYUM5.1(6.1)II1 kgE2Interdit5 kgUN1449PEROXYDE DE BARYUM5.1(6.1)II1 kgE25 kgUN1450BROMATES INORGANIQUES, N.S.A.5.1II16, 1191 kgE25 kgUN1451NITRATE DE CÉSIUM5.1III5 kgE125 kgUN1452CHLORATE DE CALCIUM5.1II1 kgE25 kgUN1453CHLORITE DE CALCIUM5.1II1 kgE25 kgUN1454NITRATE DE CALCIUM5.1III315 kgE125 kgUN1455PERCHLORATE DE CALCIUM5.1II1 kgE25 kgUN1456PERMANGANATE DE CALCIUM5.1II1 kgE2Interdit5 kgUN1457PEROXYDE DE CALCIUM5.1II1 kgE25 kgUN1458CHLORATE ET BORATE EN MÉLANGE5.1II1 kgE25 kgIII5 kgE125 kgUN1459CHLORATE ET CHLORURE DE MAGNÉSIUM EN MÉLANGE, SOLIDE5.1II1 kgE25 kgIII5 kgE125 kgUN1461CHLORATES INORGANIQUES, N.S.A.5.1II16, 1201 kgE25 kgUN1462CHLORITES INORGANIQUES, N.S.A.5.1II16, 1211 kgE25 kgUN1463TRIOXYDE DE CHROME ANHYDRE5.1(6.1)(8)II1 kgE25 kgUN1465NITRATE DE DIDYME5.1III5 kgE125 kgUN1466NITRATE DE FER III5.1III5 kgE125 kgUN1467NITRATE DE GUANIDINE5.1III5 kgE125 kgUN1469NITRATE DE PLOMB5.1(6.1)II1 kgE25 kgUN1470PERCHLORATE DE PLOMB, SOLIDE5.1(6.1)II1 kgE25 kgUN1471HYPOCHLORITE DE LITHIUM EN MÉLANGE;ouHYPOCHLORITE DE LITHIUM SEC5.1II1 kgE25 kgIII5 kgE125 kgUN1472PEROXYDE DE LITHIUM5.1II381 kgE25 kgUN1473BROMATE DE MAGNÉSIUM5.1II1 kgE25 kgUN1474NITRATE DE MAGNÉSIUM5.1III1005 kgE125 kgUN1475PERCHLORATE DE MAGNÉSIUM5.1II1 kgE25 kgUN1476PEROXYDE DE MAGNÉSIUM5.1II1 kgE25 kgUN1477NITRATES INORGANIQUES, N.S.A.5.1II1 kgE25 kgIII5 kgE125 kgUN1479SOLIDE COMBURANT, N.S.A.5.1I16, 680E01 000Interdit1 kgII16, 681 kgE25 kgIII16, 685 kgE125 kgUN1481PERCHLORATES INORGANIQUES, N.S.A.5.1II1 kgE25 kgIII5 kgE125 kgUN1482PERMANGANATES INORGANIQUES, N.S.A.5.1II16, 78, 1221 kgE2Interdit5 kgIII16, 1225 kgE1Interdit25 kgUN1483PEROXYDES INORGANIQUES, N.S.A.5.1II1 kgE25 kgIII5 kgE125 kgUN1484BROMATE DE POTASSIUM5.1II1 kgE25 kgUN1485CHLORATE DE POTASSIUM5.1II1 kgE25 kgUN1486NITRATE DE POTASSIUM5.1III5 kgE125 kgUN1487NITRATE DE POTASSIUM ET NITRITE DE SODIUM EN MÉLANGE5.1II1 kgE25 kgUN1488NITRITE DE POTASSIUM5.1II1 kgE25 kgUN1489PERCHLORATE DE POTASSIUM5.1II1 kgE25 kgUN1490PERMANGANATE DE POTASSIUM5.1II1 kgE2Interdit5 kgUN1491PEROXYDE DE POTASSIUM5.1I380E01 000InterditUN1492PERSULFATE DE POTASSIUM5.1III5 kgE125 kgUN1493NITRATE D’ARGENT5.1II1 kgE25 kgUN1494BROMATE DE SODIUM5.1II1 kgE25 kgUN1495CHLORATE DE SODIUM5.1II1 kgE25 kgUN1496CHLORITE DE SODIUM avec plus de 7 % de chlore actif5.1II1 kgE25 kgUN1498NITRATE DE SODIUM5.1III5 kgE125 kgUN1499NITRATE DE SODIUM ET NITRATE DE POTASSIUM EN MÉLANGE5.1III5 kgE125 kgUN1500NITRITE DE SODIUM5.1(6.1)III5 kgE125 kgUN1502PERCHLORATE DE SODIUM5.1II1 kgE25 kgUN1503PERMANGANATE DE SODIUM5.1II1 kgE2Interdit5 kgUN1504PEROXYDE DE SODIUM5.1I380E01 000InterditUN1505PERSULFATE DE SODIUM5.1III5 kgE125 kgUN1506CHLORATE DE STRONTIUM5.1II1 kgE21 0005 kgUN1507NITRATE DE STRONTIUM5.1III5 kgE125 kgUN1508PERCHLORATE DE STRONTIUM5.1II1 kgE21 0005 kgUN1509PEROXYDE DE STRONTIUM5.1II1 kgE21 0005 kgUN1510TÉTRANITROMÉTHANE6.1(5.1)I23, 380E01 000InterditInterditUN1511URÉE-PEROXYDE D’HYDROGÈNE5.1(8)III5 kgE125 kgUN1512NITRITE DE ZINC AMMONIACAL5.1II66, 681 kgE25 kgUN1513CHLORATE DE ZINC5.1II1 kgE25 kgUN1514NITRATE DE ZINC5.1II1 kgE25 kgUN1515PERMANGANATE DE ZINC5.1II1 kgE2Interdit5 kgUN1516PEROXYDE DE ZINC5.1II1 kgE21 0005 kgUN1517PICRAMATE DE ZIRCONIUM HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau4.1I38, 620E075Interdit1 kgUN1541CYANHYDRINE D’ACÉTONE STABILISÉE6.1I230E01 000InterditInterditUN1544ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A.;ouSELS D’ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN1545ISOTHIOCYANATE D’ALLYLE STABILISÉ6.1(3)II1550,1 LE01 000InterditInterditUN1546ARSÉNIATE D’AMMONIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN1547ANILINE6.1II430,1 LE45 LUN1548CHLORHYDRATE D’ANILINE6.1III5 kgE1100 kgUN1549COMPOSÉ INORGANIQUE SOLIDE DE L’ANTIMOINE, N.S.A., à l’exception des sulfures et des oxydes d’antimoine contenant au plus 0,5 % (masse) d’arsenic6.1III165 kgE1100 kgUN1550LACTATE D’ANTIMOINE6.1III5 kgE1100 kgUN1551TARTRATE D’ANTIMOINE ET DE POTASSIUM6.1III5 kgE1100 kgUN1553ACIDE ARSÉNIQUE LIQUIDE6.1I0E51 0001 LUN1554ACIDE ARSÉNIQUE SOLIDE6.1II0,5 kgE425 kgUN1555BROMURE D’ARSENIC6.1II0,5 kgE425 kgUN1556COMPOSÉ LIQUIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment : arséniates, n.s.a., arsénites, n.s.a. et sulfures d’arsenic, n.s.a.6.1I16, 380E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN1557COMPOSÉ SOLIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment : arséniates, n.s.a., arsénites, n.s.a. et sulfures d’arsenic, n.s.a.6.1I16, 380E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN1558ARSENIC6.1II0,5 kgE425 kgUN1559PENTOXYDE D’ARSENIC6.1II0,5 kgE425 kgUN1560TRICHLORURE D’ARSENIC6.1I230E01 000InterditUN1561TRIOXYDE D’ARSENIC6.1II0,5 kgE425 kgUN1562POUSSIÈRE ARSENICALE6.1II0,5 kgE425 kgUN1564COMPOSÉ DU BARYUM, N.S.A., à l’exception du sulfate de baryum6.1II160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN1565CYANURE DE BARYUM6.1I0E51 0005 kgUN1566COMPOSÉ DU BÉRYLLIUM, N.S.A.6.1II160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN1567BÉRYLLIUM EN POUDRE6.1(4.1)II0,5 kgE415 kgUN1569BROMACÉTONE6.1(3)II23, 380E01 000InterditInterditUN1570BRUCINE6.1I0E51 0005 kgUN1571AZOTURE DE BARYUM HUMIDIFIÉ avec au moins 50 % (masse) d’eau4.1(6.1)I38, 620E075InterditInterditUN1572ACIDE CACODYLIQUE6.1II0,5 kgE4Interdit25 kgUN1573ARSÉNIATE DE CALCIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN1574ARSÉNIATE DE CALCIUM ET ARSÉNITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SOLIDE6.1II0,5 kgE425 kgUN1575CYANURE DE CALCIUM6.1I380E51 0005 kgUN1577CHLORODINITROBENZÈNES LIQUIDES6.1II430,1 LE45 LUN1578CHLORONITROBENZÈNES SOLIDES6.1II430,5 kgE425 kgUN1579CHLORHYDRATE DE CHLORO-4 o-TOLUIDINE, SOLIDE6.1III5 kgE1100 kgUN1580CHLOROPICRINE6.1I230E01 000InterditInterditUN1581BROMURE DE MÉTHYLE ET CHLOROPICRINE EN MÉLANGE contenant plus de 2 % de chloropicrine2.3230E025InterditInterditUN1582CHLORURE DE MÉTHYLE ET CHLOROPICRINE EN MÉLANGE2.323, 380E025InterditInterditUN1583CHLOROPICRINE EN MÉLANGE, N.S.A.6.1I16, 1150E01 000InterditII160,1 LE0InterditIII165 LE0InterditUN1585ACÉTOARSÉNITE DE CUIVRE6.1II0,5 kgE425 kgUN1586ARSÉNITE DE CUIVRE6.1II0,5 kgE425 kgUN1587CYANURE DE CUIVRE6.1II0,5 kgE425 kgUN1588CYANURES INORGANIQUES, SOLIDES, N.S.A., à l’exception des ferricyanures et des ferrocyanures6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN1589CHLORURE DE CYANOGÈNE STABILISÉ2.3(8)23, 38, 1550E025InterditInterditUN1590DICHLORANILINES LIQUIDES6.1II430,1 LE45 LUN1591o-DICHLOROBENZÈNE6.1III435 LE160 LUN1593DICHLOROMÉTHANE6.1III5 LE160 LUN1594SULFATE DE DIÉTHYLE6.1II0,1 LE41 0005 LUN1595SULFATE DE DIMÉTHYLE6.1(8)I230E01 000InterditInterditUN1596DINITRANILINES6.1II0,5 kgE425 kgUN1597DINITROBENZÈNES LIQUIDES6.1II0,1 LE45 LIII5 LE160 LUN1598DINITRO-o-CRÉSOL6.1II0,5 kgE425 kgUN1599DINITROPHÉNOL EN SOLUTION6.1II0,1 LE45 LIII5 LE160 LUN1600DINITROTOLUÈNES FONDUS6.1II0E0InterditUN1601DÉSINFECTANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN1602COLORANT LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.;ouMATIÈRE INTERMÉDIAIRE LIQUIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN1603BROMACÉTATE D’ÉTHYLE6.1(3)II0,1 LE01 000InterditInterditUN1604ÉTHYLÈNEDIAMINE8(3)II1 LE21 0001 LUN1605DIBROMURE D’ÉTHYLÈNE6.1I230E01 000InterditInterditUN1606ARSÉNIATE DE FER III6.1II0,5 kgE425 kgUN1607ARSÉNITE DE FER III6.1II0,5 kgE425 kgUN1608ARSÉNIATE DE FER II6.1II0,5 kgE425 kgUN1611TÉTRAPHOSPHATE D’HEXAÉTHYLE6.1II0,1 LE4Interdit25 LUN1612TÉTRAPHOSPHATE D’HEXAÉTHYLE ET GAZ COMPRIMÉ EN MÉLANGE2.323, 380E025InterditInterditUN1613ACIDE CYANHYDRIQUE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au plus 20 % de cyanure d’hydrogène;ouCYANURE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au plus 20 % de cyanure d’hydrogène6.1I23, 680E01 000InterditInterditUN1614CYANURE D’HYDROGÈNE STABILISÉ, avec moins de 3 % d’eau et absorbé dans un matériau inerte poreux6.1I38, 155, 1660E01 000InterditInterditUN1616ACÉTATE DE PLOMB6.1III5 kgE1100 kgUN1617ARSÉNIATES DE PLOMB6.1II0,5 kgE425 kgUN1618ARSÉNITES DE PLOMB6.1II0,5 kgE425 kgUN1620CYANURE DE PLOMB6.1II0,5 kgE425 kgUN1621POURPRE DE LONDRES6.1II0,5 kgE425 kgUN1622ARSÉNIATE DE MAGNÉSIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN1623ARSÉNIATE DE MERCURE II6.1II0,5 kgE425 kgUN1624CHLORURE DE MERCURE II6.1II0,5 kgE425 kgUN1625NITRATE DE MERCURE II6.1II0,5 kgE41 00025 kgUN1626CYANURE DOUBLE DE MERCURE ET DE POTASSIUM6.1I0E51 0005 kgUN1627NITRATE DE MERCURE I6.1II0,5 kgE41 00025 kgUN1629ACÉTATE DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1630CHLORURE DE MERCURE AMMONIACAL6.1II0,5 kgE425 kgUN1631BENZOATE DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1634BROMURES DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1636CYANURE DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1637GLUCONATE DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1638IODURE DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1639NUCLÉINATE DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1640OLÉATE DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1641OXYDE DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1642OXYCYANURE DE MERCURE DÉSENSIBILISÉ6.1II680,5 kgE425 kgUN1643IODURE DOUBLE DE MERCURE ET DE POTASSIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN1644SALICYLATE DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1645SULFATE DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1646THIOCYANATE DE MERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1647BROMURE DE MÉTHYLE ET DIBROMURE D’ÉTHYLÈNE EN MÉLANGE LIQUIDE6.1I230E01 000InterditInterditUN1648ACÉTONITRILE3II1 LE25 LUN1649MÉLANGE ANTIDÉTONANT POUR CARBURANTS6.1I0E01 000InterditInterditUN1650bêta-NAPHTYLAMINE, SOLIDE6.1II0,5 kgE425 kgUN1651NAPHTYLTHIO-URÉE6.1II0,5 kgE425 kgUN1652NAPHTYLURÉE6.1II0,5 kgE425 kgUN1653CYANURE DE NICKEL6.1II0,5 kgE425 kgUN1654NICOTINE6.1II0,1 LE45 LUN1655COMPOSÉ SOLIDE DE LA NICOTINE, N.S.A.;ouPRÉPARATION SOLIDE DE LA NICOTINE, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN1656CHLORHYDRATE DE NICOTINE EN SOLUTION;ouCHLORHYDRATE DE NICOTINE LIQUIDE6.1II0,1 LE45 LIII5 LE160 LUN1657SALICYLATE DE NICOTINE6.1II0,5 kgE425 kgUN1658SULFATE DE NICOTINE EN SOLUTION6.1II0,1 LE45 LIII5 LE160 LUN1659TARTRATE DE NICOTINE6.1II0,5 kgE425 kgUN1660MONOXYDE D’AZOTE COMPRIMÉ;ouOXYDE NITRIQUE COMPRIMÉ2.3(5.1)(8)23, 380E025InterditInterditUN1661NITRANILINES (o-, m-, p-)6.1II430,5 kgE425 kgUN1662NITROBENZÈNE6.1II430,1 LE45 LUN1663NITROPHÉNOLS (o-, m-, p-)6.1III435 kgE1100 kgUN1664NITROTOLUÈNES LIQUIDES6.1II0,1 LE45 LUN1665NITROXYLÈNES LIQUIDES6.1II0,1 LE45 LUN1669PENTACHLORÉTHANE6.1II0,1 LE45 LUN1670MERCAPTAN MÉTHYLIQUE PERCHLORÉ6.1I230E01 000InterditInterditUN1671PHÉNOL SOLIDE6.1II430,5 kgE41 00025 kgUN1672CHLORURE DE PHÉNYLCARBYLAMINE6.1I230E01 000InterditInterditUN1673PHÉNYLÈNEDIAMINES (o-, m-, p-)6.1III435 kgE1100 kgUN1674ACÉTATE DE PHÉNYLMERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1677ARSÉNIATE DE POTASSIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN1678ARSÉNITE DE POTASSIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN1679CUPROCYANURE DE POTASSIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN1680CYANURE DE POTASSIUM, SOLIDE6.1I0E51 0005 kgUN1683ARSÉNITE D’ARGENT6.1II0,5 kgE425 kgUN1684CYANURE D’ARGENT6.1II0,5 kgE425 kgUN1685ARSÉNIATE DE SODIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN1686ARSÉNITE DE SODIUM EN SOLUTION AQUEUSE6.1II0,1 LE45 LIII5 LE160 LUN1687AZOTURE DE SODIUM6.1II0,5 kgE41 00025 kgUN1688CACODYLATE DE SODIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN1689CYANURE DE SODIUM, SOLIDE6.1I0E51 0005 kgUN1690FLUORURE DE SODIUM, SOLIDE6.1III5 kgE1100 kgUN1691ARSÉNITE DE STRONTIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN1692SELS DE STRYCHNINE;ouSTRYCHNINE6.1I0E51 0005 kgUN1693MATIÈRE LIQUIDE SERVANT À LA PRODUCTION DE GAZ LACRYMOGÈNES, N.S.A.6.1I16, 380E01 000InterditInterditII16, 380E0InterditInterditUN1694CYANURES DE BROMOBENZYLE LIQUIDES6.1I0E01 000InterditInterditUN1695CHLORACÉTONE STABILISÉE6.1(3)(8)I230E01 000InterditInterditUN1697CHLORACÉTOPHÉNONE, SOLIDE6.1II380E0InterditInterditUN1698DIPHÉNYLAMINECHLORARSINE6.1I380E01 000InterditInterditUN1699DIPHÉNYLCHLORARSINE LIQUIDE6.1I380E01 000InterditInterditUN1700CHANDELLES LACRYMOGÈNES6.1(4.1)380E0InterditInterditUN1701BROMURE DE XYLYLE, LIQUIDE6.1II380E0InterditInterditUN17021,1,2,2-TÉTRACHLORÉTHANE6.1II0,1 LE45 LUN1704DITHIOPYROPHOSPHATE DE TÉTRAÉTHYLE6.1II0,1 LE41 000Interdit25 LUN1707COMPOSÉ DU THALLIUM, N.S.A.6.1II160,5 kgE425 kgUN1708TOLUIDINES LIQUIDES6.1II430,1 LE45 LUN1709m-TOLUYLÈNEDIAMINE, SOLIDE6.1III5 kgE1100 kgUN1710TRICHLORÉTHYLÈNE6.1III5 LE160 LUN1711XYLIDINES LIQUIDES6.1II0,1 LE45 LUN1712ARSÉNIATE DE ZINC;ARSÉNIATE DE ZINC ET ARSÉNITE DE ZINC EN MÉLANGE;ouARSÉNITE DE ZINC6.1II0,5 kgE425 kgUN1713CYANURE DE ZINC6.1I0E51 0005 kgUN1714PHOSPHURE DE ZINC4.3(6.1)I380E01 000InterditInterditUN1715ANHYDRIDE ACÉTIQUE8(3)II1 LE23 0001 LUN1716BROMURE D’ACÉTYLE8II1 LE21 LUN1717CHLORURE D’ACÉTYLE3(8)II1 LE23 0001 LUN1718PHOSPHATE ACIDE DE BUTYLE8III5 LE15 LUN1719LIQUIDE ALCALIN CAUSTIQUE, N.S.A.8II161 LE21 lIII165 LE15 LUN1722CHLOROFORMIATE D’ALLYLE6.1(3)(8)I230E01 000InterditInterditUN1723IODURE D’ALLYLE3(8)II1 LE23 0001 LUN1724ALLYLTRICHLOROSILANE STABILISÉ8(3)II1550E03 000InterditUN1725BROMURE D’ALUMINIUM ANHYDRE8II1 kgE215 kgUN1726CHLORURE D’ALUMINIUM ANHYDRE8II1 kgE215 kgUN1727HYDROGÉNODIFLUORURE D’AMMONIUM SOLIDE8II1 kgE215 kgUN1728AMYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1729CHLORURE D’ANISOYLE8II1 kgE215 kgUN1730PENTACHLORURE D’ANTIMOINE LIQUIDE8II1 LE21 LUN1731PENTACHLORURE D’ANTIMOINE EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1732PENTAFLUORURE D’ANTIMOINE8(6.1)II1 LE0InterditInterditUN1733TRICHLORURE D’ANTIMOINE8II1 kgE21 kgUN1736CHLORURE DE BENZOYLE8II1 LE21 LUN1737BROMURE DE BENZYLE6.1(8)II0E43 000Interdit1 LUN1738CHLORURE DE BENZYLE6.1(8)II0E41 000Interdit1 LUN1739CHLOROFORMIATE DE BENZYLE8I0E01 000InterditInterditUN1740HYDROGÉNODIFLUORURES SOLIDES, N.S.A.8II1 kgE215 kgIII5 kgE125 kgUN1741TRICHLORURE DE BORE2.3(8)230E0500InterditInterditUN1742COMPLEXE DE TRIFLUORURE DE BORE ET D’ACIDE ACÉTIQUE, LIQUIDE8II1 LE21 LUN1743COMPLEXE DE TRIFLUORURE DE BORE ET D’ACIDE PROPIONIQUE, LIQUIDE8II1 LE21 LUN1744BROME;ouBROME EN SOLUTION8(6.1)I230E03 000InterditInterditUN1745PENTAFLUORURE DE BROME5.1(6.1)(8)I230E01 000InterditInterditUN1746TRIFLUORURE DE BROME5.1(6.1)(8)I230E01 000InterditInterditUN1747BUTYLTRICHLOROSILANE8(3)II0E0InterditUN1748HYPOCHLORITE DE CALCIUM SEC contenant plus de 39 % de chlore actif (8,8 % d’oxygène actif);ouHYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC contenant plus de 39 % de chlore actif (8,8 % d’oxygène actif)5.1II38, 941 kgE2Interdit5 kgIII38, 94, 1165 kgE125 kgUN1749TRIFLUORURE DE CHLORE2.3(5.1)(8)23, 380E025InterditInterditUN1750ACIDE CHLORACÉTIQUE EN SOLUTION6.1(8)II0,1 LE41 0001 LUN1751ACIDE CHLORACÉTIQUE SOLIDE6.1(8)II0,5 kgE41 00015 kgUN1752CHLORURE DE CHLORACÉTYLE6.1(8)I230E01 000InterditInterditUN1753CHLOROPHÉNYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1754ACIDE CHLOROSULFONIQUE contenant ou non du trioxyde de soufre8I230E01 000InterditUN1755ACIDE CHROMIQUE EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1756FLUORURE DE CHROME III SOLIDE8II1 kgE215 kgUN1757FLUORURE DE CHROME III EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1758CHLORURE DE CHROMYLE8I0E01 0000,5 LUN1759SOLIDE CORROSIF, N.S.A.8I160E03 0001 kgII161 kgE215 kgIII165 kgE125 kgUN1760LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.8I160E03 0000,5 LII161 LE21 LIII165 LE15 LUN1761CUPRIÉTHYLÈNEDIAMINE EN SOLUTION8(6.1)II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1762CYCLOHÉXÉNYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1763CYCLOHEXYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1764ACIDE DICHLORACÉTIQUE8II1 LE21 LUN1765CHLORURE DE DICHLORACÉTYLE8II1 LE2Interdit1 LUN1766DICHLOROPHÉNYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1767DIÉTHYLDICHLOROSILANE8(3)II0E0InterditUN1768ACIDE DIFLUOROPHOSPHORIQUE ANHYDRE8II1 LE21 LUN1769DIPHÉNYLDICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1770BROMURE DE DIPHÉNYLMÉTHYLE8II1 kgE2Interdit15 kgUN1771DODÉCYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1773CHLORURE DE FER III ANHYDRE8III5 kgE125 kgUN1774CHARGES D’EXTINCTEURS constituées par un liquide corrosif8II1 LE01 LUN1775ACIDE FLUOROBORIQUE8II1 LE21 LUN1776ACIDE FLUOROPHOSPHORIQUE ANHYDRE8II1 LE21 LUN1777ACIDE FLUOROSULFONIQUE8I0E01 000Interdit0,5 LUN1778ACIDE FLUOROSILICIQUE8II1 LE21 LUN1779ACIDE FORMIQUE contenant plus de 85 % (masse) d’acide8(3)II1 LE21 LUN1780CHLORURE DE FUMARYLE8II1 LE21 LUN1781HEXADÉCYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1782ACIDE HEXAFLUOROPHOSPHORIQUE8II1 LE21 LUN1783HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1784HEXYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1786ACIDE FLUORHYDRIQUE ET ACIDE SULFURIQUE EN MÉLANGE8(6.1)I0E01 000InterditInterditUN1787ACIDE IODHYDRIQUE8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1788ACIDE BROMHYDRIQUE8II1 LE23 000InterditIII5 LE1InterditUN1789ACIDE CHLORHYDRIQUE8II1 LE23 0001 LIII5 LE15 LUN1790ACIDE FLUORHYDRIQUE, contenant plus de 60 % de fluorure d’hydrogène8(6.1)I0E01 000Interdit0,5 LUN1790ACIDE FLUORHYDRIQUE, contenant au plus 60 % de fluorure d’hydrogène8(6.1)II1 LE21 000Interdit1 LUN1791HYPOCHLORITE EN SOLUTION avec plus de 7 % de chlore actif8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1792MONOCHLORURE D’IODE SOLIDE8II1 kgE0InterditInterditUN1793PHOSPHATE ACIDE D’ISOPROPYLE8III5 LE125 LUN1794SULFATE DE PLOMB contenant plus de 3 % d’acide libre8II1 kgE215 kgUN1796ACIDE MIXTE contenant plus de 50 % d’acide nitrique;ouACIDE SULFONITRIQUE contenant plus de 50 % d’acide nitrique8(5.1)I0E03 000InterditInterditUN1796ACIDE MIXTE contenant au plus 50 % d’acide nitrique;ouACIDE SULFONITRIQUE contenant au plus 50 % d’acide nitrique8II1 LE0InterditInterditUN1798ACIDE CHLORHYDRIQUE ET ACIDE NITRIQUE EN MÉLANGE8I0E01 000InterditInterditUN1799NONYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1800OCTADÉCYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1801OCTYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1802ACIDE PERCHLORIQUE contenant au plus 50 % (masse) d’acide8(5.1)II1 LE03 000InterditUN1803ACIDE PHÉNOLSULFONIQUE LIQUIDE8II1 LE21 LUN1804PHÉNYLTRICHLOROSILANE8II0E0InterditUN1805ACIDE PHOSPHORIQUE EN SOLUTION8III5 LE15 LUN1806PENTACHLORURE DE PHOSPHORE8II1 kgE01 000InterditUN1807ANHYDRIDE PHOSPHORIQUE;ouPENTOXYDE DE PHOSPHORE8II1 kgE21 00015 kgUN1808TRIBROMURE DE PHOSPHORE8II1 LE0InterditUN1809TRICHLORURE DE PHOSPHORE6.1(8)I230E01 000InterditInterditUN1810OXYCHLORURE DE PHOSPHORE6.1(8)I230E01 000InterditInterditUN1811HYDROGÉNODIFLUORURE DE POTASSIUM, SOLIDE8(6.1)II1 kgE215 kgUN1812FLUORURE DE POTASSIUM, SOLIDE6.1III5 kgE1100 kgUN1813HYDROXYDE DE POTASSIUM SOLIDE8II1 kgE215 kgUN1814HYDROXYDE DE POTASSIUM EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1815CHLORURE DE PROPIONYLE3(8)II1 LE21 LUN1816PROPYLTRICHLOROSILANE8(3)II0E03 000InterditUN1817CHLORURE DE PYROSULFURYLE8II1 LE21 0001 LUN1818TÉTRACHLORURE DE SILICIUM8II0E0InterditUN1819ALUMINATE DE SODIUM EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1823HYDROXYDE DE SODIUM SOLIDE8II1 kgE215 kgUN1824HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1825MONOXYDE DE SODIUM8II1 kgE215 kgUN1826ACIDE MIXTE RÉSIDUAIRE contenant plus de 50 % d’acide nitrique;ouACIDE SULFONITRIQUE RÉSIDUAIRE contenant plus de 50 % d’acide nitrique8(5.1)I190E03 000InterditInterditUN1826ACIDE MIXTE RÉSIDUAIRE contenant au plus 50 % d’acide nitrique;ouACIDE SULFONITRIQUE RÉSIDUAIRE contenant au plus 50 % d’acide nitrique8II191 LE0InterditInterditUN1827CHLORURE D’ÉTAIN IV ANHYDRE8II1 LE21 LUN1828CHLORURES DE SOUFRE8I1660E03 000InterditUN1829TRIOXYDE DE SOUFRE STABILISÉ8I23, 1550E03 000InterditUN1830ACIDE SULFURIQUE contenant plus de 51 % d’acide8II1 LE23 0001 LUN1831ACIDE SULFURIQUE FUMANT8(6.1)I23, 1680E01 000InterditUN1832ACIDE SULFURIQUE RÉSIDUAIRE8II191 LE0InterditUN1833ACIDE SULFUREUX8II1 LE21 LUN1834CHLORURE DE SULFURYLE6.1(8)I230E03 000InterditInterditUN1835HYDROXYDE DE TÉTRAMÉTHYLAMMONIUM EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1836CHLORURE DE THIONYLE8I0E03 000InterditUN1837CHLORURE DE THIOPHOSPHORYLE8II1 LE0InterditUN1838TÉTRACHLORURE DE TITANE6.1(8)I230E0InterditInterditUN1839ACIDE TRICHLORACÉTIQUE8II1 kgE215 kgUN1840CHLORURE DE ZINC EN SOLUTION8III5 LE15 LUN1841ALDÉHYDATE D’AMMONIAQUE9III5 kgE1200 kgUN1843DINITRO-o-CRÉSATE D’AMMONIUM, SOLIDE6.1II0,5 kgE425 kgUN1845DIOXYDE DE CARBONE SOLIDE;ouNEIGE CARBONIQUE9180E0200 kgUN1846TÉTRACHLORURE DE CARBONE6.1II0,1 LE45 LUN1847SULFURE DE POTASSIUM HYDRATÉ avec au moins 30 % d’eau de cristallisation8II1 kgE215 kgUN1848ACIDE PROPIONIQUE contenant au moins 10 % mais moins de 90 % (masse) d’acide8III5 LE15 LUN1849SULFURE DE SODIUM HYDRATÉ avec au moins 30 % d’eau8II1 kgE215 kgUN1851MÉDICAMENT LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.6.1II160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN1854ALLIAGES PYROPHORIQUES DE BARYUM4.2I380E01 000InterditInterditUN1855ALLIAGES PYROPHORIQUES DE CALCIUM;ouCALCIUM PYROPHORIQUE4.2I380E01 000InterditInterditUN1856CHIFFONS HUILEUX, réglementés seulement lorsqu’ils sont transportés par bâtiment4.2970E0InterditUN1857DÉCHETS TEXTILES MOUILLÉS, réglementés seulement lorsqu’ils sont transportés par bâtiment4.2III970E1InterditUN1858GAZ RÉFRIGÉRANT R 1216;ouHEXAFLUOROPROPYLÈNE2.20,125 LE175 LUN1859TÉTRAFLUORURE DE SILICIUM2.3(8)23, 380E025InterditInterditUN1860FLUORURE DE VINYLE STABILISÉ2.11550,125 LE03 000InterditInterditUN1862CROTONATE D’ÉTHYLE3II1 LE25 LUN1863CARBURÉACTEUR3I17, 1500,5 LE3Interdit1 LII17, 1501 LE25 LIII17, 1505 LE160 LUN1865NITRATE DE n-PROPYLE3II381 LE2Interdit5 LUN1866RÉSINE EN SOLUTION, inflammable3I0,5 LE3Interdit1 LII5 LE25 LIII5 LE160 LUN1868DÉCABORANE4.1(6.1)II381 kgE075InterditUN1869ALLIAGES DE MAGNÉSIUM, contenant plus de 50 % de magnésium, sous forme de granulés, de tournures ou de rubans;ouMAGNÉSIUM, sous forme de granulés, de tournures ou de rubans4.1III5 kgE125 kgUN1870BOROHYDRURE DE POTASSIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN1871HYDRURE DE TITANE4.1II1 kgE2Interdit15 kgUN1872DIOXYDE DE PLOMB5.1III5 kgE125 kgUN1873ACIDE PERCHLORIQUE contenant plus de 50 % (masse) mais au maximum 72 % d’acide5.1(8)I680E01 000InterditInterditUN1884OXYDE DE BARYUM6.1III5 kgE1100 kgUN1885BENZIDINE6.1II0,5 kgE425 kgUN1886CHLORURE DE BENZYLIDÈNE6.1II0,1 LE4Interdit5 LUN1887BROMOCHLOROMÉTHANE6.1III5 LE160 LUN1888CHLOROFORME6.1III5 LE160 LUN1889BROMURE DE CYANOGÈNE6.1(8)I380E01 000Interdit1 kgUN1891BROMURE D’ÉTHYLE6.1II0,1 LE45 LUN1892ÉTHYLDICHLORARSINE6.1I230E01 000InterditInterditUN1894HYDROXYDE DE PHÉNYLMERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1895NITRATE DE PHÉNYLMERCURE6.1II0,5 kgE425 kgUN1897TÉTRACHLORÉTHYLÈNE6.1III5 LE160 LUN1898IODURE D’ACÉTYLE8II1 LE21 LUN1902PHOSPHATE ACIDE DE DIISOOCTYLE8III5 LE15 LUN1903DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.8I160E03 0000,5 LII161 LE21 LIII165 LE15 LUN1905ACIDE SÉLÉNIQUE8I0E03 000InterditUN1906ACIDE RÉSIDUAIRE DE RAFFINAGE8II1 LE0InterditUN1907CHAUX SODÉE contenant plus de 4 % d’hydroxyde de sodium8III5 kgE125 kgUN1908CHLORITE EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1910OXYDE DE CALCIUM, réglementé seulement lorsqu’il est transporté par aéronef8III635 kgE125 kgUN1911DIBORANE2.3(2.1)23, 380E050InterditInterditUN1912CHLORURE DE MÉTHYLE ET CHLORURE DE MÉTHYLÈNE EN MÉLANGE2.10,125 LE03 000InterditInterditUN1913NÉON LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.2380,125 LE1Interdit50 LUN1914PROPIONATES DE BUTYLE3III5 LE160 LUN1915CYCLOHEXANONE3III5 LE160 LUN1916ÉTHER DICHLORO-2,2’ DIÉTHYLIQUE6.1(3)II0,1 LE41 0005 LUN1917ACRYLATE D’ÉTHYLE STABILISÉ3II1551 LE25 LUN1918ISOPROPYLBENZÈNE3III5 LE160 LUN1919ACRYLATE DE MÉTHYLE STABILISÉ3II1551 LE25 LUN1920NONANES3III5 LE160 LUN1921PROPYLÈNEIMINE STABILISÉE3(6.1)I1550E01 0001 LUN1922PYRROLIDINE3(8)II1 LE21 LUN1923DITHIONITE DE CALCIUM;ouHYDROSULFITE DE CALCIUM4.2II0E23 000Interdit15 kgUN1928BROMURE DE MÉTHYLMAGNÉSIUM DANS L’ÉTHER ÉTHYLIQUE4.3(3)I0E01 000InterditInterditUN1929DITHIONITE DE POTASSIUM;ouHYDROSULFITE DE POTASSIUM4.2II0E23 000Interdit15 kgUN1931DITHIONITE DE ZINC;ouHYDROSULFITE DE ZINC9III5 kgE1100 kgUN1932DÉCHETS DE ZIRCONIUM4.2III0E0InterditInterditUN1935CYANURE EN SOLUTION, N.S.A.6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN1938ACIDE BROMACÉTIQUE EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN1939OXYBROMURE DE PHOSPHORE8II1 kgE0InterditUN1940ACIDE THIOGLYCOLIQUE8II1 LE21 LUN1941DIBROMODIFLUOROMÉTHANE9III5 LE1100 LUN1942NITRATE D’AMMONIUM contenant au plus 0,2 % de matières combustibles, y compris les matières organiques exprimées en équivalent carbone, à l’exclusion de toute autre matière5.1III375 kgE125 kgUN1944ALLUMETTES DE SÛRETÉ (à frottoir, en carnets ou pochettes)4.1III69, 1635 kgE125 kgUN1945ALLUMETTES-BOUGIES4.1III69, 1635 kgE125 kgUN1950AÉROSOLS, contenant de l’oxygène comprimé2.2(5.1)800,125 LE075 LUN1950AÉROSOLS, inflammables2.180, 1071 LE075 LUN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage II2.1(6.1)800,125 LE0InterditUN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage III2.1(6.1)800,125 LE075 LUN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage III et des matières de la classe 8, groupe d’emballage II2.1(8)(6.1)800,125 LE0InterditUN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage III et des matières de la classe 8, groupe d’emballage III2.1(6.1)(8)800,125 LE075 LUN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 8, groupe d’emballage II2.1(8)801 LE0InterditUN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 8, groupe d’emballage III2.1(8)801 LE075 LUN1950AÉROSOLS, non inflammables2.280, 1071 LE075 LUN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage II2.2(6.1)800,125 LE0InterditUN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage III2.2(6.1)800,125 LE075 LUN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage III et des matières de la classe 8, groupe d’emballage II2.2(8)(6.1)800,125 LE0InterditUN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage III et des matières de la classe 8, groupe d’emballage III2.2(6.1)(8)800,125 LE075 LUN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 8, groupe d’emballage II2.2(8)801 LE0InterditUN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 8, groupe d’emballage III2.2(8)801 LE075 LUN1951ARGON LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.20,125 LE1Interdit75 LUN1952OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET DIOXYDE DE CARBONE EN MÉLANGE contenant au plus 9 % d’oxyde d’éthylène2.20,125 LE175 LUN1953GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.2.3(2.1)16, 23, 380E050InterditInterditUN1954GAZ COMPRIMÉ INFLAMMABLE, N.S.A.2.1160,125 LE03 000InterditInterditUN1955GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, N.S.A.2.316, 23, 380E050InterditInterditUN1956GAZ COMPRIMÉ, N.S.A.2.216, 1480,125 LE075 LUN1957DEUTÉRIUM COMPRIMÉ2.1380,125 LE13 000InterditInterditUN1958DICHLORO-1,2 TÉTRAFLUORO-1,1,2,2 ÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 1142.20,125 LE075 LUN1959DIFLUORO-1,1 ÉTHYLÈNE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 1132a2.1380,125 LE03 000InterditInterditUN1961ÉTHANE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.10,125 LE03 000InterditInterditUN1962ÉTHYLÈNE2.10,125 LE13 000InterditInterditUN1963HÉLIUM LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.20,125 LE0Interdit50 LUN1964HYDROCARBURES GAZEUX EN MÉLANGE COMPRIMÉ, N.S.A.2.1160,125 LE03 000InterditInterditUN1965HYDROCARBURES GAZEUX EN MÉLANGE LIQUÉFIÉ, N.S.A.2.1160,125 LE03 000InterditInterditUN1966HYDROGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.10E03 000InterditInterditUN1967GAZ INSECTICIDE TOXIQUE, N.S.A.2.316, 23, 380E125InterditInterditUN1968GAZ INSECTICIDE, N.S.A.2.2160,125 LE075 LUN1969ISOBUTANE2.10,125 LE03 000InterditInterditUN1970KRYPTON LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.2380,125 LE1Interdit50 LUN1971GAZ NATUREL (à haute teneur en méthane) COMPRIMÉ;ouMÉTHANE COMPRIMÉ2.10,125 LE03 000InterditInterditUN1972GAZ NATUREL (à haute teneur en méthane) LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ;ouMÉTHANE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.10E03 000InterditInterditUN1973CHLORODIFLUOROMÉTHANE ET CHLOROPENTAFLUORÉTHANE EN MÉLANGE à point d’ébullition fixe contenant environ 49 % de chlorodifluorométhane;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 5022.20,125 LE175 LUN1974BROMOCHLORODIFLUOROMÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 12B12.20,125 LE175 LUN1975MONOXYDE D’AZOTE ET DIOXYDE D’AZOTE EN MÉLANGE;ouMONOXYDE D’AZOTE ET TÉTROXYDE DE DIAZOTE EN MÉLANGE2.3(5.1)(8)23, 380E025InterditInterditUN1976GAZ RÉFRIGÉRANT RC 318;ouOCTAFLUOROCYCLOBUTANE2.20,125 LE175 LUN1977AZOTE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.20,125 LE145050 LUN1978PROPANE2.1880,125 LE03 000110InterditUN1982GAZ RÉFRIGÉRANT R 14;ouTÉTRAFLUOROMÉTHANE2.2380,125 LE175 LUN1983CHLORO-1 TRIFLUORO-2,2,2 ÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 133a2.20,125 LE175 LUN1984GAZ RÉFRIGÉRANT R 23;ouTRIFLUOROMÉTHANE2.20,125 LE175 LUN1986ALCOOLS INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.3(6.1)I160E01 000InterditInterdit.II161 LE21 LIII165 LE160 LUN1987ALCOOLS, N.S.A.3II16, 1501 LE25 LIII16, 1505 LE160 LUN1988ALDÉHYDES INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.3(6.1)I160E01 000InterditInterditII161 LE21 LIII165 LE160 LUN1989ALDÉHYDES, N.S.A.3I160E3Interdit1 LII161 LE25 LIII165 LE160 LUN1990BENZALDÉHYDE9III5 LE1100 LUN1991CHLOROPRÈNE STABILISÉ3(6.1)I1550E01 000InterditInterditUN1992LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.3(6.1)I160E01 000InterditInterditII161 LE11 LIII165 LE260 LUN1993LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.3I16, 1500E3Interdit1 LII16, 1501 LE25 LIII16, 1505 LE160 LUN1994FER PENTACARBONYLE6.1(3)I23, 380E01 000InterditInterditUN1999GOUDRONS LIQUIDES, y compris les liants routiers et les cut backs bitumineux3II5 LE25 LIII5 LE160 LUN2000CELLULOÏD en blocs, barres, rouleaux, feuilles, tubes, etc. (à l’exclusion des déchets)4.1III1605 kgE125 kgUN2001NAPHTÉNATES DE COBALT EN POUDRE4.1III5 kgE125 kgUN2002DÉCHETS DE CELLULOÏD4.2III0E0InterditInterditUN2004DIAMIDEMAGNÉSIUM4.2II0E215 kgUN2006MATIÈRES PLASTIQUES À BASE DE NITROCELLULOSE, AUTO-ÉCHAUFFANTES, N.S.A.4.2III16, 380E0InterditUN2008ZIRCONIUM EN POUDRE SEC4.2I380E01 000InterditInterditII0E2Interdit15 kgIII0E1Interdit25 kgUN2009ZIRCONIUM SEC, sous forme de feuilles, de bandes ou de fils4.2III0E1Interdit25 kgUN2010HYDRURE DE MAGNÉSIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN2011PHOSPHURE DE MAGNÉSIUM4.3(6.1)I380E01 000InterditInterditUN2012PHOSPHURE DE POTASSIUM4.3(6.1)I380E01 000InterditInterditUN2013PHOSPHURE DE STRONTIUM4.3(6.1)I380E01 000InterditInterditUN2014PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au moins 20 % mais au maximum 60 % de peroxyde d’hydrogène (stabilisée selon les besoins)5.1(8)II1 LE2InterditInterditUN2015PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE STABILISÉE contenant plus de 60 % de peroxyde d’hydrogène;ouPEROXYDE D’HYDROGÈNE STABILISÉ5.1(8)I0E01 000InterditInterditUN2016MUNITIONS TOXIQUES NON EXPLOSIVES, sans charge de dispersion ni charge d’expulsion, non amorcées6.10E0InterditInterditUN2017MUNITIONS LACRYMOGÈNES NON EXPLOSIVES, sans charge de dispersion ni charge d’expulsion, non amorcées6.1(8)0E0InterditInterditUN2018CHLORANILINES SOLIDES6.1II0,5 kgE425 kgUN2019CHLORANILINES LIQUIDES6.1II0,1 LE45 LUN2020CHLOROPHÉNOLS SOLIDES6.1III1335 kgE1100 kgUN2021CHLOROPHÉNOLS LIQUIDES6.1III5 LE160 LUN2022ACIDE CRÉSYLIQUE6.1(8)II0,1 LE41 LUN2023ÉPICHLORHYDRINE6.1(3)II430,1 LE41 0005 LUN2024COMPOSÉ LIQUIDE DU MERCURE, N.S.A. à l’exception du chlorure mercureux et du cinabre6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2025COMPOSÉ SOLIDE DU MERCURE, N.S.A. à l’exception du cinabre6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2026COMPOSÉ PHÉNYLMERCURIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE4100 kgUN2027ARSÉNITE DE SODIUM SOLIDE6.1II0,5 kgE425 kgUN2028BOMBES FUMIGÈNES NON EXPLOSIVES contenant un liquide corrosif, sans dispositif d’amorçage8II0E0InterditInterditUN2029HYDRAZINE ANHYDRE8(3)(6.1)I0E01 000InterditInterditUN2030HYDRAZINE EN SOLUTION AQUEUSE contenant plus de 37 % (masse) d’hydrazine8(6.1)I0E0InterditInterditII1 LE0InterditInterditIII5 LE15 L5 LUN2031ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, contenant plus de 70 % d’acide nitrique8(5.1)I0E13 000InterditInterditUN2031ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, contenant au moins 65 %, mais au plus 70 % d’acide nitrique8(5.1)II1 LE0InterditInterditUN2031ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, contenant moins de 65 % d’acide nitrique8II1 LE2InterditInterditUN2032ACIDE NITRIQUE FUMANT ROUGE8(5.1)(6.1)I230E01 000InterditInterditUN2033MONOXYDE DE POTASSIUM8II1 kgE215 kgUN2034HYDROGÈNE ET MÉTHANE EN MÉLANGE COMPRIMÉ2.10,125 LE03 000InterditInterditUN2035GAZ RÉFRIGÉRANT R 143a;ouTRIFLUORO-1,1,1 ÉTHANE2.10,125 LE03 000InterditUN2036XÉNON2.238, 1480,125 LE175 LUN2037CARTOUCHES À GAZ sans dispositif de détente, non rechargeables;ouRÉCIPIENTS DE FAIBLE CAPACITÉ, CONTENANT DU GAZ sans dispositif de détente, non rechargeables2.180, 1070,125 LE01 LUN2037CARTOUCHES À GAZ sans dispositif de détente, non rechargeables;ouRÉCIPIENTS DE FAIBLE CAPACITÉ, CONTENANT DU GAZ sans dispositif de détente, non rechargeables2.280, 1070,125 LE01 LUN2038DINITROTOLUÈNES LIQUIDES6.1II0,1 LE45 LUN2044DIMÉTHYL-2,2 PROPANE2.10,125 LE03 000InterditInterditUN2045ISOBUTYRALDÉHYDE;ouALDÉHYDE ISOBUTYRIQUE3II1 LE2Interdit5 LUN2046CYMÈNES3III5 LE160 LUN2047DICHLOROPROPÈNES3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN2048DICYCLOPENTADIÈNE3III5 LE160 LUN2049DIÉTHYLBENZÈNE3III5 LE160 LUN2050COMPOSÉS ISOMÉRIQUES DU DIISOBUTYLÈNE3II1 LE25 LUN2051DIMÉTHYLAMINO-2 ÉTHANOL8(3)II1 LE21 LUN2052DIPENTÈNE3III5 LE160 LUN2053ALCOOL MÉTHYLAMYLIQUE3III5 LE160 LUN2054MORPHOLINE8(3)I0E03 0000,5 LUN2055STYRÈNE MONOMÈRE STABILISÉ3III1555 LE160 LUN2056TÉTRAHYDROFURANNE3II1 LE25 LUN2057TRIPROPYLÈNE3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN2058VALÉRALDÉHYDE3II1 LE25 LUN2059NITROCELLULOSE EN SOLUTION INFLAMMABLE contenant au plus 12,6 % (masse sèche) d’azote et au plus 55 % de nitrocellulose3I0E0Interdit1 LII1 LE05 LIII5 LE060 LUN2067ENGRAIS AU NITRATE D’AMMONIUM5.1III37, 68, 112, 1135 kgE125 kgUN2071ENGRAIS AU NITRATE D’AMMONIUM9III112, 1145 kgE1200 kgUN2073AMMONIAC EN SOLUTION aqueuse de densité inférieure à 0,880 à 15 °C contenant plus de 35 % mais au plus 50 % d’ammoniac2.20,125 LE03 000InterditInterditUN2074ACRYLAMIDE SOLIDE6.1III5 kgE1100 kgUN2075CHLORAL ANHYDRE STABILISÉ6.1II0,1 LE4Interdit5 LUN2076CRÉSOLS LIQUIDES6.1(8)II0,1 LE4InterditUN2077alpha-NAPHTYLAMINE6.1III5 kgE1100 kgUN2078DIISOCYANATE DE TOLUÈNE6.1II430,1 LE41 0005 LUN2079DIÉTHYLÈNETRIAMINE8II1 LE21 LUN2186CHLORURE D’HYDROGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.3(8)23, 38, 680E0500InterditInterditUN2187DIOXYDE DE CARBONE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.20,125 LE1Interdit50 LUN2188ARSINE2.3(2.1)23, 380E025InterditInterditUN2189DICHLOROSILANE2.3(2.1)(8)23, 380E050InterditInterditUN2190DIFLUORURE D’OXYGÈNE COMPRIMÉ2.3(5.1)(8)23, 380E025InterditInterditUN2191FLUORURE DE SULFURYLE2.3230E0500InterditInterditUN2192GERMANE2.3(2.1)23, 380E025InterditInterditUN2193GAZ RÉFRIGÉRANT R 116;ouHEXAFLUORÉTHANE2.20,125 LE175 LUN2194HEXAFLUORURE DE SÉLÉNIUM2.3(8)23, 380E025InterditInterditUN2195HEXAFLUORURE DE TELLURE2.3(8)23, 380E025InterditInterditUN2196HEXAFLUORURE DE TUNGSTÈNE2.3(8)23, 380E025InterditInterditUN2197IODURE D’HYDROGÈNE ANHYDRE2.3(8)23, 380E0500InterditInterditUN2198PENTAFLUORURE DE PHOSPHORE2.3(8)23, 380E025InterditInterditUN2199PHOSPHINE2.3(2.1)23, 380E025InterditInterditUN2200PROPADIÈNE STABILISÉ2.11550E03 000InterditUN2201PROTOXYDE D’AZOTE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.2(5.1)0E03 000InterditInterditUN2202SÉLÉNIURE D’HYDROGÈNE ANHYDRE2.3(2.1)23, 380E025InterditInterditUN2203SILANE2.1380E025InterditInterditUN2204SULFURE DE CARBONYLE2.3(2.1)23, 380E0500InterditInterditUN2205ADIPONITRILE6.1III5 LE160 LUN2206ISOCYANATES TOXIQUES, N.S.A.;ouISOCYANATE TOXIQUE EN SOLUTION, N.S.A.6.1II160,1 LE43 000Interdit5 LIII165 LE1Interdit60 LUN2208HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC contenant plus de 10 % mais au maximum 39 % de chlore actif5.1III945 kgE1Interdit25 kgUN2209FORMALDÉHYDE EN SOLUTION contenant au moins 25 % de formaldéhyde8III5 LE15 LUN2210MANÈBE;ouPRÉPARATION DE MANÈBE contenant au moins 60 % de manèbe4.2(4.3)III450E125 kgUN2211POLYMÈRES EXPANSIBLES EN GRANULÉS dégageant des vapeurs inflammables9III5 kgE1Interdit100 kgUN2212AMIANTE AMPHIBOLE (actinolite, amosite, anthophyllite, crocidolite, trémolite), lorsqu’ils ne sont pas fixés dans un liant naturel ou artificiel ou compris dans un produit fabriqué9II1391 kgE0InterditUN2213PARAFORMALDÉHYDE4.1III5 kgE125 kgUN2214ANHYDRIDE PHTALIQUE contenant plus de 0,05 % d’anhydride maléique8III5 kgE125 kgUN2215ANHYDRIDE MALÉIQUE8III5 kgE125 kgUN2215ANHYDRIDE MALÉIQUE FONDU8III0E0InterditUN2216DÉCHETS DE POISSON STABILISÉS, réglementés seulement lorsqu’ils sont transportés par bâtiment;ouFARINE DE POISSON STABILISÉE, réglementée seulement lorsqu’elle est transportée par bâtiment9III97, 131, 1325 kgE1UN2217TOURTEAUX contenant au plus 1,5 % d’huile et ayant 11 % d’humidité au maximum4.2III360E0InterditUN2218ACIDE ACRYLIQUE STABILISÉ8(3)II1551 LE21 LUN2219ÉTHER ALLYLGLYCIDIQUE3III5 LE160 LUN2222ANISOLE3III5 LE160 LUN2224BENZONITRILE6.1II0,1 LE45 LUN2225CHLORURE DE BENZÈNESULFONYLE8III5 LE15 LUN2226CHLORURE DE BENZYLIDYNE8II1 LE23 0001 LUN2227MÉTHACRYLATE DE n-BUTYLE STABILISÉ3III1555 LE160 LUN2232CHLORO-2 ÉTHANAL6.1I230E01 000InterditInterditUN2233CHLORANISIDINES6.1III5 kgE1100 kgUN2234FLUORURES DE CHLOROBENZYLIDYNE3III5 LE160 LUN2235CHLORURES DE CHLOROBENZYLE, LIQUIDES6.1III5 LE160 LUN2236ISOCYANATE DE CHLORO-3 MÉTHYL-4 PHÉNYLE, LIQUIDE6.1II0,1 LE45 LUN2237CHLORONITRANILINES6.1III5 kgE1100 kgUN2238CHLOROTOLUÈNES3III5 LE160 LUN2239CHLOROTOLUIDINES SOLIDES6.1III5 kgE1100 kgUN2240ACIDE SULFOCHROMIQUE8I0E03 0000,5 LUN2241CYCLOHEPTANE3II1 LE25 LUN2242CYCLOHEPTÈNE3II1 LE25 LUN2243ACÉTATE DE CYCLOHEXYLE3III5 LE160 LUN2244CYCLOPENTANOL3III5 LE160 LUN2245CYCLOPENTANONE3III5 LE160 LUN2246CYCLOPENTÈNE3II1 LE2Interdit5 LUN2247n-DÉCANE3III5 LE160 LUN2248DI-n-BUTYLAMINE8(3)II1 LE23 0001 LUN2249ÉTHER DICHLORODIMÉTHYLIQUE, SYMÉTRIQUEInterditUN2250ISOCYANATES DE DICHLOROPHÉNYLE6.1II0,5 kgE425 kgUN2251BICYCLO [2.2.1] HEPTA-2,5-DIÈNE, STABILISÉ;ouNORBORNADIÈNE-2,5, STABILISÉ3II1551 LE2Interdit5 LUN2252DIMÉTHOXY-1,2 ÉTHANE3II1 LE25 LUN2253N,N-DIMÉTHYLANILINE6.1II0,1 LE45 LUN2254ALLUMETTES-TISONS4.1III695 kgE0InterditUN2256CYCLOHEXÈNE3II1 LE2Interdit5 LUN2257POTASSIUM4.3I0E01 000InterditInterditUN2258PROPYLÈNE-1,2 DIAMINE8(3)II1 LE23 0001 LUN2259TRIÉTHYLÈNETÉTRAMINE8II1 LE21 LUN2260TRIPROPYLAMINE3(8)III5 LE15 LUN2261XYLÉNOLS SOLIDES6.1II0,5 kgE425 kgUN2262CHLORURE DE DIMÉTHYLCARBAMOYLE8II1 LE21 LUN2263DIMÉTHYLCYCLOHEXANES3II1 LE25 LUN2264N,N-DIMÉTHYLCYCLOHEXYLAMINE8(3)II1 LE21 LUN2265N,N-DIMÉTHYLFORMAMIDE3III5 LE160 LUN2266N,N-DIMÉTHYLPROPYLAMINE3(8)II1 LE21 LUN2267CHLORURE DE DIMÉTHYLTHIOPHOSPHORYLE6.1(8)II0,1 LE41 LUN2269IMINOBISPROPYLAMINE-3,3’8III5 LE15 LUN2270ÉTHYLAMINE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au moins 50 % mais au maximum 70 % d’éthylamine3(8)II1 LE21 LUN2271ÉTHYLAMYLCÉTONE3III5 LE160 LUN2272N-ÉTHYLANILINE6.1III5 LE160 LUN2273ÉTHYL-2-ANILINE6.1III5 LE160 LUN2274N-ÉTHYL N-BENZYLANILINE6.1III5 LE160 LUN2275ÉTHYL-2 BUTANOL3III5 LE160 LUN2276ÉTHYL-2 HEXYLAMINE3(8)III5 LE15 LUN2277MÉTHACRYLATE D’ÉTHYLE STABILISÉ3II1551 LE25 LUN2278n-HEPTÈNE3II1 LE25 LUN2279HEXACHLOROBUTADIÈNE6.1III5 LE160 LUN2280HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE SOLIDE8III5 kgE125 kgUN2281DIISOCYANATE D’HEXAMÉTHYLÈNE6.1II0,1 LE45 LUN2282HEXANOLS3III5 LE160 LUN2283MÉTHACRYLATE D’ISOBUTYLE STABILISÉ3III1555 LE160 LUN2284ISOBUTYRONITRILE3(6.1)II1 LE2Interdit1 LUN2285FLUORURES D’ISOCYANATOBENZYLIDYNE6.1(3)II1660,1 LE41 000Interdit5 LUN2286PENTAMÉTHYLHEPTANE3III5 LE160 LUN2287ISOHEPTÈNES3II1 LE25 LUN2288ISOHEXÈNES3II1 LE2Interdit5 LUN2289ISOPHORONEDIAMINE8III5 LE15 LUN2290DIISOCYANATE D’ISOPHORONE6.1III5 LE160 LUN2291COMPOSÉ SOLUBLE DU PLOMB, N.S.A.6.1III245 kgE1100 kgUN2293MÉTHOXY-4 MÉTHYL-4 PENTANONE-23III5 LE160 LUN2294N-MÉTHYLANILINE6.1III5 LE160 LUN2295CHLORACÉTATE DE MÉTHYLE6.1(3)I0E01 000Interdit1 LUN2296MÉTHYLCYCLOHEXANE3II1 LE25 LUN2297MÉTHYLCYCLOHEXANONE3III5 LE160 LUN2298MÉTHYLCYCLOPENTANE3II1 LE25 LUN2299DICHLORACÉTATE DE MÉTHYLE6.1III5 LE160 LUN2300MÉTHYL-2 ÉTHYL-5 PYRIDINE6.1III5 LE160 LUN2301MÉTHYL-2 FURANNE3II1 LE2Interdit5 LUN2302MÉTHYL-5 HEXANONE-23III5 LE160 LUN2303ISOPROPÉNYLBENZÈNE3III5 LE160 LUN2304NAPHTALÈNE FONDU4.1III0E0InterditUN2305ACIDE NITROBENZÈNESULFONIQUE8II1 kgE21 kgUN2306FLUORURES DE NITROBENZYLIDYNE, LIQUIDES6.1II0,1 LE45 LUN2307FLUORURE DE NITRO-3 CHLORO-4 BENZYLIDYNE6.1II0,1 LE45 LUN2308HYDROGÉNOSULFATE DE NITROSYLE LIQUIDE8II1 LE2Interdit1 LUN2309OCTADIÈNE3II1 LE25 LUN2310PENTANEDIONE-2,43(6.1)III5 LE160 LUN2311PHÉNÉTIDINES6.1III435 LE160 LUN2312PHÉNOL FONDU6.1II0E03 000InterditUN2313PICOLINES3III5 LE160 LUN2315DIPHÉNYLES POLYCHLORÉS LIQUIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse)9II1 LE2100 LUN2316CUPROCYANURE DE SODIUM SOLIDE6.1I0E51 0005 LUN2317CUPROCYANURE DE SODIUM EN SOLUTION6.1I0E51 0001 LUN2318HYDROGÉNOSULFURE DE SODIUM avec moins de 25 % d’eau de cristallisation4.2II0E215 LUN2319HYDROCARBURES TERPÉNIQUES, N.S.A.3III5 LE160 LUN2320TÉTRAÉTHYLÈNEPENTAMINE8III5 LE15 LUN2321TRICHLOROBENZÈNES LIQUIDES6.1III5 LE160 LUN2322TRICHLOROBUTÈNE6.1II0,1 LE45 LUN2323PHOSPHITE DE TRIÉTHYLE3III5 LE160 LUN2324TRIISOBUTYLÈNE3III5 LE160 LUN2325TRIMÉTHYL-1,3,5 BENZÈNE3III5 LE160 LUN2326TRIMÉTHYLCYCLOHEXYLAMINE8III5 LE15 LUN2327TRIMÉTHYLHEXAMÉTHYLÈNEDIAMINES8III5 LE15 LUN2328DIISOCYANATE DE TRIMÉTHYLHEXAMÉTHYLÈNE6.1III5 LE160 LUN2329PHOSPHITE DE TRIMÉTHYLE3III5 LE160 LUN2330UNDÉCANE3III5 LE160 LUN2331CHLORURE DE ZINC ANHYDRE8III5 kgE125 kgUN2332ACÉTALDOXIME3III5 LE160 LUN2333ACÉTATE D’ALLYLE3(6.1)II1 LE21 000Interdit1 LUN2334ALLYLAMINE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2335ÉTHER ALLYLÉTHYLIQUE3(6.1)II1 LE21 000Interdit1 LUN2336FORMIATE D’ALLYLE3(6.1)I0E01 000InterditInterditUN2337MERCAPTAN PHÉNYLIQUE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2338FLUORURE DE BENZYLIDYNE3II1 LE25 LUN2339BROMO-2 BUTANE3II1 LE25 LUN2340ÉTHER BROMO-2 ÉTHYLÉTHYLIQUE3II1 LE25 LUN2341BROMO-1 MÉTHYL-3 BUTANE3III5 LE160 LUN2342BROMOMÉTHYLPROPANES3II1 LE25 LUN2343BROMO-2 PENTANE3II1 LE25 LUN2344BROMOPROPANES3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN2345BROMO-3 PROPYNE3II1 LE2Interdit5 LUN2346BUTANEDIONE3II1 LE25 LUN2347MERCAPTAN BUTYLIQUE3II1 LE25 LUN2348ACRYLATES DE BUTYLE STABILISÉS3III1555 LE160 LUN2350ÉTHER BUTYLMÉTHYLIQUE3II1 LE25 LUN2351NITRITES DE BUTYLE3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN2352ÉTHER BUTYLVINYLIQUE STABILISÉ3II1551 LE25 LUN2353CHLORURE DE BUTYRYLE3(8)II1 LE21 LUN2354ÉTHER CHLOROMÉTHYLÉTHYLIQUE3(6.1)II1 LE23 000Interdit1 LUN2356CHLORO-2 PROPANE3I0E3Interdit1 LUN2357CYCLOHEXYLAMINE8(3)II1 LE21 LUN2358CYCLOOCTATÉTRAÈNE3II1 LE25 LUN2359DIALLYLAMINE3(6.1)(8)II1 LE21 0001 LUN2360ÉTHER DIALLYLIQUE3(6.1)II1 LE21 000Interdit1 LUN2361DIISOBUTYLAMINE3(8)III5 LE15 LUN2362DICHLORO-1,1 ÉTHANE3II1 LE25 LUN2363MERCAPTAN ÉTHYLIQUE3I0E0InterditInterditUN2364n-PROPYLBENZÈNE3III5 LE160 LUN2366CARBONATE D’ÉTHYLE3III5 LE160 LUN2367alpha-MÉTHYLVALÉRALDÉHYDE3II1 LE25 LUN2368alpha-PINÈNE3III5 LE160 LUN2370HEXÈNE-13II1 LE2Interdit5 LUN2371ISOPENTÈNES3I0E3Interdit1 LUN2372BIS (DIMÉTHYLAMINO)-1,2 ÉTHANE3II1 LE25 LUN2373DIÉTHOXYMÉTHANE3II1 LE25 LUN2374DIÉTHOXY-3,3 PROPÈNE3II1 LE25 LUN2375SULFURE D’ÉTHYLE3II1 LE2Interdit5 LUN2376DIHYDRO-2,3 PYRANNE3II1 LE25 LUN2377DIMÉTHOXY-1,1 ÉTHANE3II1 LE25 LUN2378DIMÉTHYLAMINOACÉTONITRILE3(6.1)II1 LE21 0001 LUN2379DIMÉTHYL-1,3 BUTYLAMINE3(8)II1 LE21 LUN2380DIMÉTHYLDIÉTHOXYSILANE3II1 LE25 LUN2381DISULFURE DE DIMÉTHYLE3(6.1)II1 LE01 0005 LUN2382DIMÉTHYLHYDRAZINE SYMÉTRIQUE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2383DIPROPYLAMINE3(8)II1551 LE23 0001 LUN2384ÉTHER DI-n-PROPYLIQUE3II1 LE25 LUN2385ISOBUTYRATE D’ÉTHYLE3II1 LE25 LUN2386ÉTHYL-1 PIPÉRIDINE3(8)II1 LE23 0001 LUN2387FLUOROBENZÈNE3II1 LE25 LUN2388FLUOROTOLUÈNES3II1 LE25 LUN2389FURANNE3I0E3Interdit1 LUN2390IODO-2 BUTANE3II1 LE25 LUN2391IODOMÉTHYLPROPANES3II1 LE25 LUN2392IODOPROPANES3III5 LE160 LUN2393FORMIATE D’ISOBUTYLE3II1 LE25 LUN2394PROPIONATE D’ISOBUTYLE3III5 LE160 LUN2395CHLORURE D’ISOBUTYRYLE3(8)II1 LE23 0001 LUN2396MÉTHYLACROLÉINE STABILISÉE3(6.1)II1551 LE21 000Interdit1 LUN2397MÉTHYL-3 BUTANONE-23II1 LE25 LUN2398ÉTHER MÉTHYL tert-BUTYLIQUE3II1 LE2Interdit5 LUN2399MÉTHYL-1 PIPÉRIDINE3(8)II1 LE21 LUN2400ISOVALÉRATE DE MÉTHYLE3II1 LE25 LUN2401PIPÉRIDINE8(3)I0E03 000Interdit0,5 LUN2402PROPANETHIOLS3II1 LE2Interdit5 LUN2403ACÉTATE D’ISOPROPÉNYLE3II1 LE25 LUN2404PROPIONITRILE3(6.1)II1 LE01 000InterditInterditUN2405BUTYRATE D’ISOPROPYLE3III5 LE160 LUN2406ISOBUTYRATE D’ISOPROPYLE3II1 LE25 LUN2407CHLOROFORMIATE D’ISOPROPYLE6.1(3)(8)I230E01 000InterditInterditUN2409PROPIONATE D’ISOPROPYLE3II1 LE25 LUN2410TÉTRAHYDRO-1,2,3,6 PYRIDINE3II1 LE25 LUN2411BUTYRONITRILE3(6.1)II1 LE23 000Interdit1 LUN2412TÉTRAHYDROTHIOPHÈNE3II1 LE25 LUN2413ORTHOTITANATE DE PROPYLE3III5 LE160 LUN2414THIOPHÈNE3II1 LE25 LUN2416BORATE DE TRIMÉTHYLE3II1 LE25 LUN2417FLUORURE DE CARBONYLE2.3(8)23, 380E050InterditInterditUN2418TÉTRAFLUORURE DE SOUFRE2.3(8)23, 380E025InterditInterditUN2419BROMOTRIFLUORÉTHYLÈNE2.10E03 000InterditUN2420HEXAFLUORACÉTONE2.3(8)23, 380E025InterditInterditUN2421TRIOXYDE D’AZOTE2.3(5.1)(8)23, 380E025InterditInterditUN2422GAZ RÉFRIGÉRANT R 1318;ouOCTAFLUOROBUTÈNE-22.20,125 LE175 LUN2424GAZ RÉFRIGÉRANT R 218;ouOCTAFLUOROPROPANE2.20,125 LE175 LUN2426NITRATE D’AMMONIUM LIQUIDE (solution chaude concentrée) contenant au plus 0,2 % de matières combustibles et dont la concentration est supérieure à 80 %5.10E01 000InterditInterditUN2427CHLORATE DE POTASSIUM EN SOLUTION AQUEUSE5.1II1 LE21 LIII5 LE12,5 LUN2428CHLORATE DE SODIUM EN SOLUTION AQUEUSE5.1II1 LE21 LIII5 LE12,5 LUN2429CHLORATE DE CALCIUM EN SOLUTION AQUEUSE5.1II1 LE21 LIII5 LE12,5 LUN2430ALKYLPHÉNOLS SOLIDES, N.S.A. (y compris les homologues C₂ à C₁₂)8I0E03 0001 kgII1 kgE215 kgIII5 kgE125 kgUN2431ANISIDINES6.1III5 LE160 LUN2432N,N-DIÉTHYLANILINE6.1III435 LE160 LUN2433CHLORONITROTOLUÈNES LIQUIDES6.1III5 LE160 LUN2434DIBENZYLDICHLOROSILANE8II0E01 LUN2435ÉTHYLPHÉNYLDICHLOROSILANE8II0E0InterditUN2436ACIDE THIOACÉTIQUE3II1 LE25 LUN2437MÉTHYLPHÉNYLDICHLOROSILANE8II0E0InterditUN2438CHLORURE DE TRIMÉTHYLACÉTYLE6.1(3)(8)I230E01 000InterditInterditUN2439HYDROGÉNODIFLUORURE DE SODIUM8II1 kgE215 kgUN2440CHLORURE D’ÉTAIN IV PENTAHYDRATÉ8III5 kgE125 kgUN2441TRICHLORURE DE TITANE EN MÉLANGE PYROPHORIQUE;ouTRICHLORURE DE TITANE PYROPHORIQUE4.2(8)I0E01 000InterditInterditUN2442CHLORURE DE TRICHLORACÉTYLE8II230E0InterditInterditUN2443OXYTRICHLORURE DE VANADIUM8II1 LE0InterditUN2444TÉTRACHLORURE DE VANADIUM8I0E03 000InterditUN2446NITROCRÉSOLS SOLIDES6.1III5 kgE1100 kgUN2447PHOSPHORE BLANC FONDU4.2(6.1)I0E01 000InterditInterditUN2448SOUFRE FONDU4.1III320E0InterditUN2451TRIFLUORURE D’AZOTE2.2(5.1)380E025Interdit75 LUN2452ÉTHYLACÉTYLÈNE STABILISÉ2.11550E03 000InterditUN2453FLUORURE D’ÉTHYLE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 1612.10,125 LE03 000InterditInterditUN2454FLUORURE DE MÉTHYLE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 412.10,125 LE03 000InterditInterditUN2455NITRITE DE MÉTHYLEInterdit68UN2456CHLORO-2 PROPÈNE3I0E3Interdit1 LUN2457DIMÉTHYL-2,3 BUTANE3II1 LE2Interdit5 LUN2458HEXADIÈNES3II1 LE25 LUN2459MÉTHYL-2 BUTÈNE-13I0E3Interdit1 LUN2460MÉTHYL-2 BUTÈNE-23II1 LE2Interdit5 LUN2461MÉTHYLPENTADIÈNE3II1 LE2Interdit5 LUN2463HYDRURE D’ALUMINIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN2464NITRATE DE BÉRYLLIUM5.1(6.1)II1 kgE21 0005 kgUN2465ACIDE DICHLOROISOCYANURIQUE SEC;ouSELS DE L’ ACIDE DICHLOROISOCYANURIQUE, à l’exception des sels de sodium dihydratés5.1II1 kgE25 kgUN2466SUPEROXYDE DE POTASSIUM5.1I380E01 000InterditInterditUN2468ACIDE TRICHLOROISOCYANURIQUE SEC5.1II1 kgE25 kgUN2469BROMATE DE ZINC5.1III5 kgE125 kgUN2470PHÉNYLACÉTONITRILE LIQUIDE6.1III5 LE160 LUN2471TÉTROXYDE D’OSMIUM6.1I380E51 0005 kgUN2473ARSANILATE DE SODIUM6.1III5 kgE1100 kgUN2474THIOPHOSGÈNE6.1I23, 430E01 000InterditInterditUN2475TRICHLORURE DE VANADIUM8III5 kgE125 kgUN2477ISOTHIOCYANATE DE MÉTHYLE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2478ISOCYANATE EN SOLUTION, INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.;ouISOCYANATES INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.3(6.1)II16, 1661 LE21 000Interdit1 LIII16, 1665 LE160 LUN2480ISOCYANATE DE MÉTHYLE6.1(3)I23, 380E01 000InterditInterditUN2481ISOCYANATE D’ÉTHYLE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2482ISOCYANATE DE n-PROPYLE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2483ISOCYANATE D’ISOPROPYLE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2484ISOCYANATE DE tert-BUTYLE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2485ISOCYANATE DE n-BUTYLE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2486ISOCYANATE D’ISOBUTYLE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2487ISOCYANATE DE PHÉNYLE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2488ISOCYANATE DE CYCLOHEXYLE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2490ÉTHER DICHLOROISOPROPYLIQUE6.1II0,1 LE45 LUN2491ÉTHANOLAMINE;ouÉTHANOLAMINE EN SOLUTION8III5 LE15 LUN2493HEXAMÉTHYLÈNEIMINE3(8)II1 LE21 LUN2495PENTAFLUORURE D’IODE5.1(6.1)(8)I0E01 000InterditInterditUN2496ANHYDRIDE PROPIONIQUE8III5 LE15 LUN2498TÉTRAHYDRO-1,2,3,6 BENZALDÉHYDE3III5 LE160 LUN2501OXYDE DE TRIS-(AZIRIDINYL-1) PHOSPHINE EN SOLUTION6.1II0,1 LE45 LIII5 LE160 LUN2502CHLORURE DE VALÉRYLE8(3)II1 LE21 LUN2503TÉTRACHLORURE DE ZIRCONIUM8III5 kgE125 kgUN2504TÉTRABROMÉTHANE6.1III5 LE160 LUN2505FLUORURE D’AMMONIUM6.1III5 kgE1100 kgUN2506HYDROGÉNOSULFATE D’AMMONIUM8II1 kgE215 kgUN2507ACIDE CHLOROPLATINIQUE SOLIDE8III5 kgE125 kgUN2508PENTACHLORURE DE MOLYBDÈNE8III5 kgE125 kgUN2509HYDROGÉNOSULFATE DE POTASSIUM8II1 kgE215 kgUN2511ACIDE CHLORO-2 PROPIONIQUE8III5 LE15 LUN2512AMINOPHÉNOLS (o-, m-, p-)6.1III435 kgE1100 kgUN2513BROMURE DE BROMACÉTYLE8II1 LE21 LUN2514BROMOBENZÈNE3III5 LE160 LUN2515BROMOFORME6.1III5 LE160 LUN2516TÉTRABROMURE DE CARBONE6.1III5 kgE1100 kgUN2517CHLORO-1 DIFLUORO-1,1 ÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 142b2.10,125 LE03 000InterditUN2518CYCLODODÉCATRIÈNE-1,5,96.1III5 LE160 LUN2520CYCLOOCTADIÈNES3III5 LE160 LUN2521DICÉTÈNE STABILISÉ6.1(3)I23, 1550E01 000InterditInterditUN2522MÉTHACRYLATE DE 2-DIMÉTHYLAMINOÉTHYLE6.1II0,1 LE4Interdit5 LUN2524ORTHOFORMIATE D’ÉTHYLE3III5 LE160 LUN2525OXALATE D’ÉTHYLE6.1III5 LE160 LUN2526FURFURYLAMINE3(8)III5 LE15 LUN2527ACRYLATE D’ISOBUTYLE STABILISÉ3III1555 LE160 LUN2528ISOBUTYRATE D’ISOBUTYLE3III5 LE160 LUN2529ACIDE ISOBUTYRIQUE3(8)III5 LE15 LUN2531ACIDE MÉTHACRYLIQUE STABILISÉ8II1551 LE21 LUN2533TRICHLORACÉTATE DE MÉTHYLE6.1III5 LE160 LUN2534MÉTHYLCHLOROSILANE2.3(2.1)(8)230E025InterditInterditUN25354-MÉTHYLMORPHOLINE;ouN-MÉTHYLMORPHOLINE3(8)II1 LE23 0001 LUN2536MÉTHYLTÉTRAHYDROFURANNE3II1 LE25 LUN2538NITRONAPHTALÈNE4.1III5 kgE125 kgUN2541TERPINOLÈNE3III5 LE160 LUN2542TRIBUTYLAMINE6.1II0,1 LE45 LUN2545HAFNIUM EN POUDRE SEC4.2I380E01 000InterditInterditII0E2Interdit15 kgIII0E1Interdit25 kgUN2546TITANE EN POUDRE SEC4.2I380E01 000InterditInterditII0E2Interdit15 kgIII0E1Interdit25 kgUN2547SUPEROXYDE DE SODIUM5.1I380E01 000InterditInterditUN2548PENTAFLUORURE DE CHLORE2.3(5.1)(8)23, 380E025InterditInterditUN2552HYDRATE D’HEXAFLUORACÉTONE, LIQUIDE6.1II0,1 LE45 LUN2554CHLORURE DE MÉTHYLALLYLE3II1 LE2Interdit5 LUN2555NITROCELLULOSE AVEC au moins 25 % (masse) d’EAU4.1II380E0Interdit50 kgUN2556NITROCELLULOSE AVEC au moins 25 % (masse) d’ALCOOL, et une teneur en azote ne dépassant pas 12,6 % (rapportée à la masse sèche)4.1II380E0Interdit15 kgUN2557NITROCELLULOSE EN MÉLANGE, AVEC ou SANS PLASTIFIANT, AVEC ou SANS PIGMENT, d’une teneur en azote ne dépassant pas 12,6 % (rapportée à la masse sèche)4.1II38, 700E0Interdit1 kgUN2558ÉPIBROMHYDRINE6.1(3)I0E01 000InterditInterditUN2560MÉTHYL-2 PENTANOL-23III5 LE160 LUN2561MÉTHYL-3 BUTÈNE-13I0E3Interdit1 LUN2564ACIDE TRICHLORACÉTIQUE EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN2565DICYCLOHEXYLAMINE8III5 LE15 LUN2567PENTACHLOROPHÉNATE DE SODIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN2570COMPOSÉ DU CADMIUM6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2571ACIDES ALKYLSULFURIQUES8II1 LE21 LUN2572PHÉNYLHYDRAZINE6.1II0,1 LE45 LUN2573CHLORATE DE THALLIUM5.1(6.1)II1 kgE21 0005 kgUN2574PHOSPHATE DE TRICRÉSYLE avec plus de 3 % d’isomère ortho6.1II0,1 LE45 LUN2576OXYBROMURE DE PHOSPHORE FONDU8II0E0InterditUN2577CHLORURE DE PHÉNYLACÉTYLE8II1 LE21 LUN2578TRIOXYDE DE PHOSPHORE8III5 kgE125 kgUN2579PIPÉRAZINE8III5 kgE125 kgUN2580BROMURE D’ALUMINIUM EN SOLUTION8III5 LE15 LUN2581CHLORURE D’ALUMINIUM EN SOLUTION8III5 LE15 LUN2582CHLORURE DE FER III EN SOLUTION8III5 LE15 LUN2583ACIDES ALKYLSULFONIQUES SOLIDES contenant plus de 5 % d’acide sulfurique libre;ouACIDES ARYLSULFONIQUES SOLIDES contenant plus de 5 % d’acide sulfurique libre8II1 kgE215 kgUN2584ACIDES ALKYLSULFONIQUES LIQUIDES contenant plus de 5 % d’acide sulfurique libre;ouACIDES ARYLSULFONIQUES LIQUIDES contenant plus de 5 % d’acide sulfurique libre8II1 LE21 LUN2585ACIDES ALKYLSULFONIQUES SOLIDES contenant au plus 5 % d’acide sulfurique libre;ouACIDES ARYLSULFONIQUES SOLIDES contenant au plus 5 % d’acide sulfurique libre8III5 kgE125 kgUN2586ACIDES ALKYLSULFONIQUES LIQUIDES contenant au plus 5 % d’acide sulfurique libre;ouACIDES ARYLSULFONIQUES LIQUIDES contenant au plus 5 % d’acide sulfurique libre8III5 LE15 LUN2587BENZOQUINONE6.1II0,5 kgE425 kgUN2588PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2589CHLORACÉTATE DE VINYLE6.1(3)II0,1 LE41 0005 LUN2590AMIANTE, CHRYSOTILE, lorsqu’il n’est pas fixé dans un liant naturel ou artificiel ou compris dans un produit fabriqué9III1395 kgE1200 kgUN2591XÉNON LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.2380,125 LE1Interdit50 LUN2599CHLOROTRIFLUOROMÉTHANE ET TRIFLUOROMÉTHANE EN MÉLANGE AZÉOTROPE contenant environ 60 % de chlorotrifluorométhane;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 5032.20,125 LE175 LUN2601CYCLOBUTANE2.10,125 LE03 000InterditUN2602DICHLORODIFLUOROMÉTHANE ET DIFLUORÉTHANE EN MÉLANGE AZÉOTROPE contenant environ 74 % de dichlorodifluorométhane;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 5002.20,125 LE175 LUN2603CYCLOHEPTATRIÈNE3(6.1)II1 LE2Interdit1 LUN2604ÉTHÉRATE DIÉTHYLIQUE DE TRIFLUORURE DE BORE8(3)I0E03 000Interdit0,5 LUN2605ISOCYANATE DE MÉTHOXYMÉTHYLE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2606ORTHOSILICATE DE MÉTHYLE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2607ACROLÉINE, DIMÈRE STABILISÉ3III1555 LE160 LUN2608NITROPROPANES3III5 LE160 LUN2609BORATE DE TRIALLYLE6.1III5 LE160 LUN2610TRIALLYLAMINE3(8)III5 LE15 LUN2611CHLORO-1 PROPANOL-26.1(3)II0,1 LE41 0005 LUN2612ÉTHER MÉTHYLPROPYLIQUE3II1 LE2Interdit5 LUN2614ALCOOL MÉTHALLYLIQUE3III5 LE160 LUN2615ÉTHER ÉTHYLPROPYLIQUE3II1 LE2Interdit5 LUN2616BORATE DE TRIISOPROPYLE3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN2617MÉTHYLCYCLOHEXANOLS inflammables3III5 LE160 LUN2618VINYLTOLUÈNES STABILISÉS3III1555 LE160 LUN2619BENZYLDIMÉTHYLAMINE8(3)II1 LE21 LUN2620BUTYRATES D’AMYLE3III5 LE160 LUN2621ACÉTYLMÉTHYLCARBINOL3III5 LE160 LUN2622GLYCIDALDÉHYDE3(6.1)II1 LE21 0001 LUN2623ALLUME-FEU SOLIDES imprégnés de liquide inflammable4.1III5 kgE125 kgUN2624SILICIURE DE MAGNÉSIUM4.3II0,5 kgE215 kgUN2626ACIDE CHLORIQUE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au plus 10 % d’acide chlorique5.1II38, 681 LE0InterditInterditUN2627NITRITES INORGANIQUES, N.S.A.5.1II16, 38, 68, 711 kgE25 kgUN2628FLUORACÉTATE DE POTASSIUM6.1I0E51 000Interdit5 kgUN2629FLUORACÉTATE DE SODIUM6.1I0E51 000Interdit5 kgUN2630SÉLÉNIATES;ouSÉLÉNITES6.1I160E51 000Interdit5 kgUN2642ACIDE FLUORACÉTIQUE6.1I0E51 000Interdit1 kgUN2643BROMACÉTATE DE MÉTHYLE6.1II0,1 LE4Interdit5 LUN2644IODURE DE MÉTHYLE6.1I230E01 000InterditInterditUN2645BROMURE DE PHÉNACYLE6.1II0,5 kgE425 kgUN2646HEXACHLOROCYCLOPENTADIÈNE6.1I230E01 000InterditInterditUN2647MALONITRILE6.1II0,5 kgE425 kgUN2648DIBROMO-1,2 BUTANONE-36.1II0,1 LE45 LUN2649DICHLORO-1,3 ACÉTONE6.1II0,5 kgE425 kgUN2650DICHLORO-1,1 NITRO-1 ÉTHANE6.1II0,1 LE45 LUN2651DIAMINO-4,4’ DIPHÉNYLMÉTHANE6.1III5 kgE1100 kgUN2653IODURE DE BENZYLE6.1II0,1 LE45 LUN2655FLUOROSILICATE DE POTASSIUM6.1III5 kgE1100 kgUN2656QUINOLÉINE6.1III5 LE160 LUN2657DISULFURE DE SÉLÉNIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN2659CHLORACÉTATE DE SODIUM6.1III5 kgE1100 kgUN2660MONONITROTOLUIDINES;ouNITROTOLUIDINES (mono)6.1III5 kgE1100 kgUN2661HEXACHLORACÉTONE6.1III5 LE160 LUN2664DIBROMOMÉTHANE6.1III5 LE160 LUN2667BUTYLTOLUÈNES6.1III5 LE160 LUN2668CHLORACÉTONITRILE6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN2669CHLOROCRÉSOLS EN SOLUTION6.1II0,1 LE45 LIII5 LE160 LUN2670CHLORURE CYANURIQUE8II1 kgE215 kgUN2671AMINOPYRIDINES (o-, m-, p-)6.1II0,5 kgE425 kgUN2672AMMONIAC EN SOLUTION aqueuse de densité comprise entre 0,880 et 0,957 à 15 °C contenant plus de 10 % mais au maximum 35 % d’ammoniac8III5 LE15 LUN2673AMINO-2 CHLORO-4 PHÉNOL6.1II0,5 kgE425 kgUN2674FLUOROSILICATE DE SODIUM6.1III5 kgE1100 kgUN2676STIBINE2.3(2.1)23, 380E025InterditInterditUN2677HYDROXYDE DE RUBIDIUM EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN2678HYDROXYDE DE RUBIDIUM8II1 kgE215 kgUN2679HYDROXYDE DE LITHIUM EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN2680HYDROXYDE DE LITHIUM8II1 kgE215 kgUN2681HYDROXYDE DE CÉSIUM EN SOLUTION8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN2682HYDROXYDE DE CÉSIUM8II1 kgE215 kgUN2683SULFURE D’AMMONIUM EN SOLUTION8(3)(6.1)II1 LE21 0001 LUN26843-DIÉTHYLAMINOPROPYLAMINE3(8)III5 LE15 LUN2685N,N-DIÉTHYLÉTHYLÈNEDIAMINE8(3)II1 LE21 LUN2686DIÉTHYLAMINO-2 ÉTHANOL8(3)II1 LE21 LUN2687NITRITE DE DICYCLOHEXYLAMMONIUM4.1III5 kgE125 kgUN2688BROMO-1 CHLORO-3 PROPANE6.1III5 LE160 LUN2689alpha-MONOCHLORHYDRINE DU GLYCÉROL6.1III5 LE160 LUN2690N-n-BUTYLIMIDAZOLE6.1II0,1 LE45 LUN2691PENTABROMURE DE PHOSPHORE8II1 kgE0InterditUN2692TRIBROMURE DE BORE8I230E01 000InterditUN2693HYDROGÉNOSULFITES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.8III165 LE15 LUN2698ANHYDRIDES TÉTRAHYDROPHTALIQUES contenant plus de 0,05 % d’anhydride maléique8III5 kgE125 kgUN2699ACIDE TRIFLUORACÉTIQUE8I0E03 0000,5 LUN2705PENTOL-18II1 LE21 LUN2707DIMÉTHYLDIOXANNES3II1 LE25 LIII5 LE160 LUN2709BUTYLBENZÈNES3III5 LE160 LUN2710DIPROPYLCÉTONE3III5 LE160 LUN2713ACRIDINE6.1III5 kgE1100 kgUN2714RÉSINATE DE ZINC4.1III5 kgE125 kgUN2715RÉSINATE D’ALUMINIUM4.1III5 kgE125 kgUN2716BUTYNEDIOL-1,46.1III5 kgE1100 kgUN2717CAMPHRE synthétique4.1III5 kgE125 kgUN2719BROMATE DE BARYUM5.1(6.1)II1 kgE21 0005 kgUN2720NITRATE DE CHROME5.1III5 kgE125 kgUN2721CHLORATE DE CUIVRE5.1II1 kgE25 kgUN2722NITRATE DE LITHIUM5.1III5 kgE125 kgUN2723CHLORATE DE MAGNÉSIUM5.1II1 kgE25 kgUN2724NITRATE DE MANGANÈSE5.1III5 kgE125 kgUN2725NITRATE DE NICKEL5.1III5 kgE125 kgUN2726NITRITE DE NICKEL5.1III5 kgE125 kgUN2727NITRATE DE THALLIUM6.1(5.1)II0,5 kgE15 kgUN2728NITRATE DE ZIRCONIUM5.1III5 kgE125 kgUN2729HEXACHLOROBENZÈNE6.1III5 kgE1100 kgUN2730NITRANISOLES LIQUIDES6.1III5 LE160 LUN2732NITROBROMOBENZÈNES LIQUIDES6.1III5 LE160 LUN2733AMINES INFLAMMABLES, CORROSIVES, N.S.A.;ouPOLYAMINES INFLAMMABLES, CORROSIVES, N.S.A.3(8)I160E01 000Interdit0,5 LII161 LE21 LIII165 LE15 LUN2734AMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A.;ouPOLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A.8(3)I160E01 0000,5 LII161 LE21 LUN2735AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A.;ouPOLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A.8I160E01 0000,5 LII161 LE21 LIII165 LE15 LUN2738N-BUTYLANILINE6.1II0,1 LE45 LUN2739ANHYDRIDE BUTYRIQUE8III5 LE15 LUN2740CHLOROFORMIATE DE n-PROPYLE6.1(3)(8)I230E01 000InterditUN2741HYPOCHLORITE DE BARYUM contenant plus de 22 % de chlore actif5.1(6.1)II381 kgE21 0005 kgUN2742CHLOROFORMIATES TOXIQUES, CORROSIFS, INFLAMMABLES, N.S.A.6.1(3)(8)II1660,1 LE41 0001 LUN2743CHLOROFORMIATE DE n-BUTYLE6.1(3)(8)II230,1 LE01 0001 LUN2744CHLOROFORMIATE DE CYCLOBUTYLE6.1(3)(8)II0,1 LE41 0001 LUN2745CHLOROFORMIATE DE CHLOROMÉTHYLE6.1(8)II0,1 LE41 0001 LUN2746CHLOROFORMIATE DE PHÉNYLE6.1(8)II0,1 LE41 0001 LUN2747CHLOROFORMIATE DE tert-BUTYLCYCLOHEXYLE6.1III5 LE160 LUN2748CHLOROFORMIATE D’ÉTHYL-2 HEXYLE6.1(8)II0,1 LE43 0001 LUN2749TÉTRAMÉTHYLSILANE3I0E0InterditInterditUN2750DICHLORO-1,3 PROPANOL-26.1II0,1 LE45 LUN2751CHLORURE DE DIÉTHYLTHIOPHOSPHORYLE8II1 LE2Interdit15 LUN2752ÉPOXY-1,2 ÉTHOXY-3 PROPANE3III5 LE160 LUN2753N-ÉTHYLBENZYLTOLUIDINES LIQUIDES6.1III5 LE160 LUN2754N-ÉTHYLTOLUIDINES6.1II0,1 LE45 LUN2757CARBAMATE PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2758CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN2759PESTICIDE ARSENICAL SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2760PESTICIDE ARSENICAL LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN2761PESTICIDE ORGANOCHLORÉ SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2762PESTICIDE ORGANOCHLORÉ LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN2763TRIAZINE PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2764TRIAZINE PESTICIDE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN2771THIOCARBAMATE PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2772THIOCARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN2775PESTICIDE CUIVRIQUE SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2776PESTICIDE CUIVRIQUE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN2777PESTICIDE MERCURIEL SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2778PESTICIDE MERCURIEL LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN2779NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2780NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN2781PESTICIDE BIPYRIDYLIQUE SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2782PESTICIDE BIPYRIDYLIQUE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN2783PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2784PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN2785MÉTHYLTHIO-3 PROPANAL;ou4-THIAPENTANAL6.1III5 LE1Interdit60 LUN2786PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2787PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN2788COMPOSÉ ORGANIQUE LIQUIDE DE L’ÉTAIN, N.S.A.6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2789ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant plus de 80 % (masse) d’acide;ouACIDE ACÉTIQUE GLACIAL8(3)II1 LE23 0001 LUN2790ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant au moins 50 % mais au maximum 80 % (masse) d’acide8II1 LE21 LUN2790ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant plus de 10 % et moins de 50 % (masse) d’acide8III5 LE15 LUN2793ROGNURES, COPEAUX, TOURNURES ou ÉBARBURES DE MÉTAUX FERREUX sous une forme susceptible d’échauffement spontané4.2III0E125 kgUN2794ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE ACIDE81 LE030 kgUN2795ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE ALCALIN81 LE030 kgUN2796ACIDE SULFURIQUE ne contenant pas plus de 51 % d’acide;ouÉLECTROLYTE ACIDE POUR ACCUMULATEURS8II1 LE21 LUN2797ÉLECTROLYTE ALCALIN POUR ACCUMULATEURS8II1 LE21 LUN2798DICHLOROPHÉNYLPHOSPHINE8II1 LE0InterditUN2799DICHLORO(PHÉNYL)THIOPHOSPHORE8II1 LE0InterditUN2800ACCUMULATEURS électriques INVERSABLES REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE8391 LE0UN2801COLORANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.;ouMATIÈRE INTERMÉDIAIRE LIQUIDE POUR COLORANT, CORROSIVE, N.S.A.8I160E03 0000,5 LII161 LE21 LIII165 LE15 LUN2802CHLORURE DE CUIVRE8III5 kgE125 kgUN2803GALLIUM8III5 kgE020 kgUN2805PIÈCES COULÉES D’HYDRURE DE LITHIUM SOLIDE4.3II0,5 kgE2Interdit15 kgUN2806NITRURE DE LITHIUM4.3I380E01 000InterditInterditUN2807MASSES MAGNÉTISÉES, réglementées seulement lorsqu’elles sont transportées par aéronef9III63E0UN2809MERCURE8(6.1)III1265 kgE035 kgUN2810LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.6.1I16, 1150E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2811SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN2812ALUMINATE DE SODIUM SOLIDE, réglementé seulement lorsqu’il est transporté par aéronef seulement8III635 kgE125 kgUN2813SOLIDE HYDRORÉACTIF, N.S.A.4.3I16, 380E01 000InterditInterditII160,5 kgE2Interdit15 kgIII161 kgE1Interdit25 kgUN2814MATIÈRE INFECTIEUSE POUR L’HOMME6.2Catégorie A16, 38, 84, 1640E00,05 kgou0,05 LUN2815N-AMINOÉTHYLPIPÉRAZINE8(6.1)III5 LE15 LUN2817DIFLUORURE ACIDE D’AMMONIUM EN SOLUTION8(6.1)II1 LE23 0001 LIII5 LE15 LUN2818POLYSULFURE D’AMMONIUM EN SOLUTION8(6.1)II1 LE23 0001 LIII5 LE15 LUN2819PHOSPHATE ACIDE D’AMYLE8III5 LE15 LUN2820ACIDE BUTYRIQUE8III5 LE15 LUN2821PHÉNOL EN SOLUTION6.1II0,1 LE45 LIII5 LE160 LUN2822CHLORO-2 PYRIDINE6.1II0,1 LE45 LUN2823ACIDE CROTONIQUE SOLIDE8III5 kgE125 kgUN2826CHLOROTHIOFORMIATE D’ÉTHYLE8(3)II230E01 000InterditUN2829ACIDE CAPROÏQUE8III5 LE15 LUN2830SILICO-FERRO-LITHIUM4.3II0,5 kgE23 000Interdit15 kgUN2831TRICHLORO-1,1,1 ÉTHANE6.1III5 LE160 LUN2834ACIDE PHOSPHOREUX8III5 kgE125 kgUN2835HYDRURE DE SODIUM-ALUMINIUM4.3II0,5 kgE0InterditInterditUN2837HYDROGÉNOSULFATES EN SOLUTION AQUEUSE8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN2838BUTYRATE DE VINYLE STABILISÉ3II1551 LE25 LUN2839ALDOL6.1II0,1 LE45 LUN2840BUTYRALDOXIME3III5 LE160 LUN2841DI-n-AMYLAMINE3(6.1)III5 LE160 LUN2842NITROÉTHANE3III5 LE160 LUN2844SILICO-MANGANO-CALCIUM4.3III1 kgE125 kgUN2845LIQUIDE ORGANIQUE PYROPHORIQUE, N.S.A.4.2I160E01 000InterditInterditUN2846SOLIDE ORGANIQUE PYROPHORIQUE, N.S.A.4.2I16, 380E01 000InterditInterditUN2849CHLORO-3 PROPANOL-16.1III5 LE160 LUN2850TÉTRAPROPYLÈNE3III5 LE160 LUN2851TRIFLUORURE DE BORE DIHYDRATÉ8II1 LE215 LUN2852SULFURE DE DIPICRYLE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau4.1I380E075InterditInterditUN2853FLUOROSILICATE DE MAGNÉSIUM6.1III5 kgE1100 kgUN2854FLUOROSILICATE D’AMMONIUM6.1III5 kgE1100 kgUN2855FLUOROSILICATE DE ZINC6.1III5 kgE1100 kgUN2856FLUOROSILICATES, N.S.A.6.1III165 kgE1100 kgUN2857MACHINES FRIGORIFIQUES contenant des gaz non inflammables et non toxiques ou une solution d’ammoniac (UN2672)2.20E0450 kgUN2858ZIRCONIUM SEC, sous forme de fils enroulés, de plaques métalliques ou de bandes d’une épaisseur inférieure à 254 microns mais au minimum 18 microns)4.1III5 kgE125 kgUN2859MÉTAVANADATE D’AMMONIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN2861POLYVANADATE D’AMMONIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN2862PENTOXYDE DE VANADIUM sous forme non fondue6.1III5 kgE1100 kgUN2863VANADATE DOUBLE D’AMMONIUM ET DE SODIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN2864MÉTAVANADATE DE POTASSIUM6.1II0,5 kgE425 kgUN2865SULFATE NEUTRE D’HYDROXYLAMINE8III5 kgE125 kgUN2869TRICHLORURE DE TITANE EN MÉLANGE8II1 kgE215 kgIII5 kgE125 kgUN2870BOROHYDRURE D’ALUMINIUM;ouBOROHYDRURE D’ALUMINIUM CONTENU DANS DES ENGINS4.2(4.3)I380E01 000InterditInterditUN2871ANTIMOINE EN POUDRE6.1III5 kgE1100 kgUN2872DIBROMOCHLOROPROPANES6.1II0,1 LE41 0005 LIII5 LE160 LUN2873DIBUTYLAMINOÉTHANOL6.1III5 LE160 LUN2874ALCOOL FURFURYLIQUE6.1III5 LE160 LUN2875HEXACHLOROPHÈNE6.1III5 kgE1100 kgUN2876RÉSORCINOL6.1III5 kgE1100 kgUN2878ÉPONGE DE TITANE, SOUS FORME DE GRANULÉS;ouÉPONGE DE TITANE, SOUS FORME DE POUDRE4.1III5 kgE1Interdit25 kgUN2879OXYCHLORURE DE SÉLÉNIUM8(6.1)I0E01 000Interdit0,5 LUN2880HYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d’eau;ouHYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d’eau5.1II941 kgE2Interdit5 kgIII94, 1175 kgE1Interdit25 kgUN2881CATALYSEUR MÉTALLIQUE SEC4.2I16, 380E01 000InterditII160E0InterditIII160E125 kgUN2900MATIÈRE INFECTIEUSE POUR LES ANIMAUX uniquement6.2Catégorie A16, 38, 1640E00,05 kgou0,05 LUN2901CHLORURE DE BROME2.3(5.1)(8)23, 380E025InterditInterditUN2902PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2903PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A., ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2904CHLOROPHÉNOLATES LIQUIDES;ouPHÉNOLATES LIQUIDES8III5 LE15 LUN2905CHLOROPHÉNOLATES SOLIDES;ouPHÉNOLATES SOLIDES8III5 kgE125 kgUN2907DINITRATE D’ISOSORBIDE EN MÉLANGE avec au moins 60 % de lactose, de mannose, d’amidon ou d’hydrogénophosphate de calcium4.1II380E075Interdit15 kgUN2908MATIÈRES RADIOACTIVES, EMBALLAGES VIDES COMME COLIS EXCEPTÉS7720E0UN2909MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS MANUFACTURÉS EN THORIUM NATUREL, EN COLIS EXCEPTÉ;MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS MANUFACTURÉS EN URANIUM APPAUVRI, EN COLIS EXCEPTÉ;ouMATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS MANUFACTURÉS EN URANIUM NATUREL, EN COLIS EXCEPTÉ7720E0UN2910MATIÈRES RADIOACTIVES, QUANTITÉS LIMITÉES EN COLIS EXCEPTÉ7720E0UN2911MATIÈRES RADIOACTIVES, APPAREILS EN COLIS EXCEPTÉ;ouMATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS EN COLIS EXCEPTÉ7720E0UN2912MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-I) non fissiles ou fissiles exceptées7740E0100UN2913MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS CONTAMINÉS SUPERFICIELLEMENT (OCS-I), non fissiles ou fissiles exceptées;ouMATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS CONTAMINÉS SUPERFICIELLEMENT (OCS-II), non fissiles ou fissiles exceptées7740E0UN2915MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A, qui ne sont pas sous forme spéciale, non fissiles ou fissiles exceptées7740E0UN2916MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(U), non fissiles ou fissiles exceptées7740E0UN2917MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(M), non fissiles ou fissiles exceptées7740E0UN2919MATIÈRES RADIOACTIVES TRANSPORTÉES SOUS ARRANGEMENT SPÉCIAL, non fissiles ou fissiles exceptées7740E0UN2920LIQUIDE CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A.8(3)I160E03 0000,5 LII161 LE21 LUN2921SOLIDE CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A.8(4.1)I160E03 0001 kgII161 kgE215 kgUN2922LIQUIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.8(6.1)I160E03 0000,5 LII161 LE21 LIII165 LE15 LUN2923SOLIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.8(6.1)I160E03 0001 kgII161 kgE215 kgIII165 kgE125 kgUN2924LIQUIDE INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.3(8)I160E01 000Interdit0,5 LII161 LE21 LIII165 LE15 LUN2925SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.4.1(8)II161 kgE21 000Interdit15 kgIII165 kgE1Interdit25 kgUN2926SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.4.1(6.1)II161 kgE21 00015 kgIII165 kgE125 kgUN2927LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.6.1(8)I16, 1150E51 0000,5 LII160,1 LE41 LUN2928SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.6.1(8)I160E51 0001 kgII160,5 kgE415 kgUN2929LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.6.1(3)I16, 1150E51 0001 LII160,1 LE45 LUN2930SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.6.1(4.1)I160E51 0001 kgII160,5 kgE415 kgUN2931SULFATE DE VANADYLE6.1II0,5 kgE425 kgUN2933CHLORO-2 PROPIONATE DE MÉTHYLE3III5 LE160 LUN2934CHLORO-2 PROPIONATE D’ISOPROPYLE3III5 LE160 LUN2935CHLORO-2 PROPIONATE D’ÉTHYLE3III5 LE160 LUN2936ACIDE THIOLACTIQUE6.1II0,1 LE45 LUN2937ALCOOL alpha-MÉTHYLBENZYLIQUE LIQUIDE6.1III5 LE160 LUN2940CYCLOOCTADIÈNE PHOSPHINES;ouPHOSPHA-9 BICYCLONONANES4.2II0E215 kgUN2941FLUORANILINES6.1III5 LE160 LUN2942TRIFLUOROMÉTHYL-2 ANILINE6.1III5 LE160 LUN2943TÉTRAHYDROFURFURYLAMINE3III5 LE160 LUN2945N-MÉTHYLBUTYLAMINE3(8)II1 LE21 LUN2946AMINO-2 DIÉTHYLAMINO-5 PENTANE6.1III5 LE160 LUN2947CHLORACÉTATE D’ISOPROPYLE3III5 LE160 LUN2948TRIFLUOROMÉTHYL-3 ANILINE6.1II0,1 LE45 LUN2949HYDROGÉNOSULFURE DE SODIUM HYDRATÉ avec au moins 25 % d’eau de cristallisation8II1 kgE215 kgUN2950GRANULÉS DE MAGNÉSIUM ENROBÉS d’une granulométrie d’au moins 149 microns4.3III1 kgE125 kgUN2956tert-BUTYL-5 TRINITRO-2,4,6 m-XYLÈNE;ouMUSC XYLÈNE4.1III385 kgE075InterditInterditUN2965ÉTHÉRATE DIMÉTHYLIQUE DE TRIFLUORURE DE BORE4.3(3)(8)I0E01 000InterditInterditUN2966THIOGLYCOL6.1II0,1 LE45 LUN2967ACIDE SULFAMIQUE8III5 kgE125 kgUN2968MANÈBE STABILISÉ contre l’auto-échauffement;ouPRÉPARATION DE MANÈBE STABILISÉE contre l’auto-échauffement4.3III1 kgE125 kgUN2969FARINE DE RICIN;GRAINES DE RICIN;GRAINES DE RICIN EN FLOCONS;ouTOURTEAUX DE RICIN9II5 kgE2InterditUN2977MATIÈRES RADIOACTIVES, HEXAFLUORURE D’URANIUM, FISSILES7(6.1)(8)0E025InterditUN2978MATIÈRES RADIOACTIVES, HEXAFLUORURE D’URANIUM, non fissiles ou fissiles exceptées7(6.1)(8)0E025InterditUN2983OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET OXYDE DE PROPYLÈNE EN MÉLANGE contenant au plus 30 % d’oxyde d’éthylène3(6.1)I1660E01 000InterditInterditUN2984PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au minimum 8 % mais moins de 20 % de peroxyde d’hydrogène (stabilisée selon les besoins)5.1III5 LE12,5 LUN2985CHLOROSILANES INFLAMMABLES, CORROSIFS, N.S.A.3(8)II0E01 LUN2986CHLOROSILANES CORROSIFS, INFLAMMABLES, N.S.A.8(3)II0E0InterditUN2987CHLOROSILANES CORROSIFS, N.S.A.8II0E0InterditUN2988CHLOROSILANES HYDRORÉACTIFS, INFLAMMABLES, CORROSIFS, N.S.A.4.3(3)(8)I380E01 000InterditInterditUN2989PHOSPHITE DE PLOMB DIBASIQUE4.1II1 kgE25 kgIII5 kgE115 kgUN2990ENGINS DE SAUVETAGE AUTOGONFLABLES9210E0UN2991CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2992CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2993PESTICIDE ARSENICAL LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2994PESTICIDE ARSENICAL LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2995PESTICIDE ORGANOCHLORÉ LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2996PESTICIDE ORGANOCHLORÉ LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2997TRIAZINE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN2998TRIAZINE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3005THIOCARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3006THIOCARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3009PESTICIDE CUIVRIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3010PESTICIDE CUIVRIQUE LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3011PESTICIDE MERCURIEL LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3012PESTICIDE MERCURIEL LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3013NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3014NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3015PESTICIDE BIPYRIDYLIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3016PESTICIDE BIPYRIDYLIQUE LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3017PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3018PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3019PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3020PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3021PESTICIDE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A., ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN3022OXYDE DE BUTYLÈNE-1,2 STABILISÉ3II1551 LE25 LUN30232-MÉTHYL-2-HEPTANETHIOL6.1(3)I230E01 000InterditInterditUN3024PESTICIDE COUMARINIQUE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN3025PESTICIDE COUMARINIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3026PESTICIDE COUMARINIQUE LIQUIDE TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3027PESTICIDE COUMARINIQUE SOLIDE TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3028ACCUMULATEURS électriques SECS CONTENANT DE L’HYDROXYDE DE POTASSIUM SOLIDE81112 kgE025 kgUN3048PESTICIDE AU PHOSPHURE D’ALUMINIUM6.1I380E01 000InterditInterditUN3054MERCAPTAN CYCLOHEXYLIQUE3III5 LE160 LUN3055(AMINO-2 ÉTHOXY)-2 ÉTHANOL8III5 LE15 LUN3056n-HEPTALDÉHYDE3III5 LE160 LUN3057CHLORURE DE TRIFLUORACÉTYLE2.3(8)230E025InterditInterditUN3064NITROGLYCÉRINE EN SOLUTION ALCOOLIQUE avec plus de 1 % mais pas plus de 5 % de nitroglycérine3II380E0InterditInterditUN3065BOISSONS ALCOOLISÉES contenant plus de 70 % d’alcool en volume3II5 LE25 LUN3065BOISSONS ALCOOLISÉES contenant entre 24 % et 70 % d’alcool en volume3III5 LE160 LUN3066MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures) contenant au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse);ouPEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellacs, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) contenant au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)8II59, 1421 LE21 LIII59, 1425 LE15 LUN3070OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET DICHLORODIFLUOROMÉTHANE EN MÉLANGE contenant au plus 12,5 % d’oxyde d’éthylène2.20,125 LE175 LUN3071MERCAPTANS EN MÉLANGE LIQUIDE, TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.;ouMERCAPTANS LIQUIDES TOXIQUES, INFLAMMABLES, N.S.A.6.1(3)II160,1 LE41 0005 LUN3072ENGINS DE SAUVETAGE NON AUTOGONFLABLES contenant des marchandises dangereuses comme équipement9210E0UN3073VINYLPYRIDINES STABILISÉES6.1(3)(8)II1550,1 LE41 0001 LUN3077MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A.9III16, 995 kgE1UN3078CÉRIUM, copeaux ou poudre abrasive4.3II0,5 kgE2Interdit15 kgUN3079MÉTHACRYLONITRILE STABILISÉ6.1(3)I23, 1550E01 000InterditInterditUN3080ISOCYANATES TOXIQUES, INFLAMMABLES, N.S.A.;ouISOCYANATE TOXIQUE, INFLAMMABLE, EN SOLUTION, N.S.A.6.1(3)II160,1 LE41 000Interdit5 LUN3082MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A.9III16, 995 LE1UN3083FLUORURE DE PERCHLORYLE2.3(5.1)23, 380E025InterditInterditUN3084SOLIDE CORROSIF, COMBURANT, N.S.A.8(5.1)I160E01 kgII161 kgE215 kgUN3085SOLIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.5.1(8)I160E01 000Interdit1 kgII161 kgE25 kgIII165 kgE125 kgUN3086SOLIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.6.1(5.1)I160E51 0001 kgII160,5 kgE45 kgUN3087SOLIDE COMBURANT, TOXIQUE, N.S.A.5.1(6.1)I160E01 000Interdit1 kgII161 kgE25 kgIII165 kgE125 kgUN3088SOLIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.4.2II160E215 kgIII160E125 kgUN3089POUDRE MÉTALLIQUE INFLAMMABLE, N.S.A.4.1II1 kgE215 kgIII5 kgE125 kgUN3090PILES AU LITHIUM MÉTAL (y compris les piles à alliage de lithium)934, 123, 137, 138, 149, 1590E05 kgUN3091PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles à alliage de lithium);ouPILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles à alliage de lithium)934, 123, 137, 138, 1590E05 kgUN3092MÉTHOXY-1 PROPANOL-23III5 LE160 LUN3093LIQUIDE CORROSIF, COMBURANT, N.S.A.8(5.1)I160E03 000InterditII161 LE21 LUN3094LIQUIDE CORROSIF, HYDRORÉACTIF, N.S.A.8(4.3)I16, 380E03 000InterditInterditII161 LE2Interdit1 LUN3095SOLIDE CORROSIF, AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.8(4.2)I16, 380E0Interdit1 kgII161 kgE2Interdit15 kgUN3096SOLIDE CORROSIF, HYDRORÉACTIF, N.S.A.8(4.3)I16, 380E0Interdit1 kgII161 kgE2Interdit15 kgUN3097SOLIDE INFLAMMABLE, COMBURANT, N.S.A.InterditUN3098LIQUIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.5.1(8)I160E01 000InterditInterditII161 LE21 LIII165 LE12,5 LUN3099LIQUIDE COMBURANT, TOXIQUE, N.S.A.5.1(6.1)I160E01 000InterditInterditII161 LE21 LIII165 LE12,5 LUN3100SOLIDE COMBURANT, AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.InterditUN3101PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, LIQUIDE5.2(1)II16, 380,025 LE075InterditInterditUN3102PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, SOLIDE5.2(1)II16, 380,1 kgE075InterditInterditUN3103PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE C, LIQUIDE5.2II16, 380,025 LE0Interdit5 LUN3104PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE C, SOLIDE5.2II16, 380,1 kgE0Interdit5 kgUN3105PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE D, LIQUIDE5.2II16, 380,125 LE0Interdit5 LUN3106PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE D, SOLIDE5.2II16, 380,5 kgE0Interdit5 kgUN3107PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE E, LIQUIDE5.2II16, 380,125 LE0Interdit10 LUN3108PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE E, SOLIDE5.2II16, 380,5 kgE0Interdit10 kgUN3109PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE F, LIQUIDE5.2II160,125 LE0Interdit10 LUN3110PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE F, SOLIDE5.2II160,5 kgE0Interdit10 kgUN3111PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, LIQUIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE5.2(1)II16, 28, 380E075InterditInterditUN3112PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, SOLIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE5.2(1)II16, 28, 380E075InterditInterditUN3113PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE C, LIQUIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE5.2II16, 28, 380E075InterditInterditUN3114PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE C, SOLIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE5.2II16, 28, 380E075InterditInterditUN3115PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE D, LIQUIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE5.2II16, 28, 380E0InterditInterditUN3116PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE D, SOLIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE5.2II16, 28, 380E0InterditInterditUN3117PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE E, LIQUIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE5.2II16, 28, 380E0InterditInterditUN3118PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE E, SOLIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE5.2II16, 28, 380E0InterditInterditUN3119PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE F, LIQUIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE5.2II160E0InterditInterditUN3120PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE F, SOLIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE5.2II160E0InterditInterditUN3121SOLIDE COMBURANT, HYDRORÉACTIF, N.S.A.InterditUN3122LIQUIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.6.1(5.1)I16, 1150E03 000InterditII160,1 LE41 LUN3123LIQUIDE TOXIQUE, HYDRORÉACTIF, N.S.A.6.1(4.3)I16, 1150E01 000InterditInterditII160,1 LE43 000Interdit1 LUN3124SOLIDE TOXIQUE, AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.6.1(4.2)I16, 380E51 000Interdit5 kgII160E4Interdit15 kgUN3125SOLIDE TOXIQUE, HYDRORÉACTIF, N.S.A.6.1(4.3)I16, 380E51 000Interdit5 kgII160,5 kgE4Interdit15 kgUN3126SOLIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, CORROSIF, N.S.A.4.2(8)II160E215 kgIII160E125 kgUN3127SOLIDE AUTO-ÉCHAUFFANT, COMBURANT, N.S.A.InterditUN3128SOLIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, TOXIQUE, N.S.A.4.2(6.1)II160E215 kgIII160E125 kgUN3129LIQUIDE HYDRORÉACTIF, CORROSIF, N.S.A.4.3(8)I16, 380E01 000InterditInterditII160,5 LE0Interdit1 LIII161 LE1Interdit5 LUN3130LIQUIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A.4.3(6.1)I16, 380E01 000InterditInterditII160,5 LE0Interdit1 LIII161 LE1Interdit5 LUN3131SOLIDE HYDRORÉACTIF, CORROSIF, N.S.A.4.3(8)I16, 380E01 000InterditInterditII160,5 kgE2Interdit15 kgIII161 kgE1Interdit25 kgUN3132SOLIDE HYDRORÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A.4.3(4.1)I16, 380E01 000InterditInterditII160,5 kgE2Interdit15 kgIII161 kgE1Interdit25 kgUN3133SOLIDE HYDRORÉACTIF, COMBURANT, N.S.A.InterditUN3134SOLIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A.4.3(6.1)I16, 380E01 000InterditInterditII160,5 kgE2Interdit15 kgIII161 kgE1Interdit25 kgUN3135SOLIDE HYDRORÉACTIF, AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.4.3(4.2)I16, 380E01 000InterditInterditII160E2Interdit15 kgIII160E125 kgUN3136TRIFLUOROMÉTHANE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ2.20,125 LE1Interdit50 LUN3137SOLIDE COMBURANT, INFLAMMABLE, N.S.A.InterditUN3138ÉTHYLÈNE, ACÉTYLÈNE ET PROPYLÈNE EN MÉLANGE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ contenant 71,5 % au moins d’éthylène, 22,5 % au plus d’acétylène et 6 % au plus de propylène2.10E0InterditInterditUN3139LIQUIDE COMBURANT, N.S.A.5.1I160E01 000InterditInterditII161 LE21 LIII165 LE12,5 LUN3140ALCALOÏDES LIQUIDES, N.S.A.;ouSELS D’ALCALOÏDES LIQUIDES, N.S.A6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3141COMPOSÉ INORGANIQUE LIQUIDE DE L’ANTIMOINE, N.S.A., à l’exception des sulfures et des oxydes d’antimoine contenant au plus 0,5 % (masse) d’arsenic6.1III165 LE160 LUN3142DÉSINFECTANT LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3143COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.;ouMATIÈRE INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3144COMPOSÉ LIQUIDE DE LA NICOTINE, N.S.A.;ouPRÉPARATION LIQUIDE DE LA NICOTINE, N.S.A.6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3145ALKYLPHÉNOLS LIQUIDES, N.S.A. (y compris les homologues C₂ à C₁₂)8I0E03 0000,5 LII1 LE21 LIII5 LE15 LUN3146COMPOSÉ ORGANIQUE SOLIDE DE L’ÉTAIN, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3147COLORANT SOLIDE CORROSIF, N.S.A.;ouMATIÈRE INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, CORROSIVE, N.S.A.8I160E03 0001 kgII161 kgE215 kgIII165 kgE125 kgUN3148LIQUIDE HYDRORÉACTIF, N.S.A.4.3I16, 380E01 000InterditInterditII160,5 LE2Interdit1 LIII161 LE1Interdit5 LUN3149PEROXYDE D’HYDROGÈNE ET ACIDE PEROXYACÉTIQUE EN MÉLANGE STABILISÉ avec acide(s), eau et au plus 5 % d’acide peroxyacétique5.1(8)II1 LE2Interdit1 LUN3150PETITS APPAREILS À HYDROCARBURES GAZEUX avec dispositif de décharge;ouRECHARGES D’HYDROCARBURES GAZEUX POUR PETITS APPAREILS avec dispositif de décharge2.10,125 LE03 0001 LUN3151DIPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS LIQUIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse);ouMONOMÉTHYLDIPHÉNYLMÉTHANES HALOGÉNÉS LIQUIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse);ouTERPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS LIQUIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse)9II1 LE2100 LUN3152DIPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS SOLIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse);ouMONOMÉTHYLDIPHÉNYLMÉTHANES HALOGÉNÉS SOLIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse);ouTERPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS SOLIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse)9II1 kgE2100 kgUN3153ÉTHER PERFLUORO(MÉTHYLVINYLIQUE)2.10,125 LE03 000InterditInterditUN3154ÉTHER PERFLUORO(ÉTHYLVINYLIQUE)2.10,125 LE03 000InterditInterditUN3155PENTACHLOROPHÉNOL6.1II0,5 kgE425 kgUN3156GAZ COMPRIMÉ COMBURANT, N.S.A.2.2(5.1)160E03 0002575 LUN3157GAZ LIQUÉFIÉ COMBURANT, N.S.A.2.2(5.1)160E03 000Interdit75 LUN3158GAZ LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ, N.S.A.2.2160,125 LE1Interdit50 LUN3159GAZ RÉFRIGÉRANT R 134a;ouTÉTRAFLUORO-1,1,1,2 ÉTHANE2.20,125 LE175 LUN3160GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.2.3(2.1)16, 23, 380E025InterditInterditUN3161GAZ LIQUÉFIÉ INFLAMMABLE, N.S.A.2.1160,125 LE03 000InterditInterditUN3162GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, N.S.A.2.316, 23, 380E025InterditInterditUN3163GAZ LIQUÉFIÉ, N.S.A.2.2160,125 LE175 LUN3164OBJETS SOUS PRESSION HYDRAULIQUE (contenant un gaz non inflammable);ouOBJETS SOUS PRESSION PNEUMATIQUE (contenant un gaz non inflammable)2.240, 1430,125 LE0UN3165RÉSERVOIR DE CARBURANT POUR MOTEUR DE CIRCUIT HYDRAULIQUE D’AÉRONEF contenant un mélange d’hydrazine anhydre et de monométhylhydrazine (carburant M86)3(6.1)(8)I0E01 000InterditInterditUN3166VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE;VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLE;VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE;ouVÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE993, 96, 156, 1570E0InterditUN3167ÉCHANTILLON DE GAZ, NON COMPRIMÉ, INFLAMMABLE, N.S.A., sous une forme autre qu’un liquide réfrigéré2.11080,125 LE0Interdit1 LUN3168ÉCHANTILLON DE GAZ, NON COMPRIMÉ, TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A., sous une forme autre qu’un liquide réfrigéré2.3(2.1)23, 1080E0InterditInterditUN3169ÉCHANTILLON DE GAZ, NON COMPRIMÉ, TOXIQUE, N.S.A., sous une forme autre qu’un liquide réfrigéré2.323, 1080E0InterditInterditUN3170SOUS-PRODUITS DE LA FABRICATION DE L’ALUMINIUM y compris les crasses d’aluminium, le laitier d’aluminium, les cathodes usées, le revêtement usé des cuves et les scories salines d’aluminium;ouSOUS-PRODUITS DE LA REFUSION DE L’ALUMINIUM y compris les crasses d’aluminium, le laitier d’aluminium, les cathodes usées, le revêtement usé des cuves et les scories salines d’aluminium4.3II1610,5 kgE215 kgIII1611 kgE125 kgUN3171APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS;ouVÉHICULE MÛ PAR ACCUMULATEURS967, 960E0UN3172TOXINES EXTRAITES D’ORGANISMES VIVANTS, LIQUIDES, N.S.A., les toxines d’origine végétale, animale ou bactérienne qui contiennent des matières infectieuses, ou les toxines qui sont contenues dans des matières infectieuses, doivent être classées dans la division 6.26.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3174DISULFURE DE TITANE4.2III0E125 kgUN3175SOLIDES CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.4.1II16, 561 kgE215 kgUN3176SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, FONDU, N.S.A.4.1II160E0InterditIII160E0InterditUN3178SOLIDE INORGANIQUE INFLAMMABLE, N.S.A.4.1II161 kgE215 kgIII165 kgE125 kgUN3179SOLIDE INORGANIQUE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.4.1(6.1)II161 kgE215 kgIII165 kgE125 kgUN3180SOLIDE INORGANIQUE INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.4.1(8)II161 kgE2Interdit15 kgIII165 kgE1Interdit25 kgUN3181SELS MÉTALLIQUES DE COMPOSÉS ORGANIQUES, INFLAMMABLES, N.S.A.4.1II161 kgE215 kgIII165 kgE125 kgUN3182HYDRURES MÉTALLIQUES INFLAMMABLES, N.S.A.4.1II161 kgE2Interdit15 kgIII165 kgE1Interdit25 kgUN3183LIQUIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.4.2II160E21 LIII160E15 LUN3184LIQUIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, TOXIQUE, N.S.A.4.2(6.1)II160E21 0001 LIII160E15 LUN3185LIQUIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, CORROSIF, N.S.A.4.2(8)II160E21 0001 LIII160E15 LUN3186LIQUIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.4.2II160E21 0001 LIII160E15 LUN3187LIQUIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, TOXIQUE, N.S.A.4.2(6.1)II160E21 0001 LIII160E15 LUN3188LIQUIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, CORROSIF, N.S.A.4.2(8)II160E21 LIII160E15 LUN3189POUDRE MÉTALLIQUE AUTO-ÉCHAUFFANTE, N.S.A.4.2II160E215 kgIII160E125 kgUN3190SOLIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.4.2II160E215 kgIII160E125 kgUN3191SOLIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, TOXIQUE, N.S.A.4.2(6.1)II160E21 00015 kgIII160E125 kgUN3192SOLIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, CORROSIF, N.S.A.4.2(8)II160E21 00015 kgIII160E125 kgUN3194LIQUIDE INORGANIQUE PYROPHORIQUE, N.S.A.4.2I160E01 000InterditInterditUN3200SOLIDE INORGANIQUE PYROPHORIQUE, N.S.A.4.2I160E01 000InterditInterditUN3205ALCOOLATES DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, N.S.A.4.2II160E215 kgIII160E125 kgUN3206ALCOOLATES DE MÉTAUX ALCALINS AUTO-ÉCHAUFFANTS, CORROSIFS, N.S.A.4.2(8)II160E215 kgIII160E125 kgUN3208MATIÈRE MÉTALLIQUE HYDRORÉACTIVE, N.S.A.4.3I160E01 000InterditInterditII160,5 kgE0Interdit15 kgIII161 kgE1Interdit25 kgUN3209MATIÈRE MÉTALLIQUE HYDRORÉACTIVE, AUTO-ÉCHAUFFANTE, N.S.A.4.3(4.2)I160E01 000InterditInterditII160E2Interdit15 kgIII160E1Interdit25 kgUN3210CHLORATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.5.1II16, 1201 LE21 LIII16, 1205 LE12,5 LUN3211PERCHLORATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.5.1II1 LE21 LIII5 LE12,5 LUN3212HYPOCHLORITES INORGANIQUES, N.S.A.5.1II16, 68, 1181 kgE2Interdit5 kgUN3213BROMATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.5.1II16, 1191 LE21 LIII16, 1195 LE12,5 LUN3214PERMANGANATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.5.1II16, 1221 LE2Interdit1 LUN3215PERSULFATES INORGANIQUES, N.S.A.5.1III5 kgE125 kgUN3216PERSULFATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.5.1III5 LE12,5 LUN3218NITRATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.5.1II551 LE21 LIII555 LE12,5 LUN3219NITRITES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.5.1II16, 681 LE21 LIII16, 685 LE12,5 LUN3220GAZ RÉFRIGÉRANT R 125;ouPENTAFLUORÉTHANE2.20,125 LE175 LUN3221LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE B4.1(1)II16, 380,025 LE075InterditInterditUN3222SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE B4.1(1)II16, 380,1 kgE075InterditInterditUN3223LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE C4.1II16, 380,025 LE03 000Interdit5 LUN3224SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE C4.1II16, 380,1 kgE03 000Interdit5 kgUN3225LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D4.1II16, 380,125 LE0Interdit5 LUN3226SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D4.1II16, 380,5 kgE0Interdit5 kgUN3227LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE E4.1II16, 380,125 LE0Interdit10 LUN3228SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE E4.1II16, 380,5 kgE0Interdit10 kgUN3229LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE F4.1II16, 380,125 LE0Interdit10 LUN3230SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE F4.1II16, 380,5 kgE0Interdit10 kgUN3231LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE B, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE4.1(1)II16, 28, 380E075InterditInterditUN3232SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE B, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE4.1(1)II16, 28, 380E075InterditInterditUN3233LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE C, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE4.1II16, 28, 380E075InterditInterditUN3234SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE C, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE4.1II16, 28, 380E075InterditInterditUN3235LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE4.1II16, 28, 380E075InterditInterditUN3236SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE4.1II16, 28, 380E0InterditInterditUN3237LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE E, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE4.1II16, 28, 380E0InterditInterditUN3238SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE E, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE4.1II16, 28, 380E0InterditInterditUN3239LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE F, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE4.1II16, 28, 380E0InterditInterditUN3240SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE F, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE4.1II16, 28, 380E0InterditInterditUN3241BROMO-2 NITRO-2 PROPANEDIOL-1,34.1III38, 735 kgE125 kgUN3242AZODICARBONAMIDE, matière techniquement pure ou préparations dont la TDAA est supérieure à 75 °C4.1II1 kgE0InterditInterditUN3243SOLIDES CONTENANT DU LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.6.1II16, 570,5 kgE425 kgUN3244SOLIDES CONTENANT DU LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.8II16, 581 kgE215 kgUN3246CHLORURE DE MÉTHANESULFONYLE6.1(8)I230E01 000InterditInterditUN3247PEROXOBORATE DE SODIUM ANHYDRE5.1II1 kgE25 kgUN3248MÉDICAMENT LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.3(6.1)II16, 381 LE21 0001 LIII165 LE160 LUN3249MÉDICAMENT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.6.1II16, 380,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3250ACIDE CHLOROACÉTIQUE FONDU6.1(8)II0E01 000InterditUN3251MONONITRATE-5 D’ISOSORBIDE, avec moins de 30 % d’un flegmatisant non volatil, non inflammable4.1III5 kgE0InterditInterditUN3252DIFLUOROMÉTHANE;ouGAZ RÉFRIGÉRANT R 322.10,125 LE03 000InterditInterditUN3253TRIOXOSILICATE DE DISODIUM8III5 kgE125 kgUN3254TRIBUTYLPHOSPHANE4.2I0E01 000InterditInterditUN3255HYPOCHLORITE DE tert-BUTYLEInterditUN3256LIQUIDE TRANSPORTÉ À CHAUD, INFLAMMABLE, N.S.A., ayant un point d’éclair supérieur à 60 °C, à une température égale ou supérieure à son point d’éclair3III160E0InterditUN3257LIQUIDE TRANSPORTÉ À CHAUD, N.S.A. (y compris métal fondu, sel fondu, etc.), à une température égale ou supérieure à 100 °C et inférieure à son point d’éclair9III160E0InterditUN3258SOLIDE TRANSPORTÉ À CHAUD, N.S.A., à une température égale ou supérieure à 240 °C9III160E0InterditUN3259AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A.;ouPOLYAMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A.8I160E03 0001 kgII161 kgE25 kgIII165 kgE125 kgUN3260SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.8I160E01 kgII161 kgE215 kgIII165 kgE125 kgUN3261SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.8I160E01 kgII161 kgE215 kgIII165 kgE125 kgUN3262SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.8I160E01 kgII161 kgE215 kgIII165 kgE125 kgUN3263SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.8I160E01 kgII161 kgE215 kgIII165 kgE125 kgUN3264LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.8I160E03 0000,5 LII161 LE21 LIII165 LE15 LUN3265LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.8I160E03 0000,5 LII161 LE21 LIII165 LE15 LUN3266LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.8I160E03 0000,5 LII161 LE21 LIII165 LE15 LUN3267LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.8I160E03 0000,5 LII161 LE21 LIII165 LE15 LUN3268DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ à amorçage électrique925, 1360E025 kgUN3269TROUSSE DE RÉSINE POLYESTER, constituant de base liquide3II141, 1535 LE05 LIII141, 1535 LE05 LUN3270MEMBRANES FILTRANTES EN NITROCELLULOSE, d’une teneur en azote ne dépassant pas 12,6 % (masse sèche)4.1II1341 kgE2Interdit1 kgUN3271ÉTHERS, N.S.A.3II161 LE25 LIII165 LE160 LUN3272ESTERS, N.S.A.3II161 LE25 LIII165 LE160 LUN3273NITRILES INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.3(6.1)I160E01 000InterditInterditII161 LE21 LUN3274ALCOOLATES EN SOLUTION, dans l’alcool, N.S.A.3(8)II161 LE21 LUN3275NITRILES TOXIQUES, INFLAMMABLES, N.S.A.6.1(3)I16, 1150E51 0001 LII160,1 LE45 LUN3276NITRILES LIQUIDES TOXIQUES, N.S.A.6.1I16, 1150E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3277CHLOROFORMIATES TOXIQUES, CORROSIFS, N.S.A.6.1(8)II160,1 LE41 0001 LUN3278COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.6.1I16, 1150E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3279COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.6.1(3)I16, 1150E51 0001 LII160,1 LE45 LUN3280COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, LIQUIDE, N.S.A.6.1I16, 1150E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3281MÉTAUX-CARBONYLES LIQUIDES, N.S.A.6.1I16, 1150E51 000Interdit1 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3282COMPOSÉ ORGANOMÉTALLIQUE LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3283COMPOSÉ DU SÉLÉNIUM, SOLIDE, N.S.A6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3284COMPOSÉ DU TELLURE, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3285COMPOSÉ DU VANADIUM, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3286LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.3(6.1)(8)I160E01 000InterditInterditII161 LE21 LUN3287LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.6.1I16, 1150E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3288SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3289LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.6.1(8)I16, 1150E51 0000,5 LII160,1 LE41 LUN3290SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.6.1(8)I160E51 0001 kgII160,5 kgE415 kgUN3291DÉCHET D’HÔPITAL, NON SPÉCIFIÉ, N.S.A.;DÉCHET (BIO) MÉDICAL, N.S.A.;ouDÉCHET MÉDICAL RÉGLEMENTÉ, N.S.A.6.2II1280E0UN3292ACCUMULATEURS AU SODIUM;ouÉLÉMENTS D’ACCUMULATEUR AU SODIUM4.30E0InterditUN3293HYDRAZINE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au plus 37 % (masse) d’hydrazine6.1III5 LE160 LUN3294CYANURE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION ALCOOLIQUE contenant au plus 45 % de cyanure d’hydrogène6.1(3)I23, 680E01 000InterditInterditUN3295HYDROCARBURES LIQUIDES, N.S.A.3I1500,5 LE3Interdit1 LII1501 LE25 LIII1505 LE160 LUN3296GAZ RÉFRIGÉRANT R 227;ouHEPTAFLUOROPROPANE2.20,125 LE175 LUN3297OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET CHLOROTÉTRAFLUORÉTHANE EN MÉLANGE contenant au plus 8,8 % d’oxyde d’éthylène2.20,125 LE175 LUN3298OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET PENTAFLUORÉTHANE EN MÉLANGE contenant au plus 7,9 % d’oxyde d’éthylène2.20,125 LE175 LUN3299OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET TÉTRAFLUORÉTHANE EN MÉLANGE contenant au plus 5,6 % d’oxyde d’éthylène2.20,125 LE175 LUN3300OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET DIOXYDE DE CARBONE EN MÉLANGE contenant plus de 87 % d’oxyde d’éthylène2.3(2.1)230E0500InterditInterditUN3301LIQUIDE CORROSIF, AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.8(4.2)I160E03 000Interdit0,5 LII160E2Interdit1 LUN3302ACRYLATE DE 2-DIMÉTHYLAMINOÉTHYLE6.1II0,1 LE4Interdit5 LUN3303GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.2.3(5.1)16, 23, 380E025InterditInterditUN3304GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.2.3(8)16, 23, 380E025InterditInterditUN3305GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.2.3(2.1)(8)16, 23, 380E025InterditInterditUN3306GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.2.3(5.1)(8)16, 23, 380E025InterditInterditUN3307GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.2.3(5.1)16, 23, 380E025InterditInterditUN3308GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.2.3(8)16, 23, 380E025InterditInterditUN3309GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.2.3(2.1)(8)16, 23, 380E025InterditInterditUN3310GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.2.3(5.1)(8)16, 23, 380E025InterditInterditUN3311GAZ LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ, COMBURANT, N.S.A.2.2(5.1)160E03 000InterditInterditUN3312GAZ LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ, INFLAMMABLE, N.S.A.2.1160E03 000InterditInterditUN3313PIGMENTS ORGANIQUES, AUTO-ÉCHAUFFANTS4.2II0E215 kgIII0E125 kgUN3314MATIÈRE PLASTIQUE POUR MOULAGE en pâte, en feuille ou en cordon extrudé, dégageant des vapeurs inflammables9III1525 kgE1Interdit100 kgUN3315ÉCHANTILLON CHIMIQUE TOXIQUEInterditUN3316TROUSSE CHIMIQUE;ouTROUSSE DE PREMIERS SECOURS9II65, 141Voir DP65Voir DP14110 kgIII65, 141Voir DP65Voir DP14110 kgUN33172-AMINO-4,6-DINITROPHÉNOL, HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau4.1I38, 620E075Interdit1 kgUN3318AMMONIAC EN SOLUTION aqueuse de densité relative inférieure à 0,880 à 15 °C contenant plus de 50 % d’ammoniac2.3(8)230E03 000InterditInterditUN3319NITROGLYCÉRINE EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉE, SOLIDE, N.S.A., avec plus de 2 % mais au plus 10 % (masse) de nitroglycérineInterditUN3320BOROHYDRURE DE SODIUM ETHYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION, contenant au plus 12 % (masse) de borohydrure de sodium et au plus 40 % (masse) d’hydroxyde de sodium8II1 LE21 LIII5 LE15 LUN3321MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-II), non fissiles ou fissiles exceptées7740E0100UN3322MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-III), non fissiles ou fissiles exceptées7740E0100UN3323MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE C, non fissiles ou fissiles exceptées7740E0UN3324MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-II), FISSILES7740E025InterditUN3325MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-III), FISSILES7740E025InterditUN3326MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS CONTAMINÉS SUPERFICIELLEMENT (SCO-I), FISSILES;ouMATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS CONTAMINÉS SUPERFICIELLEMENT (SCO-II), FISSILES7740E00InterditUN3327MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A, FISSILES qui ne sont pas sous forme spéciale7740E00InterditUN3328MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(U), FISSILES7740E00InterditUN3329MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(M), FISSILES7740E00InterditUN3330MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE C, FISSILES7740E00InterditUN3331MATIÈRES RADIOACTIVES TRANSPORTÉES SOUS ARRANGEMENT SPÉCIAL, FISSILES7740E00InterditUN3332MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A SOUS FORME SPÉCIALE, non fissiles ou fissiles exceptées7740E0UN3333MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A SOUS FORME SPÉCIALE, FISSILES7740E00InterditUN3334MATIÈRE LIQUIDE RÉGLEMENTÉE POUR L’AVIATION, N.S.A.916, 630E1UN3335MATIÈRE SOLIDE RÉGLEMENTÉE POUR L’AVIATION, N.S.A.916, 630E1UN3336MERCAPTANS EN MÉLANGE LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.;ouMERCAPTANS LIQUIDES, INFLAMMABLES, N.S.A.3I160E0Interdit1 LII161 LE25 LIII165 LE160 LUN3337GAZ RÉFRIGÉRANT R 404A2.20,125 LE175 LUN3338GAZ RÉFRIGÉRANT R 407A2.20,125 LE175 LUN3339GAZ RÉFRIGÉRANT R 407B2.20,125 LE175 LUN3340GAZ RÉFRIGÉRANT R 407C2.20,125 LE175 LUN3341DIOXYDE DE THIO-URÉE4.2II0E2Interdit15 kgIII0E1Interdit25 kgUN3342XANTHATES4.2II0E2Interdit15 kgIII0E1Interdit25 kgUN3343NITROGLYCÉRINE EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉE, LIQUIDE, INFLAMMABLE, N.S.A., avec au plus 30 % (masse) de nitroglycérineInterditUN3344TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITE EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉ, SOLIDE, N.S.A., avec plus de 10 % mais au plus 20 % (masse) de PETN;TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉ, SOLIDE, N.S.A., avec plus de 10 % mais au plus 20 % (masse) de PETN;PENTHRITE EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉ, SOLIDE, N.S.A., avec plus de 10 % mais au plus 20 % (masse) de PETN;ouPETN EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉ, SOLIDE, N.S.A., avec plus de 10 % mais au plus 20 % (masse) de PETNInterditUN3345ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE, DÉRIVÉ PESTICIDE SOLIDE, TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3346ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE, DÉRIVÉ PESTICIDE LIQUIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN3347ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE, DÉRIVÉ PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3348ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE, DÉRIVÉ PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3349PYRÉTHROÏDE PESTICIDE SOLIDE, TOXIQUE6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3350PYRÉTHROÏDE PESTICIDE LIQUIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C3(6.1)I160E01 000InterditII161 LE21 LUN3351PYRÉTHROÏDE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °C6.1(3)I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3352PYRÉTHROÏDE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3354GAZ INSECTICIDE INFLAMMABLE, N.S.A.2.1160,125 LE03 000InterditInterditUN3355GAZ INSECTICIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.2.3(2.1)16, 23, 380E025InterditInterditUN3356GÉNÉRATEUR CHIMIQUE D’OXYGÈNE5.1410E0InterditInterditUN3357NITROGLYCÉRINE EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉE, LIQUIDE, N.S.A., avec au plus 30 % (masse) de nitroglycérineInterditUN3358MACHINES FRIGORIFIQUES contenant un gaz liquéfié inflammable et non toxique2.11040E0InterditInterditUN3359ENGIN DE TRANSPORT SOUS FUMIGATION9950E0UN3360FIBRES VÉGÉTALES SÈCHES, réglementées seulement lorsqu’elles sont transportées par bâtiment4.1970E0UN3361CHLOROSILANES TOXIQUES, CORROSIFS, N.S.A.6.1(8)II160E01 0001 LUN3362CHLOROSILANES TOXIQUES, CORROSIFS, INFLAMMABLES, N.S.A.6.1(3)(8)II160E01 0001 LUN3363MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES APPAREILS;ouMARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES MACHINES91670E0UN3364TRINITROPHÉNOL HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau;ouACIDE PICRIQUE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau4.1I10, 38, 620E075Interdit0,5 kgUN3365TRINITROCHLOROBENZÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau;ouCHLORURE DE PICRYLE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau4.1I10, 38, 620E075Interdit0,5 kgUN3366TRINITROTOLUÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau;TOLITE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau;ouTNT HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau4.1I10, 38, 620E075Interdit0,5 kgUN3367TRINITROBENZÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau4.1I10, 38, 620E075Interdit0,5 kgUN3368ACIDE TRINITROBENZOÏQUE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau4.1I10, 38, 620E075Interdit0,5 kgUN3369DINITRO-o-CRÉSATE DE SODIUM HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau4.1I38, 620E075Interdit0,5 kgUN3370NITRATE D’URÉE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eau4.1I38, 61, 620E075Interdit0,5 kgUN33712-MÉTHYLBUTANAL3II1 LE25 LUN3373MATIÈRE BIOLOGIQUE, CATÉGORIE B6.2Catégorie B38, 164, 1650E04 kgou4 LUN3374ACÉTYLÈNE SANS SOLVANTInterditUN3375NITRATE D’AMMONIUM EN ÉMULSION, servant à la fabrication d’explosifs de mine;NITRATE D’AMMONIUM EN GEL, servant à la fabrication d’explosifs de mine;ouNITRATE D’AMMONIUM EN SUSPENSION, servant à la fabrication d’explosifs de mineInterditUN3376NITRO-4 PHÉNYLHYDRAZINE contenant au moins 30 % (masse) d’eau4.1I38, 620E075InterditInterditUN3377PERBORATE DE SODIUM MONOHYDRATÉ5.1III5 kgE125 kgUN3378CARBONATE DE SODIUM PEROXYHYDRATÉ5.1II1 kgE25 kgIII5 kgE125 kgUN3379LIQUIDE EXPLOSIBLE DÉSENSIBILISÉ, N.S.A.3I16, 380E0InterditInterditUN3380SOLIDE EXPLOSIBLE DÉSENSIBILISÉ, N.S.A.4.1I16, 380E075InterditInterditUN3381LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀6.1I16, 230E01 000InterditInterditUN3382LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀6.1I16, 230E01 000InterditInterditUN3383LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, INFLAMMABLE, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀6.1(3)I16, 230E01 000InterditInterditUN3384LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, INFLAMMABLE, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀6.1(3)I16, 230E01 000InterditInterditUN3385LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, HYDRORÉACTIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀6.1(4.3)I16, 230E01 000InterditInterditUN3386LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, HYDRORÉACTIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000  mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀6.1(4.3)I16, 230E01 000InterditInterditUN3387LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, COMBURANT, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀6.1(5.1)I16, 230E01 000InterditInterditUN3388LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, COMBURANT, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀6.1(5.1)I16, 230E01 000InterditInterditUN3389LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, CORROSIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀6.1(8)I16, 230E01 000InterditInterditUN3390LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, CORROSIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀6.1(8)I16, 230E01 000InterditInterditUN3391MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE PYROPHORIQUE4.2I160E01 000InterditInterditUN3392MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE LIQUIDE PYROPHORIQUE4.2I160E01 000InterditInterditUN3393MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE PYROPHORIQUE, HYDRORÉACTIVE4.2(4.3)I160E01 000InterditInterditUN3394MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE LIQUIDE PYROPHORIQUE, HYDRORÉACTIVE4.2(4.3)I160E01 000InterditInterditUN3395MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE HYDRORÉACTIVE4.3I160E01 000InterditInterditII160,5 kgE2Interdit15 kgIII161 kgE1Interdit25 kgUN3396MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE HYDRORÉACTIVE, INFLAMMABLE4.3(4.1)I160E01 000InterditInterditII160,5 kgE21 000Interdit15 kgIII161 kgE1Interdit25 kgUN3397MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE HYDRORÉACTIVE, AUTO-ÉCHAUFFANTE4.3(4.2)I160E01 000InterditInterditII160,5 kgE21 000Interdit15 kgIII161 kgE1Interdit25 kgUN3398MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE LIQUIDE HYDRORÉACTIVE4.3I160E01 000InterditInterditII160,5 LE21 000Interdit1 LIII161 LE1Interdit5 LUN3399MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE LIQUIDE HYDRORÉACTIVE, INFLAMMABLE4.3(3)I160E01 000InterditInterditII160,5 LE21 000Interdit5 LIII161 LE1Interdit5 LUN3400MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE AUTO-ÉCHAUFFANTE4.2II160,5 kgE215 kgIII161 kgE125 kgUN3401AMALGAME DE MÉTAUX ALCALINS, SOLIDE, y compris le lithium, le sodium, le potassium, le rubidium et le césium4.3I380E01 000InterditInterditUN3402AMALGAME DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, SOLIDE, y compris le magnésium, le calcium, le strontium et le baryum4.3I380E01 000InterditInterditUN3403ALLIAGES MÉTALLIQUES DE POTASSIUM, SOLIDES4.3I0E01 000InterditInterditUN3404ALLIAGES DE POTASSIUM ET SODIUM, SOLIDES4.3I0E01 000InterditInterditUN3405CHLORATE DE BARYUM EN SOLUTION5.1(6.1)II1 LE21 LIII5 LE12,5 LUN3406PERCHLORATE DE BARYUM EN SOLUTION5.1(6.1)II1 LE21 LIII5 LE12,5 LUN3407CHLORATE ET CHLORURE DE MAGNÉSIUM EN MÉLANGE, EN SOLUTION5.1II1 LE21 LIII5 LE12,5 LUN3408PERCHLORATE DE PLOMB EN SOLUTION5.1(6.1)II1 LE21 LIII5 LE12,5 LUN3409CHLORONITROBENZÈNES, LIQUIDES6.1II430,1 LE45 LUN3410CHLORHYDRATE DE CHLORO-4 o-TOLUIDINE EN SOLUTION6.1III5 LE160 LUN3411bêta-NAPHTHYLAMINE EN SOLUTION6.1II0,1 LE45 LIII5 LE160 LUN3412ACIDE FORMIQUE contenant au moins 10 % et au plus 85 % (masse) d’acide8II1 LE21 LUN3412ACIDE FORMIQUE contenant au moins 5 % mais moins de 10 % (masse) d’acide8III5 LE15 LUN3413CYANURE DE POTASSIUM EN SOLUTION6.1I0E51 0001 LII0,1 LE41 0005 LIII5 LE160 LUN3414CYANURE DE SODIUM EN SOLUTION6.1I0E51 0001 LII0,1 LE41 0005 LIII5 LE160 LUN3415FLUORURE DE SODIUM EN SOLUTION6.1III5 LE160 LUN3416CHLORACÉTOPHÉNONE, LIQUIDE6.1II0E0InterditInterditUN3417BROMURE DE XYLYLE, SOLIDE6.1II380E4InterditUN3418m-TOLUYLÈNEDIAMINE EN SOLUTION6.1III5 LE160 LUN3419COMPLEXE DE TRIFLUORURE DE BORE ET D’ACIDE ACÉTIQUE, SOLIDE8II1 kgE215 kgUN3420COMPLEXE DE TRIFLUORURE DE BORE ET D’ACIDE PROPIONIQUE, SOLIDE8II1 kgE215 kgUN3421HYDROGÉNODIFLUORURE DE POTASSIUM EN SOLUTION8(6.1)II1 LE21 0001 LIII5 LE15 LUN3422FLUORURE DE POTASSIUM EN SOLUTION6.1III5 LE160 LUN3423HYDROXYDE DE TÉTRAMÉTHYLAMMONIUM, SOLIDE8II1 kgE215 kgUN3424DINITRO-o-CRÉSATE D’AMMONIUM EN SOLUTION6.1II0,1 LE45 LIII5 LE160 LUN3425ACIDE BROMACÉTIQUE SOLIDE8II1 kgE215 kgUN3426ACRYLAMIDE EN SOLUTION6.1III5 LE160 LUN3427CHLORURES DE CHLOROBENZYLE, SOLIDES6.1III5 kgE1100 kgUN3428ISOCYANATE DE CHLORO-3 MÉTHYL-4 PHÉNYLE, SOLIDE6.1II0,5 kgE425 kgUN3429CHLOROTOLUIDINES LIQUIDES6.1III5 LE160 LUN3430XYLÉNOLS LIQUIDES6.1II0,1 LE45 LUN3431FLUORURES DE NITROBENZYLIDYNE, SOLIDES6.1II0,5 kgE425 kgUN3432DIPHÉNYLES POLYCHLORÉS SOLIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse)9II1 kgE2100 kgUN3434NITROCRÉSOLS LIQUIDES6.1III5 LE160 LUN3436HYDRATE D’HEXAFLUORACÉTONE, SOLIDE6.1II0,5 kgE425 kgUN3437CHLOROCRÉSOLS SOLIDES6.1II0,5 kgE425 kgUN3438ALCOOL alpha-MÉTHYLBENZYLIQUE SOLIDE6.1III5 kgE1100 kgUN3439NITRILES SOLIDES TOXIQUES, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3440COMPOSÉ DU SÉLÉNIUM, LIQUIDE, N.S.A.6.1I160E51 0001 LII160,1 LE45 LIII165 LE160 LUN3441CHLORODINITROBENZÈNES SOLIDES6.1II430,5 kgE425 kgUN3442DICHLORANILINES SOLIDES6.1II430,5 kgE425 kgUN3443DINITROBENZÈNES SOLIDES6.1II0,5 kgE425 kgUN3444CHLORHYDRATE DE NICOTINE SOLIDE6.1II0,5 kgE425 kgUN3445SULFATE DE NICOTINE SOLIDE6.1II0,5 kgE425 kgUN3446NITROTOLUÈNES SOLIDES6.1II0,5 kgE425 kgUN3447NITROXYLÈNES SOLIDES6.1II0,5 kgE425 kgUN3448MATIÈRE SOLIDE SERVANT À LA PRODUCTION DE GAZ LACRYMOGÈNES, N.S.A.6.1I16, 380E01 000InterditInterditII16, 380E01 000InterditInterditUN3449CYANURES DE BROMOBENZYLE SOLIDES, à l’exception du cyanure de p-bromobenzyle6.1I0E51 000InterditInterditUN3450DIPHÉNYLCHLORARSINE SOLIDE6.1I380E01 000Interdit5 kgUN3451TOLUIDINES SOLIDES6.1II430,5 kgE425 kgUN3452XYLIDINES SOLIDES6.1II0,5 kgE425 kgUN3453ACIDE PHOSPHORIQUE SOLIDE8III5 kgE125 kgUN3454DINITROTOLUÈNES SOLIDES6.1II0,5 kgE425 kgUN3455CRÉSOLS SOLIDES6.1(8)II0,5 kgE415 kgUN3456HYDROGÉNOSULFATE DE NITROSYLE SOLIDE8II1 kgE2Interdit15 kgUN3457CHLORONITROTOLUÈNES SOLIDES6.1III5 kgE125 kgUN3458NITRANISOLES SOLIDES6.1III435 kgE1100 kgUN3459NITROBROMOBENZÈNES SOLIDES6.1III5 kgE1100 kgUN3460N-ÉTHYLBENZYLTOLUIDINES SOLIDES6.1III5 kgE1100 kgUN3462TOXINES EXTRAITES D’ORGANISMES VIVANTS, SOLIDES, N.S.A. (les toxines d’origine végétale, animale ou bactérienne qui contiennent des matières infectieuses, ou les toxines qui sont contenues dans des matières infectieuses, doivent être classées dans la division 6.2)6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3463ACIDE PROPIONIQUE contenant au moins 90 % (masse) d’acide8(3)II1 LE21 LUN3464COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3465COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, SOLIDE, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3466MÉTAUX-CARBONYLES SOLIDES, N.S.A.6.1I160E51 000Interdit5 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3467COMPOSÉ ORGANOMÉTALLIQUE SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.6.1I160E51 0005 kgII160,5 kgE425 kgIII165 kgE1100 kgUN3468HYDROGÈNE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE À HYDRURE MÉTALLIQUE;HYDROGÈNE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE À HYDRURE MÉTALLIQUE CONTENU DANS UN ÉQUIPEMENT;ouHYDROGÈNE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE À HYDRURE MÉTALLIQUE EMBALLÉ AVEC UN ÉQUIPEMENT2.10E01 000InterditInterditUN3469PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellacs, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) avec au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse);ouMATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris solvants et diluants pour peintures) avec au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)3(8)I59, 1420E0Interdit0,5 LII59, 1421 LE21 LIII59, 1425 LE15 LUN3470PEINTURES, CORROSIVES, INFLAMMABLES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellacs, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) avec au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse);ouMATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, CORROSIVES, INFLAMMABLES (y compris solvants et diluants pour peintures) avec au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)8(3)II59, 1421 LE21 LUN3471HYDROGÉNODIFLUORURES EN SOLUTION, N.S.A.8(6.1)II1 LE21 0001 LIII5 LE15 LUN3472ACIDE CROTONIQUE LIQUIDE8III5 LE1UN3473CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant des liquides inflammables;CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant des liquides inflammables;ouCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant des liquides inflammables31 LE05 LUN34741-HYDROXYBENZOTRIAZOLE MONOHYDRATÉ4.1I38, 620E075Interdit0,5 kgUN3475MÉLANGE D’ÉTHANOL ET D’ESSENCE contenant plus de 10 % d’éthanol3II15030 LE2Interdit5 LUN3476CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant des matières hydroréactives;CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant des matières hydroréactives;ouCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant des matières hydroréactives4.31010,5 kgou0,5 LE05 kgUN3477CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant des matières corrosives;CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant des matières corrosives;ouCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant des matières corrosives81011 kgou1 LE05 kgUN3478CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant un gaz liquéfié inflammable;CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant un gaz liquéfié inflammable;ouCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant un gaz liquéfié inflammable2.1101, 1030,2 LE01 kgUN3479CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant de l’hydrogène dans un hydrure métallique;CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant de l’hydrogène dans un hydrure métallique;ouCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant de l’hydrogène dans un hydrure métallique2.1101, 1020,120 LE01 kgUN3480PILES AU LITHIUM IONIQUE (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère)934, 123, 137, 138, 149, 1590E05 kgUN3481PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère);ouPILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère)934, 123, 137, 138, 1590E05 kgUN3482DISPERSION DE MÉTAUX ALCALINS, INFLAMMABLE, y compris le lithium, le sodium, le potassium, le rubidium et le césium;ouDISPERSION DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, INFLAMMABLE, y compris le magnésium, le calcium, le strontium et le baryum4.3(3)I380E01 000InterditInterditUN3483MÉLANGE ANTIDÉTONANT POUR CARBURANTS, INFLAMMABLE ayant un point d’éclair d’au plus 60 °C6.1(3)I0E01 000InterditInterditUN3484HYDRAZINE EN SOLUTION AQUEUSE, INFLAMMABLE, contenant plus de 37 % (masse) d’hydrazine8(3)(6.1)I0E01 000InterditInterditUN3485HYPOCHLORITE DE CALCIUM SEC, CORROSIF, contenant plus de 39 % de chlore actif (8,8 % d’oxygène actif);ouHYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC, CORROSIF, contenant plus de 39 % de chlore actif (8,8 % d’oxygène actif)5.1(8)II38, 941 kgE2Interdit5 kgUN3486HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC, CORROSIF, contenant plus de 10 % mais 39 % au maximum de chlore actif5.1(8)III945 kgE1Interdit25 kgUN3487HYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ, CORROSIF, avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d’eau;ouHYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ, CORROSIF, avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d’eau5.1(8)II94, 1171 kgE2Interdit5 kgIII945 kgE1Interdit25 kgUN3488LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀6.1(3)(8)I16, 230E01 000InterditInterditUN3489LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀6.1(3)(8)I16, 230E01 000InterditInterditUN3490LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, HYDRORÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀6.1(4.3)(3)I16, 230E01 000InterditInterditUN3491LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, HYDRORÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀6.1(4.3)(3)I16, 230E01 000InterditInterditUN3494PÉTROLE BRUT ACIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUE3(6.1)I106, 1500E0InterditInterditII106, 1501 LE2Interdit1 LIII106, 1505 LE1Interdit60 LUN3495IODE8(6.1)III435 kgE125 kgUN3496PILES AU NICKEL-HYDRURE MÉTALLIQUE9970E0UN3497FARINE DE KRILL4.2II1310E2III1310E1UN3498MONOCHLORURE D’IODE LIQUIDE8II1 LE0Interdit1 LUN3499CONDENSATEUR ÉLECTRIQUE À DOUBLE COUCHE (avec une capacité de stockage d’énergie supérieure à 0,3 Wh)91240E0UN3500PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, N.S.A.2.216, 1300E075 kgUN3501PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, INFLAMMABLE, N.S.A.2.116, 1300E0InterditInterditUN3502PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, TOXIQUE, N.S.A.2.2(6.1)16, 1300E0InterditInterditUN3503PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, CORROSIF, N.S.A.2.2(8)16, 1300E0InterditInterditUN3504PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.2.1(6.1)16, 1300E0InterditInterditUN3505PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.2.1(8)16, 1300E0InterditInterditUN3506MERCURE CONTENU DANS DES OBJETS MANUFACTURÉS8(6.1)1275 kgE0UN3507HEXAFLUORURE D’URANIUM, MATIÈRES RADIOACTIVES, moins de 0,1 kg par colis, non fissiles ou fissiles exceptées, EN COLIS EXCEPTÉ6.1(7)(8)I1620E0UN3508CONDENSATEUR ASYMÉTRIQUE (ayant une capacité de stockage d’énergie supérieure à 0,3 Wh)91440E0UN3509EMBALLAGES AU REBUT, VIDES, NON NETTOYÉS91460E0UN3510GAZ ADSORBÉ INFLAMMABLE, N.S.A.2.1160E03 000InterditInterditUN3511GAZ ADSORBÉ, N.S.A.2.2160E0InterditInterditUN3512GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, N.S.A.2.316, 23, 380E025InterditInterditUN3513GAZ ADSORBÉ COMBURANT, N.S.A.2.2(5.1)160E03 000InterditInterditUN3514GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.2.3(2.1)16, 23, 380E025InterditInterditUN3515GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.2.3(5.1)16, 23, 380E025InterditInterditUN3516GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.2.3(8)16, 23, 38, 1580E025InterditInterditUN3517GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.2.3(2.1)(8)16, 23, 380E025InterditInterditUN3518GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.2.3(5.1)(8)16, 23, 380E025InterditInterditUN3519TRIFLUORURE DE BORE ADSORBÉ2.3(8)230E050InterditInterditUN3520CHLORE ADSORBÉ2.3(5.1)(8)230E0500InterditInterditUN3521TÉTRAFLUORURE DE SILICIUM ADSORBÉ2.3(8)23, 380E025InterditInterditUN3522ARSINE ADSORBÉ2.3(2.1)23, 380E025InterditInterditUN3523GERMANE ADSORBÉ2.3(2.1)23, 380E025InterditInterditUN3524PENTAFLUORURE DE PHOSPHORE ADSORBÉ2.3(8)23, 380E025InterditInterditUN3525PHOSPHINE ADSORBÉE2.3(2.1)23, 380E025InterditInterditUN3526SÉLÉNIURE D’HYDROGÈNE ADSORBÉ2.3(2.1)23, 380E025InterditInterditUN3527TROUSSE DE RÉSINE POLYESTER, constituant de base solide4.1II141, 1535 kgE01 kgIII141, 1535 kgE05 kgUN3528MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE;ouMOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE;ouMACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE;ouMACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE31540E0UN3529MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE;ouMOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE;ouMACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE;ouMACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE2.11540E0InterditUN3530MOTEUR À COMBUSTION INTERNE;ouMACHINE À COMBUSTION INTERNE91540E0UN3531MATIÈRE SOLIDE QUI POLYMÉRISE, STABILISÉE, N.S.A4.1III16, 1550E010 kgUN3532MATIÈRE LIQUIDE QUI POLYMÉRISE, STABILISÉE, N.S.A.4.1III16, 1550E010 LUN3533MATIÈRE SOLIDE QUI POLYMÉRISE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE, N.S.A.4.1III16, 1550E0InterditUN3534MATIÈRE LIQUIDE QUI POLYMÉRISE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE, N.S.A.4.1III16, 1550E0InterditDORS/2002-306, art. 54 à 62; DORS/2008-34, art. 105 à 107; DORS/2011-239, art. 5, 6, 7(A) et 8; DORS/2012-245, art. 27; DORS/2014-152, art. 37 à 45; DORS/2014-159, art. 34; DORS/2014-306, art. 34; DORS/2015-100, art. 7; DORS/2016-95, art. 11 à 13, 14(A), 15(A), 16 à 21, 22(A) à 28(A), 29 et 30; DORS/2017-137, art. 60(A), 61 à 136, 137(F) et 138 à 140; DORS/2017-253, art. 33(F), 34, 35(F), 36, 37, 52, 53 et 55(A); DORS/2019-101, art. 18 et 19; DORS/2020-23, art. 5DORS/2023-155, art. 61DORS/2023-155, art. 62(F)DORS/2023-155, art. 63(F)DORS/2023-155, art. 64(F)DORS/2023-155, art. 65(F)DORS/2023-155, art. 66(F)DORS/2023-155, art. 67DORS/2023-155, art. 68(F)DORS/2023-155, art. 69(F)DORS/2023-155, art. 70(F)DORS/2023-155, art. 71DORS/2023-155, art. 72(F)DORS/2023-155, art. 73(F)DORS/2023-155, art. 74(A)DORS/2023-155, art. 75(F)DORS/2023-155, art. 76(A)DORS/2023-155, art. 77(F)ANNEXE 2(articles 1.4 and 1.5, paragraphes 1.1.5(1) et (2), alinéa 1.8a), alinéa 6.2c) et la colonne 5 de la légende à l’annexe 1)Dispositions particulières

1Si ces explosifs contiennent des chlorates, ils ne doivent pas être emballés dans le même contenant que des explosifs qui contiennent du nitrate d’ammonium ou tout autre sel d’ammonium. De plus, si ces explosifs doivent être transportés à bord du même moyen de transport que des explosifs qui contiennent du nitrate d’ammonium ou tout autre sel d’ammonium, ils doivent en être séparés de façon à ce qu’aucune réaction ne puisse se produire en cas d’accident.UN0083

2[Abrogé, DORS/2008-34, art. 108]

3[Abrogé, DORS/2014-306, art. 35]

4Lorsqu’il n’est pas raisonnablement possible de déterminer la quantité nette d’explosifs de ces marchandises dangereuses, celle-ci est calculée comme étant 50 % de la masse brute exprimée en kilogrammes.UN0333, UN0334, UN0335, UN0428, UN0429, UN0430

5Lorsqu’il n’est pas raisonnablement possible de déterminer la quantité nette d’explosifs de ces marchandises dangereuses, celle-ci est calculée comme étant 25 % de la masse brute exprimée en kilogrammes.UN0336, UN0337, UN0431, UN0432

6[Abrogé, DORS/2008-34, art. 109]

7[Abrogé, DORS/2008-34, art. 109]

8[Abrogé, DORS/2008-34, art. 109]

9[Abrogé, DORS/2008-34, art. 109]

10Il est permis d’inclure ces marchandises dangereuses dans la classe 4.1 si, à la fois :a)elles sont en quantité inférieure ou égale à 500 g par contenant;b)elles contiennent au moins 10 % d’eau, par masse;c)un résultat négatif est obtenu lorsqu’elles sont testées conformément à l’épreuve de la série 6, type c), visée à la section 16 de la première partie du Manuel d’épreuves et de critères.UN0154, UN0155, UN0214, UN0215, UN0234, UN0401, UN1344, UN1354, UN1355, UN3364 à UN3368

11[Abrogé, DORS/2014-306, art. 37]

12[Abrogé, DORS/2014-306, art. 38]

13[Abrogé, DORS/2014-306, art. 39]

14[Abrogé, DORS/2014-306, art. 40]

15[Réservé]

16(1)L’appellation technique d’au moins une des matières les plus dangereuses qui contribuent le plus au danger ou aux dangers des marchandises dangereuses doit figurer, entre parenthèses, sur le document d’expédition et suivre l’appellation réglementaire conformément à la division 3.5(1)c)(ii)(A). L’appellation technique doit également figurer, entre parenthèses, sur un petit contenant ou sur une étiquette volante, à la suite de l’appellation réglementaire conformément aux paragraphes 4.11(2) et (3).(2)Malgré le paragraphe (1), il n’est pas nécessaire que l’appellation technique des marchandises dangereuses ci-après figure sur un document d’expédition ou sur un petit contenant si les lois du Canada sur le transport intérieur ou une convention internationale sur le transport international interdisent la divulgation de cette appellation technique :a)UN1544, ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A. ou SELS D’ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A.;b)UN1851, MÉDICAMENT LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.;c)UN3140, ALCALOÏDES LIQUIDES, N.S.A. ou SELS D’ALCALOÏDES LIQUIDES, N.S.A.;d)UN3248, MÉDICAMENT LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.;e)UN3249, MÉDICAMENT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.(3)Malgré le paragraphe (1), il n’est pas nécessaire que l’appellation technique des marchandises dangereuses ci-après figure sur un petit contenant :a)UN2814, MATIÈRE INFECTIEUSE POUR L’HOMME;b)UN2900, MATIÈRE INFECTIEUSE POUR LES ANIMAUX.UN0020, UN0021, UN0190, UN0248, UN0249, UN0349 à UN0359, UN0382 à UN0384, UN0461 à UN0482, UN0485, UN1078, UN1224, UN1228, UN1325, UN1378, UN1383, UN1409, UN1450, UN1461, UN1462, UN1479, UN1482, UN1544, UN1549, UN1556, UN1557, UN1564, UN1566, UN1583, UN1588, UN1601, UN1602, UN1655, UN1693, UN1707, UN1719, UN1759, UN1760, UN1851, UN1903, UN1935, UN1953 à UN1956, UN1964, UN1965, UN1967, UN1968, UN1986 à UN1989, UN1992, UN1993, UN2006, UN2024 à UN2026, UN2206, UN2478, UN2570, UN2588, UN2627, UN2630, UN2693, UN2733 à UN2735, UN2757 à UN2764, UN2771, UN2772, UN2775 à UN2784, UN2786 à UN2788, UN2801, UN2810, UN2811, UN2813, UN2814, UN2845, UN2846, UN2856, UN2881, UN2900, UN2902, UN2903, UN2920 à UN2930, UN2991 à UN2998, UN3005, UN3006, UN3009 à UN3021, UN3024 à UN3027, UN3071, UN3077, UN3080, UN3082, UN3084 à UN3088, UN3093 à UN3096, UN3098, UN3099, UN3101 à UN3120, UN3122 à UN3126, UN3128 à UN3132, UN3134, UN3135, UN3139 à UN3144, UN3146 à UN3148, UN3156 à UN3158, UN3160 à UN3163, UN3172, UN3175, UN3176, UN3178 à UN3192, UN3194, UN3200, UN3205 à UN3210, UN3212 à UN3214, UN3219, UN3221 à UN3240, UN3243, UN3244, UN3248, UN3249, UN3256 à UN3267, UN3271 à UN3290, UN3301, UN3303 à UN3312, UN3334 à UN3336, UN3345 à UN3352, UN3354, UN3355, UN3361, UN3362, UN3379 à UN3400, UN3439, UN3440, UN3448, UN3462, UN3464 à UN3467, UN3488 à UN3491, UN3500 à UN3505, UN3510 à UN3518

17Il est permis de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter ces marchandises dangereuses sous le numéro UN et l’appellation réglementaire UN1268, DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A. ou PRODUITS PÉTROLIERS, N.S.A., ou PETROLEUM DISTILLATES, N.O.S. ou PETROLEUM PRODUCTS, N.O.S.UN1203, UN1863

18Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à UN1845, DIOXYDE DE CARBONE SOLIDE, ou NEIGE CARBONIQUE, dans un contenant qui est transporté à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire, si le contenant est conçu et construit de façon à permettre le dégagement du dioxyde de carbone et à empêcher ainsi toute surpression qui pourrait provoquer la rupture du contenant.UN1845

19Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des mélanges chimiquement instables de ces marchandises dangereuses.UN1826, UN1832

20[Réservé]

21(1)Cette appellation réglementaire a l’un ou l’autre des numéros UN suivants :a)UN2990, s’il s’agit d’un engin de sauvetage qui a un dispositif d’autogonflage et qui contient, comme équipement, une ou plusieurs des marchandises dangereuses figurant au paragraphe (2);b)UN3072, s’il s’agit d’un engin de sauvetage qui n’est pas autogonflable et qui contient, comme équipement, une ou plusieurs des marchandises dangereuses figurant au paragraphe (2).(2)Les marchandises dangereuses sont les suivantes :a)des artifices de signalisation inclus dans la classe 1 qui sont placés dans un contenant conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans les conditions normales de transport, d’être actionnés accidentellement;b)des gaz ininflammables, non toxiques, inclus dans la classe 2.2;c)des trousses de premiers secours ou nécessaires de réparations qui contiennent des marchandises dangereuses incluses dans les classes 3, 4.1, 5.2, 8 ou 9 qui sont en quantités inférieures ou égales aux quantités limitées figurant pour elles à la colonne 6a) de l’annexe 1;d)des accumulateurs électriques inclus dans la classe 8 et des piles au lithium métal ou lithium ionique incluses dans la classe 9;e)des allumettes non « de sûreté » placées dans un ou plusieurs contenants conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans les conditions normales de transport, qu’elles soient actionnées par inadvertance;f)pour UN2990 seulement, des cartouches pour pyromécanismes incluses dans la classe 1.4S pour activer le mécanisme d’autogonflage, à condition que la quantité nette d’explosifs soit inférieure ou égale à 3 200 mg par dispositif.(3)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport d’engins de sauvetage à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire si les conditions suivantes sont réunies :a)l’engin de sauvetage est placé dans un contenant conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;b)le contenant a une masse brute inférieure ou égale à 40 kg;c)l’engin de sauvetage ne contient que des marchandises dangereuses incluses dans la classe 2.2, sans classe subsidiaire;d)les marchandises dangereuses sont contenues dans une bouteille à gaz dont la capacité est inférieure ou égale à 120 mL;e)la bouteille à gaz est montée dans l’engin de sauvetage dans le but d’activer celui-ci.UN2990, UN3072

22[Réservé]

23(1)Il est interdit d’importer, de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter ces marchandises dangereuses, à moins que :a)celles-ci ne soient contenues dans un contenant qui est marqué conformément à l’article 4.23 ou pour UN1005, AMMONIAC ANHYDRE, dans un grand contenant, conformément à l’article 4.18.2;b)celles-ci ne soient accompagnées d’un document d’expédition conforme au sous-alinéa 3.5(1)c)(vii).(2)La présente disposition particulière ne s’applique pas à la personne qui transporte ces marchandises dangereuses conformément à une exemption prévue aux articles 1.15, 1.17, 1.17.1 ou 1.24.UN1005, UN1008, UN1016, UN1017, UN1023, UN1026, UN1040, UN1045, UN1048, UN1050 à UN1053, UN1062, UN1064, UN1067, UN1069, UN1071, UN1076, UN1079, UN1082, UN1092, UN1098, UN1135, UN1143, UN1163, UN1182, UN1185, UN1238, UN1239, UN1244, UN1251, UN1259, UN1380, UN1510, UN1541, UN1560, UN1569, UN1580 à UN1582, UN1589, UN1595, UN1605, UN1612, UN1613, UN1647, UN1660, UN1670, UN1672, UN1695, UN1722, UN1741, UN1744 à UN1746, UN1749, UN1752, UN1754, UN1809, UN1810, UN1829, UN1831, UN1834, UN1838, UN1859, UN1892, UN1911, UN1953, UN1955, UN1967, UN1975, UN1994, UN2032, UN2186, UN2188 à UN2192, UN2194 à UN2199, UN2202, UN2204, UN2232, UN2334, UN2337, UN2382, UN2407, UN2417, UN2418, UN2420, UN2421, UN2438, UN2442, UN2474, UN2477, UN2480 à UN2488, UN2521, UN2534, UN2548, UN2605, UN2606, UN2644, UN2646, UN2668, UN2676, UN2692, UN2740, UN2743, UN2826, UN2901, UN3023, UN3057, UN3079, UN3083, UN3160, UN3162, UN3168, UN3169, UN3246, UN3294, UN3300, UN3303 à UN3310, UN3318, UN3355, UN3381 à UN3390, UN3488 à UN3491, UN3512, UN3514 à UN3526

24Les composés du plomb sont considérés comme étant insolubles si, en mélange à 1:1 000 avec de l’acide chlorhydrique à 0,07 molaire et agités pendant une heure à une température de 23 ºC ± 2 ºC, leur solubilité est inférieure ou égale à 5 %.UN2291

25(1)Il est permis de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter ces marchandises dangereuses en tant que parties constituantes de sacs gonflables ou de modules de prétendeurs de sécurité pour véhicules sous cette appellation réglementaire, s’ils ont subi l’épreuve de la série 6, type c), de la section 16 de la première partie du Manuel d’épreuves et de critères, et qu’il n’y ait pas eu d’explosion du dispositif, de fragmentation de son enveloppe, de risque de projection ou d’effet thermique qui puisse gêner les opérations de lutte contre l’incendie ou toute autre intervention d’urgence. Si l’unité de gonflage du sac subit avec succès l’épreuve de la série 6, type c), il n’est pas nécessaire de répéter l’épreuve sur le module de sac gonflable lui-même.(2)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas aux dispositifs de sécurité à amorçage électrique ou aux dispositifs de sécurité pyrotechniques installés dans des véhicules routiers, des bâtiments ou des aéronefs ou sur des éléments complets tels que les colonnes de direction, les panneaux de porte et les sièges.UN0503, UN3268

26[Abrogé, DORS/2014-152, art. 46]

27[Réservé]

28Il est interdit de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter ces marchandises dangereuses, à moins qu’elles ne soient stabilisées et que leur température ne soit maintenue à une température inférieure à la température de régulation pendant qu’elles sont transportées.UN1026, UN3111 à UN3118, UN3231 à UN3240

29[Abrogé, DORS/2008-34, art. 111]

30[Réservé]

31Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas aux marchandises dangereuses transportées sous cette appellation réglementaire si elles contiennent au plus 10 % de nitrate d’ammonium et au moins 12 % d’eau.UN1454

32Le présent règlement, sauf les parties 1 à 3, ne s’applique pas à ces marchandises dangereuses si elles sont transportées dans un grand contenant à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire et si les conditions suivantes sont réunies :a)le grand contenant est en règle à l’égard de la norme CSA B621 dans le cas du transport par véhicule routier ou en règle à l’égard de la norme TP 14877 dans le cas du transport par véhicule ferroviaire;b)le véhicule routier ou le véhicule ferroviaire porte, sur chaque côté, en lettres et chiffres d’au moins 6 mm de largeur et 100 mm de hauteur :(i)soit les lettres et le numéro UN, UN2448,(ii)soit le nombre 2448 et les expressions « SOUFRE FONDU », « MOLTEN SULFUR » ou « MOLTEN SULPHUR ».UN2448

33Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à ces marchandises dangereuses si elles sont :a)soit en quantité inférieure ou égale à 400 kg dans chaque contenant;b)soit présentées sous une forme particulière telle que perles, granules, boulettes, pastilles ou paillettes.UN1350

34(1)Le présent règlement, sauf la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification), ne s’applique pas à la manutention, à la présentation au transport ou au transport de piles et de batteries au lithium à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur si les conditions suivantes sont réunies :a)dans le cas d’une pile au lithium métal ou à alliage de lithium, la quantité de lithium est d’au plus 1 g et, dans le cas d’une pile au lithium ionique, l’énergie nominale en wattheures est d’au plus 20 Wh;b)dans le cas d’une batterie au lithium métal ou à alliage de métal, la quantité totale de lithium d’au plus 2 g et, dans le cas d’une batterie au lithium ionique, l’énergie nominale en wattheures est d’au plus 100 Wh;c)dans le cas de piles au lithium ionique, l’énergie nominale en wattheures est inscrite sur l’enveloppe extérieure, à l’exception de celles fabriquées avant le 1^er janvier 2009;d)chaque type de pile et de batterie subit avec succès chacun des essais figurant à l’alinéa 2.43.1(2)a) de la partie 2 (Classification);e)les piles et les batteries sont protégées contre les courts-circuits, y compris contre les contacts avec des matériaux conducteurs dans le même emballage qui pourraient entraîner un court-circuit;f)les piles et les batteries sont emballées dans un contenant qui les enferme complètement;g)la masse brute des piles et des batteries est d’au plus 30 kg, sauf lorsqu’elles sont placées dans des équipements ou sont emballées avec un équipement;h)les piles et les batteries sont emballées dans un contenant pouvant résister à une chute de 1,2 m, quelle que soit son orientation, sans que les piles ou batteries qu’il contient soient endommagées, sans que le contenu soit déplacé de manière que les batteries, ou les piles, se touchent, et sans qu’il y ait libération du contenu.(2)Les piles et les batteries visées au paragraphe (1) qui sont installées dans un équipement doivent être conformes aux exigences ci-après, à moins qu’une protection équivalente ne leur soit assurée par l’équipement dans lequel elles sont contenues :a)elles sont protégées contre les courts-circuits, y compris contre les contacts avec des matériaux conducteurs dans le même emballage qui pourraient entraîner un court-circuit;b)sous réserve du paragraphe (3), elles sont placées de façon à en empêcher l’activation accidentelle;c)elles sont emballées dans un contenant conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique.(3)L’alinéa (2)b) ne s’applique pas aux piles et batteries installées dans des dispositifs qui sont intentionnellement actifs pendant le transport, comme les transmetteurs de radio-identification, les montres ou les détecteurs, et qui ne peuvent pas produire un dégagement dangereux de chaleur.(4)À l’exception des contenants dans lesquels sont placées des piles boutons installées dans un équipement, y compris les circuits imprimés, ou au plus quatre piles installées dans un équipement ou au plus deux batteries installées dans un équipement, chaque contenant doit porter la marque appropriée pour les piles au lithium, conformément à l’article 4.24.(5)Malgré le paragraphe (4), à l’exception des contenants dans lesquels sont placées des piles boutons installées dans un équipement, y compris les circuits imprimés, ou au plus quatre piles installées dans un équipement ou au plus deux batteries installées dans un équipement, chaque contenant peut, jusqu’au 31 décembre 2018, porter ce qui suit :a)selon le cas, « lithium métal », « lithium metal », « ithium ionique » ou « lithium ion »;b)une indication que le contenant doit être manutentionné avec soin et qu’un risque d’inflammabilité existe s’il est endommagé;c)une indication que des procédures spéciales doivent être suivies dans le cas où le contenant serait endommagé, y compris une inspection ou un réemballage, si nécessaire;d)un numéro de téléphone pour obtenir tout renseignement supplémentaire.UN3090, UN3091, UN3480, UN3481

35[Réservé]

36Le présent règlement, sauf la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification), ne s’applique pas à la manutention, à la présentation au transport ou au transport de ces marchandises dangereuses à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire si elles sont sous forme de boulettes ou de moulée sèche qui satisfont aux exigences de la norme CGSB-32-301.UN1386, UN2217

37La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) et la partie 6 (Formation) ne s’appliquent pas à ces marchandises dangereuses, ou à leurs mélanges ou solutions, si elles sont transportées à bord d’un véhicule routier et si elles satisfont aux conditions suivantes :a)elles sont achetées au détail et transportées entre l’un ou l’autre des lieux suivants :(i)le point d’achat,(ii)le lieu d’utilisation ou de consommation,(iii)le lieu de résidence de l’acheteur;b)elles sont en quantité inférieure ou égale à 13,6 tonnes;c)elles sont accompagnées d’une fiche de données indiquant l’appellation réglementaire, le numéro UN et la quantité des marchandises dangereuses ou de mélanges ou de solutions de celles-ci.UN1942, UN2067

38Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter ces marchandises dangereuses dans un grand contenant, si elles sont en contact direct avec celui-ci.UN1001, UN1045, UN1050, UN1058, UN1081, UN1194, UN1204, UN1222, UN1259, UN1261, UN1308, UN1310, UN1320 à UN1322, UN1324, UN1336, UN1337, UN1344, UN1347 à UN1349, UN1354 à UN1357, UN1360, UN1364, UN1378, UN1380, UN1383, UN1389, UN1391, UN1392, UN1396, UN1404, UN1407, UN1409 à UN1411, UN1413 à UN1415, UN1418, UN1419, UN1421, UN1426, UN1427, UN1432, UN1433, UN1436, UN1472, UN1491, UN1504, UN1510, UN1517, UN1556, UN1557, UN1569, UN1571, UN1575, UN1582, UN1589, UN1612, UN1614, UN1660, UN1693, UN1697 à UN1701, UN1714, UN1748, UN1749, UN1854, UN1855, UN1859, UN1865, UN1868, UN1870, UN1889, UN1911, UN1913, UN1953, UN1955, UN1957, UN1959, UN1967, UN1970, UN1975, UN1982, UN1994, UN2006, UN2008, UN2010 à UN2013, UN2036, UN2186, UN2188 à UN2190, UN2192, UN2194 à UN2199, UN2202 à UN2204, UN2417, UN2418, UN2420, UN2421, UN2451, UN2463, UN2466, UN2471, UN2480, UN2545 à UN2548, UN2555 à UN2557, UN2591, UN2626, UN2627, UN2676, UN2741, UN2806, UN2813, UN2814, UN2846, UN2852, UN2870, UN2881, UN2900, UN2901, UN2907, UN2956, UN2988, UN3048, UN3064, UN3083, UN3094 à UN3096, UN3101 à UN3108, UN3111 à UN3118, UN3124, UN3125, UN3129 à UN3132, UN3134, UN3135, UN3148, UN3160, UN3162, UN3221 à UN3241, UN3248, UN3249, UN3303 à UN3310, UN3317, UN3355, UN3364 à UN3370, UN3373, UN3376, UN3379, UN3380, UN3401, UN3402, UN3417, UN3448, UN3450, UN3474, UN3482, UN3485, UN3512, UN3514 à UN3518, UN3521 à UN3526

39(1)Il est permis d’utiliser cette appellation réglementaire pour présenter au transport, manutentionner ou transporter ces marchandises dangereuses, si elles satisfont aux conditions suivantes :a)elles sont protégées contre les courts-circuits;b)elles sont capables de résister, sans déperdition d’électrolyte pour accumulateurs, aux épreuves suivantes :(i)l’épreuve de vibration, qui est effectuée comme suit :(A)l’accumulateur est assujetti rigidement à la plate-forme d’une machine de vibration à laquelle est appliqué un mouvement sinusoïdal simple de 0,8 mm d’amplitude (1,6 mm de déplacement total),(B)la fréquence est variée à raison de 1 Hz chaque minute entre 10 Hz et 55 Hz,(C)toute la gamme des fréquences est traversée dans les deux sens en quatre-vingt-quinze ± cinq minutes dont deux minutes passées à chaque fréquence pour chaque position de l’accumulateur (c’est-à-dire pour chaque direction des vibrations),(D)l’accumulateur est soumis aux épreuves en trois positions perpendiculaires les unes par rapport aux autres (notamment dans une position où les ouvertures de remplissage et les trous d’évent, si l’accumulateur en comporte, sont en position inversée) pendant des périodes de même durée,(ii)après l’épreuve de vibration, l’épreuve de pression différentielle, qui est effectuée comme suit :(A)l’accumulateur est entreposé pendant 6 heures à 24 ºC ± 4 ºC à une pression différentielle supérieure ou égale à 88 kPa,(B)l’accumulateur est soumis aux épreuves en trois positions perpendiculaires les unes par rapport aux autres (notamment dans une position où les ouvertures de remplissage et les trous d’évent, si l’accumulateur en comporte, sont en position inversée) pendant au moins 6 heures dans chaque position.(2)Le présent règlement, sauf la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification), ne s’applique pas à UN2800, ACCUMULATEURS électriques INVERSABLES REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE, qui ne sont pas destinés à l’élimination, si :a)d’une part, à une température de 55 ºC, l’électrolyte ne s’écoule pas en cas de rupture ou de fissure du bac et s’il n’y a pas de liquide qui puisse s’écouler;b)d’autre part, les bornes sont protégées contre les courts-circuits lorsque les accumulateurs sont préparés pour le transport.UN2800

40Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à ces objets si chaque objet satisfait aux conditions suivantes :a)la capacité du compartiment à gaz est inférieure ou égale à 1,6 L et la pression de chargement est inférieure ou égale à 28 000 kPa et, en multipliant la capacité (en litres) par la pression de chargement (kilopascals) et en divisant par 100, le résultat est inférieur ou égal à 80;b)la pression d’éclatement minimale, dans le cas d’un objet dont la capacité du compartiment à gaz est inférieure ou égale à 0,5 L, est quatre fois supérieure à la pression de chargement à 20 ºC et, dans le cas d’un objet dont la capacité du compartiment à gaz est supérieure à 0,5 L, est cinq fois supérieure à la pression de chargement à 20 ºC;c)il est fabriqué de matériaux qui ne se fragmentent pas en cas de rupture;d)il est protégé contre la rupture au moyen d’un élément fusible ou d’un dispositif de décompression permettant d’évacuer la pression interne.UN3164

41(1)Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter UN3356, GÉNÉRATEUR CHIMIQUE D’OXYGÈNE, contenant des marchandises dangereuses incluses dans la classe 5.1, à moins que les conditions suivantes ne soient réunies :a)il peut résister à une épreuve de chute de 1,8 m sur une aire rigide, inélastique, plate et horizontale, dans la position qui est la plus susceptible de causer des dommages à la suite de cette chute, sans perte de son contenu et sans actionnement;b)lorsqu’il est équipé d’un dispositif d’actionnement, il comporte au moins deux systèmes de sécurité le protégeant contre un actionnement non intentionnel;c)il est transporté dans un contenant placé dans un autre contenant de manière, en cas d’actionnement, à éviter ce qui suit :(i)il n’actionne d’autres générateurs d’oxygène à bord du même moyen de transport,(ii)le contenant ne s’enflamme pas,(iii)la température à la surface extérieure du contenant extérieur ne dépasse pas 100 ºC.(2)Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter un générateur d’oxygène sous cette appellation réglementaire, s’il est équipé d’un dispositif d’actionnement qui satisfait aux critères d’inclusion dans la classe 1.UN3356

42[Abrogé, DORS/2008-34, art. 113]

43Malgré l’article 2.1 de la partie 2 (Classification), ces marchandises dangereuses sont attribuées à cette classification selon leurs effets sur l’homme.UN1230, UN1547, UN1577, UN1578, UN1590, UN1591, UN1661, UN1662, UN1663, UN1671, UN1673, UN1708, UN2023, UN2078, UN2311, UN2432, UN2474, UN2512, UN3409, UN3441, UN3442, UN3451, UN3458, UN3495

44[Réservé]

45Il n’est pas nécessaire d’inclure le manèbe ou une préparation de manèbe qui ont été stabilisés contre l’auto-échauffement dans la classe primaire 4.2, ou de leur attribuer le numéro UN UN2210, lorsqu’il peut être démontré, par des épreuves, qu’un volume de 1 m³ de la matière ne s’enflamme pas spontanément et que la température au centre d’un échantillon de 1 m³ ne dépasse pas 200 ºC lorsque l’échantillon est conservé dans un entrepôt maintenu à une température d’au moins 75 ºC ± 2 ºC pendant 24 heures, auquel cas, la marchandise dangereuse a la classification attribuée au numéro UN UN2968.UN2210

46[Réservé]

47[Réservé]

48[Réservé]

49[Réservé]

50[Abrogé, DORS/2014-306, art. 55]

51[Abrogé, DORS/2014-306, art. 56]

52[Abrogé, DORS/2014-306, art. 57]

53[Abrogé, DORS/2014-306, art. 58]

54[Réservé]

55Les solutions aqueuses de nitrates inorganiques ne satisfont pas aux critères d’inclusion dans la classe 5.1 si la concentration des nitrates inorganiques dans la solution à la température minimale qui pourrait être atteinte en cours de transport n’est pas supérieure à 80 % de la limite de saturation du nitrate inorganique en solution.UN3218

56(1)Il est permis de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des mélanges comprenant des matières solides qui ne sont pas des marchandises dangereuses et des liquides inclus dans la classe 3, Liquides inflammables, sous cette appellation réglementaire, sans que les épreuves et les critères d’inclusion dans la classe 4.1, Solides inflammables, ne leur soient d’abord appliqués si les conditions suivantes sont réunies :a)aucun liquide n’est visible ni au moment du chargement du mélange dans un contenant ni au moment de la fermeture de celui-ci;b)chaque contenant est étanche.(2)Le présent règlement, sauf la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification), ne s’applique pas aux paquets ou objets scellés contenant moins de 10 mL de marchandises dangereuses incluses dans la Classe 3, Liquides inflammables, groupes d’emballage II ou III, à condition que les paquets ou les objets ne contiennent pas de liquide libre.UN3175

57Il est permis de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter des mélanges de matières solides qui ne sont pas des marchandises dangereuses et de liquides inclus dans la classe 6.1, Matières toxiques, sous cette appellation réglementaire sans que les épreuves et les critères d’inclusion dans la classe 6.1, Matières toxiques, ne leur soient d’abord appliqués si les conditions suivantes sont réunies :a)le mélange est inclus dans le groupe d’emballage II ou III;b)aucun liquide excédentaire n’est visible ni au moment du chargement du mélange dans un contenant ni au moment de la fermeture de celui-ci;c)chaque contenant est étanche.UN3243

58Il est permis de manutentionner, de demander de transporter ou de transporter des mélanges de matières solides qui ne sont pas des marchandises dangereuses et de liquides inclus dans la classe 8, Matières corrosives, sous cette appellation réglementaire sans que les épreuves et les critères d’inclusion dans la classe 8, Matières corrosives, ne leur soient d’abord appliqués si les conditions suivantes sont réunies :a)aucun liquide excédentaire n’est visible ni au moment du chargement du mélange dans un contenant ni au moment de la fermeture de celui-ci;b)chaque contenant est étanche.UN3244

59Il est interdit de transporter les matières figurant nommément à l’annexe 1 sous cette appellation réglementaire. Les matières transportées sous cette appellation réglementaire peuvent contenir au plus 20 % de nitrocellulose si la nitrocellulose renferme au plus 12,6 % d’azote (masse sèche).UN1210, UN1263, UN1266, UN3066, UN3469, UN3470

60[Abrogé, DORS/2014-306, art. 60]

61Il est permis de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter cette matière sous une classe autre que la classe 1 à condition qu’elle soit emballée de façon que le pourcentage d’eau qu’elle contient ne tombe à aucun moment, au cours du transport, en dessous du pourcentage indiqué dans la description de l’appellation réglementaire. Lorsqu’elle est flegmatisée avec de l’eau et une matière inorganique inerte, la proportion de nitrate d’urée ne doit pas dépasser 75 % (en masse) et le mélange ne doit pas pouvoir détoner lors de l’épreuve de la série 1, type a), visée à la section 11 de la première partie du Manuel d’épreuves et de critères.UN1357, UN3370

62Il est permis de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter ces marchandises dangereuses sous la classe 4.1 à condition qu’elles soient emballées dans un contenant de façon que le pourcentage en diluant ne tombe à aucun moment, au cours du transport, en dessous du pourcentage indiqué pour le diluant dans la description de l’appellation réglementaire.UN1310, UN1320 à UN1322, UN1336, UN1337, UN1344, UN1347 à UN1349, UN1354 à UN1357, UN1517, UN1571, UN3317, UN3364 à UN3370, UN3376, UN3474

63Le présent règlement ne s’applique à ces marchandises dangereuses que dans le cas du transport par aéronef.UN1910, UN2807, UN2812, UN3334, UN3335

64(1)Le présent règlement ne s’applique à ces marchandises dangereuses que dans le cas du transport par bâtiment.(2)Il est interdit de transporter ces marchandises dangereuses par bâtiment lorsqu’elles sont mouillées, humides ou souillées d’huile.UN1327

65(1)Une trousse de produits chimiques ou de premiers secours doit être incluse dans le groupe d’emballage qui est le groupe d’emballage le plus sévère attribué à l’une quelconque des matières dangereuses contenues dans la trousse, et elle ne doit pas contenir les marchandises dangereuses suivantes :a)celles qui ne sont pas autorisées à être transportées en tant que quantités limitées ou dont le transport est interdit aux annexes 1 ou 3;b)celles qui réagissent dangereusement entre elles;c)celles dont la quantité totale est supérieure à 1 L ou 1 kg.(2)Les trousses de produits chimiques et les trousses de premiers secours contenant des marchandises dangereuses dans des emballages intérieurs qui ne dépassent pas les limites de quantité pour les quantités limitées applicables aux matières individuelles telles qu’elles figurent dans la colonne 6a) de l’annexe 1 peuvent être transportées conformément à l’article 1.17 de la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux).UN3316

66Il est interdit de transporter ces marchandises dangereuses par bâtiment.UN1347, UN1512

67(1)Le numéro UN et l’appellation réglementaire UN3171, VÉHICULE MÛ PAR ACCUMULATEURS s’appliquent aux véhicules qui sont mus par des accumulateurs à électrolyte liquide ou des batteries au sodium, au lithium métal ou au lithium ionique et qui sont transportés pourvus de ces accumulateurs ou batteries, y compris aux véhicules qui sont transportés dans un contenant.(2)Il est entendu que, dans le cas des véhicules transportés dans un contenant, le paragraphe (1) s’applique aux véhicules transportés avec certaines de leurs pièces détachées de leur châssis afin qu’ils puissent être insérés dans le contenant.(3)Le numéro UN et l’appellation réglementaire UN3171, APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS s’appliquent aux équipements qui sont mus par des accumulateurs à électrolyte liquide ou des batteries au sodium et qui sont transportés pourvus de ces accumulateurs ou batteries.(4)Les équipements mus par des batteries au lithium métal ou au lithium ionique doivent être manutentionnés, présentés au transport ou transportés sous l’un ou l’autre des numéros UN suivants et leurs appellations réglementaires suivantes :a)UN3091, PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT;b)UN3091, PILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT;c)UN3481, PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT;d)UN3481, PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT.(5)Les véhicules électriques hybrides qui sont mus par un moteur à combustion interne et par des accumulateurs à électrolyte liquide ou des batteries au sodium, au lithium métal ou au lithium ionique et qui sont transportés pourvus de ces accumulateurs ou batteries doivent être présentés au transport, manutentionnés ou transportés sous l’un ou l’autre des numéros UN suivants et leurs appellations réglementaires suivantes :a)UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE;b)UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLE.(6)Les véhicules qui contiennent une pile à combustible doivent être manutentionnés, présentés au transport ou transportés sous l’un ou l’autre des numéros UN suivants et leurs appellations réglementaires suivantes :a)UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE;b)UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE.(7)Le présent règlement, à l’exception de la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification), ne s’applique pas à l’importation, à la présentation au transport, à la manutention et au transport de marchandises dangereuses autres que les batteries contenues dans un véhicule et qui sont nécessaires au fonctionnement ou à la sécurité du véhicule, si elles se trouvent sur un véhicule routier, un véhicule ferroviaire ou un bâtiment lors d’un voyage intérieur.UN3171

68Il est interdit de transporter ces marchandises dangereuses par bâtiment si elles contiennent l’une ou plusieurs des matières suivantes :a)HYPOCHLORITE D’AMMONIUM;b)NITRATE D’AMMONIUM, sujet à l’auto-échauffement conduisant à une décomposition;c)NITRITES D’AMMONIUM et nitrites inorganiques en mélange avec un sel d’ammonium;d)ACIDE CHLORIQUE EN SOLUTION AQUEUSE contenant plus de 10 % d’acide chlorique;e)NITRITE D’ÉTHYLE pur;f)ACIDE CYANHYDRIQUE EN SOLUTION AQUEUSE contenant plus de 20 % de cyanure d’hydrogène;g)CHLORURE D’HYDROGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ;h)CYANURE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION ALCOOLIQUE contenant plus de 45 % de cyanure d’hydrogène;i)OXYCYANURE DE MERCURE pur;j)NITRITE DE MÉTHYLE;k)ACIDE PERCHLORIQUE contenant plus de 72 % d’acide, par masse;l)PICRATE D’ARGENT HUMIDIFIÉ avec moins de 30 % d’eau, par masse;m)NITRITE DE ZINC AMMONIACAL.UN1194, UN1347, UN1479, UN1512, UN1613, UN1642, UN1873, UN2067, UN2186, UN2455, UN2626, UN2627, UN3212, UN3219, UN3294

69Les définitions qui suivent s’appliquent aux allumettes :a)les allumettes-tisons sont des allumettes dont l’extrémité est imprégnée d’une composition d’allumage sensible au frottement et d’une composition pyrotechnique qui brûle avec peu ou pas de flamme mais en dégageant une chaleur intense;b)les allumettes de sûreté sont des allumettes intégrées ou fixées à la pochette, au frottoir ou au carnet, et qui ne peuvent être allumées par frottement que sur une surface préparée;c)les allumettes autres que « de sûreté » sont des allumettes qui peuvent être allumées par frottement sur une surface solide;d)les allumettes-bougies sont des allumettes qui peuvent être allumées par frottement soit sur une surface préparée soit sur une surface solide.UN1331, UN1944, UN1945, UN2254

70(1)La préparation de ces marchandises dangereuses doit être telle qu’elle demeure homogène et qu’il n’y ait pas de séparation au cours du transport.(2)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas aux préparations de ces marchandises dangereuses à faible teneur en nitrocellulose qui satisfont aux conditions suivantes :a)elles ne peuvent pas détoner ou déflagrer lorsqu’elles sont soumises à l’épreuve de la série (1), type a), visée à la section 11 de la première partie du Manuel d’épreuves et de critères;b)elles n’explosent pas quand elles sont chauffées dans un lieu clos, lorsqu’elles sont soumises à l’épreuve de la série 1, type b), et à l’épreuve de la série 1, type c), visées à la section 11 de la première partie du Manuel d’épreuves et de critères;c)elles ne sont pas des matières solides inflammables lorsqu’elles sont soumises à l’épreuve N.1 visée à l’article 33.2.1.4 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères; pour cette épreuve, la granulométrie de la nitrocellulose doit être inférieure à 1,25 mm ou la nitrocellulose doit être broyée et tamisée à cette unité de mesure.UN2557

71Il est interdit de transporter des nitrites d’ammonium et des mélanges contenant un nitrite inorganique et un sel d’ammonium.UN2627

72Malgré l’alinéa 2.5d) de la partie 2 (Classification), lorsque ces marchandises dangereuses répondent aux définitions et aux critères d’inclusion dans d’autres classes conformément à la partie 2 (Classification), la ou les classes subsidiaires doivent être indiquées dans le document d’expédition en plus de la classe primaire des marchandises dangereuses.UN2908 à UN2911

73Pendant leur transport, ces marchandises dangereuses doivent être protégées contre le rayonnement solaire direct et entreposées dans un lieu frais et bien ventilé à l’écart de toute source de chaleur.UN3241

74(1)Si ces marchandises dangereuses ont une ou plusieurs classes subsidiaires, elles doivent être incluses dans les groupes d’emballage I, II ou III, selon le cas, conformément aux critères visés à la partie 2 (Classification), en fonction de la classe subsidiaire prépondérante.(2)La description de la ou des classes subsidiaires des marchandises dangereuses et les étiquettes et plaques doivent être apposées sur un contenant conformément aux exigences de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses).(3)La description de la ou des classes subsidiaires sur un document d’expédition doit être conforme à la partie 3 (Documentation).(4)Le nom des composants qui contribuent de manière prépondérante à la classe subsidiaire ou aux classes subsidiaires doit être inscrit, entre parenthèses, après l’appellation réglementaire sur le document d’expédition.UN2912, UN2913, UN2915, UN2916, UN2917, UN2919, UN3321 à UN3333

75[Abrogé, DORS/2008-34, art. 114]

76Malgré l’article 5.7, il est permis de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter une combinaison de ces marchandises dangereuses incluses dans la classe 1 à bord d’un véhicule routier, si les conditions suivantes sont réunies :a)la quantité totale de toutes les marchandises dangereuses incluses dans la classe 1, exprimée en quantité nette d’explosifs, est inférieure ou égale à 5 kg;b)le nombre total d’objets de marchandises dangereuses assujettis à la disposition particulière 86 est inférieur ou égal à 100;c)l’exploitant du véhicule routier est titulaire d’une carte valide de pyrotechnicien qui lui a été délivrée par la Division de la réglementation des explosifs, Ressources naturelles Canada.UN0027, UN0066, UN0094, UN0101, UN0105, UN0161, UN0197, UN0255, UN0305, UN0325, UN0335, UN0336, UN0337, UN0349, UN0430, UN0431, UN0432, UN0454, UN0499

77[Abrogé, DORS/2008-34, art. 115]

78Ces marchandises dangereuses n’incluent pas le permanganate d’ammonium dont le transport est interdit.UN1482

79Le transport de ces marchandises dangereuses est interdit lorsqu’elles contiennent moins d’alcool, d’eau ou de flegmatisant tel qu’indiqué dans la description de l’appellation réglementaire.UN0072, UN0074, UN0075, UN0113, UN0114, UN0129, UN0130, UN0133, UN0135, UN0143, UN0150, UN0159, UN0226, UN0391, UN0433

80Malgré l’article 1.17 de la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux), il est interdit de présenter au transport ou de transporter ces marchandises dangereuses à moins qu’elles ne soient placées dans un contenant conforme aux exigences relatives au transport des gaz prévues à la partie 5 (Contenants).UN1950, UN2037

81[Abrogé, DORS/2014-152, art. 49]

82[Abrogé, DORS/2014-306, art. 68]

83[Abrogé, DORS/2014-152, art. 50]

84Un PIU agréé est exigé pour les marchandises dangereuses visées à l’alinéa 7.2(1)g) de la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence).UN2814

85Malgré l’indice figurant à la colonne 6a) de l’annexe 1, il est permis de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter ces marchandises dangereuses conformément à l’article 1.31 lorsqu’elles sont en quantité inférieure ou égale à 15 000 objets.UN0044

86Malgré l’indice figurant à la colonne 6a) de l’annexe 1, il est permis de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter ces marchandises dangereuses conformément à l’article 1.31 lorsqu’elles sont en quantité inférieure ou égale à 100 objets.UN0029, UN0030, UN0121, UN0131, UN0255, UN0267, UN0315, UN0325, UN0349, UN0360, UN0361, UN0367, UN0368, UN0454 à UN0456, UN0500

87Malgré le mot « Interdit » inscrit dans la colonne 9 de l’annexe 1, il est permis de transporter ces marchandises dangereuses à bord d’un véhicule routier de passagers ou d’un véhicule ferroviaire de passagers conformément à l’article 1.15 lorsqu’elles sont utilisées à des fins médicales pendant le transport et qu’elles sont dans un contenant d’une capacité inférieure ou égale à 1 L.UN1073

88Malgré les quantités maximales indiquées à la colonne 9 de l’annexe 1 pour ces marchandises dangereuses, un véhicule routier n’est pas un véhicule routier de passagers si les passagers qui se trouvent à bord ne sont pas transportés contre rémunération.UN1202, UN1203, UN1978

89[Abrogé, DORS/2014-152, art. 51]

90Le présent règlement, sauf la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification), ne s’applique pas à la manutention, à la demande de transport ou au transport de ces marchandises dangereuses par véhicule routier, véhicule ferroviaire ou bâtiment lors d’un voyage intérieur si, à la fois :a)ces marchandises dangereuses sont placées dans des petits contenants qui :(i)sont construits en métal ou en plastique résistant ayant une conductivité électrique,(ii)sont conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet accidentel de ces marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique,(iii)ont chacun une capacité inférieure ou égale à 500 g;b)la masse brute de toutes ces marchandises dangereuses est de 12 kg ou moins;c)la masse brute de toutes les marchandises dangereuses, y compris celle de ces marchandises dangereuses :(i)est inférieure ou égale à 150 kg s’il s’agit de marchandises dangereuses transportées à bord du véhicule routier ou du véhicule ferroviaire,(ii)est inférieure ou égale à 150 kg, s’il s’agit de marchandises dangereuses transportées à bord du bâtiment, à l’exclusion des marchandises dangereuses se trouvant dans un véhicule routier ou un véhicule ferroviaire à bord du bâtiment;d)ces marchandises dangereuses sont dans des quantités ou des concentrations disponibles au grand public et sont transportées :(i)par l’utilisateur ou l’acheteur de ces marchandises dangereuses,(ii)par un détaillant à destination ou en provenance d’un utilisateur ou d’un acheteur de celles-ci.UN0027, UN0028

91[Abrogé, DORS/2017-137, art. 146]

92(1)L’expéditeur classifie ces marchandises dangereuses en se fondant sur des échantillons.(2)Il met à la disposition du ministre, sur préavis raisonnable de celui-ci, un document qui explique la méthode d’échantillonnage et qui comprend les renseignements suivants :a)le domaine d’application de la méthode;b)l’appareillage d’échantillonnage;c)la procédure d’échantillonnage;d)la fréquence et les conditions de l’échantillonnage;e)la description du système de gestion de contrôle de la qualité en place.UN1267, UN1268

93(1)Les véhicules comportant un moteur à combustion interne doivent être transportés sous UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE, ou UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLE, selon le cas. Cette appellation réglementaire s’applique aux véhicules électriques hybrides qui sont mus par un moteur à combustion interne et par des accumulateurs à électrolyte liquide ou des batteries au sodium, au lithium métal ou au lithium ionique et qui sont transportés avec ces accumulateurs ou batteries installés.(2)Les véhicules qui contiennent une pile à combustible doivent être manutentionnés, présentés au transport ou transportés sous l’un ou l’autre des numéros UN suivants et leurs appellations réglementaires suivantes :a)UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE;b)UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE.UN3166

94Lorsqu’elles sont en transport, ces marchandises dangereuses doivent être protégées de l’exposition directe au soleil et gardées éloignées de toutes sources de chaleur et doivent être placées dans une zone à l’aération adéquate.UN1748, UN2208, UN2880, UN3485 à UN3487

95Pour les fins de l’appellation réglementaire, un « ENGIN SOUS FUMIGATION » est un grand contenant et comprend un véhicule routier, un véhicule ferroviaire, un conteneur et une citerne portable. Le présent règlement, sauf le paragraphe 3.5(3) de la partie 3 (Documentation) et l’article 4.21 de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), ne s’applique pas aux engins sous fumigation qui ne contiennent aucune autre marchandise dangereuse.UN3359

96Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique à ces marchandises dangereuses que si elles sont transportées par aéronef ou bâtiment.UN3166, UN3171

97Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique à ces marchandises dangereuses que si elles sont transportées par bâtiment.UN1372, UN1387, UN1856, UN1857, UN2216, UN3360, UN3496

98Si ces marchandises dangereuses sont composées de plus de 10 % d’éthanol, elles doivent être transportées sous UN3475, MÉLANGE D’ÉTHANOL ET D’ESSENCE.UN1203

99(1)Les mélanges de matières solides qui ne sont pas des marchandises dangereuses et de liquides ou solides qui sont UN3077, MATIÈRES DANGEREUSES DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A., ou UN3082, MATIÈRES DANGEREUSES DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A., peuvent être présentés au transport, manutentionnés ou transportés sous UN3077, à condition qu’aucun liquide ne soit visible ni au moment du chargement des marchandises dangereuses dans un contenant ni durant le transport.(2)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport, à bord d’un véhicule routier ou d’un véhicule ferroviaire, de moins de 450 kg de UN3077, MATIÈRES DANGEREUSES DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A., ou de moins de 450 L de UN3082, MATIÈRES DANGEREUSES DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A. Les marchandises dangereuses doivent être placées dans un ou plusieurs petits contenants qui sont conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique.UN3077, UN3082

100Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas au nitrate de magnésium hexahydraté.UN1474

101(1)Cette appellation réglementaire s’applique aux cartouches pour pile à combustible, y compris celles qui sont contenues dans un équipement ou emballées avec un équipement. Les cartouches pour pile à combustible installées dans un système de pile à combustible, ou en faisant partie intégrante, sont considérées comme contenues dans un équipement. Les cartouches pour piles à combustibles, celles qui sont contenues dans un équipement, doivent être conçues et fabriquées de manière à empêcher toute fuite de combustible dans les conditions normales de transport.(2)Les modèles de cartouche pour pile à combustible doivent subir avec succès les épreuves suivantes :a)une épreuve de pression interne à la pression de 100 kPa (pression manométrique) sans qu’aucune fuite ne soit observée, si les modèles de cartouche pour pile à combustible utilisent des liquides comme combustibles;b)une épreuve de chute de 1,2 m réalisée sur une surface dure non élastique selon l’orientation la plus susceptible d’entraîner une défaillance du système de rétention sans perte du contenu.(3)Lorsque les piles au lithium métal ou au lithium ionique sont placées dans un système de pile à combustible, l’un ou l’autre des numéros UN suivants et leurs appellations réglementaires doivent être attribués, selon le cas :a)UN3091, PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT;b)UN3481, PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT.UN3476 à UN3479

102(1)Les cartouches pour pile à combustible qui contiennent de l’hydrogène dans un hydrure métallique et qui sont transportées sous cette appellation réglementaire doivent avoir une capacité inférieure ou égale à 120 mL. Elles doivent être conçues et construites de façon à empêcher toute fuite de combustible dans des conditions normales de transport.(2)La pression dans la cartouche pour pile à combustible ne doit pas dépasser 5 MPa à 55 °C. Le modèle de cartouche doit pouvoir résister, sans fuite ni éclatement, à une pression d’au moins deux fois la pression de calcul de la cartouche à 55 °C ou de 200 kPa au-dessus de la pression de calcul de la cartouche à 55 °C, la valeur la plus élevée étant retenue.(3)Les cartouches pour pile à combustible doivent être remplies conformément aux procédures spécifiées par le fabricant et celui-ci doit fournir les renseignements ci-après pour chaque cartouche pour pile à combustible :a)les procédures d’inspection à exécuter avant le remplissage initial et la recharge de la cartouche;b)les mesures de précaution et les risques potentiels;c)la méthode pour déterminer le point où la capacité nominale est obtenue;d)la plage de pression minimale et maximale;e)la plage de température minimale et maximale;f)toute autre condition à respecter concernant le remplissage initial et la recharge, y compris le type d’équipement à utiliser pour ces opérations.(4)Chaque modèle type de cartouche, y compris les cartouches faisant partie intégrante d’une pile à combustible, doit répondre aux exigences suivantes :a)il résiste à une chute de 1,8 m sur une surface dure selon les quatre orientations suivantes :(i)verticalement, sur l’extrémité portant la vanne d’arrêt,(ii)verticalement, sur l’extrémité opposée à celle portant la vanne d’arrêt,(iii)horizontalement, sur une pointe en acier de 38 mm de diamètre, celle-ci étant orientée vers le haut,(iv)sous un angle de 45° à l’extrémité portant la vanne d’arrêt;b)il ne doit démontrer aucune fuite lors d’un contrôle effectué avec une solution savonneuse ou par une autre méthode équivalente en tous les points de fuite possibles, lorsque la cartouche est chargée à sa pression de remplissage nominale;c)il est soumis à un essai de pression hydrostatique jusqu’à destruction, la pression de rupture enregistrée devant dépasser 85 % de la pression minimale de rupture.(5)Chaque modèle type de cartouche, y compris les modèles types de cartouches faisant partie intégrante d’une pile à combustible, doit subir avec succès une épreuve d’immersion dans les flammes au moyen d’une cartouche pour pile à combustible remplie à la capacité nominale d’hydrogène. Le modèle type de cartouche, qui peut comporter un dispositif d’évent de sécurité intégré, est considéré comme ayant subi avec succès cette épreuve si, selon le cas :a)il y a chute de la pression interne jusqu’à zéro sans rupture de la cartouche;b)la cartouche résiste au feu pendant une durée minimale de vingt minutes sans rupture.(6)Chaque modèle type de cartouche, y compris les modèles types de cartouches faisant partie intégrante d’une pile à combustible, doit subir avec succès une épreuve de cyclage en pression à l’hydrogène au cours de laquelle la cartouche pour pile à combustible subit au moins 100 cycles allant d’une valeur d’au plus 5 % de la capacité nominale d’hydrogène jusqu’à une valeur d’au moins 95 % de celle-ci, avec retour à une valeur d’au plus 5 % de la capacité nominale d’hydrogène. La pression nominale de remplissage doit être utilisée pour le remplissage, et les températures doivent être maintenues dans la plage des températures de fonctionnement.(7)Après l’épreuve de cyclage en pression à l’hydrogène, la cartouche pour pile à combustible doit être chargée, et le volume d’eau déplacé par la cartouche doit être mesuré. Le modèle type de la cartouche est considéré comme ayant subi avec succès l’épreuve de cyclage en pression à l’hydrogène si le volume d’eau déplacé par la cartouche après l’épreuve ne dépasse pas celui déplacé par une cartouche n’ayant pas subi l’épreuve chargée à 95 % de sa capacité nominale et pressurisée à 75 % de sa pression minimale de rupture.(8)Chaque modèle type de cartouche, y compris les modèles types de cartouches faisant partie intégrante d’une pile à combustible, doit subir avec succès une épreuve de contrôle de l’étanchéité à 15 °C ± 5 °C alors que la cartouche pour pile à combustible est pressurisée à sa pression nominale de remplissage. Il ne doit y avoir aucune fuite lors d’un contrôle effectué avec une solution savonneuse ou par une autre méthode équivalente en tous les points de fuite possibles.(9)Chaque cartouche pour pile à combustible doit porter, de façon permanente, les renseignements suivants :a)la pression nominale de remplissage, en MPa;b)le numéro de série du fabricant ou le numéro d’identification unique de la cartouche;c)la date d’expiration, selon la durée de service maximale (quatre chiffres pour l’année; deux chiffres pour le mois).UN3479

103Chaque cartouche pour pile à combustible conçue pour contenir un gaz liquéfié inflammable et transportée sous cette appellation réglementaire doit répondre aux exigences suivantes :a)elle résiste, sans fuite ni éclatement, à une pression d’au moins deux fois la pression d’équilibre du contenu à 55 °C;b)elle contient du gaz liquéfié inflammable en une quantité inférieure ou égale à 200 mL et dont la pression de vapeur est inférieure ou égale à 1 000 kPa à 55 °C;c)elle subit avec succès l’épreuve du bain d’eau chaude figurant à l’article 6.2.4.1 des Recommandations de l’ONU.UN3478

104(1)Les gaz liquéfiés inflammables doivent être placés dans des composants de la machine frigorifique. Les composants doivent être conçus pour résister à au moins trois fois la pression de fonctionnement de la machine et doivent être soumis aux épreuves pour vérifier s’ils répondent à cette exigence. Les machines frigorifiques doivent être conçues et construites pour contenir le gaz liquéfié et exclure le risque d’éclatement ou de fissuration des composants pressurisés dans les conditions normales de transport.(2)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport, à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur, de machines frigorifiques et de composants de machines frigorifiques qui contiennent moins de 12 kg de gaz.UN3358

105Cette appellation réglementaire ne doit être utilisée que si les résultats de l’épreuve de la série 6, type d), de la première partie du Manuel d’épreuves et de critères ont démontré que tout effet dangereux résultant du fonctionnement demeure contenu à l’intérieur du contenant.UN0323, UN0366, UN0441, UN0445, UN0455, UN0456, UN0460, UN0500

106Lorsque du pétrole brut contient du sulfure d’hydrogène en concentration suffisante pour libérer des vapeurs présentant un danger par inhalation, la mention « toxique par inhalation » ou « toxicité par inhalation » ou « toxic by inhalation » ou « toxic — inhalation hazard » doit être apposée :a)d’une part, sur un grand contenant, juste à côté de la plaque indiquant la classe primaire;b)d’autre part, sur le document d’expédition, après la description exigée par l’alinéa 3.5(1)c) de la partie 3 (Documentation).UN1267, UN3494

107(1)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de UN1950, AÉROSOLS, et de UN2037, CARTOUCHES À GAZ, qui contiennent des marchandises dangereuses incluses dans les classes 2.1 ou 2.2 et qui sont transportées à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur, si les aérosols ou les cartouches à gaz ont une capacité inférieure ou égale à 50 mL.(2)Le paragraphe (1) ne s’applique pas aux aérosols d’autodéfense.UN1950, UN2037

108Ces marchandises dangereuses doivent, au moment de la fermeture du système de confinement, être à une pression qui correspond à la pression atmosphérique ambiante et qui ne dépasse pas 105 kPa pression absolue.UN3167 à UN3169

109Les extincteurs ci-après peuvent être équipés de cartouches pour pyromécanismes incluses dans les classes 1.4C ou 1.4S, leur classification demeurant la classe 2.2, si la quantité totale de poudre propulsive agglomérée ne dépasse pas 3.2 g par extincteur :a)les extincteurs portatifs pour la manutention et les opérations manuelles;b)les extincteurs destinés à être placés à bord d’aéronefs;c)les extincteurs montés sur roues pour la manutention manuelle;d)les équipements ou les appareils de lutte contre l’incendie montés sur roues, sur un chariot à roues ou sur un engin de transport similaire à une remorque;e)les extincteurs qui sont composés d’un fût à pression et d’un équipement non muni de roues, et qui sont manutentionnés au moyen d’un chariot à fourche ou d’une grue, par exemple, à l’état chargé ou déchargé.UN1044

110(1)Si ces marchandises dangereuses contiennent au moins 90 %, en masse, de flegmatisant, alors du lactose, du glucose ou des matières similaires peuvent être utilisés comme flegmatisant. Le mélange des marchandises dangereuses et de flegmatisant peut être classifié sous la classe 4.1 conformément à l’épreuve de la série 6, type c), de la section 16 de la première partie du Manuel d’épreuves et de critères. Les épreuves de la série 6, type c), doivent être effectuées sur au moins trois contenants, tels qu’ils sont préparés pour le transport.(2)Il n’est pas nécessaire d’apposer une étiquette de classe 6.1 sur un contenant qui contient un mélange de ces marchandises dangereuses et de flegmatisant si le mélange contient au moins 90 %, en masse, de flegmatisant.(3)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas aux mélanges de ces marchandises et de flegmatisant si ces mélanges contiennent au moins 98 %, en masse, de flegmatisant.UN0143

111Cette appellation réglementaire ne doit pas être utilisée pour le transport d’accumulateurs non activés sauf s’ils contiennent de l’hydroxyde de potassium sec et sont destinés à être activés avant utilisation par l’ajout d’une quantité appropriée d’eau dans chaque cellule.UN3028

112Afin de déterminer la teneur en nitrate d’ammonium dans les matières qui sont des mélanges et qui sont transportés sous UN2067, ENGRAIS AU NITRATE D’AMMONIUM, tous les ions nitrate pour lesquels il existe, dans le mélange, un équivalent moléculaire d’ions ammonium doivent être calculés en tant que masse de nitrate d’ammonium.UN2067, UN2071

113L’appellation réglementaire UN2067, ENGRAIS AU NITRATE D’AMMONIUM, ne doit pas être utilisée pour les mélanges homogènes contenant comme principal ingrédient du nitrate d’ammonium à moins que les mélanges ne soient dans les limites suivantes :a)ils contiennent au moins 90 % de nitrate d’ammonium et au plus 0,2 % de matières combustibles ou matières organiques totales exprimées en équivalent-carbone et, le cas échéant, avec toute autre matière inorganique inerte par rapport au nitrate d’ammonium;b)ils contiennent moins de 90 % mais plus de 70 % de nitrate d’ammonium avec d’autres matières inorganiques, ou plus de 80 % mais moins de 90 % de nitrate d’ammonium en mélange avec du carbonate de calcium, de la dolomite ou du sulfate de calcium d’origine minérale et au plus 0,4 % de matières combustibles ou organiques totales exprimées en équivalent-carbone;c)ils contiennent de l’engrais au nitrate d’ammonium du type azoté contenant des mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium avec plus de 45 % mais moins de 70 % de nitrate d’ammonium et au plus 0,4 % de matières combustibles organiques totales exprimées en équivalent-carbone, de manière que la somme des compositions en pourcentage de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium soit supérieure à 70 %.UN2067

114(1)L’appellation réglementaire UN2071, ENGRAIS AU NITRATE D’AMMONIUM, et les données figurant aux colonnes 3 à 9 de l’annexe 1 ne doivent pas être utilisées pour les mélanges homogènes à base de nitrate d’ammonium du type azote/phosphate ou azote/potasse à moins que les mélanges ne soient dans les limites de composition suivantes :a)ils contiennent 70 % ou moins de nitrate d’ammonium et 0,4 % ou moins de matières combustibles ou organiques totales exprimées en équivalent-carbone;b)ils contiennent 45 % ou moins de nitrate d’ammonium sans limitation de teneur en matières combustibles.(2)Le présent règlement, sauf la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification), ne s’applique pas aux engrais dans les limites de composition si l’épreuve de combustion en gouttière, visée à la sous-section 38.2 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères, démontre qu’ils ne sont pas sujets à une décomposition spontanée.UN2071

115Les marchandises dangereuses incluses dans la classe 6.1 qui satisfont aux critères de toxicité à l’inhalation pour le groupe d’emballage I énoncés à l’alinéa 2.29(2)d) de la partie 2 (Classification) doivent, le cas échéant, être présentées au transport, manutentionnées et transportées sous UN3381, UN3382, UN3383, UN3384, UN3385, UN3386, UN3387, UN3388, UN3389, UN3390, UN3488, UN3489, UN3490 ou UN3491.UN1583, UN2810, UN2927, UN2929, UN3122, UN3123, UN3275, UN3276, UN3278 à UN3281, UN3287, UN3289

116Cette appellation réglementaire s’applique seulement à l’hypochlorite de calcium sec, lorsqu’il est transporté sous forme de composés non friables.UN1748 (GE III)

117Lorsqu’elles sont transportées sous forme de comprimés non friables, ces marchandises sont incluses dans le groupe d’emballage III.UN2880, UN3487

118Il est interdit de transporter des mélanges d’un hypochlorite avec un sel d’ammonium.UN3212

119Il est interdit de transporter du bromate d’ammonium, ses solutions aqueuses ainsi que les mélanges d’un bromate avec un sel d’ammonium.UN1450, UN3213

120Il est interdit de transporter du chlorate d’ammonium et ses solutions aqueuses ainsi que les mélanges d’un chlorate avec un sel d’ammonium.UN1461, UN3210

121Il est interdit de transporter du chlorite d’ammonium et ses solutions aqueuses ainsi que les mélanges d’un chlorite avec un sel d’ammonium.UN1462

122Il est interdit de transporter du permanganate d’ammonium et ses solutions aqueuses ainsi que les mélanges d’un permanganate avec un sel d’ammonium.UN1482, UN3214

123(1)Les exigences relatives aux épreuves de la sous-section 38.3 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères ne s’appliquent pas aux lots de production composés d’au plus 100 piles et batteries ni aux prototypes de préproduction des piles et batteries qui sont transportés à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur si les conditions suivantes sont réunies :a)les piles ou les batteries sont présentées au transport, manutentionnées, transportées ou importées conformément à l’instruction d’emballage P910 des Recommandations de l’ONU;b)les prototypes de préproduction des piles et des batteries sont en transport aux fins d’épreuve.(2)Malgré l’alinéa (1)b), les batteries ayant une masse totale de 12 kg ou plus et un boîtier extérieur solide et résistant aux chocs, ou les ensembles de ces batteries, peuvent être placées dans des contenants extérieurs ou des enveloppes protectrices conçus, construits, remplis, obturés, arrimés et entretenus de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses qui pourraient présenter un danger pour la sécurité publique. Les batteries, ou les ensembles de batteries, doivent être protégées contre les courts-circuits.UN3090, UN3091, UN3480, UN3481

124(1)Cette appellation réglementaire s’applique aux condensateurs électriques à double couche si la capacité de stockage d’énergie de chaque condensateur, calculée au moyen de la tension et de la capacité nominales, est supérieure à 0,3 Wh.(2)Les condensateurs doivent :a)être transportés à l’état non chargé, s’ils ne sont pas contenus dans un équipement;b)être transportés à l’état non chargé ou protégés contre les courts-circuits, s’ils sont contenus dans un équipement;c)comporter la capacité de stockage d’énergie en Wh, s’ils ont été fabriqués après le 31 décembre 2013.(3)Lorsque la capacité de stockage d’énergie d’un condensateur est inférieure ou égale à 10 Wh, le condensateur doit, lors de son transport ou lorsqu’il est transporté dans un module, être protégé contre les courts-circuits ou être muni d’une bande métallique reliant les bornes.(4)Lorsque la capacité de stockage d’énergie d’un condensateur est supérieure à 10 Wh, le condensateur doit, lors de son transport ou lorsqu’il est transporté dans un module, être muni d’une bande métallique reliant les bornes.(5)Les condensateurs contenant des marchandises dangereuses doivent être conçus pour résister à une différence de pression de 95 kPa.(6)Les condensateurs doivent être conçus et fabriqués de manière qu’une augmentation de la pression qui pourrait se produire au cours de l’utilisation puisse être compensée par décompression en toute sécurité à l’aide d’un évent ou d’un point de rupture dans l’enveloppe du condensateur. Tout liquide qui est rejeté lors de la mise à l’air libre doit être contenu dans le contenant ou l’équipement dans lesquels le condensateur est placé.(7)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas aux condensateurs qui répondent à l’une ou l’autre des conditions suivantes :a)ils contiennent un électrolyte qui ne satisfait pas aux critères d’inclusion d’aucune des classes de marchandises dangereuses;b)ils contiennent un électrolyte qui satisfait aux critères d’inclusion pour l’une ou l’autre des classes de marchandises dangereuses, possèdent une capacité de stockage d’énergie de 10 Wh ou moins et peuvent subir une épreuve de chute de 1,2 m, non emballés, sur une surface dure sans perte de contenu;c)ils sont contenus dans un équipement et contiennent un électrolyte qui satisfait aux critères d’inclusion pour l’une ou l’autre des classes de marchandises dangereuses, si l’équipement est contenu dans un contenant qui est conçu, construit, rempli, obturé et arrimé de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout fonctionnement accidentel des condensateurs ou tout rejet de marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique.(8)Les grands équipements contenant des condensateurs peuvent être transportés sans contenant ou sur des palettes si ceux-ci reçoivent d’une protection équivalente par l’équipement dans lequel ils sont contenus.UN3499

125Il est permis de manutentionner, de présenter au transport ou de transporter ces marchandises dangereuses conformément aux paragraphes 1.17(2) à (4) de la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur si les conditions suivantes sont réunies :a)les marchandises dangereuses sont classifiées et autorisées conformément au Règlement de 2013 sur les explosifs;b)les marchandises dangereuses sont contenues dans des contenants intérieurs qui sont placés dans un contenant extérieur robuste conçu, construit, rempli, obturé, arrimé er entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet accidentel des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;c)chaque contenant intérieur a une masse brute inférieure ou égale à 5 kg;d)le contenant extérieur à une masse brute inférieure ou égale à 30 kg;e)le contenant extérieur, tel qu’il est présenté au transport, peut subir avec succès une épreuve de la série 6, type d), de la première partie du Manuel d’épreuves et de critères.UN0012, UN0014, UN0055

126Il est permis de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des appareils et objets manufacturés contenant du mercure sous UN3506, MERCURE CONTENU DANS DES OBJETS MANUFACTURÉS.UN2809

127Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport d’objets qui contiennent une quantité de mercure inférieure ou égale à 1 kg et qui sont transportés à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur.UN3506

128Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas aux déchets médicaux ou déchets d’hôpital décontaminés qui contenaient auparavant des matières infectieuses, sauf s’ils satisfont aux critères d’inclusion dans une autre classe.UN3291

129Ces marchandises dangereuses doivent être placées dans un contenant conforme aux instructions d’emballage P621, IBC620 ou LP621 des recommandations de l’ONU.UN3291

130(1)Cette appellation réglementaire s’applique aux produits chimiques sous pression, y compris les liquides, pâtes ou poudres qui sont pressurisés avec un gaz propulseur qui satisfait aux critères relatifs aux gaz comprimés ou aux gaz liquéfiés de l’article 2.2.1.2 des Recommandations de l’ONU.(2)Ces marchandises dangereuses doivent se voir attribuer l’une ou l’autre des classes suivantes :a)la classe primaire 2.1, Gaz inflammable, si l’un des composants, qui peut être une matière pure ou un mélange, est classifié comme composant inflammable en application du paragraphe (3);b)la classe subsidiaire 6.1, Matières toxiques, ou la classe 8, Matières corrosives, si l’un des composants liquides ou solides est inclus dans les groupes d’emballage II ou III de la classe 6.1, Matières toxiques, ou dans les groupes d’emballage II ou III de la classe 8, Matières corrosives.(3)Les composants inflammables sont les suivants :a)un liquide dont le point éclair est inférieur ou égal à 60 °C;b)une matière solide qui répond au critère énoncé au sous-alinéa 2.21a)(i) de la partie 2 (Classification);c)un gaz qui répond aux critères énoncés à l’alinéa 2.14a) de la partie 2 (Classification).(4)Cette appellation réglementaire ne doit pas être utilisée pour le transport :a)des gaz inclus à la fois dans la classe primaire 2.3, Gaz toxiques, et la classe subsidiaire 5.1, Matières comburantes;b)des matières incluses dans le groupe d’emballage I de la classe 6.1, Matières toxiques, ou de la classe 8, Matières corrosives;c)des explosifs désensibilisés liquides inclus dans la classe 3, Liquides inflammables;d)des matières autoréactives et des explosifs désensibilisés solides inclus dans la classe 4.1, Solides inflammables;e)des marchandises dangereuses incluses dans l’une ou l’autre des classes suivantes :(i)la classe 4.2, Matières sujettes à l’inflammation spontanée,(ii)la classe 4.3, Matières hydroréactives,(iii)la classe 5.1, Matières comburantes,(iv)la classe 5.2, Peroxydes organiques,(v)la classe 6.2, Matières infectieuses,(vi)la classe 7, Matières radioactives.(5)Les marchandises dangereuses auxquelles les dispositions spéciales PP86 ou TP7 sont attribuées dans les colonnes 9 et 11 de la Liste des marchandises dangereuses du chapitre 3.2 des Recommandations de l’ONU et qui nécessitent, par conséquent, que l’air soit éliminé de l’espace vapeur ne doivent pas être transportées sous cette appellation réglementaire, mais doivent être transportées sous leurs appellations réglementaires respectives telles qu’elles sont énumérées dans la Liste des marchandises dangereuses du chapitre 3.2 des Recommandations de l’ONU.UN3500 à UN3505

131Ces marchandises dangereuses ne doivent pas être transportées si leur température, au moment du chargement, est supérieure à 35 °C ou à 5 °C au-dessus de la température ambiante, la valeur la plus élevée étant retenue.UN2216, UN3497

132Ces marchandises dangereuses ne doivent pas être transportées par bâtiment si elles contiennent moins de 100 ppm d’antioxydant (ethoxyquin).UN2216

133Il est interdit de transporter UN3155, PENTACHLOROPHÉNOL sous cette appellation réglementaire.UN2020

134Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas aux membranes filtrantes en nitrocellulose, dont la masse individuelle n’excède pas 0,5 g, si elles sont contenues individuellement dans un objet ou dans un paquet scellé.UN3270

135Cette appellation réglementaire s’applique aux objets contenant des matières dangereuses incluses dans la classe 1, Explosifs, et pouvant également contenir des marchandises dangereuses incluses dans d’autres classes.UN0503

136Cette appellation réglementaire s’applique aux dispositifs de sécurité pour les véhicules routiers, les véhicules ferroviaires, les bâtiments ou les aéronefs, tels que les générateurs de gaz pour sac gonflable, les modules de sac gonflable, les rétracteurs de ceinture de sécurité et les dispositifs pyromécaniques qui sont transportés en tant que parties constituantes, et qui, avant d’être présentés au transport, ont subi l’épreuve conformément à la série 6, type c), de la section 16 de la première partie du Manuel d’épreuves et de critères, sans qu’il n’y ait d’explosion du dispositif soumis à l’épreuve, ni de fragmentation de l’enveloppe du dispositif ou du récipient à pression, ni de risque de projection ou d’effet thermique qui pourrait gêner les opérations de lutte contre l’incendie ou toute autre intervention d’urgence.UN3268

137(1)Cette appellation réglementaire s’applique aux piles ou aux batteries au lithium métal ou au lithium ionique endommagées ou défectueuses qui ne sont pas conformes au paragraphe 2.43.1(2) de la partie 2 (Classification).(2)Les piles ou les batteries au lithium métal ou au lithium ionique endommagées ou défectueuses comprennent notamment les piles ou les batteries qui ont coulé ou fui, ou subi des dommages physiques ou mécaniques, et qui ne peuvent être évaluées avant le transport, ou qui ont été identifiées comme étant défectueuses pour des raisons de sécurité.(3)Les piles ou les batteries lithium métal ou lithium ionique endommagées ou défectueuses doivent être emballées conformément aux instructions d’emballage P908 ou LP904 des Recommandations de l’ONU, selon le cas.(4)Selon le cas, le contenant extérieur ou le suremballage doit porter, de façon visible et lisible sur un fond contrastant, la mention « piles au lithium ionique endommagées/défectueuses », « Damaged/Defective Lithium Ion Batteries », « piles au lithium métal endommagées/défectueuses » ou « Damaged/Defective Lithium Metal Batteries ».(5)Il est interdit de transporter des piles ou des batteries au lithium métal ou au lithium ionique endommagées ou défectueuses qui, dans des conditions normales de transport, sont susceptibles de se désassembler rapidement, de réagir dangereusement, de produire une flamme, une évolution dangereuse de chaleur ou une émission toxique ou corrosive ou des gaz inflammables.(6)Il est interdit de transporter par aéronef des piles ou des batteries au lithium métal ou au lithium ionique endommagées ou défectueuses.UN3090, UN3091, UN3480, UN3481

138(1)Lorsqu’ils sont transportés pour l’élimination ou le recyclage, les piles ou les batteries au lithium métal et au lithium ionique ou l’équipement contenant ces piles ou batteries :a)ne sont pas assujettis au paragraphe 2.43.1(2) de la partie 2 (Classification);b)doivent être emballés conformément aux instructions d’emballage P909 ou LP904 des Recommandations de l’ONU, selon le cas, qu’ils soient ou non emballés avec des piles ou batteries qui ne sont pas au lithium ou de l’équipement qui contient ces piles ou batteries, selon le cas;c)doivent être placés dans un contenant ou un suremballage portant, de façon visible et lisible sur un fond contrastant, la mention « Piles au lithium destinées à l’élimination », « Lithium batteries for disposal », « Piles au lithium destinées au recyclage », ou « Lithium batteries for recycling » selon le cas;d)ne doivent pas être transportés par aéronef.(2)Les piles et les batteries endommagées ou défectueuses doivent être présentées au transport ou transportées selon la disposition particulière 137.UN3090, UN3091, UN3480, UN3481

139(1)N’est pas assujetti au présent règlement l’amiante qui est immergé ou fixé dans un liant naturel ou artificiel de manière qu’il ne puisse y avoir de rejet de quantités dangereuses de fibres d’amiante respirables pendant le transport.(2)Les objets manufacturés contenant de l’amiante qui n’est ni immergé ni fixé conformément au paragraphe (1) ne sont pas assujettis au présent règlement s’ils sont emballés de manière qu’il ne puisse y avoir de rejet de en quantités dangereuses de fibres d’amiante respirables pendant le transport.UN2212, UN2590

140Cette appellation réglementaire s’applique :a)au nitrate d’ammonium contenant plus de 0,2 % de matières combustibles, y compris les matières organiques exprimées en équivalent-carbone, à l’exclusion de toute autre matière ajoutée;b)au nitrate d’ammonium qui ne contient pas plus de 0,2 % de matières combustibles, y compris les matières organiques exprimées en équivalent-carbone, à l’exclusion de toute autre matière, et qui, lorsqu’il est soumis à la série d’épreuves 2 de la première partie du Manuel d’épreuves et de critères, obtient un résultat positif pour acceptation dans la classe 1, Explosifs.UN0222

141(1)Toute marchandise dangereuse peut être transportée sous l’une ou l’autre de ces appellations réglementaires si :a)d’une part, elle est contenue dans une trousse chimique, une trousse de premiers secours ou une trousse de résine polyester;b)d’autre part, sa quantité ne dépasse pas les limites applicables à cette marchandise qui sont déterminées conformément à la colonne 6b) de l’annexe 1 et au tableau du paragraphe 1.17.1(2).(2)Malgré l’alinéa (1)b), dans le cas des marchandises dangereuses incluses dans la classe 5.2, Peroxydes organiques, les quantités maximales sont déterminées au moyen du code alphanumérique E2.UN3269, UN3316

142Lorsque ces marchandises dangereuses sont présentées au transport dans le même contenant, les appellations réglementaires ci-après peuvent être utilisées pour satisfaire aux exigences de la partie 3 (Documentation) et de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) :a)dans le cas de contenants renfermant à la fois des peintures et des matières apparentées aux peintures, l’appellation « MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES »;b)dans le cas de contenants renfermant à la fois des peintures corrosives et inflammables ainsi que des matières apparentées aux peintures corrosives et inflammables, l’appellation « MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, CORROSIVES ET INFLAMMABLES »;c)dans le cas de contenants renfermant à la fois des peintures, inflammables et corrosives ainsi que des matières apparentées aux peintures, inflammables et corrosives, l’appellation « MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES ET CORROSIVES »;d)dans le cas de contenants renfermant à la fois des encres d’imprimerie et des matières apparentées aux encres d’imprimerie, l’appellation « MATIÈRES APPARENTÉES AUX ENCRES D’IMPRIMERIE ».UN1210, UN1263, UN3066, UN3469, UN3470

143(1)Cette appellation réglementaire s’applique aussi aux articles contenant un petit récipient à pression muni d’un dispositif de détente si les conditions suivantes sont réunies :a)la capacité en eau du récipient à pression est d’au plus 0,5 L et la pression de service est d’au plus 2 500 KPa à 15 °C;b)la pression d’éclatement minimale du récipient à pression est d’au moins quatre fois la pression du gaz à 15 °C;c)chaque article est fabriqué de manière à éviter la mise à feu ou décharge involontaire dans les conditions normales de manutention, d’emballage, de transport et d’utilisation;d)chaque article est fabriqué de manière à empêcher les projections dangereuses du récipient à pression ou de ses parties;e)chaque récipient à pression est fabriqué avec un matériau qui ne se fragmente pas en cas de rupture;f)le modèle type de chaque article est soumis à une épreuve du feu;g)le modèle type de chaque article est soumis à une épreuve exécutée sur un seul colis.(2)Pour l’application de l’épreuve du feu visée à l’alinéa (1)f), les dispositions de la section 16.6.1.2, à l’exception de l’alinéa g), des articles 16.6.1.3.1 à 16.6.1.3.6, de l’alinéa 16.6.1.3.7 b) et de l’article 16.6.1.3.8 du Manuel d’épreuves et de critères s’appliquent. Il doit être démontré que l’article libère sa pression par l’intermédiaire d’un joint pyrodégradable ou d’un autre dispositif de décompression, de manière que le récipient ne se fragmente pas et que l’article ou ses fragments ne soient pas propulsés à plus de 10 m.(3)Pour l’application de l’épreuve exécutée sur un seul colis visée à l’alinéa (1)g), un mécanisme de stimulation doit être utilisé pour déclencher un objet au milieu du contenant. Il ne doit y avoir aucun effet dangereux à l’extérieur du contenant, tel que l’éclatement du contenant, l’expulsion de fragments métalliques ou du récipient lui-même à travers le contenant.(4)Le fabricant doit conserver une documentation technique au sujet du modèle type et de sa fabrication ainsi que des épreuves et leurs résultats et doit appliquer des procédures pour veiller à ce que les objets fabriqués en série soient conformes au modèle type et satisfassent aux conditions mentionnées au paragraphe (1).UN3164

144(1)Tous les condensateurs asymétriques sous cette appellation réglementaire doivent satisfaire aux conditions suivantes :a)les condensateurs ou modules sont protégés contre les courts-circuits;b)les condensateurs sont conçus et fabriqués de manière que l’augmentation de la pression qui pourrait se produire au cours de l’utilisation puisse être compensée par une décompression en toute sécurité à l’aide d’un évent ou d’un point de rupture dans l’enveloppe du condensateur, et tout liquide qui est rejeté lors de la mise à l’air libre est contenu par l’emballage ou l’équipement dans lequel le condensateur est placé;c)la capacité de stockage d’énergie en Wh est indiquée sur les condensateurs fabriqués après le 31 décembre 2015;d)les condensateurs contenant un électrolyte qui répond aux critères de classification dans une classe de marchandises dangereuses sont conçus pour résister à une différence de pression de 95 kPa.(2)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas aux condensateurs suivants :a)les condensateurs ayant une capacité de stockage d’énergie inférieure ou égale à 0,3 Wh;b)les condensateurs contenant un électrolyte qui n’est pas inclus dans au moins une des neuf classes de marchandises dangereuses, y compris lorsqu’ils sont configurés dans un module ou installés dans un équipement;c)les condensateurs contenant un électrolyte qui n’est pas inclus dans au moins une des neuf classes de marchandises dangereuses et ayant une capacité de stockage d’énergie inférieure ou égale à 20 Wh, y compris lorsqu’ils sont configurés dans un module s’ils peuvent résister à une chute de 1,2 m, non emballés, sur une surface dure sans perte de contenu;d)les condensateurs qui sont installés dans un équipement et qui contiennent un électrolyte inclus dans au moins une des neuf classes de marchandises dangereuses, à condition que l’équipement soit emballé dans un contenant extérieur robuste qui est conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet des marchandises dangereuses ou tout fonctionnement accidentel des condensateurs qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique.(3)Malgré les paragraphes (1) et (2), les condensateurs asymétriques au nickel-carbone contenant des électrolytes alcalins de la classe 8 doivent être transportés sous UN2795, ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE ALCALIN.UN3508

145(1)Les détecteurs de rayonnement neutronique contenant du trifluorure de bore gazeux non pressurisé peuvent être transportés sous cette appellation réglementaire si les conditions suivantes sont réunies :a)la pression absolue dans chaque détecteur n’est pas supérieure à 105 kPa à 20 °C;b)la quantité de gaz ne dépasse pas 13 g par détecteur;c)chaque détecteur est construit selon un programme d’assurance de la qualité;d)chaque détecteur est construit en métal soudé et comporte des connecteurs de traversée assemblés par brasage céramique-métal;e)la pression d’éclatement minimale de chaque détecteur, établie par épreuve sur modèle type, est de 1 800 kPa;f)avant son remplissage, chaque détecteur est soumis à une épreuve d’étanchéité standard de 1 x 10^-10 cm³/s.(2)Les détecteurs de rayonnement neutronique contenant du trifluorure de bore gazeux non pressurisé transportés comme composants individuels doivent être présentés au transport ou transportés selon les modalités suivantes :a)ils sont emballés, dans une doublure intermédiaire en plastique scellée, avec un matériau absorbant pouvant absorber la totalité du contenu gazeux;b)ils sont emballés dans un contenant extérieur robuste;c)dans leur contenant extérieur, ils peuvent résister à une chute de 1,8 m sans qu’il se produise de fuite du gaz contenu dans les détecteurs;d)la quantité totale de gaz contenu dans tous les détecteurs dans chaque emballage extérieur ne dépasse pas 52 g.(3)Les systèmes complets de détecteurs de rayonnement neutronique des détecteurs qui répondent aux exigences du paragraphe (1) doivent être présentés au transport ou transportés selon les modalités suivantes :a)les détecteurs sont emballés dans une enveloppe extérieure robuste scellée;b)l’enveloppe contient un matériau absorbant en quantité suffisante pour absorber la totalité du gaz contenu dans les détecteurs;c)sauf si l’enveloppe extérieure du système assure une protection équivalente, les systèmes complets sont placés dans des contenants extérieurs robustes pouvant résister à une chute de 1,8 m sans qu’il se produise de fuite du gaz des détecteurs.(4)Le document d’expédition doit contenir la mention : « Transporté conformément à la disposition particulière 145 » ou « Transported in accordance with special provision 145 ».(5)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas :a)aux détecteurs de rayonnement neutronique contenant au plus 1 g de trifluorure de bore gazeux, y compris ceux à joints en verre de scellement, s’ils peuvent être transportés sous cette appellation réglementaire en application du paragraphe (1) et s’ils sont emballés conformément au paragraphe (2);b)aux systèmes de détection des rayonnements contenant des détecteurs visés à l’alinéa a) s’ils sont emballés conformément au paragraphe (3).UN1008

146Cette appellation réglementaire ne doit pas être utilisée pour des petits contenants, des grands contenants ou des grands récipients pour vrac (GRV), ou des parties de ceux-ci, sauf s’ils répondent aux exigences suivantes :a)ils ont contenu des marchandises dangereuses autres que des matières radioactives;b)ils sont transportés en vue de leur élimination, de leur recyclage ou de la récupération de leur matériel, sauf à des fins de reconditionnement, de réparation, d’entretien courant, de reconstruction ou de réutilisation;c)ils ont été, au moment d’être présentés au transport, vidés de façon à ne contenir que des résidus de marchandises dangereuses adhérant aux parties du contenant.UN3509

147Malgré l’instruction d’emballage des explosifs EP 17 de la norme CGSB-43.151, il est interdit de manutentionner, de présenter au transport ou de transporter ces marchandises dangereuses dans une citerne portable UN ou une citerne routière.UN0331

148(1)La partie 5 (Contenants) ne s’applique pas aux détecteurs de rayonnement contenant ces marchandises dangereuses dans des récipients à pression non rechargeables si les conditions suivantes sont réunies :a)la pression de service de chaque récipient est inférieure à 5 000 KPa;b)le volume de chaque récipient est inférieur à 12 L;c)chaque récipient a une pression minimale d’éclatement, selon le cas :(i)d’au moins trois fois la pression de service, lorsqu’il est muni d’un dispositif de surpression,(ii)d’au moins quatre fois la pression de service, lorsqu’il n’est pas muni d’un dispositif de surpression;d)chaque récipient est fabriqué de matériau qui ne se fragmente pas en cas de rupture;e)chaque détecteur est fabriqué selon un programme d’assurance de la qualité;f)les détecteurs sont transportés dans des contenants extérieurs robustes;g)un détecteur dans son contenant extérieur peut résister à une chute de 1,2 m sans qu’il y ait rupture du détecteur ou que le contenant se brise.(2)La partie 5 (Contenants) ne s’applique pas aux détecteurs de rayonnement qui contiennent des matières dangereuses dans des récipients à pression non rechargeables et qui sont inclus dans un équipement si, à la fois :a)les conditions prévues aux alinéas (1)a) à e) sont respectées;b)l’équipement est contenu dans un contenant extérieur robuste ou assure aux détecteurs une protection équivalente à celle d’un contenant extérieur robuste.(3)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas aux détecteurs de rayonnement qui contiennent ces marchandises dangereuses dans des récipients à pression non rechargeables, y compris les systèmes de détection de radiation, si ces détecteurs sont conformes aux exigences prévues aux paragraphes (1) ou (2), selon le cas, et si la capacité des récipients contenant les détecteurs est inférieure à 50 mL.UN1006, UN1013, UN1046, UN1056, UN1065, UN1066, UN1956, UN2036

149Il est interdit de transporter ces marchandises dangereuses en tant que fret à bord d’un aéronef transportant des passagers.UN3090, UN3480

150Un PIU agréé est exigé pour les marchandises dangereuses visées à l’alinéa 7.2(1)f) de la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence).UN1170, UN1202, UN1203, UN1267, UN1268, UN1863, UN1987, UN1993, UN3295, UN3475, UN3494

151[Abrogé, DORS/2017-137, art. 150]

152Il est permis de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des matières plastiques pour moulage qui sont faites de polystyrène, de poly(méthacrylate de méthyle) ou d’un autre matériau polymère sous cette appellation réglementaire.UN3314

153(1)Cette appellation réglementaire s’applique aux trousses de résine polyester qui sont composées, à la fois :a)d’un produit de base qui est une marchandise dangereuse incluse dans les classes 3 ou 4.1 et dans les groupes d’emballage II ou III;b)d’un produit activateur qui est un peroxyde organique de type D, E ou F inclus dans la classe 5.2 et qui ne nécessite pas de régulation de température.(2)La quantité de produits de base dans un contenant intérieur doit :a)dans le cas d’un produit sous forme solide, avoir une masse inférieure ou égale au chiffre prévu à la colonne 1 du tableau du paragraphe 1.17.1(2) de la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) pour le code alphanumérique correspondant prévu à la colonne 6b) de l’annexe 1, lorsque celui-ci est exprimé en grammes;b)dans le cas d’un produit sous forme liquide, avoir un volume inférieur ou égal au chiffre prévu à la colonne 1 du tableau du paragraphe 1.17.1 (2) de la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) pour le code alphanumérique correspondant prévu à la colonne 6b) de l’annexe 1, lorsque celui-ci est exprimé en millilitres.UN3269, UN3527

154(1)Ces appellations réglementaires s’appliquent aux moteurs ou aux machines contenant des systèmes de combustion interne ou des piles qui fonctionnent au moyen de carburants qui sont des marchandises dangereuses ou qui contiennent ces carburants. Les moteurs ou les machines comprennent des moteurs à combustion interne, des compresseurs, des génératrices, des turbines et des modules de chauffage.(2)Il est permis d’importer, de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des moteurs et des machines qui contiennent des carburants inclus dans la classe 3 sous UN3528, MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE, UN3528, MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, UN3528, MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE ou UN3528, MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, selon le cas.(3)Il est permis d’importer, de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des moteurs et des machines qui contiennent des carburants inclus dans la classe 2.1 ainsi que des moteurs et des machines alimentés à la fois par un gaz inflammable et par un liquide inflammable sous UN3529, MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE, UN3529, MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE, UN3529, MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE ou UN3529, MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE, selon le cas.(4)Il est permis d’importer, de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter des moteurs et des machines qui contiennent des carburants inclus dans la classe 9 et qui ne satisfont pas aux critères de classification d’une autre classe, sous UN3530, MOTEUR À COMBUSTION INTERNE ou UN3530, MACHINE À COMBUSTION INTERNE, selon le cas.(5)Il est interdit d’importer, de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter un moteur ou une machine sous l’une de ces appellations réglementaires à moins que ceux-ci, à la fois :a)ne soient orientés de manière à éviter toute fuite accidentelle de carburant qu’ils contiennent;b)ne soient arrimés par des moyens permettant d’éviter tout mouvement pendant le transport qui pourrait modifier leur orientation ou les endommager.(6)Il est interdit d’importer, de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter un moteur ou une machine sous l’une de ces appellations réglementaires à moins que leurs soupapes ou leurs ouvertures, y compris les dispositifs d’aération, ne soient fermées pendant le transport.(7)Malgré les exigences de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses), si un moteur ou une machine sont importés, présentés au transport, manutentionnés ou transportés sous l’une de ces appellations réglementaires, l’une ou l’autre des marques de sécurité suivantes doivent figurer sur le moteur ou sur la machine :a)une plaque et un numéro UN sur deux côtés opposés;b)une étiquette, un numéro UN et une appellation réglementaire sur deux côtés opposés.(8)Il est interdit d’importer, de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter un moteur ou une machine à moins que :a)dans le cas d’un moteur ou d’une machine qui contiennent du carburant liquide inclus dans les classes 3 ou 9, ou qui sont destinés à en contenir, le réservoir de carburant respecte les exigences de la partie 5 (Contenants) applicables à ce carburant;b)dans le cas d’un moteur ou d’une machine qui contiennent du carburant qui est un gaz inflammable inclus dans la classe 2.1, ou qui sont destinés à en contenir, le réservoir de carburant respecte les exigences de la partie 5 (Contenants) applicables à ce carburant.(9)Si un moteur ou une machine est importé, présenté au transport, manutentionné ou transporté sous une de ces appellations réglementaires, il doit être emballé conformément à l’instruction d’emballage P005 des Recommandations de l’ONU.(10)Le présent règlement, sauf la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification), ne s’applique pas à UN3528, MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE, UN3528, MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, UN3528, MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE, UN3528, MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, UN3530, MOTEUR À COMBUSTION INTERNE ou UN3530, MACHINE À COMBUSTION INTERNE à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur si les conditions suivantes sont réunies :a)le moteur ou la machine ont un réservoir de carburant d’une capacité de 450 litres ou moins;b)les carburants liquides dans le moteur ou la machine sont contenus dans un contenant conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet accidentel des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique.(11)Le présent règlement, sauf la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification), ne s’applique pas aux marchandises dangereuses autres que les carburants qui sont contenues dans le moteur ou une machine et qui sont nécessaires à leur fonctionnement ou à leur utilisation en toute sécurité si le moteur ou la machine est à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur. Les marchandises dangereuses autres que les carburants comprennent les batteries, les extincteurs, les accumulateurs à gaz comprimé et les dispositifs de sécurité.UN3528 à UN3530

155(1)Si les marchandises dangereuses sont stabilisées par régulation de température, celles-ci doivent être présentées au transport, manutentionnées ou transportées en conformité avec la section 7.1.5 des Recommandations de l’ONU.(2)Si la stabilisation chimique est employée, la personne qui présente au transport le contenant doit veiller à ce que le niveau de stabilisation évite une polymérisation dangereuse des marchandises dangereuses à une température moyenne de 50 °C pour un petit contenant ou un grand récipient pour vrac (GRV) ou, dans le cas d’un grand contenant qui n’est pas un GRV, à une température moyenne de 45 °C.(3)Si la stabilisation chimique peut devenir inopérante à des températures inférieures pendant la durée anticipée du transport, une régulation de la température est exigée. Pour déterminer si la stabilisation chimique peut devenir inopérante à des températures inférieures, la personne qui présente au transport le contenant tient compte des facteurs suivants :a)la capacité et la forme du contenant et l’effet de toute isolation;b)la température des marchandises dangereuses lorsqu’elles sont présentées au transport;c)la durée du transport et les conditions de température ambiante normalement observées pendant celui-ci;d)l’efficacité et les autres propriétés physiques ou chimiques du stabilisateur employé.UN1010, UN1051, UN1060, UN1081, UN1082, UN1085 à UN1087, UN1092, UN1093, UN1143, UN1167, UN1185, UN1218, UN1246, UN1247, UN1251, UN1301 à UN1304, UN1545, UN1589, UN1614, UN1724, UN1829, UN1860, UN1917, UN1919, UN1921, UN1991, UN2055, UN2200, UN2218, UN2227, UN2251, UN2277, UN2283, UN2348, UN2352, UN2383, UN2396, UN2452, UN2521, UN2527, UN2531, UN2607, UN2618, UN2838, UN3022, UN3073, UN3079, UN3531 à UN3534

156Tout véhicule mu par un moteur à combustion interne fonctionnant au moyen d’un liquide inflammable ou d’un gaz inflammable doit être présenté au transport, manutentionné ou transporté sous UN3166, VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE.UN3166

157(1)Cette appellation réglementaire s’applique aux véhicules mus par un moteur à combustion interne fonctionnant au moyen d’un liquide inflammable ou d’un gaz inflammable ou par une pile à combustible.(2)Pour l’application de la présente disposition particulière, les véhicules sont des appareils autopropulsés conçus pour transporter une ou des personnes ou des marchandises. Voici quelques exemples : les voitures, les motocycles, les camions, les locomotives, les scooters, les véhicules ou motocycles à trois et quatre roues, les tondeuses à gazon autoportées, les engins de chantier et agricoles autopropulsés, les bâtiments et les aéronefs.(3)Le présent règlement, sauf la partie 1 (Entrée en vigueur, abrogation, interprétation, dispositions générales et cas spéciaux) et la partie 2 (Classification), ne s’applique pas aux marchandises dangereuses autres que les carburants qui sont contenus dans des parties intégrantes d’un véhicule si celles-ci sont solidement installées et sont nécessaires à son fonctionnement ou à la sécurité de son conducteur ou des passagers. Voici quelques exemples : les extincteurs, les accumulateurs à gaz comprimé et les autres dispositifs de sécurité.UN3166

158(1)Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à l’ammoniac anhydre adsorbé ou absorbé dans un solide contenu dans un système de génération d’ammoniac ou dans un récipient à pression destiné à faire partie d’un système de génération d’ammoniac si, à la fois :a)l’adsorption ou l’absorption présente les caractéristiques suivantes :(i)la pression engendrée par une température de 20 °C dans le récipient est inférieure à 60 kPa (0,6 bar),(ii)la pression engendrée par une température de 35 °C dans le récipient est inférieure à 100 kPa (1 bar),(iii)la pression engendrée par une température de 85 °C dans le récipient est inférieure à 1.2 MPa (12 bar);b)le matériau adsorbant ou absorbant ne satisfait pas aux critères de la partie 2 (Classification) visant l’inclusion dans les classes 1 à 8;c)le récipient à pression, à la fois :(i)contient au plus 10 kg d’ammoniac,(ii)est fait d’un matériau compatible avec l’ammoniac, tel qu’il est indiqué dans la disposition particulière 379 des Recommandations de l’ONU,(iii)est hermétiquement scellé et est capable de contenir l’ammoniac généré,(iv)est équipé d’un moyen de fermeture qui scelle le récipient hermétiquement et qui est capable de contenir l’ammoniac généré,(v)peut résister à la pression générée par une température de 85 °C avec une expansion volumétrique de 0,1 % ou moins,(vi)est équipé d’un dispositif de surpression permettant l’évacuation des gaz lorsque la pression dépasse 1,5 MPa (15 bar) sans éclatement violent, ni explosion ni projection,(vii)peut, lorsque le dispositif de surpression est désactivé, résister à une pression de 2 MPa (20 bar) sans fuite;d)dans le cas d’un récipient à pression contenu dans un générateur d’ammoniac, celui-ci est connecté au générateur de sorte que l’ensemble présente la même garantie de résistance qu’un récipient à pression qui n’est pas contenu dans un tel générateur.(2)Les propriétés de résistance mécanique prévues au paragraphe (1) doivent faire l’objet d’une vérification :a)d’une part, au moyen d’un prototype de récipient à pression rempli à sa capacité nominale ou d’un prototype de récipient à pression qui est rempli à sa capacité nominale et qui est contenu dans un générateur d’ammoniac;b)par une épreuve d’élévation de température conduisant à l’atteinte des pressions précisées au paragraphe (1).UN1005, UN3516

159(1)Sous réserve du paragraphe (2), l’étiquette devant être utilisée pour les marchandises dangereuses est celle illustrée dans la rubrique pour les piles au lithium « Classe 9, Piles au lithium », à l’appendice de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses).(2)L’étiquette générique de la classe 9 peut être utilisée jusqu’au 31 décembre 2018.UN3090, UN3091, UN3480, UN3481

160Le présent règlement, sauf les parties 1 et 2, ne s’applique pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport de balles de tennis de table fabriquées à partir de celluloïd si la masse nette de chaque balle est inférieure ou égale à 3 g et si la masse nette totale des balles par emballage est inférieure ou égale à 500 g.UN2000

161(1)Ces marchandises dangereuses doivent être refroidies à température ambiante avant d’être chargées, à moins qu’elles n’aient été calcinées pour enlever l’humidité.(2)Les grands contenants qui contiennent un chargement en vrac de ces marchandises dangereuses doivent, pendant le transport, être ventilés et protégés contre les entrées d’eau.UN3170

162(1)Il est interdit de présenter au transport, de manutentionner ou de transporter de l’hexafluorure d’uranium sous cette appellation réglementaire à moins que les exigences du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015) ne soient respectées.(2)Malgré l’article 4.10 de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) une étiquette de classe 6.1 et une étiquette de classe 8 doivent être apposées sur un contenant qui contient de l’hexafluorure d’uranium.UN3507

163Le présent règlement, sauf les parties 1, 2, 4 et 5, ne s’applique pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport par véhicule routier, véhicule ferroviaire ou bâtiment lors d’un voyage intérieur des allumettes de sûreté ou des allumettes-bougies si l’emballage extérieur a une masse brute inférieure ou égale à 25 kg.UN1944, UN1945

164(1)D’autres marchandises dangereuses ne doivent pas être emballées dans le même petit contenant que des marchandises dangereuses de la classe 6.2, Matières infectieuses, sauf si, à la fois :a)les autres marchandises dangereuses sont nécessaires pour maintenir la viabilité des marchandises dangereuses de la classe 6.2, Matières infectieuses, ou les stabiliser, en empêcher la dégradation ou en neutraliser les dangers que celles-ci peuvent poser;b)les autres marchandises dangereuses sont incluses dans les classes 3, 8 ou 9;c)la quantité des autres marchandises dangereuses emballées dans chaque récipient principal est de 30 mL ou moins;d)les autres marchandises dangereuses sont emballées conformément à l’instruction d’emballage applicable prévue à leur égard dans la norme CGSB-43.125.(2)La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) et la partie 5 (Contenants) ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport des autres marchandises dangereuses si les exigences du paragraphe (1) sont respectées.UN2814, UN2900, UN3373

165Malgré l’article 4.2 de la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) ou l’article 6.1 de la Loi, la marque pour un emballage de type P650 prévue à la norme CGSB-43.125 peut être apposée sur un emballage vide.UN3373

166Les marchandises dangereuses incluses dans la classe 6.1 en raison de leur toxicité à l’inhalation, conformément à l’alinéa 2.28c) de la partie 2 (Classification), doivent être présentées au transport, manutentionnées ou transportées sous, selon le cas, UN3381, UN3382, UN3383, UN3384, UN3385, UN3386, UN3387, UN3388, UN3389, UN3390, UN3488, UN3489, UN3490 ou UN3491.UN1614, UN1828, UN2285, UN2478, UN2742, UN2983

167(1)Cette appellation réglementaire s’applique uniquement aux équipements, aux machines ou aux appareils s’ils contiennent des marchandises dangereuses en tant qu’éléments intégrés. Cette appellation réglementaire ne peut être utilisée pour les équipements, les machines ou les appareils qui font déjà l’objet d’une appellation réglementaire visée à l’annexe 1.(2)La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) et la partie 5 (Contenants) ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport, sous cette appellation réglementaire, des équipements, des machines ou des appareils si, à la fois :a)les équipements, les machines ou les appareils sont à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur;b)les équipements, les machines ou les appareils ne sont pas conçus exclusivement pour contenir les marchandises dangereuses;c)les marchandises dangereuses qu’ils contiennent :(i)ne sont pas des explosifs,(ii)ne sont pas destinées à être déchargées des équipements, des machines ou des appareils,(iii)ont un chiffre prévu à la colonne 6(a) de l’annexe 1 et, selon le cas :(A)si elles sont sous forme solide, leur masse est inférieure ou égale à ce chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en kilogrammes,(B)si elles sont sous forme liquide, leur volume est inférieur ou égal à ce chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en litres,(C)si elles sont sous forme de gaz, y compris un gaz liquéfié, elles sont placées dans un ou plusieurs contenants dont la capacité totale est inférieure ou égale à ce chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en litres.(3)La partie 3 (Documentation), la partie 4 (Indications de danger — marchandises dangereuses) et la partie 5 (Contenants) ne s’appliquent pas à la présentation au transport, à la manutention ou au transport, sous cette appellation réglementaire, des équipements, des machines ou des appareils si, à la fois :a)les équipements, les machines ou les appareils sont à bord d’un véhicule routier, d’un véhicule ferroviaire ou d’un bâtiment au cours d’un voyage intérieur;b)les équipements, les machines ou les appareils ne sont pas conçus exclusivement pour contenir les marchandises dangereuses et, une fois que les marchandises dangereuses sont chargées à l’intérieur, ceux-ci ne sont pas classifiés comme explosif conformément au Règlement de 2013 sur les explosifs;c)les marchandises dangereuses qu’ils contiennent :(i)sont des explosifs,(ii)ne sont pas destinées à être déchargées des équipements, des machines ou des appareils,(iii)dans le cas des explosifs non assujettis aux dispositions particulières 85 ou 86, ont un chiffre prévu à la colonne 6(a) de l’annexe 1 et ont une quantité nette d’explosifs inférieure ou égale à ce chiffre, lorsque celui-ci est exprimé en kilogrammes,(iv)dans le cas des explosifs assujettis à la disposition particulière 85, ont une quantité nette inférieure ou égale à 15 000 objets,(v)dans les cas des explosifs assujettis à la disposition particulière 86, ont une quantité nette inférieure ou égale à 100 objets.(4)Si les équipements, les machines ou les appareils sont présentés au transport, manutentionnés ou transportés sous cette appellation réglementaire et qu’ils contiennent plus d’un article de ces marchandises dangereuses, ces articles ne doivent pas pouvoir réagir dangereusement entre eux en provoquant :a)une combustion ou un fort dégagement de chaleur;b)un dégagement de gaz inflammables, toxiques ou asphyxiants;c)la formation de matières corrosives;d)la formation de matières instables.UN3363

168Le sous-alinéa 3.5(1)c)(vii), l’article 4.23, la partie 7 (Plan d’intervention d’urgence) et la disposition particulière 23 ne s’appliquent pas au numéro UN1831, ACIDE SULFURIQUE FUMANT avec moins de 30 % de TRIOXYDE DE SOUFRE libre.UN1831

DORS/2002-306, art. 63 et 64; DORS/2008-34, art. 108 à 116; DORS/2011-60, art. 6; DORS/2011-239, art. 9 à 12; DORS/2012-245, art. 28 et 29; DORS/2014-152, art. 46 à 52 (Erratum(A), Vol. 148, no 18, page 2346); DORS/2014-159, art. 35; DORS/2014-306, art. 35 à 70; DORS/2015-100, art. 8; DORS/2016-95, art. 31 à 35, 36(F), 37 à 40; DORS/2017-137, art. 141, 142, 143(F), 144 à 151; DORS/2017-253, art. 38, 39(A), 40, 41(F), 42(A), 43(F), 44 et 52; DORS/2019-101, art. 20 et 21; DORS/2020-23, art. 6, 8 et 11DORS/2023-155, art. 78DORS/2023-155, art. 79DORS/2023-155, art. 80DORS/2023-155, art. 81DORS/2023-155, art. 82DORS/2023-155, art. 83DORS/2023-155, art. 84DORS/2023-155, art. 85DORS/2023-155, art. 86DORS/2023-155, art. 87DORS/2023-155, art. 88DORS/2023-155, art. 89DORS/2023-155, art. 90DORS/2023-155, art. 91DORS/2023-155, art. 92DORS/2023-155, art. 93(A)DORS/2023-155, art. 94DORS/2023-155, art. 95(F)DORS/2023-155, art. 96DORS/2023-155, art. 97DORS/2023-155, art. 98DORS/2023-155, art. 99DORS/2023-155, art. 100DORS/2023-155, art. 101DORS/2023-155, art. 102DORS/2023-155, art. 103(A)DORS/2023-155, art. 104DORS/2023-155, art. 105DORS/2023-155, art. 106DORS/2023-155, art. 107DORS/2023-155, art. 108DORS/2023-155, art. 109DORS/2023-155, art. 110(A)DORS/2023-155, art. 111(A)DORS/2023-155, art. 112DORS/2023-155, art. 113DORS/2023-155, art. 114DORS/2023-155, art. 115DORS/2023-155, art. 116DORS/2023-155, art. 117DORS/2023-155, art. 118DORS/2023-155, art. 119ANNEXE 3(paragraphe 1.5.2(1), article 1.26, alinéas 1.48b), 2.7(1)a), 6.2c), 12.10b), 12.14(1)b) et 12.17c), colonnes 1 et 3 de la légende de l’annexe 1 et l’alinéa (1)a) de la disposition particulière 65)Index alphabétiqueLÉGENDEColonne 1AAppellation réglementaire ou technique. Cette colonne indique le nom des matières, des objets ou l’appellation réglementaire des marchandises dangereuses. Les appellations règlementaires sont en lettres majuscules (capitales). Le nom anglais pour chacun d’eux est indiqué à la Colonne 1B.L’abréviation N.S.A. signifie « non spécifié par ailleurs ».L’ordre alphabétique des entrées de cette colonne ne tient pas compte des éléments ci-après même s’ils font partie de l’appellation réglementaire : les nombres, les lettres grecques, les abréviations « sec » et « tert » et les lettres « N » (azote), « n » (normal), « o » (ortho), « m » (meta) et « p » (para).Colonne 2Classe primaire. Cette colonne indique la classe primaire des marchandises dangereuses. Aucune classe subsidiaire n’est indiquée, s’il y en a. Les classes subsidiaires se trouvent à l’annexe 1.Le mot « interdit » dans cette colonne indique que la matière ne peut être transportée.Colonne 3Numéro UN. Cette colonne indique le numéro UN, s’il y en a un, correspondant à l’appellation réglementaire à la Colonne 1A. Le numéro UN est le point de référence permettant de déterminer, à l’annexe 1, les éléments de la classification de la matière.Colonne 4Polluant marin. Cette colonne indique si les marchandises dangereuses sont des polluants marins. Les polluants marins sont indiqués par la lettre « P ».Note 1Les polluants marins ne sont énumérés qu’à cette annexe. Certains de ces polluants marins n’ont pas été classifiés dans un N.S.A. ou dans une entrée générique. Les polluants marins qui satisfont aux critères des classes 1 à 8 doivent être classifiés conformément à la partie 2 (Classification). Les matières qui ne satisfont pas aux critères d’inclusion dans les classes 1 à 8 doivent être incluses dans la classe 9, Produits, matières ou organismes divers, présentées au transport et transportées, selon le cas :a)pour un solide, UN3077, MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A.;b)pour un liquide, UN3082, MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A.Note 2Le mot « voir » à la colonne 3 indique que la matière visée doit être présentée au transport et transportée sous l’appellation réglementaire correspondant au numéro UN indiqué.Colonne 1AColonne 1BColonne 2Colonne 3Colonne 4Appellation réglementaire et/ou techniqueShipping and/or Technical NameClasse primaireNuméro UNPolluant marinACCUMULATEURS AU SODIUMBATTERIES, CONTAINING SODIUM4.3UN3292Accumulateurs électriquesAccumulators, electric;orElectric storage batteries4.38888Voir UN3292Voir UN2794Voir UN2795Voir UN2800Voir UN3028ACCUMULATEURS électriques INVERSABLES REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDEBATTERIES, WET, NON-SPILLABLE, electric storage8UN2800ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE ACIDEBATTERIES, WET, FILLED WITH ACID, electric storage8UN2794ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE ALCALINBATTERIES, WET, FILLED WITH ALKALI, electric storage8UN2795ACCUMULATEURS électriques SECS CONTENANT DE L’HYDROXYDE DE POTASSIUM SOLIDEBATTERIES, DRY, CONTAINING POTASSIUM HYDROXIDE SOLID, electric storage8UN3028ACÉTALACETAL3UN1088ACÉTALDÉHYDEACETALDEHYDE3UN1089ACÉTALDOXIMEACETALDEHYDE OXIME3UN2332ACÉTATE D’ALLYLEALLYL ACETATE3UN2333ACÉTATES D’AMYLEAMYL ACETATES3UN1104ACÉTATES DE BUTYLEBUTYL ACETATES3UN1123Acétate de butyle secondaireButyl acetate, secondary3Voir UN1123ACÉTATE DE CYCLOHEXYLECYCLOHEXYL ACETATE3UN2243Acétate de dinosèbe (voir NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE)Dinoseb acetate (see SUBSTITUTED NITROPHENOL PESTICIDE)PACÉTATE DE L’ÉTHER MONOÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOLETHYLENE GLYCOL MONOETHYL ETHER ACETATE3UN1172ACÉTATE DE L’ÉTHER MONOMÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOLETHYLENE GLYCOL MONOMETHYL ETHER ACETATE3UN1189Acétate d’éthoxy-2 éthyle2-Ethoxyethyl acetate3Voir UN1172ACÉTATE DE 2-ÉTHYLBUTYLE2-ETHYLBUTYL ACETATE3UN1177Acétate d’éthyl-2 butyle2-ETHYLBUTYL ACETATE3Voir UN1177ACÉTATE D’ÉTHYLEETHYL ACETATE3UN1173Acétate d’éthylglycolEthyl glycol acetate3Voir UN1172ACÉTATE D’ISOBUTYLEISOBUTYL ACETATE3UN1213ACÉTATE D’ISOPROPÉNYLEISOPROPENYL ACETATE3UN2403ACÉTATE D’ISOPROPYLEISOPROPYL ACETATE3UN1220Acétate de fentine (voir PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE)Fentin acetate (see ORGANOTIN PESTICIDE)PACÉTATE DE MERCUREMERCURY ACETATE6.1UN1629PACÉTATE DE MÉTHYLAMYLEMETHYLAMYL ACETATE3UN1233ACÉTATE DE MÉTHYLEMETHYL ACETATE3UN1231Acétate de méthylglycol2-Methoxyethyl acetate;orMethyl glycol acetate3Voir UN1189ACÉTATE DE PHÉNYLMERCUREPHENYLMERCURIC ACETATE6.1UN1674PACÉTATE DE PLOMBLEAD ACETATE6.1UN1616PAcétate de plomb (II)Lead (II) acetate6.1Voir UN1616PACÉTATE DE n-PROPYLEn-PROPYL ACETATE3UN1276ACÉTATE DE VINYLE STABILISÉVINYL ACETATE, STABILIZED3UN1301Acétate mercureuxMercurous acetate6.1Voir UN1629PAcétate mercuriqueMercuric acetate6.1Voir UN1629PACÉTOARSÉNITE DE CUIVRECOPPER ACETOARSENITE6.1UN1585PAcétoïneAcetoin3Voir UN2621ACÉTONEACETONE3UN1090ACÉTONITRILEACETONITRILE3UN1648ACÉTYLÈNE DISSOUSACETYLENE, DISSOLVED2.1UN1001ACÉTYLÈNE LIQUÉFIÉACETYLENE, LIQUEFIEDInterditACÉTYLÈNE SANS SOLVANTACETYLENE, SOLVENT FREEInterditUN3374ACÉTYLMÉTHYLCARBINOLACETYL METHYL CARBINOL3UN2621ACÉTYLURE D’ARGENT (SEC)SILVER ACETYLIDE (DRY)InterditACÉTYLURE DE CUIVRECOPPER ACETYLIDEInterditACÉTYLURE DE MERCUREMERCURY ACETYLIDEInterditACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant plus de 10 % et moins de 50 % (masse) d’acideACETIC ACID SOLUTION, more than 10% and less than 50% acid, by mass8UN2790ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant au moins 50 % mais au maximum 80 % (masse) d’acideACETIC ACID SOLUTION, not less than 50% but not more than 80% acid, by mass8UN2790ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant plus de 80 % (masse) d’acideACETIC ACID SOLUTION, more than 80% acid, by mass8UN2789ACIDE ACÉTIQUE GLACIALACETIC ACID, GLACIAL8UN2789Acide acroléique stabiliséAcroleic acid, stabilized8Voir UN2218PACIDE ACRYLIQUE STABILISÉACRYLIC ACID, STABILIZED8UN2218ACIDES ALKYLSULFONIQUES LIQUIDES contenant au plus 5 % d’acide sulfurique libreALKYLSULFONIC ACIDS, LIQUID with not more than 5% free sulfuric acid;orALKYLSULPHONIC ACIDS, LIQUID with not more than 5% free sulphuric acid8UN2586ACIDES ALKYLSULFONIQUES LIQUIDES contenant plus de 5 % d’acide sulfurique libreALKYLSULFONIC ACIDS, LIQUID with more than 5% free sulfuric acid;orALKYLSULPHONIC ACIDS, LIQUID with more than 5% free sulphuric acid8UN2584ACIDES ALKYLSULFONIQUES SOLIDES contenant au plus 5 % d’acide sulfurique libreALKYLSULFONIC ACIDS, SOLID with not more than 5% free sulfuric acid;orALKYLSULPHONIC ACIDS, SOLID with not more than 5% free sulphuric acid8UN2585ACIDES ALKYLSULFONIQUES SOLIDES contenant plus de 5 % d’acide sulfurique libreALKYLSULFONIC ACIDS, SOLID with more than 5% free sulfuric acid;orALKYLSULPHONIC ACIDS, SOLID with more than 5% free sulphuric acid8UN2583ACIDES ALKYLSULFURIQUESALKYLSULFURIC ACIDS;orALKYLSULPHURIC ACIDS8UN2571Acide arsénieuxArsenious acid6.1Voir UN1561ACIDE ARSÉNIQUE LIQUIDEARSENIC ACID, LIQUID6.1UN1553ACIDE ARSÉNIQUE SOLIDEARSENIC ACID, SOLID6.1UN1554ACIDES ARYLSULFONIQUES LIQUIDES contenant au plus 5 % d’acide sulfurique libreARYLSULFONIC ACIDS, LIQUID with not more than 5% free sulfuric acid;orARYLSULPHONIC ACIDS, LIQUID with not more than 5% free sulphuric acid8UN2586ACIDES ARYLSULFONIQUES LIQUIDES contenant plus de 5 % d’acide sulfurique libreARYLSULFONIC ACIDS, LIQUID with more than 5% free sulfuric acid;orARYLSULPHONIC ACIDS, LIQUID with more than 5% free sulphuric acid8UN2584ACIDES ARYLSULFONIQUES SOLIDES contenant au plus 5 % d’acide sulfurique libreARYLSULFONIC ACIDS, SOLID with not more than 5% free sulfuric acid;orARYLSULPHONIC ACIDS, SOLID with not more than 5% free sulphuric acid8UN2585ACIDES ARYLSULFONIQUES SOLIDES contenant plus de 5 % d’acide sulfurique libreARYLSULFONIC ACIDS, SOLID with more than 5% free sulfuric acid;orARYLSULPHONIC ACIDS, SOLID with more than 5% free sulphuric acid8UN2583ACIDE AZAUROLIQUE (SEL DE), (SEC)AZAUROLIC ACID (SALT OF), (DRY)InterditACIDE AZIDODITHIOCARBONIQUEAZIDODITHIOCARBONIC ACIDInterditACIDE BROMACÉTIQUE EN SOLUTIONBROMOACETIC ACID SOLUTION8UN1938ACIDE BROMACÉTIQUE SOLIDEBROMOACETIC ACID, SOLID8UN3425ACIDE BROMHYDRIQUEHYDROBROMIC ACID8UN1788ACIDE BUTYRIQUEBUTYRIC ACID8UN2820ACIDE CACODYLIQUECACODYLIC ACID6.1UN1572ACIDE CAPROÏQUECAPROIC ACID8UN2829Acide carbolique en solutionCarbolic acid solution6.1Voir UN2821Acide carbolique fonduCarbolic acid, molten6.1Voir UN2312Acide carbolique solideCarbolic acid, solid6.1Voir UN1671Acide chloracétiqueChloroacetic acid6.1Voir UN1750Voir UN1751Voir UN3250ACIDE CHLORACÉTIQUE EN SOLUTIONCHLOROACETIC ACID SOLUTION6.1UN1750ACIDE CHLORACÉTIQUE FONDUCHLOROACETIC ACID, MOLTEN6.1UN3250ACIDE CHLORACÉTIQUE SOLIDECHLOROACETIC ACID, SOLID6.1UN1751ACIDE CHLORHYDRIQUEHYDROCHLORIC ACID8UN1789ACIDE CHLORHYDRIQUE ET ACIDE NITRIQUE EN MÉLANGENITROHYDROCHLORIC ACID8UN1798ACIDE CHLORIQUE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au plus 10 % d’acide chloriqueCHLORIC ACID, AQUEOUS SOLUTION with not more than 10% chloric acid5.1UN2626ACIDE CHLOROPLATINIQUE SOLIDECHLOROPLATINIC ACID, SOLID8UN2507ACIDE CHLORO-2 PROPIONIQUE2-CHLOROPROPIONIC ACID8UN2511ACIDE CHLOROSULFONIQUE contenant ou non du trioxyde de soufreCHLOROSULFONIC ACID (with or without sulfur trioxide);orCHLOROSULPHONIC ACID (with or without sulphur trioxide)8UN1754Acide chromique anhydreChromic acid, anhydrous5.1Voir UN1463ACIDE CHROMIQUE EN SOLUTIONCHROMIC ACID SOLUTION8UN1755Acide chromique solideChromic acid, solid5.1Voir UN1463ACIDE CHRYSAMINIQUECHRYSAMMINIC ACIDInterditACIDE CRÉSYLIQUECRESYLIC ACID6.1UN2022ACIDE CROTONIQUE LIQUIDECROTONIC ACID, LIQUID8UN3472ACIDE CROTONIQUE SOLIDECROTONIC ACID, SOLID8UN2823Acide cyanhydrique anhydre stabilisé, avec moins de 3 % d’eauHydrocyanic acid, anhydrous, stabilized, containing less than 3% water6.1Voir UN1051PAcide cyanhydrique anhydre stabilisé, avec moins de 3 % d’eau et absorbé dans un matériau inerte poreuxHydrocyanic acid, anhydrous, stabilized, containing less than 3% water and absorbed in a porous inert material6.1Voir UN1614PACIDE CYANHYDRIQUE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au plus 20 % de cyanure d’hydrogèneHYDROCYANIC ACID, AQUEOUS SOLUTION with not more than 20% hydrogen cyanide6.1UN1613PACIDE CYANHYDRIQUE EN SOLUTION AQUEUSE contenant plus de 20 % de cyanure d‘hydrogèneHYDROCYANIC ACID, AQUEOUS SOLUTION containing more than 20% hydrogen cyanideInterditACIDE CYANHYDRIQUE (PRUSSIQUE), NON-STABILISÉHYDROCYANIC ACID (PRUSSIC), UNSTABILIZEDInterditACIDE DICHLORACÉTIQUEDICHLOROACETIC ACID8UN1764ACIDE DICHLOROISOCYANURIQUE SECDICHLOROISOCYANURIC ACID, DRY5.1UN2465Acide dichloroisocyanurique, sels deDICHLOROISOCYANURIC ACID SALTS5.1Voir UN2465Acide di(2-éthylhexyl)phosphoriqueDi-(2-ethylhexyl) phosphoric acid8Voir UN1902ACIDE DIFLUOROPHOSPHORIQUE ANHYDREDIFLUOROPHOSPHORIC ACID, ANHYDROUS8UN1768Acide diméthylarsiniqueDimethylarsenic acid6.1Voir UN1572ACIDE DINITRO-3,5 SALICYLIQUE (SEL DE PLOMB) (SEC)3,5-DINITROSALICYLIC ACID (LEAD SALT) (DRY)InterditACIDE FLUORACÉTIQUEFLUOROACETIC ACID6.1UN2642ACIDE FLUORHYDRIQUE, contenant au plus 60 % de fluorure d’hydrogèneHYDROFLUORIC ACID, solution, with not more than 60% hydrofluoric acid8UN1790ACIDE FLUORHYDRIQUE, contenant plus de 60 % de fluorure d’hydrogèneHYDROFLUORIC ACID, solution, with more than 60% hydrofluoric acid8UN1790ACIDE FLUORHYDRIQUE ET ACIDE SULFURIQUE EN MÉLANGEHYDROFLUORIC ACID AND SULFURIC ACID MIXTURE;orHYDROFLUORIC ACID AND SULPHURIC ACID MIXTURE8UN1786Acide fluoriqueFluoric acid8Voir UN1790ACIDE FLUOROBORIQUEFLUOROBORIC ACID8UN1775ACIDE FLUOROPHOSPHORIQUE ANHYDREFLUOROPHOSPHORIC ACID, ANHYDROUS8UN1776ACIDE FLUOROSILICIQUEFLUOROSILICIC ACID8UN1778ACIDE FLUOROSULFONIQUEFLUOROSULFONIC ACID;orFLUOROSULPHONIC ACID8UN1777ACIDE FORMIQUE contenant au moins 5 % mais moins de 10 % (masse) d’acideFORMIC ACID with not less than 5% but not more than 10% acid, by mass8UN3412ACIDE FORMIQUE contenant au moins 10 % et au plus 85 % (masse) d’acideFORMIC ACID with not less than 10% but not more than 85% acid, by mass8UN3412ACIDE FORMIQUE contenant plus de 85 % (masse) d’acideFORMIC ACID with more than 85% acid, by mass8UN1779ACIDE FULMINIQUEFULMINIC ACIDInterditACIDE HEXAFLUOROPHOSPHORIQUEHEXAFLUOROPHOSPHORIC ACID8UN1782Acide hexanoïqueHexanoic acid8Voir UN2829Acide hydrofluoroboriqueHydrofluoroboric acid8Voir UN1775Acide hydrofluosiliciqueHydrofluorosilicic acid8Voir UN1778ACIDE HYPONITREUXHYPONITROUS ACIDInterditACIDE IODHYDRIQUEHYDRIODIC ACID8UN1787Acide iohydrique anhydrideHydriodic acid, anhydrous2.3Voir UN2197ACIDE ISOBUTYRIQUEISOBUTYRIC ACID3UN2529ACIDE ISOTHIOCYANIQUEISOTHIOCYANIC ACIDInterditAcide mercapto-2 propionique2-Mercaptopropionic acid6.1Voir UN2936ACIDE MERCAPTO-5 TÉTRAZOL-1-ACÉTIQUE5-MERCAPTOTETRAZOL-1-ACETIC ACID1.4CUN0448ACIDE MÉTHACRYLIQUE STABILISÉMETHACRYLIC ACID, STABILIZED8UN2531ACIDE MÉTHAZOÏQUEMETHAZOIC ACIDInterditACIDE MÉTHYLPICRIQUE (SELS DE MÉTAUX LOURDS DE L’)METHYL PICRIC ACID (HEAVY METAL SALTS OF)InterditACIDE MIXTE contenant au plus 50 % de fluorure d’hydrogèneNITRATING ACID MIXTURE with not more than 50% nitric acid8UN1796ACIDE MIXTE contenant plus de 50 % de fluorure d’hydrogèneNITRATING ACID MIXTURE with more than 50% nitric acid8UN1796ACIDE MIXTE RÉSIDUAIRE contenant au plus 50 % de fluorure d’hydrogèneNITRATING ACID MIXTURE, SPENT, with not more than 50% nitric acid8UN1826ACIDE MIXTE RÉSIDUAIRE contenant plus de 50 % de fluorure d’hydrogèneNITRATING ACID MIXTURE, SPENT, with more than 50% nitric acid8UN1826Acide monochloracétiqueMonochloroacetic acid6.1Voir UN1750Voir UN1751Acide muriatiqueMuriatic acid8Voir UN1789ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rougeNITRIC ACID, other than red fuming8UN2031ACIDE NITRIQUE FUMANT ROUGENITRIC ACID, RED FUMING8UN2032ACIDE NITROBENZÈNESULFONIQUENITROBENZENESULFONIC ACID;orNITROBENZENESULPHONIC ACID8UN2305ACIDE NITRO-6 DIAZO-4 TOLUÈNE SULFONIQUE-3 (SEC)6-NITRO-4-DIAZOTOLUENE-3-SULFONIC ACID (DRY);or6-NITRO-4-DIAZOTOLUENE-3-SULPHONIC ACID (DRY)InterditAcide nitromuriatiqueNitromuriatic acid8Voir UN1798ACIDE OCTADIÈNE-1,7 DIYNE-3,5 DIMÉTHOXY-1,8 OCTADÉCYNOÏQUE-91,7-OCTADIENE-3,5-DIYNE-1,8-DIMETHOXY-9-OCTADECYNOIC ACIDInterditAcide orthophosphoriqueOrthophosphoric acid8Voir UN1805Voir UN3453ACIDE PERCHLORIQUE contenant au plus 50 % (masse) d’acidePERCHLORIC ACID with not more than 50% acid, by mass8UN1802ACIDE PERCHLORIQUE contenant plus de 50 % (masse) mais au maximum 72 % d’acidePERCHLORIC ACID with more than 50% but not more than 72% acid, by mass5.1UN1873ACIDE PERCHLORIQUE contenant plus de 72 % (masse) d’acidePERCHLORIC ACID with more than 72% acid, by massInterditACIDE PEROXYACÉTIQUE ET PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN MÉLANGE, avec plus de 43 % d’acide peroxyacétique et plus de 5 % de peroxyde d’hydrogènePEROXYACETIC ACID AND HYDROGEN PEROXIDE MIXTURE, with more than 43% peroxyacetic acid and more than 5% hydrogen peroxideInterditACIDE PEROXYACÉTIQUE ET PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN MÉLANGE STABILISÉ avec acide(s), eau et au plus 5 % d’acide peroxyacétiquePEROXYACETIC ACID AND HYDROGEN PEROXIDE MIXTURE STABILIZED with acid(s), water and not more than 5% peroxyacetic acid5.1UN3149ACIDE PHÉNOLSULFONIQUE LIQUIDEPHENOLSULFONIC ACID, LIQUID;orPHENOLSULPHONIC ACID, LIQUID8UN1803ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE, DÉRIVÉ PESTICIDE LIQUIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CPHENOXYACETIC ACID DERIVATIVE PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN3346ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE, DÉRIVÉ PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUEPHENOXYACETIC ACID DERIVATIVE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN3348ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE, DÉRIVÉ PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CPHENOXYACETIC ACID DERIVATIVE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN3347ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE, DÉRIVÉ PESTICIDE SOLIDE, TOXIQUEPHENOXYACETIC ACID DERIVATIVE PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN3345ACIDE PHOSPHOREUXPHOSPHOROUS ACID8UN2834Acide phosphorique anhydrePhosphoric acid, anhydrous8Voir UN1807ACIDE PHOSPHORIQUE EN SOLUTIONPHOSPHORIC ACID SOLUTION8UN1805ACIDE PHOSPHORIQUE SOLIDEPHOSPHORIC ACID, SOLID8UN3453ACIDE PICRIQUE sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eauPICRIC ACID, dry or wetted with less than 30% water, by mass1.1DUN0154ACIDE PICRIQUE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauPICRIC ACID, wetted with not less than 10% water, by mass4.1UN3364ACIDE PICRIQUE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eauPICRIC ACID, wetted with not less than 30% water, by mass4.1UN1344Acide propénoïque stabiliséPropenoic acid, stabilized8Voir UN2218PACIDE PROPIONIQUE contenant au moins 10 % mais moins de 90 % (masse) d’acidePROPIONIC ACID with not less than 10% and less than 90% acid by mass8UN1848ACIDE PROPIONIQUE contenant au moins 90 % (masse) d’acidePROPIONIC ACID with not less than 90% acid by mass 8UN3463Acide prussique anhydre, stabilisé, avec moins de 3 % d’eauPrussic acid, anhydrous, stabilized, containing less than 3% water6.1Voir UN1051PAcide prussique anhydre, stabilisé, avec moins de 3 % d’eau et absorbé dans un matériau inerte poreuxPrussic acid, anhydrous, stabilized, containing less than 3% water and absorbed in a porous inert material6.1Voir UN1614PAcide prussique, en solution aqueusePrussic acid, aqueous solution6.1Voir UN1613PAcide prussique, en solution aqueuse, contenant au plus 20 % de cyanure d’hydrogènePrussic acid, aqueous solution with not more than 20% hydrogen cyanide6.1Voir UN1613PACIDE RÉSIDUAIRE DE RAFFINAGESLUDGE ACID8UN1906Acide sélénhydriqueHydroselenic acid2.3Voir UN2202ACIDE SÉLÉNIQUESELENIC ACID8UN1905ACIDE STYPHNIQUE sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauSTYPHNIC ACID, dry or wetted with less than 20% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1DUN0219ACIDE STYPHNIQUE HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauSTYPHNIC ACID, WETTED with not less than 20% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1DUN0394ACIDE SULFAMIQUESULFAMIC ACID;orSULPHAMIC ACID8UN2967ACIDE SULFOCHROMIQUECHROMOSULFURIC ACID;orCHROMOSULPHURIC ACID8UN2240ACIDE SULFONITRIQUE contenant au plus 50 % de fluorure d’hydrogèneNITRATING ACID MIXTURE with not more than 50% nitric acid8UN1796ACIDE SULFONITRIQUE contenant plus de 50 % de fluorure d’hydrogèneNITRATING ACID MIXTURE with more than 50% nitric acid8UN1796ACIDE SULFONITRIQUE RÉSIDUAIRE contenant au plus 50 % de fluorure d’hydrogèneNITRATING ACID MIXTURE, SPENT, with not more than 50% nitric acid8UN1826ACIDE SULFONITRIQUE RÉSIDUAIRE contenant plus de 50 % de fluorure d’hydrogèneNITRATING ACID MIXTURE, SPENT, with more than 50% nitric acid8UN1826ACIDE SULFUREUXSULFUROUS ACID;orSULPHUROUS ACID8UN1833ACIDE SULFURIQUE ne contenant pas plus de 51 % d’acideSULFURIC ACID with not more than 51% acid;orSULPHURIC ACID with not more than 51% acid8UN2796ACIDE SULFURIQUE contenant plus de 51 % d’acideSULFURIC ACID with more than 51% acid;orSULPHURIC ACID with more than 51% acid8UN1830ACIDE SULFURIQUE FUMANTSULFURIC ACID, FUMING;orSULPHURIC ACID, FUMING8UN1831ACIDE SULFURIQUE RÉSIDUAIRESULFURIC ACID, SPENT;orSULPHURIC ACID, SPENT8UN1832Acide sulfurique et acide fluorhydrique en mélangeAcid mixture, hydrofluoric and sulfuric;Acid mixture, hydrofluoric and sulphuric;Sulfuric and hydrofluoric acid mixture;orSulphuric and hydrofluoric acid mixture8Voir UN1786ACIDE TÉTRAZOL-1-ACÉTIQUETETRAZOL-1-ACETIC ACID1.4CUN0407ACIDE THIOACÉTIQUETHIOACETIC ACID3UN2436ACIDE THIOGLYCOLIQUETHIOGLYCOLIC ACID8UN1940ACIDE THIOLACTIQUETHIOLACTIC ACID6.1UN2936ACIDE TRICHLORACÉTIQUETRICHLOROACETIC ACID8UN1839ACIDE TRICHLORACÉTIQUE EN SOLUTIONTRICHLOROACETIC ACID SOLUTION8UN2564ACIDE TRICHLOROISOCYANURIQUE SECTRICHLOROISOCYANURIC ACID, DRY5.1UN2468ACIDE TRIFLUORACÉTIQUETRIFLUOROACETIC ACID8UN2699ACIDE TRINITROACÉTIQUETRINITROACETIC ACIDInterditACIDE TRINITROBENZÈNESULFONIQUETRINITROBENZENESULFONIC ACID;orTRINITROBENZENESULPHONIC ACID1.1DUN0386ACIDE TRINITROBENZOÏQUE sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eauTRINITROBENZOIC ACID, dry or wetted with less than 30% water, by mass1.1DUN0215ACIDE TRINITROBENZOÏQUE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauTRINITROBENZOIC ACID, WETTED, with not less than 10% water, by mass4.1UN3368ACIDE TRINITROBENZOÏQUE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eauTRINITROBENZOIC ACID, WETTED, with not less than 30% water, by mass4.1UN1355ACRIDINEACRIDINE6.1UN2713ACROLÉINE, DIMÈRE STABILISÉACROLEIN DIMER, STABILIZED3UN2607ACROLÉINE STABILISÉEACROLEIN, STABILIZED6.1UN1092PAcrylaldéhyde, stabiliséeAcraldehyde, stabilized6.1Voir UN1092PACRYLAMIDE EN SOLUTIONACRYLAMIDE SOLUTION6.1UN3426ACRYLAMIDE SOLIDEACRYLAMIDE, SOLID6.1UN2074ACRYLATES DE BUTYLE STABILISÉSBUTYL ACRYLATES, STABILIZED3UN2348Acrylate de décyleDecyl acrylate9Voir UN3082PACRYLATE DE 2-DIMÉTHYLAMINOÉTHYLE2-DIMETHYLAMINOETHYL ACRYLATE6.1UN3302ACRYLATE D’ÉTHYLE STABILISÉETHYL ACRYLATE, STABILIZED3UN1917ACRYLATE D’ISOBUTYLE STABILISÉISOBUTYL ACRYLATE, STABILIZED3UN2527Acrylate d’isodécyleIsodecyl acrylate9Voir UN3082PACRYLATE DE MÉTHYLE STABILISÉMETHYL ACRYLATE, STABILIZED3UN1919ACRYLONITRILE STABILISÉACRYLONITRILE, STABILIZED3UN1093ActinoliteActinolite9Voir UN2590ADHÉSIFS contenant un liquide inflammableADHESIVES containing flammable liquid3UN1133ADIPONITRILEADIPONITRILE6.1UN2205AÉROSOLS, contenant de l’oxygène compriméAEROSOLS, containing compressed oxygen2.2UN1950AÉROSOLS, contenant une substance de classe 6.1, groupe d’emballage IAEROSOLS, containing substances in Class 6.1, packing group IInterditAÉROSOLS, contenant une substance de classe 8, groupe d’emballage IAEROSOLS, containing substances in Class 8, packing group IInterditAÉROSOLS, contenant un gaz toxique de classe 2.3AEROSOLS, containing a toxic gas in Class 2.3InterditAÉROSOLS, inflammablesAEROSOLS, flammable2.1UN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage IIAEROSOLS, flammable, containing substances in Class 6.1, packing group II2.1UN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage IIIAEROSOLS, flammable, containing substances in Class 6.1, packing group III2.1UN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage III et des matières de la classe 8, groupe d’emballage IIAEROSOLS, flammable, containing substances in Class 6.1, packing group III and in Class 8, packing group II2.1UN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage III et des matières de la classe 8, groupe d’emballage IIIAEROSOLS, flammable, containing substances in Class 6.1, packing group III and in Class 8, packing group III2.1UN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 8, groupe d’emballage IIAEROSOLS, flammable, containing substances in Class 8, packing group II2.1UN1950AÉROSOLS, inflammables contenant des matières de la classe 8, groupe d’emballage IIIAEROSOLS, flammable, containing substances in Class 8, packing group III2.1UN1950AÉROSOLS, non inflammablesAEROSOLS, non-flammable2.2UN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage IIAEROSOLS, non-flammable, containing substances in Class 6.1, packing group II2.2UN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage IIIAEROSOLS, non-flammable, containing substances in Class 6.1, packing group III2.2UN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage III et des matières de la classe 8, groupe d’emballage IIAEROSOLS, non-flammable, containing substances in Class 6.1, packing group III and in Class 8, packing group II2.2UN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 6.1, groupe d’emballage III et des matières de la classe 8, groupe d’emballage IIIAEROSOLS, non-flammable, containing substances in Class 6.1, packing group III and in Class 8, packing group III2.2UN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 8, groupe d’emballage IIAEROSOLS, non-flammable, containing substances in Class 8, packing group II2.2UN1950AÉROSOLS, non inflammables contenant des matières de la classe 8, groupe d’emballage IIIAEROSOLS, non-flammable, containing substances in Class 8, packing group III2.2UN1950AIR COMPRIMÉ, contenant au plus 23,5 % d’oxygène, par volumeAIR, COMPRESSED, with not more than 23.5% oxygen, by volume2.2UN1002AIR LIQUIDE RÉFRIGÉRÉAIR, REFRIGERATED LIQUID2.2UN1003ALCALOÏDES LIQUIDES, N.S.A.ALKALOIDS, LIQUID, N.O.S.6.1UN3140ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A.ALKALOIDS, SOLID, N.O.S.6.1UN1544ALCOOLS, N.S.A.ALCOHOLS, N.O.S.3UN1987ALCOOL ALLYLIQUEALLYL ALCOHOL6.1UN1098PAlcools butyliquesButyl alcohols3Voir UN1120Alcool butylique normal1-Butanol3Voir UN1120Alcool butylique secondaireButanol, secondary3Voir UN1120Alcool butylique tertiaireButanol, tertiary3Voir UN1120Alcool dénaturéAlcohol, denatured3Voir UN1986Voir UN1987Alcool éthyl-2 butylique2-ETHYLBUTANOL3Voir UN2275Alcool C₁₂-C₁₆ poly(1-6)éthoxyléAlcohol C₁₂-C₁₆ poly(1-6)ethoxylate3Voir UN3082PAlcool C₆-C₁₇ (secondaire) poly(3-6)éthoxyléAlcohol C₆-C₁₇ secondary poly(3-6)ethoxylate3Voir UN3082PALCOOL ÉTHYLIQUE contenant plus de 24 % d’éthanol, par volumeETHYL ALCOHOL more than 24% ethanol, by volume3UN1170ALCOOL ÉTHYLIQUE EN SOLUTION contenant plus de 24 % d’éthanol, par volumeETHYL ALCOHOL SOLUTION more than 24% ethanol, by volume3UN1170ALCOOL FURFURYLIQUEFURFURYL ALCOHOL6.1UN2874Alcool industrielAlcohol, industrial3Voir UN1986Voir UN1987ALCOOLS INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.ALCOHOLS, FLAMMABLE, TOXIC, N.O.S.3UN1986ALCOOL ISOBUTYLIQUEISOBUTYL ALCOHOL3UN1212ALCOOL ISOPROPYLIQUEISOPROPYL ALCOHOL3UN1219Alcool hexyliquen-Hexyl alcohol3Voir UN2282ALCOOL MÉTHALLYLIQUEMETHALLYL ALCOHOL3UN2614Alcool méthylallyliqueMethyl allyl alcohol3Voir UN2614ALCOOL MÉTHYLAMYLIQUEMETHYL ISOBUTYL CARBINOL3UN2053ALCOOL alpha-MÉTHYLBENZYLIQUE LIQUIDEalpha-METHYLBENZYL ALCOHOL, LIQUID6.1UN2937ALCOOL alpha-MÉTHYLBENZYLIQUE SOLIDEalpha-METHYLBENZYL ALCOHOL, SOLID6.1UN3438Alcool méthyléMethylated spirit3Voir UN1986Voir UN1987Alcool méthyliqueMethyl alcohol3Voir UN1230Alcool propénylique; ou Propène-2 ol-1Propenyl alcohol6.1Voir UN1098PALCOOL PROPYLIQUE NORMALPROPYL ALCOHOL, NORMAL3UN1274ALCOOLATES DE MÉTAUX ALCALINS AUTO-ÉCHAUFFANTS, CORROSIFS, N.S.A.ALKALI METAL ALCOHOLATES, SELF-HEATING, CORROSIVE, N.O.S.4.2UN3206ALCOOLATES DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, N.S.A.ALKALINE EARTH METAL ALCOHOLATES, N.O.S.4.2UN3205ALCOOLATES EN SOLUTION dans l’alcool, N.S.A.ALCOHOLATES SOLUTION, N.O.S., in alcohol3UN3274ALDÉHYDATE D’AMMONIAQUEACETALDEHYDE AMMONIA9UN1841ALDÉHYDES, N.S.A.ALDEHYDES, N.O.S.3UN1989Aldéhyde acétiqueAcetic aldehyde3Voir UN1089Aldéhyde acrylique stabiliséAcrylic aldehyde, stabilized6.1Voir UN1092PAldéhyde allylique stabiliséAcrylic aldehyde, stabilized6.1Voir UN1092PAldéhyde butyriqueBUTYRALDEHYDE3Voir UN1129Aldéhyde chloracétiqueChloroacetaldehyde6.1Voir UN2232ALDÉHYDE CROTONIQUECROTONALDEHYDE6.1UN1143PALDÉHYDE CROTONIQUE STABILISÉCROTONALDEHYDE, STABILIZED6.1UN1143PALDÉHYDE ÉTHYL-2 BUTYRIQUE2-ETHYLBUTYRALDEHYDE3UN1178Aldéhyde formiqueFormic aldehyde38Voir UN1198Voir UN2209ALDÉHYDES INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.ALDEHYDES, FLAMMABLE, TOXIC, N.O.S.3UN1988ALDÉHYDE ISOBUTYRIQUEISOBUTYL ALDEHYDE3UN2045ALDÉHYDES OCTYLIQUESOCTYL ALDEHYDES3UN1191ALDÉHYDE PROPIONIQUEPROPIONALDEHYDE3UN1275Aldéhyde trichloracétique anhydre, stabiliséTrichloroaceticaldehyde6.1Voir UN2075Aldéhyde valériqueValeric aldehyde3Voir UN2058Aldicarbe (voir CARBAMATE PESTICIDE)Aldicarb (see CARBAMATE PESTICIDE)PALDOLALDOL6.1UN2839Aldrine (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Aldrin (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PAlkylaluminiumsAluminum alkyls4.2Voir UN3394Alkylbenzènesulfonates, chaîne ramifiée et chaîne droite (à l’exception des homologues C₁₁-C₁₃ à chaîne droite et ramifiée)Alkylbenzenesulfonates, branched and straight chain (excluding C₁₁-C₁₃ branched and straight chain homologues);orAlkylbenzenesulphonates, branched and straight chain (excluding C₁₁-C₁₃ branched and straight chain homologues)9Voir UN3082PAlkyl (C₁₂-C₁₄) diméthylamineAlkyl (C₁₂-C₁₄) dimethylamineVoir Note 1PAlkyllithiums liquidesLithium alkyls, liquid4.2Voir UN3394Alkyllithiums solidesLithium alkyls, solid4.2Voir UN3393AlkylmagnésiumsMagnesium alkyls4.2Voir UN3394Alkyl (C₇-C₉) nitratesAlkyl (C₇-C₉) nitratesVoir Note 1PALKYLPHÉNOLS LIQUIDES, N.S.A. (y compris les homologues C₂ à C₁₂)ALKYLPHENOLS, LIQUID, N.O.S. (including C₂-C₁₂ homologues)8UN3145ALKYLPHÉNOLS SOLIDES, N.S.A. (y compris les homologues C₂ à C₁₂)ALKYLPHENOLS, SOLID, N.O.S. (including C₂-C₁₂ homologues)8UN2430AllèneAllene2.1Voir UN2200ALLIAGES DE MAGNÉSIUM, contenant plus de 50 % de magnésium, sous forme de granulés, de tournures ou de rubansMAGNESIUM ALLOYS with more than 50% magnesium in pellets, turnings or ribbons4.1UN1869ALLIAGES DE MAGNÉSIUM EN POUDREMAGNESIUM ALLOYS, POWDER4.3UN1418ALLIAGE DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, N.S.A.ALKALINE EARTH METAL ALLOY, N.O.S.4.3UN1393ALLIAGES DE POTASSIUM ET SODIUM, SOLIDESPOTASSIUM SODIUM ALLOYS, SOLID4.3UN3404ALLIAGE LIQUIDE DE MÉTAUX ALCALINS, N.S.A.ALKALI METAL ALLOY, LIQUID, N.O.S.4.3UN1421ALLIAGES LIQUIDES DE POTASSIUM ET SODIUMPOTASSIUM SODIUM ALLOYS, LIQUID4.3UN1422ALLIAGES MÉTALLIQUES DE POTASSIUM, LIQUIDESPOTASSIUM METAL ALLOYS, LIQUID4.3UN1420ALLIAGES MÉTALLIQUES DE POTASSIUM, SOLIDESPOTASSIUM METAL ALLOYS, SOLID4.3UN3403ALLIAGE PYROPHORIQUE, N.S.A.PYROPHORIC ALLOY, N.O.S.4.2UN1383ALLIAGES PYROPHORIQUES DE BARYUMBARIUM ALLOYS, PYROPHORIC4.2UN1854ALLIAGES PYROPHORIQUES DE CALCIUMCALCIUM ALLOYS, PYROPHORIC4.2UN1855ALLUME-FEU SOLIDES imprégnés de liquide inflammableFIRELIGHTERS, SOLID with flammable liquid4.1UN2623ALLUMETTES-BOUGIESMATCHES, WAX “VESTA”4.1UN1945ALLUMETTES DE SÛRETÉ (à frottoir, en carnets ou pochettes)MATCHES, SAFETY (book, card or strike on box)4.1UN1944ALLUMETTES NON « DE SÛRETÉ »MATCHES, “STRIKE ANYWHERE”4.1UN1331ALLUMETTES-TISONSMATCHES, FUSEE4.1UN2254ALLUMEURSIGNITERS1.1G1.2G1.3G1.4G1.4SUN0121UN0314UN0315UN0325UN0454ALLUMEURS POUR MÈCHE DE MINEURLIGHTERS, FUSE1.4SUN0131ALLYLAMINEALLYLAMINE6.1UN2334Allyloxy-1 époxy-2,3 propane1-Allyloxy-2,3-epoxypropane3Voir UN2219ALLYLTRICHLOROSILANE STABILISÉALLYLTRICHLOROSILANE, STABILIZED8UN1724ALUMINATE DE SODIUM EN SOLUTIONSODIUM ALUMINATE SOLUTION8UN1819ALUMINATE DE SODIUM SOLIDE, réglementé seulement lorsqu’il est transporté par aéronefSODIUM ALUMINATE, SOLID, regulated only when transported by aircraft8UN2812ALUMINIUM EN POUDRE ENROBÉALUMINUM POWDER, COATED4.1UN1309ALUMINIUM EN POUDRE NON ENROBÉALUMINUM POWDER, UNCOATED4.3UN1396ALUMINO-FERRO-SILICIUM EN POUDREALUMINUM FERROSILICON POWDER4.3UN1395AMALGAME DE MÉTAUX ALCALINS, LIQUIDEALKALI METAL AMALGAM, LIQUID4.3UN1389AMALGAME DE MÉTAUX ALCALINS, SOLIDEALKALI METAL AMALGAM, SOLID4.3UN3401AMALGAME DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, LIQUIDEALKALINE EARTH METAL AMALGAM, LIQUID4.3UN1392AMALGAME DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, SOLIDEALKALINE EARTH METAL AMALGAM, SOLID4.3UN3402AmatolsAmatols1.1DVoir UN0082AMIANTE AMPHIBOLE (actinolite, amosite, anthophyllite, crocidolite, trémolite) lorsqu’ils ne sont pas fixés dans un liant naturel ou artificiel ou compris dans un produit fabriquéASBESTOS, AMPHIBOLE (actinolite, amosite, anthophyllite, crocidolite, tremolite) when not fixed in a natural or artificial binder material or included in a manufactured product9UN2212AMIANTE, CHRYSOTILE, lorsqu’il n’est pas fixé dans un liant naturel ou artificiel ou compris dans un produit fabriquéASBESTOS, CHRYSOTILE, when not fixed in a natural or artificial binder material or included in a manufactured product9UN2590AMIDURES DE MÉTAUX ALCALINSALKALI METAL AMIDES4.3UN1390AMINES INFLAMMABLES, CORROSIVES, N.S.A.AMINES, FLAMMABLE, CORROSIVE, N.O.S.3UN2733AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A.AMINES, LIQUID, CORROSIVE, N.O.S.8UN2735AMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A.AMINES, LIQUID, CORROSIVE, FLAMMABLE, N.O.S.8UN2734AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A.AMINES, SOLID, CORROSIVE, N.O.S.8UN3259AminobenzèneAminobenzene6.1Voir UN1547PAminobutaneAminobutane3Voir UN1125Aminocarbe (voir CARBAMATE PESTICIDE)Aminocarb (see CARBAMATE PESTICIDE)PAMINO-2 CHLORO-4 PHÉNOL2-AMINO-4-CHLOROPHENOL6.1UN2673AMINO-2 DIÉTHYLAMINO-5 PENTANE2-AMINO-5-DIETHYLAMINOPENTANE6.1UN29462-AMINO-4,6-DINITROPHÉNOL, HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau2-AMINO-4,6-DINITROPHENOL, WETTED with not less than 20% water, by mass4.1UN3317(AMINO-2-ÉTHOXY)-2 ÉTHANOL2-(2-AMINOETHOXY)ETHANOL8UN3055N-AMINOÉTHYLPIPÉRAZINEN-AMINOETHYLPIPERAZINE8UN2815Amino-1-nitro-2 benzène1-Amino-2-nitrobenzene6.1Voir UN1661Amino-1-nitro-3 benzène1-Amino-3-nitrobenzene6.1Voir UN1661Amino-1-nitro-4 benzène1-Amino-4-nitrobenzene6.1Voir UN1661AMINOPHÉNOLS (o-, m-, p-)AMINOPHENOLS (o-, m-, p-)6.1UN2512Amino-4 phénylhydrogénoarsénate de sodiumSodium hydrogen 4-aminophenylarsenateVoir UN2473AMINOPYRIDINES (o-, m-, p-)AMINOPYRIDINES (o-, m-, p-)6.1UN2671AMMONIAC ANHYDREAMMONIA, ANHYDROUS;orANHYDROUS AMMONIA2.3UN1005PAMMONIAC EN SOLUTION aqueuse de densité comprise entre 0,880 et 0,957 à 15 °C contenant plus de 10 % mais au maximum 35 % d’ammoniacAMMONIA SOLUTION, relative density between 0.880 and 0.957 at 15°C in water, with more than 10% but not more than 35% ammonia8UN2672PAMMONIAC EN SOLUTION aqueuse de densité inférieure à 0,880 à 15 °C contenant plus de 35 % mais au maximum 50 % d’ammoniacAMMONIA SOLUTION, relative density less than 0.880 at 15°C in water, with more than 35% but not more than 50% ammonia2.2UN2073PAMMONIAC EN SOLUTION aqueuse de densité inférieure à 0,880 à 15 °C contenant plus de 50 % d’ammoniacAMMONIA SOLUTION, relative density less than 0.880 at 15°C in water, with more than 50% ammonia2.3UN3318PAMORCES À PERCUSSIONPRIMERS, CAP TYPE1.1B1.4B1.4SUN0377UN0378UN0044Amorces de mine électriquesBlasting caps, electric1.1B1.4B1.4SUN0030UN0255UN0456Amorces de mine non électriquesBlasting caps, non electric1.1B1.4B1.4SUN0029UN0267UN0455AMORCES TUBULAIRESPRIMERS, TUBULAR1.3G1.4G1.4SUN0319UN0320UN0376Amorces, pour armes de petit calibrePrimers, small arms1.4SVoir UN0044AmositeAmosite9Voir UN2212AMYLAMINESAMYLAMINE3UN1106n-Amylbenzènen-AmylbenzeneVoir Note 1Pn-AMYLÈNEn-AMYLENE3UN1108n-AMYLMÉTHYLCÉTONEn-AMYL METHYL KETONE3UN1110AMYLTRICHLOROSILANEAMYLTRICHLOROSILANE8UN1728ANHYDRIDE ACÉTIQUEACETIC ANHYDRIDE8UN1715Anhydride arsénieuxArsenious anhydride6.1Voir UN1561Anhydride arséniqueArsenic anhydride6.1Voir UN1559ANHYDRIDE BUTYRIQUEBUTYRIC ANHYDRIDE8UN2739Anhydride carboniqueCarbonic anhydride2.292.2Voir UN1013Voir UN1845Voir UN2187Anhydride chromiqueChromic anhydride5.1Voir UN1463Anhydride chromique solideChromic anhydride, solid5.1Voir UN1463Anhydride cyclohexène-4 dicarboxylique-1,24-Cyclohexene-1,2-dicarboxylic anhydride8Voir UN2698ANHYDRIDE MALÉIQUEMALEIC ANHYDRIDE8UN2215ANHYDRIDE MALÉIQUE FONDUMALEIC ANHYDRIDE, MOLTEN8UN2215ANHYDRIDE PHOSPHORIQUEPHOSPHORUS PENTOXIDE8UN1807ANHYDRIDE PHTALIQUE contenant plus de 0,05 % d’anhydride maléiquePHTHALIC ANHYDRIDE with more than 0.05% of maleic anhydride8UN2214ANHYDRIDE PROPIONIQUEPROPIONIC ANHYDRIDE8UN2496Anhydride sulfureux liquéfiéSulfurous anhydride, liquefied;orSulphurous anhydride, liquefied2.3Voir UN1079ANHYDRIDES TÉTRAHYDROPHTALIQUES contenant plus de 0,05 % d’anhydride maléiqueTETRAHYDROPHTHALIC ANHYDRIDES with more than 0.05% of maleic anhydride8UN2698ANILINEANILINE6.1UN1547PANISIDINESANISIDINES6.1UN2431ANISOLEANISOLE3UN2222AnthophylliteAnthophyllite9Voir UN2590Antimoine, composé inorganique liquide de l’, n.s.a.ANTIMONY COMPOUND, INORGANIC, LIQUID, N.O.S.6.1Voir UN3141Antimoine, composé inorganique solide de l’, n.s.a.ANTIMONY COMPOUND, INORGANIC, SOLID, N.O.S.6.1Voir UN1549ANTIMOINE EN POUDREANTIMONY POWDER6.1UN2871AntuAntu6.1Voir UN1651APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURSBATTERY-POWERED EQUIPMENT9UN3171ARGENT FULMINANTFULMINATING SILVERInterditARGON COMPRIMÉARGON, COMPRESSED2.2UN1006ARGON LIQUIDE RÉFRIGÉRÉARGON, REFRIGERATED LIQUID2.2UN1951ARSANILATE DE SODIUMSODIUM ARSANILATE6.1UN2473Arséniates, n.s.a.Arsenates, n.o.s.6.1Voir UN1556Voir UN1557ARSÉNIATE D’AMMONIUMAMMONIUM ARSENATE6.1UN1546ARSÉNIATE DE CALCIUMCALCIUM ARSENATE6.1UN1573PARSÉNIATE DE CALCIUM ET ARSÉNITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SOLIDECALCIUM ARSENATE AND CALCIUM ARSENITE MIXTURE, SOLID6.1UN1574PARSÉNIATE DE FER IIFERROUS ARSENATE6.1UN1608PARSÉNIATE DE FER IIIFERRIC ARSENATE6.1UN1606PARSÉNIATE DE MAGNÉSIUMMAGNESIUM ARSENATE6.1UN1622PARSÉNIATE DE MERCURE IIMERCURIC ARSENATE6.1UN1623PARSÉNIATES DE PLOMBLEAD ARSENATES6.1UN1617PARSÉNIATE DE POTASSIUMPOTASSIUM ARSENATE6.1UN1677ARSÉNIATE DE SODIUMSODIUM ARSENATE6.1UN1685ARSÉNIATE DE ZINCZINC ARSENATE6.1UN1712ARSÉNIATE DE ZINC ET ARSÉNITE DE ZINC EN MÉLANGEZINC ARSENATE AND ZINC ARSENITE MIXTURE6.1UN1712Arséniate ferreuxFERROUS ARSENATE6.1Voir UN1608PArséniate ferriqueFERRIC ARSENATE6.1Voir UN1606PArséniate mercuriqueMERCURIC ARSENATE6.1Voir UN1623PARSENICARSENIC6.1UN1558Arsenic blancWhite arsenic6.1Voir UN1561Arsenic, composé de l’, n.s.a., inorganique, notamment : arséniates, n.s.a., arsénites, n.s.a. et sulfures d’arsenic, n.s.a.Arsenic compound, n.o.s., inorganic, including: Arsenates, n.o.s.; Arsenites, n.o.s.; and Arsenic sulphides, n.o.s.6.1Voir UN1556Voir UN1557Arsenic, sulfures d’arsenic, n.s.a.Arsenic sulfides;orArsenic sulphides6.1Voir UN1556Voir UN1557Arsénites, n.s.a.Arsenites, n.o.s.6.1Voir UN1556Voir UN1557Arsénite cuivriqueCupric arsenite6.1Voir UN1586PARSÉNITE D’ARGENTSILVER ARSENITE6.1UN1683PARSÉNITE DE CUIVRECOPPER ARSENITE6.1UN1586PArsénite de cuivre (II)Copper (II) arsenite6.1Voir UN1586PARSÉNITE DE FER IIIFERRIC ARSENITE6.1UN1607PARSÉNITES DE PLOMBLEAD ARSENITES6.1UN1618PARSÉNITE DE POTASSIUMPOTASSIUM ARSENITE6.1UN1678ARSÉNITE DE SODIUM EN SOLUTION AQUEUSESODIUM ARSENITE, AQUEOUS SOLUTION6.1UN1686ARSÉNITE DE SODIUM SOLIDESODIUM ARSENITE, SOLID6.1UN2027ARSÉNITE DE STRONTIUMSTRONTIUM ARSENITE6.1UN1691ARSÉNITE DE ZINCZINC ARSENITE6.1UN1712Arsénite ferriqueFERRIC ARSENITE6.1UN1607PARSINEARSINE2.3UN2188ARSINE ADSORBÉARSINE, ADSORBED2.3UN3522ARTIFICES DE DIVERTISSEMENTFIREWORKS1.1G1.2G1.3G1.4G1.4SUN0333UN0334UN0335UN0336UN0337ARTIFICES DE SIGNALISATION À MAINSIGNAL DEVICES, HAND1.4G1.4SUN0191UN0373ASCARIDOLE (PEROXYDE ORGANIQUE)ASCARIDOLE (ORGANIC PEROXIDE)InterditASSEMBLAGES DE DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUESDETONATOR ASSEMBLIES, NON-ELECTRIC for blasting1.1B1.4B1.4SUN0360UN0361UN0500ATTACHES PYROTECHNIQUES EXPLOSIVESRELEASE DEVICES, EXPLOSIVE1.4SUN0173AZIDO-5 HYDROXY-1 TÉTRAZOLE5-AZIDO-1-HYDROXY TETRAZOLEInterditAZIDO HYDROXYTÉTRAZOLE (SELS DE MERCURE ET D’ARGENT)AZIDO HYDROXY TETRAZOLE (MERCURY AND SILVER SALTS)InterditAzinphos-éthyl (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Azinphos-ethyl (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PAzinphos-méthyl (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Azinphos-methyl (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PAZODICARBONAMIDE, matière techniquement pure ou préparations dont la TDAA est supérieure à 75 °CAZODICARBONAMIDE, technically pure substance or preparations having an SADT higher than 75°C4.1UN3242AZOTE COMPRIMÉNITROGEN, COMPRESSED2.2UN1066AZOTE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉNITROGEN, REFRIGERATED LIQUID2.2UN1977AZOTÉTRAZOLE (SEC)AZOTETRAZOLE (DRY)InterditAZOTURE D’AMMONIUMAMMONIUM AZIDEInterditAZOTURE D’ARGENT (SEC)SILVER AZIDE (DRY)InterditAZOTURE D’HYDRAZINEHYDRAZINE AZIDEInterditAZOTURE D’IODE (SEC)IODINE AZIDE (DRY)InterditAZOTURE DE BARYUM HUMIDIFIÉ avec au moins 50 % (masse) d’eauBARIUM AZIDE, WETTED with not less than 50% water, by mass4.1UN1571AZOTURE DE BARYUM sec ou humidifié avec moins de 50 % (masse) d’eauBARIUM AZIDE, dry or wetted with less than 50% water, by mass1.1AUN0224AZOTURE DE BENZOYLEBENZOYL AZIDEInterditAZOTURE DE BROMEBROMINE AZIDEInterditAZOTURE DE tert-BUTOXYCARBONYLEtert-BUTOXYCARBONYL AZIDEInterditAZOTURE DE CHLORECHLORINE AZIDEInterditAZOTURE DE CUIVRE AMINECOPPER AMINE AZIDEInterditAZOTURE DE PLOMB (SEC)LEAD AZIDE (DRY)InterditAZOTURE DE PLOMB HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauLEAD AZIDE, WETTED with not less than 20% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1AUN0129AZOTURE DE SODIUMSODIUM AZIDE6.1UN1687AZOTURE DE TÉTRAZOLYLE (SEC)TETRAZOLYL AZIDE (DRY)InterditAZOTURE MERCUREUXMERCUROUS AZIDEInterditBalistiteBallistite1.1C1.3CVoir UN0160Voir UN0161BARYUMBARIUM4.3UN1400Baryum, alliages pyrophoriques deBarium, pyrophoric alloys4.2Voir UN1854Baryum, composé du, n.s.a.BARIUM COMPOUND, N.O.S.6.1Voir UN1564Bases liquides pour laquesLacquer bases, liquid, n.o.s.38Voir UN1263Voir UN3066Bendiocarbe (voir CARBAMATE PESTICIDE)Bendiocarb (see CARBAMATE PESTICIDE)PBénomylBenomylVoir Note 1PBenquinox (voir PESTICIDE, N.S.A.)Benquinox (see PESTICIDE, N.O.S.)PBENZALDÉHYDEBENZALDEHYDE9UN1990BENZÈNEBENZENE3UN1114BenzènethiolBenzenethiol6.1Voir UN2337BENZIDINEBENZIDINE6.1UN1885BENZOATE DE MERCUREMERCURY BENZOATE6.1UN1631PBenzoate mercuriqueMercuric benzoate6.1Voir UN1631PBenzolBenzol3Voir UN1114BenzolèneBenzolene3Voir UN1114BENZONITRILEBENZONITRILE6.1UN2224BENZOQUINONEBENZOQUINONE6.1UN2587BENZOXYDIAZOLES, SECSBENZOXIDIAZOLES, DRYInterditBENZYLDIMÉTHYLAMINEBENZYLDIMETHYLAMINE8UN2619BÉRYLLIUM EN POUDREBERYLLIUM POWDER6.1UN1567Béryllium, composé du, n.s.a.BERYLLIUM COMPOUND, N.O.S.6.1Voir UN1566gamma-BHC (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)gamma-BHC (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PBHUSA, mouillé, humide ou souillé d’huile, réglementé seulement lorsqu’il est transporté par bâtimentBHUSA, wet, damp or contaminated with oil, regulated only when transported by vesselInterditBHUSA, réglementé seulement lorsqu’il est transporté par bâtimentBHUSA, regulated only when transported by vessel4.1UN1327BICYCLO [2.2.1] HEPTA-2,5-DIÈNE, STABILISÉBICYCLO[2.2.1]HEPTA-2,5-DIENE, STABILIZED3UN2251Bifluorures, n.s.a.Bifluorides, n.o.s.8Voir UN1740Bifluorure d’ammonium en solutionAmmonium bifluoride, solution8Voir UN2817Bifluorure d’ammonium, solideAmmonium bifluoride, solid8Voir UN1727Bifluorure de potassiumPotassium bifluoride8Voir UN1811Voir UN3421Bifluorure de sodiumSodium bifluoride8Voir UN2439Binapacryl (voir NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE)Binapacryl (see SUBSTITUTED NITROPHENOL PESTICIDE)PBioxyde d’azoteNITROGEN DIOXIDE2.3Voir UN1067BIS (DIMÉTHYLAMINO)-1,2 ÉTHANE1,2-DI-(DIMETHYLAMINO) ETHANE3UN2372N,N-Bis(2-hydroxyéthyl)oléamide (LOA)N,N-Bis(2-hydroxyethyl)oleamide (LOA)Voir Note 1PBisulfate d’ammoniumAmmonium bisulfate;orAmmonium bisulphate8Voir UN2506Bisulfate de mercureMercury bisulfate;orMercury bisulphate6.1Voir UN1645PBisulfate de potassiumPotassium bisulfate;orPotassium bisulphate8Voir UN2509Bisulfate mercureuxMercurous bisulfate;orMercurous bisulphate6.1Voir UN1645PBisulfate mercuriqueMercuric bisulfate;orMercuric bisulphate6.1Voir UN1645PBisulfite d’ammonium en solutionAmmonium bisulfite solution;orAmmonium bisulphite solution8Voir UN2693Bisulfite de calcium en solutionCalcium bisulfite solution;orCalcium bisulphite solution8Voir UN2693Bisulfite de magnésium en solutionMagnesium bisulfite solution;orMagnesium bisulphite solution8Voir UN2693Bisulfite de potassium en solutionPotassium bisulfite solution;orPotassium bisulphite solution8Voir UN2693Bisulfite de sodium en solutionSodium bisulfite solution;orSodium bisulphite solution8Voir UN2693Bisulfite de zinc en solutionZinc bisulfite solution;orZinc bisulphite solution8Voir UN2693Bisulfites inorganiques, solutions aqueuses de, n.s.a.BISULFITES, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.;orBISULPHITES, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.8Voir UN2693BOISSONS ALCOOLISÉES contenant entre 24 % et 70 % d’alcool en volumeALCOHOLIC BEVERAGES, with more than 24% but not more than 70% alcohol, by volume3UN3065BOISSONS ALCOOLISÉES contenant plus de 70 % d’alcool en volumeALCOHOLIC BEVERAGES, with more than 70% alcohol, by volume3UN3065BOMBES avec charge d’éclatementBOMBS with bursting charge1.1D1.1F1.2D1.2FUN0034UN0033UN0035UN0291BOMBES CONTENANT UN LIQUIDE INFLAMMABLE avec charge d’éclatementBOMBS WITH FLAMMABLE LIQUID with bursting charge1.1J1.2JUN0399UN0400Bombes de repérageBombs, target identification1.2G1.3G1.4GVoir UN0171Voir UN0254Voir UN0297Bombes éclairantesBombs, illuminating1.2G1.3G1.4GVoir UN0171Voir UN0254Voir UN0297BOMBES FUMIGÈNES NON EXPLOSIVES, contenant un liquide corrosif, sans dispositif d’amorçageBOMBS, SMOKE, NON-EXPLOSIVE with corrosive liquid, without initiating device8UN2028BOMBES PHOTO-ÉCLAIRBOMBS, PHOTO-FLASH1.1D1.1F1.2G1.3GUN0038UN0037UN0039UN0299Borate d’allyleTRIALLYL BORATE6.1Voir UN2609BORATE D’ÉTHYLEETHYL BORATE3UN1176Borate d’isopropyleTRIISOPROPYL BORATE3Voir UN2616Borate de méthyleTRIMETHYL BORATE3Voir UN2416BORATE DE TRIALLYLETRIALLYL BORATE6.1UN2609BORATE DE TRIISOPROPYLETRIISOPROPYL BORATE3UN2616BORATE DE TRIMÉTHYLETRIMETHYL BORATE3UN2416Borate et chlorate en mélangeBorate and chlorate mixture5.1Voir UN1458Borate triéthyliqueTriethyl borate3Voir UN1176BORNÉOLBORNEOL4.1UN1312BOROHYDRURE D’ALUMINIUMALUMINUM BOROHYDRIDE4.2UN2870BOROHYDRURE D’ALUMINIUM CONTENU DANS DES ENGINSALUMINUM BOROHYDRIDE IN DEVICES4.2UN2870BOROHYDRURE DE LITHIUMLITHIUM BOROHYDRIDE4.3UN1413BOROHYDRURE DE POTASSIUMPOTASSIUM BOROHYDRIDE4.3UN1870BOROHYDRURE DE SODIUMSODIUM BOROHYDRIDE4.3UN1426BOROHYDRURE DE SODIUM ET HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION, contenant au plus 12 % (masse) de borohydrure de sodium et au plus 40 % (masse) d’hydroxyde de sodiumSODIUM BOROHYDRIDE AND SODIUM HYDROXIDE SOLUTION, with not more than 12% sodium borohydride and not more than 40% sodium hydroxide, by mass8UN3320Bouillies explosivesExplosive, slurry1.1D1.5DVoir UN0241Voir UN0332BRIQUETS contenant un gaz inflammable et satisfaisant les exigences des essais prévus au Règlement sur les briquetsLIGHTERS containing flammable gas and capable of passing the tests specified in the Lighters Regulations2.1UN1057BRIQUETS CONTENANT UN LIQUIDE INFLAMMABLELIGHTERS WITH LIGHTER FLUIDInterditBRIQUETTES DE CHARBON, CHAUDESCOAL BRIQUETTES, HOTInterditBrodifacoum (voir PESTICIDE COUMARINIQUE)Brodifacoum (see COUMARIN DERIVATIVE PESTICIDE)PBROMACÉTATE D’ÉTHYLEETHYL BROMOACETATE6.1UN1603BROMACÉTATE DE MÉTHYLEMETHYL BROMOACETATE6.1UN2643BROMACÉTONEBROMOACETONE6.1UN1569Poméga-Bromacétophénoneomega-Bromoacetone6.1Voir UN2645BROMATE D’AMMONIUMAMMONIUM BROMATEInterditBROMATE DE BARYUMBARIUM BROMATE5.1UN2719BROMATE DE MAGNÉSIUMMAGNESIUM BROMATE5.1UN1473BROMATE DE POTASSIUMPOTASSIUM BROMATE5.1UN1484BROMATE DE SODIUMSODIUM BROMATE5.1UN1494BROMATE DE ZINCZINC BROMATE5.1UN2469BROMATES INORGANIQUES, N.S.A.BROMATES, INORGANIC, N.O.S.5.1UN1450BROMATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.BROMATES, INORGANIC, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.5.1UN3213BROMEBROMINE8UN1744BROME EN SOLUTIONBROMINE SOLUTION8UN1744BrométhaneBromoethane6.1Voir UN1891BromoallylèneBromoallylene3Voir UN1099PBROMOBENZÈNEBROMOBENZENE3UN2514P1-BROMOBUTANE1-BROMOBUTANE3UN1126BROMO-2 BUTANE2-BROMOBUTANE3UN2339BROMOCHLORODIFLUOROMÉTHANECHLORODIFLUOROBROMOMETHANE2.2UN1974BROMOCHLOROMÉTHANEBROMOCHLOROMETHANE6.1UN1887BROMO-1 CHLORO-3 PROPANE1-BROMO-3-CHLOROPROPANE6.1UN2688BROMO-4 DINITRO-1,2 BENZÈNE (INSTABLE À 59 °C)4-BROMO-1,2-DINITROBENZENE (UNSTABLE AT 59°C)InterditBromo-1 époxy-2,3 propane1-Bromo-2,3-epoxypropane6.1Voir UN2558PBROMOFORMEBROMOFORM6.1UN2515PBromométhaneBromomethane2.3Voir UN1062BROMO-1 MÉTHYL-3 BUTANE1-BROMO-3-METHYLBUTANE3UN2341BROMOMÉTHYLPROPANESBROMOMETHYLPROPANES3UN2342BROMO-1 NITRO-3 BENZÈNE (INSTABLE À 56 °C)1-BROMO-3-NITROBENZENE (UNSTABLE AT 56°C)InterditBROMO-2 NITRO-2 PROPANEDIOL-1,32-BROMO-2-NITROPROPANE-1,3-DIOL4.1UN3241BROMO-2 PENTANE2-BROMOPENTANE3UN2343Bromophos-éthyl (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Bromophos-ethyl (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PBROMOPROPANESBROMOPROPANES3UN2344Bromo-3 propène3-Bromopropene3Voir UN1099PBROMO-3 PROPYNE3-BROMOPROPYNE3UN2345BROMOSILANEBROMOSILANEInterditBROMOTRIFLUOROÉTHYLÈNEBROMOTRIFLUOROETHYLENE2.1UN2419BROMOTRIFLUOROMÉTHANEBROMOTRIFLUOROMETHANE2.2UN1009Bromoxynil (voir PESTICIDE, N.S.A.)Bromoxynil (see PESTICIDE, N.O.S.)PBROMURE D’ACÉTYLEACETYL BROMIDE8UN1716BROMURE D’ALLYLEALLYL BROMIDE3UN1099PBROMURE D’ALUMINIUM ANHYDREALUMINUM BROMIDE, ANHYDROUS8UN1725BROMURE D’ALUMINIUM EN SOLUTIONALUMINUM BROMIDE SOLUTION8UN2580BROMURE D’ARSENICARSENIC BROMIDE6.1UN1555Bromure d’arsenic (III)Arsenic (III) bromide6.1Voir UN1555BROMURE DE BENZYLEBENZYL BROMIDE6.1UN1737Bromure de boreTribromoborane8Voir UN2692BROMURE DE BROMACÉTYLEBROMOACETYL BROMIDE8UN2513Bromure de n-butylen-Butyl bromide3Voir UN1126BROMURE DE CYANOGÈNECYANOGEN BROMIDE6.1UN1889PBROMURE DE DIPHÉNYLMÉTHYLEDIPHENYLMETHYL BROMIDE8UN1770BROMURE D’ÉTHYLEETHYL BROMIDE6.1UN1891BROMURE D’HYDROGÈNE ANHYDREHYDROGEN BROMIDE, ANHYDROUS2.3UN1048Bromure d’hydrogène en solutionHydrogen bromide solution8Voir UN1788BROMURES DE MERCUREMERCURY BROMIDES6.1UN1634PBROMURE DE MÉTHYLE contenant au plus 2 % de chloropicrineMETHYL BROMIDE with not more than 2% chloropicrin2.3UN1062BROMURE DE MÉTHYLE ET CHLOROPICRINE EN MÉLANGE contenant plus de 2 % de chloropicrineCHLOROPICRIN AND METHYL BROMIDE MIXTURE with more than 2% chloropicrin2.3UN1581BROMURE DE MÉTHYLE ET DIBROMURE D’ÉTHYLÈNE EN MÉLANGE LIQUIDEMETHYL BROMIDE AND ETHYLENE DIBROMIDE MIXTURE, LIQUID6.1UN1647PBromure de méthylèneMethylene bromide6.1Voir UN2664BROMURE DE MÉTHYLMAGNÉSIUM DANS L’ÉTHER ÉTHYLIQUEMETHYL MAGNESIUM BROMIDE IN ETHYL ETHER4.3UN1928Bromures de nitrobenzènes, liquidesNitrobenzene bromide, liquid6.1Voir UN2732Bromures de nitrobenzènes, solidesNitrobenzene bromide, solid6.1Voir UN3459BROMURE D’OR DIÉTHYLEDIETHYLGOLD BROMIDEInterditBROMURE DE PHÉNACYLEPHENACYL BROMIDE6.1UN2645Bromure de phosphorePhosphorus bromide8Voir UN1808BROMURE DE VINYLE STABILISÉVINYL BROMIDE, STABILIZED2.1UN1085BROMURE DE XYLYLE, LIQUIDEXYLYL BROMIDE, LIQUID6.1UN1701BROMURE DE XYLYLE, SOLIDEXYLYL BROMIDE, SOLID6.1UN3417Bromure de zincZinc bromide9Voir UN3077PBromure mercureuxMercurous bromide6.1Voir UN1634PBromure mercuriqueMercuric bromide6.1Voir UN1634PBRUCINEBRUCINE6.1UN1570BUTADIÈNES STABILISÉSBUTADIENES, STABILIZED2.1UN1010BUTADIÈNES ET HYDROCARBURES EN MÉLANGE STABILISÉ, contenant plus de 40 % de butadiènesBUTADIENES AND HYDROCARBON MIXTURE, STABILIZED, containing more than 40% butadienes2.1UN1010BUTANEBUTANE2.1UN1011BUTANEDIONEBUTANEDIONE3UN2346Butanethiol-1Butane-1-thiol3Voir UN2347BUTANOLSBUTANOLS3UN1120Butanol secondaireButanol, secondary;orButan-2-ol3Voir UN1120Butanol tertiaireButanol, tertiary3Voir UN1120ButanoneButanone3Voir UN1193Butèn-2-al, stabilisé2-Butenal, stablilized6.1Voir UN1143PButèneButene2.1Voir UN1012Butèn-2-ol-12-Buten-1-ol3Voir UN2614Butène-3 one-2But-1-ene-3-one6.1Voir UN1251n-BUTYLAMINEn-BUTYLAMINE3UN1125N-BUTYLANILINEN-BUTYLANILINE6.1UN2738sec-Butylbenzènesec-Butyl benzene3Voir UN2709PBUTYLBENZÈNESBUTYLBENZENES3UN2709PN²-tert-Butyl-N⁴-cyclopropyl-6-méthyl-1,3,5-triazine-2,4-diamineN²-tert-Butyl-N⁴-cyclopropyl-6-methylthio-1,3,5-triazine-2,4-diamine9Voir UN3077PBUTYLÈNEBUTYLENE2.1UN1012N-n-BUTYLIMIDAZOLEN,n-BUTYLIMIDAZOLE6.1UN2690N-n-ButyliminazoleN,n-Butyliminazole6.1Voir UN2690ButyllithiumButyl lithium4.2Voir UN3394Butylphénols, liquidesButylphenols, liquid8Voir UN3145Butylphénols, solidesButylphenols, solid8Voir UN2430BUTYLTOLUÈNESBUTYLTOLUENES6.1UN2667p-tert-Butyltoluènep-tert-Butyltoluene6.1Voir UN2667BUTYLTRICHLOROSILANEBUTYLTRICHLOROSILANE8UN1747tert-BUTYL-5 TRINITRO-2,4,6 m-XYLÈNE5-tert-BUTYL-2,4,6-TRINITRO-m-XYLENE4.1UN2956Butyne-1But-1-yne2.1Voir UN2452Butyne-22-Butyne3Voir UN1144BUTYNEDIOL-1,41,4-BUTYNEDIOL6.1UN2716Butyne-2 diol-1,42-Butyne-1,4-diol6.1Voir UN2716Butyne-2 diol-2,42-Butyne-2,4-diol6.1Voir UN2716BUTYRALDÉHYDEBUTYRALDEHYDE3UN1129BUTYRALDOXIMEBUTYRALDOXIME3UN2840BUTYRATES D’AMYLEAMYL BUTYRATES3UN2620BUTYRATE D’ÉTHYLEETHYL BUTYRATE3UN1180BUTYRATE D’ISOPROPYLEISOPROPYL BUTYRATE3UN2405BUTYRATE DE MÉTHYLEMETHYL BUTYRATE3UN1237BUTYRATE DE VINYLE STABILISÉVINYL BUTYRATE, STABILIZED3UN2838ButyroneButyrone3Voir UN2710BUTYRONITRILEBUTYRONITRILE3UN2411CABAZIDECABAZIDEInterditCACODYLATE DE SODIUMSODIUM CACODYLATE6.1UN1688Cadmium, composé duCADMIUM COMPOUND6.1Voir UN2570CaféineCaffeine6.1Voir UN1544CajeputèneCajeputene3Voir UN2052PCalcines de plomb et de zincLead and zinc calcines6.1Voir UN2291PCALCIUMCALCIUM4.3UN1401Calcium, alliages pyrophoriques deCALCIUM ALLOYS, PYROPHORIC6.1Voir UN1855CALCIUM PYROPHORIQUECALCIUM, PYROPHORIC4.2UN1855CamphanoneCamphanone4.1Voir UN2717Camphéchlore (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Camphechlor (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PCAMPHRE synthétiqueCAMPHOR, synthetic4.1UN2717Caoutchouc, dissolution deRUBBER SOLUTION3Voir UN1287Caoutchouc, chutes de, sous forme de poudre ou de grains, dont l’indice granulométrique ne dépasse pas 840 microns et avec une teneur en caoutchouc supérieure à 45 %RUBBER SHODDY powdered or granulated, not exceeding 840 microns and rubber content exceeding 45%4.1Voir UN1345Caoutchouc, déchets de, sous forme de poudre ou de grains, dont l’indice granulométrique ne dépasse pas 840 microns et avec une teneur en caoutchouc supérieure à 45 %RUBBER SCRAP powdered or granulated, not exceeding 840 microns and rubber content exceeding 45%4.1Voir UN1345Caoutchouc naturelIndia rubber3Voir UN1287CAPSULES DE SONDAGE EXPLOSIVESSOUNDING DEVICES, EXPLOSIVE1.1D1.1F1.2D1.2FUN0374UN0296UN0375UN0204CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CCARBAMATE PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN2758CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUECARBAMATE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN2992CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CCARBAMATE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN2991CARBAMATE PESTICIDE SOLIDE TOXIQUECARBAMATE PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN2757Carbaryl (voir CARBAMATE PESTICIDE)Carbaryl (see CARBAMATE PESTICIDE)PCarbendazumCarbendazimVoir Note 1PCarbofuran (voir CARBAMATE PESTICIDE)Carbofuran (see CARBAMATE PESTICIDE)PCARBONATE D’ÉTHYLEDIETHYL CARBONATE3UN2366CARBONATE DE MÉTHYLEDIMETHYL CARBONATE3UN1161CARBONATE DE SODIUM PEROXYHYDRATÉSODIUM CARBONATE PEROXYHYDRATE5.1UN3378Carbophénothion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Carbophenothion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PCARBURÉACTEURFUEL, AVIATION, TURBINE ENGINE3UN1863CARBURE D’ALUMINIUMALUMINUM CARBIDE4.3UN1394CARBURE DE CALCIUMCALCIUM CARBIDE4.3UN1402Cartap, chlorhydrate de (voir CARBAMATE PESTICIDE)Cartap hydrochloride (see CARBAMATE PESTICIDE)PCARTOUCHES À BLANC POUR ARMESCARTRIDGES FOR WEAPONS, BLANK1.1C1.2C1.3C1.4C1.4SUN0326UN0413UN0327UN0338UN0014CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES DE PETIT CALIBRE CARTRIDGES, SMALL ARMS, BLANK1.3C1.4C1.4SUN0327UN0338UN0014CARTOUCHES À BLANC POUR OUTILSCARTRIDGES FOR TOOLS, BLANK1.4SUN0014CARTOUCHES À GAZ sans dispositif de détente, non rechargeablesGAS CARTRIDGES without a release device, non-refillable2.12.2UN2037UN2037Cartouches à poudre pour extincteur ou pour vanne automatiqueCartridges, actuating, for fire extinguisher or apparatus valve1.2C1.3C1.4C1.4SVoir UN0381Voir UN0275Voir UN0276Voir UN0323CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMESCARTRIDGES FOR WEAPONS, INERT PROJECTILE1.2C1.3C1.4C1.4SUN0328UN0417UN0339UN0012Cartouches de démarrage pour moteur à réactionCartridges, starter, jet engine1.2C1.3C1.4C1.4SVoir UN0381Voir UN0275Voir UN0276Voir UN0323CARTOUCHES DE SIGNALISATIONCARTRIDGES, SIGNAL1.3G1.4G1.4SUN0054UN0312UN0405CARTOUCHES-ÉCLAIRCARTRIDGES, FLASH1.1G1.3GUN0049UN0050Cartouches éclairantesCartridges, illuminating1.2G1.3G1.4GVoir UN0171Voir UN0254Voir UN0297Cartouches explosivesCartridges, explosive1.1DVoir UN0048CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d’éclatementCARTRIDGES FOR WEAPONS with bursting charge1.1E1.1F1.2E1.2F1.4E1.4FUN0006UN0005UN0321UN0007UN0412UN0348CARTOUCHES POUR ARMES DE PETIT CALIBRE CARTRIDGES, SMALL ARMS1.3C1.4C1.4SUN0417UN0339UN0012CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant de l’hydrogène dans un hydrure métalliqueFUEL CELL CARTRIDGES, containing hydrogen in metal hydride2.1UN3479CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant des liquides inflammablesFUEL CELL CARTRIDGES, containing flammable liquids3UN3473CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant des matières corrosivesFUEL CELL CARTRIDGES, containing corrosive substances8UN3477CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant des matières hydroréactivesFUEL CELL CARTRIDGES, containing water-reactive substances4.3UN3476CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant un gaz liquéfié inflammableFUEL CELL CARTRIDGES, containing liquefied flammable gas2.1UN3478CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant des matières corrosivesFUEL CELL CARTRIDGES CONTAINED IN EQUIPMENT, containing corrosive substances8UN3477CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant des liquides inflammablesFUEL CELL CARTRIDGES CONTAINED IN EQUIPMENT, containing flammable liquids3UN3473CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant de l’hydrogène dans un hydrure métalliqueFUEL CELL CARTRIDGES CONTAINED IN EQUIPMENT, containing hydrogen in metal hydride2.1UN3479CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant un gaz liquéfié inflammableFUEL CELL CARTRIDGES CONTAINED IN EQUIPMENT, containing liquefied flammable gas2.1UN3478CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant des matières hydroréactivesFUEL CELL CARTRIDGES CONTAINED IN EQUIPMENT, containing water-reactive substances4.3UN3476CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant des matières corrosivesFUEL CELL CARTRIDGES PACKED WITH EQUIPMENT, containing corrosive substances8UN3477CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant des liquides inflammablesFUEL CELL CARTRIDGES PACKED WITH EQUIPMENT, containing flammable liquids3UN3473CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant de l’hydrogène dans un hydrure métalliqueFUEL CELL CARTRIDGES PACKED WITH EQUIPMENT, containing hydrogen in metal hydride2.1UN3479CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant un gaz liquéfié inflammableFUEL CELL CARTRIDGES PACKED WITH EQUIPMENT, containing liquefied flammable gas2.1UN3478CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant des matières hydroréactivesFUEL CELL CARTRIDGES PACKED WITH EQUIPMENT, containing water-reactive substances4.3UN3476CARTOUCHES POUR PUITS DE PÉTROLECARTRIDGES, OIL WELL1.3C1.4CUN0277UN0278CARTOUCHES POUR PYROMÉCANISMESCARTRIDGES, POWER DEVICE1.2C1.3C1.4C1.4SUN0381UN0275UN0276UN0323CATALYSEUR MÉTALLIQUE HUMIDIFIÉ avec un excédent visible de liquideMETAL CATALYST, WETTED, with a visible excess of liquid4.2UN1378CATALYSEUR MÉTALLIQUE SECMETAL CATALYST, DRY4.2UN2881CelloïdineCelloidin4.14.14.1Voir UN2555Voir UN2556Voir UN2557Celluloïd, déchets deCELLULOID, SCRAP4.2UN2002CELLULOÏD en blocs, barres, rouleaux, feuilles, tubes, etc. (à l’exclusion des déchets)CELLULOID in block, rods, rolls, sheets, tubes, etc., except scrap4.1UN2000CENDRES DE ZINCZINC ASHES4.3UN1435CÉRIUM, copeaux ou poudre abrasiveCERIUM, turnings or gritty powder4.3UN3078CÉRIUM, plaques, lingots ou barresCERIUM, slabs, ingots or rods4.1UN1333Cer mischmetallCer mischmetall4.1Voir UN1323CÉSIUMCAESIUM4.3UN1407CÉTONES LIQUIDES, N.S.A.KETONES, LIQUID, N.O.S.3UN1224CHANDELLES LACRYMOGÈNESTEAR GAS CANDLES6.1UN1700CHARBON ACTIFCARBON, ACTIVATED4.2UN1362CHARBON d’origine animale ou végétaleCARBON, animal or vegetable origin4.2UN1361Charbon de bois non actifCharcoal, non-activated;orNon-activated charcoal4.2Voir UN1361Charbon non actifNon-activated carbon4.2Voir UN1361CHARGES CREUSES sans détonateurCHARGES, SHAPED, without detonator1.1D1.2D1.4D1.4SUN0059UN0439UN0440UN0441CHARGES DE DÉMOLITIONCHARGES, DEMOLITION1.1DUN0048CHARGES DE DISPERSIONBURSTERS, explosive1.1DUN0043CHARGES D’ÉCLATEMENT À LIANT PLASTIQUECHARGES, BURSTING, PLASTICS BONDED1.1D1.2D1.4D1.4SUN0457UN0458UN0459UN0460Charges d’expulsion pour extincteursCharges, expelling, explosive, for fire extinguishers;orFire extinguisher charges, expelling, explosive1.2C1.3C1.4C1.4SVoir UN0381Voir UN0275Voir UN0276Voir UN0323CHARGES D’EXTINCTEURS constituées par un liquide corrosifFIRE EXTINGUISHER CHARGES, corrosive liquid8UN1774CHARGES DE RELAIS EXPLOSIFSCHARGES, SUPPLEMENTARY, EXPLOSIVE1.1DUN0060CHARGES EXPLOSIVES INDUSTRIELLES sans détonateurCHARGES, EXPLOSIVE, COMMERCIAL without detonator1.1D1.2D1.4D1.4SUN0442UN0443UN0444UN0445Charges forméesShaped charges1.1D1.2D1.4D1.4SVoir UN0059Voir UN0439Voir UN0440Voir UN0441CHARGES PROPULSIVESCHARGES, PROPELLING1.1C1.2C1.3C1.4CUN0271UN0415UN0272UN0491CHARGES PROPULSIVES POUR CANONCHARGES, PROPELLING, FOR CANNON1.1C1.2C1.3CUN0279UN0414UN0242CHARGES SOUS-MARINESCHARGES, DEPTH1.1DUN0056CHAUX SODÉE contenant plus de 4 % d’hydroxyde de sodiumSODA LIME with more than 4% sodium hydroxide8UN1907CHIFFONS HUILEUX, réglementés seulement lorsque transportés par bâtimentRAGS, OILY, regulated only when transported by vessel4.2UN1856CHLORACÉTATE D’ÉTHYLEETHYL CHLOROACETATE6.1UN1181CHLORACÉTATE D’ISOPROPYLEISOPROPYL CHLOROACETATE3UN2947CHLORACÉTATE DE MÉTHYLEMETHYL CHLOROACETATE6.1UN2295CHLORACÉTATE DE SODIUMSODIUM CHLOROACETATE6.1UN2659CHLORACÉTATE DE VINYLEVINYL CHLOROACETATE6.1UN2589CHLORACÉTONE (NON-STABILISÉE)CHLOROACETONE (UNSTABILIZED)InterditCHLORACÉTONE STABILISÉECHLOROACETONE, STABILIZED6.1UN1695PCHLORACÉTONITRILECHLOROACETONITRILE6.1UN2668CHLORACÉTOPHÉNONE, LIQUIDECHLOROACETOPHENONE, LIQUID6.1UN3416CHLORACÉTOPHÉNONE, SOLIDECHLOROACETOPHENONE, SOLID6.1UN1697CHLORAL ANHYDRE STABILISÉCHLORAL, ANHYDROUS, STABILIZED6.1UN2075CHLORANILINES LIQUIDESCHLOROANILINES, LIQUID6.1UN2019CHLORANILINES SOLIDESCHLOROANILINES, SOLID6.1UN2018CHLORANISIDINESCHLOROANISIDINES6.1UN2233Chlorate cupriqueCupric chlorate5.1Voir UN2721CHLORATE D’AMMONIUMAMMONIUM CHLORATEInterditCHLORATE DE BARYUM EN SOLUTIONBARIUM CHLORATE SOLUTION5.1UN3405CHLORATE DE BARYUM, SOLIDEBARIUM CHLORATE, SOLID5.1UN1445CHLORATE DE CALCIUMCALCIUM CHLORATE5.1UN1452CHLORATE DE CALCIUM EN SOLUTION AQUEUSECALCIUM CHLORATE, AQUEOUS SOLUTION5.1UN2429CHLORATE DE CUIVRECOPPER CHLORATE5.1UN2721Chlorate de cuivre (II)Copper (II) chlorate5.1Voir UN2721CHLORATE D’HYDRAZINEHYDRAZINE CHLORATEInterditCHLORATE DE MAGNÉSIUMMAGNESIUM CHLORATE5.1UN2723Chlorate de potassePOTASSIUM CHLORATE5.1Voir UN1485CHLORATE DE POTASSIUMPOTASSIUM CHLORATE5.1UN1485Chlorate de potassium en mélange avec de l’huile minéralePotassium chlorate mixed with mineral oil1.1DVoir UN0083CHLORATE DE POTASSIUM EN SOLUTION AQUEUSEPOTASSIUM CHLORATE, AQUEOUS SOLUTION5.1UN2427CHLORATE DE SODIUMSODIUM CHLORATE5.1UN1495Chlorate de sodium en mélange avec du dinitrotoluèneSodium chlorate mixed with dinitrotoluene1.1DVoir UN0083CHLORATE DE SODIUM EN SOLUTION AQUEUSESODIUM CHLORATE, AQUEOUS SOLUTION5.1UN2428Chlorate de soudeSODIUM CHLORATE5.1Voir UN1495CHLORATE DE STRONTIUMSTRONTIUM CHLORATE5.1UN1506CHLORATE DE THALLIUMTHALLIUM CHLORATE5.1UN2573PChlorate de thallium (I)Thallium (I) chlorate5.1Voir UN2573PCHLORATE DE ZINCZINC CHLORATE5.1UN1513CHLORATE ET BORATE EN MÉLANGECHLORATE AND BORATE MIXTURE5.1UN1458CHLORATE ET CHLORURE DE MAGNÉSIUM EN MÉLANGE, EN SOLUTIONCHLORATE AND MAGNESIUM CHLORIDE MIXTURE SOLUTION5.1UN3407CHLORATE ET CHLORURE DE MAGNÉSIUM EN MÉLANGE, SOLIDECHLORATE AND MAGNESIUM CHLORIDE MIXTURE, SOLID5.1UN1459CHLORATES INORGANIQUES, N.S.A.CHLORATES, INORGANIC, N.O.S.5.1UN1461CHLORATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.CHLORATES, INORGANIC, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.5.1UN3210Chlorate thalleuxThallous chlorate5.1Voir UN2573PChlordane (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Chlordane (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PCHLORECHLORINE2.3UN1017PCHLORE ADSORBÉCHLORINE, ADSORBED2.3UN3520ChloréthaneChloroethane2.1Voir UN1037Chloréthane nitrileChloroethane nitrile6.1Voir UN2668Chlorfenvinphos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Chlorfenvinphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PCHLORHYDRATE D’ANILINEANILINE HYDROCHLORIDE6.1UN1548Chlorhydrate de cartap (voir CARBAMATE PESTICIDE)Cartap hydrochloride (see CARBAMATE PESTICIDE)PCHLORHYDRATE DE CHLORO-4 o-TOLUIDINE EN SOLUTION4-CHLORO-o-TOLUIDINE HYDROCHLORIDE SOLUTION6.1UN3410CHLORHYDRATE DE CHLORO-4 o-TOLUIDINE, SOLIDE4-CHLORO-o-TOLUIDINE HYDROCHLORIDE, SOLID6.1UN1579CHLORHYDRATE DE NICOTINE EN SOLUTIONNICOTINE HYDROCHLORIDE SOLUTION6.1UN1656CHLORHYDRATE DE NICOTINE LIQUIDENICOTINE HYDROCHLORIDE, LIQUID6.1UN1656CHLORHYDRATE DE NICOTINE SOLIDENICOTINE HYDROCHLORIDE, SOLID6.1UN3444CHLORITE D’ARGENT (SEC)SILVER CHLORITE (DRY)InterditCHLORITE DE CALCIUMCALCIUM CHLORITE5.1UN1453CHLORITE DE SODIUM contenant plus de 7 % de chlore libreSODIUM CHLORITE with more than 7% available chlorine5.1UN1496CHLORITE EN SOLUTIONCHLORITE SOLUTION8UN1908CHLORITES INORGANIQUES, N.S.A.CHLORITES, INORGANIC, N.O.S.5.1UN1462Chlorméphos (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Chlormephos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PCHLOROBENZÈNECHLOROBENZENE3UN1134Chloro-1 bromo-3 propane1-Chloro-3-bromopropane6.1Voir UN2688Chlorobromure de triméthylèneTrimethylene chlorobromide6.1Voir UN2688Chloro-1 butane1-Chlorobutane3Voir UN1127Chloro-2 butane2-Chlorobutane3Voir UN1127CHLOROBUTANESCHLOROBUTANES3UN1127Chlorocarbonate d’allyleAllyl chlorocarbonate6.1Voir UN1722Chlorocarbonate d’éthyleEthyl chlorocarbonate6.1Voir UN1182Chlorocarbonate de benzyleBenzyl chlorocarbonate8Voir UN1739PChlorocarbonate de méthyleMethyl chlorocarbonate6.1Voir UN1238CHLOROCRÉSOLS EN SOLUTIONCHLOROCRESOLS SOLUTION6.1UN2669CHLOROCRÉSOLS SOLIDESCHLOROCRESOLS, SOLID6.1UN3437Chlorocyanure, stabiliséChlorine cyanide, stabilized2.3Voir UN1589PCHLORO-1 DIFLUORO-1,1 ÉTHANE1-CHLORO-1,1-DIFLUOROETHANE2.1UN2517ChlorodifluorobromométhaneCHLORODIFLUOROBROMOMETHANE2.2Voir UN1974CHLORODIFLUOROMÉTHANECHLORODIFLUOROMETHANE2.2UN1018CHLORODIFLUOROMÉTHANE ET CHLOROPENTAFLUORÉTHANE EN MÉLANGE à point d’ébullition fixe contenant environ 49 % de chlorodifluorométhaneCHLORODIFLUOROMETHANE AND CHLOROPENTAFLUOROETHANE MIXTURE with fixed boiling point, with approximately 49% chlorodifluoromethane2.2UN1973Chloro-3 dihydroxy-1,2 propane3-Chloro-1,2-dihydroxypropane6.1Voir UN2689CHLORODINITROBENZÈNES LIQUIDESCHLORODINITROBENZENES, LIQUID6.1UN1577PCHLORODINITROBENZÈNES SOLIDESCHLORODINITROBENZENES, SOLID6.1UN3441PChloro-1 époxy-2,3 propane1-Chloro-2,3-epoxy propane6.1Voir UN2023PCHLORO-2 ÉTHANAL2-CHLOROETHANAL6.1UN2232Chloro-2 éthanol2-Chloroethanol6.1Voir UN1135CHLOROFORMECHLOROFORM6.1UN1888CHLOROFORMIATE D’ALLYLEALLYL CHLOROFORMATE6.1UN1722CHLOROFORMIATE DE BENZYLEBENZYL CHLOROFORMATE8UN1739PCHLOROFORMIATE DE tert-BUTYLCYCLOHEXYLEtert-BUTYLCYCLOHEXYL CHLOROFORMATE6.1UN2747CHLOROFORMIATE DE n-BUTYLEn-BUTYL CHLOROFORMATE6.1UN2743CHLOROFORMIATE DE CHLOROMÉTHYLECHLOROMETHYL CHLOROFORMATE6.1UN2745CHLOROFORMIATE DE CYCLOBUTYLECYCLOBUTYL CHLOROFORMATE6.1UN2744CHLOROFORMIATE D’ÉTHYLEETHYL CHLOROFORMATE6.1UN1182CHLOROFORMIATE D’ÉTHYL-2 HEXYLE2-ETHYLHEXYL CHLOROFORMATE6.1UN2748CHLOROFORMIATE D’ISOPROPYLEISOPROPYL CHLOROFORMATE6.1UN2407CHLOROFORMIATE DE MÉTHYLEMETHYL CHLOROFORMATE6.1UN1238CHLOROFORMIATE DE PHÉNYLEPHENYL CHLOROFORMATE6.1UN2746CHLOROFORMIATE DE n-PROPYLEn-PROPYL CHLOROFORMATE6.1UN2740CHLOROFORMIATES TOXIQUES, CORROSIFS, N.S.A.CHLOROFORMATES, TOXIC, CORROSIVE, N.O.S.6.1UN3277CHLOROFORMIATES TOXIQUES, CORROSIFS, INFLAMMABLES, N.S.A.CHLOROFORMATES, TOXIC, CORROSIVE, FLAMMABLE, N.O.S.6.1UN2742ChlorométhaneChloromethane2.1Voir UN1063Chloro-1 méthyl-3 butane1-Chloro-3-methylbutane3Voir UN1107Chloro-2 méthyl-2 butane2-Chloro-2-methylbutane3Voir UN1107Chloro-1 méthyl-2 propane1-Chloro-2-methylpropane3Voir UN1127Chloro-2 méthyl-2 propane2-Chloro-2-methylpropane3Voir UN1127Chloro-3 méthyl-2 propène-13-Chloro-2-methylprop-1-ene3Voir UN2554CHLORONITRANILINESCHLORONITROANILINES6.1UN2237PCHLORONITROBENZÈNES, LIQUIDESCHLORONITROBENZENES, LIQUID6.1UN3409CHLORONITROBENZÈNES SOLIDESCHLORONITROBENZENES, SOLID6.1UN1578Chloro-2 nitro-6-toluène2-Chloro-6-nitrotolueneVoir Note 1PCHLORONITROTOLUÈNES LIQUIDESCHLORONITROTOLUENES, LIQUID6.1UN2433PCHLORONITROTOLUÈNES SOLIDESCHLORONITROTOLUENES, SOLID6.1UN3457PChloro-1 octane1-Chlorooctane9Voir UN3082PCHLOROPENTAFLUORÉTHANECHLOROPENTAFLUOROETHANE2.2UN1020CHLOROPHÉNOLATES LIQUIDESCHLOROPHENOLATES, LIQUID8UN2904CHLOROPHÉNOLATES SOLIDESCHLOROPHENOLATES, SOLID8UN2905CHLOROPHÉNOLS LIQUIDESCHLOROPHENOLS, LIQUID6.1UN2021CHLOROPHÉNOLS SOLIDESCHLOROPHENOLS, SOLID6.1UN2020CHLOROPHÉNYLTRICHLOROSILANECHLOROPHENYLTRICHLOROSILANE8UN1753PCHLOROPICRINECHLOROPICRIN6.1UN1580PCHLOROPICRINE EN MÉLANGE, N.S.A.CHLOROPICRIN MIXTURE, N.O.S.6.1UN1583Chloropicrine et bromure de méthyle en mélangeMethyl bromide and chloropicrin mixture2.3Voir UN1581Chloropicrine et chlorure de méthyle en mélangeMethyl chloride and chloropicrin mixture2.3Voir UN1582CHLOROPRÈNE NON-STABILISÉCHLOROPRENE, UNINHIBITEDInterditCHLOROPRÈNE STABILISÉCHLOROPRENE, STABILIZED3UN1991CHLORO-1 PROPANE1-CHLOROPROPANE3UN1278CHLORO-2 PROPANE2-CHLOROPROPANE3UN2356Chloro-3 propanediol-1,23-Chloro-propanediol-1,26.1Voir UN2689CHLORO-1 PROPANOL-2PROPYLENE CHLOROHYDRIN6.1UN2611CHLORO-3 PROPANOL-13-CHLORO-PROPANOL-16.1UN2849CHLORO-2 PROPÈNE2-CHLOROPROPENE3UN2456Chloro-3 propène3-Chloropropene;or3-Chloroprop-1-ene3Voir UN1100alpha-Chloropropionate d’éthyleEthyl-alpha-chloropropionate3Voir UN2935CHLORO-2 PROPIONATE D’ÉTHYLEETHYL 2-CHLOROPROPIONATE3UN2935alpha-Chloropropionate d’isopropyleIsopropyl-alpha-chloropropionate3Voir UN2934CHLORO-2 PROPIONATE D’ISOPROPYLEISOPROPYL 2-CHLOROPROPIONATE3UN2934alpha-Chloropropionate de méthyleMethyl alpha-chloropropionate3Voir UN2933CHLORO-2 PROPIONATE DE MÉTHYLEMETHYL 2-CHLOROPROPIONATE3UN2933CHLORO-2 PYRIDINE2-CHLOROPYRIDINE6.1UN2822CHLOROSILANES CORROSIFS, N.S.A.CHLOROSILANES, CORROSIVE, N.O.S.8UN2987CHLOROSILANES CORROSIFS, INFLAMMABLES, N.S.A.CHLOROSILANES, CORROSIVE, FLAMMABLE, N.O.S.8UN2986CHLOROSILANES HYDRORÉACTIFS, INFLAMMABLES, CORROSIFS, N.S.A.CHLOROSILANES, WATER-REACTIVE, FLAMMABLE, CORROSIVE, N.O.S.4.3UN2988CHLOROSILANES INFLAMMABLES, CORROSIFS, N.S.A.CHLOROSILANES, FLAMMABLE, CORROSIVE, N.O.S.3UN2985CHLOROSILANES TOXIQUES, CORROSIFS, N.S.A.CHLOROSILANES, TOXIC, CORROSIVE, N.O.S.6.1UN3361CHLOROSILANES TOXIQUES, CORROSIFS, INFLAMMABLES, N.S.A.CHLOROSILANES, TOXIC, CORROSIVE, FLAMMABLE, N.O.S.6.1UN3362CHLORO-1 TÉTRAFLUORO-1,2,2,2 ÉTHANE1-CHLORO-1,2,2,2-TETRAFLUOROETHANE2.2UN1021CHLOROTHIOFORMIATE D’ÉTHYLEETHYL CHLOROTHIOFORMATE8UN2826Pmeta-Chlorotoluènemeta-Chlorotoluene3UN2238ortho-Chlorotoluèneortho-Chlorotoluene3UN2238Ppara-Chlorotoluènepara-Chlorotoluene3UN2238CHLOROTOLUÈNESCHLOROTOLUENES3UN2238CHLOROTOLUIDINES LIQUIDESCHLOROTOLUIDINES, LIQUID6.1UN3429CHLOROTOLUIDINES SOLIDESCHLOROTOLUIDINES, SOLID6.1UN2239CHLORO-1 TRIFLUORO-2,2,2 ÉTHANE1-CHLORO-2,2,2-TRIFLUOROETHANE2.2UN1983ChlorotrifluoroéthylèneChlorotrifluoroethylene2.3Voir UN1082CHLOROTRIFLUOROMÉTHANECHLOROTRIFLUOROMETHANE2.2UN1022CHLOROTRIFLUOROMÉTHANE ET TRIFLUOROMÉTHANE EN MÉLANGE AZÉOTROPE contenant environ 60 % de chlorotrifluorométhaneCHLOROTRIFLUOROMETHANE AND TRIFLUOROMETHANE AZEOTROPIC MIXTURE with approximately 60% chlorotrifluoromethane2.2UN2599Chlorpyriphos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Chlorpyriphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PChlorthiophos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Chlorthiophos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PChlorure antimonieuxAntimonous chloride8Voir UN1733Chlorure arsénieuxArsenious chloride;orArsenous chloride6.1Voir UN1560Chlorure cuivreuxCuprous chloride8Voir UN2802PChlorure cuivriqueCupric chloride8Voir UN2802PCHLORURE CYANURIQUECYANURIC CHLORIDE8UN2670CHLORURE D’ACÉTYLEACETYL CHLORIDE3UN1717CHLORURE D’ALLYLEALLYL CHLORIDE3UN1100CHLORURE D’ALUMINIUM ANHYDREALUMINUM CHLORIDE, ANHYDROUS8UN1726CHLORURE D’ALUMINIUM EN SOLUTIONALUMINUM CHLORIDE SOLUTION8UN2581CHLORURE D’AMYLEAMYL CHLORIDE3UN1107Chlorure d’anilineAniline chloride6.1Voir UN1548CHLORURE D’ANISOYLEANISOYL CHLORIDE8UN1729Chlorure d’arsenicArsenic chloride6.1Voir UN1560CHLORURE DE BENZÈNEDIAZONIUM (SEC)BENZENE DIAZONIUM CHLORIDE (DRY)InterditCHLORURE DE BENZÈNESULFONYLEBENZENESULFONYL CHLORIDE;orBENZENESULPHONYL CHLORIDE8UN2225CHLORURE DE BENZOYLEBENZOYL CHLORIDE8UN1736CHLORURE DE BENZYLEBENZYL CHLORIDE6.1UN1738CHLORURE DE BENZYLIDÈNEBENZYLIDENE CHLORIDE6.1UN1886CHLORURE DE BENZYLIDYNEBENZOTRICHLORIDE8UN2226CHLORURE DE BROMEBROMINE CHLORIDE2.3UN2901Chlorure de n-butylen-Butyl chloride3Voir UN1127Chlorure de butyroyleButyroyl chloride3Voir UN2353CHLORURE DE BUTYRYLEBUTYRYL CHLORIDE3UN2353Chlorure de chauxBleaching powder5.1Voir UN2208PCHLORURE DE CHLORACÉTYLECHLOROACETYL CHLORIDE6.1UN1752CHLORURES DE CHLOROBENZYLE, LIQUIDESCHLOROBENZYL CHLORIDES, LIQUID6.1UN2235PCHLORURES DE CHLOROBENZYLE, SOLIDESCHLOROBENZYL CHLORIDES, SOLID6.1UN3427PCHLORURE DE CHROMYLECHROMIUM OXYCHLORIDE8UN1758CHLORURE DE CUIVRECOPPER CHLORIDE8UN2802PCHLORURE DE CYANOGÈNE STABILISÉCYANOGEN CHLORIDE, STABILIZED2.3UN1589PCHLORURE DE DICHLORACÉTYLEDICHLOROACETYL CHLORIDE8UN1765CHLORURE DE DIÉTHYLTHIOPHOSPHORYLEDIETHYLTHIOPHOSPHORYL CHLORIDE8UN2751CHLORURE DE DIMÉTHYLCARBAMOYLEDIMETHYLCARBAMOYL CHLORIDE8UN2262CHLORURE DE DIMÉTHYLTHIOPHOSPHORYLEDIMETHYL THIOPHOSPHORYL CHLORIDE6.1UN2267CHLORURE D’ÉTAIN IV ANHYDRESTANNIC CHLORIDE, ANHYDROUS8UN1827CHLORURE D’ÉTAIN IV PENTAHYDRATÉSTANNIC CHLORIDE PENTAHYDRATE8UN2440CHLORURE D’ÉTHYLEETHYL CHLORIDE2.1UN1037Chlorure d’éthylidèneEthylidene chloride3Voir UN2362Chlorure de fer en solutionIron chloride solution8Voir UN2582CHLORURE DE FER III ANHYDREFERRIC CHLORIDE, ANHYDROUS8UN1773CHLORURE DE FER III EN SOLUTIONFERRIC CHLORIDE SOLUTION8UN2582CHLORURE DE FUMARYLEFUMARYL CHLORIDE8UN1780Chlorure d’heptyleHeptyl chloride3Voir UN1993PChlorure d’hexyleHexyl chloride3Voir UN1993PCHLORURE D’HYDROGÈNE ANHYDREHYDROGEN CHLORIDE, ANHYDROUS2.3UN1050CHLORURE D’HYDROGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉHYDROGEN CHLORIDE, REFRIGERATED LIQUID2.3UN2186CHLORURE D’ISOBUTYRYLEISOBUTYRYL CHLORIDE3UN2395Chlorure d’isopropyleIsopropyl chloride3Voir UN2356Chlorure d’isovaléryleIsovaleryl chloride8Voir UN2502Chlorure de magnésium et chlorate de magnésium en mélangeMagnesium chloride and chlorate mixture5.1Voir UN1459Voir UN3407Chlorure de mercure IMercurous chloride6.1Voir UN2025PCHLORURE DE MERCURE IIMERCURIC CHLORIDE6.1UN1624PCHLORURE DE MERCURE AMMONIACALMERCURY AMMONIUM CHLORIDE6.1UN1630PCHLORURE DE MÉTHANESULFONYLEMETHANESULFONYL CHLORIDE;orMETHANESULPHONYL CHLORIDE6.1UN3246CHLORURE DE MÉTHYLALLYLEMETHYLALLYL CHLORIDE3UN2554CHLORURE DE MÉTHYLEMETHYL CHLORIDE2.1UN1063CHLORURE DE MÉTHYLE ET CHLOROPICRINE EN MÉLANGECHLOROPICRIN AND METHYL CHLORIDE MIXTURE2.3UN1582CHLORURE DE MÉTHYLE ET CHLORURE DE MÉTHYLÈNE EN MÉLANGEMETHYL CHLORIDE AND METHYLENE CHLORIDE MIXTURE2.1UN1912Chlorure de méthylèneMethylene chloride6.1Voir UN1593Chlorure de méthylène et chlorure de méthyle en mélangeMethylene chloride and methyl chloride mixture2.1Voir UN1912CHLORURE DE NITROSYLENITROSYL CHLORIDE2.3UN1069Chlorure de perfluoracétylePerfluoroacetyl chloride2.3Voir UN3057Chlorure de phénarsazinePhenarsazine chloride6.1Voir UN1698PCHLORURE DE PHÉNYLACÉTYLEPHENYLACETYL CHLORIDE8UN2577CHLORURE DE PHÉNYLCARBYLAMINEPHENYLCARBYLAMINE CHLORIDE6.1UN1672Chlorure de phosphorePhosphorus chloride6.1Voir UN1809Chlorure de phosphorylePhosphoryl chloride6.1Voir UN1810CHLORURE DE PICRYLEPICRYL CHLORIDE1.1DUN0155CHLORURE DE PICRYLE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauPICRYL CHLORIDE, WETTED with not less than 10% water by mass4.1UN3365Chlorure de pivaloylePivaloyl chloride6.1Voir UN2438Chlorure de plomb, solideLead chloride, solid6.1Voir UN2291PCHLORURE DE PROPIONYLEPROPIONYL CHLORIDE3UN1815Chlorure de propylePropyl chloride3Voir UN1278CHLORURE DE PYROSULFURYLEPYROSULFURYL CHLORIDE;orPYROSULPHURYL CHLORIDE8UN1817Chlorure de siliciumSilicon chloride8Voir UN1818CHLORURES DE SOUFRESULFUR CHLORIDES;orSULPHUR CHLORIDES8UN1828CHLORURE DE SULFURYLESULFURYL CHLORIDE;orSULPHURYL CHLORIDE6.1UN1834CHLORURE DE THIONYLETHIONYL CHLORIDE8UN1836CHLORURE DE THIOPHOSPHORYLETHIOPHOSPHORYL CHLORIDE8UN1837CHLORURE DE TRICHLORACÉTYLETRICHLOROACETYL CHLORIDE8UN2442CHLORURE DE TRIFLUORACÉTYLETRIFLUOROACETYL CHLORIDE2.3UN3057CHLORURE DE TRIMÉTHYLACÉTYLETRIMETHYLACETYL CHLORIDE6.1UN2438CHLORURE DE VALÉRYLEVALERYL CHLORIDE8UN2502CHLORURE DE VINYLE STABILISÉVINYL CHLORIDE, STABILIZED2.1UN1086CHLORURE DE VINYLIDÈNE STABILISÉVINYLIDENE CHLORIDE, STABILIZED3UN1303PCHLORURE DE ZINC ANHYDREZINC CHLORIDE, ANHYDROUS8UN2331PCHLORURE DE ZINC EN SOLUTIONZINC CHLORIDE SOLUTION8UN1840PChlorure et chlorate de magnésium en mélangeMagnesium chloride and chlorate mixture5.1Voir UN1459Voir UN3407Chlorure ferrique (III), anhydreIron chloride, anhydrous;orIron (III) chloride, anhydrous8Voir UN1773Chlorure mercureuxMercurous chloride6.1Voir UN2025PChlorure mercuriqueMERCURIC CHLORIDE6.1Voir UN1624PChlorure mercurique ammoniacalMercuric ammonium chloride6.1Voir UN1630PChrysotileChrysotile9Voir UN2590CHUTES DE CAOUTCHOUC, sous forme de poudre ou de grains, dont l’indice granulométrique ne dépasse pas 840 microns et avec une teneur en caoutchouc supérieure à 45 %RUBBER SHODDY powdered or granulated, not exceeding 840 microns and rubber content exceeding 45%4.1UN1345CinèneCinene3Voir UN2052PCinnamèneCinnamene3Voir UN2055CinnamolCinnamol3Voir UN2055CiragesWaxes38Voir UN1263Voir UN3066CISAILLES PYROTECHNIQUES EXPLOSIVESCUTTERS, CABLE, EXPLOSIVE1.4SUN0070COBALT TRINITROAMINETRINITROAMINE COBALTInterditCocculusCocculus6.1Voir UN3172PCoconitrileCoconitrile9Voir UN3082PCOKE, CHAUD, autre que le coke de pétroleCOKE, HOT, other than petroleum cokeInterditCollesCement3Voir UN1133CollodionsCollodion3Voir UN2059COLORANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.DYE, LIQUID, CORROSIVE, N.O.S.8UN2801COLORANT LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.DYE, LIQUID, TOXIC, N.O.S.6.1UN1602COLORANT SOLIDE CORROSIF, N.S.A.DYE, SOLID, CORROSIVE, N.O.S.8UN3147COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.DYE, SOLID, TOXIC, N.O.S.6.1UN3143COMPLEXE DE TRIFLUORURE DE BORE ET D’ACIDE ACÉTIQUE, LIQUIDEBORON TRIFLUORIDE ACETIC ACID COMPLEX, LIQUID8UN1742COMPLEXE DE TRIFLUORURE DE BORE ET D’ACIDE ACÉTIQUE, SOLIDEBORON TRIFLUORIDE ACETIC ACID COMPLEX, SOLID8UN3419COMPLEXE DE TRIFLUORURE DE BORE ET D’ACIDE PROPIONIQUE, LIQUIDEBORON TRIFLUORIDE PROPIONIC ACID COMPLEX, LIQUID8UN1743COMPLEXE DE TRIFLUORURE DE BORE ET D’ACIDE PROPIONIQUE, SOLIDEBORON TRIFLUORIDE PROPIONIC ACID COMPLEX, SOLID8UN3420COMPOSANTS DE CHAÎNE PYROTECHNIQUE, N.S.A.COMPONENTS, EXPLOSIVE TRAIN, N.O.S.1.1B1.2B1.4B1.4SUN0461UN0382UN0383UN0384COMPOSÉ DU BARYUM, N.S.A., à l’exclusion du sulfate de baryumBARIUM COMPOUND, N.O.S., other than barium sulphate6.1UN1564COMPOSÉ DU BÉRYLLIUM, N.S.A.BERYLLIUM COMPOUND, N.O.S.6.1UN1566COMPOSÉ DU CADMIUMCADMIUM COMPOUND6.1UN2570Composés du mercure (I) (mercureux) (voir COMPOSÉ DU MERCURE, N.S.A.)Mercury(I) (mercurous) compounds (see MERCURY BASED PESTICIDE)PComposés du mercure (II) (mercuriques) (voir COMPOSÉ DU MERCURE, N.S.A.)Mercury(II) (mercuric) compounds (see MERCURY BASED PESTICIDE)PCOMPOSÉ DU SÉLÉNIUM, LIQUIDE, N.S.A.SELENIUM COMPOUND, LIQUID, N.O.S.6.1UN3440COMPOSÉ DU SÉLÉNIUM, SOLIDE, N.S.A.SELENIUM COMPOUND, SOLID, N.O.S.6.1UN3283COMPOSÉ DU TELLURE, N.S.A.TELLURIUM COMPOUND, N.O.S.6.1UN3284COMPOSÉ DU THALLIUM, N.S.A.THALLIUM COMPOUND, N.O.S.6.1UN1707PComposés du tributylétain (voir PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE)Tributyltin compounds (see ORGANOTIN PESTICIDE)PComposés du triphénylétain (autres que l’acétate de fentine et l’hydroxyde de fentine) (voir PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE)Triphenyltin compounds (other than Fentin acetate and Fentin hydroxide) (see ORGANOTIN PESTICIDE)PCOMPOSÉ DU VANADIUM, N.S.A.VANADIUM COMPOUND, N.O.S.6.1UN3285COMPOSÉ INORGANIQUE LIQUIDE DE L’ANTIMOINE, N.S.A., à l’exception des sulfures et des oxydes d’antimoine contenant au plus 0,5 % (masse) d’arsenicANTIMONY COMPOUND, INORGANIC, LIQUID, N.O.S., except antimony oxides and sulphides containing less than 0.5% arsenic, by mass6.1UN3141COMPOSÉ INORGANIQUE SOLIDE DE L’ANTIMOINE, N.S.A., à l’exception des sulfures et des oxydes d’antimoine contenant au plus 0,5 % (masse) d’arsenicANTIMONY COMPOUND, INORGANIC, SOLID, N.O.S., except antimony oxides and sulphides containing less than 0.5% arsenic, by mass6.1UN1549COMPOSÉS IODOXY (SECS)IODOXY COMPOUNDS (DRY)InterditCOMPOSÉS ISOMÉRIQUES DU DIISOBUTYLÈNEDIISOBUTYLENE, ISOMERIC COMPOUNDS3UN2050COMPOSÉ LIQUIDE DE LA NICOTINE, N.S.A.NICOTINE COMPOUND, LIQUID, N.O.S.6.1UN3144COMPOSÉ LIQUIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment : arséniates, n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d’arsenic, n.s.a.ARSENIC COMPOUND, LIQUID, N.O.S., inorganic, including : Arsenates, n.o.s.; Arsenites, n.o.s.; and Arsenic sulphides, n.o.s.6.1UN1556COMPOSÉ LIQUIDE DU MERCURE, N.S.A., à l’exception du chlorure mercureux et du cinabreMERCURY COMPOUND, LIQUID, N.O.S., excluding mercurous chloride and cinnabar6.1UN2024PCOMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, LIQUIDE, N.S.A.ORGANOARSENIC COMPOUND, LIQUID, N.O.S.6.1UN3280COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, SOLIDE, N.S.A.ORGANOARSENIC COMPOUND, SOLID, N.O.S.6.1UN3465Composés organiques de l’étain (pesticides) (voir PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE)Organotin compounds (pesticides) (see ORGANOTIN PESTICIDE)PCOMPOSÉ ORGANIQUE LIQUIDE DE L’ÉTAIN, N.S.A.ORGANOTIN COMPOUND, LIQUID, N.O.S.6.1UN2788PCOMPOSÉ ORGANIQUE SOLIDE DE L’ÉTAIN, N.S.A.ORGANOTIN COMPOUND, SOLID, N.O.S.6.1UN3146PCOMPOSÉ ORGANOMÉTALLIQUE LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.ORGANOMETALLIC COMPOUND, LIQUID, TOXIC, N.O.S.6.1UN3282COMPOSÉ ORGANOMÉTALLIQUE SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.ORGANOMETALLIC COMPOUND, SOLID, TOXIC, N.O.S.6.1UN3467COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.ORGANOPHOSPHORUS COMPOUND, LIQUID, TOXIC, N.O.S.6.1UN3278COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.ORGANOPHOSPHORUS COMPOUND, SOLID, TOXIC, N.O.S.6.1UN3464COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.ORGANOPHOSPHORUS COMPOUND, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S.6.1UN3279Composé organostannique liquide, n.s.a.ORGANOTIN COMPOUND, LIQUID, N.O.S.6.1UN2788PComposé organostannique solide, n.s.a.ORGANOTIN COMPOUND, SOLID, N.O.S.6.1UN3146PCOMPOSÉ PHÉNYLMERCURIQUE, N.S.A.PHENYLMERCURIC COMPOUND, N.O.S.6.1UN2026PCOMPOSÉ SOLIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment : arséniates, n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d’arsenic, n.s.a.ARSENIC COMPOUND, SOLID, N.O.S., inorganic, including : Arsenates, n.o.s.; Arsenites, n.o.s.; and Arsenic sulphides, n.o.s.6.1UN1557COMPOSÉ SOLIDE DE LA NICOTINE, N.S.A.NICOTINE COMPOUND, SOLID, N.O.S.6.1UN1655COMPOSÉ SOLIDE DU MERCURE, N.S.A., à l’exception du cinabreMERCURY COMPOUND, SOLID, N.O.S., excluding cinnabar6.1UN2025PCOMPOSÉ SOLUBLE DU PLOMB, N.S.A.LEAD COMPOUND, SOLUBLE, N.O.S.6.1UN2291PComposition BComposition B1.1DVoir UN0118CONDENSATEUR ASYMÉTRIQUE (ayant une capacité de stockage d’énergie supérieure à 0,3 Wh)CAPACITOR, ASYMMETRIC (with an energy storage capacity greater than 0.3 Wh)9UN3508CONDENSATEUR ÉLECTRIQUE À DOUBLE COUCHE (avec une capacité de stockage d’énergie supérieure à 0,3 Wh)CAPACITOR, ELECTRIC DOUBLE LAYER (with an energy storage capacity greater than 0.3 Wh)9UN3499Condensats d’hydrocarbureGas drips, hydrocarbon3Voir UN3295Contreforts de chaussures (à base de nitrocellulose)Toe puffs, nitrocellulose base4.1Voir UN1353COPEAUX DE MÉTAUX FERREUX sous une forme susceptible d’échauffement spontanéFERROUS METAL BORINGS, SHAVINGS, TURNINGS or CUTTINGS in a form liable to self-heating4.2UN2793COPRAHCOPRA4.2UN1363CORDEAU BICKFORDFUSE, SAFETY1.4SUN0105CORDEAU D’ALLUMAGE à enveloppe métalliqueFUSE, IGNITER, tubular, metal clad1.4GUN0103CORDEAU DÉTONANT à enveloppe métalliqueCORD, DETONATING, metal clad;orFUSE, DETONATING, metal clad1.1D1.2DUN0290UN0102CORDEAU DÉTONANT À CHARGE RÉDUITE à enveloppe métalliqueCORD, DETONATING, MILD EFFECT, metal clad;orFUSE, DETONATING, MILD EFFECT, metal clad1.4DUN0104CORDEAU DÉTONANT À SECTION PROFILÉECHARGES, SHAPED, FLEXIBLE, LINEAR1.1D1.4DUN0288UN0237CORDEAU DÉTONANT soupleCORD, DETONATING, flexible1.1D1.4DUN0065UN0289CorditeCordite1.1C1.3CVoir UN0160Voir UN0161Coton-collodionsCollodion cottons1.1D1.1D1.3C34.14.14.1Voir UN0340Voir UN0341Voir UN0342Voir UN2059Voir UN2555Voir UN2556Voir UN2557Coton, déchets huileux deCOTTON WASTE, OILY4.2UN1364COTON HUMIDECOTTON, WET4.2UN1365Coton-poudreGuncotton1.1D1.1D1.3C1.3CVoir UN0340Voir UN0341Voir UN0342Voir UN0343CouleursColours38Voir UN1263Voir UN3066Coumachlore (voir PESTICIDE COUMARINIQUE)Coumachlor (see COUMARIN DERIVATIVE PESTICIDE)PCoumaphos (voir PESTICIDE COUMARINIQUE)Coumaphos (see COUMARIN DERIVATIVE PESTICIDE)PCrasses d’aluminiumAluminum dross4.3Voir UN3170CRASSES D’ALUMINIUM, CHAUDESALUMINUM DROSS, HOTInterditCRASSES DE MAGNÉSIUM, HUMIDES OU CHAUDESMAGNESIUM DROSS, WET OR HOTInterditCréosoteCreosote6.19Voir UN2810Voir UN3082PCRÉSOLS LIQUIDESCRESOLS, LIQUID6.1UN2076CRÉSOLS SOLIDESCRESOLS, SOLID6.1UN3455CrocidoliteCrocidolite9Voir UN2212CROTONALDÉHYDECROTONALDEHYDE6.1UN1143PCROTONALDÉHYDE STABILISÉCROTONALDEHYDE, STABILIZED6.1UN1143PCROTONATE D’ÉTHYLEETHYL CROTONATE3UN1862CROTONYLÈNECROTONYLENE3UN1144Crotoxyphos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Crotoxyphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PCumèneCumene3Voir UN1918CUPRIÉTHYLÈNEDIAMINE EN SOLUTIONCUPRIETHYLENEDIAMINE SOLUTION8UN1761PCUPROCYANURE DE POTASSIUMPOTASSIUM CUPROCYANIDE6.1UN1679PCUPROCYANURE DE SODIUM EN SOLUTIONSODIUM CUPROCYANIDE SOLUTION6.1UN2317PCUPROCYANURE DE SODIUM SOLIDESODIUM CUPROCYANIDE, SOLID6.1UN2316PCyanacétonitrileCyanoacetonitrile6.1Voir UN2647CYANAMIDE CALCIQUE contenant plus de 0,1 % de carbure de calciumCALCIUM CYANAMIDE with more than 0.1% calcium carbide4.3UN1403CYANHYDRINE D’ACÉTONE STABILISÉEACETONE CYANOHYDRIN, STABILIZED6.1UN1541PCyanocuprate de potassium (I)Potassium cyanocuprate (I)6.1Voir UN1679PCYANOGÈNECYANOGEN2.3UN1026Cyanomercurate de potassiumPotassium cyanomercurate6.1Voir UN1626PCyanophos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Cyanophos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PCyanure cuivriqueCupric cyanide6.1Voir UN1587PCYANURE D’ARGENTSILVER CYANIDE6.1UN1684PCYANURE DE BARYUMBARIUM CYANIDE6.1UN1565PCyanure de benzyleBenzyl cyanide6.1Voir UN2470Cyanure de bromeBromine cyanide6.1Voir UN1889PCYANURES DE BROMOBENZYLE LIQUIDESBROMOBENZYL CYANIDES, LIQUID6.1UN1694CYANURES DE BROMOBENZYLE SOLIDES, à l’exception du cyanure de p-bromobenzyleBROMOBENZYL CYANIDES, SOLID, except p-bromobenzyl cyanide6.1UN3449CYANURE DE CALCIUMCALCIUM CYANIDE6.1UN1575PCyanure de chlore, stabiliséChlorine cyanide, stabilized2.3Voir UN1589PCyanure de chlorométhyleChloromethyl cyanide6.1Voir UN2668CYANURE DE CUIVRECOPPER CYANIDE6.1UN1587PCYANURE DE MERCUREMERCURY CYANIDE6.1UN1636PCyanure de mercure et de potassiumMercury potassium cyanide6.1Voir UN1626PCyanure de méthyleMethyl cyanide3Voir UN1648Cyanure de méthylèneMethylene cyanide6.1Voir UN2647CYANURE DE NICKELNICKEL CYANIDE6.1UN1653PCyanure de nickel (II)Nickel (II) cyanide6.1Voir UN1653PCyanure de phénylePhenyl cyanide6.1Voir UN2224CYANURE DE PLOMBLEAD CYANIDE6.1UN1620PCyanure de plomb (II)Lead (II) cyanide6.1Voir UN1620PCYANURE DE POTASSIUM EN SOLUTIONPOTASSIUM CYANIDE SOLUTION6.1UN3413PCYANURE DE POTASSIUM, SOLIDEPOTASSIUM CYANIDE, SOLID6.1UN1680PCYANURE DE SODIUM EN SOLUTIONSODIUM CYANIDE SOLUTION6.1UN3414PCYANURE DE SODIUM, SOLIDESODIUM CYANIDE, SOLID6.1UN1689PCYANURE DE ZINCZINC CYANIDE6.1UN1713PCYANURE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION ALCOOLIQUE contenant au plus 45 % de cyanure d’hydrogèneHYDROGEN CYANIDE, SOLUTION IN ALCOHOL with not more than 45% hydrogen cyanide6.1UN3294PCYANURE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au plus 20 % de cyanure d’hydrogèneHYDROGEN CYANIDE, AQUEOUS SOLUTION with not more than 20% hydrogen cyanide6.1UN1613PCYANURE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant plus de 20 % de cyanure d’hydrogèneHYDROCYANIC ACID, AQUEOUS SOLUTION with more than 20% hydrogen cyanide;orHYDROGEN CYANIDE, AQUEOUS SOLUTION with more than 20% hydrogen cyanideInterditCYANURE D’HYDROGÈNE STABILISÉ, avec moins de 3 % d’eauHYDROGEN CYANIDE, STABILIZED, containing less than 3% water6.1UN1051PCYANURE D’HYDROGÈNE STABILISÉ, avec moins de 3 % d’eau et absorbé dans un matériau inerte poreuxHYDROGEN CYANIDE, STABILIZED, containing less than 3% water and absorbed in a porous inert material6.1UN1614PCyanure de tétraméthylèneTetramethylene cyanide6.1Voir UN2205CYANURE DOUBLE DE MERCURE ET DE POTASSIUMMERCURIC POTASSIUM CYANIDE6.1UN1626PCyanure en mélange, inorganique, solide, n.s.a.Cyanide mixture, inorganic, solid, n.o.s.6.1Voir UN1588PCYANURE EN SOLUTION, N.S.A.CYANIDE SOLUTION, N.O.S.6.1UN1935PCYANURES INORGANIQUES, SOLIDES, N.S.A., à l’exception des ferricyanures et des ferrocyanuresCYANIDES, INORGANIC, SOLID, N.O.S., excluding ferricyanides and ferrocyanides6.1UN1588PCyanure mercuriqueMercuric cyanide6.1Voir UN1636PCyanures, organiques, inflammables, toxiques, n.s.a.Cyanides, organic, flammable, toxic, n.o.s.3Voir UN3273Cyanures, organiques, toxiques, n.s.a.Cyanides, organic, toxic, n.o.s.6.16.1Voir UN3276Voir UN3439Cyanures, organiques, toxiques, inflammables, n.s.a.Cyanides, organic, toxic, flammable, n.o.s.6.1Voir UN3275CYCLOBUTANECYCLOBUTANE2.1UN2601CYCLODODÉCATRIÈNE-1,5,91,5,9-CYCLODODECATRIENE6.1UN2518PCYCLOHEPTANECYCLOHEPTANE3UN2241PCYCLOHEPTATRIÈNECYCLOHEPTATRIENE3UN2603Cycloheptatriène-1,3,51,3,5-Cycloheptatriene3Voir UN2603CYCLOHEPTÈNECYCLOHEPTENE3UN2242Cyclohexadiènedione-1,41,4-Cyclohexadienedione6.1Voir UN2587CYCLOHEXANECYCLOHEXANE3UN1145CyclohexanethiolCyclohexanethiol3Voir UN3054CYCLOHEXANONECYCLOHEXANONE3UN1915CYCLOHEXÈNECYCLOHEXENE3UN2256CYCLOHÉXÉNYLTRICHLOROSILANECYCLOHEXENYLTRICHLOROSILANE8UN1762CYCLOHEXYLAMINECYCLOHEXYLAMINE8UN2357CYCLOHEXYLTRICHLOROSILANECYCLOHEXYLTRICHLOROSILANE8UN1763CYCLONITE DÉSENSIBILISÉECYCLONITE, DESENSITIZED1.1DUN0483CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisantCYCLONITE and OCTOGEN MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauCYCLONITE and OCTOGEN MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, DÉSENSIBILISÉE avec au moins 10 % (masse) de flegmatisantCYCLONITE and CYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, HUMIDIFIÉE avec au moins 15 % (masse) d’eau CYCLONITE and CYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisantCYCLONITE and HMX MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391CYCLONITE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauCYCLONITE and HMX MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391CYCLONITE, HUMIDIFIÉE avec au moins 15 % (masse) d’eauCYCLONITE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0072CYCLOOCTADIÈNE PHOSPHINESCYCLOOCTADIENE PHOSPHINES4.2UN2940CYCLOOCTADIÈNESCYCLOOCTADIENES3UN2520CYCLOOCTATÉTRAÈNECYCLOOCTATETRAENE3UN2358CYCLOPENTANECYCLOPENTANE3UN1146CYCLOPENTANOLCYCLOPENTANOL3UN2244CYCLOPENTANONECYCLOPENTANONE3UN2245CYCLOPENTÈNECYCLOPENTENE3UN2246CYCLOPROPANECYCLOPROPANE2.1UN1027CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE DÉSENSIBILISÉECYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE, DESENSITIZED1.1DUN0484CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, HUMIDIFIÉE avec au moins 15 % (masse) d’eauCYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0226CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE (SÈCHE) ou non-flegmatiséeCYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE (DRY) or unphlegmatizedInterditCYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE, DÉSENSIBILISÉECYCLOTRIMETHYLENETRINITRAMINE, DESENSITIZED1.1DUN0483CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, DÉSENSIBILISÉE avec au moins 10 % (masse) de flegmatisantCYCLOTRIMETHYLENETRINITRAMINE AND CYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, HUMIDIFIÉE avec au moins 15 % (masse) d’eau CYCLOTRIMETHYLENETRINITRAMINE AND CYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisantCYCLOTRIMETHYLENETRINITRAMINE AND OCTOGEN MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauCYCLOTRIMETHYLENETRINITRAMINE AND OCTOGEN MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisantCYCLOTRIMETHYLENETRINITRAMINE AND HMX MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauCYCLOTRIMETHYLENETRINITRAMINE AND HMX MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391CYCLOTRIMÉTHYLÈNETRINITRAMINE, HUMIDIFIÉE avec au moins 15 % (masse) d’eauCYCLOTRIMETHYLENETRINITRAMINE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0072Cyhexatin (voir PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE)Cyhexatin (see ORGANOTIN PESTICIDE)PCYMÈNESCYMENES3UN2046PCymolCymol3Voir UN2046PCyperméthrine (voir PYRÉTHROÏDE PESTICIDE)Cypermethrin (see PYRETHROID PESTICIDE)PDDT (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)DDT (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PDéanolDeanol8Voir UN2051DÉCABORANEDECABORANE4.1UN1868DÉCAHYDRONAPHTHALÈNEDECAHYDRONAPHTHALENE3UN1147n-DécaldéhydeDecaldehyde9Voir UN3082PDécalineDecalin3Voir UN1147n-DÉCANEn-DECANE3UN2247DÉCHET (BIO) MÉDICAL, N.S.A.(BIO) MEDICAL WASTE, N.O.S.6.2UN3291DÉCHET D’HÔPITAL, NON SPÉCIFIÉ, N.S.A.CLINICAL WASTE, UNSPECIFIED, N.O.S.6.2UN3291DÉCHET MÉDICAL, N.S.A.MEDICAL WASTE, N.O.S.6.2UN3291DÉCHET MÉDICAL RÉGLEMENTÉ, N.S.A.REGULATED MEDICAL WASTE, N.O.S.6.2UN3291DÉCHETS DE CAOUTCHOUC, sous forme de poudre ou de grains, dont l’indice granulométrique ne dépasse pas 840 microns et avec une teneur en caoutchouc supérieure à 45 %RUBBER SCRAP powdered or granulated, not exceeding 840 microns and rubber content exceeding 45%4.1UN1345DÉCHETS DE CELLULOÏDCELLULOID, SCRAP4.2UN2002DÉCHETS DE LAINE MOUILLÉES, réglementés seulement lorsqu’ils sont transportés par bâtimentWOOL WASTE, WET, regulated only when transported by vessel4.2UN1387DÉCHETS DE POISSON NON STABILISÉSFISH SCRAP, UNSTABILIZED4.2UN1374DÉCHETS DE POISSON STABILISÉS, réglementés seulement lorsqu’ils sont transportés par bâtimentFISH SCRAP, STABILIZED, regulated only when transported by vessel9UN2216DÉCHETS DE ZIRCONIUMZIRCONIUM SCRAP4.2UN1932DÉCHETS HUILEUX DE COTONCOTTON WASTE, OILY4.2UN1364DÉCHETS TEXTILES MOUILLÉS, réglementés seulement lorsqu’ils sont transportés par bâtimentTEXTILE WASTE, WET, regulated only when transported by vessel4.2UN1857DEF (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)DEF (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PDesmédiphamDesmediphamVoir Note 1PDÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.DISINFECTANT, LIQUID, CORROSIVE, N.O.S.8UN1903DÉSINFECTANT LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.DISINFECTANT, LIQUID, TOXIC, N.O.S.6.1UN3142DÉSINFECTANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.DISINFECTANT, SOLID, TOXIC, N.O.S.6.1UN1601DÉTONATEURS de mine (de sautage) ÉLECTRIQUESDETONATORS, ELECTRIC for blasting1.1B1.4B1.4SUN0030UN0255UN0456DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUESDETONATORS, NON-ELECTRIC for blasting1.1B1.4B1.4SUN0029UN0267UN0455DÉTONATEURS POUR MUNITIONSDETONATORS FOR AMMUNITION1.1B1.2B1.4B1.4SUN0073UN0364UN0365UN0366DEUTÉRIUM COMPRIMÉDEUTERIUM, COMPRESSED2.1UN1957Di-(Di-tert-BUTYLPEROXYCYCLOHEXYL-4,4)-2,2 PROPANE, avec plus de 42 % avec solide inerte2,2-DI-(4,4-DI-tert-BUTYLPEROXYCYCLOHEXYL) PROPANE, with more than 42% with inert solidInterditDI-(HYDROXY-1 TÉTRAZOLE) (SEC)DI-(1-HYDROXYTETRAZOLE) (DRY)InterditDi-(tert-BUTYLPEROXY)-2,2 BUTANE, avec plus de 55 % en solution2,2-DI-(tert-BUTYLPEROXY) BUTANE, with more than 55% in solutionInterditDIACÉTONE-ALCOOLDIACETONE ALCOHOL3UN1148DiacétyleDiacetyl3Voir UN2346PDialifos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Dialifos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PDiallate (voir PESTICIDE, N.S.A.)Diallate (see PESTICIDE, N.O.S.)PDIALLYLAMINEDIALLYLAMINE3UN2359DIAMIDEMAGNÉSIUMMAGNESIUM DIAMIDE4.2UN2004Diamino-1,2 éthane1,2-Diaminoethane8Voir UN1604DIAMINO-4,4’ DIPHÉNYLMÉTHANE4,4’-DIAMINODIPHENYLMETHANE6.1UN2651PDiaminopropylamineDiaminopropylamine8Voir UN2269DI-n-AMYLAMINEDI-n-AMYLAMINE3UN2841p-DIAZIDOBENZÈNEp-DIAZIDOBENZENEInterditDIAZIDO-1,2 ÉTHANE1,2-DIAZIDOETHANEInterditDiazinon (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Diazinon (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PDIAZO-1,1’ AMINONAPTHALÈNE1,1-DIAZOAMINONAPTHALENEInterditDIAZO-1,3 PROPANE1,3-DIAZOPROPANEInterditDIAZOAMINOTÉTRAZOLE (SEC)DIAZOAMINOTETRAZOLE (DRY)InterditDIAZODINITROPHÉNOL (SEC)DIAZODINITROPHENOL (DRY)InterditDIAZODINITROPHÉNOL HUMIDIFIÉ avec au moins 40 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauDIAZODINITROPHENOL, WETTED with not less than 40% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1AUN0074DIAZODIPHÉNYLMÉTHANEDIAZODIPHENYLMETHANEInterditDIAZOTURE DE L’ACIDE HYDRAZINE DICARBONIQUEHYDRAZINE DICARBONIC ACID DIAZIDEInterditDIAZOTURE DE p-XYLYLEp-XYLYL DIAZIDEInterditDibenzopyridineDibenzopyridine6.1Voir UN2713DIBENZYLDICHLOROSILANEDIBENZYLDICHLOROSILANE8UN2434DIBORANEDIBORANE2.3UN1911DIBROMO-1,2 BUTANONE-31,2-DIBROMOBUTAN-3-ONE6.1UN2648Dibromo-1,2 chloro-3 propane1,2-Dibromo-3-chloropropane6.1Voir UN2872Dibromo-1,3 benzène1,3-Dibromobenzene9Voir UN3082PDIBROMACÉTYLÈNEDIBROMOACETYLENEInterditDIBROMOCHLOROPROPANESDIBROMOCHLOROPROPANES6.1UN2872DIBROMODIFLUOROMÉTHANEDIBROMODIFLUOROMETHANE9UN1941DIBROMOMÉTHANEDIBROMOMETHANE6.1UN2664DIBROMURE D’ÉTHYLÈNEETHYLENE DIBROMIDE6.1UN1605Dibromure d’éthylène et bromure de méthyle en mélange liquideEthylene dibromide and methyl bromide mixture, liquid6.1Voir UN1647PDibromure de méthylèneMethylene dibromide6.1Voir UN2664DI-n-BUTYLAMINEDI-n-BUTYLAMINE8UN2248DIBUTYLAMINOÉTHANOLDIBUTYLAMINOETHANOL6.1UN2873Dibutylamino-2 éthanol2-Dibutylaminoethanol6.1Voir UN2873N,N-Di-n-ButylaminoéthanolN,N-Di-n-butylaminoethanol6.1Voir UN28731,4-Di-tert-butylbenzène1,4-Di-tert-butylbenzene9Voir UN3077PDibutylcétoneDi-normal-butyl ketone3Voir UN1224PDICÉTÈNE STABILISÉDIKETENE, STABILIZED6.1UN2521Dichlofenthion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Dichlofenthion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PDichlofop méthylDiclofop-methylVoir Note 1PDICHLORACÉTATE DE MÉTHYLEMETHYL DICHLOROACETATE6.1UN2299DICHLORANILINES LIQUIDESDICHLOROANILINES, LIQUID6.1UN1590PDICHLORANILINES SOLIDESDICHLOROANILINES, SOLID6.1UN3442Palpha-Dichlorhydrinealpha-Dichlorohydrin6.1Voir UN2750Dichlorohydrine-1,3 du glycérolGlycer-1,3-dichlorohydrin6.1Voir UN2750DICHLORO-1,3 ACÉTONE1,3-DICHLOROACETONE6.1UN2649DICHLOROACÉTYLÈNEDICHLOROACETYLENEInterditm-Dichlorobenzènemeta-Dichlorobenzene6.1Voir UN2810Po-DICHLOROBENZÈNEo-DICHLOROBENZENE6.1UN1591p-Dichlorobenzènepara-Dichlorobenzene9Voir UN3082PDichloro-1,3 benzène1,3-Dichlorobenzene6.1Voir UN2810PDichloro-1,4 benzène1,4-Dichlorobenzene9Voir UN3082PDICHLORODIFLUOROMÉTHANEDICHLORODIFLUOROMETHANE2.2UN1028DICHLORODIFLUOROMÉTHANE ET DIFLUORÉTHANE EN MÉLANGE AZÉOTROPE contenant environ 74 % de dichlorodifluorométhaneDICHLORODIFLUOROMETHANE AND DIFLUOROETHANE AZEOTROPIC MIXTURE with approximately 74% dichlorodifluoromethane2.2UN2602Dichlorodifluorométhane et oxyde d’éthylène, mélange de, contenant au plus 12,5 % d’oxyde d’éthylèneDichlorodifluoromethane and ethylene oxide mixture with not more than 12.5% ethylene oxide2.2Voir UN3070DICHLORO-1,1 ÉTHANE1,1-DICHLOROETHANE3UN2362Dichloro-1,2 éthane1,2-Dichloroethane3Voir UN1184DICHLORO-1,2 ÉTHYLÈNE1,2-DICHLOROETHYLENE3UN1150Dichloro-1,1 éthylène, stabilisé1,1-Dichloroethylene, stabilized3Voir UN1303PDICHLOROFLUOROMÉTHANEDICHLOROFLUOROMETHANE2.2UN1029Dichloro-1,6 hexane1,6-Dichlorohexane9Voir UN3082PDICHLOROMÉTHANEDICHLOROMETHANE6.1UN1593DICHLORO-1,1 NITRO-1 ÉTHANE1,1-DICHLORO-1-NITROETHANE6.1UN2650DICHLOROPENTANESDICHLOROPENTANES3UN1152DichlorophénolDichlorophenol6.1Voir UN2020Voir UN2021Dichlorophénol-2,42,4-Dichlorophenol6.1UN2020PDICHLOROPHÉNYLPHOSPHINEPHENYLPHOSPHORUS DICHLORIDE8UN2798DICHLORO(PHÉNYL)THIOPHOSPHOREPHENYLPHOSPHORUS THIODICHLORIDE8UN2799DICHLOROPHÉNYLTRICHLOROSILANEDICHLOROPHENYLTRICHLOROSILANE8UN1766PDICHLORO-1,2 PROPANE1,2-DICHLOROPROPANE3UN1279DICHLORO-1,3 PROPANOL-21,3-DICHLOROPROPANOL-26.1UN2750Dichloro-1,3 propanone-21,3-Dichloro-2-propanone6.1Voir UN26491,3-Dichloropropène1,3-Dichloropropene3Voir UN2047PDICHLOROPROPÈNESDICHLOROPROPENES3UN2047DICHLOROSILANEDICHLOROSILANE2.3UN2189DICHLORO-1,2 TÉTRAFLUORO-1,1,2,2 ÉTHANE1,2-DICHLORO-1,1,2,2-TETRAFLUOROETHANE2.2UN1958Dichloro s-triazine trione-2,4,6Dichloro-s-triazine-2,4,6-trione5.1Voir UN2465DICHLOROVINYLCHLORARSINEDICHLOROVINYLCHLORARSINEInterditDichlorure de fumaroyleFumaroyl dichloride8Voir UN1780Dichlorure de mercureMercury bichloride6.1Voir UN1624PDichlorure de propylènePropylene dichloride3Voir UN1279Dichlorure de soufreSulfur dichloride;orSulphur dichloride8Voir UN1828DICHLORURE D’ÉTHYLÈNEETHYLENE DICHLORIDE3UN1184Dichlorure d’isocyanophénylePhenylisocyanodichloride6.1Voir UN1672Dichlorvos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Dichlorvos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PDICHROMATE D’AMMONIUMAMMONIUM DICHROMATE5.1UN1439Dicrotophos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Dicrotophos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PDicyano-1,4 butane1,4-Dicyanobutane6.1Voir UN2205Dicyanocuprate de potassium (I)Potassium dicyanocuprate (I)6.1Voir UN1679PDicyanocuprate de sodium (I), en solutionSodium dicyanocuprate (I) solution6.1Voir UN2317PDicyanocuprate de sodium (I), solideSodium dicyanocuprate (I), solid6.1Voir UN2316PDicycloheptadièneDicycloheptadiene3Voir UN2251DICYCLOHEXYLAMINEDICYCLOHEXYLAMINE8UN2565DICYCLOPENTADIÈNEDICYCLOPENTADIENE3UN2048Diéldrine (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Dieldrin (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PDIESELDIESEL FUEL3UN1202Diéthoxy-1,1 éthane1,1-Diethoxyethane3Voir UN1088Diéthoxy-1,2 éthane1,2-Diethoxyethane3Voir UN1153DIÉTHOXYMÉTHANEDIETHOXYMETHANE3UN2373DIÉTHOXY-3,3 PROPÈNE3,3-DIETHOXYPROPENE3UN2374DIÉTHYLAMINEDIETHYLAMINE3UN1154DIÉTHYLAMINO-2 ÉTHANOL2-DIETHYLAMINOETHANOL8UN26863-DIÉTHYLAMINOPROPYLAMINE3-DIETHYLAMINOPROPYLAMINE3UN2684N,N-DIÉTHYLANILINEN,N-DIETHYLANILINE6.1UN2432DIÉTHYLBENZÈNEDIETHYLBENZENE3UN2049DiéthylcarbinolDiethylcarbinol3Voir UN1105DIÉTHYLCÉTONEDIETHYL KETONE3UN1156DIÉTHYLDICHLOROSILANEDIETHYLDICHLOROSILANE8UN1767DiéthylènediamineDiethylenediamine8Voir UN2579DIÉTHYLÈNETRIAMINEDIETHYLENETRIAMINE8UN2079N,N-DiéthyléthanolamineN,N-Diethylethanolamine8Voir UN2686N,N-DIÉTHYLÉTHYLÈNEDIAMINEN,N-DIETHYLETHYLENEDIAMINE8UN2685DiéthylzincDiethylzinc4.2Voir UN3394Difluoro-2,4 aniline2,4-Difluoroaniline6.1Voir UN2941DifluorochloroéthaneDifluorochloroethane2.1Voir UN2517DIFLUORO-1,1 ÉTHANE1,1-DIFLUOROETHANE2.1UN1030DIFLUORO-1,1 ÉTHYLÈNE1,1-DIFLUOROETHYLENE2.1UN1959DIFLUOROMÉTHANEDIFLUOROMETHANE2.1UN3252Difluorométhane, pentafluoroéthane et tétrafluoro-1,1,1,2 éthane, en mélange zéotropique avec environ 10 % de difluorométhane et 70 % de pentafluoroéthaneDifluoromethane, pentafluoroethane, and 1,1,1,2-tetrafluoroethane zeotropic mixture with approximately 10% difluoromethane and 70% pentafluoroethane2.2Voir UN3339Difluorométhane, pentafluoroéthane et tétrafluoro-1,1,1,2 éthane, en mélange zéotropique avec environ 20 % de difluorométhane et 40 % de pentafluoroéthaneDifluoromethane, pentafluoroethane, and 1,1,1,2-tetrafluoroethane zeotropic mixture with approximately 20% difluoromethane and 40% pentafluoroethane2.2Voir UN3338Difluorométhane, pentafluoroéthane et tétrafluoro-1,1,1,2 éthane, en mélange zéotropique avec environ 23 % de difluorométhane et 25 % de pentafluoroéthaneDifluoromethane, pentafluoroethane, and 1,1,1,2-tetrafluoroethane zeotropic mixture with approximately 23% difluoromethane and 25% pentafluoroethane2.2Voir UN3340DIFLUORURE ACIDE D’AMMONIUM EN SOLUTIONAMMONIUM HYDROGENDIFLUORIDE SOLUTION8UN2817DIFLUORURE D’OXYGÈNE COMPRIMÉOXYGEN DIFLUORIDE, COMPRESSED2.3UN2190DIHYDRO-2,3 PYRANNE2,3-DIHYDROPYRAN3UN2376DIHYDROPEROXYDE DE DIMÉTHYLHEXANE (SEC)DIMETHYLHEXANE DIHYDROPEROXIDE (DRY)InterditDIHYDROXY-1,8 TÉTRANITRO-2,4,5,7 ANTHRAQUINONE1,8-DIHYDROXY-2,4,5,7-TETRANITROANTHRAQUINONEInterditDIIODOACÉTYLÈNEDIIODOACETYLENEInterditDIISOBUTYLAMINEDIISOBUTYLAMINE3UN2361Diisobutylène, composés isomériques du alpha-Diisobutylene;orbeta-Diisobutylene3Voir UN2050DIISOBUTYLCÉTONEDIISOBUTYL KETONE3UN1157DIISOCYANATE D’HEXAMÉTHYLÈNEHEXAMETHYLENE DIISOCYANATE6.1UN2281DIISOCYANATE D’ISOPHORONEISOPHORONE DIISOCYANATE6.1UN2290DIISOCYANATE DE TOLUÈNETOLUENE DIISOCYANATE6.1UN2078DIISOCYANATE DE TRIMÉTHYLHEXAMÉTHYLÈNETRIMETHYLHEXAMETHYLENE DIISOCYANATE6.1UN2328DIISOPROPYLAMINEDIISOPROPYLAMINE3UN1158DiisopropylbenzènesDiisopropylbenzenes9Voir UN3082PDiisopropylnaphthalènes, isomères mixtesDiisopropylnaphthalenes, mixed isomers9Voir UN3082PDiméthoate (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Dimethoate (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PDIMÉTHOXY-1,1 ÉTHANE1,1-DIMETHOXYETHANE3UN2377DIMÉTHOXY-1,2 ÉTHANE1,2-DIMETHOXYETHANE3UN2252DiméthoxystrychnineDimethoxystrychnine6.1Voir UN1570DIMÉTHYLAMINE ANHYDREDIMETHYLAMINE, ANHYDROUS2.1UN1032DIMÉTHYLAMINE EN SOLUTION AQUEUSEDIMETHYLAMINE, AQUEOUS SOLUTION3UN1160DIMÉTHYLAMINOACÉTONITRILE2-DIMETHYLAMINOACETONITRILE3UN2378DIMÉTHYLAMINO-2 ÉTHANOL2-DIMETHYLAMINOETHANOL8UN2051N,N-DIMÉTHYLANILINEN,N-DIMETHYLANILINE6.1UN2253Diméthylarsenate de sodiumSodium dimethylarsenate6.1Voir UN1688N,N-DiméthylbenzylamineN,N-Dimethylbenzylamine8Voir UN2619DIMÉTHYL-2,3 BUTANE2,3-DIMETHYLBUTANE3UN2457DIMÉTHYL-1,3 BUTYLAMINE1,3-DIMETHYLBUTYLAMINE3UN2379DIMÉTHYLCYCLOHEXANESDIMETHYLCYCLOHEXANES3UN2263N, N-DIMÉTHYLCYCLOHEXYLAMINE DIMETHYLCYCLOHEXYLAMINE8UN2264DIMÉTHYLDICHLOROSILANEDIMETHYLDICHLOROSILANE3UN1162DIMÉTHYLDIÉTHOXYSILANEDIMETHYLDIETHOXYSILANE3UN2380DIMÉTHYL-2,5 (DIHYDROPEROXY)-2,5 HEXANE, avec plus de 82 % avec de l’eau2,5-DIMETHYL-2,5-DIHYDROPEROXY HEXANE, with more than 82% with waterInterditDIMÉTHYLDIOXANNESDIMETHYLDIOXANES3UN2707N,N-DiméthyldodécylamineN,N-DimethyldodecylamineVoir Note 1PDiméthyléthanolamineDimethylethanolamine8Voir UN2051N,N-DIMÉTHYLFORMAMIDEN,N-DIMETHYLFORMAMIDE3UN2265DIMÉTHYLHYDRAZINE ASYMÉTRIQUEDIMETHYLHYDRAZINE, UNSYMMETRICAL6.1UN1163PDIMÉTHYLHYDRAZINE SYMÉTRIQUEDIMETHYLHYDRAZINE, SYMMETRICAL6.1UN2382PDiméthyl-1,1 hydrazine1,1-Dimethylhydrazine6.1Voir UN1163PDiméthyl-1,2 hydrazine1,2-Dimethylhydrazine6.1Voir UN2382PDIMÉTHYL-2,2 PROPANE2,2-DIMETHYLPROPANE2.1UN2044N,N-DIMÉTHYLPROPYLAMINEDIMETHYL-N-PROPYLAMINE3UN2266DiméthylzincDimethylzinc4.2Voir UN3394DINGUDINGU1.1DUN0489DINITRANILINESDINITROANILINES6.1UN1596DINITRATE D’AZIDO-3 PROPYLÈNE-1,2 GLYCOL3-AZIDO-1,2-PROPYLENE GLYCOL DINITRATEInterditDINITRATE D’ÉTHANOL AMINEETHANOL AMINE DINITRATEInterditDINITRATE D’ÉTHYLÈNE GLYCOLETHYLENE GLYCOL DINITRATEInterditDINITRATE DE DIÉTHANOL NITROSAMINE (SEC)DIETHANOL NITROSAMINE DINITRATE (DRY)InterditDINITRATE DE DIÉTHYLÈNEGLYCOL (SEC)DIETHYLENEGLYCOL DINITRATE (DRY)InterditDINITRATE DE DIÉTHYLÈNEGLYCOL DÉSENSIBILISÉ avec au moins 25 % (masse) de flegmatisant non volatil insoluble dans l’eauDIETHYLENEGLYCOL DINITRATE, DESENSITIZED with not less than 25% non-volatile, water-insoluble phlegmatizer, by mass1.1DUN0075DINITRATE DE GLYCÉROL-1,3GLYCEROL-1,3-DINITRATEInterditDINITRATE DE MÉTHYLÈNE GLYCOLMETHYLENE GLYCOL DINITRATEInterditDINITRATE D’ISOSORBIDE EN MÉLANGE avec au moins 60 % de lactose, de mannose, d’amidon ou d’hydrogénophosphate de calciumISOSORBIDE DINITRATE MIXTURE with not less than 60% lactose, mannose, starch or calcium hydrogen phosphate4.1UN2907DINITROBENZÈNES LIQUIDESDINITROBENZENES, LIQUID6.1UN1597DINITROBENZÈNES SOLIDESDINITROBENZENES, SOLID6.1UN3443Dinitrochlorobenzènes liquidesDinitrochlorobenzenes, liquid6.1Voir UN1577PDinitrochlorobenzènes solidesDinitrochlorobenzenes, solid6.1Voir UN3441PDINITRO-o-CRÉSATE D’AMMONIUM EN SOLUTIONAMMONIUM DINITRO-o-CRESOLATE, SOLUTION6.1UN3424PDINITRO-o-CRÉSATE D’AMMONIUM, SOLIDEAMMONIUM DINITRO-o-CRESOLATE, SOLID6.1UN1843PDINITRO-o-CRÉSATE DE SODIUM sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d’eauSODIUM DINITRO-o-CRESOLATE, dry or wetted with less than 15% water, by mass1.3CUN0234PDINITRO-o-CRÉSATE DE SODIUM HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauSODIUM DINITRO-o-CRESOLATE, WETTED with not less than 10% water, by mass4.1UN3369PDINITRO-o-CRÉSATE DE SODIUM HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauSODIUM DINITRO-o-CRESOLATE, WETTED with not less than 15% water, by mass4.1UN1348PDINITRO-o-CRÉSOLDINITRO-o-CRESOL6.1UN1598PDinitro-o-crésolate d’ammonium en solutionAMMONIUM DINITRO-o-CRESOLATE, SOLUTION6.1Voir UN3424PDinitro-o-crésolate d’ammonium, solideAMMONIUM DINITRO-o-CRESOLATE, SOLID6.1Voir UN1843PDINITRO-DIMÉTHYL-7,8 GLYCOLURILE (SEC)DINITRO-7,8-DIMETHYLGLYCOLURIL (DRY)InterditDINITRO-1,3 DIMÉTHYL-5,5 HYDANTOÏNE1,3-DINITRO-5,5-DIMETHYL HYDANTOINInterditDINITRO-1,3 DINITROSO-4,5 BENZÈNE1,3-DINITRO-4,5-DINITROSOBENZENEInterditDINITRO-1,1 ÉTHANE (SEC)1,1-DINITROETHANE (DRY)InterditDINITRO-1,2 ÉTHANE1,2-DINITROETHANEInterditDINITROGLYCOLURILEDINITROGLYCOLURIL1.1DUN0489DINITROMÉTHANEDINITROMETHANEInterditDinitrophénates (classe 1)Dinitrophenates (class 1)1.3CUN0077PDINITROPHÉNATES de métaux alcalins secs ou humidifiés avec moins de 15 % (masse) d’eauDINITROPHENOLATES, alkali metals, dry or wetted with less than 15% water, by mass1.3CUN0077PDINITROPHÉNATES HUMIDIFIÉS avec au moins 15 % (masse) d’eauDINITROPHENOLATES, WETTED with not less than 15% water, by mass4.1UN1321PDINITROPHÉNOL sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d’eauDINITROPHENOL, dry or wetted with less than 15% water, by mass1.1DUN0076PDINITROPHÉNOL EN SOLUTIONDINITROPHENOL SOLUTION6.1UN1599PDINITROPHÉNOL HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauDINITROPHENOL, WETTED with not less than 15% water, by mass4.1UN1320PDINITRO-2,4 PHÉNYLHYDRAZINE HUMIDIFIÉE avec au moins 30 % d’eau2,4-DINITROPHENYLHYDRAZINE, WETTED with not less than 30% waterInterditDINITRO-2,4 PHÉNYLHYDRAZINE SEC2,4-DINITROPHENYLHYDRAZINE (DRY)InterditDINITROPROPYLÈNE GLYCOLDINITROPROPYLENE GLYCOLInterditDINITRO-2,4 RÉSORCINOL (SELS DE MÉTAUX LOURDS DU) (SECS)2,4-DINITRORESORCINOL (HEAVY METAL SALTS OF) (DRY)InterditDINITRO-4,6 RÉSORCINOL (SELS DE MÉTAUX LOURDS DU) (SECS)4,6-DINITRORESORCINOL (HEAVY METAL SALTS OF) (DRY)InterditDINITRO-2,2’ STILBÈNE2,2’-DINITROSTILBENEInterditDINITRO-2,4 TRIMÉTHYL-1,3,5 BENZÈNE2,4-DINITRO-1,3,5-TRIMETHYLBENZENEInterditDINITRORÉSORCINOL sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d’eauDINITRORESORCINOL, dry or wetted with less than 15% water, by mass1.1DUN0078DINITRORÉSORCINOL HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauDINITRORESORCINOL, WETTED with not less than 15% water, by mass4.1UN1322DINITROSOBENZÈNEDINITROSOBENZENE1.3CUN0406DINITROSOBENZYLAMIDINE ET SES SELS (SECS)DINITROSOBENZYLAMIDINE AND SALTS OF (DRY)InterditDinitrotoluène en mélange avec du chlorate de sodiumDinitrotoluene mixed with sodium chlorate1.1DVoir UN0083DINITROTOLUÈNES FONDUSDINITROTOLUENES, MOLTEN6.1UN1600PDINITROTOLUÈNES LIQUIDESDINITROTOLUENES, LIQUID6.1UN2038PDINITROTOLUÈNES SOLIDESDINITROTOLUENES, SOLID6.1UN3454Pa,a’-DI-(NITROXY) MÉTHYLÉTHERa,a’-DI-(NITROXY) METHYLETHERInterditDINITROXY-1,9 PENTAMÉTHYLÈNE TÉTRAMINE-2,4,6,8 (SÈCHE)1,9-DINITROXY PENTAMETHYLENE-2,4,6,8-TETRAMINE (DRY)InterditDinobuton (voir NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE)Dinobuton (see SUBSTITUTED NITROPHENOL PESTICIDE)PDinosèbe (voir NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE)Dinoseb (see SUBSTITUTED NITROPHENOL PESTICIDE)PDinosèbe, acétate de (voir NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE)Dinoseb acetate (see SUBSTITUTED NITROPHENOL PESTICIDE)PDioxacarbe (voir CARBAMATE PESTICIDE)Dioxacarb (see CARBAMATE PESTICIDE)PDIOXANNEDIOXANE3UN1165Dioxathion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Dioxathion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PDIOXOLANNEDIOXOLANE3UN1166Dioxychlorure de chrome (VI)Chromium (VI) dichloride dioxide8Voir UN1758DIOXYDE D’AZOTENITROGEN DIOXIDE2.3UN1067Dioxyde de baryumBarium binoxide;orBarium dioxide5.1Voir UN1449DIOXYDE DE CARBONECARBON DIOXIDE2.2UN1013DIOXYDE DE CARBONE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉCARBON DIOXIDE, REFRIGERATED LIQUID2.2UN2187DIOXYDE DE CARBONE SOLIDECARBON DIOXIDE, SOLID9UN1845Dioxyde de carbone et oxyde d’éthylène en mélangeCarbon dioxide and ethylene oxide mixture2.12.22.3Voir UN1041Voir UN1952Voir UN3300DIOXYDE DE CHLORE (NON HYDRATÉ)CHLORINE DIOXIDE (NOT HYDRATED)InterditDIOXYDE DE CHLORE HYDRATÉ, GELÉCHLORINE DIOXIDE HYDRATE, FROZENInterditDioxyde de décycloxytétrahydrothiophèneDecycloxytetrahydrothiophene dioxideVoir Note 1PDIOXYDE DE PLOMBLEAD DIOXIDE5.1UN1872Dioxyde de sodiumSodium binoxide;orSodium dioxide5.1Voir UN1504DIOXYDE DE SOUFRESULFUR DIOXIDE;orSULPHUR DIOXIDE2.3UN1079Dioxyde de strontiumStrontium dioxide5.1Voir UN1509DIOXYDE DE THIO-URÉETHIOUREA DIOXIDE4.2UN3341DIPENTÈNEDIPENTENE3UN2052PDIPERCHLORATE D’ÉTHYLÈNE DIAMINEETHYLENE DIAMINE DIPERCHLORATEInterditDIPERCHLORATE DE m-PHÉNYLÈNE DIAMINE (SEC)m-PHENYLENE DIAMINEDIPERCHLORATE (DRY)InterditDIPERCHLORATE DE TRIMÉTHYLÈNE GLYCOLTRIMETHYLENE GLYCOL DIPERCHLORATEInterditDIPEROXYPHTHALATE DE tert-BUTYLE, avec plus de 55 % en solutionDI-(tert-BUTYLPEROXY) PHTHALATE, with more than 55% in solutionInterditDiphacinone (voir PESTICIDE, N.S.A.)Diphacinone (see PESTICIDE, N.O.S.)PDIPHÉNYLAMINECHLORARSINEDIPHENYLAMINE CHLOROARSINE6.1UN1698PDIPHÉNYLCHLORARSINE LIQUIDEDIPHENYLCHLOROARSINE, LIQUID6.1UN1699PDIPHÉNYLCHLORARSINE SOLIDEDIPHENYLCHLOROARSINE, SOLID6.1UN3450PDIPHÉNYLDICHLOROSILANEDIPHENYLDICHLOROSILANE8UN1769DiphényleDiphenyl9Voir UN3082PDIPHÉNYLES POLYCHLORÉS LIQUIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse)POLYCHLORINATED BIPHENYLS, LIQUID, regulated only when the concentration is more than 50 ppm, by mass9UN2315PDIPHÉNYLES POLYCHLORÉS SOLIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse)POLYCHLORINATED BIPHENYLS, SOLID, regulated only when the concentration is more than 50 ppm, by mass9UN3432PDIPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS LIQUIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse)POLYHALOGENATED BIPHENYLS, LIQUID, regulated only when the concentration is more than 50 ppm, by mass9UN3151PDIPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS SOLIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse)POLYHALOGENATED BIPHENYLS, SOLID, regulated only when the concentration is more than 50 ppm, by mass9UN3152PDiphénylmagnésiumMagnesium diphenyl4.2Voir UN3393DIPICRYLAMINEDIPICRYLAMINE1.1DUN0079DIPROPYLAMINEDIPROPYLAMINE3UN2383DIPROPYLCÉTONEDIPROPYL KETONE3UN2710DipropylènetriamineDipropylene triamine8Voir UN2269DISPERSION DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUXALKALINE EARTH METAL DISPERSION4.3UN1391DISPERSION DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, INFLAMMABLEALKALINE EARTH METAL DISPERSION, FLAMMABLE4.3UN3482DISPERSION DE MÉTAUX ALCALINSALKALI METAL DISPERSION4.3UN1391DISPERSION DE MÉTAUX ALCALINS, INFLAMMABLEALKALI METAL DISPERSION, FLAMMABLE4.3UN3482DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS AÉRIENSFLARES, AERIAL1.1G1.2G1.3G1.4G1.4SUN0420UN0421UN0093UN0403UN0404DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS DE SURFACEFLARES, SURFACE1.1G1.2G1.3GUN0418UN0419UN0092Dispositifs éclairants hydroactifsFlares, water-activated1.2L1.3LVoir UN0248Voir UN0249DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ à amorçage électriqueSAFETY DEVICES, electrically initiated9UN3268DISPOSITIFS PYROTECHNIQUES DE SÉCURITÉSAFETY DEVICES, PYROTECHNIC1.4GUN0503DISSOLUTION DE CAOUTCHOUCRUBBER SOLUTION3UN1287DISTILLATS DE GOUDRON DE HOUILLE, INFLAMMABLESCOAL TAR DISTILLATES, FLAMMABLE3UN1136DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A.PETROLEUM DISTILLATES, N.O.S.3UN1268Disulfonate d’oxyde de dodécyle et de diphényleDodecyl diphenyl oxide sulfonate;orDodecyl diphenyl oxide sulphonate9Voir UN3077PDisulfoton (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Disulfoton (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PDISULFURE DE CARBONECARBON DISULFIDE;orCARBON DISULPHIDE3UN1131DISULFURE DE DIMÉTHYLEDIMETHYL DISULFIDE;orDIMETHYL DISULPHIDE3UN2381PDisulfure de méthyleMethyl disulfide;orMethyl disulphide3Voir UN2381PDISULFURE DE SÉLÉNIUMSELENIUM DISULFIDE;orSELENIUM DISULPHIDE6.1UN2657DISULFURE DE TITANETITANIUM DISULFIDE;orTITANIUM DISULPHIDE4.2UN3174DITHIONITE DE CALCIUMCALCIUM DITHIONITE4.2UN1923DITHIONITE DE POTASSIUMPOTASSIUM DITHIONITE4.2UN1929DITHIONITE DE SODIUMSODIUM DITHIONITE4.2UN1384DITHIONITE DE ZINCZINC DITHIONITE9UN1931DITHIOPYROPHOSPHATE DE TÉTRAÉTHYLETETRAETHYL DITHIOPYROPHOSPHATE6.1UN1704PDNOCDNOC6.1Voir UN1598PDnoc (Pesticide) (voir NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE)Dnoc (pesticide) (see SUBSTITUTED NITROPHENOL PESTICIDE)PDodecèneDodecene3Voir UN2850PDodécylamine1-DodecylamineVoir Note 1PDodécylphénolDodecylphenol8Voir UN3145PDODÉCYLTRICHLOROSILANEDODECYLTRICHLOROSILANE8UN1771DOUILLES COMBUSTIBLES VIDES ET NON AMORCÉESCASES, COMBUSTIBLE, EMPTY, WITHOUT PRIMER1.3C1.4CUN0447UN0446DOUILLES DE CARTOUCHES VIDES AMORCÉESCASES, CARTRIDGE, EMPTY, WITH PRIMER1.4C1.4SUN0379UN0055Drazoxolon (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Drazoxolon (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PDynamiteDynamite1.1DVoir UN0081Dynamites gélatiniséesGelatine, dynamites1.1DVoir UN0081Dynamites-gommesGelatine, blasting1.1DVoir UN0081ÉBARBURES DE MÉTAUX FERREUX sous une forme susceptible d’échauffement spontanéFERROUS METAL BORINGS, SHAVINGS, TURNINGS or CUTTINGS in a form liable to self-heating4.2UN2793ÉCHANTILLON CHIMIQUE TOXIQUECHEMICAL SAMPLE, TOXICInterditUN3315ÉCHANTILLON DE GAZ, NON COMPRIMÉ, INFLAMMABLE, N.S.A., sous une forme autre qu’un liquide réfrigéréGAS SAMPLE, NON-PRESSURIZED, FLAMMABLE, N.O.S., not refrigerated liquid2.1UN3167ÉCHANTILLON DE GAZ, NON COMPRIMÉ, TOXIQUE, N.S.A., sous une forme autre qu’un liquide réfrigéréGAS SAMPLE, NON-PRESSURIZED, TOXIC, N.O.S., not refrigerated liquid2.3UN3169ÉCHANTILLON DE GAZ, NON COMPRIMÉ, TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A., sous une forme autre qu’un liquide réfrigéréGAS SAMPLE, NON-PRESSURIZED, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S., not refrigerated liquid2.3UN3168ÉCHANTILLONS D’EXPLOSIFS, autres que des explosifs d’amorçageSAMPLES, EXPLOSIVE, other than initiating explosiveUN0190Édifenphos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Edifenphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PÉlectrolyte (acide ou alcalin) pour accumulateursElectrolyte (acid or alkaline) for batteries8Voir UN2796Voir UN2797ÉLECTROLYTE ACIDE POUR ACCUMULATEURSBATTERY FLUID, ACID8UN2796ÉLECTROLYTE ALCALIN POUR ACCUMULATEURSBATTERY FLUID, ALKALI8UN2797ÉLÉMENTS D’ACCUMULATEUR AU SODIUMCELLS, CONTAINING SODIUM4.3UN3292ÉmauxEnamels3838UN1263UN3066UN3469UN3470EMBALLAGES AU REBUT, VIDES, NON NETTOYÉSPACKAGINGS DISCARDED, EMPTY, UNCLEANED9UN3509ÉmétiqueTartar emetic6.1Voir UN1551EncaustiquesPolishes3838UN1263UN3066UN3469UN3470ENCRES D’IMPRIMERIE, inflammables, contenant au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)PRINTING INK, flammable, with not more than 20% nitrocellulose by mass if the nitrogen content of the nitrocellulose is not more than 12.6%, by mass3UN1210Endosulfan (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Endosulfan (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PEndrine (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Endrin (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PEnduits d’apprêtPrimer3838UN1263UN3066UN3469UN3470ENGINS AUTOPROPULSÉS à tête inerteROCKETS with inert head1.2C1.3CUN0502UN0183ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’éclatementROCKETS with bursting charge1.1E1.1F1.2E1.2FUN0181UN0180UN0182UN0295ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’expulsionROCKETS with expelling charge1.2C1.3C1.4CUN0436UN0437UN0438ENGINS AUTOPROPULSÉS À PROPERGOL LIQUIDE avec charge d’éclatementROCKETS, LIQUID FUELLED with bursting charge1.1J1.2JUN0397UN0398ENGINS DE SAUVETAGE AUTOGONFLABLESLIFE-SAVING APPLIANCES, SELF-INFLATING9UN2990ENGINS DE SAUVETAGE NON AUTOGONFLABLES contenant des marchandises dangereuses comme équipementLIFE-SAVING APPLIANCES NOT SELF-INFLATING, containing dangerous goods as equipment9UN3072ENGIN DE TRANSPORT SOUS FUMIGATIONFUMIGATED CARGO TRANSPORT UNIT9UN3359ENGINS HYDROACTIFS avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveCONTRIVANCES, WATER-ACTIVATED with burster, expelling charge or propelling charge1.2L1.3LUN0248UN0249ENGRAIS AU NITRATE D’AMMONIUMAMMONIUM NITRATE BASED FERTILIZER5.19UN2067UN2071ENGRAIS EN SOLUTION contenant de l’ammoniac non combinéFERTILIZER AMMONIATING SOLUTION with free ammonia2.2UN1043ÉPIBROMHYDRINEEPIBROMOHYDRIN6.1UN2558PÉPICHLORHYDRINEEPICHLOROHYDRIN6.1UN2023PEPN (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)EPN (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PÉPONGE DE TITANE, SOUS FORME DE GRANULÉSTITANIUM SPONGE GRANULES4.1UN2878ÉPONGE DE TITANE, SOUS FORME DE POUDRETITANIUM SPONGE POWDERS4.1UN2878Époxy-1,2 butane, stabilisé1,2-Epoxybutane, stabilized3Voir UN3022ÉpoxyéthaneEpoxyethane2.3Voir UN1040ÉPOXY-1,2 ÉTHOXY-3 PROPANE1,2-EPOXY-3-ETHOXYPROPANE3UN2752Époxy-2,3 propanal-12,3-Epoxy-1-propanal3Voir UN2622EsfenvalérateEsfenvalerateVoir Note 1PESSENCEGASOLINE;MOTOR SPIRIT;orPETROL3UN1203ESSENCE au plombPETROL leaded3UN1203PEssence de mirbaneMirbane oil6.1Voir UN1662Essence de pétrolePetroleum spirit3Voir UN1268ESSENCE DE TÉRÉBENTHINETURPENTINE3UN1299PEssence de térébenthine, succédané deTURPENTINE SUBSTITUTE3Voir UN1300Essence et éthanol en mélangeETHANOL AND GASOLINE MIXTURE3UN3475Essence minérale légèrePetroleum naphtha3Voir UN1268Essence naturelleCasinghead gasoline;Gasoline, casinghead;orNatural gasoline3Voir UN1203ESTERS, N.S.A.ESTERS, N.O.S.3UN3272Ester nitreuxNitrous ester3Voir UN1194Étain, composés organiques de l’ (pesticides) (voir PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE)Organotin compounds (pesticides) (see ORGANOTIN PESTICIDE)PÉtain, composé organique liquide de l’, n.s.a.ORGANOTIN COMPOUND, LIQUID, N.O.S.6.1Voir UN2788PÉtain, composé organique solide de l’, n.s.a.ORGANOTIN COMPOUND, SOLID, N.O.S.6.1Voir UN3146PÉTHANEETHANE2.1UN1035ÉTHANE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉETHANE, REFRIGERATED LIQUID2.1UN1961ÉthanethiolEthanethiol3Voir UN2363PÉTHANOL contenant plus de 24 % d’éthanol, par volumeETHANOL with more than 24% ethanol, by volume3UN1170ÉTHANOL EN SOLUTION contenant plus de 24 % d’éthanol, par volumeETHANOL SOLUTION with more than 24% ethanol, by volume3UN1170ÉTHANOLAMINEETHANOLAMINE8UN2491ÉTHANOLAMINE EN SOLUTIONETHANOLAMINE SOLUTION8UN2491Éthanol et essence en mélangeETHANOL AND GASOLINE MIXTURE3UN3475ÉtherEther3Voir UN1155ÉTHERS, N.S.A.ETHERS, N.O.S.3UN3271ÉTHER ALLYLÉTHYLIQUEALLYL ETHYL ETHER3UN2335ÉTHER ALLYLGLYCIDIQUEALLYL GLYCIDYL ETHER3UN2219Éther anesthésiqueAnaesthetic ether3Voir UN1155ÉTHER BROMO-2 ÉTHYLÉTHYLIQUE2-BROMOETHYL ETHYL ETHER3UN2340ÉTHERS BUTYLIQUESDIBUTYL ETHERS3UN1149ÉTHER BUTYLMÉTHYLIQUEBUTYL METHYL ETHER3UN2350ÉTHER BUTYLVINYLIQUE STABILISÉBUTYL VINYL ETHER, STABILIZED3UN2352ÉTHER CHLOROMÉTHYLÉTHYLIQUECHLOROMETHYL ETHYL ETHER3UN2354Éther chlorométhylméthyliqueChlorodimethyl ether6.1Voir UN1239Éther de pétrolePetroleum ether3Voir UN1268ÉTHER DIALLYLIQUEDIALLYL ETHER3UN2360ÉTHER DICHLORO-2,2’ DIÉTHYLIQUE2,2’-DICHLORODIETHYL ETHER6.1UN1916PÉTHER DICHLORODIMÉTHYLIQUE, SYMÉTRIQUEDICHLORODIMETHYL ETHER, SYMMETRICALInterditUN2249ÉTHER DICHLOROISOPROPYLIQUEDICHLOROISOPROPYL ETHER6.1UN2490ÉTHER DIÉTHYLIQUEDIETHYL ETHER3UN1155ÉTHER DIÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOLETHYLENE GLYCOL DIETHYL ETHER3UN1153Éther diméthylique de l’éthylèneglycolEthylene glycol dimethyl ether3UN2252ÉTHER DI-n-PROPYLIQUEDI-n-PROPYL ETHER3UN2384ÉTHER ÉTHYLBUTYLIQUEETHYL BUTYL ETHER3UN1179ÉTHER ÉTHYLIQUEETHYL ETHER3UN1155ÉTHER ÉTHYLPROPYLIQUEETHYL PROPYL ETHER3UN2615ÉTHER ÉTHYLVINYLIQUE STABILISÉVINYL ETHYL ETHER, STABILIZED3UN1302ÉTHER ISOBUTYLVINYLIQUE STABILISÉVINYL ISOBUTYL ETHER, STABILIZED3UN1304ÉTHER ISOPROPYLIQUEDIISOPROPYL ETHER3UN1159ÉTHER MÉTHYL tert-BUTYLIQUEMETHYL tert-BUTYL ETHER3UN2398ÉTHER MÉTHYLÉTHYLIQUEETHYL METHYL ETHER2.1UN1039ÉTHER MÉTHYLIQUEDIMETHYL ETHER2.1UN1033ÉTHER MÉTHYLIQUE MONOCHLORÉMETHYL CHLOROMETHYL ETHER6.1UN1239ÉTHER MÉTHYLPROPYLIQUEMETHYL PROPYL ETHER3UN2612ÉTHER MÉTHYLVINYLIQUE STABILISÉVINYL METHYL ETHER, STABILIZED2.1UN1087ÉTHER MONOÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOLETHYLENE GLYCOL MONOETHYL ETHER3UN1171ÉTHER MONOMÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOLETHYLENE GLYCOL MONOMETHYL ETHER3UN1188ÉTHER PERFLUORO(ÉTHYLVINYLIQUE)PERFLUORO(ETHYLVINYL ETHER)2.1UN3154ÉTHER PERFLUORO(MÉTHYLVINYLIQUE)PERFLUORO(METHYLVINYL ETHER)2.1UN3153ÉTHER VINYLIQUE STABILISÉDIVINYL ETHER, STABILIZED3UN1167ÉTHÉRATE DIÉTHYLIQUE DE TRIFLUORURE DE BOREBORON TRIFLUORIDE DIETHYL ETHERATE8UN2604ÉTHÉRATE DIMÉTHYLIQUE DE TRIFLUORURE DE BOREBORON TRIFLUORIDE DIMETHYL ETHERATE4.3UN2965Éthion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Ethion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PÉthoprophos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Ethoprophos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PÉthoxy-2 éthanol2-Ethoxyethanol3Voir UN1171ÉTHYLACÉTYLÈNE STABILISÉETHYLACETYLENE, STABILIZED2.1UN2452ÉTHYLAMINEETHYLAMINE2.1UN1036ÉTHYLAMINE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au moins 50 % mais au maximum 70 % d’éthylamineETHYLAMINE, AQUEOUS SOLUTION with not less than 50% but not more than 70% ethylamine3UN2270ÉTHYLAMYLCÉTONEETHYL AMYL KETONE3UN2271N-ÉTHYLANILINEN-ETHYLANILINE6.1UN2272ÉTHYL-2-ANILINE2-ETHYLANILINE6.1UN2273ÉTHYLBENZÈNEETHYLBENZENE3UN1175N-ÉTHYL N-BENZYLANILINEN-ETHYL-N-BENZYLANILINE6.1UN2274N-ÉTHYLBENZYLTOLUIDINES LIQUIDESN-ETHYLBENZYLTOLUIDINES, LIQUID6.1UN2753N-ÉTHYLBENZYLTOLUIDINES SOLIDESN-ETHYLBENZYLTOLUIDINES, SOLID6.1UN3460ÉTHYL-2 BUTANOL2-ETHYLBUTANOL3UN2275ÉTHYLDICHLORARSINEETHYLDICHLOROARSINE6.1UN1892PÉTHYLDICHLOROSILANEETHYLDICHLOROSILANE4.3UN1183ÉTHYLÈNEETHYLENE2.1UN1962ÉTHYLÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉETHYLENE, REFRIGERATED LIQUID2.1UN1038ÉTHYLÈNE, ACÉTYLÈNE ET PROPYLÈNE EN MÉLANGE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ contenant 71,5 % au moins d’éthylène, 22,5 % au plus d’acétylène et 6 % au plus de propylèneETHYLENE, ACETYLENE AND PROPYLENE MIXTURE, REFRIGERATED LIQUID containing at least 71.5% ethylene with not more than 22.5% acetylene and not more than 6% propylene2.1UN3138Éthylènebisdithiocarbamate de manganèseManganese ethylene-bis-dithiocarbamate4.2Voir UN2210PÉthylènebisdithiocarbamate de manganèse, stabiliséManganese ethylene-bis-dithiocarbamate, stabilized4.2Voir UN2968PÉthylènebisdithiocarbamate-1,2 de manganèseManganese ethylene-1,2-bis-dithiocarbamate4.2Voir UN2210PÉthylènebisdithiocarbamate-1,2 de manganèse, stabiliséManganese ethylene-1,2-bis-dithiocarbamate, stabilized4.2Voir UN2968PÉTHYLÈNEDIAMINEETHYLENEDIAMINE8UN1604Éthylènedithiocarbamate de manganèseManganese ethylene-di-dithiocarbamate4.2Voir UN2210PÉthylènedithiocarbamate-1,2 de manganèseManganese ethylene-1,2-dithiocarbamate4.2Voir UN2210PÉTHYLÈNEIMINE STABILISÉEETHYLENEIMINE, STABILIZED6.1UN1185Éthyl-fluideEthyl fluid6.1Voir UN1649PÉthylehexaldéhydeEthylehexaldehyde3Voir UN1191ÉTHYL-2 HEXYLAMINE2-ETHYLHEXYLAMINE3UN22761-Éthyl-2 méthylbenzène1-Ethyl-2-methylbenzeneVoir Note 1PÉTHYLMÉTHYLCÉTONEETHYL METHYL KETONE3UN1193ÉTHYLPHÉNYLDICHLOROSILANEETHYLPHENYLDICHLOROSILANE8UN2435ÉTHYL-1 PIPÉRIDINE1-ETHYLPIPERIDINE3UN2386N-ÉTHYLTOLUIDINESN-ETHYLTOLUIDINES6.1UN2754ÉTHYLTRICHLOROSILANEETHYLTRICHLOROSILANE3UN1196EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE AEXPLOSIVE, BLASTING, TYPE A1.1DUN0081EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE BEXPLOSIVE, BLASTING, TYPE B;orAGENT, BLASTING, TYPE B1.1D1.5DUN0082UN0331EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE CEXPLOSIVE, BLASTING, TYPE C1.1DUN0083EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE DEXPLOSIVE, BLASTING, TYPE D1.1DUN0084EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE EEXPLOSIVE, BLASTING, TYPE E;orAGENT, BLASTING, TYPE E1.1D1.5DUN0241UN0332EXPLOSIFS D’AMORÇAGE (SEC)INITIATING EXPLOSIVES (DRY)InterditExplosifs en émulsionExplosives, emulsion1.1D1.5DVoir UN0241Voir UN0332Explosifs plastiquesPlastic explosives1.1DVoir UN0084Explosifs sismiquesExplosive, seismic1.1D1.1D1.1D1.4DVoir UN0081Voir UN0082Voir UN0083Voir UN0331EXTINCTEURS avec un gaz comprimé ou liquéfiéFIRE EXTINGUISHERS with compressed or liquefied gas2.2UN1044EXTRAITS AROMATIQUES LIQUIDESEXTRACTS, AROMATIC, LIQUID3UN1169EXTRAITS LIQUIDES POUR AROMATISEREXTRACTS, FLAVOURING, LIQUID3UN1197FARINE DE KRILLKRILL MEAL4.2UN3497FARINE DE POISSON NON STABILISÉEFISH MEAL, UNSTABILIZED4.2UN1374FARINE DE POISSON STABILISÉE, réglementée seulement lorsqu’elle est transportée par bâtimentFISH MEAL, STABILIZED, regulated only when transported by vessel9UN2216FARINE DE RICINCASTOR MEAL9UN2969Fénamiphos (voir Phénamiphos)Fenamiphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PFénitrothion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Fenitrothion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PFenoxaprop-éthylFenoxaprop-ethylVoir Note 1PFenoxaprop-P-éthylFenoxaprop-P-ethylVoir Note 1PFenpropathrine (voir PESTICIDE, N.S.A.)Fenpropathrin (see PESTICIDE, N.O.S.)PFensulfothion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Fensulfothion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PFenthion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Fenthion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PFentine, acétate de (voir PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE)Fentin acetate (see ORGANOTIN PESTICIDE)PFentine, hydroxyde de (voir PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE)Fentin hydroxide (see ORGANOTIN PESTICIDE)PFer en poudre, pyrophoriqueIron powder, pyrophoric4.2Voir UN1383FER PENTACARBONYLEIRON PENTACARBONYL6.1UN1994FERROCÉRIUM non-stabilisé contre la corrosion ou d’une teneur en fer de moins de 10 %FERROCERIUM, unstabilized against corrosion or with less than 10% iron content4.1UN1323FERROSILICIUM contenant 30 % ou plus mais moins de 90 % de siliciumFERROSILICON with 30% or more but less than 90% silicon4.3UN1408Feux de signaux ferroviairesFlares, railway1.4G1.4SVoir UN0191Voir UN0373Feux de signaux routiersFlares, highway1.4G1.4SVoir UN0191Voir UN0373FIBRES D’ORIGINE ANIMALE, brûlées, mouillées ou humides, réglementées seulement lorsqu’elles sont transportées pas bâtimentFIBRES, ANIMAL, burnt, wet or damp, regulated only when transported by vessel4.2UN1372FIBRES D’ORIGINE ANIMALE, VÉGÉTALE ou SYNTHÉTIQUE imprégnées d’huile, N.S.A.FIBRES, ANIMAL or VEGETABLE or SYNTHETIC, N.O.S. with oil4.2UN1373FIBRES D’ORIGINE VÉGÉTALE, brûlées, mouillées ou humides, réglementées seulement lorsqu’elles sont transportées pas bâtimentFIBRES, VEGETABLE, burnt, wet or damp, regulated only when transported by vessel4.2UN1372FIBRES IMPRÉGNÉS DE NITROCELLULOSE FAIBLEMENT NITRÉE, N.S.A.FIBRES IMPREGNATED WITH WEAKLY NITRATED NITROCELLULOSE, N.O.S.4.1UN1353FIBRES VÉGÉTALES SÈCHES, réglementées seulement lorsqu’elles sont transportées par bâtimentFIBRES, VEGETABLE, DRY, regulated only when transported by vessel4.1UN3360FILMS À SUPPORT NITROCELLULOSIQUE avec couche de gélatine, à l’exclusion des déchetsFILMS, NITROCELLULOSE BASE, gelatin coated, except scrap4.1UN1324Films débarrassés de gélatine; déchets de filmsFilms, nitrocellulose base, from which gelatine has been removed; film scrap4.2Voir UN2002Flambeaux de surfaceFLARES, SURFACE1.1G1.2G1.3GUN0418UN0419UN0092FLUOR COMPRIMÉFLUORINE, COMPRESSED2.3UN1045FLUORACÉTATE DE POTASSIUMPOTASSIUM FLUOROACETATE6.1UN2628FLUORACÉTATE DE SODIUMSODIUM FLUOROACETATE6.1UN2629FLUORANILINESFLUOROANILINES6.1UN2941Fluoro-2 aniline2-Fluoroaniline6.1Voir UN2941Fluoro-4 aniline4-Fluoroaniline6.1Voir UN2941o-Fluoranilineo-Fluoroaniline6.1Voir UN2941p-Fluoranilinep-Fluoroaniline6.1Voir UN2941FluoréthaneFluoroethane2.1Voir UN2453FLUOROBENZÈNEFLUOROBENZENE3UN2387FluoroformeFluoroform2.2Voir UN1984FluorométhaneFluoromethane2.1Voir UN2454FLUOROSILICATES, N.S.A.FLUOROSILICATES, N.O.S.6.1UN2856FLUOROSILICATE D’AMMONIUMAMMONIUM FLUOROSILICATE6.1UN2854FLUOROSILICATE DE MAGNÉSIUMMAGNESIUM FLUOROSILICATE6.1UN2853FLUOROSILICATE DE POTASSIUMPOTASSIUM FLUOROSILICATE6.1UN2655FLUOROSILICATE DE SODIUMSODIUM FLUOROSILICATE6.1UN2674FLUOROSILICATE DE ZINCZINC FLUOROSILICATE6.1UN2855FLUOROTOLUÈNESFLUOROTOLUENES3UN2388Fluorure d’amino-2 benzylidyne2-Aminobenzotrifluoride6.1Voir UN2942Fluorure d’amino-3 benzylidyne3-Aminobenzotrifluoride6.1Voir UN2948FLUORURE D’AMMONIUMAMMONIUM FLUORIDE6.1UN2505FLUORURE DE BENZYLIDYNEBENZOTRIFLUORIDE3UN2338FLUORURE DE CARBONYLECARBONYL FLUORIDE2.3UN2417FLUORURES DE CHLOROBENZYLIDYNECHLOROBENZOTRIFLUORIDES3UN2234FLUORURE DE CHROME III EN SOLUTIONCHROMIC FLUORIDE SOLUTION8UN1757FLUORURE DE CHROME III SOLIDECHROMIC FLUORIDE, SOLID8UN1756FLUORURE D’ÉTHYLEETHYL FLUORIDE2.1UN2453FLUORURE D’HYDROGÈNE ANHYDREHYDROGEN FLUORIDE, ANHYDROUS8UN1052Fluorure d’hydrogène en solutionHydrogen fluoride solution8Voir UN1790FLUORURE DE MÉTHYLEMETHYL FLUORIDE2.1UN2454FLUORURES DE NITROBENZYLIDYNE, LIQUIDESNITROBENZOTRIFLUORIDES, LIQUID6.1UN2306PFLUORURES DE NITROBENZYLIDYNE, SOLIDESNITROBENZOTRIFLUORIDES, SOLID6.1UN3431PFLUORURE DE NITRO-3 CHLORO-4 BENZYLIDYNE3-NITRO-4-CHLOROBENZOTRIFLUORIDE6.1UN2307PFLUORURE DE PERCHLORYLEPERCHLORYL FLUORIDE2.3UN3083FLUORURE DE POTASSIUM EN SOLUTIONPOTASSIUM FLUORIDE SOLUTION6.1UN3422FLUORURE DE POTASSIUM, SOLIDEPOTASSIUM FLUORIDE, SOLID6.1UN1812FLUORURE DE SODIUM EN SOLUTIONSODIUM FLUORIDE SOLUTION6.1UN3415FLUORURE DE SODIUM, SOLIDESODIUM FLUORIDE, SOLID6.1UN1690FLUORURE DE SULFURYLESULFURYL FLUORIDE;orSULPHURYL FLUORIDE2.3UN2191FLUORURE DE VINYLE STABILISÉVINYL FLUORIDE, STABILIZED2.1UN1860Fluorure de vinylidèneVinylidene fluoride2.1Voir UN1959FLUORURES D’ISOCYANATOBENZYLIDYNEISOCYANATOBENZOTRIFLUORIDES6.1UN2285Fluosilicates, n.s.a.Silicofluorides, n.o.s.6.1Voir UN2856Fluosilicate d’ammoniumAmmonium silicofluoride6.1Voir UN2854Fluosilicate de magnésiumMagnesium silicofluoride6.1Voir UN2853Fluosilicate de potassiumPotassium silicofluoride6.1Voir UN2655Fluosilicate de sodiumSodium silicofluoride6.1Voir UN2674Fluosilicate de zincZinc silicofluoride6.1Voir UN2855FOIN mouillé, humide ou souillé d’huile, réglementé seulement lorsqu’il est transporté par bâtimentHAY, wet, damp or contaminated with oil, regulated only when transported by vesselInterditFOIN, réglementé seulement lorsqu’il est transporté par bâtimentHAY, regulated only when transported by vessel4.1UN1327Fonofos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Fonofos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PFORMALDÉHYDE EN SOLUTION contenant au moins 25 % de formaldéhydeFORMALDEHYDE SOLUTION with not less than 25% formaldehyde8UN2209FORMALDÉHYDE EN SOLUTION INFLAMMABLEFORMALDEHYDE SOLUTION, FLAMMABLE3UN1198FormalineFormalin38Voir UN1198Voir UN2209Formamidine sulphinique acideFormamidine sulfinic acid;orFormamidine sulphinic acid4.2Voir UN3341Formétanate (voir CARBAMATE PESTICIDE)Formetanate (see CARBAMATE PESTICIDE)PFORMIATE D’ALLYLEALLYL FORMATE3UN2336FORMIATES D’AMYLEAMYL FORMATES3UN1109FORMIATE DE n-BUTYLEn-BUTYL FORMATE3UN1128FORMIATE D’ÉTHYLEETHYL FORMATE3UN1190FORMIATE D’ISOBUTYLEISOBUTYL FORMATE3UN2393Formiate d’isopropyleIsopropyl formate3Voir UN1281FORMIATE DE MÉTHYLEMETHYL FORMATE3UN1243FORMIATES DE PROPYLEPROPYL FORMATES3UN1281Formyl-2 dihydro-3,4 (2H) pyranne2-Formyl-3,4-dihydro-2H-pyran3Voir UN2607FulmicotonGuncotton1.1D1.1DVoir UN0340Voir UN0341FULMINATE D’AMMONIUMAMMONIUM FULMINATEInterditFULMINATE D’ARGENT (SEC)SILVER FULMINATE (DRY)InterditFULMINATE DE MERCURE (SEC)MERCURY FULMINATE (DRY)InterditFULMINATE DE MERCURE HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauMERCURY FULMINATE, WETTED with not less than 20% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1AUN0135FURALDÉHYDESFURALDEHYDES6.1UN1199FURANNEFURAN3UN2389Furathiocarbe (ISO) (voir CARBAMATE PESTICIDE)Furathiocarb (ISO) (see CARBAMATE PESTICIDE)PFURFURYLAMINEFURFURYLAMINE3UN2526FUSÉES-ALLUMEURSFUZES, IGNITING1.3G1.4G1.4SUN0316UN0317UN0368FUSÉES-DÉTONATEURSFUZES, DETONATING1.1B1.2B1.4B1.4SUN0106UN0107UN0257UN0367FUSÉES-DÉTONATEURS avec dispositifs de sécuritéFUZES, DETONATING with protective features1.1D1.2D1.4DUN0408UN0409UN0410Fusées de divertissementFIREWORKS1.1G1.2G1.3G1.4G1.4SVoir UN0333Voir UN0334Voir UN0335Voir UN0336Voir UN0337Fusées de signalisationSIGNAL DEVICES, HAND1.4G1.4SVoir UN0191Voir UN0373Fusées pour munitionsFuze, combination, percussion or time1.1B1.2B1.3G1.4B1.4G1.4S1.4SUN0106UN0107UN0316UN0257UN0317UN0367UN0368Fusées spatialesRockets1.1E1.1F1.1J1.2C1.2E1.2F1.2J1.3C1.3C1.4CVoir UN0181Voir UN0180Voir UN0397Voir UN0436Voir UN0182Voir UN0295Voir UN0398Voir UN0183Voir UN0437Voir UN0438GALETTE HUMIDIFIÉE avec au moins 17 % (masse) d’alcoolPOWDER CAKE, WETTED with not less than 17% alcohol, by mass;orPOWDER PASTE, WETTED with not less than 17% alcohol, by mass1.1CUN0433GALETTE HUMIDIFIÉE avec au moins 25 % (masse) d’eauPOWDER CAKE, WETTED with not less than 25% water, by mass;orPOWDER PASTE, WETTED with not less than 25% water, by mass1.3CUN0159GALLIUMGALLIUM8UN2803GargoussesBag charges1.1C1.2C1.3CVoir UN0279Voir UN0414Voir UN0242GasoilGAS OIL3Voir UN1202GAZ ADSORBÉ, N.S.A.ADSORBED GAS, N.O.S.2.2UN3511GAZ ADSORBÉ COMBURANT, N.S.A.ADSORBED GAS, OXIDIZING, N.O.S.2.2UN3513GAZ ADSORBÉ INFLAMMABLE, N.S.A.ADSORBED GAS, FLAMMABLE, N.O.S.2.1UN3510GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, N.S.A.ADSORBED GAS, TOXIC, N.O.S.2.3UN3512GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.ADSORBED GAS, TOXIC, OXIDIZING, N.O.S.2.3UN3515GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.ADSORBED GAS, TOXIC, OXIDIZING, CORROSIVE, N.O.S.2.3UN3518GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.ADSORBED GAS, TOXIC, CORROSIVE, N.O.S.2.3UN3516GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.ADSORBED GAS, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S.2.3UN3514GAZ ADSORBÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.ADSORBED GAS, TOXIC, FLAMMABLE, CORROSIVE, N.O.S.2.3UN3517GAZ COMPRIMÉ, N.S.A.COMPRESSED GAS, N.O.S.2.2UN1956GAZ COMPRIMÉ COMBURANT, N.S.A.COMPRESSED GAS, OXIDIZING, N.O.S.2.2UN3156GAZ COMPRIMÉ INFLAMMABLE, N.S.A.COMPRESSED GAS, FLAMMABLE, N.O.S.2.1UN1954GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, N.S.A.COMPRESSED GAS, TOXIC, N.O.S.2.3UN1955GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.COMPRESSED GAS, TOXIC, OXIDIZING, N.O.S.2.3UN3303GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.COMPRESSED GAS, TOXIC, OXIDIZING, CORROSIVE, N.O.S.2.3UN3306GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.COMPRESSED GAS, TOXIC, CORROSIVE, N.O.S.2.3UN3304GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.COMPRESSED GAS, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S.2.3UN1953GAZ COMPRIMÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.COMPRESSED GAS, TOXIC, FLAMMABLE, CORROSIVE, N.O.S.2.3UN3305Gaz comprimé et tétraphosphate hexaéthylique en mélangeHEXAETHYL TETRAPHOSPHATE AND COMPRESSED GAS MIXTURE2.2Voir UN1612GAZ DE HOUILLE COMPRIMÉCOAL GAS, COMPRESSED2.3UN1023GAZ DE PÉTROLE COMPRIMÉOIL GAS, COMPRESSED2.3UN1071GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉSLIQUEFIED PETROLEUM GASES;orPETROLEUM GASES, LIQUEFIED2.1UN1075Gaz, échantillon de, non comprimé, inflammable, n.s.a., non fortement réfrigéréGAS SAMPLE, NON-PRESSURIZED, FLAMMABLE, N.O.S., not refrigerated liquid2.1Voir UN3167Gaz, échantillon de, non comprimé, toxique, n.s.a., non fortement réfrigéréGAS SAMPLE, NON-PRESSURIZED, TOXIC, N.O.S., not refrigerated liquid2.3Voir UN3169Gaz, échantillon de, non comprimé, toxique, inflammable, n.s.a., non fortement réfrigéréGAS SAMPLE, NON-PRESSURIZED, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S., not refrigerated liquid2.3Voir UN3168GAZ FRIGORIFIQUE, N.S.A.REFRIGERANT GAS, N.O.S.2.2UN1078Gaz inflammable dans les briquetsFlammable gas in lighters2.1Voir UN1057GAZ INSECTICIDE, N.S.A.INSECTICIDE GAS, N.O.S.2.2UN1968GAZ INSECTICIDE INFLAMMABLE, N.S.A.INSECTICIDE GAS, FLAMMABLE, N.O.S.2.1UN3354GAZ INSECTICIDE TOXIQUE, N.S.A.INSECTICIDE GAS, TOXIC, N.O.S.2.3UN1967GAZ INSECTICIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.INSECTICIDE GAS, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S.2.3UN3355Gaz lacrymogènes, matière liquide servant à la production de, n.s.a.TEAR GAS SUBSTANCE, LIQUID, N.O.S.6.1Voir UN1693Gaz lacrymogènes, matière solide servant à la production de, n.s.a.TEAR GAS SUBSTANCE, SOLID, N.O.S.6.1Voir UN3448GAZ LIQUÉFIÉ, N.S.A.LIQUEFIED GAS, N.O.S.2.2UN3163GAZ LIQUÉFIÉ COMBURANT, N.S.A.LIQUEFIED GAS, OXIDIZING, N.O.S.2.2UN3157GAZ LIQUÉFIÉ INFLAMMABLE, N.S.A.LIQUEFIED GAS, FLAMMABLE, N.O.S.2.1UN3161GAZ LIQUÉFIÉS ininflammables, additionnés d’azote, de dioxyde de carbone ou d’airLIQUEFIED GASES, non-flammable, charged with nitrogen, carbon dioxide or air2.2UN1058GAZ LIQUÉFIÉS DE PÉTROLELIQUEFIED PETROLEUM GASES;orPETROLEUM GASES, LIQUEFIED2.1UN1075GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, N.S.A.LIQUEFIED GAS, TOXIC, N.O.S.2.3UN3162GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.LIQUEFIED GAS, TOXIC, OXIDIZING, N.O.S.2.3UN3307GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.LIQUEFIED GAS, TOXIC, OXIDIZING, CORROSIVE, N.O.S.2.3UN3310GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.LIQUEFIED GAS, TOXIC, CORROSIVE, N.O.S.2.3UN3308GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.LIQUEFIED GAS, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S.2.3UN3160GAZ LIQUÉFIÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.LIQUEFIED GAS, TOXIC, FLAMMABLE, CORROSIVE, N.O.S.2.3UN3309GAZ LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ, N.S.A.GAS, REFRIGERATED LIQUID, N.O.S.2.2UN3158GAZ LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ, COMBURANT, N.S.A.GAS, REFRIGERATED LIQUID, OXIDIZING, N.O.S.2.2UN3311GAZ LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ, INFLAMMABLE, N.S.A.GAS, REFRIGERATED LIQUID, FLAMMABLE, N.O.S.2.1UN3312GAZ NATUREL (à haute teneur en méthane) COMPRIMÉNATURAL GAS, COMPRESSED with high methane content2.1UN1971GAZ NATUREL (à haute teneur en méthane) LIQUIDE RÉFRIGÉRÉNATURAL GAS, REFRIGERATED LIQUID with high methane content2.1UN1972GAZOLEGAS OIL3UN1202GAZ RÉFRIGÉRANT, N.S.A.REFRIGERANT GAS, N.O.S.2.2UN1078GAZ RÉFRIGÉRANT R 12REFRIGERANT GAS R 122.2UN1028GAZ RÉFRIGÉRANT R 12B1REFRIGERANT GAS R 12B12.2UN1974GAZ RÉFRIGÉRANT R 13REFRIGERANT GAS R 132.2UN1022GAZ RÉFRIGÉRANT R 13B1REFRIGERANT GAS R 13B12.2UN1009GAZ RÉFRIGÉRANT R 14REFRIGERANT GAS R 142.2UN1982GAZ RÉFRIGÉRANT R 21REFRIGERANT GAS R 212.2UN1029GAZ RÉFRIGÉRANT R 22REFRIGERANT GAS R 222.2UN1018GAZ RÉFRIGÉRANT R 23REFRIGERANT GAS R 232.2UN1984GAZ RÉFRIGÉRANT R 32REFRIGERANT GAS R 322.1UN3252GAZ RÉFRIGÉRANT R 40REFRIGERANT GAS R 402.1UN1063GAZ RÉFRIGÉRANT R 41REFRIGERANT GAS R 412.1UN2454GAZ RÉFRIGÉRANT R 114REFRIGERANT GAS R 1142.2UN1958GAZ RÉFRIGÉRANT R 115REFRIGERANT GAS R 1152.2UN1020GAZ RÉFRIGÉRANT R 116REFRIGERANT GAS R 1162.2UN2193GAZ RÉFRIGÉRANT R 124REFRIGERANT GAS R 1242.2UN1021GAZ RÉFRIGÉRANT R 125REFRIGERANT GAS R 1252.2UN3220GAZ RÉFRIGÉRANT R 133aREFRIGERANT GAS R 133a2.2UN1983GAZ RÉFRIGÉRANT R 134aREFRIGERANT GAS R 134a2.2UN3159GAZ RÉFRIGÉRANT R 142bREFRIGERANT GAS R 142b2.1UN2517GAZ RÉFRIGÉRANT R 143aREFRIGERANT GAS R 143a2.1UN2035GAZ RÉFRIGÉRANT R 152aREFRIGERANT GAS R 152a2.1UN1030GAZ RÉFRIGÉRANT R 161REFRIGERANT GAS R 1612.1UN2453GAZ RÉFRIGÉRANT R 218REFRIGERANT GAS R 2182.2UN2424GAZ RÉFRIGÉRANT R 227REFRIGERANT GAS R 2272.2UN3296GAZ RÉFRIGÉRANT R 404AREFRIGERANT GAS R 404A2.2UN3337GAZ RÉFRIGÉRANT R 407AREFRIGERANT GAS R 407A2.2UN3338GAZ RÉFRIGÉRANT R 407BREFRIGERANT GAS R 407B2.2UN3339GAZ RÉFRIGÉRANT R 407CREFRIGERANT GAS R 407C2.2UN3340GAZ RÉFRIGÉRANT R 500REFRIGERANT GAS R 5002.2UN2602GAZ RÉFRIGÉRANT R 502REFRIGERANT GAS R 5022.2UN1973GAZ RÉFRIGÉRANT R 503REFRIGERANT GAS R 5032.2UN2599GAZ RÉFRIGÉRANT R 1113REFRIGERANT GAS R 11132.3UN1082GAZ RÉFRIGÉRANT R 1132aREFRIGERANT GAS R 1132a2.1UN1959GAZ RÉFRIGÉRANT R 1216REFRIGERANT GAS R 12162.2UN1858GAZ RÉFRIGÉRANT R 1318REFRIGERANT GAS R 13182.2UN2422GAZ RÉFRIGÉRANT RC 318REFRIGERANT GAS RC 3182.2UN1976Gels aqueux explosifsExplosive, water gel1.1D1.5DVoir UN0241Voir UN0332GÉNÉRATEUR CHIMIQUE D’OXYGÈNEOXYGEN GENERATOR, CHEMICAL5.1UN3356Générateurs de gaz pour sac gonflableAir bag inflators1.4G9Voir UN0503Voir UN3268GERMANEGERMANE2.3UN2192GERMANE ADSORBÉGERMANE, ADSORBED2.3UN3523Glissières d’évacuation d’aéronefAircraft evacuation slides9Voir UN2990GluciniumGlucinium6.16.1Voir UN1566Voir UN1567GLUCONATE DE MERCUREMERCURY GLUCONATE6.1UN1637PGluconate mercuriqueMercuric gluconate6.1Voir UN1637PGLYCIDALDÉHYDEGLYCIDALDEHYDE3UN2622GNLLNG2.1Voir UN1972GoudronTar9Voir UN3082PGoudron de boisWood tar9Voir UN3082PGoudron de houilleCoal tar9Voir UN3082PGoudron de houille, distillats de, inflammablesCOAL TAR DISTILLATES, FLAMMABLE3Voir UN1136GOUDRONS LIQUIDES, y compris les liants routiers et les cut backs bitumineuxTARS, LIQUID, including road oils and cutback bitumen3UN1999GPLLPG2.1Voir UN1075GRAINES DE RICINCASTOR BEANS9UN2969GRAINES DE RICIN EN FLOCONSCASTOR FLAKE9UN2969GRANULÉS DE MAGNÉSIUM ENROBÉS d’une granulométrie d’au moins 149 micronsMAGNESIUM GRANULES, COATED, particle size not less than 149 microns4.3UN2950GRENADES à main ou à fusil avec charge d’éclatementGRENADES, hand or rifle, with bursting charge1.1D1.1F1.2D1.2FUN0284UN0292UN0285UN0293GRENADES D’EXERCICE à main ou à fusilGRENADES, PRACTICE, hand or rifle1.2G1.3G1.4G1.4SUN0372UN0318UN0452UN0110Grenades éclairantesGrenades, illuminating1.2G1.3G1.4GVoir UN0171Voir UN0254Voir UN0297Grenades fumigènesGrenades, smoke1.2G1.2H1.3G1.3H1.4GVoir UN0015Voir UN0245Voir UN0016Voir UN0246Voir UN0303GUANITE sèche ou humidifiée avec moins de 20 % (masse) d’eauNITROGUANIDINE, dry or wetted with less than 20% water, by mass;orPICRITE, dry or wetted with less than 20% water, by mass1.1DUN0282GUANYL NITROSAMINOGUANYLIDÈNE HYDRAZINE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eauGUANYLNITROSAMINOGUANYLIDENE HYDRAZINE, WETTED with not less than 30% water, by mass1.1AUN0113GUANYL NITROSAMINOGUANYLIDÈNE HYDRAZINE (SEC)GUANYLNITROSAMINOGUANYLIDENE HYDRAZINE (DRY)InterditGUANYL NITROSAMINOGUANYLTÉTRAZÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauGUANYLNITROSAMINOGUANYLTETRAZENE, WETTED with not less than 30% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1AUN0114Gutta percha, solution deGutta percha solution3Voir UN1287HAFNIUM EN POUDRE HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % d’eau (un excès d’eau doit être apparent) :a)produit mécaniquement, d’une granulométrie de moins de 53 microns;b)produit chimiquement, d’une granulométrie de moins de 840 micronsHAFNIUM POWDER, WETTED with not less than 25% water (a visible excess of water must be present)(a)mechanically produced, particle size less than 53 microns;(b)chemically produced, particle size less than 840 microns4.1UN1326HAFNIUM EN POUDRE SECHAFNIUM POWDER, DRY4.2UN2545Halogénures d’alkylaluminium liquidesAlkyl aluminium halides, liquid;orAluminum alkyl halides, liquid4.2Voir UN3394Halogénures d’alkylaluminium solidesAlkyl aluminium halides, solid;orAluminum alkyl halides, solid4.2Voir UN3393HÉLIUM COMPRIMÉHELIUM, COMPRESSED2.2UN1046HÉLIUM LIQUIDE RÉFRIGÉRÉHELIUM, REFRIGERATED LIQUID2.2UN1963Heptachlore (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Heptachlor (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PHEPTAFLUOROPROPANEHEPTAFLUOROPROPANE2.2UN3296n-HEPTALDÉHYDEn-HEPTALDEHYDE3UN3056n-Heptanaln-Heptanal3Voir UN3056HEPTANESHEPTANES3UN1206PHeptanone-44-Heptanone3Voir UN2710HEPTASULFURE DE PHOSPHORE ne contenant pas de phosphore jaune ou blancPHOSPHORUS HEPTASULFIDE, free from yellow and white phosphorus;orPHOSPHORUS HEPTASULPHIDE, free from yellow and white phosphorus4.1UN1339n-HEPTÈNEn-HEPTENE3UN2278Heptenophos (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Heptenophos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)Pn-HeptylbenzèneHeptylbenzene9Voir UN3082PHETPHETP6.1Voir UN1611PHEXACHLORACÉTONEHEXACHLOROACETONE6.1UN2661HEXACHLOROBENZÈNEHEXACHLOROBENZENE6.1UN2729HEXACHLOROBUTADIÈNEHEXACHLOROBUTADIENE6.1UN2279PHexachlorobutadiène-1,31,3-Hexachlorobutadiene6.1Voir UN2279PHexachloro-1,3 butadièneHexachloro-1,3-butadiene6.1Voir UN2279PHEXACHLOROCYCLOPENTADIÈNEHEXACHLOROCYCLOPENTADIENE6.1UN2646HEXACHLOROPHÈNEHEXACHLOROPHENE6.1UN2875HEXADÉCYLTRICHLOROSILANEHEXADECYLTRICHLOROSILANE8UN1781HEXADIÈNESHEXADIENE3UN2458HEXAFLUORACÉTONEHEXAFLUOROACETONE2.3UN2420HEXAFLUORÉTHANEHEXAFLUOROETHANE2.2UN2193HEXAFLUOROPROPYLÈNEHEXAFLUOROPROPYLENE2.2UN1858Hexafluorosilicate d’ammoniumAmmonium hexafluorosilicate6.1Voir UN2854Hexafluorosilicate de potassiumPotassium hexafluorosilicate6.1Voir UN2655Hexafluorosilicate de sodiumSodium hexafluorosilicate6.1Voir UN2674Hexafluorosilicate de zincZinc hexafluorosilicate6.1Voir UN2855HEXAFLUORURE DE SÉLÉNIUMSELENIUM HEXAFLUORIDE2.3UN2194HEXAFLUORURE DE SOUFRESULFUR HEXAFLUORIDE;orSULPHUR HEXAFLUORIDE2.2UN1080HEXAFLUORURE DE TELLURETELLURIUM HEXAFLUORIDE2.3UN2195HEXAFLUORURE DE TUNGSTÈNETUNGSTEN HEXAFLUORIDE2.3UN2196HEXAFLUORURE D’URANIUM, MATIÈRES RADIOACTIVES, moins de 0,1 kg par colis, non fissiles ou fissiles exceptées, EN COLIS EXCEPTÉURANIUM HEXAFLUORIDE, RADIOACTIVE MATERIAL, EXCEPTED PACKAGE, less than 0.1 kg per package, non-fissile or fissile excepted6.1UN3507HexahydrocrésolHexahydrocresol3Voir UN2617HexahydrométhylphénolHexahydromethyl phenol3Voir UN2617HexahydropyrazinePyrazine hexahydride8Voir UN2579HEXALDÉHYDEHEXALDEHYDE3UN1207HEXAMÉTHYLÈNE TRIPEROXYDE DIAMINE (SÈCHE)HEXAMETHYLENE TRIPEROXIDE DIAMINE (DRY)InterditHEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE EN SOLUTIONHEXAMETHYLENEDIAMINE SOLUTION8UN1783HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE SOLIDEHEXAMETHYLENEDIAMINE, SOLID8UN2280HEXAMÉTHYLÈNEIMINEHEXAMETHYLENEIMINE3UN2493HEXAMÉTHYLÈNETÉTRAMINEHEXAMETHYLENETETRAMINE4.1UN1328HexamineHexamine4.1Voir UN1328HexaneHexane3UN1208PHEXANESHEXANES3UN1208PHEXANITRATE D’HEXAMÉTHYLOL BENZÈNEHEXAMETHYLOL BENZENE HEXANITRATEInterditHEXANITRATE D’INOSITOL (SEC)INOSITOL HEXANITRATE (DRY)InterditHEXANITRATE DE MANNITOL (SEC)MANNITOL HEXANITRATE (DRY)InterditHEXANITRATE DE MANNITOL HUMIDIFIÉ avec au moins 40 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauMANNITOL HEXANITRATE, WETTED with not less than 40% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1DUN0133HEXANITRO-2,2’,3’,4,4’,6 DIPHÉNYLAMINE2,2’,3’,4,4’,6-HEXANITRODIPHENYLAMINEInterditHEXANITRO-2,2’,4,4’,6,6’ DIHYDROXY-3,3’ AZOBENZÈNE (SEC)2,2’,4,4’,6,6’-HEXANITRO-3,3’-DIHYDROXYAZOBENZENE (DRY)InterditHEXANITRO-2,3’,4,4’,6,6’ DIPHÉNYLÉTHER2,3’,4,4’,6,6’-HEXANITRODIPHENYLETHERInterditHEXANITROAZOXY BENZÈNEHEXANITROAZOXY BENZENEInterditHEXANITRODIPHÉNYL URÉEHEXANITRODIPHENYL UREAInterditHEXANITRODIPHÉNYLAMINEHEXANITRODIPHENYLAMINE1.1DUN0079HEXANITROÉTHANEHEXANITROETHANEInterditHEXANITROOXANILIDEHEXANITROOXANILIDEInterditHEXANITROSTILBÈNEHEXANITROSTILBENE1.1DUN0392HEXANOLSHEXANOLS3UN2282HEXÈNE-11-HEXENE3UN2370HEXOGÈNE DÉSENSIBILISÉHEXOGEN, DESENSITIZED1.1DUN0483HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisantHEXOGEN AND OCTOGEN MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauHEXOGEN AND OCTOGEN MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10% (masse) de flegmatisantHEXOGEN AND CYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauHEXOGEN AND CYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisantHEXOGEN AND HMX MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391HEXOGÈNE EN MÉLANGE AVEC DU HMX, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauHEXOGEN AND HMX MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391HEXOGÈNE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauHEXOGEN, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0072HEXOLITE sèche ou humidifiée avec moins de 15 % (masse) d’eauHEXOLITE, dry or wetted with less than 15% water, by mass1.1DUN0118HEXOTOL sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d’eauHEXOTOL, dry or wetted with less than 15% water, by mass1.1DUN0118HEXOTONALHEXOTONAL1.1DUN0393Hexotonal, couléHexotonal, cast1.1DVoir UN0393HEXYLHEXYL1.1DUN0079n-HexylbenzèneHexylbenzene9Voir UN3082PHEXYLTRICHLOROSILANEHEXYLTRICHLOROSILANE8UN1784HMX DÉSENSIBILISÉHMX, DESENSITIZED1.1DUN0484HMX HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauHMX, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0226HMX SEC ou non-flegmatiséHMX, DRY or unphlegmatizedInterditHUILES D’ACÉTONEACETONE OILS3UN1091Huile d’anilineAniline oil6.1Voir UN1547PHUILE DE CAMPHRECAMPHOR OIL3UN1130HUILE DE CHAUFFE LÉGÈREHEATING OIL, LIGHT3UN1202HUILE DE COLOPHANEROSIN OIL3UN1286HUILE DE FUSELFUSEL OIL3UN1201Huile de paraffineParaffin3Voir UN1223Huile de pétrolePetroleum oil3Voir UN1268HUILE DE PINPINE OIL3UN1272PHUILE DE SCHISTESHALE OIL3UN1288Huile de goudron de houilleCoal tar oil3Voir UN1136Hydrate de potassiumPotassium hydrate8Voir UN1814Hydrate de sodiumSodium hydrate8Voir UN1824HYDRATE D’HEXAFLUORACÉTONE, LIQUIDEHEXAFLUOROACETONE HYDRATE, LIQUID6.1UN2552HYDRATE D’HEXAFLUORACÉTONE, SOLIDEHEXAFLUOROACETONE HYDRATE, SOLID6.1UN3436Hydrate d’hydrazineHydrazine hydrate8Voir UN2030HYDRAZINE ANHYDREHYDRAZINE, ANHYDROUS8UN2029HYDRAZINE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au plus 37 % (masse) d’hydrazineHYDRAZINE, AQUEOUS SOLUTION with not more than 37% hydrazine, by mass6.1UN3293HYDRAZINE EN SOLUTION AQUEUSE contenant plus de 37 % (masse) d’hydrazineHYDRAZINE, AQUEOUS SOLUTION with more than 37% hydrazine, by mass8UN2030HYDRAZINE EN SOLUTION AQUEUSE, INFLAMMABLE, contenant plus de 37 % (masse) d’hydrazineHYDRAZINE AQUEOUS SOLUTION, FLAMMABLE with more than 37% hydrazine, by mass8UN3484HYDROCARBURES GAZEUX EN MÉLANGE COMPRIMÉ, N.S.A.HYDROCARBON GAS MIXTURE, COMPRESSED, N.O.S.2.1UN1964HYDROCARBURES GAZEUX EN MÉLANGE LIQUÉFIÉ, N.S.A.HYDROCARBON GAS MIXTURE, LIQUEFIED, N.O.S.2.1UN1965HYDROCARBURES LIQUIDES, N.S.A.HYDROCARBONS, LIQUID, N.O.S.3UN3295HYDROCARBURES TERPÉNIQUES, N.S.A.TERPENE HYDROCARBONS, N.O.S.3UN2319Hydrogène arséniéHydrogen arsenide2.3Voir UN2188HYDROGÈNE COMPRIMÉHYDROGEN, COMPRESSED2.1UN1049HYDROGÈNE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE À HYDRURE MÉTALLIQUEHYDROGEN IN A METAL HYDRIDE STORAGE SYSTEM2.1UN3468HYDROGÈNE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE À HYDRURE MÉTALLIQUE CONTENU DANS UN ÉQUIPEMENTHYDROGEN IN A METAL HYDRIDE STORAGE SYSTEM CONTAINED IN EQUIPMENT2.1UN3468HYDROGÈNE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE À HYDRURE MÉTALLIQUE EMBALLÉ AVEC UN ÉQUIPEMENTHYDROGEN IN A METAL HYDRIDE STORAGE SYSTEM PACKED WITH EQUIPMENT2.1UN3468HYDROGÈNE ET MÉTHANE EN MÉLANGE COMPRIMÉHYDROGEN AND METHANE MIXTURE, COMPRESSED2.1UN2034Hydrogène germaniéGermanium hydride2.3Voir UN2192HYDROGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉHYDROGEN, REFRIGERATED LIQUID2.1UN1966Hydrogène lourdHeavy hydrogen2.1Voir UN1957Hydrogène phosphoréPhosphoretted hydrogen2.3Voir UN2199Hydrogène sulfuréSulfuretted hydrogen;orSulphuretted hydrogen2.3Voir UN1053Hydrogène siliciéHydrogen silicide2.1Voir UN2203HYDROGÉNODIFLUORURE D’AMMONIUM SOLIDEAMMONIUM HYDROGENDIFLUORIDE, SOLID8UN1727HYDROGÉNODIFLUORURE DE POTASSIUM EN SOLUTIONPOTASSIUM HYDROGENDIFLUORIDE, SOLUTION8UN3421HYDROGÉNODIFLUORURE DE POTASSIUM SOLIDEPOTASSIUM HYDROGENDIFLUORIDE, SOLID8UN1811HYDROGÉNODIFLUORURE DE SODIUMSODIUM HYDROGENDIFLUORIDE8UN2439HYDROGÉNODIFLUORURES EN SOLUTION, N.S.A.HYDROGENDIFLUORIDES SOLUTION, N.O.S.8UN3471HYDROGÉNODIFLUORURES SOLIDES, N.S.A.HYDROGENDIFLUORIDES, SOLID, N.O.S.8UN1740HYDROGÉNOSULFATE D’AMMONIUMAMMONIUM HYDROGEN SULFATE;orAMMONIUM HYDROGEN SULPHATE8UN2506Hydrogénosulfate d’éthyleEthyl hydrogen sulfate;orEthyl hydrogen sulphate8Voir UN2571HYDROGÉNOSULFATE DE NITROSYLE LIQUIDENITROSYLSULFURIC ACID, LIQUID;orNITROSYLSULPHURIC ACID, LIQUID8UN2308HYDROGÉNOSULFATE DE NITROSYLE SOLIDENITROSYLSULFURIC ACID, SOLID;orNITROSYLSULPHURIC ACID, SOLID8UN3456HYDROGÉNOSULFATE DE POTASSIUMPOTASSIUM HYDROGEN SULFATE;orPOTASSIUM HYDROGEN SULPHATE8UN2509HYDROGÉNOSULFATES EN SOLUTION AQUEUSEBISULFATES, AQUEOUS SOLUTION;orBISULPHATES, AQUEOUS SOLUTION8UN2837HYDROGÉNOSULFITES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.BISULFITES, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.;orBISULPHITES, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.8UN2693HYDROGÉNOSULFURE DE SODIUM avec moins de 25 % d’eau de cristallisationSODIUM HYDROSULFIDE with less than 25% water of crystallization;orSODIUM HYDROSULPHIDE with less than 25% water of crystallization4.2UN2318HYDROGÉNOSULFURE DE SODIUM HYDRATÉ avec au moins 25 % d’eau de cristallisationSODIUM HYDROSULFIDE, HYDRATED with not less than 25% water of crystallization;orSODIUM HYDROSULPHIDE, HYDRATED with not less than 25% water of crystallization8UN2949HydrolitheCALCIUM HYDRIDE4.3Voir UN1404HYDROPEROXYDE D’ÉTHYLEETHYL HYDROPEROXIDEInterditHYDROPEROXYDE D’ISOPROPYLCUMYLE, avec plus de 72 % en solutionISOPROPYLCUMYL HYDROPEROXIDE, with more than 72% in solutionInterditHYDROPEROXYDE DE DIISOPROPYLBENZÈNE, avec plus de 72 % en solutionDIISOPROPYLBENZENE HYDROPEROXIDE, with more than 72% in solutionInterditHYDROPEROXYDE DE tert-BUTYLE, contenant plus de 90 % dans de l’eautert-BUTYL HYDROPEROXIDE, with more than 90% with waterInterditHYDROSULFITE DE CALCIUMCALCIUM HYDROSULFITE;orCALCIUM HYDROSULPHITE4.2UN1923HYDROSULFITE DE POTASSIUMPOTASSIUM HYDROSULFITE;orPOTASSIUM HYDROSULPHITE4.2UN1929HYDROSULFITE DE SODIUMSODIUM HYDROSULFITE;orSODIUM HYDROSULPHITE4.2UN1384HYDROSULFITE DE ZINCZINC HYDROSULFITE;orZINC HYDROSULPHITE9UN1931Hydrosulfure d’ammonium en solutionAmmonium hydrosulfide solution (treat as ammonium sulfide solution);orAmmonium hydrosulphide solution (treat as ammonium sulphide solution)8Voir UN26831-HYDROXYBENZOTRIAZOLE ANHYDRE sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eau1-HYDROXYBENZATRIAZOLE, ANHYDROUS, dry or wetted with less than 20% water, by mass1.3CUN05081-HYDROXYBENZOTRIAZOLE MONOHYDRATÉ1-HYDROXYBENZATRIAZOLE MONOHYDRATE4.1UN3474Hydroxy-3 butanone-23-Hydroxybutan-2-one3Voir UN2621HYDROXYDE DE CÉSIUMCAESIUM HYDROXIDE8UN2682HYDROXYDE DE CÉSIUM EN SOLUTIONCAESIUM HYDROXIDE SOLUTION8UN2681Hydroxyde de fentine (voir PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE)Fentin hydroxide (see ORGANOTIN PESTICIDE)PHYDROXYDE DE LITHIUMLITHIUM HYDROXIDE8UN2680HYDROXYDE DE LITHIUM EN SOLUTIONLITHIUM HYDROXIDE SOLUTION8UN2679HYDROXYDE DE PHÉNYLMERCUREPHENYLMERCURIC HYDROXIDE6.1UN1894PHYDROXYDE DE POTASSIUM EN SOLUTIONPOTASSIUM HYDROXIDE SOLUTION8UN1814HYDROXYDE DE POTASSIUM SOLIDEPOTASSIUM HYDROXIDE, SOLID8UN1813HYDROXYDE DE RUBIDIUMRUBIDIUM HYDROXIDE8UN2678HYDROXYDE DE RUBIDIUM EN SOLUTIONRUBIDIUM HYDROXIDE SOLUTION8UN2677HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTIONSODIUM HYDROXIDE SOLUTION8UN1824HYDROXYDE DE SODIUM SOLIDESODIUM HYDROXIDE, SOLID8UN1823HYDROXYDE DE TÉTRAMÉTHYLAMMONIUM EN SOLUTIONTETRAMETHYLAMMONIUM HYDROXIDE SOLUTION8UN1835HYDROXYDE DE TÉTRAMÉTHYLAMMONIUM, SOLIDETETRAMETHYLAMMONIUM HYDROXIDE, SOLID8UN34234-Hydroxynitrobenzène1-Oxy-4-nitrobenzene6.1Voir UN1663Hydroxy-3 phénol3-Hydroxyphenol6.1Voir UN2876Hydrures d’alkylaluminiumAluminum alkyl hydrides4.2Voir UN3394HYDRURE D’ALUMINIUMALUMINUM HYDRIDE4.3UN2463Hydrure d’antimoineAntimony hydride2.3Voir UN2676HYDRURE DE CALCIUMCALCIUM HYDRIDE4.3UN1404HYDRURE DE LITHIUMLITHIUM HYDRIDE4.3UN1414HYDRURE DE LITHIUM-ALUMINIUMLITHIUM ALUMINUM HYDRIDE4.3UN1410HYDRURE DE LITHIUM-ALUMINIUM DANS L’ÉTHERLITHIUM ALUMINUM HYDRIDE, ETHEREAL4.3UN1411Hydrure de lithium solide, pièces coulées d’LITHIUM HYDRIDE, FUSED SOLID4.3Voir UN2805HYDRURE DE MAGNÉSIUMMAGNESIUM HYDRIDE4.3UN2010HYDRURE DE SODIUMSODIUM HYDRIDE4.3UN1427HYDRURE DE SODIUM-ALUMINIUMSODIUM ALUMINIUM HYDRIDE4.3UN2835HYDRURE DE TITANETITANIUM HYDRIDE4.1UN1871HYDRURE DE ZIRCONIUMZIRCONIUM HYDRIDE4.1UN1437HYDRURES MÉTALLIQUES HYDRORÉACTIFS, N.S.A.METAL HYDRIDES, WATER-REACTIVE, N.O.S.4.3UN1409HYDRURES MÉTALLIQUES INFLAMMABLES, N.S.A.METAL HYDRIDES, FLAMMABLE, N.O.S.4.1UN3182HYPOCHLORITE DE BARYUM contenant plus de 22 % de chlore actifBARIUM HYPOCHLORITE with more than 22% available chlorine5.1UN2741HYPOCHLORITE DE tert-BUTYLEtert-BUTYL HYPOCHLORITEInterditUN3255HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d’eauCALCIUM HYPOCHLORITE, HYDRATED MIXTURE, with not less than 5.5% but not more than 16% water5.1UN2880PHYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ, CORROSIF, avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d’eauCALCIUM HYPOCHLORITE, HYDRATED MIXTURE, CORROSIVE with not less than 5.5% but not more than 16% water5.1UN3487PHYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC contenant plus de 10 % mais au maximum 39 % de chlore actifCALCIUM HYPOCHLORITE MIXTURE, DRY with more than 10% but not more than 39% available chlorine5.1UN2208PHYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC contenant plus de 39 % de chlore actif (8,8 % d’oxygène actif)CALCIUM HYPOCHLORITE MIXTURE, DRY with more than 39% available chlorine (8.8% available oxygen)5.1UN1748PHYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC, CORROSIF, contenant plus de 10 % mais 39 % au maximum de chlore actifCALCIUM HYPOCHLORITE MIXTURE, DRY, CORROSIVE with more than 10% but not more than 39% available chlorine5.1UN3486PHYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC, CORROSIF, contenant plus de 39 % de chlore actif (8,8 % d’oxygène actif)CALCIUM HYPOCHLORITE MIXTURE, DRY, CORROSIVE with more than 39% available chlorine (8.8% available oxygen)5.1UN3485PHYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d’eauCALCIUM HYPOCHLORITE, HYDRATED, with not less than 5.5% but not more than 16% water5.1UN2880PHYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ, CORROSIF, avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d’eauCALCIUM HYPOCHLORITE, HYDRATED, CORROSIVE with not less than 5.5% but not more than 16% water5.1UN3487PHYPOCHLORITE DE CALCIUM SEC contenant plus de 39 % de chlore actif (8,8 % d’oxygène actif)CALCIUM HYPOCHLORITE, DRY with more than 39% available chlorine (8.8% available oxygen)5.1UN1748PHYPOCHLORITE DE CALCIUM SEC, CORROSIF, contenant plus de 39 % de chlore actif (8,8 % d’oxygène actif)CALCIUM HYPOCHLORITE, DRY, CORROSIVE with more than 39% available chlorine (8.8% available oxygen)5.1UN3485PHYPOCHLORITE DE LITHIUM EN MÉLANGELITHIUM HYPOCHLORITE MIXTURE5.1UN1471HYPOCHLORITE DE LITHIUM SECLITHIUM HYPOCHLORITE, DRY5.1UN1471Hypochlorite de sodium en solutionSodium hypochlorite solution8Voir UN1791PHYPOCHLORITE EN SOLUTION contenant plus de 7 % de chlore actifHYPOCHLORITE SOLUTION, more than 7% available chlorine8UN1791PHYPOCHLORITES INORGANIQUES, N.S.A.HYPOCHLORITES, INORGANIC, N.O.S.5.1UN3212IMINOBISPROPYLAMINE-3,3’3,3’-IMINODIPROPYLAMINE8UN2269INFLAMMATEURSIGNITERS1.1G1.2G1.3G1.4G1.4SUN0121UN0314UN0315UN0325UN0454IODEIODINE8UN3495IODO-2 BUTANE2-IODOBUTANE3UN2390IodométhaneIodomethane6.1Voir UN2644IODOMÉTHYLPROPANESIODOMETHYLPROPANES3UN2391IODOPROPANESIODOPROPANES3UN2392alpha-Iodotoluènealpha-Iodotoluene6.1Voir UN2653IODURE D’ACÉTYLEACETYL IODIDE8UN1898IODURE D’ALLYLEALLYL IODIDE3UN1723IODURE DE BENZYLEBENZYL IODIDE6.1UN2653IODURE D’HYDROGÈNE ANHYDREHYDROGEN IODIDE, ANHYDROUS2.3UN2197Iodure d’hydrogène en solutionHydrogen iodide solution8Voir UN1787IODURE D’HYDROXYLAMINEHYDROXYLAMINE IODIDEInterditIODURE DE MERCUREMERCURY IODIDE6.1UN1638PIODURE DE MERCURE AQUABASIQUE AMMONOBASIQUE (IODURE DE BASE DE MILLON)MERCURY IODIDE AQUABASIC AMMONOBASIC (IODIDE OF MILLON’S BASE)InterditIODURE DE MÉTHYLEMETHYL IODIDE6.1UN2644IODURE DOUBLE DE MERCURE ET DE POTASSIUMMERCURY POTASSIUM IODIDE6.1UN1643PIodure mercuriqueMercuric iodide6.1Voir UN1638PIodure mercurique de potassiumPotassium mercuric iodide6.1Voir UN1643PIoxynil (voir PESTICIDE, N.S.A.)Ioxynil (see PESTICIDE, N.O.S.)PIPDIIPDI6.1Voir UN2290Isobenzan (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Isobenzan (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PISOBUTANEISOBUTANE2.1UN1969ISOBUTANOLISOBUTANOL3UN1212IsobutèneIsobutene2.1Voir UN1055ISOBUTYLAMINEISOBUTYLAMINE3UN1214ISOBUTYLÈNEISOBUTYLENE2.1UN1055ISOBUTYRALDÉHYDEISOBUTYRALDEHYDE3UN2045ISOBUTYRATE D’ÉTHYLEETHYL ISOBUTYRATE3UN2385ISOBUTYRATE D’ISOBUTYLEISOBUTYL ISOBUTYRATE3UN2528ISOBUTYRATE D’ISOPROPYLEISOPROPYL ISOBUTYRATE3UN2406ISOBUTYRONITRILEISOBUTYRONITRILE3UN2284Isocyanate d’isocyanatométhyl-3 triméthyl-3,5,5 cyclohexyle3-Isocyanatomethyl-3,5,5-trimethylcyclohexyl isocyanate6.1Voir UN2290ISOCYANATE DE n-BUTYLEn-BUTYL ISOCYANATE6.1UN2485ISOCYANATE DE tert-BUTYLEtert-BUTYL ISOCYANATE6.1UN2484ISOCYANATE DE CHLORO-3 MÉTHYL-4 PHÉNYLE, LIQUIDE3-CHLORO-4-METHYLPHENYL ISOCYANATE, LIQUID6.1UN2236ISOCYANATE DE CHLORO-3 MÉTHYL-4 PHÉNYLE, SOLIDE3-CHLORO-4-METHYLPHENYL ISOCYANATE, SOLID6.1UN3428Isocyanate de chlorotoluylène3-CHLORO-4-METHYLPHENYL ISOCYANATE6.1Voir UN2236Voir UN3428ISOCYANATE DE CYCLOHEXYLECYCLOHEXYL ISOCYANATE6.1UN2488ISOCYANATE DE MÉTHOXYMÉTHYLEMETHOXYMETHYL ISOCYANATE6.1UN2605ISOCYANATE DE MÉTHYLEMETHYL ISOCYANATE6.1UN2480ISOCYANATE DE PHÉNYLEPHENYL ISOCYANATE6.1UN2487ISOCYANATE DE n-PROPYLEn-PROPYL ISOCYANATE6.1UN2482ISOCYANATE D’ÉTHYLEETHYL ISOCYANATE6.1UN2481ISOCYANATE D’ISOBUTYLEISOBUTYL ISOCYANATE6.1UN2486ISOCYANATE D’ISOPROPYLEISOPROPYL ISOCYANATE6.1UN2483ISOCYANATE EN SOLUTION, INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.ISOCYANATE SOLUTION, FLAMMABLE, TOXIC, N.O.S.3UN2478ISOCYANATES DE DICHLOROPHÉNYLEDICHLOROPHENYL ISOCYANATES6.1UN2250ISOCYANATES INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.ISOCYANATES, FLAMMABLE, TOXIC, N.O.S.3UN2478ISOCYANATE TOXIQUE EN SOLUTION, N.S.A.ISOCYANATE SOLUTION, TOXIC, N.O.S.6.1UN2206ISOCYANATES TOXIQUES, N.S.A.ISOCYANATES, TOXIC, N.O.S.6.1UN2206ISOCYANATE TOXIQUE, INFLAMMABLE, EN SOLUTION, N.S.A.ISOCYANATE SOLUTION, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S.6.1UN3080ISOCYANATES TOXIQUES, INFLAMMABLES, N.S.A.ISOCYANATES, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S.6.1UN3080IsododécaneIsododecane3Voir UN2286Isofenphos (voir Isophenphos)Isofenphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PISOHEPTÈNESISOHEPTENES3UN2287ISOHEXÈNESISOHEXENES3UN2288IsooctaneIsooctane3Voir UN1262PISOOCTÈNESISOOCTENES3UN1216IsopentaneIsopentane3Voir UN1265ISOPENTÈNESISOPENTENES3UN2371IsopentylamineIsopentylamine3Voir UN1106Isophenphos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Isofenphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PISOPHORONEDIAMINEISOPHORONEDIAMINE8UN2289ISOPRÈNE STABILISÉISOPRENE, STABILIZED3UN1218PIsoprocarbe (voir CARBAMATE PESTICIDE)Isoprocarb (see CARBAMATE PESTICIDE)PISOPROPANOLISOPROPANOL3UN1219ISOPROPÉNYLBENZÈNEISOPROPENYLBENZENE3UN2303ISOPROPYLAMINEISOPROPYLAMINE3UN1221ISOPROPYLBENZÈNEISOPROPYLBENZENE3UN1918IsopropyléthylèneIsopropylethylene3Voir UN2561IsopropyltoluèneIsopropyltoluene3Voir UN2046PIsopropyltoluolIsopropyltoluol3Voir UN2046PIsotétraméthylbenzèneIsotetramethylbenzene9Voir UN3082PISOTHIOCYANATE D’ALLYLE STABILISÉALLYL ISOTHIOCYANATE, STABILIZED6.1UN1545ISOTHIOCYANATE DE MÉTHYLEMETHYL ISOTHIOCYANATE6.1UN2477IsovaléraldéhydeIsovaleraldehyde3Voir UN2058ISOVALÉRATE DE MÉTHYLEMETHYL ISOVALERATE3UN2400Isoxathion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Isoxathion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PKÉROSÈNEKEROSENE3UN1223KRYPTON COMPRIMÉKRYPTON, COMPRESSED2.2UN1056KRYPTON LIQUIDE RÉFRIGÉRÉKRYPTON, REFRIGERATED LIQUID2.2UN1970LACTATE D’ANTIMOINEANTIMONY LACTATE6.1UN1550Lactate (III) d’antimoineAntimony (III) lactate6.1Voir UN1550LACTATE D’ÉTHYLEETHYL LACTATE3UN1192LaquePAINT RELATED MATERIAL38Voir UN1263Voir UN3066Laque, matière de base pour ou particules pour, humidifiées avec de l’alcool ou du solvantLacquer base or lacquer chips, plastic, wet with alcohol or solvent334.14.1Voir UN1263Voir UN2059Voir UN2555Voir UN2556Laque, matière de base pour ou particules pour, sèches avec nitrocelluloseLacquer base or lacquer chips, nitrocellulose, dry4.1Voir UN2557LigroïneLigroin3Voir UN1268LimonèneLimonene3Voir UN2052PDL-Limonènep-Mentha-1,8-diene3Voir UN2052PLindane (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Lindane (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PLinuronLinuronVoir Note 1PLIQUIDE ALCALIN CAUSTIQUE, N.S.A.CAUSTIC ALKALI LIQUID, N.O.S.8UN1719LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE BSELF-REACTIVE LIQUID TYPE B4.1UN3221LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE B, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURESELF-REACTIVE LIQUID TYPE B, TEMPERATURE CONTROLLED4.1UN3231LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE CSELF-REACTIVE LIQUID TYPE C4.1UN3223LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE C, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURESELF-REACTIVE LIQUID TYPE C, TEMPERATURE CONTROLLED4.1UN3233LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE DSELF-REACTIVE LIQUID TYPE D4.1UN3225LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURESELF-REACTIVE LIQUID TYPE D, TEMPERATURE CONTROLLED4.1UN3235LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE ESELF-REACTIVE LIQUID TYPE E4.1UN3227LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE E, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURESELF-REACTIVE LIQUID TYPE E, TEMPERATURE CONTROLLED4.1UN3237LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE FSELF-REACTIVE LIQUID TYPE F4.1UN3229LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE F, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURESELF-REACTIVE LIQUID TYPE F, TEMPERATURE CONTROLLED4.1UN3239LIQUIDE COMBURANT, N.S.A.OXIDIZING LIQUID, N.O.S.5.1UN3139LIQUIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.OXIDIZING LIQUID, CORROSIVE, N.O.S.5.1UN3098LIQUIDE COMBURANT, TOXIQUE, N.S.A.OXIDIZING LIQUID, TOXIC, N.O.S.5.1UN3099LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.CORROSIVE LIQUID, N.O.S.8UN1760LIQUIDE CORROSIF, AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.CORROSIVE LIQUID, SELF-HEATING, N.O.S.8UN3301LIQUIDE CORROSIF, COMBURANT, N.S.A.CORROSIVE LIQUID, OXIDIZING, N.O.S.8UN3093LIQUIDE CORROSIF, HYDRORÉACTIF, N.S.A.CORROSIVE LIQUID, WATER-REACTIVE, N.O.S.8UN3094LIQUIDE CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A.CORROSIVE LIQUID, FLAMMABLE, N.O.S.8UN2920LIQUIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.CORROSIVE LIQUID, TOXIC, N.O.S.8UN2922LIQUIDE EXPLOSIBLE DÉSENSIBILISÉ, N.S.A.DESENSITIZED EXPLOSIVE, LIQUID, N.O.S.3UN3379LIQUIDE HYDRORÉACTIF, N.S.A.WATER-REACTIVE LIQUID, N.O.S.4.3UN3148LIQUIDE HYDRORÉACTIF, CORROSIF, N.S.A.WATER-REACTIVE LIQUID, CORROSIVE, N.O.S.4.3UN3129LIQUIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A.WATER-REACTIVE LIQUID, TOXIC, N.O.S.4.3UN3130LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.FLAMMABLE LIQUID, N.O.S.3UN1993LIQUIDE INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.FLAMMABLE LIQUID, CORROSIVE, N.O.S.3UN2924LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.FLAMMABLE LIQUID, TOXIC, N.O.S.3UN1992LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.FLAMMABLE LIQUID, TOXIC, CORROSIVE, N.O.S.3UN3286LIQUIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.SELF-HEATING LIQUID, INORGANIC, N.O.S.4.2UN3186LIQUIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, CORROSIF, N.S.A.SELF-HEATING LIQUID, CORROSIVE, INORGANIC, N.O.S.4.2UN3188LIQUIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, TOXIQUE, N.S.A.SELF-HEATING LIQUID, TOXIC, INORGANIC, N.O.S.4.2UN3187LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.CORROSIVE LIQUID, ACIDIC, INORGANIC, N.O.S.8UN3264LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.CORROSIVE LIQUID, BASIC, INORGANIC, N.O.S.8UN3266LIQUIDE INORGANIQUE PYROPHORIQUE, N.S.A.PYROPHORIC LIQUID, INORGANIC, N.O.S.4.2UN3194LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.TOXIC LIQUID, INORGANIC, N.O.S.6.1UN3287LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.TOXIC LIQUID, CORROSIVE, INORGANIC, N.O.S.6.1UN3289LIQUIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.SELF-HEATING LIQUID, ORGANIC, N.O.S.4.2UN3183LIQUIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, CORROSIF, N.S.A.SELF-HEATING LIQUID, CORROSIVE, ORGANIC, N.O.S.4.2UN3185LIQUIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, TOXIQUE, N.S.A.SELF-HEATING LIQUID, TOXIC, ORGANIC, N.O.S.4.2UN3184LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.CORROSIVE LIQUID, ACIDIC, ORGANIC, N.O.S.8UN3265LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.CORROSIVE LIQUID, BASIC, ORGANIC, N.O.S.8UN3267LIQUIDE ORGANIQUE PYROPHORIQUE, N.S.A.PYROPHORIC LIQUID, ORGANIC, N.O.S.4.2UN2845LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.TOXIC LIQUID, ORGANIC, N.O.S.6.1UN2810LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.TOXIC LIQUID, CORROSIVE, ORGANIC, N.O.S.6.1UN2927LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.TOXIC LIQUID, FLAMMABLE, ORGANIC, N.O.S.6.1UN2929LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, N.O.S., with an LC₅₀ lower than or equal to 200 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 500 LC₅₀6.1UN3381LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, N.O.S., with an LC₅₀ lower than or equal to 1 000 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 10 LC₅₀6.1UN3382LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, COMBURANT, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, OXIDIZING, N.O.S., with an LC₅₀ lower than or equal to 200 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 500 LC₅₀6.1UN3387LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, COMBURANT, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, OXIDIZING, N.O.S., with an LC₅₀ lower than or equal to 1 000 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 10 LC₅₀6.1UN3388LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, CORROSIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, CORROSIVE, N.O.S., with an LC₅₀ lower than or equal to 200 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 500 LC₅₀6.1UN3389LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, CORROSIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, CORROSIVE, N.O.S., with an LC₅₀ lower than or equal to 1 000 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 10 LC₅₀6.1UN3390LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, HYDRORÉACTIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, WATER-REACTIVE, N.O.S., with an LC₅₀ lower than or equal to 200 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 500 LC₅₀6.1UN3385LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, HYDRORÉACTIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, WATER-REACTIVE, N.O.S., with an LC₅₀ lower than or equal to 1 000 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 10 LC₅₀6.1UN3386LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, HYDRORÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, WATER-REACTIVE, FLAMMABLE, N.O.S. with an LC₅₀ lower than or equal to 200 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 500 LC₅₀6.1UN3490LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, HYDRORÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de CL₅₀inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, WATER-REACTIVE, FLAMMABLE, N.O.S. with an LC₅₀ lower than or equal to 1 000 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 10 LC₅₀6.1UN3491LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, INFLAMMABLE, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, FLAMMABLE, N.O.S., with an LC₅₀ lower than or equal to 200 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 500 LC₅₀6.1UN3383LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, INFLAMMABLE, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, FLAMMABLE, N.O.S., with an LC₅₀ lower than or equal to 1 000 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 10 LC₅₀6.1UN3384LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 200 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, FLAMMABLE, CORROSIVE, N.O.S. with an LC₅₀ lower than or equal to 200 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 500 LC₅₀6.1UN3488LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A., de CL₅₀ inférieure ou égale à 1 000 mL/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL₅₀TOXIC BY INHALATION LIQUID, FLAMMABLE, CORROSIVE, N.O.S. with an LC₅₀ lower than or equal to 1 000 mL/m³ and saturated vapour concentration greater than or equal to 10 LC₅₀6.1UN3489LIQUIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.TOXIC LIQUID, OXIDIZING, N.O.S.6.1UN3122LIQUIDE TOXIQUE, HYDRORÉACTIF, N.S.A.TOXIC LIQUID, WATER-REACTIVE, N.O.S.6.1UN3123LIQUIDE TRANSPORTÉ À CHAUD, N.S.A. (y compris métal fondu, sel fondu, etc.), à une température égale ou supérieure à 100 °C et inférieure à son point d’éclairELEVATED TEMPERATURE LIQUID, N.O.S., at or above 100°C and below its flash point including molten metals, molten salts, etc.9UN3257LIQUIDE TRANSPORTÉ À CHAUD, INFLAMMABLE, N.S.A., ayant un point d’éclair supérieur à 60 °C, à une température égale ou supérieure à son point d’éclairELEVATED TEMPERATURE LIQUID, FLAMMABLE, N.O.S., with flash point above 60°C, at or above its flash point3UN3256LITHIUMLITHIUM4.3UN1415Lithium en cartouchesLithium in cartouches4.3Voir UN1415Lithium ionique, piles auLITHIUM ION BATTERIES9Voir UN3480Voir UN3481Lithium métal, piles auLITHIUM METAL BATTERIES9Voir UN3090Voir UN3091LythèneLythene3Voir UN1268MACHINE À COMBUSTION INTERNEMACHINERY, INTERNAL COMBUSTION9UN3530MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLEMACHINERY, INTERNAL COMBUSTION, FLAMMABLE GAS POWERED2.1UN3529MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLEMACHINERY, INTERNAL COMBUSTION, FLAMMABLE LIQUID POWERED3UN3528MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLEMACHINERY, FUEL CELL, FLAMMABLE GAS POWERED2.1UN3529MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLEMACHINERY, FUEL CELL, FLAMMABLE LIQUID POWERED3UN3528MACHINES FRIGORIFIQUES contenant des gaz non inflammables et non toxiques ou une solution d’ammoniac (UN2672)REFRIGERATING MACHINES containing non-flammable, non-toxic, gases or ammonia solutions (UN2672)2.2UN2857MACHINES FRIGORIFIQUES contenant un gaz liquéfié inflammable et non toxiqueREFRIGERATING MACHINES containing flammable, non-toxic, liquefied gas2.1UN3358Magnésium, alliages de, contenant plus de 50 % de magnésium, sous forme de granulés, de tournures ou de rubansMAGNESIUM ALLOYS with more than 50% magnesium in pellets, turnings or ribbons4.1Voir UN1869Magnésium, alliages de, en poudreMAGNESIUM ALLOYS, POWDER4.1Voir UN1418Magnésium, déchets deMagnesium scrap4.1Voir UN1869MAGNÉSIUM EN POUDREMAGNESIUM POWDER4.3UN1418Magnésium, granulés de, enrobés, d’une granulométrie d’au moins 149 micronsMAGNESIUM GRANULES, COATED, particle size not less than 149 microns4.3UN2950MAGNÉSIUM, sous forme de granulés, de tournures ou de rubansMAGNESIUM in pellets, turnings or ribbons4.1UN1869MalathionMalathion9Voir UN3082PMALONITRILEMALONONITRILE6.1UN2647MalonodinitrileMalonodinitrile6.1Voir UN2647Mancozèbe (ISO)Mancozeb (ISO)9Voir UN3077PMANÈBEMANEB4.2UN2210PManèbe, préparations de, contenant au moins 60 % de manèbeMANEB PREPARATION with not less than 60% maneb4.2Voir UN2210PManèbe, préparations de, stabilisées contre l’auto-échauffementMANEB PREPARATION, STABILIZED against self-heating4.2Voir UN2968PMANÈBE STABILISÉ contre l’auto-échauffementMANEB, STABILIZED against self-heating4.3UN2968PMARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES APPAREILSDANGEROUS GOODS IN APPARATUS9UN3363MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES MACHINESDANGEROUS GOODS IN MACHINERY9UN3363MASSES MAGNÉTISÉES, réglementées seulement lorsqu’elles sont transportées par aéronefMAGNETIZED MATERIAL, regulated only when transported by aircraft9UN2807MATIÈRES APPARENTÉES AUX ENCRES D’IMPRIMERIE (y compris solvants et diluants pour encres d’imprimerie) inflammables, contenant au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)PRINTING INK RELATED MATERIAL (including printing ink thinning or reducing compound) flammable, with not more than 20% nitrocellulose, by mass, if the nitrogen content of the nitrocellulose is not more than 12.6%, by mass3UN1210MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures) contenant au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)PAINT RELATED MATERIAL (including paint thinning or reducing compound) with not more than 20% nitrocellulose, by mass, if the nitrogen content of the nitrocellulose is not more than 12.6%, by mass38UN1263UN3066MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, CORROSIVES, INFLAMMABLES (y compris solvants et diluants pour peintures) contenant au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)PAINT RELATED MATERIAL, CORROSIVE, FLAMMABLE (including paint thinning or reducing compound), with not more than 20% nitrocellulose, by mass, if the nitrogen content of the nitrocellulose is not more than 12.6%, by mass8UN3470MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris solvants et diluants pour peintures) avec au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)PAINT RELATED MATERIAL, FLAMMABLE, CORROSIVE (including paint thinning or reducing compound), with not more than 20% nitrocellulose, by mass, if the nitrogen content of the nitrocellulose is not more than 12.6%, by mass3UN3469MATIÈRE BIOLOGIQUE, CATÉGORIE BBIOLOGICAL SUBSTANCE, CATEGORY B6.2UN3373MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A.ENVIRONMENTALLY HAZARDOUS SUBSTANCE, LIQUID, N.O.S.9UN3082MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A.ENVIRONMENTALLY HAZARDOUS SUBSTANCE, SOLID, N.O.S.9UN3077MATIÈRES ETPS, N.S.A.SUBSTANCES, EVI, N.O.S.1.5DUN0482MATIÈRES EXPLOSIVES TRÈS PEU SENSIBLES, N.S.A.SUBSTANCES, EXPLOSIVE, VERY INSENSITIVE, N.O.S.1.5DUN0482MATIÈRES EXPLOSIVES, N.S.A.SUBSTANCES, EXPLOSIVE, N.O.S.1.1A1.1C1.1D1.1G1.1L1.2L1.3C1.3G1.3L1.4C1.4D1.4G1.4SUN0473UN0474UN0475UN0476UN0357UN0358UN0477UN0478UN0359UN0479UN0480UN0485UN0481MATIÈRE INFECTIEUSE POUR L’HOMMEINFECTIOUS SUBSTANCE, AFFECTING HUMANS6.2UN2814MATIÈRE INFECTIEUSE POUR LES ANIMAUX uniquementINFECTIOUS SUBSTANCE, AFFECTING ANIMALS only6.2UN2900MATIÈRE INTERMÉDIAIRE LIQUIDE POUR COLORANT, CORROSIVE, N.S.A.DYE INTERMEDIATE, LIQUID, CORROSIVE, N.O.S.8UN2801MATIÈRE INTERMÉDIAIRE LIQUIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A.DYE INTERMEDIATE, LIQUID, TOXIC, N.O.S.6.1UN1602MATIÈRE INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, CORROSIVE, N.S.A.DYE INTERMEDIATE, SOLID, CORROSIVE, N.O.S.8UN3147MATIÈRE INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A.DYE INTERMEDIATE, SOLID, TOXIC, N.O.S.6.1UN3143MATIÈRE LIQUIDE QUI POLYMÉRISE, AVEC RÉGULATEUR DE TEMPÉRATURE, N.S.A.POLYMERIZING SUBSTANCE, LIQUID, TEMPERATURE CONTROLLED, N.O.S.4.1UN3534MATIÈRE LIQUIDE QUI POLYMÉRISE, STABILISÉE, N.S.A.POLYMERIZING SUBSTANCE, LIQUID, STABILIZED, N.O.S.4.1UN3532MATIÈRE LIQUIDE RÉGLEMENTÉE POUR L’AVIATION, N.S.A.AVIATION REGULATED LIQUID, N.O.S.9UN3334MATIÈRE LIQUIDE SERVANT À LA PRODUCTION DE GAZ LACRYMOGÈNES, N.S.A.TEAR GAS SUBSTANCE, LIQUID, N.O.S.6.1UN1693MATIÈRE MÉTALLIQUE HYDRORÉACTIVE, N.S.A.METALLIC SUBSTANCE, WATER-REACTIVE, N.O.S.4.3UN3208MATIÈRE MÉTALLIQUE HYDRORÉACTIVE, AUTO-ÉCHAUFFANTE, N.S.A.METALLIC SUBSTANCE, WATER-REACTIVE, SELF-HEATING, N.O.S.4.3UN3209MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE LIQUIDE HYDRORÉACTIVEORGANOMETALLIC SUBSTANCE, LIQUID, WATER-REACTIVE4.3UN3398MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE LIQUIDE HYDRORÉACTIVE, INFLAMMABLEORGANOMETALLIC SUBSTANCE, LIQUID, WATER-REACTIVE, FLAMMABLE4.3UN3399MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE LIQUIDE PYROPHORIQUEORGANOMETALLIC SUBSTANCE, LIQUID, PYROPHORIC4.2UN3392MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE LIQUIDE PYROPHORIQUE, HYDRORÉACTIVEORGANOMETALLIC SUBSTANCE, LIQUID, PYROPHORIC, WATER-REACTIVE4.2UN3394MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE AUTO-ÉCHAUFFANTEORGANOMETALLIC SUBSTANCE, SOLID, SELF-HEATING4.2UN3400MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE HYDRORÉACTIVEORGANOMETALLIC SUBSTANCE, SOLID, WATER-REACTIVE4.3UN3395MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE HYDRORÉACTIVE, AUTO-ÉCHAUFFANTEORGANOMETALLIC SUBSTANCE, SOLID, WATER-REACTIVE, SELF-HEATING4.3UN3397MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE HYDRORÉACTIVE, INFLAMMABLEORGANOMETALLIC SUBSTANCE, SOLID, WATER-REACTIVE, FLAMMABLE4.3UN3396MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE PYROPHORIQUEORGANOMETALLIC SUBSTANCE, SOLID, PYROPHORIC4.2UN3391MATIÈRE ORGANO-MÉTALLIQUE SOLIDE PYROPHORIQUE, HYDRORÉACTIVEORGANOMETALLIC SUBSTANCE, SOLID, PYROPHORIC, WATER-REACTIVE4.2UN3393MATIÈRES PLASTIQUES À BASE DE NITROCELLULOSE, AUTO-ÉCHAUFFANTES, N.S.A.PLASTICS, NITROCELLULOSE-BASED, SELF-HEATING, N.O.S.4.2UN2006MATIÈRE PLASTIQUE POUR MOULAGE en pâte, en feuille ou en cordon extrudé, dégageant des vapeurs inflammablesPLASTICS MOULDING COMPOUND in dough, sheet or extruded rope form evolving flammable vapour9UN3314MATIÈRES RADIOACTIVES, APPAREILS EN COLIS EXCEPTÉRADIOACTIVE MATERIAL, EXCEPTED PACKAGE - INSTRUMENTS7UN2911MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-I) non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, LOW SPECIFIC ACTIVITY (LSA-I), non-fissile or fissile excepted7UN2912MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-II), non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, LOW SPECIFIC ACTIVITY (LSA-II), non-fissile or fissile excepted7UN3321MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-III), non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, LOW SPECIFIC ACTIVITY (LSA-III), non-fissile or fissile excepted7UN3322MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-II), FISSILESRADIOACTIVE MATERIAL, LOW SPECIFIC ACTIVITY (LSA-II), FISSILE7UN3324MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-III), FISSILESRADIOACTIVE MATERIAL, LOW SPECIFIC ACTIVITY, (LSA-III), FISSILE7UN3325MATIÈRES RADIOACTIVES, EMBALLAGES VIDES COMME COLIS EXCEPTÉSRADIOACTIVE MATERIAL, EXCEPTED PACKAGE - EMPTY PACKAGING7UN2908MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A, qui ne sont pas sous forme spéciale, non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, TYPE A PACKAGE, non-special form, non-fissile or fissile excepted7UN2915MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A, FISSILES qui ne sont pas sous forme spécialeRADIOACTIVE MATERIAL, TYPE A PACKAGE, FISSILE, non-special form7UN3327MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A SOUS FORME SPÉCIALE, non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, TYPE A PACKAGE, SPECIAL FORM, non-fissile or fissile excepted7UN3332MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A SOUS FORME SPÉCIALE, FISSILESRADIOACTIVE MATERIAL, TYPE A PACKAGE, SPECIAL FORM, FISSILE7UN3333MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(M), non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, TYPE B(M) PACKAGE, non-fissile or fissile excepted7UN2917MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(M), FISSILESRADIOACTIVE MATERIAL, TYPE B(M) PACKAGE, FISSILE7UN3329MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(U), non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, TYPE B(U) PACKAGE, non-fissile or fissile excepted7UN2916MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(U), FISSILESRADIOACTIVE MATERIAL, TYPE B(U) PACKAGE, FISSILE7UN3328MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE C, non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, TYPE C PACKAGE, non-fissile or fissile excepted7UN3323MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE C, FISSILESRADIOACTIVE MATERIAL, TYPE C PACKAGE, FISSILE7UN3330MATIÈRES RADIOACTIVES, HEXAFLUORURE D’URANIUM, non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, URANIUM HEXAFLUORIDE, non-fissile or fissile excepted7UN2978MATIÈRES RADIOACTIVES, HEXAFLUORURE D’URANIUM, FISSILESRADIOACTIVE MATERIAL, URANIUM HEXAFLUORIDE, FISSILE7UN2977MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS CONTAMINÉS SUPERFICIELLEMENT (OCS-I), non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, SURFACE CONTAMINATED OBJECTS (SCO-I), non-fissile or fissile excepted7UN2913MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS CONTAMINÉS SUPERFICIELLEMENT (OCS-II), non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, SURFACE CONTAMINATED OBJECTS (SCO-II), non-fissile or fissile excepted7UN2913MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS CONTAMINÉS SUPERFICIELLEMENT (SCO-I), FISSILESRADIOACTIVE MATERIAL, SURFACE CONTAMINATED OBJECTS (SCO-I), FISSILE7UN3326MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS CONTAMINÉS SUPERFICIELLEMENT (SCO-II), FISSILESRADIOACTIVE MATERIAL, SURFACE CONTAMINATED OBJECTS (SCO-II), FISSILE7UN3326MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS EN COLIS EXCEPTÉRADIOACTIVE MATERIAL, EXCEPTED PACKAGE - ARTICLES7UN2911MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS MANUFACTURÉS EN THORIUM NATUREL, EN COLIS EXCEPTÉRADIOACTIVE MATERIAL, EXCEPTED PACKAGE - ARTICLES MANUFACTURED FROM NATURAL THORIUM7UN2909MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS MANUFACTURÉS EN URANIUM APPAUVRI, EN COLIS EXCEPTÉRADIOACTIVE MATERIAL, EXCEPTED PACKAGE - ARTICLES MANUFACTURED FROM DEPLETED URANIUM7UN2909MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS MANUFACTURÉS EN URANIUM NATUREL, EN COLIS EXCEPTÉRADIOACTIVE MATERIAL, EXCEPTED PACKAGE - ARTICLES MANUFACTURED FROM NATURAL URANIUM7UN2909MATIÈRES RADIOACTIVES, QUANTITÉS LIMITÉES EN COLIS EXCEPTÉRADIOACTIVE MATERIAL, EXCEPTED PACKAGE - LIMITED QUANTITY OF MATERIAL7UN2910MATIÈRES RADIOACTIVES TRANSPORTÉES SOUS ARRANGEMENT SPÉCIAL, non fissiles ou fissiles exceptéesRADIOACTIVE MATERIAL, TRANSPORTED UNDER SPECIAL ARRANGEMENT, non-fissile or fissile excepted7UN2919MATIÈRES RADIOACTIVES TRANSPORTÉES SOUS ARRANGEMENT SPÉCIAL, FISSILESRADIOACTIVE MATERIAL, TRANSPORTED UNDER SPECIAL ARRANGEMENT, FISSILE7UN3331MATIÈRE SOLIDE QUI POLYMÉRISE, AVEC RÉGULATEUR DE TEMPÉRATURE, N.S.A.POLYMERIZING SUBSTANCE, SOLID, TEMPERATURE CONTROLLED, N.O.S.4.1UN3533MATIÈRE SOLIDE QUI POLYMÉRISE, STABILISÉE, N.S.A.POLYMERIZING SUBSTANCE, SOLID, STABILIZED, N.O.S.4.1UN3531MATIÈRE SOLIDE RÉGLEMENTÉE POUR L’AVIATION, N.S.A.AVIATION REGULATED SOLID, N.O.S.9UN3335MATIÈRE SOLIDE SERVANT À LA PRODUCTION DE GAZ LACRYMOGÈNES, N.S.A.TEAR GAS SUBSTANCE, SOLID, N.O.S.6.1UN3448Matières sujettes à l’inflammation spontanée, n.s.a.Substances liable to spontaneous combustion, n.o.s.4.2Voir UN2845Voir UN2846Voir UN3194Voir UN3200Mécarbame (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Mecarbam (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PMÈCHE À COMBUSTION RAPIDECORD, IGNITER1.4GUN0066MÈCHE DE MINEURFUSE, SAFETY1.4SUN0105MÈCHE LENTEFUSE, SAFETY1.4SUN0105MÈCHE NON DÉTONANTEFUSE, NON-DETONATING1.3GUN0101MÉDICAMENT LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.MEDICINE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, N.O.S.3UN3248MÉDICAMENT LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.MEDICINE, LIQUID, TOXIC, N.O.S.6.1UN1851MÉDICAMENT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.MEDICINE, SOLID, TOXIC, N.O.S.6.1UN3249MÉLANGE ANTIDÉTONANT POUR CARBURANTSMOTOR FUEL ANTI-KNOCK MIXTURE6.1UN1649PMÉLANGE ANTIDÉTONANT POUR CARBURANTS, INFLAMMABLEMOTOR FUEL ANTI-KNOCK MIXTURE, FLAMMABLE6.1UN3483PMÉLANGE D’ÉTHANOL ET D’ESSENCE contenant plus de 10 % d’éthanolETHANOL AND GASOLINE MIXTURE, with more than 10% ethanol;ETHANOL AND MOTOR SPIRIT MIXTURE, with more than 10% ethanol;orETHANOL AND PETROL MIXTURE, with more than 10% ethanol3UN3475MEMBRANES FILTRANTES EN NITROCELLULOSE, d’une teneur en azote ne dépassant pas 12,6 % (masse sèche)NITROCELLULOSE MEMBRANE FILTERS, with not more than 12.6% nitrogen, by dry mass4.1UN3270Méphosfolan (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Mephosfolan (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PMERCAPTAN AMYLIQUEAMYL MERCAPTAN3UN1111MERCAPTAN BUTYLIQUEBUTYL MERCAPTAN3UN2347MERCAPTAN CYCLOHEXYLIQUECYCLOHEXYL MERCAPTAN3UN3054MERCAPTAN ÉTHYLIQUEETHYL MERCAPTAN3UN2363PMercaptan isopropyliqueIsopropyl mercaptan3Voir UN2402MERCAPTAN MÉTHYLIQUEMETHYL MERCAPTAN2.3UN1064PMERCAPTAN MÉTHYLIQUE PERCHLORÉPERCHLOROMETHYL MERCAPTAN6.1UN1670PMERCAPTAN PHÉNYLIQUEPHENYL MERCAPTAN6.1UN2337Mercaptan propyliquePropyl mercaptan3Voir UN2402MERCAPTANS EN MÉLANGE LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.MERCAPTAN MIXTURE, LIQUID, FLAMMABLE, N.O.S.3UN3336MERCAPTANS EN MÉLANGE LIQUIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.MERCAPTAN MIXTURE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, N.O.S.3UN1228MERCAPTANS EN MÉLANGE LIQUIDE, TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.MERCAPTAN MIXTURE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S.6.1UN3071MERCAPTANS LIQUIDES, INFLAMMABLES, N.S.A.MERCAPTANS, LIQUID, FLAMMABLE, N.O.S.3UN3336MERCAPTANS LIQUIDES, INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.MERCAPTANS, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, N.O.S.3UN1228MERCAPTANS LIQUIDES TOXIQUES, INFLAMMABLES, N.S.A.MERCAPTANS, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S.6.1UN3071Mercapto-2 éthanol2-Mercaptoethanol6.1Voir UN2966Mercaptodiméthur (voir CARBAMATE PESTICIDE)Mercaptodimethur (see CARBAMATE PESTICIDE)PMercapto-3 propanal4-THIAPENTANAL6.1UN2785MERCUREMERCURY8UN2809Mercure, composé du, liquide, n.s.a. MERCURY COMPOUND, LIQUID, N.O.S.6.1Voir UN2024Mercure, composé du, solide, n.s.a.MERCURY COMPOUND, SOLID, N.O.S.6.1Voir UN2025Mercure (I), composés du, (mercureux) (voir COMPOSÉ DU MERCURE, N.S.A.)Mercury(I) (mercurous) compounds (see MERCURY BASED PESTICIDE)PMercure (II), composés du, (mercuriques) (voir COMPOSÉ DU MERCURE, N.S.A.)Mercury(II) (mercuric) compounds (see MERCURY BASED PESTICIDE)PMERCURE CONTENU DANS DES OBJETS MANUFACTURÉSMERCURY CONTAINED IN MANUFACTURED ARTICLES8UN3506MERCURE FULMINANTFULMINATING MERCURYInterditMercurolMercurol6.1Voir UN1639PMésitylèneMesitylene3Voir UN2325PMÉTALDÉHYDEMETALDEHYDE4.1UN1332MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A.PYROPHORIC METAL, N.O.S.4.2UN1383Métam-sodium (voir THIOCARBAMATE PESTICIDE)Metam-sodium (see THIOCARBAMATE PESTICIDE)PMétasilicate de sodium pentahydratéSodium metasilicate pentahydrate8Voir UN3253Métaux alcalino-terreux, alliage de, n.s.a.ALKALINE EARTH METAL ALLOY, N.O.S.4.3UN1393Métaux alcalino-terreux, amalgame deALKALINE EARTH METAL AMALGAM4.3Voir UN1392Voir UN3402Métaux alcalins, alliage liquide de, n.s.a.ALKALI METAL ALLOY, LIQUID, N.O.S.4.3Voir UN1421Métaux alcalins, amalgame deALKALI METAL AMALGAM4.3Voir UN1389Voir UN3401Métaux alcalins, amidures deALKALI METAL AMIDES4.3Voir UN1390Métaux alcalins, dispersion deALKALI METAL DISPERSION4.3Voir UN1391Métaux alcalins, dispersion de, inflammableALKALI METAL DISPERSION, FLAMMABLE4.3UN3482Métaux alcalino-terreux, dispersion deALKALINE EARTH METAL DISPERSION4.3UN1391Métaux alcalino-terreux, dispersion de, inflammableALKALINE EARTH METAL DISPERSION, FLAMMABLE4.3UN3482MÉTAUX-CARBONYLES LIQUIDES, N.S.A.METAL CARBONYLS, LIQUID, N.O.S.6.1UN3281MÉTAUX-CARBONYLES SOLIDES, N.S.A.METAL CARBONYLS, SOLID, N.O.S.6.1UN3466Métaux ferreux (rognures, copeaux, tournures ou ébarbures de) sous une forme susceptible d’échauffement spontanéIron swarf4.2Voir UN2793MÉTAVANADATE D’AMMONIUMAMMONIUM METAVANADATE6.1UN2859MÉTAVANADATE DE POTASSIUMPOTASSIUM METAVANADATE6.1UN2864MÉTHACRYLATE DE n-BUTYLE STABILISÉn-BUTYL METHACRYLATE, STABILIZED3UN2227MÉTHACRYLATE DE 2-DIMÉTHYLAMINOÉTHYLE2-DIMETHYLAMINOETHYL METHACRYLATE6.1UN2522MÉTHACRYLATE D’ÉTHYLE STABILISÉETHYL METHACRYLATE, STABILIZED3UN2277MÉTHACRYLATE D’ISOBUTYLE STABILISÉISOBUTYL METHACRYLATE, STABILIZED3UN2283MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE MONOMÈRE STABILISÉMETHYL METHACRYLATE MONOMER, STABILIZED3UN1247MÉTHACRYLONITRILE STABILISÉMETHACRYLONITRILE, STABILIZED6.1UN3079Méthamidophos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Methamidophos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PMéthanalMethanal38Voir UN1198Voir UN2209MÉTHANE COMPRIMÉMETHANE, COMPRESSED2.1UN1971Méthane et hydrogène en mélange compriméMethane and hydrogen mixture, compressed2.1Voir UN2034MÉTHANE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉMETHANE, REFRIGERATED LIQUID2.1UN1972MéthanethiolMethanethiol2.3Voir UN1064PMÉTHANOLMETHANOL3UN1230Méthomyl (voir CARBAMATE PESTICIDE)Methomyl (see CARBAMATE PESTICIDE)PMÉTHOXY-4 MÉTHYL-4 PENTANONE-24-METHOXY-4-METHYLPENTAN-2-ONE3UN2293Méthoxy-1 nitro-2 benzène1-Methoxy-2-nitrobenzene6.1Voir UN2730Voir UN3458Méthoxy-1 nitro-3 benzène1-Methoxy-3-nitrobenzene6.1Voir UN2730Voir UN3458Méthoxy-1 nitro-4 benzène1-Methoxy-4-nitrobenzene6.1Voir UN2730Voir UN3458MÉTHOXY-1 PROPANOL-21-METHOXY-2-PROPANOL3UN3092Méthydathion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Methidathion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PMÉTHYLACÉTYLÈNE ET PROPADIÈNE EN MÉLANGE STABILISÉMETHYLACETYLENE AND PROPADIENE MIXTURE, STABILIZED2.1UN1060MÉTHYLACROLÉINE STABILISÉEMETHACRYLALDEHYDE, STABILIZED3UN2396bêta-Méthylacroléinebeta-Methyl acrolein6.1Voir UN1143PMéthyl-3 acroléine, stabilisée3-Methylacrolein, stabilized6.1Voir UN1143PMÉTHYLALMETHYLAL3UN1234MÉTHYLAMINE ANHYDREMETHYLAMINE, ANHYDROUS2.1UN1061MÉTHYLAMINE DINITRAMINE ET SES SELS SECSMETHYLAMINE DINITRAMINE AND DRY SALTS THEREOFInterditMÉTHYLAMINE EN SOLUTION AQUEUSEMETHYLAMINE, AQUEOUS SOLUTION3UN1235MÉTHYLAMINE NITROFORMEMETHYLAMINE NITROFORMInterditMéthylamylcétoneMethyl amyl ketone3Voir UN1110N-MÉTHYLANILINEN-METHYLANILINE6.1UN2294PMÉTHYLATE DE SODIUMSODIUM METHYLATE4.2UN1431MÉTHYLATE DE SODIUM EN SOLUTION dans l’alcoolSODIUM METHYLATE SOLUTION in alcohol3UN12892-MÉTHYLBUTANAL2-METHYLBUTANAL3UN3371MÉTHYL-3 BUTANONE-23-METHYLBUTAN-2-ONE3UN2397MÉTHYL-2 BUTÈNE-12-METHYL-1-BUTENE3UN2459MÉTHYL-2 BUTÈNE-22-METHYL-2-BUTENE3UN2460MÉTHYL-3 BUTÈNE-13-METHYL-1-BUTENE3UN2561N-MÉTHYLBUTYLAMINEN-METHYLBUTYLAMINE3UN2945MéthylchloroformeMethyl chloroform6.1Voir UN1239MÉTHYLCHLOROSILANEMETHYLCHLOROSILANE2.3UN2534MÉTHYLCYCLOHEXANEMETHYLCYCLOHEXANE3UN2296PMÉTHYLCYCLOHEXANOLS inflammablesMETHYLCYCLOHEXANOLS, flammable3UN2617MÉTHYLCYCLOHEXANONEMETHYLCYCLOHEXANONE3UN2297MÉTHYLCYCLOPENTANEMETHYLCYCLOPENTANE3UN2298MÉTHYLDICHLOROSILANEMETHYLDICHLOROSILANE4.3UN1242Méthyldinitrobenzènes fondusMethyldinitrobenzenes, molten6.1Voir UN1600PMéthyldinitrobenzènes liquidesMethyldinitrobenzenes, liquid6.1Voir UN2038PMéthyldinitrobenzènes solidesMethyldinitrobenzenes, solid6.1Voir UN3454PMéthyldithiométhaneMethyldithiomethane3Voir UN2381PMéthylène-2,2’ bis(trichloro-3,4,6 phénol)2,2’-Methylene-di-(3,4,6-trichlorophenol)6.1Voir UN2875p,p’-Méthylènedianilinep,p’-Methylene dianiline6.1Voir UN2651PMÉTHYLÉTHYLCÉTONEMETHYL ETHYL KETONE3UN1193MÉTHYLÉTHYLCÉTONE, PEROXYDE DE, en solution avec plus de 9 % (masse) d’oxygène actifMETHYL ETHYL KETONE PEROXIDE, in solution with more than 9% by mass active oxygenInterditMÉTHYL-2 ÉTHYL-5 PYRIDINE2-METHYL-5-ETHYLPYRIDINE6.1UN2300MÉTHYL-2 FURANNE2-METHYLFURAN3UN2301MéthylglycolMethyl glycol3Voir UN1188Méthyl-2 heptane2-Methylheptane3Voir UN1262P2-MÉTHYL-2-HEPTANETHIOL2-METHYL-2-HEPTANETHIOL6.1UN3023MÉTHYL-5 HEXANONE-25-METHYLHEXAN-2-ONE3UN2302MÉTHYLHYDRAZINEMETHYLHYDRAZINE6.1UN1244MÉTHYLISOBUTYLCÉTONEMETHYL ISOBUTYL KETONE3UN1245MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE, PEROXYDE DE, en solution avec plus de 9 % (masse) d’oxygène actifMETHYL ISOBUTYL KETONE PEROXIDE, in solution with more than 9% by mass active oxygenInterditMÉTHYLISOPROPÉNYLCÉTONE STABILISÉEMETHYL ISOPROPENYL KETONE, STABILIZED3UN1246bêta-MéthylmercaptopropionaldéhydeMethyl mercaptopropionaldehyde6.1Voir UN27854-MÉTHYLMORPHOLINE4-METHYLMORPHOLINE3UN2535N-MÉTHYLMORPHOLINEN-METHYLMORPHOLINE3UN2535MÉTHYLNITRAMINE (SEC)METHYL NITRAMINE (DRY)InterditMÉTHYLNITRAMINE (SEC), SELS MÉTALLIQUES DEMETAL SALTS OF METHYL NITRAMINE (DRY)InterditMÉTHYLPENTADIÈNEMETHYLPENTADIENE3UN2461Méthyl-2 pentane2-Methylpentane3Voir UN1208PMéthylpentanesMethylpentanes3Voir UN1208MÉTHYL-2 PENTANOL-22-METHYLPENTAN-2-OL3UN2560Méthyl-2 propanethiol-2BUTYL MERCAPTAN3Voir UN2347PMéthyl-4 pentanol-2Methyl amyl alcohol;or4-Methylpentan-2-ol3Voir UN20533-Méthylpent-2-èn-4-yol1-Hydroxy-3-methyl-2-penten-4-yne;or3-Methyl-2-penten-4ynol8Voir UN2705MÉTHYLPHÉNYLDICHLOROSILANEMETHYLPHENYLDICHLOROSILANE8UN2437MÉTHYL-1 PIPÉRIDINE1-METHYLPIPERIDINE3UN2399Méthyl-2 phényl-2 propane2-Methyl-2-phenylpropane3Voir UN2709PMéthylpropylbenzènesMethylpropylbenzenes3Voir UN2046PMÉTHYLPROPYLCÉTONEMETHYL PROPYL KETONE3UN1249MéthylpyridinesMethyl pyridines3Voir UN2313Méthylstyrènes, stabilisésMethylstyrenes, stabilized3Voir UN2618alpha-Méthylstyrènealpha-Methylstyrene3Voir UN2303MÉTHYLTÉTRAHYDROFURANNEMETHYLTETRAHYDROFURAN3UN2536MÉTHYLTHIO-3 PROPANAL4-THIAPENTANAL6.1UN2785MÉTHYLTRICHLOROSILANEMETHYLTRICHLOROSILANE3UN1250Méthyltrithion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Methyltrithion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)Palpha-MÉTHYLVALÉRALDÉHYDEalpha-METHYLVALERALDEHYDE3UN2367Méthylvinylbenzènes, stabilisésMethylvinylbenzenes, stabilized3Voir UN2618MÉTHYLVINYLCÉTONE STABILISÉEMETHYL VINYL KETONE, STABILIZED6.1UN1251Mévinphos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Mevinphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PMexacarbate (voir CARBAMATE PESTICIDE)Mexacarbate (see CARBAMATE PESTICIDE)PM.I.B.C.M.I.B.C.3Voir UN2053MINES avec charge d’éclatementMINES with bursting charge1.1D1.1F1.2D1.2FUN0137UN0136UN0138UN0294Mirex (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Mirex (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PMissiles guidésMissiles, guided1.1E1.1F1.1J1.2C1.2E1.2F1.2J1.3C1.3C1.4CVoir UN0181Voir UN0180Voir UN0397Voir UN0436Voir UN0182Voir UN0295Voir UN0398Voir UN0183Voir UN0437Voir UN0438Modules de sac gonflableAir bag modules1.4G9Voir UN0503Voir UN3268MonobromobenzèneMonobromobenzene;orPhenyl bromide3Voir UN2514PMONOCHLORACÉTONE (NON STABILISÉE)MONOCHLOROACETONE (UNSTABILIZED)InterditMonochloracétone stabiliséeMonochloroacetone, stabilized6.1Voir UN1695Palpha-MONOCHLORHYDRINE DU GLYCÉROLGLYCEROL alpha-MONOCHLOROHYDRIN6.1UN2689MONOCHLORHYDRINE DU GLYCOLETHYLENE CHLOROHYDRIN6.1UN1135MonochlorobenzèneMonochlorobenzene3Voir UN1134MonochlorodifluorométhaneMonochlorodifluoromethane2.2Voir UN1018Monochlorodifluorométhane et monochloropentafluoroéthane en mélangeMonochlorodifluoromethane and monochloropentafluoroethane mixture2.2Voir UN1973MonochlorodifluoromonobromométhaneMonochlorodifluoromonobromomethane2.2Voir UN1974Monochloropentafluoroéthane et monochlorodifluorométhane en mélangeMonochloropentafluoroethane and monochlorodifluorométhane mixture2.2Voir UN1973MonochloropentafluoréthaneMonochloropentafluoroethane2.2Voir UN1020MONOCHLORURE D’IODE LIQUIDEIODINE MONOCHLORIDE, LIQUID8UN3498MONOCHLORURE D’IODE SOLIDEIODINE MONOCHLORIDE, SOLID8UN1792Monochlorure de soufreSulfur monochloride;orSulphur monochloride8Voir UN1828Monocrotophos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Monocrotophos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PMonoéthylamineMonoethylamine2.1Voir UN1036MONOMÉTHYLDIPHÉNYLMÉTHANES HALOGÉNÉS LIQUIDESHALOGENATED MONOMETHYLDIPHENYLMETHANES, LIQUID9UN3151PMONOMÉTHYLDIPHÉNYLMÉTHANES HALOGÉNÉS SOLIDESHALOGENATED MONOMETHYLDIPHENYLMETHANES, SOLID9UN3152PMONONITRATE-5 D’ISOSORBIDE, avec moins de 30 % d’un flegmatisant non volatil, non inflammableISOSORBIDE-5-MONONITRATE, with less than 30% non-volatile, non-flammable phlegmatizer4.1UN3251MONONITROTOLUIDINESMONONITROTOLUIDINES6.1UN2660MonopropylamineMonopropylamine3Voir UN1277MONOXYDE D’AZOTE COMPRIMÉNITRIC OXIDE, COMPRESSED2.3UN1660MONOXYDE D’AZOTE ET DIOXYDE D’AZOTE EN MÉLANGENITRIC OXIDE AND NITROGEN DIOXIDE MIXTURE2.3UN1975MONOXYDE D’AZOTE ET TÉTROXYDE DE DIAZOTE EN MÉLANGENITRIC OXIDE AND DINITROGEN TETROXIDE MIXTURE2.3UN1975MONOXYDE DE CARBONE COMPRIMÉCARBON MONOXIDE, COMPRESSED2.3UN1016MONOXYDE DE CARBONE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉCARBON MONOXIDE, REFRIGERATED LIQUIDInterditMONOXYDE DE POTASSIUMPOTASSIUM MONOXIDE8UN2033MONOXYDE DE SODIUMSODIUM MONOXIDE8UN1825MORPHOLINEMORPHOLINE8UN2054MOTEUR À COMBUSTION INTERNEENGINE, INTERNAL COMBUSTION9UN3530MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLEENGINE, FUEL CELL, FLAMMABLE GAS POWERED2.1UN3529MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLEENGINE, FUEL CELL, FLAMMABLE LIQUID POWERED3UN3528Munitions à blancAmmunition, blank1.1C1.2C1.3C1.4C1.5CVoir UN0326Voir UN0413Voir UN0327Voir UN0338Voir UN0014Munitions de sportsAmmunition, sporting1.2C1.3C1.4C1.4SVoir UN0328Voir UN0417Voir UN0339Voir UN0012MUNITIONS D’EXERCICEAMMUNITION, PRACTICE1.3G1.4GUN0488UN0362MUNITIONS ÉCLAIRANTES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAMMUNITION, ILLUMINATING with or without burster, expelling charge or propelling charge1.2G1.3G1.4GUN0171UN0254UN0297Munitions encartouchées;Munitions semi-encartouchées;Munitions à charge séparéeAmmunition, fixed;Ammunition, semi-fixed;orAmmunition, separate loading1.1E1.1F1.2E1.2F1.4E1.4FVoir UN0006Voir UN0005Voir UN0321Voir UN0007Voir UN0412Voir UN0348Munitions fumigènes (engins hydroactifs) au phosphore blanc avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAmmunition, smoke (water activated contrivances), white phosphorus with burster, expelling charge or propelling charge1.2LVoir UN0248Munitions fumigènes (engins hydroactifs) sans phosphore blanc ou phosphures avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAmmunition, smoke (water activated contrivances), without white phosphorus or phosphides with burster, expelling charge or propelling charge1.3LVoir UN0249MUNITIONS FUMIGÈNES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAMMUNITION, SMOKE with or without burster, expelling charge or propelling charge1.2G1.3G1.4GUN0015UN0016UN0303MUNITIONS FUMIGÈNES AU PHOSPHORE BLANC avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAMMUNITION, SMOKE, WHITE PHOSPHORUS with burster, expelling charge or propelling charge1.2H1.3HUN0245UN0246MUNITIONS INCENDIAIRES à liquide ou à gel avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAMMUNITION, INCENDIARY, liquid or gel, with burster, expelling charge or propelling charge1.3JUN0247MUNITIONS INCENDIAIRES avec ou sans charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAMMUNITION, INCENDIARY with or without burster, expelling charge or propelling charge1.2G1.3G1.4GUN0009UN0010UN0300Munitions incendiaires (engins hydroactifs) avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAmmunition, incendiary (water-activated contrivances) with burster, expelling charge or propelling charge1.2L1.3LVoir UN0248Voir UN0249MUNITIONS INCENDIAIRES AU PHOSPHORE BLANC avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAMMUNITION, INCENDIARY, WHITE PHOSPHORUS with burster, expelling charge or propelling charge1.2H1.3HUN0243UN0244Munitions, industriellesAmmunition, industrial1.2C1.3C1.3C1.4C1.4C1.4SVoir UN0381Voir UN0275Voir UN0277Voir UN0276Voir UN0278Voir UN0323MUNITIONS LACRYMOGÈNES avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAMMUNITION, TEAR-PRODUCING with burster, expelling charge or propelling charge1.2G1.3G1.4GUN0018UN0019UN0301MUNITIONS LACRYMOGÈNES NON EXPLOSIVES, sans charge de dispersion ni charge d’expulsion, non amorcéesAMMUNITION, TEAR-PRODUCING, NON-EXPLOSIVE without burster or expelling charge, non-fuzed6.1UN2017MUNITIONS POUR ESSAISAMMUNITION, PROOF1.4GUN0363MUNITIONS TOXIQUES avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAMMUNITION, TOXIC with burster, expelling charge or propelling charge1.2K1.3KUN0020UN0021Munitions toxiques (engins hydroactifs) avec charge de dispersion, charge d’expulsion ou charge propulsiveAmmunition, toxic (water activated contrivances), with burster, expelling charge or propelling charge1.2L1.3LVoir UN0248Voir UN0249MUNITIONS TOXIQUES NON EXPLOSIVES, sans charge de dispersion ni charge d’expulsion, non amorcéesAMMUNITION, TOXIC, NON-EXPLOSIVE without burster or expelling charge, non-fuzed6.1UN2016MUSC XYLÈNEMUSK XYLENE4.1UN2956MysoriteMysorite9Voir UN2212N,N’-(HEXANITRODIPHÉNYL) ÉTHYLÈNE DINITRAMINE (SÈCHE)N,N’-(HEXANITRODIPHENYL) ETHYLENE DINITRAMINE (DRY)InterditN,N’-DICHLORAZODICARBONAMIDINE (SELS DE), (SECS)N,N’-DICHLORAZODICARBONAMIDINE (SALTS OF), (DRY)InterditNabameNabamVoir Note 1PNaled (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ) Naled (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PNAPHTALÈNE BRUTNAPHTHALENE, CRUDE4.1UN1334PNAPHTALÈNE DIOZONIDENAPHTHALENE DIOZONIDEInterditNAPHTALÈNE FONDUNAPHTHALENE, MOLTEN4.1UN2304PNAPHTALÈNE RAFFINÉNAPHTHALENE, REFINED4.1UN1334PNaphteNaphtha3Voir UN1268Naphte brutCrude naphtha3Voir UN1268Naphte de goudronCoal tar naphtha3Voir UN1268Naphte, essence lourdeNaphtha, petroleum3Voir UN1268Naphthénate de calcium en solutionCalcium naphthenate in solution9Voir UN3082PNAPHTÉNATES DE COBALT EN POUDRECOBALT NAPHTHENATES, POWDER4.1UN2001alpha-NAPHTYLAMINEalpha-NAPHTHYLAMINE6.1UN2077bêta-NAPHTHYLAMINE EN SOLUTIONbeta-NAPHTHYLAMINE SOLUTION6.1UN3411bêta-NAPHTHYLAMINE, SOLIDEbeta-NAPHTHYLAMINE, SOLID6.1UN1650NAPHTYLTHIO-URÉENAPHTHYLTHIOUREA6.1UN1651Naphtyl-1 thio-urée1-Naphtylthiourea6.1Voir UN1651NAPHTYLURÉENAPHTHYLUREA6.1UN1652NEIGE CARBONIQUEDRY ICE9UN1845NéohexaneNeohexane3Voir UN1208NÉON COMPRIMÉNEON, COMPRESSED2.2UN1065NÉON LIQUIDE RÉFRIGÉRÉNEON, REFRIGERATED LIQUID2.2UN1913NéopentaneNeopentane2.1Voir UN2044NéothylNeothyl3Voir UN2612Nickel carbonyleNickel tetracarbonyl6.1Voir UN1259PNickel, catalyseur auNickel catalyst4.2Voir UN1378Voir UN2881NICKEL-TÉTRACARBONYLENICKEL CARBONYL6.1UN1259PNICOTINENICOTINE6.1UN1654Nicotine, composé liquide de la, n.s.a.NICOTINE COMPOUND, LIQUID, N.O.S.6.1UN3144Nicotine, composé solide de la, n.s.a.NICOTINE COMPOUND, SOLID, N.O.S.6.1UN1655Nicotine, préparation liquide de la, n.s.a.NICOTINE PREPARATION, LIQUID, N.O.S.6.1UN3144Nicotine, préparation solide de la, n.s.a.NICOTINE PREPARATION, SOLID, N.O.S.6.1UN1655N-NITRANILINEN-NITROANILINEInterditNITRANILINES (o-, m-, p-)NITROANILINES (o-, m-, p-)6.1UN1661NITRANISOLES LIQUIDESNITROANISOLES, LIQUID6.1UN2730NITRANISOLES SOLIDESNITROANISOLES, SOLID6.1UN3458NITRATE D’ALUMINIUMALUMINUM NITRATE5.1UN1438NITRATE D’AMMONIUMAMMONIUM NITRATE1.1DUN0222NITRATE D’AMMONIUM contenant au plus 0,2 % de matières combustibles, y compris les matières organiques exprimées en équivalent carbone, à l’exclusion de toute autre matièreAMMONIUM NITRATE with not more than 0.2% combustible substances, including any organic substance calculated as carbon, to the exclusion of any other added substance5.1UN1942NITRATE D’AMMONIUM EN ÉMULSION, servant à la fabrication d’explosifs de mineAMMONIUM NITRATE EMULSION, intermediate for blasting explosivesInterditUN3375NITRATE D’AMMONIUM EN GEL, servant à la fabrication d’explosifs de mineAMMONIUM NITRATE GEL, intermediate for blasting explosivesInterditUN3375Nitrate d’ammonium, engrais auFertilizer with ammonium nitrate, n.o.s.5.19Voir UN2067Voir UN2071NITRATE D’AMMONIUM EN SUSPENSION, servant à la fabrication d’explosifs de mineAMMONIUM NITRATE SUSPENSION, intermediate for blasting explosivesInterditUN3375Nitrate d’ammonium, explosif auAmmonium nitrate explosive1.1D1.5DVoir UN0082Voir UN0331NITRATE D’AMMONIUM LIQUIDE (solution chaude concentrée) contenant au plus 0,2 % de matières combustibles et dont la concentration est supérieure à 80%AMMONIUM NITRATE, LIQUID (hot concentrated solution), with not more than 0.2% combustible material, in a concentration exceeding 80%5.1UN2426NITRATES D’AMYLEAMYL NITRATES3UN1112NITRATE D’ARGENTSILVER NITRATE5.1UN1493NITRATE D’ARGENT ACÉTYLÉNIQUEACETYLENE SILVER NITRATEInterditNITRATE D’AZIDOÉTHYLEAZIDOETHYL NITRATEInterditNITRATE D’ÉTHYLEETHYL NITRATEInterditNITRATE DE BARYUMBARIUM NITRATE5.1UN1446NITRATE DE BENZÈNEDIAZONIUM (SEC)BENZENE DIAZONIUM NITRATE (DRY)InterditNITRATE DE BÉRYLLIUMBERYLLIUM NITRATE5.1UN2464NITRATE DE CALCIUMCALCIUM NITRATE5.1UN1454NITRATE DE CÉSIUMCAESIUM NITRATE5.1UN1451NITRATE DE CHROMECHROMIUM NITRATE5.1UN2720Nitrate de chrome (III)Chromium (III) nitrate5.1Voir UN2720NITRATE DE COBALT TRINITROTÉTRAMINETRINITROTETRAMINE COBALT NITRATEInterditNITRATE DE CUIVRE TÉTRAMINECOPPER TETRAMINE NITRATEInterditNITRATES DE DIAZONIUM (SEC)DIAZONIUM NITRATES (DRY)InterditNITRATES DES COMPOSÉS DE DIAZONIUMNITRATES OF DIAZONIUM COMPOUNDSInterditNITRATE DE DIDYMEDIDYMIUM NITRATE5.1UN1465NITRATE DE DI-(bêta-NITROXYÉTHYL) AMMONIUMDI-(beta-NITROXYETHYL) AMMONIUM NITRATEInterditNitrate d’éthyle-2 hexyl2-Ethylhexyl nitrateVoir Note 1PNITRATE DE FER IIIFERRIC NITRATE5.1UN1466NITRATE DE GUANIDINEGUANIDINE NITRATE5.1UN1467NITRATE D’IRIDIUM NITRATOPENTAMINE IRIDIUMIRIDIUM NITRATOPENTAMINE IRIDIUM NITRATEInterditNitrate d’isooctyleIsooctyl nitrate9Voir UN3082PNITRATE D’ISOPROPYLEISOPROPYL NITRATE3UN1222NITRATE DE LITHIUMLITHIUM NITRATE5.1UN2722NITRATE DE MAGNÉSIUMMAGNESIUM NITRATE5.1UN1474NITRATE DE MANGANÈSEMANGANESE NITRATE5.1UN2724Nitrate de manganèse (II)Manganese (II) nitrate5.1Voir UN2724NITRATE DE MERCURE IMERCUROUS NITRATE6.1UN1627PNITRATE DE MERCURE IIMERCURIC NITRATE6.1UN1625PNITRATE DE MÉTHYLEMETHYL NITRATEInterditNITRATE DE NICKELNICKEL NITRATE5.1UN2725Nitrate de nickel (II)Nickel (II) nitrate5.1Voir UN2725NITRATE DE NITROÉTHYLENITROETHYL NITRATEInterditNITRATE DE NITROGUANIDINENITROGUANIDINE NITRATEInterditNITRATE DE N-NITRO-N-MÉTHYLGLYCOLAMIDEN-NITRO-N-METHYLGLYCOLAMIDE NITRATEInterditNITRATE DE NITRO-2 MÉTHYL-2 PROPANOL2-NITRO-2-METHYLPROPANOL NITRATEInterditNITRATE DE PHÉNYLMERCUREPHENYLMERCURIC NITRATE6.1UN1895PNITRATE DE PLOMBLEAD NITRATE5.1UN1469PNitrate de plomb (II)Lead (II) nitrate5.1Voir UN1469PNITRATE DE POTASSIUMPOTASSIUM NITRATE5.1UN1486Nitrate de potassium et nitrate de sodium en mélangePotassium nitrate and sodium nitrate mixture5.1Voir UN1499NITRATE DE POTASSIUM ET NITRITE DE SODIUM EN MÉLANGEPOTASSIUM NITRATE AND SODIUM NITRITE MIXTURE5.1UN1487NITRATE DE n-PROPYLEn-PROPYL NITRATE3UN1865Nitrate de rubidiumRubidium nitrate5.1Voir UN1477NITRATE DE SODIUMSODIUM NITRATE5.1UN1498NITRATE DE SODIUM ET NITRATE DE POTASSIUM EN MÉLANGESODIUM NITRATE AND POTASSIUM NITRATE MIXTURE5.1UN1499NITRATE DE STRONTIUMSTRONTIUM NITRATE5.1UN1507NITRATE DE THALLIUMTHALLIUM NITRATE6.1UN2727PNitrate de thallium (I)Thallium (I) nitrate6.1Voir UN2727PNITRATE DE TRINITROÉTHYLETRINITROETHYLNITRATEInterditNITRATE DE TRI (b-NITROXYÉTHYL) AMMONIUMTRI-(b-NITROXYETHYL) AMMONIUM NITRATEInterditNITRATE D’URÉE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauUREA NITRATE, WETTED with not less than 10% water, by mass4.1UN3370NITRATE D’URÉE HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eauUREA NITRATE, WETTED with not less than 20% water, by mass4.1UN1357NITRATE D’URÉE sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eauUREA NITRATE, dry or wetted with less than 20% water, by mass1.1DUN0220NITRATE DE VINYLE, POLYMÈRE DEVINYL NITRATE POLYMERInterditNITRATE DE ZINCZINC NITRATE5.1UN1514NITRATE DE ZIRCONIUMZIRCONIUM NITRATE5.1UN2728NITRATES INORGANIQUES, N.S.A.NITRATES, INORGANIC, N.O.S.5.1UN1477NITRATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.NITRATES, INORGANIC, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.5.1UN3218Nitrate manganeuxManganous nitrate5.1Voir UN2724Nitrate mercureuxMERCUROUS NITRATE6.1UN1627PNitrate mercuriqueMERCURIC NITRATE6.1UN1625PNitrate nickeleuxNickelous nitrate5.1Voir UN2725Nitrile acryliqueACRYLONITRILE, STABILIZED3Voir UN1093Nitrile de suifTallow nitrile9Voir UN3082PNITRILES INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.NITRILES, FLAMMABLE, TOXIC, N.O.S.3UN3273Nitrile maloniqueMalonic dinitrile6.1Voir UN2647Nitrile propioniquePROPIONITRILE3Voir UN2404NITRILES LIQUIDES TOXIQUES, N.S.A.NITRILES, LIQUID, TOXIC, N.O.S.6.1UN3276NITRILES SOLIDES TOXIQUES, N.S.A.NITRILES, SOLID, TOXIC, N.O.S.6.1UN3439NITRILES TOXIQUES, INFLAMMABLES, N.S.A.NITRILES, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S.6.1UN3275NITRITE D’AMMONIUMAMMONIUM NITRITEInterditNITRITES D’AMMONIUM et mélanges d’un nitrite inorganique et d’un sel d’ammoniumAMMONIUM NITRITES and mixtures of an inorganic nitrite with an ammonium saltInterditNITRITES D’AMYLEAMYL NITRITES3UN1113NITRITES DE BUTYLEBUTYL NITRITES3UN2351Nitrite de dicyclohexylamineDicyclohexylamine nitrite4.1Voir UN2687NITRITE DE DICYCLOHEXYLAMMONIUMDICYCLOHEXYLAMMONIUM NITRITE4.1UN2687NITRITE D’ÉTHYLEETHYL NITRITEInterditNITRITE D’ÉTHYLE EN SOLUTIONETHYL NITRITE SOLUTION3UN1194Nitrite d’isopentyleIsopentyl nitrite;orPentyl nitrite3Voir UN1113NITRITE DE MÉTHYLEMETHYL NITRITEInterditUN2455NITRITE DE NICKELNICKEL NITRITE5.1UN2726Nitrite de nickel (II)Nickel (II) nitrite5.1Voir UN2726NITRITE DE POTASSIUMPOTASSIUM NITRITE5.1UN1488NITRITE DE SODIUMSODIUM NITRITE5.1UN1500Nitrite de sodium et nitrate de potassium en mélangeSodium nitrite and potassium nitrate mixture5.1Voir UN1487NITRITE DE ZINC AMMONIACALZINC AMMONIUM NITRITE5.1UN1512NITRITES INORGANIQUES, N.S.A.NITRITES, INORGANIC, N.O.S.5.1UN2627NITRITES INORGANIQUES EN MÉLANGE AVEC DES COMPOSÉS DE L’AMMONIUMNITRITES, INORGANIC MIXTURES WITH AMMONIUM COMPOUNDSInterditNITRITES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.NITRITES, INORGANIC, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.5.1UN3219Nitrite nickeleuxNickelous nitrite5.1Voir UN2726NITROAMIDON sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eauNITROSTARCH, dry or wetted with less than 20% water, by mass1.1DUN0146NITROAMIDON HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eauNITROSTARCH, WETTED with not less than 20% water, by mass4.1UN1337NITROBENZÈNENITROBENZENE6.1UN1662NitrobenzineNitrobenzol6.1Voir UN1662NITRO-5-BENZOTRIAZOL5-NITROBENZOTRIAZOL1.1DUN0385NITROBROMOBENZÈNES LIQUIDESNITROBROMOBENZENES, LIQUID6.1UN2732NITROBROMOBENZÈNES SOLIDESNITROBROMOBENZENES, SOLID6.1UN3459NITROCELLULOSE non modifiée ou plastifiée avec moins de 18 % (masse) de plastifiantNITROCELLULOSE, unmodified or plasticized with less than 18% plasticizing substance, by mass1.1DUN0341NITROCELLULOSE sèche ou humidifiée avec moins de 25 % (masse) d’eau (ou d’alcool)NITROCELLULOSE, dry or wetted with less than 25% water (or alcohol), by mass1.1DUN0340NITROCELLULOSE AVEC au moins 25 % (masse) d’ALCOOL, et une teneur en azote ne dépassant pas 12,6 % (rapportée à la masse sèche)NITROCELLULOSE WITH ALCOHOL (not less than 25% alcohol, by mass, and not more than 12.6% nitrogen, by dry mass)4.1UN2556NITROCELLULOSE AVEC au moins 25 % (masse) d’EAUNITROCELLULOSE WITH WATER (not less than 25% water, by mass)4.1UN2555NITROCELLULOSE HUMIDIFIÉE avec au moins 25 % (masse) d’alcoolNITROCELLULOSE, WETTED with not less than 25% alcohol, by mass1.3CUN0342NITROCELLULOSE EN MÉLANGE, AVEC PLASTIFIANT, AVEC PIGMENT, d’une teneur en azote ne dépassant pas 12,6 % (rapportée à la masse sèche)NITROCELLULOSE, MIXTURE WITH PLASTICIZER, WITH PIGMENT, with not more than 12.6% nitrogen, by dry mass4.1UN2557NITROCELLULOSE EN MÉLANGE, AVEC PLASTIFIANT, SANS PIGMENT, d’une teneur en azote ne dépassant pas 12,6 % (rapportée à la masse sèche)NITROCELLULOSE, MIXTURE WITH PLASTICIZER, WITHOUT PIGMENT, with not more than 12.6% nitrogen, by dry mass4.1UN2557NITROCELLULOSE EN MÉLANGE, SANS PLASTIFIANT, AVEC PIGMENT, d’une teneur en azote ne dépassant pas 12,6 % (rapportée à la masse sèche)NITROCELLULOSE, MIXTURE WITHOUT PLASTICIZER, WITH PIGMENT, with not more than 12.6% nitrogen, by dry mass4.1UN2557NITROCELLULOSE EN MÉLANGE, SANS PLASTIFIANT, SANS PIGMENT, d’une teneur en azote ne dépassant pas 12,6 % (rapportée à la masse sèche)NITROCELLULOSE, MIXTURE, WITHOUT PLASTICIZER, WITHOUT PIGMENT, with not more than 12.6% nitrogen, by dry mass4.1UN2557NITROCELLULOSE EN SOLUTION INFLAMMABLE contenant au plus 12,6 % (masse sèche) d’azote et au plus 55 % de nitrocelluloseNITROCELLULOSE SOLUTION, FLAMMABLE with not more than 12.6% nitrogen, by dry mass, and not more than 55% nitrocellulose3UN2059NITROCELLULOSE PLASTIFIÉE avec au moins 18 % (masse) de plastifiantNITROCELLULOSE, PLASTICIZED with not less than 18% plasticizing substance, by mass1.3CUN0343NitrochlorobenzènesNitrochlorobenzenes6.16.1Voir UN1578Voir UN34093-Nitro-4-chlorobenzotrifluoride2-Chloro-5-trifluoromethylnitrobenzene6.1Voir UN2307PNITROCRÉSOLS LIQUIDESNITROCRESOLS, LIQUID6.1UN3434NITROCRÉSOLS SOLIDESNITROCRESOLS, SOLID6.1UN2446NITROÉTHANENITROETHANE3UN2842NITROÉTHYLÈNE, POLYMÈRE DENITROETHYLENE POLYMERInterditNITROGLYCÉRINE DÉSENSIBILISÉE avec au moins 40 % (masse) de flegmatisant non volatil insoluble dans l’eauNITROGLYCERIN, DESENSITIZED with not less than 40% non-volatile water-insoluble phlegmatizer, by mass1.1DUN0143NITROGLYCÉRINE EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉE, LIQUIDE, N.S.A., avec au plus 30 % (masse) de nitroglycérineNITROGLYCERIN MIXTURE, DESENSITIZED, LIQUID, N.O.S., with not more than 30% nitroglycerin, by massInterditUN3357NITROGLYCÉRINE EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉE, LIQUIDE, INFLAMMABLE, N.S.A., avec au plus 30 % (masse) de nitroglycérineNITROGLYCERIN MIXTURE, DESENSITIZED, LIQUID, FLAMMABLE, N.O.S., with not more than 30% nitroglycerin, by massInterditUN3343NITROGLYCÉRINE EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉE, SOLIDE, N.S.A., avec plus de 2 % mais au plus 10 % (masse) de nitroglycérineNITROGLYCERIN MIXTURE, DESENSITIZED, SOLID, N.O.S., with more than 2% but not more than 10% nitroglycerin, by massInterditUN3319NITROGLYCÉRINE EN SOLUTION ALCOOLIQUE avec au plus 1 % de nitroglycérineNITROGLYCERIN, SOLUTION IN ALCOHOL with not more than 1% nitroglycerin3UN1204NITROGLYCÉRINE EN SOLUTION ALCOOLIQUE avec plus de 1 % mais pas plus de 5 % de nitroglycérineNITROGLYCERIN, SOLUTION IN ALCOHOL with more than 1% but not more than 5% nitroglycerin3UN3064NITROGLYCÉRINE EN SOLUTION ALCOOLIQUE avec plus de 1 % mais au maximum 10 % de nitroglycérineNITROGLYCERIN, SOLUTION IN ALCOHOL with more than 1% but not more than 10% nitroglycerin1.1DUN0144NITROGLYCÉRINE LIQUIDE NON DÉSENSIBILISÉENITROGLYCERIN, LIQUID, NOT DESENSITIZEDInterditNITROGUANIDINE sèche ou humidifiée avec moins de 20 % (masse) d’eauNITROGUANIDINE, dry or wetted with less than 20% water, by mass;orPICRITE, dry or wetted with less than 20% water, by mass1.1DUN0282NITROGUANIDINE HUMIDIFIÉE avec au moins 20 % (masse) d’eauNITROGUANIDINE, WETTED with not less than 20% water, by mass;orPICRITE, WETTED with not less than 20% water, by mass.4.1UN1336NITRO-1 HYDANTOÏNE1-NITRO HYDANTOINInterditNITROMANNITE HUMIDIFIÉE avec au moins 40 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauNITROMANNITE, WETTED with not less than 40% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1DUN0133NITROMANNITE (SÈCHE)NITROMANNITE (DRY)InterditNITROMÉTHANENITROMETHANE3UN1261NITRONAPHTALÈNENITRONAPHTHALENE4.1UN2538NITROPHÉNOLS (o-, m-, p-)NITROPHENOLS (o-, m-, p-)6.1UN1663NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CSUBSTITUTED NITROPHENOL PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN2780NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUESUBSTITUTED NITROPHENOL PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN3014NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CSUBSTITUTED NITROPHENOL PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN3013NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE SOLIDE TOXIQUESUBSTITUTED NITROPHENOL PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN2779m-NITROPHÉNYL DINITROMÉTHANEm-NITROPHENYLDINITRO METHANEInterditNITRO-4 PHÉNYLHYDRAZINE contenant au moins 30 % (masse) d’eau4-NITROPHENYLHYDRAZINE, with not less than 30% water, by mass4.1UN3376NITROPROPANESNITROPROPANES3UN2608NITRORÉSORCINATE DE PLOMB (SEC)LEAD NITRORESORCINATE (DRY)InterditNITROSILANESNITROSILANESInterditp-NITROSODIMÉTHYLANILINEp-NITROSODIMETHYLANILINE4.2UN1369Nitroso-4 N,N-diméthylanilineN,N-Dimethyl-4-nitrosoaniline4.2Voir UN1369NITROSUCRESNITROSUGARSInterditNITROTOLUÈNES LIQUIDESNITROTOLUENES, LIQUID6.1UN1664NITROTOLUÈNES SOLIDESNITROTOLUENES, SOLID6.1UN3446NITROTOLUIDINES (mono)NITROTOLUIDINES6.1UN2660NITRO-URÉENITRO UREA1.1DUN0147NITROXYLÈNES LIQUIDESNITROXYLENES, LIQUID6.1UN1665NITROXYLÈNES SOLIDESNITROXYLENES, SOLID6.1UN3447NITRURE DE LITHIUMLITHIUM NITRIDE4.3UN2806NITRURE DE MERCUREMERCURY NITRIDEInterditNITRURE DE SÉLÉNIUMSELENIUM NITRIDEInterditNoir de carbone (d’origine animale ou végétale)Carbon black (animal or vegetable origin)4.2Voir UN1361NONANESNONANES3UN1920PNonylphénolNonylphenol8Voir UN3145PNONYLTRICHLOROSILANENONYLTRICHLOROSILANE8UN1799NORBORNADIÈNE-2,5, STABILISÉ2,5-NORBORNADIENE, STABILIZED3UN2251NUCLÉINATE DE MERCUREMERCURY NUCLEATE6.1UN1639POBJETS EEPSARTICLES, EEI1.6NUN0486OBJETS EXPLOSIFS, N.S.A.ARTICLES, EXPLOSIVE, N.O.S.1.1C1.1D1.1E1.1F1.1L1.2C1.2D1.2E1.2F1.2L1.3C1.3L1.4B1.4C1.4D1.4E1.4F1.4G1.4SUN0462UN0463UN0464UN0465UN0354UN0466UN0467UN0468UN0469UN0355UN0470UN0356UN0350UN0351UN0352UN0471UN0472UN0353UN0349OBJETS EXPLOSIFS EXTRÊMEMENT PEU SENSIBLESARTICLES, EXPLOSIVE, EXTREMELY INSENSITIVE1.6NUN0486OBJETS PYROPHORIQUESARTICLES, PYROPHORIC1.2LUN0380OBJETS PYROTECHNIQUES à usage techniqueARTICLES, PYROTECHNIC for technical purposes1.1G1.2G1.3G1.4G1.4SUN0428UN0429UN0430UN0431UN0432OBJETS SOUS PRESSION HYDRAULIQUE (contenant un gaz non inflammable)ARTICLES, PRESSURIZED, HYDRAULIC (containing non-flammable gas)2.2UN3164OBJETS SOUS PRESSION PNEUMATIQUE (contenant un gaz non inflammable)ARTICLES, PRESSURIZED, PNEUMATIC (containing non-flammable gas)2.2UN3164OCTADÉCYLTRICHLOROSILANEOCTADECYLTRICHLOROSILANE8UN1800OCTADIÈNEOCTADIENE3UN2309OCTAFLUOROBUTÈNE-2OCTAFLUOROBUT-2-ENE2.2UN2422OCTAFLUOROCYCLOBUTANEOCTAFLUOROCYCLOBUTANE2.2UN1976OCTAFLUOROPROPANEOCTAFLUOROPROPANE2.2UN2424OCTANESOCTANES3UN1262POCTANITRATE DE SUCROSE (SEC)SUCROSE OCTANITRATE (DRY)InterditOCTOGÈNE DÉSENSIBILISÉOCTOGEN, DESENSITIZED1.1DUN0484OCTOGÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauOCTOGEN, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0226OCTOGÈNE SEC ou non-flegmatiséOCTOGEN, DRY or unphlegmatizedInterditOCTOL sec ou humidifié avec moins de 15 % (masse) d’eauOCTOL, dry or wetted with less than 15% water, by mass1.1DUN0266OCTOLITE sèche ou humidifiée avec moins de 15 % (masse) d’eauOCTOLITE, dry or wetted with less than 15% water, by mass1.1DUN0266OCTONALOCTONAL1.1DUN0496tert-Octylmercaptantert-Octyl mercaptan6.1Voir UN3023OCTYLTRICHLOROSILANEOCTYLTRICHLOROSILANE8UN1801Oenanthol purOenanthol3Voir UN3056OLÉATE DE MERCUREMERCURY OLEATE6.1UN1640POléate mercuriqueMercuric oleate6.1Voir UN1640POléumOleum8Voir UN1831OléylamineOleylamineVoir Note 1PONTANTO1.1DUN0490OR FULMINANTFULMINATING GOLDInterditOrthoarsénite d’argentSilver orthoarsenite6.1Voir UN1683PORTHOFORMIATE D’ÉTHYLEETHYL ORTHOFORMATE3UN2524Orthoformiate de triéthyleTriethyl orthoformate3Voir UN2524ORTHOSILICATE DE MÉTHYLEMETHYL ORTHOSILICATE6.1UN2606ORTHOTITANATE DE PROPYLETETRAPROPYL ORTHOTITANATE3UN2413Orthotitanate tétrapropyliqueTETRAPROPYL ORTHOTITANATE3Voir UN2413OXALATE D’ARGENT (SEC)SILVER OXALATE (DRY)InterditOXALATE D’ÉTHYLEETHYL OXALATE6.1UN2525Oxamyl (voir CARBAMATE PESTICIDE)Oxamyl (see CARBAMATE PESTICIDE)POXYBROMURE DE PHOSPHOREPHOSPHORUS OXYBROMIDE8UN1939OXYBROMURE DE PHOSPHORE FONDUPHOSPHORUS OXYBROMIDE, MOLTEN8UN2576Oxychlorure de carboneCarbonyl chloride2.3Voir UN1076OXYCHLORURE DE PHOSPHOREPHOSPHORUS OXYCHLORIDE6.1UN1810OXYCHLORURE DE SÉLÉNIUMSELENIUM OXYCHLORIDE8UN2879OXYCYANURE DE MERCUREMERCURY OXYCYANIDEInterditOXYCYANURE DE MERCURE DÉSENSIBILISÉMERCURY OXYCYANIDE, DESENSITIZED6.1UN1642POxycyanure mercurique désensibiliséMercuric oxycyanide, desensitized6.1Voir UN1642POxyde d’arsenic (III)Arsenic (III) oxide6.1Voir UN1561Oxyde d’arsenic (V)Arsenic (V) oxide6.1Voir UN1559OXYDE DE BARYUMBARIUM OXIDE6.1UN1884Oxyde de bis (chloro-2 éthyle)Di(2-chloroethyl) ether6.1Voir UN1916POxyde de bis (chlorométhyle)Bis(chloromethyl) ether6.1Voir UN2249Oxyde-2,2’ de bis (chloro-1 propyle)DICHLOROISOPROPYL ETHER6.1Voir UN2490Oxyde de butène-1,21,2-Buteneoxide3Voir UN3022Oxyde de butyle et de vinyle (stabilisé)Vinyl n-butyl ether, stabilized3Voir UN2352OXYDE DE BUTYLÈNE-1,2 STABILISÉ1,2-BUTYLENE OXIDE, STABILIZED3UN3022OXYDE DE CALCIUM, réglementé seulement lorsqu’il est transporté par aéronefCALCIUM OXIDE, regulated only when transported by aircraft8UN1910Oxyde de chloréthyleDi(2-chloroethyl) ether6.1Voir UN1916POxyde de chlorométhyle et d’éthyleCHLOROMETHYL ETHYL ETHER3Voir UN2354Oxyde de dibutyleButyl ethers3Voir UN1149Oxyde de diéthyleDIETHYL ETHER3Voir UN1155Oxyde de diisopropyleIsopropyl ether3Voir UN1159Oxyde de diméthyleDIMETHYL ETHER2.1Voir UN1033Oxyde de dipropyleDI-n-PROPYL ETHER3Voir UN2384Oxyde de divinyle stabiliséDIVINYL ETHER, STABILIZED3Voir UN1167Oxyde d’éthyle et de bromo-2 éthyle2-BROMOETHYL ETHYL ETHER3Voir UN2340Oxyde d’éthyle et de butyleButyl ethyl ether3Voir UN1179Oxyde d’éthyle et de propyleEthoxy propane-13Voir UN2615Oxyde d’éthyle et de vinyle stabiliséVINYL ETHYL ETHER, STABILIZED3Voir UN1302OXYDE D’ÉTHYLÈNEETHYLENE OXIDE2.3UN1040OXYDE D’ÉTHYLÈNE AVEC DE L’AZOTE sous pression maximale totale de 1 MPa (10 bar) à 50 °CETHYLENE OXIDE WITH NITROGEN up to a total pressure of 1 MPa (10 bar) at 50°C2.3UN1040OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET CHLOROTÉTRAFLUORÉTHANE EN MÉLANGE contenant au plus 8,8 % d’oxyde d’éthylèneETHYLENE OXIDE AND CHLOROTETRAFLUOROETHANE MIXTURE with not more than 8.8% ethylene oxide2.2UN3297OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET DICHLORODIFLUOROMÉTHANE EN MÉLANGE contenant au plus 12,5 % d’oxyde d’éthylèneETHYLENE OXIDE AND DICHLORODIFLUOROMETHANE MIXTURE with not more than 12.5% ethylene oxide2.2UN3070Oxyde d’éthylène et dioxyde de carbone en mélangeCarbon dioxide and ethylene oxide mixture2.12.22.3Voir UN1041Voir UN1952Voir UN3300OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET DIOXYDE DE CARBONE EN MÉLANGE contenant au plus 9 % d’oxyde d’éthylèneETHYLENE OXIDE AND CARBON DIOXIDE MIXTURE with not more than 9% ethylene oxide2.2UN1952OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET DIOXYDE DE CARBONE EN MÉLANGE contenant plus de 9 % mais pas plus de 87 % d’oxyde d’éthylèneETHYLENE OXIDE AND CARBON DIOXIDE MIXTURE with more than 9% but not more than 87% ethylene oxide2.1UN1041OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET DIOXYDE DE CARBONE EN MÉLANGE contenant plus de 87 % d’oxyde d’éthylèneETHYLENE OXIDE AND CARBON DIOXIDE MIXTURE with more than 87% ethylene oxide2.3UN3300OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET OXYDE DE PROPYLÈNE EN MÉLANGE contenant au plus 30 % d’oxyde d’éthylèneETHYLENE OXIDE AND PROPYLENE OXIDE MIXTURE, not more than 30% ethylene oxide3UN2983OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET PENTAFLUORÉTHANE EN MÉLANGE contenant au plus 7,9 % d’oxyde d’éthylèneETHYLENE OXIDE AND PENTAFLUOROETHANE MIXTURE with not more than 7.9% ethylene oxide2.2UN3298OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET TÉTRAFLUORÉTHANE EN MÉLANGE contenant au plus 5,6 % d’oxyde d’éthylèneETHYLENE OXIDE AND TETRAFLUOROETHANE MIXTURE with not more than 5.6% ethylene oxide2.2UN3299Oxyde de fentabutinFentabutin oxideVoir Note 1POXYDE DE FER RÉSIDUAIRE provenant de la purification du gaz de villeIRON OXIDE, SPENT obtained from coal gas purification4.2UN1376Oxyde d’isobutyle et de vinyle (stabilisé)VINYL ISOBUTYL ETHER, STABILIZED3Voir UN1304OXYDE DE MERCUREMERCURY OXIDE6.1UN1641POXYDE DE MÉSITYLEMESITYL OXIDE3UN1229Oxyde de méthyle et d’allyleALLYL ETHYL ETHER3Voir UN2335Oxyde de méthyle et de n-butyleBUTYL METHYL ETHER3Voir UN2350Oxyde de méthyle et de tert-butyleMETHYL tert-BUTYL ETHER3Voir UN2398Oxyde de méthyle et de chlorométhyleMETHYL CHLOROMETHYL ETHER6.1Voir UN1239Oxyde de méthyle et d’éthyleMethyl ethyl ether2.1Voir UN1039Oxyde de méthyle et de propyleMETHYL PROPYL ETHER3Voir UN2612Oxyde de méthyle et de vinyle stabiliséVINYL METHYL ETHER, STABILIZED2.1Voir UN1087OXYDE DE PROPYLÈNEPROPYLENE OXIDE3UN1280OXYDE DE TRIS-(AZIRIDINYL-1) PHOSPHINE EN SOLUTIONTRIS-(1-AZIRIDINYL) PHOSPHINE OXIDE SOLUTION6.1UN2501Oxyde mercuriqueMercuric oxide6.1Voir UN1641POxyde nitrique et tétroxyde de diazote en mélangeNITRIC OXIDE AND DINITROGEN TETROXIDE MIXTURE2.3Voir UN1975OXYDE NITRIQUE COMPRIMÉNITRIC OXIDE, COMPRESSED2.3UN1660Oxydisulfoton (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Oxydisulfoton (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)POXYGÈNE COMPRIMÉOXYGEN, COMPRESSED2.2UN1072OXYGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉOXYGEN, REFRIGERATED LIQUID2.2UN1073OXYNITROTRIAZOLONENITROTRIAZOLONE1.1DUN0490OxyraneOxirane2.3Voir UN1040Oxysulfate de vanadium (IV)Vanadium (IV) oxide sulfate;Vanadium (IV) oxide sulphate;Vanadium oxysulfate;orVanadium oxysulphate6.1Voir UN2931Oxysulfure de carboneCarbon oxysulfide;orCarbon oxysulphide2.3Voir UN2204OXYTRICHLORURE DE VANADIUMVANADIUM OXYTRICHLORIDE8UN2443PAILLE, mouillée, humide ou souillée d’huile, réglementée seulement lorsqu’elle est transportée par bâtimentSTRAW, wet, damp or contaminated with oil, regulated only when transported by vesselInterditPAILLE, réglementée seulement lorsqu’elle est transportée par bâtimentSTRAW, regulated only when transported by vessel4.1UN1327PAPIER TRAITÉ AU NITRATE, INSTABLENITRATED PAPER, UNSTABLEInterditPAPIER TRAITÉ AVEC DES HUILES NON SATURÉES, incomplètement séché (comprend le papier carbone)PAPER, UNSATURATED OIL TREATED, incompletely dried (including carbon paper)4.2UN1379Paraffines chlorées (C₁₀-C₁₃)Chlorinated paraffins (C₁₀-C₁₃)9Voir UN3082PParaffines chlorées (C₁₄-C₁₇) avec plus de 1 % de la longueur de chaîne la plus courteChlorinated paraffins (C₁₄-C₁₇) with more than 1% shorter chain length9Voir UN3082PPARAFORMALDÉHYDEPARAFORMALDEHYDE4.1UN2213PARALDÉHYDEPARALDEHYDE3UN1264Paraoxon (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Paraoxon (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PParathion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Parathion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PParathion-méthyl (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Parathion-methyl (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PPCB;ouBCPPCBs9Voir UN2315Voir UN3432PPPEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellacs, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) contenant au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)PAINT (including paint, lacquer, enamel, stain, shellac, varnish, polish, liquid filler and liquid lacquer base) with not more than 20% nitrocellulose, by mass, if the nitrogen content of the nitrocellulose is not more than 12.6%, by mass38UN1263UN3066PEINTURES, CORROSIVES, INFLAMMABLES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellacs, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) avec au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)PAINT, CORROSIVE, FLAMMABLE (including paint, lacquer, enamel, stain, shellac, varnish, polish, liquid filler and liquid lacquer base), with not more than 20% nitrocellulose, by mass, if the nitrogen content of the nitrocellulose is not more than 12.6%, by mass8UN3470PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellacs, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) avec au plus 20 % (masse) de nitrocellulose, si la teneur en azote de la nitrocellulose ne dépasse pas 12,6 % (masse)PAINT, FLAMMABLE, CORROSIVE (including paint, lacquer, enamel, stain, shellac, varnish, polish, liquid filler and liquid lacquer base), with not more than 20% nitrocellulose, by mass, if the nitrogen content of the nitrocellulose is not more than 12.6%, by mass3UN3469PENTABORANEPENTABORANE4.2UN1380PENTABROMURE DE PHOSPHOREPHOSPHORUS PENTABROMIDE8UN2691PENTACHLORÉTHANEPENTACHLOROETHANE6.1UN1669PPENTACHLOROPHÉNATE DE SODIUMSODIUM PENTACHLOROPHENATE6.1UN2567PPENTACHLOROPHÉNOLPENTACHLOROPHENOL6.1UN3155PPentachlorophénol (voir PESTICIDE ORGANOCHLORÉ)Pentachlorophenol (see ORGANOCHLORINE PESTICIDE)PPENTACHLORURE D’ANTIMOINE EN SOLUTIONANTIMONY PENTACHLORIDE SOLUTION8UN1731PENTACHLORURE D’ANTIMOINE LIQUIDEANTIMONY PENTACHLORIDE, LIQUID8UN1730PENTACHLORURE DE MOLYBDÈNEMOLYBDENUM PENTACHLORIDE8UN2508PENTACHLORURE DE PHOSPHOREPHOSPHORUS PENTACHLORIDE8UN1806PENTAFLUORÉTHANEPENTAFLUOROETHANE2.2UN3220Pentafluoréthane, trifluoro-1,1,1 éthane et tétrafluoro-1,1,1,2 éthane, en mélange zéotropique avec environ 44 % de pentafluoréthane et 52 % de trifluoro-1,1,1,2 éthanePentafluoroethane, 1,1,1-trifluoroethane, and 1,1,2,2-tetrafluoroethane zeotropic mixture with approximately 44% pentafluoroethane and 52% 1,1,1-trifluoroethane2.2Voir UN3337PENTAFLUORURE D’ANTIMOINEANTIMONY PENTAFLUORIDE8UN1732PENTAFLUORURE DE BROMEBROMINE PENTAFLUORIDE5.1UN1745PENTAFLUORURE DE CHLORECHLORINE PENTAFLUORIDE2.3UN2548PENTAFLUORURE D’IODEIODINE PENTAFLUORIDE5.1UN2495PENTAFLUORURE DE PHOSPHOREPHOSPHORUS PENTAFLUORIDE2.3UN2198PENTAFLUORURE DE PHOSPHORE ADSORBÉPHOSPHORUS PENTAFLUORIDE, ADSORBED2.3UN3524PentalinePentalin6.1Voir UN1669PPENTAMÉTHYLHEPTANEPENTAMETHYLHEPTANE3UN2286PentanalPentanal3Voir UN2058PENTANES, liquidesPENTANES, liquid3UN1265PENTANEDIONE-2,4PENTANE-2,4-DIONE3UN2310PentanethiolPentanethiol3Voir UN1111PENTANITRATE DE QUÉBRACHITOLQUEBRACHITOL PENTANITRATEInterditPENTANITROANILINE (SÈCHE)PENTANITROANILINE (DRY)InterditPentanol-33-Pentanol3Voir UN1105PENTANOLSPENTANOLS3UN1105PENTASULFURE DE PHOSPHORE ne contenant pas de phosphore jaune ou blancPHOSPHORUS PENTASULFIDE, free from yellow and white phosphorus;orPHOSPHORUS PENTASULPHIDE, free from yellow and white phosphorus4.3UN1340PENTÈNE-11-PENTENE3UN1108PENTOL-11-PENTOL8UN2705PENTHRITE avec au moins 7 % (masse) de cirePETN with not less than 7% wax, by mass1.1DUN0411PENTHRITE DÉSENSIBILISÉ avec au moins 15 % (masse) de flegmatisantPETN, DESENSITIZED with not less than 15% phlegmatizer, by mass1.1DUN0150PENTHRITE EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉ, SOLIDE, N.S.A., avec plus de 10 % mais au plus 20 % (masse) de PETNPENTAERYTHRITE TETRANITRATE MIXTURE, DESENSITIZED, SOLID, N.O.S., with more than 10% but not more than 20% PETN, by massInterditUN3344PENTHRITE HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % (masse) d’eauPETN, WETTED with not less than 25% water, by mass1.1DUN0150PENTOLITE sèche ou humidifiée avec moins de 15 % (masse) d’eauPENTOLITE, dry or wetted with less than 15% water, by mass1.1DUN0151PENTOXYDE D’ARSENICARSENIC PENTOXIDE6.1UN1559PENTOXYDE DE PHOSPHOREPHOSPHORUS PENTOXIDE8UN1807PENTOXYDE DE VANADIUM sous forme non fondueVANADIUM PENTOXIDE, non-fused form6.1UN2862n-Pentylbenzènen-PentylbenzeneVoir Note 1PPERBORATE DE SODIUM MONOHYDRATÉSODIUM PERBORATE MONOHYDRATE5.1UN3377PERCHLORATE D’AMMONIUMAMMONIUM PERCHLORATE1.1D5.1UN0402UN1442PERCHLORATE DE BARYUM EN SOLUTIONBARIUM PERCHLORATE SOLUTION5.1UN3406PERCHLORATE DE BARYUM, SOLIDEBARIUM PERCHLORATE, SOLID5.1UN1447PERCHLORATE DE CALCIUMCALCIUM PERCHLORATE5.1UN1455PERCHLORATES DE DIAZONIUM (SEC)DIAZONIUM PERCHLORATES (DRY)InterditPERCHLORATE D’ÉTHYLEETHYL PERCHLORATEInterditPERCHLORATE D’HYDRAZINEHYDRAZINE PERCHLORATEInterditPERCHLORATE DE MAGNÉSIUMMAGNESIUM PERCHLORATE5.1UN1475PERCHLORATE DE MÉTHYLAMINE (SEC)METHYLAMINE PERCHLORATE (DRY)InterditPERCHLORATE DE NAPHTYLAMINENAPHTHYL AMINE PERCHLORATEInterditPERCHLORATE DE m-NITROBENZÈNE DIAZONIUMm-NITROBENZENE DIAZONIUM PERCHLORATEInterditPerchlorate de plomb (II)Lead (II) perchlorate5.1Voir UN1470Voir UN3408PPERCHLORATE DE PLOMB EN SOLUTIONLEAD PERCHLORATE SOLUTION5.1UN3408PPERCHLORATE DE PLOMB, SOLIDELEAD PERCHLORATE, SOLID5.1UN1470PPERCHLORATE DE POTASSIUMPOTASSIUM PERCHLORATE5.1UN1489PERCHLORATE DE PYRIDINEPYRIDINE PERCHLORATEInterditPERCHLORATE DE SODIUMSODIUM PERCHLORATE5.1UN1502PERCHLORATE DE STRONTIUMSTRONTIUM PERCHLORATE5.1UN1508PERCHLORATE DE TÉTRAMÉTHYLAMMONIUM (SEC)TETRAETHYLAMMONIUM PERCHLORATE (DRY)InterditPERCHLORATE DE TRICHLOROMÉTHYLETRICHLOROMETHYL PERCHLORATEInterditPERCHLORATES INORGANIQUES, N.S.A.PERCHLORATES, INORGANIC, N.O.S.5.1UN1481PERCHLORATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.PERCHLORATES, INORGANIC, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.5.1UN3211PerchloréthylènePerchloroethylene6.1Voir UN1897PPerchlorobenzènePerchlorobenzene6.1Voir UN2729PerchlorocyclopentadiènePerchlorocyclopentadiene6.1Voir UN2646Perchlorométhyl mercaptanTrichloromethanesulfuryl chloride;Trichloromethanesulphuryl chloride;Trichloromethyl sulfochloride;orTrichloromethyl sulphochloride6.1Voir UN1670PPerchlorure d’antimoine, liquideAntimony perchloride, liquid8Voir UN1730Perchlorure de fer, anhydreIron perchloride, anhydrous8Voir UN1773Perchlorure de fer en solutionIron perchloride solution8Voir UN2582PerfluorocyclobutanePerfluorocyclobutane2.2Voir UN1976PerfluoropropanePerfluoropropane2.2Voir UN2424PERFORATEURS À CHARGE CREUSE pour puits de pétrole, sans détonateurJET PERFORATING GUNS, CHARGED, oil well, without detonator1.1D1.4DUN0124UN0494PERMANGANATE D’AMMONIUMAMMONIUM PERMANGANATEInterditPERMANGANATE DE BARYUMBARIUM PERMANGANATE5.1UN1448PERMANGANATE DE CALCIUMCALCIUM PERMANGANATE5.1UN1456PERMANGANATE DE POTASSIUMPOTASSIUM PERMANGANATE5.1UN1490PERMANGANATE DE SODIUMSODIUM PERMANGANATE5.1UN1503PERMANGANATE DE ZINCZINC PERMANGANATE5.1UN1515PERMANGANATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.PERMANGANATES, INORGANIC, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.5.1UN3214PERMANGANATES INORGANIQUES, N.S.A.PERMANGANATES, INORGANIC, N.O.S.5.1UN1482PEROXOBORATE DE SODIUM ANHYDRESODIUM PEROXOBORATE, ANHYDROUS5.1UN3247PEROXYACÉTATE DE tert-BUTYLE, avec plus de 76 % en solutiontert-BUTYL PEROXYACETATE, with more than 76% in solutionInterditPEROXYDE D’ACÉTYL ET DE BENZOYL SOLIDEACETYL BENZOYL PEROXIDE, SOLIDInterditPEROXYDE D’ACÉTYLACÉTONE contenant plus de 9 % par masse d’oxygène actif ACETYL ACETONE PEROXIDE with more than 9% by mass active oxygenInterditPEROXYDE D’ACÉTYLCYCLOHEXANESULFONYLE avec plus de 82 % humidifié avec moins de 12 % d’eauACETYL CYCLOHEXANESULFONYL PEROXIDE, with more than 82% wetted with less than 12% waterInterditPEROXYDE D’ACÉTYLCYCLOHEXANESULFONYLE avec plus de 82 % humidifié avec moins de 12 % d’eauACETYL CYCLOHEXANESULPHONYL PEROXIDE, with more than 82% wetted with less than 12% waterInterditPEROXYDE D’ACÉTYLE, SOLIDE, ou avec plus de 25 % en solutionACETYL PEROXIDE, SOLID, or with more than 25% in solutionInterditPEROXYDE DE BARYUMBARIUM PEROXIDE5.1UN1449PEROXYDE DE CALCIUMCALCIUM PEROXIDE5.1UN1457PEROXYDES DE DIACÉTONE-ALCOOL, avec plus de 57 % en solution avec plus de 9 % de peroxyde d’hydrogène, moins de 26 % de diacétone-alcool et moins de 9 % d’eau; avec contenu d’oxygène actif total de plus de 9 % (masse)DIACETONE ALCOHOL PEROXIDES, with more than 57% in solution with more than 9% hydrogen peroxide, less than 26% diacetone alcohol and less than 9% water : total active oxygen content more than 9% by massInterditPEROXYDE DE DIACÉTYLE, SOLIDE, ou avec plus de 25 % en solutionDIACETYL PEROXIDE, SOLID, or with more than 25% in solutionInterditPEROXYDE DE DI-(DICHLORO-2,4 BENZOYLE), avec plus de 75 % et avec de l’eauDI-2,4-DICHLOROBENZOYL PEROXIDE, with more than 75% with waterInterditPEROXYDE DE DI(NAPHTHOYL-1)DI-(1-NAPHTHOYL) PEROXIDEInterditPEROXYDE DE DIPROPIONYLE, avec plus de 28 % en solutionDIPROPIONYL PEROXIDE, with more than 28% in solutionInterditPEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au minimum 8 % mais moins de 20 % de peroxyde d’hydrogène (stabilisée selon les besoins)HYDROGEN PEROXIDE, AQUEOUS SOLUTION with not less than 8% but less than 20% hydrogen peroxide (stabilized as necessary)5.1UN2984PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au moins 20 % mais au maximum 60 % de peroxyde d’hydrogène (stabilisée selon les besoins)HYDROGEN PEROXIDE, AQUEOUS SOLUTION with not less than 20% but not more than 60% hydrogen peroxide (stabilized as necessary)5.1UN2014PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE STABILISÉE contenant plus de 60 % de peroxyde d’hydrogèneHYDROGEN PEROXIDE, AQUEOUS SOLUTION, STABILIZED with more than 60% hydrogen peroxide5.1UN2015PEROXYDE D’HYDROGÈNE ET ACIDE PEROXYACÉTIQUE EN MÉLANGE, avec plus de 43 % d’acide peroxyacétique et plus de 5 % de peroxyde d’hydrogèneHYDROGEN PEROXIDE AND PEROXYACETIC ACID MIXTURE, with more than 43% peroxyacetic acid and more than 5% hydrogen peroxideInterditPEROXYDE D’HYDROGÈNE ET ACIDE PEROXYACÉTIQUE EN MÉLANGE STABILISÉ avec acide(s), eau et au plus 5 % d’acide peroxyacétiqueHYDROGEN PEROXIDE AND PEROXYACETIC ACID MIXTURE STABILIZED with acid(s), water and not more than 5% peroxyacetic acid5.1UN3149PEROXYDE D’HYDROGÈNE STABILISÉHYDROGEN PEROXIDE, STABILIZED5.1UN2015PEROXYDE DE LITHIUMLITHIUM PEROXIDE5.1UN1472PEROXYDE DE MAGNÉSIUMMAGNESIUM PEROXIDE5.1UN1476Peroxyde de plombLead peroxide5.1Voir UN1872PEROXYDE DE POTASSIUMPOTASSIUM PEROXIDE5.1UN1491PEROXYDE DE SODIUMSODIUM PEROXIDE5.1UN1504PEROXYDE DE SODIUM PICRYLESODIUM PICRYL PEROXIDEInterditPEROXYDE DE STRONTIUMSTRONTIUM PEROXIDE5.1UN1509PEROXYDE DE ZINCZINC PEROXIDE5.1UN1516PEROXYDES INORGANIQUES, N.S.A.PEROXIDES, INORGANIC, N.O.S.5.1UN1483PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE A, LIQUIDE OU SOLIDEORGANIC PEROXIDE TYPE A, LIQUID OR SOLIDInterditPEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, LIQUIDEORGANIC PEROXIDE TYPE B, LIQUID5.2UN3101PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, LIQUIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATUREORGANIC PEROXIDE TYPE B, LIQUID, TEMPERATURE CONTROLLED5.2UN3111PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, SOLIDEORGANIC PEROXIDE TYPE B, SOLID5.2UN3102PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE B, SOLIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATUREORGANIC PEROXIDE TYPE B, SOLID, TEMPERATURE CONTROLLED5.2UN3112PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE C, LIQUIDEORGANIC PEROXIDE TYPE C, LIQUID5.2UN3103PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE C, LIQUIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATUREORGANIC PEROXIDE TYPE C, LIQUID, TEMPERATURE CONTROLLED5.2UN3113PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE C, SOLIDEORGANIC PEROXIDE TYPE C, SOLID5.2UN3104PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE C, SOLIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATUREORGANIC PEROXIDE TYPE C, SOLID, TEMPERATURE CONTROLLED5.2UN3114PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE D, LIQUIDEORGANIC PEROXIDE TYPE D, LIQUID5.2UN3105PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE D, LIQUIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATUREORGANIC PEROXIDE TYPE D, LIQUID, TEMPERATURE CONTROLLED5.2UN3115PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE D, SOLIDEORGANIC PEROXIDE TYPE D, SOLID5.2UN3106PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE D, SOLIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATUREORGANIC PEROXIDE TYPE D, SOLID, TEMPERATURE CONTROLLED5.2UN3116PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE E, LIQUIDEORGANIC PEROXIDE TYPE E, LIQUID5.2UN3107PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE E, LIQUIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATUREORGANIC PEROXIDE TYPE E, LIQUID, TEMPERATURE CONTROLLED5.2UN3117PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE E, SOLIDEORGANIC PEROXIDE TYPE E, SOLID5.2UN3108PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE E, SOLIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATUREORGANIC PEROXIDE TYPE E, SOLID, TEMPERATURE CONTROLLED5.2UN3118PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE F, LIQUIDEORGANIC PEROXIDE TYPE F, LIQUID5.2UN3109PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE F, LIQUIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATUREORGANIC PEROXIDE TYPE F, LIQUID, TEMPERATURE CONTROLLED5.2UN3119PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE F, SOLIDEORGANIC PEROXIDE TYPE F, SOLID5.2UN3110PEROXYDE ORGANIQUE DU TYPE F, SOLIDE, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATUREORGANIC PEROXIDE TYPE F, SOLID, TEMPERATURE CONTROLLED5.2UN3120PEROXYDICARBONATE DE n-BUTYLE, avec plus de 52 % en solutionn-BUTYL PEROXYDICARBONATE, with more than 52% in solutionInterditPEROXYISOBUTYRATE DE tert-BUTYLE, avec plus de 77 % en solutiontert-BUTYL PEROXYISOBUTYRATE, with more than 77% in solutionInterditPEROXYDICARBONATE DE DIBENZYLE, avec plus de 87 % avec de l’eauDIBENZYL PEROXYDICARBONATE, with more than 87% with waterInterditPEROXYDICARBONATE DE DI-n-BUTYLE, avec plus de 52 % en solutionDI-n-BUTYL PEROXYDICARBONATE, with more than 52% in solutionInterditPEROXYDICARBONATE DE DIÉTHYLE, avec plus de 27 % en solutionDIETHYL PEROXYDICARBONATE, with more than 27% in solutionInterditPERSULFATE D’AMMONIUMAMMONIUM PERSULFATE;orAMMONIUM PERSULPHATE5.1UN1444PERSULFATE DE POTASSIUMPOTASSIUM PERSULFATE;orPOTASSIUM PERSULPHATE5.1UN1492PERSULFATE DE SODIUMSODIUM PERSULFATE;orSODIUM PERSULPHATE5.1UN1505PERSULFATES INORGANIQUES, N.S.A.PERSULFATES, INORGANIC, N.O.S.;orPERSULPHATES, INORGANIC, N.O.S.5.1UN3215PERSULFATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.PERSULFATES, INORGANIC, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.;orPERSULPHATES, INORGANIC, AQUEOUS SOLUTION, N.O.S.5.1UN3216PESTICIDE ARSENICAL LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CARSENICAL PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN2760PESTICIDE ARSENICAL LIQUIDE TOXIQUEARSENICAL PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN2994PESTICIDE ARSENICAL LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CARSENICAL PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN2993PESTICIDE ARSENICAL SOLIDE TOXIQUEARSENICAL PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN2759PESTICIDE AU PHOSPHURE D’ALUMINIUMALUMINUM PHOSPHIDE PESTICIDE6.1UN3048PESTICIDE BIPYRIDYLIQUE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CBIPYRIDILIUM PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN2782PESTICIDE BIPYRIDYLIQUE LIQUIDE TOXIQUEBIPYRIDILIUM PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN3016PESTICIDE BIPYRIDYLIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CBIPYRIDILIUM PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN3015PESTICIDE BIPYRIDYLIQUE SOLIDE TOXIQUEBIPYRIDILIUM PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN2781PESTICIDE COUMARINIQUE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CCOUMARIN DERIVATIVE PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN3024PESTICIDE COUMARINIQUE LIQUIDE TOXIQUECOUMARIN DERIVATIVE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN3026PESTICIDE COUMARINIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CCOUMARIN DERIVATIVE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN3025PESTICIDE COUMARINIQUE SOLIDE TOXIQUECOUMARIN DERIVATIVE PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN3027PESTICIDE CUIVRIQUE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CCOPPER BASED PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN2776PESTICIDE CUIVRIQUE LIQUIDE TOXIQUECOPPER BASED PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN3010PESTICIDE CUIVRIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CCOPPER BASED PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN3009PESTICIDE CUIVRIQUE SOLIDE TOXIQUECOPPER BASED PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN2775PESTICIDE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A., ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CPESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, N.O.S., flash point less than 23°C3UN3021PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, N.O.S.6.1UN2902PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A., ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CPESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, N.O.S., flash point not less than 23°C6.1UN2903PESTICIDE MERCURIEL LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CMERCURY BASED PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN2778PPESTICIDE MERCURIEL LIQUIDE TOXIQUEMERCURY BASED PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN3012PPESTICIDE MERCURIEL LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CMERCURY BASED PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN3011PPESTICIDE MERCURIEL SOLIDE TOXIQUEMERCURY BASED PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN2777PPESTICIDE ORGANOCHLORÉ LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CORGANOCHLORINE PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN2762PESTICIDE ORGANOCHLORÉ LIQUIDE TOXIQUEORGANOCHLORINE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN2996PESTICIDE ORGANOCHLORÉ LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CORGANOCHLORINE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN2995PESTICIDE ORGANOCHLORÉ SOLIDE TOXIQUEORGANOCHLORINE PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN2761PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN2784PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUEORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN3018PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN3017PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUEORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN2783PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CORGANOTIN PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN2787PPESTICIDE ORGANOSTANNIQUE LIQUIDE TOXIQUEORGANOTIN PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN3020PPESTICIDE ORGANOSTANNIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CORGANOTIN PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN3019PPESTICIDE ORGANOSTANNIQUE SOLIDE TOXIQUEORGANOTIN PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN2786PPESTICIDE SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.PESTICIDE, SOLID, TOXIC, N.O.S.6.1UN2588Pesticide, toxique, sous gaz comprimé, n.s.a.Pesticide, toxic, under compressed gas, n.o.s.2.3Voir UN1950PÉTARDS DE CHEMIN DE FERSIGNALS, RAILWAY TRACK, EXPLOSIVE1.1G1.3G1.4G1.4SUN0192UN0492UN0493UN0193PETITS APPAREILS À HYDROCARBURES GAZEUX avec dispositif de déchargeDEVICES, SMALL, HYDROCARBON GAS POWERED with release device2.1UN3150Petits feux de détresseFlares, distress, small1.4G1.4SVoir UN0191Voir UN0373PETN avec au moins 7 % (masse) de cirePETN with not less than 7% wax, by mass1.1DUN0411PETN DÉSENSIBILISÉ avec au moins 15 % (masse) de flegmatisantPETN, DESENSITIZED with not less than 15% phlegmatizer, by mass1.1DUN0150PETN EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉ, SOLIDE, N.S.A., avec plus de 10 % mais au plus 20 % (masse) de PETNPETN MIXTURE, DESENSITIZED, SOLID, N.O.S., with more than 10% but not more than 20% PETN, by massInterditUN3344PETN HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % (masse) d’eauPETN, WETTED with not less than 25% water, by mass1.1DUN0150PETN/TNTPETN/TNT1.1DVoir UN0151PÉTROLE BRUTPETROLEUM CRUDE OIL3UN1267PÉTROLE BRUT ACIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUEPETROLEUM SOUR CRUDE OIL, FLAMMABLE, TOXIC3UN3494Pétrole, distillats de, n.s.a.PETROLEUM DISTILLATES, N.O.S.3UN1268Pétrole lampantKEROSENE3UN1223Phénamiphos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Fenamiphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PPHÉNÉTIDINESPHENETIDINES6.1UN2311PHÉNOL EN SOLUTIONPHENOL SOLUTION6.1UN2821PHÉNOL FONDUPHENOL, MOLTEN6.1UN2312PHÉNOL SOLIDEPHENOL, SOLID6.1UN1671PHÉNOLATES LIQUIDESPHENOLATES, LIQUID8UN2904PHÉNOLATES SOLIDESPHENOLATES, SOLID8UN2905d-Phénothrined-PhenothrinVoir Note 1PPhenthoate (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Phenthoate (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PPHÉNYLACÉTONITRILE LIQUIDEPHENYLACETONITRILE, LIQUID6.1UN2470PhénylaminePhenylamine6.1Voir UN1547PPhényl-1 butane1-Phenylbutane3Voir UN2709PPhényl-2 butane2-Phenylbutane3Voir UN2709PPhénylcyclohexanePhenylcyclohexane9Voir UN3082PPHÉNYLÈNEDIAMINES (o-, m-, p-)PHENYLENEDIAMINES (o-, m-, p-)6.1UN1673PhényléthylènePhenylethylene3Voir UN2055PHÉNYLHYDRAZINEPHENYLHYDRAZINE6.1UN2572Phénylmercurique, composé, n.s.a.PHENYLMERCURIC COMPOUND, N.O.S.6.1UN2026PPhénylméthylènePhenylmethylene3Voir UN2055Phényl-2 propène2-Phenylpropene3Voir UN2303PHÉNYLTRICHLOROSILANEPHENYLTRICHLOROSILANE8UN1804Phorate (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Phorate (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PPhosalone (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Phosalone (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PPHOSGÈNEPHOSGENE2.3UN1076Phosmet (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Phosmet (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PPHOSPHA-9 BICYCLONONANES9-PHOSPHABICYCLONONANES4.2UN2940Phosphamidon (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Phosphamidon (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PPHOSPHATE ACIDE D’AMYLEAMYL ACID PHOSPHATE8UN2819PHOSPHATE ACIDE DE BUTYLEBUTYL ACID PHOSPHATE8UN1718PHOSPHATE ACIDE DE DIISOOCTYLEDIISOOCTYL ACID PHOSPHATE8UN1902PHOSPHATE ACIDE D’ISOPROPYLEISOPROPYL ACID PHOSPHATE8UN1793Phosphate de crésyle et de diphényleCresyl diphenyl phosphate9Voir UN3082PPhosphates de phényle, triisopropylésTriisopropylated phenyl phosphates9Voir UN3077PPhosphate de tricrésyle, avec moins de 1 % d’isomère orthoTricresyl phosphate, less than 1% ortho isomer9UN3082PPhosphate de tricrésyle, avec au moins 1 % mais au plus 3 % d’isomère orthoTricresyl phosphate, not less than 1% but not more than 3% ortho isomer9UN3082PPHOSPHATE DE TRICRÉSYLE avec plus de 3 % d’isomère orthoTRICRESYL PHOSPHATE with more than 3% ortho isomer6.1UN2574PPhosphate de triphényleTriphenyl phosphate9Voir UN3077PPhosphate de tritolyleTritolyl phosphate6.1Voir UN2574PPhosphate de trixylényleTrixylenyl phosphate9Voir UN3082PPhosphates de triaryle, isopropylésTriaryl phosphates, isopropylated9Voir UN3082PPhosphates de triaryle, n.s.a.Triaryl phosphates, n.o.s.9Voir UN3082PPHOSPHINEPHOSPHINE2.3UN2199PHOSPHINE ADSORBÉEPHOSPHINE, ADSORBED2.3UN3525Phosphite d’éthyleTRIETHYL PHOSPHITE3Voir UN2323Phosphite de méthyleTRIMETHYL PHOSPHITE3Voir UN2329PHOSPHITE DE PLOMB DIBASIQUELEAD PHOSPHITE, DIBASIC4.1UN2989PHOSPHITE DE TRIÉTHYLETRIETHYL PHOSPHITE3UN2323PHOSPHITE DE TRIMÉTHYLETRIMETHYL PHOSPHITE3UN2329PHOSPHORE AMORPHEPHOSPHORUS, AMORPHOUS4.1UN1338PHOSPHORE BLANC FONDUPHOSPHORUS, WHITE, MOLTEN4.2UN2447PPHOSPHORE BLANC, EN SOLUTIONPHOSPHORUS, WHITE, IN SOLUTION4.2UN1381PPHOSPHORE BLANC, RECOUVERT D’EAUPHOSPHORUS, WHITE, UNDER WATER4.2UN1381PPHOSPHORE BLANC, SECPHOSPHORUS, WHITE, DRY4.2UN1381PPHOSPHORE (BLANC OU ROUGE) ET UN CHLORATE (MÉLANGES)PHOSPHORUS (WHITE OR RED) AND A CHLORATE, MIXTURES OFInterditPHOSPHORE JAUNE, EN SOLUTIONPHOSPHORUS, YELLOW, IN SOLUTION4.2UN1381PPHOSPHORE JAUNE, RECOUVERT D’EAUPHOSPHORUS, YELLOW, UNDER WATER4.2UN1381PPHOSPHORE JAUNE, SECPHOSPHORUS, YELLOW, DRY4.2UN1381PPhosphore rougeRed phosphorus4.1Voir UN1338PHOSPHURE D’ALUMINIUMALUMINUM PHOSPHIDE4.3UN1397PHOSPHURE DE CALCIUMCALCIUM PHOSPHIDE4.3UN1360PHOSPHURE DE MAGNÉSIUMMAGNESIUM PHOSPHIDE4.3UN2011PHOSPHURE DE MAGNÉSIUM-ALUMINIUMMAGNESIUM ALUMINUM PHOSPHIDE4.3UN1419PHOSPHURE DE POTASSIUMPOTASSIUM PHOSPHIDE4.3UN2012PHOSPHURE DE SODIUMSODIUM PHOSPHIDE4.3UN1432PHOSPHURE DE STRONTIUMSTRONTIUM PHOSPHIDE4.3UN2013PHOSPHURE DE ZINCZINC PHOSPHIDE4.3UN1714PHOSPHURES STANNIQUESSTANNIC PHOSPHIDES4.3UN1433Phtalate de butyle et de benzyleButyl benzyl phthalate9Voir UN3082PPhtalate de di-n-butyleDi-n-butyl phthalate9Voir UN3082PPICOLINESPICOLINES3UN2313PICRAMATE DE SODIUM sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eauSODIUM PICRAMATE, dry or wetted with less than 20% water, by mass1.3CUN0235PICRAMATE DE SODIUM HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eauSODIUM PICRAMATE, WETTED with not less than 20% water, by mass4.1UN1349PICRAMATE DE ZIRCONIUM sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eauZIRCONIUM PICRAMATE, dry or wetted with less than 20% water, by mass1.3CUN0236PICRAMATE DE ZIRCONIUM HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eauZIRCONIUM PICRAMATE, WETTED with not less than 20% water, by mass4.1UN1517PICRAMIDEPICRAMIDE1.1DUN0153PICRATE D’AMMONIUM sec ou humidifié avec moins de 10 % (masse) d’eauAMMONIUM PICRATE dry or wetted with less than 10% water, by mass1.1DUN0004PICRATE D’AMMONIUM HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauAMMONIUM PICRATE, WETTED with not less than 10% water, by mass4.1UN1310PICRATE D’ARGENT (SEC)SILVER PICRATE (DRY)InterditPICRATE D’ARGENT HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eauSILVER PICRATE, WETTED with not less than 30% water, by mass4.1UN1347PICRATE D’AZIDOGUANIDINE (SEC)AZIDO GUANIDINE PICRATE (DRY)InterditPICRATE DE NICKELNICKEL PICRATEInterditPICRATE DE PLOMB (SEC)LEAD PICRATE (DRY)InterditPicrotoxinePicrotoxin6.1Voir UN3172Voir UN3462PIÈCES COULÉES D’HYDRURE DE LITHIUM SOLIDELITHIUM HYDRIDE, FUSED SOLID4.3UN2805PIGMENTS ORGANIQUES, AUTO-ÉCHAUFFANTSORGANIC PIGMENTS, SELF-HEATING4.2UN3313Piles à alliage de lithiumLithium alloy batteries9Voir UN3090Voir UN3091PILES AU LITHIUM IONIQUELITHIUM ION BATTERIES9UN3480Piles au lithium ionique à membrane polymèreLithium ion polymer batteries9Voir UN3480Voir UN3481PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENTLITHIUM ION BATTERIES CONTAINED IN EQUIPMENT9UN3481PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENTLITHIUM ION BATTERIES PACKED WITH EQUIPMENT9UN3481PILES AU LITHIUM MÉTAL (y compris les piles à alliage de lithium)LITHIUM METAL BATTERIES (including lithium alloy batteries)9UN3090PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles à alliage de lithium)LITHIUM METAL BATTERIES CONTAINED IN EQUIPMENT (including lithium alloy batteries)9UN3091PILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles à alliage de lithium)LITHIUM METAL BATTERIES PACKED WITH EQUIPMENT (including lithium alloy batteries)9UN3091PILES AU NICKEL-HYDRURE MÉTALLIQUEBATTERIES, NICKEL-METAL HYDRIDE9UN3496Pindone (et ses sels) (voir PESTICIDE, N.S.A.)Pindone (and salts of) (see PESTICIDE, N.O.S.)Palpha-PINÈNEalpha-PINENE3UN2368PPIPÉRAZINEPIPERAZINE8UN2579PIPÉRIDINEPIPERIDINE8UN2401Pirimicarbe (voir CARBAMATE PESTICIDE)Pirimicarb (see CARBAMATE PESTICIDE)PPirimiphos-éthyl (voir Pyrimiphos-éthyl)Pirimiphos-ethyl (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PPLATINE FULMINANTFULMINATING PLATINUMInterditPlomb-tétraéthyleLead tetraethyl;orTetraethyl lead6.1Voir UN1649PPlomb-tétraméthyleLead tetramethyl;orTetramethyl lead6.1Voir UN1649PPOLYAMINES INFLAMMABLES, CORROSIVES, N.S.A.POLYAMINES, FLAMMABLE, CORROSIVE, N.O.S.3UN2733POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A.POLYAMINES, LIQUID, CORROSIVE, N.O.S.8UN2735POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A.POLYAMINES, LIQUID, CORROSIVE, FLAMMABLE, N.O.S.8UN2734POLYAMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A.POLYAMINES, SOLID, CORROSIVE, N.O.S.8UN3259PolychlorobiphénylesPolychlorinated biphenyls9Voir UN2315Voir UN3432PPPOLYMÈRES EXPANSIBLES EN GRANULÉS dégageant des vapeurs inflammablesPOLYMERIC BEADS, EXPANDABLE, evolving flammable vapour9UN2211Polystyrène expansible en granulesPolystyrene beads, expandable9Voir UN2211POLYSULFURE D’AMMONIUM EN SOLUTIONAMMONIUM POLYSULFIDE SOLUTION;orAMMONIUM POLYSULPHIDE SOLUTION8UN2818POLYVANADATE D’AMMONIUMAMMONIUM POLYVANADATE6.1UN2861Potasse caustique en solutionCaustic potash solution8Voir UN1814POTASSIUMPOTASSIUM4.3UN2257POTASSIUM CARBONYLEPOTASSIUM CARBONYLInterditPotassium, alliages métalliques de,Potassium metal alloys4.3Voir UN1420Voir UN3403Potassium et sodium, alliages deSodium potassium alloys4.3Voir UN1422Voir UN3404POUDRE ÉCLAIRFLASH POWDER1.1G1.3GUN0094UN0305POUDRE MÉTALLIQUE AUTO-ÉCHAUFFANTE, N.S.A.METAL POWDER, SELF-HEATING, N.O.S.4.2UN3189Poudre métallique de cuivreCopper metal powderVoir Note 1PPOUDRE MÉTALLIQUE INFLAMMABLE, N.S.A.METAL POWDER, FLAMMABLE, N.O.S.4.1UN3089POUDRE NOIRE sous forme de grains ou de pulvérinBLACK POWDER granular or as a meal;orGUNPOWDER granular or as a meal1.1DUN0027POUDRE NOIRE COMPRIMÉEBLACK POWDER, COMPRESSED;orGUNPOWDER, COMPRESSED1.1DUN0028POUDRE NOIRE EN COMPRIMÉSBLACK POWDER, IN PELLETS;orGUNPOWDER, IN PELLETS1.1DUN0028Poudres propulsives à simple base, double base ou triple basePropellant with a single base, double base or triple base1.1C1.3CVoir UN0160Voir UN0161POUDRE SANS FUMÉEPOWDER, SMOKELESS1.1C1.3C1.4CUN0160UN0161UN0509Poudre sans fumée coulée ou compriméeSmokeless powder, cast or compressed1.1C1.1C1.2C1.2C1.3C1.3CVoir UN0271Voir UN0279Voir UN0414Voir UN0415Voir UN0242Voir UN0272POURPRE DE LONDRESLONDON PURPLE6.1UN1621PPOUSSIÈRE ARSENICALEARSENICAL DUST6.1UN1562Poussières de carneau, toxiquesFlue dusts, toxic6.1Voir UN1562PRÉPARATION DE MANÈBE contenant au moins 60 % de manèbeMANEB PREPARATION with not less than 60% maneb4.2UN2210PPRÉPARATION DE MANÈBE STABILISÉE contre l’auto-échauffementMANEB PREPARATION, STABILIZED against self-heating4.3UN2968PPRÉPARATION LIQUIDE DE LA NICOTINE, N.S.A.NICOTINE PREPARATION, LIQUID, N.O.S.6.1UN3144PRÉPARATION SOLIDE DE LA NICOTINE, N.S.A.NICOTINE PREPARATION, SOLID, N.O.S.6.1UN1655PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, N.S.A.CHEMICAL UNDER PRESSURE, N.O.S.2.2UN3500PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, CORROSIF, N.S.A.CHEMICAL UNDER PRESSURE, CORROSIVE, N.O.S.2.2UN3503PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, INFLAMMABLE, N.S.A.CHEMICAL UNDER PRESSURE, FLAMMABLE, N.O.S.2.1UN3501PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.CHEMICAL UNDER PRESSURE, FLAMMABLE, CORROSIVE, N.O.S.2.1UN3505PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.CHEMICAL UNDER PRESSURE, FLAMMABLE, TOXIC, N.O.S.2.1UN3504PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, TOXIQUE, N.S.A.CHEMICAL UNDER PRESSURE, TOXIC, N.O.S.2.2UN3502PRODUITS DE PRÉSERVATION DES BOIS, LIQUIDESWOOD PRESERVATIVES, LIQUID3UN1306PRODUITS PÉTROLIERS, N.S.A.PETROLEUM PRODUCTS, N.O.S.3UN1268PRODUITS POUR PARFUMERIE contenant des solvants inflammablesPERFUMERY PRODUCTS with flammable solvents3UN1266PROJECTILES avec charge d’éclatementPROJECTILES with bursting charge1.1D1.1F1.2D1.2F1.4DUN0168UN0167UN0169UN0324UN0344PROJECTILES avec charge de dispersion ou charge d’expulsionPROJECTILES with burster or expelling charge1.2D1.2F1.2G1.4D1.4F1.4GUN0346UN0426UN0434UN0347UN0427UN0435Projectiles éclairantsProjectiles, illuminating1.2G1.3G1.4GVoir UN0171Voir UN0254Voir UN0297PROJECTILES inertes avec traceurPROJECTILES, inert with tracer1.3G1.4G1.4SUN0424UN0425UN0345Promécarbe (voir CARBAMATE PECTICIDE)Promecarb (see CARBAMATE PECTICIDE)PPropachlorePropachlorVoir Note 1PPropadiène et méthylacétylène en mélange stabiliséPropadiene and methyl acetate mixture, stabilized2.1Voir UN1060PROPADIÈNE STABILISÉPROPADIENE, STABILIZED2.1UN2200PROPANEPROPANE2.1UN1978PROPANETHIOLSPROPANETHIOLS3UN2402n-PROPANOLn-PROPANOL3UN1274Propaphos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Propaphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PPropénal stabiliséPropenal, stabilized6.1Voir UN1092PPropènePropene2.1Voir UN1077PROPERGOL LIQUIDEPROPELLANT, LIQUID1.1C1.3CUN0497UN0495PROPERGOL SOLIDEPROPELLANT, SOLID1.1C1.3C1.4CUN0498UN0499UN0501PropergolsPropellants1.1C1.3CVoir UN0160Voir UN0161PROPIONATES DE BUTYLEBUTYL PROPIONATES3UN1914PROPIONATE D’ÉTHYLEETHYL PROPIONATE3UN1195PROPIONATE D’ISOBUTYLEISOBUTYL PROPIONATE3UN2394PROPIONATE D’ISOPROPYLEISOPROPYL PROPIONATE3UN2409PROPIONATE DE MÉTHYLEMETHYL PROPIONATE3UN1248PROPIONITRILEPROPIONITRILE3UN2404Propoxur (voir CARBAMATE PESTICIDE)Propoxur (see CARBAMATE PESTICIDE)PPROPULSEURSROCKET MOTORS1.1C1.2C1.3C1.4CUN0280UN0281UN0186UN0510PROPULSEURS À PROPERGOL LIQUIDEROCKET MOTORS, LIQUID FUELLED1.2J1.3JUN0395UN0396PROPULSEURS CONTENANT DES LIQUIDES HYPERGOLIQUES avec ou sans charge d’expulsionROCKET MOTORS WITH HYPERGOLIC LIQUIDS with or without expelling charge1.2L1.3LUN0322UN0250PROPYLAMINEPROPYLAMINE3UN1277n-PROPYLBENZÈNEn-PROPYLBENZENE3UN2364PROPYLÈNEPROPYLENE2.1UN1077PROPYLÈNE-1,2 DIAMINE1,2-PROPYLENEDIAMINE8UN2258Propylène, tétramère du;ouTétramère du propylèneTetrapropylene3UN2850PPropylène trimèrePropylene trimer3Voir UN2057PROPYLÈNEIMINE STABILISÉEPROPYLENEIMINE, STABILIZED3UN1921PROPYLTRICHLOROSILANEPROPYLTRICHLOROSILANE8UN1816Prothoate (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Prothoate (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PProtochlorure d’iodeIodine protochloride88Voir UN1792Voir UN3498Protochlorure de soufreSulfur protochloride;orSulphur protochloride8Voir UN1828PROTOXYDE D’AZOTENITROUS OXIDE2.2UN1070PROTOXYDE D’AZOTE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉNITROUS OXIDE, REFRIGERATED LIQUID2.2UN2201Pyrazophos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Pyrazophos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PPYRÉTHROÏDE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CPYRETHROID PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point less than 23°C3UN3350PYRÉTHROÏDE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUEPYRETHROID PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN3352PYRÉTHROÏDE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CPYRETHROID PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN3351PYRÉTHROÏDE PESTICIDE SOLIDE, TOXIQUEPYRETHROID PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN3349PYRIDINEPYRIDINE3UN1282Pyrimiphos-éthyl (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Pirimiphos-ethyl (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PPyromécanismesPower devices, explosive1.2C1.3C1.4C1.4SVoir UN0381Voir UN0275Voir UN0276Voir UN0323Pyrosulfate de mercureMercury bisulfate;orMercury bisulphate6.1Voir UN1645PPyroxyline en solutionPyroxylin solution3Voir UN2059PYRROLIDINEPYRROLIDINE3UN1922Quinalphos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Quinalphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PQUINOLÉINEQUINOLINE6.1UN2656Quinone ordinaireQuinone6.1Voir UN2587QuizalofopQuizalofopVoir Note 1PQuizalofop-p-éthyleQuizalofop-p-ethylVoir Note 1PRaffinat de pétrolePetroleum raffinate3Voir UN1268RDX DÉSENSIBILISÉRDX, DESENSITIZED1.1DUN0483RDX EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisantRDX AND OCTOGEN MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391RDX EN MÉLANGE AVEC DE L’OCTOGÈNE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauRDX AND OCTOGEN MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391RDX EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisantRDX AND CYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391RDX EN MÉLANGE AVEC DE LA CYCLOTÉTRAMÉTHYLÈNETÉTRANITRAMINE, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauRDX AND CYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391RDX EN MÉLANGE AVEC DU HMX, DÉSENSIBILISÉ avec au moins 10 % (masse) de flegmatisantRDX AND HMX MIXTURE, DESENSITIZED with not less than 10% phlegmatizer, by mass1.1DUN0391RDX EN MÉLANGE AVEC DU HMX, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauRDX AND HMX MIXTURE, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0391RDX, HUMIDIFIÉ avec au moins 15 % (masse) d’eauRDX, WETTED with not less than 15% water, by mass1.1DUN0072RECHARGES D’HYDROCARBURES GAZEUX POUR PETITS APPAREILS avec dispositif de déchargeHYDROCARBON GAS REFILLS FOR SMALL DEVICES with release device2.1UN3150RECHARGES POUR BRIQUETS contenant un gaz inflammable et satisfaisant les exigences des essais prévus au Règlement sur les briquetsLIGHTER REFILLS containing flammable gas and capable of passing the tests specified in the Lighters Regulations2.1UN1057RÉCIPIENTS DE FAIBLE CAPACITÉ, CONTENANT DU GAZ sans dispositif de détente, non rechargeablesRECEPTACLES, SMALL, CONTAINING GAS without a release device, non-refillable2.12.2UN2037UN2037Relais détonantsDetonating relays1.1B1.1B1.4B1.4B1.4S1.4SVoir UN0029Voir UN0360Voir UN0267Voir UN0361Voir UN0455Voir UN0500RENFORÇATEURS sans détonateurBOOSTERS without detonator1.1D1.2DUN0042UN0283RENFORÇATEURS AVEC DÉTONATEURBOOSTERS WITH DETONATOR1.1B1.2BUN0225UN0268RÉSERVOIR DE CARBURANT POUR MOTEUR DE CIRCUIT HYDRAULIQUE D’AÉRONEF contenant un mélange d’hydrazine anhydre et de monométhylhydrazine (carburant M86)AIRCRAFT HYDRAULIC POWER UNIT FUEL TANK containing a mixture of anhydrous hydrazine and methylhydrazine (M86 fuel)3UN3165RÉSINATE D’ALUMINIUMALUMINUM RESINATE4.1UN2715RÉSINATE DE CALCIUMCALCIUM RESINATE4.1UN1313RÉSINATE DE CALCIUM FONDUCALCIUM RESINATE, FUSED4.1UN1314RÉSINATE DE COBALT PRÉCIPITÉCOBALT RESINATE, PRECIPITATED4.1UN1318RÉSINATE DE MANGANÈSEMANGANESE RESINATE4.1UN1330RÉSINATE DE ZINCZINC RESINATE4.1UN2714RÉSINE EN SOLUTION, inflammableRESIN SOLUTION, flammable3UN1866RésorcineResorcin6.1Voir UN2876RÉSORCINOLRESORCINOL6.1UN2876Rétracteurs de ceinture de sécuritéSeat-belt pretensioners1.4G9Voir UN0503Voir UN3268Riblon d’acierSteel swarf4.2Voir UN2793Ricin, farine deCASTOR MEAL9Voir UN2969Ricin, graines deCASTOR BEANS9Voir UN2969Ricin, graines de, en floconsCASTOR FLAKE9Voir UN2969Ricin, tourteaux deCASTOR POMACE9Voir UN2969RIVETS EXPLOSIFSRIVETS, EXPLOSIVE1.4SUN0174ROGNURES DE MÉTAUX FERREUX sous une forme susceptible d’échauffement spontanéFERROUS METAL BORINGS, SHAVINGS, TURNINGS or CUTTINGS in a form liable to self-heating4.2UN2793ROQUETTES LANCE-AMARRESROCKETS, LINE-THROWING1.2G1.3G1.4GUN0238UN0240UN0453Roténone (voir PESTICIDE, N.S.A.)Rotenone (see PESTICIDE, N.O.S.)PRUBIDIUMRUBIDIUM4.3UN1423SALICYLATE DE MERCUREMERCURY SALICYLATE6.1UN1644PSALICYLATE DE NICOTINENICOTINE SALICYLATE6.1UN1657Salicylate mercureuxMercurous salicylate6.1Voir UN1644PSalithion (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Salithion (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PSalpêtreSaltpetre5.1Voir UN1486Salpêtre du ChiliChile saltpetre5.1Voir UN1498SELS DE L’ACIDE DICHLOROISOCYANURIQUE, à l’exception des sels de sodium dihydratésDICHLOROISOCYANURIC ACID SALTS, except dihydrated sodium salts5.1UN2465Sel d’anilineAniline salt6.1Voir UN1548SELS D’ALCALOÏDES LIQUIDES, N.S.A.ALKALOID SALTS, LIQUID, N.O.S.6.1UN3140SELS D’ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A.ALKALOID SALTS, SOLID, N.O.S.6.1UN1544Sels de créosoteCreosote salts4.1Voir UN1334PSELS DE STRYCHNINESTRYCHNINE SALTS6.1UN1692PSELS MÉTALLIQUES DE COMPOSÉS ORGANIQUES, INFLAMMABLES, N.S.A.METAL SALTS OF ORGANIC COMPOUNDS, FLAMMABLE, N.O.S.4.1UN3181SELS MÉTALLIQUES DÉFLAGRANTS DE DÉRIVÉS NITRÉS AROMATIQUES, N.S.A.DEFLAGRATING METAL SALTS OF AROMATIC NITRODERIVATIVES, N.O.S.1.3CUN0132SÉLÉNATE D’HYDRAZINEHYDRAZINE SELENATEInterditSÉLÉNIATESSELENATES6.1UN2630Séléniate de baryumBarium selenate6.1Voir UN2630Séléniate de calciumCalcium selenate6.1Voir UN2630Séléniate de cuivreCopper selenate6.1Voir UN2630Séléniate de potassiumPotassium selenate6.1Voir UN2630Séléniate de sodiumSodium selenate6.1Voir UN2630Séléniate de zincZinc selenate6.1Voir UN2630SÉLÉNITESSELENITES6.1UN2630Sélénite de baryumBarium selenite6.1Voir UN2630Sélénite de cuivreCopper selenite6.1Voir UN2630Sélénite de potassiumPotassium selenite6.1Voir UN2630Sélénite de sodiumSodium selenite6.1Voir UN2630Sélénite de zincZinc selenite6.1Voir UN2630SÉLÉNIURE D’HYDROGÈNE ADSORBÉHYDROGEN SELENIDE, ADSORBED2.3UN3526SÉLÉNIURE D’HYDROGÈNE ANHYDREHYDROGEN SELENIDE, ANHYDROUS2.3UN2202Sesquichlorure de fer anhydreIron sesquichloride, anhydrous8Voir UN1773Sesquioxyde d’azoteNitrogen sesquioxide2.3Voir UN2421SESQUISULFURE DE PHOSPHORE ne contenant pas de phosphore jaune ou blancPHOSPHORUS SESQUISULFIDE, free from yellow and white phosphorus;orPHOSPHORUS SESQUISULPHIDE, free from yellow and white phosphorus4.1UN1341ShellacsShellacs38Voir UN1263Voir UN3066SIGNAUX DE DÉTRESSE de bâtimentsSIGNALS, DISTRESS, vessel1.1G1.3G1.4G1.4SUN0194UN0195UN0505UN0506Signaux de détresse de bâtiments (hydroactifs)Signals, distress, vessel, water-activated1.2L1.3LVoir UN0248Voir UN0249SIGNAUX FUMIGÈNESSIGNALS, SMOKE1.1G1.2G1.3G1.4G1.4SUN0196UN0313UN0487UN0197UN0507SilafluofenSilafluofenVoir Note 1PSILANESILANE2.1UN2203Silicate d’éthyleEthyl silicate3Voir UN1292SILICATE DE TÉTRAÉTHYLETETRAETHYL SILICATE3UN1292Silicate tétraéthyliqueTETRAETHYL SILICATE3Voir UN1292SILICIUM EN POUDRE AMORPHESILICON POWDER, AMORPHOUS4.1UN1346SILICIURE DE CALCIUMCALCIUM SILICIDE4.3UN1405Siliciure de lithiumLithium silicide4.3Voir UN1417SILICIURE DE MAGNÉSIUMMAGNESIUM SILICIDE4.3UN2624SILICO-ALUMINIUM EN POUDRE NON ENROBÉALUMINUM SILICON POWDER, UNCOATED4.3UN1398Silico-calciumCalcium silicon4.3Voir UN1405SilicochloroformeSilicochloroform4.3Voir UN1295SILICO-FERRO-LITHIUMLITHIUM FERROSILICON4.3UN2830SILICO-LITHIUMLITHIUM SILICON4.3UN1417SILICO-MANGANO-CALCIUMCALCIUM MANGANESE SILICON4.3UN2844SODIUMSODIUM4.3UN1428SOLIDE AUTO-ÉCHAUFFANT, COMBURANT, N.S.A.SELF-HEATING SOLID, OXIDIZING, N.O.S.InterditUN3127SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE BSELF-REACTIVE SOLID TYPE B4.1UN3222SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE B, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURESELF-REACTIVE SOLID TYPE B, TEMPERATURE CONTROLLED4.1UN3232SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE CSELF-REACTIVE SOLID TYPE C4.1UN3224SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE C, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURESELF-REACTIVE SOLID TYPE C, TEMPERATURE CONTROLLED4.1UN3234SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE DSELF-REACTIVE SOLID TYPE D4.1UN3226SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURESELF-REACTIVE SOLID TYPE D, TEMPERATURE CONTROLLED4.1UN3236SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE ESELF-REACTIVE SOLID TYPE E4.1UN3228SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE E, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURESELF-REACTIVE SOLID TYPE E, TEMPERATURE CONTROLLED4.1UN3238SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE FSELF-REACTIVE SOLID TYPE F4.1UN3230SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE F, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURESELF-REACTIVE SOLID TYPE F, TEMPERATURE CONTROLLED4.1UN3240SOLIDES CONTENANT DU LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.SOLIDS CONTAINING CORROSIVE LIQUID, N.O.S.8UN3244SOLIDES CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.SOLIDS CONTAINING FLAMMABLE LIQUID, N.O.S.4.1UN3175SOLIDES CONTENANT DU LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.SOLIDS CONTAINING TOXIC LIQUID, N.O.S.6.1UN3243SOLIDE COMBURANT, N.S.A.OXIDIZING SOLID, N.O.S.5.1UN1479SOLIDE COMBURANT, AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.OXIDIZING SOLID, SELF-HEATING, N.O.S.InterditUN3100SOLIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.OXIDIZING SOLID, CORROSIVE, N.O.S.5.1UN3085SOLIDE COMBURANT, HYDRORÉACTIF, N.S.A.OXIDIZING SOLID, WATER-REACTIVE, N.O.S.InterditUN3121SOLIDE COMBURANT, INFLAMMABLE, N.S.A.OXIDIZING SOLID, FLAMMABLE, N.O.S.InterditUN3137SOLIDE COMBURANT, TOXIQUE, N.S.A.OXIDIZING SOLID, TOXIC, N.O.S.5.1UN3087SOLIDE CORROSIF, N.S.A.CORROSIVE SOLID, N.O.S.8UN1759SOLIDE CORROSIF, AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.CORROSIVE SOLID, SELF-HEATING, N.O.S.8UN3095SOLIDE CORROSIF, COMBURANT, N.S.A.CORROSIVE SOLID, OXIDIZING, N.O.S.8UN3084SOLIDE CORROSIF, HYDRORÉACTIF, N.S.A.CORROSIVE SOLID, WATER-REACTIVE, N.O.S.8UN3096SOLIDE CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A.CORROSIVE SOLID, FLAMMABLE, N.O.S.8UN2921SOLIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.CORROSIVE SOLID, TOXIC, N.O.S.8UN2923SOLIDE EXPLOSIBLE DÉSENSIBILISÉ, N.S.A.DESENSITIZED EXPLOSIVE, SOLID, N.O.S.4.1UN3380SOLIDE HYDRORÉACTIF, N.S.A.WATER-REACTIVE SOLID, N.O.S.4.3UN2813SOLIDE HYDRORÉACTIF, AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.WATER-REACTIVE SOLID, SELF-HEATING, N.O.S.4.3UN3135SOLIDE HYDRORÉACTIF, COMBURANT, N.S.A.WATER-REACTIVE SOLID, OXIDIZING, N.O.S.InterditUN3133SOLIDE HYDRORÉACTIF, CORROSIF, N.S.A.WATER-REACTIVE SOLID, CORROSIVE, N.O.S.4.3UN3131SOLIDE HYDRORÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A.WATER-REACTIVE SOLID, FLAMMABLE, N.O.S.4.3UN3132SOLIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A.WATER-REACTIVE SOLID, TOXIC, N.O.S.4.3UN3134SOLIDE INFLAMMABLE, COMBURANT, N.S.A.FLAMMABLE SOLID, OXIDIZING, N.O.S.InterditUN3097SOLIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.SELF-HEATING SOLID, INORGANIC, N.O.S.4.2UN3190SOLIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, CORROSIF, N.S.A.SELF-HEATING SOLID, CORROSIVE, INORGANIC, N.O.S.4.2UN3192SOLIDE INORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, TOXIQUE, N.S.A.SELF-HEATING SOLID, TOXIC, INORGANIC, N.O.S.4.2UN3191SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.CORROSIVE SOLID, ACIDIC, INORGANIC, N.O.S.8UN3260SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.CORROSIVE SOLID, BASIC, INORGANIC, N.O.S.8UN3262SOLIDE INORGANIQUE INFLAMMABLE, N.S.A.FLAMMABLE SOLID, INORGANIC, N.O.S.4.1UN3178SOLIDE INORGANIQUE INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.FLAMMABLE SOLID, CORROSIVE, INORGANIC, N.O.S.4.1UN3180SOLIDE INORGANIQUE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.FLAMMABLE SOLID, TOXIC, INORGANIC, N.O.S.4.1UN3179SOLIDE INORGANIQUE PYROPHORIQUE, N.S.A.PYROPHORIC SOLID, INORGANIC, N.O.S.4.2UN3200SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.TOXIC SOLID, INORGANIC, N.O.S.6.1UN3288SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.TOXIC SOLID, CORROSIVE, INORGANIC, N.O.S.6.1UN3290SOLIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.SELF-HEATING SOLID, ORGANIC, N.O.S.4.2UN3088SOLIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, CORROSIF, N.S.A.SELF-HEATING SOLID, CORROSIVE, ORGANIC, N.O.S.4.2UN3126SOLIDE ORGANIQUE AUTO-ÉCHAUFFANT, TOXIQUE, N.S.A.SELF-HEATING SOLID, TOXIC, ORGANIC, N.O.S.4.2UN3128SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.CORROSIVE SOLID, ACIDIC, ORGANIC, N.O.S.8UN3261SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.CORROSIVE SOLID, BASIC, ORGANIC, N.O.S.8UN3263SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, N.S.A.FLAMMABLE SOLID, ORGANIC, N.O.S.4.1UN1325SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.FLAMMABLE SOLID, CORROSIVE, ORGANIC, N.O.S.4.1UN2925SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, FONDU, N.S.A.FLAMMABLE SOLID, ORGANIC, MOLTEN, N.O.S.4.1UN3176SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.FLAMMABLE SOLID, TOXIC, ORGANIC, N.O.S.4.1UN2926SOLIDE ORGANIQUE PYROPHORIQUE, N.S.A.PYROPHORIC SOLID, ORGANIC, N.O.S.4.2UN2846SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.TOXIC SOLID, ORGANIC, N.O.S.6.1UN2811SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.TOXIC SOLID, CORROSIVE, ORGANIC, N.O.S.6.1UN2928SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.TOXIC SOLID, FLAMMABLE, ORGANIC, N.O.S.6.1UN2930SOLIDE TOXIQUE, AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A.TOXIC SOLID, SELF-HEATING, N.O.S.6.1UN3124SOLIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.TOXIC SOLID, OXIDIZING, N.O.S.6.1UN3086SOLIDE TOXIQUE, HYDRORÉACTIF, N.S.A.TOXIC SOLID, WATER-REACTIVE, N.O.S.6.1UN3125SOLIDE TRANSPORTÉ À CHAUD, N.S.A., à une température égale ou supérieure à 240 °CELEVATED TEMPERATURE SOLID, N.O.S., at or above 240°C9UN3258SOLUTION D’ENROBAGE (traitements de surface ou enrobages utilisés dans l’industrie ou à d’autres fins, tels que sous-couche pour carrosserie de véhicule, revêtement pour fûts et tonneaux)COATING SOLUTION (includes surface treatments or coatings used for industrial or other purposes such as vehicle undercoating, drum or barrel lining)3UN1139Solvant-naphteNaphtha solvent3Voir UN1268Solvants, inflammables, n.s.a.Solvents, flammable, n.o.s.3Voir UN1993Solvants, inflammables, toxiques, n.s.a.Solvents, flammable, toxic, n.o.s.3Voir UN1992SoudeLye8Voir UN1823Soude caustiqueCaustic soda8Voir UN1824Soude caustique en solutionCaustic soda liquor8Voir UN1824SOUFRESULFUR;orSULPHUR4.1UN1350SOUFRE FONDUMOLTEN SULFUR;MOLTEN SULPHUR;SULFUR, MOLTEN;orSULPHUR, MOLTEN4.1UN2448SOUFRE ET CHLORATE, EN MÉLANGE PULVÉRULENTSULFUR AND CHLORATE, LOOSE MIXTURES OF;orSULPHUR AND CHLORATE, LOOSE MIXTURES OFInterditSOUS-PRODUITS DE LA FABRICATION DE L’ALUMINIUM y compris les crasses d’aluminium, le laitier d’aluminium, les cathodes usées, le revêtement usé des cuves et les scories salines d’aluminiumALUMINUM SMELTING BY-PRODUCTS including, but not limited to, aluminum dross, aluminum skimmings, spent cathodes, spent potliner and aluminum salt slags4.3UN3170SOUS-PRODUITS DE LA REFUSION DE L’ALUMINIUM y compris les crasses d’aluminium, le laitier d’aluminium, les cathodes usées, le revêtement usé des cuves et les scories salines d’aluminiumALUMINUM REMELTING BY-PRODUCTS including, but not limited to, aluminum dross, aluminum skimmings, spent cathodes, spent potliner and aluminum salt slags4.3UN3170SquibsSquibs1.4G1.4SVoir UN0325Voir UN0454STIBINESTIBINE2.3UN2676Strontium, alliage pyrophorique deStrontium alloys, pyrophoric4.2Voir UN1383STRYCHNINESTRYCHNINE6.1UN1692PStrychnine, sels deSTRYCHNINE SALTS6.1Voir UN1692PStrychnine (pesticides) (voir PESTICIDE, N.S.A.)Strychnine pesticides (see PESTICIDE, N.O.S.)PSTYPHNATE DE PLOMB (SEC)LEAD STYPHNATE (DRY)InterditSTYPHNATE DE PLOMB HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauLEAD STYPHNATE, WETTED with not less than 20% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1AUN0130STYRÈNE MONOMÈRE STABILISÉSTYRENE MONOMER, STABILIZED3UN2055StyrolSTYRENE MONOMER, STABILIZED3Voir UN2055StyrolèneSTYRENE MONOMER, STABILIZED3Voir UN2055SUCCÉDANÉ D’ESSENCE DE TÉRÉBENTHINETURPENTINE SUBSTITUTE3UN1300Sulfate acide d’éthyleALKYLSULFURIC ACIDS;orALKYLSULPHURIC ACIDS8Voir UN2571Sulfate acide de nitrosyleNITROSYLSULFURIC ACID;orNITROSYLSULPHURIC ACID8Voir UN2308Voir UN3456Sulfate de cuivreCupric sulfate;orCupric sulphateVoir Note 1PSulfate de cuivre anhydre, hydrates et solutionsCopper sulfate, anhydrous, hydrates and solutions;orCopper sulphate, anhydrous, hydrates and solutionsVoir Note 1PSULFATE DE DIÉTHYLEDIETHYL SULFATE;orDIETHYL SULPHATE6.1UN1594SULFATE DE DIMÉTHYLEDIMETHYL SULFATE;orDIMETHYL SULPHATE6.1UN1595Sulfate d’éthyleEthyl sulfate;orEthyl sulphate6.1Voir UN1594SULFATE DE MERCUREMERCURY SULFATE;orMERCURY SULPHATE6.1UN1645PSulfate de mercure (I)Mercury (I) sulfate;orMercury (I) sulphate6.1Voir UN1645PSulfate de mercure (II)Mercury (II) sulfate;orMercury (II) sulfate6.1UN1645PSulfate de méthyleMethyl sulfate;orMethyl sulphate6.1Voir UN1595SULFATE DE NICOTINE EN SOLUTIONNICOTINE SULFATE, SOLUTION;orNICOTINE SULPHATE, SOLUTION6.1UN1658SULFATE DE NICOTINE SOLIDENICOTINE SULFATE, SOLID;orNICOTINE SULPHATE, SOLID6.1UN3445Sulfate d’oxyde de vanadium (IV)Vanadium (IV) oxide sulfate;orVanadium (IV) oxide sulphate6.1Voir UN2931SULFATE DE PLOMB contenant plus de 3 % d’acide libreLEAD SULFATE with more than 3% free acid;orLEAD SULPHATE with more than 3% free acid8UN1794Sulfate de thalliumThallium sulfate;orThallium sulphate6.1Voir UN1707PSULFATE DE VANADYLEVANADYL SULFATE;orVANADYL SULPHATE6.1UN2931Sulfate diéthyliqueDIETHYL SULFATE;orDIETHYL SULPHATE6.1Voir UN1594Sulfate diméthyliqueDIMETHYL SULFATE;orDIMETHYL SULPHATE6.1Voir UN1595Sulfate mercureuxMercurous sulfate;orMercurous sulphate6.1Voir UN1645PSulfate mercuriqueMercuric sulfate;orMercuric sulphate6.1Voir UN1645PSULFATE NEUTRE D’HYDROXYLAMINEHYDROXYLAMINE SULFATE;orHYDROXYLAMINE SULPHATE8UN2865Sulfhydrate de sodiumSODIUM HYDROSULFIDE4.28Voir UN2318Voir UN2949Sulfhydrate d’éthyleEthyl hydrosulfide;orEthyl hydrosulphide3Voir UN2363PSulfochlorure de phosphorePhosphorus sulfochloride;orPhosphorus sulphochloride8Voir UN1837Sulfotep (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Sulfotep (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PSULFURE D’AMMONIUM EN SOLUTIONAMMONIUM SULFIDE SOLUTION;orAMMONIUM SULPHIDE SOLUTION8UN2683SULFURE D’ANTIMOINE ET UN CHLORATE, MÉLANGES DEANTIMONY SULFIDE AND A CHLORATE, MIXTURES OF;orANTIMONY SULPHIDE AND A CHLORATE, MIXTURES OFInterditSULFURE D’ARSENIC ET UN CHLORATE, MÉLANGES DEARSENIC SULFIDE AND A CHLORATE, MIXTURES OF;orARSENIC SULPHIDE AND A CHLORATE, MIXTURES OFInterditSulfures d’arsenic, n.s.a.Arsenic sulfides;orArsenic sulphides6.1Voir UN1556Voir UN1557Sulfure de cadmiumCadmium sulfide;orCadmium sulphide6.1Voir UN2570PSulfure de carboneCARBON DISULFIDE;orCARBON DISULPHIDE3Voir UN1131SULFURE DE CARBONYLECARBONYL SULFIDE;orCARBONYL SULPHIDE2.3UN2204SULFURE DE DICHLOROÉTHYLEDICHLOROETHYL SULFIDE;orDICHLOROETHYL SULPHIDEInterditSULFURE DE DIPICRYLE sec ou humidifié avec moins de 10 % (masse) d’eauDIPICRYL SULFIDE, dry or wetted with less than 10% water, by mass;orDIPICRYL SULPHIDE, dry or wetted with less than 10% water, by mass1.1DUN0401SULFURE DE DIPICRYLE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauDIPICRYL SULFIDE, WETTED with not less than 10% water, by mass;orDIPICRYL SULPHIDE, WETTED with not less than 10% water, by mass4.1UN2852Sulfure de dodécyle et d’hydroxyperoxydeDodecyl hydroxypropyl sulfide;orDodecyl hydroxypropyl sulphideVoir Note 1PSULFURE D’ÉTHYLEDIETHYL SULFIDE;orDIETHYL SULPHIDE3UN2375SULFURE D’HYDROGÈNEHYDROGEN SULFIDE;orHYDROGEN SULPHIDE2.3UN1053SULFURE DE MÉTHYLEDIMETHYL SULFIDE;orDIMETHYL SULPHIDE3UN1164Sulfure de phosphore (V) exempt de phosphore jaune ou blancPhosphorus (V) sulfide, free from yellow and white phosphorus;orPhosphorus (V) sulphide, free from yellow and white phosphorus4.3Voir UN1340SULFURE DE POTASSIUM ANHYDREPOTASSIUM SULFIDE, ANHYDROUS;orPOTASSIUM SULPHIDE, ANHYDROUS4.2UN1382SULFURE DE POTASSIUM avec moins de 30 % d’eau de cristallisationPOTASSIUM SULFIDE with less than 30% water of crystallization;orPOTASSIUM SULPHIDE with less than 30% water of crystallization4.2UN1382SULFURE DE POTASSIUM HYDRATÉ avec au moins 30 % d’eau de cristallisationPOTASSIUM SULFIDE, HYDRATED with not less than 30% water of crystallization;orPOTASSIUM SULPHIDE, HYDRATED with not less than 30% water of crystallization8UN1847SULFURE DE SODIUM ANHYDRESODIUM SULFIDE, ANHYDROUS;orSODIUM SULPHIDE, ANHYDROUS4.2UN1385SULFURE DE SODIUM avec moins de 30 % d’eau de cristallisationSODIUM SULFIDE with less than 30% water of crystallization;orSODIUM SULPHIDE with less than 30% water of crystallization4.2UN1385SULFURE DE SODIUM HYDRATÉ avec au moins 30 % d’eauSODIUM SULFIDE, HYDRATED with not less than 30% water;orSODIUM SULPHIDE, HYDRATED with not less than 30% water8UN1849Sulprofos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Sulprophos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PSuperoxyde de baryumBarium superoxide5.1Voir UN1449Superoxyde de calciumCalcium superoxide5.1Voir UN1457SUPEROXYDE DE POTASSIUMPOTASSIUM SUPEROXIDE5.1UN2466SUPEROXYDE DE SODIUMSODIUM SUPEROXIDE5.1UN2547Talc avec de la trémolite ou de l’actinoliteTalcum with tremolite and/or actinolite9Voir UN2590TARTRATE D’ANTIMOINE ET DE POTASSIUMANTIMONY POTASSIUM TARTRATE6.1UN1551TARTRATE DE NICOTINENICOTINE TARTRATE6.1UN1659TEINTURES MÉDICINALESTINCTURES, MEDICINAL3UN1293Téméphos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Temephos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PTEPP (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)TEPP (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PTerbufos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Terbuphos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PTERPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS LIQUIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse)POLYHALOGENATED TERPHENYLS, LIQUID, regulated only when the concentration is more than 50 ppm, by mass9UN3151PTERPHÉNYLES POLYHALOGÉNÉS SOLIDES, réglementés seulement en concentration de plus de 50 ppm (masse)POLYHALOGENATED TERPHENYLS, SOLID, regulated only when the concentration is more than 50 ppm, by mass9UN3152PTERPINOLÈNETERPINOLENE3UN2541TÊTES MILITAIRES POUR ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d’éclatementWARHEADS, ROCKET with bursting charge1.1D1.1F1.2DUN0286UN0369UN0287TÊTES MILITAIRES POUR ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge de dispersion ou charge d’expulsionWARHEADS, ROCKET with burster or expelling charge1.4D1.4FUN0370UN0371Têtes militaires pour missiles guidésWarheads for guided missiles1.1D1.1F1.2D1.4D1.4FVoir UN0286Voir UN0369Voir UN0287Voir UN0370Voir UN0371TÊTES MILITAIRES POUR TORPILLES avec charge d’éclatementWARHEADS, TORPEDO with bursting charge1.1DUN0221TÉTRAAZIDO BENZÈNE QUINONETETRAAZIDO BENZENE QUINONEInterditTÉTRABROMÉTHANETETRABROMOETHANE6.1UN2504PTétrabromo-1,1,2,2 éthane1,1,2,2-Tetrabromoethane6.1Voir UN2504PTétrabromométhaneTetrabromomethane6.1UN2516PTétrabromure d’acétylèneAcetylene tetrabromide6.1Voir UN2504PTÉTRABROMURE DE CARBONECARBON TETRABROMIDE6.1UN2516PTétracarbonyl de nickelNickel tetracarbonyl6.1Voir UN1259P1,1,2,2-TÉTRACHLORÉTHANE1,1,2,2-TETRACHLOROETHANE6.1UN1702PTÉTRACHLORÉTHYLÈNETETRACHLOROETHYLENE6.1UN1897PTétrachlorométhaneTetrachloromethane6.1UN1846PTétrachlorure d’acétylèneAcetylene tetrachloride6.1Voir UN2504PTétrachlorure d’étainTin tetrachloride8Voir UN1827TÉTRACHLORURE DE CARBONECARBON TETRACHLORIDE6.1UN1846PTÉTRACHLORURE DE SILICIUMSILICON TETRACHLORIDE8UN1818Tétrachlorure de thiocarbonyleThiocarbonyl tetrachloride6.1Voir UN1670PTÉTRACHLORURE DE TITANETITANIUM TETRACHLORIDE6.1UN1838TÉTRACHLORURE DE VANADIUMVANADIUM TETRACHLORIDE8UN2444TÉTRACHLORURE DE ZIRCONIUMZIRCONIUM TETRACHLORIDE8UN2503TétrachlorvinphosTetrachlorvinphosVoir Note 1PTétracyanomercurate de potassium (II)Potassium tetracyanomercurate (II)6.1Voir UN1626TÉTRAÉTHYLÈNEPENTAMINETETRAETHYLENEPENTAMINE8UN2320TétraéthyoxysilaneTetraethyoxysilane3Voir UN1292TétrafluorodichloroéthaneTetrafluorodichloroethane2.2Voir UN1958TÉTRAFLUORO-1,1,1,2 ÉTHANE1,1,1,2-TETRAFLUOROETHANE2.2UN3159TÉTRAFLUORÉTHYLÈNE STABILISÉTETRAFLUOROETHYLENE, STABILIZED2.1UN1081TÉTRAFLUOROMÉTHANETETRAFLUOROMETHANE2.2UN1982Tétrafluorure de carboneCarbon tetrafluoride2.2Voir UN1982TÉTRAFLUORURE DE SILICIUMSILICON TETRAFLUORIDE2.3UN1859TÉTRAFLUORURE DE SILICIUM ADSORBÉSILICON TETRAFLUORIDE, ADSORBED2.3UN3521TÉTRAFLUORURE DE SOUFRESULFUR TETRAFLUORIDE;orSULPHUR TETRAFLUORIDE2.3UN2418TÉTRAHYDRO-1,2,3,6 BENZALDÉHYDE1,2,3,6-TETRAHYDROBENZALDEHYDE3UN2498TÉTRAHYDROFURANNETETRAHYDROFURAN3UN2056TÉTRAHYDROFURFURYLAMINETETRAHYDROFURFURYLAMINE3UN2943Tétrahydro-p-oxazineTetrahydro-1,4-oxazine8Voir UN2054TÉTRAHYDRO-1,2,3,6 PYRIDINE1,2,3,6-TETRAHYDROPYRIDINE3UN2410TÉTRAHYDROTHIOPHÈNETETRAHYDROTHIOPHENE3UN2412TétraméthoxysilaneTetramethoxysilane6.1Voir UN2606TétraméthrineTetramethrinVoir Note 1PTétraméthylèneTetramethylene2.1Voir UN2601TÉTRAMÉTHYLÈNE DIPEROXYDE DICARBAMIDETETRAMETHYLENE DIPEROXIDE DICARBAMIDEInterditTÉTRAMÉTHYLSILANETETRAMETHYLSILANE3UN2749TÉTRANITRANILINETETRANITROANILINE1.1DUN0207TÉTRANITRATE DE DINITRO-1,4 TÉTRAMÉTHYLOL-1,1,4,4 BUTANE (SEC)1,4-DINITRO-1,1,4,4-TETRAMETHYLOLBUTANETETRANITRATE (DRY)InterditTÉTRANITRATE DE MANNITANEMANNITAN TETRANITRATEInterditTÉTRANITRATE DE a-MÉTHYLGLUCOSIDEa-METHYLGLUCOSIDE TETRANITRATEInterditTÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITE (SEC)PENTAERYTHRITE TETRANITRATE (DRY)InterditTÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITE avec au moins 7 % (masse) de cirePENTAERYTHRITE TETRANITRATE with not less than 7% wax, by mass1.1DUN0411TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITE DÉSENSIBILISÉ avec au moins 15 % (masse) de flegmatisantPENTAERYTHRITE TETRANITRATE, DESENSITIZED with not less than 15% phlegmatizer, by mass1.1DUN0150TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITE EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉ, SOLIDE, N.S.A., avec plus de 10 % mais au plus 20 % (masse) de PETNPENTAERYTHRITE TETRANITRATE MIXTURE, DESENSITIZED, SOLID, N.O.S., with more than 10% but not more than 20% PETN, by massInterditUN3344TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITE HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % (masse) d’eauPENTAERYTHRITE TETRANITRATE, WETTED with not less than 25% water, by mass1.1DUN0150TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL (SEC)PENTAERYTHRITOL TETRANITRATE (DRY)InterditTÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL avec au moins 7 % (masse) de cirePENTAERYTHRITOL TETRANITRATE with not less than 7% wax, by mass1.1DUN0411TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL DÉSENSIBILISÉ avec au moins 15 % (masse) de flegmatisantPENTAERYTHRITOL TETRANITRATE, DESENSITIZED with not less than 15% phlegmatizer, by mass1.1DUN0150TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL EN MÉLANGE, DÉSENSIBILISÉ, SOLIDE, N.S.A., avec plus de 10 % mais au plus 20 % (masse) de PETNPENTAERYTHRITOL TETRANITRATE MIXTURE, DESENSITIZED, SOLID, N.O.S., with more than 10% but not more than 20% PETN, by massInterditUN3344TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL, HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % (masse) d’eauPENTAERYTHRITOL TETRANITRATE, WETTED with not less than 25% water, by mass1.1DUN0150TÉTRANITRO DIGLYCÉRINETETRANITRODIGLYCERINInterditTÉTRANITROMÉTHANETETRANITROMETHANE6.1UN1510TÉTRANITRO-2,3,4,6 PHÉNOL2,3,4,6-TETRANITROPHENOLInterditTÉTRANITRO-2,3,4,6 PHÉNYL MÉTHYL NITRAMINE2,3,4,6-TETRANITROPHENYL METHYL NITRAMINEInterditTÉTRANITRO-2,3,4,6 PHÉNYLNITRAMINE2,3,4,6-TETRANITROPHENYLNITRAMINEInterditTÉTRANITRORÉSORCINOL (SEC)TETRANITRORESORCINAL (DRY)InterditTÉTRANITROSO-2,3,5,6 DINITRO-1,4 BENZÈNE2,3,5,6-TETRANITROSO-1,4-DINITROBENZENEInterditTÉTRANITROSO-2,3,5,6 NITROBENZÈNE (SEC)2,3,5,6-TETRANITROSO NITROBENZENE (DRY)InterditTÉTRANITRURE DE SODIUMSODIUM TETRANITRIDEInterditTétraphosphate d’éthyleEthyl tetraphosphate6.1Voir UN1611PTÉTRAPHOSPHATE D’HEXAÉTHYLEHEXAETHYL TETRAPHOSPHATE6.1UN1611PTÉTRAPHOSPHATE D’HEXAÉTHYLE ET GAZ COMPRIMÉ EN MÉLANGEHEXAETHYL TETRAPHOSPHATE AND COMPRESSED GAS MIXTURE2.3UN1612Tétraphosphate hexaéthyliqueHEXAETHYL TETRAPHOSPHATE6.1Voir UN1611PTÉTRAPROPYLÈNEPROPYLENE TETRAMER3UN2850PTÉTRAZÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauTETRAZENE, WETTED with not less than 30% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1AUN0114TÉTRAZINETETRAZINEInterdit1H-TÉTRAZOLE1H-TETRAZOLE1.1DUN0504TÉTROXYDE DE DIAZOTEDINITROGEN TETROXIDE2.3UN1067TÉTROXYDE D’OSMIUMOSMIUM TETROXIDE6.1UN2471PTÉTRYLTETRYL1.1DUN0208Thallium, composé du, n.s.a.THALLIUM COMPOUND, N.O.S.6.1Voir UN1707PThallium, sulfate deThallium sulfate;orThallium sulphate6.1Voir UN1707P4-THIAPENTANAL4-THIAPENTANAL6.1UN2785THIOCARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CTHIOCARBAMATE PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN2772THIOCARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUETHIOCARBAMATE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN3006THIOCARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CTHIOCARBAMATE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN3005THIOCARBAMATE PESTICIDE SOLIDE TOXIQUETHIOCARBAMATE PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN2771THIOCYANATE DE MERCUREMERCURY THIOCYANATE6.1UN1646PThiocyanate mercuriqueMercuric thiocyanate6.1Voir UN1646PTHIOGLYCOLTHIOGLYCOL6.1UN2966THIOPHÈNETHIOPHENE3UN2414ThiophénolThiophenol6.1Voir UN2337THIOPHOSGÈNETHIOPHOSGENE6.1UN2474TISSUS D’ORIGINE ANIMALE, VÉGÉTALE ou SYNTHÉTIQUE imprégnés d’huile, N.S.A.FABRICS, ANIMAL or VEGETABLE or SYNTHETIC, N.O.S., with oil4.2UN1373TISSUS IMPRÉGNÉS DE NITROCELLULOSE FAIBLEMENT NITRÉE, N.S.A.FABRICS IMPREGNATED WITH WEAKLY NITRATED NITROCELLULOSE, N.O.S.4.1UN1353Titane, éponge, sous forme de granulésTITANIUM SPONGE GRANULES4.1Voir UN2878Titane, éponge, sous forme de poudreTITANIUM SPONGE POWDERS4.1Voir UN2878TITANE EN POUDRE HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % d’eau (un excès d’eau doit être apparent) :a)produit mécaniquement, d’une granulométrie de moins de 53 microns;b)produit chimiquement, d’une granulométrie de moins de 840 micronsTITANIUM POWDER, WETTED with not less than 25% water (a visible excess of water must be present)(a)mechanically produced, particle size less than 53 microns;(b)chemically produced, particle size less than 840 microns4.1UN1352TITANE EN POUDRE SECTITANIUM POWDER, DRY4.2UN2546TNT en mélange avec de l’aluminiumTNT mixed with aluminium1.1DVoir UN0390TNT EN MÉLANGE AVEC DE L’HEXANITROSTILBÈNETNT AND HEXANITROSTILBENE MIXTURE1.1DUN0388TNT EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNETNT AND TRINITROBENZENE MIXTURE1.1DUN0388TNT EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNE ET DE L’HEXANITROSTILBÈNETNT MIXTURE CONTAINING TRINITROBENZENE AND HEXANITROSTILBENE1.1DUN0389TNT HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauTNT, WETTED with not less than 10% water, by mass4.1UN3366TNT HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eauTNT, WETTED with not less than 30% water, by mass4.1UN1356TNT sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eauTNT, dry or wetted with less than 30% water, by mass1.1DUN0209Toile enduite de nitrocellulose (industrie de la chaussure)FABRICS IMPREGNATED WITH WEAKLY NITRATED NITROCELLULOSE, N.O.S.4.1Voir UN1353TOLITE EN MÉLANGE AVEC DE L’HEXANITROSTILBÈNETNT AND HEXANITROSTILBENE MIXTURE;orTRINITROTOLUENE AND HEXANITROSTILBENE MIXTURE1.1DUN0388TOLITE EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNETNT AND TRINITROBENZENE MIXTURE;orTRINITROTOLUENE AND TRINITROBENZENE MIXTURE1.1DUN0388TOLITE EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNE ET DE L’HEXANITROSTILBÈNETNT MIXTURE CONTAINING TRINITROBENZENE AND HEXANITROSTILBENE;orTRINITROTOLUENE MIXTURE CONTAINING TRINITROBENZENE AND HEXANITROSTILBENE1.1DUN0389TOLITE HUMIDIFIÉE avec au moins 10 % (masse) d’eauTNT, WETTED with not less than 10% water, by mass;orTRINITROTOLUENE, WETTED, with not less than 10% water, by mass4.1UN3366TOLITE HUMIDIFIÉE avec au moins 30 % (masse) d’eauTNT, WETTED with not less than 30% water, by mass;orTRINITROTOLUENE, WETTED, with not less than 30% water, by mass4.1UN1356TOLITE sèche ou humidifiée avec moins de 30 % (masse) d’eauTNT, dry or wetted with less than 30% water, by mass;orTRINITROTOLUENE, dry or wetted with less than 30% water, by mass1.1DUN0209TOLUÈNETOLUENE3UN1294TOLUIDINES LIQUIDESTOLUIDINES, LIQUID6.1UN1708PTOLUIDINES SOLIDESTOLUIDINES, SOLID6.1UN3451PToluolToluol3Voir UN1294Toluylène diisocyanateToluylene diisocyanate6.1Voir UN2078m-TOLUYLÈNEDIAMINE EN SOLUTION2,4-TOLUYLENEDIAMINE SOLUTION6.1UN3418m-TOLUYLÈNEDIAMINE, SOLIDE2,4-TOLUYLENEDIAMINE, SOLID6.1UN1709Tolyléthylène, stabiliséTolylethylene, stabilized3Voir UN2618TORPILLES À COMBUSTIBLE LIQUIDE avec ou sans charge d’éclatementTORPEDOES, LIQUID FUELLED with or without bursting charge1.1JUN0449TORPILLES À COMBUSTIBLE LIQUIDE avec tête inerteTORPEDOES, LIQUID FUELLED with inert head1.3JUN0450TORPILLES avec charge d’éclatementTORPEDOES with bursting charge1.1D1.1E1.1FUN0451UN0329UN0330Torpilles BangaloreBangalore torpedoes1.1D1.1F1.2D1.2FVoir UN0137Voir UN0136Voir UN0138Voir UN0294TORPILLES DE FORAGE EXPLOSIVES sans détonateur, pour puits de pétroleFRACTURING DEVICES, EXPLOSIVE without detonator, for oil wells1.1DUN0099TOURNURE DE FER RÉSIDUAIRE provenant de la purification du gaz de villeIRON SPONGE, SPENT obtained from coal gas purification4.2UN1376TOURNURES DE MÉTAUX FERREUX sous une forme susceptible d’échauffement spontanéFERROUS METAL BORINGS, SHAVINGS, TURNINGS or CUTTINGS in a form liable to self-heating4.2UN2793TOURTEAUX contenant au plus 1,5 % d’huile et ayant 11 % d’humidité au maximumSEED CAKE with not more than 1.5% oil and not more than 11% moisture4.2UN2217TOURTEAUX contenant plus de 1,5 % d’huile et ayant 11 % d’humidité au maximumSEED CAKE with more than 1.5% oil and not more than 11% moisture4.2UN1386TOURTEAUX DE RICINCASTOR POMACE9UN2969TOXINES EXTRAITES D’ORGANISMES VIVANTS, LIQUIDES, N.S.A. (les toxines d’origine végétale, animale ou bactérienne qui contiennent des matières infectieuses, ou les toxines qui sont contenues dans des matières infectieuses, doivent être classées dans la division 6.2)TOXINS, EXTRACTED FROM LIVING SOURCES, LIQUID, N.O.S. (toxins from plant, animal or bacterial sources that contain infectious substances, or toxins that are contained in infectious substances must be classified in Division 6.2)6.1UN3172TOXINES EXTRAITES D’ORGANISMES VIVANTS, SOLIDES, N.S.A. (les toxines d’origine végétale, animale ou bactérienne qui contiennent des matières infectieuses, ou les toxines qui sont contenues dans des matières infectieuses, doivent être classées dans la division 6.2)TOXINS, EXTRACTED FROM LIVING SOURCES, SOLID, N.O.S. (toxins from plant, animal or bacterial sources that contain infectious substances, or toxins that are contained in infectious substances must be classified in Division 6.2)6.1UN3462TRACEURS POUR MUNITIONSTRACERS FOR AMMUNITION1.3G1.4GUN0212UN0306TrémoliteTremolite9Voir UN2590TRIALLYLAMINETRIALLYLAMINE3UN2610TRIAZIDO-1,3,5 TRINITRO-2,4,6 BENZÈNE (SEC)2,4,6-TRINITRO-1,3,5-TRIAZIDO BENZENE (DRY)InterditTRIAZINE PESTICIDE LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, ayant un point d’éclair inférieur à 23 °CTRIAZINE PESTICIDE, LIQUID, FLAMMABLE, TOXIC, flash point less than 23°C3UN2764TRIAZINE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUETRIAZINE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC6.1UN2998TRIAZINE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 23 °CTRIAZINE PESTICIDE, LIQUID, TOXIC, FLAMMABLE, flash point not less than 23°C6.1UN2997TRIAZINE PESTICIDE SOLIDE TOXIQUETRIAZINE PESTICIDE, SOLID, TOXIC6.1UN2763Triazophos (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Triazophos (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PTRIAZOTURE CYANURIQUECYANURIC TRIAZIDEInterditTribromométhaneTribromomethane6.1Voir UN2515PTRIBROMURE DE BOREBORON TRIBROMIDE8UN2692TRIBROMURE DE PHOSPHOREPHOSPHORUS TRIBROMIDE8UN1808TRIBUTYLAMINETRIBUTYLAMINE6.1UN2542Tributylétain, composés du (voir PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE)Tributyltin compounds (see ORGANOTIN PESTICIDE)PTRIBUTYLPHOSPHANETRIBUTYLPHOSPHANE4.2UN3254TrichloracétaldéhydeTrichloroacetaldehyde6.1Voir UN2075TRICHLORACÉTATE DE MÉTHYLEMETHYL TRICHLOROACETATE6.1UN2533TRICHLORÉTHYLÈNETRICHLOROETHYLENE6.1UN1710Trichlorfon (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Trichlorfon (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PTrichlorobenzènes-1,2,31,2,3-TrichlorobenzenesVoir Note 1PTRICHLOROBENZÈNES LIQUIDESTRICHLOROBENZENES, LIQUID6.1UN2321PTRICHLOROBUTÈNETRICHLOROBUTENE6.1UN2322PTrichlorobutylèneTrichlorobutylene6.1Voir UN2322PTRICHLORO-1,1,1 ÉTHANE1,1,1-TRICHLOROETHANE6.1UN2831Trichloronate (voir PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ)Trichloronat (see ORGANOPHOSPHORUS PESTICIDE)PTrichloronitrométhaneTrichloronitromethane6.1Voir UN1580TRICHLOROSILANETRICHLOROSILANE4.3UN1295Trichloro-2,4,6 triazine-1,3,52,4,6-Trichloro-1,3,5-triazine8Voir UN2670Trichloro-1,3,5 trione-2,4,6 triazine-1,3,51,3,5-Trichloro-s-triazine-2,4,6-trione5.1Voir UN2468TRICHLORURE D’ANTIMOINEANTIMONY TRICHLORIDE8UN1733TRICHLORURE D’ARSENICARSENIC TRICHLORIDE6.1UN1560TRICHLORURE D’AZOTENITROGEN TRICHLORIDEInterditTRICHLORURE DE BOREBORON TRICHLORIDE2.3UN1741TRICHLORURE DE PHOSPHOREPHOSPHORUS TRICHLORIDE6.1UN1809TRICHLORURE DE TITANE EN MÉLANGETITANIUM TRICHLORIDE MIXTURE8UN2869TRICHLORURE DE TITANE EN MÉLANGE PYROPHORIQUETITANIUM TRICHLORIDE MIXTURE, PYROPHORIC4.2UN2441TRICHLORURE DE TITANE PYROPHORIQUETITANIUM TRICHLORIDE, PYROPHORIC4.2UN2441TRICHLORURE DE VANADIUMVANADIUM TRICHLORIDE8UN2475TRIÉTHYLAMINETRIETHYLAMINE3UN1296TriéthylbenzèneTriethylbenzene9UN3082PTRIÉTHYLÈNETÉTRAMINETRIETHYLENETETRAMINE8UN2259TrifluorobromométhaneTrifluorobromomethane2.2Voir UN1009TRIFLUOROCHLORÉTHYLÈNE STABILISÉTRIFLUOROCHLOROETHYLENE, STABILIZED2.3UN1082TrifluorochloroéthaneTrifluorochloroethane2.2Voir UN1983TrifluorochlorométhaneTrifluorochloromethane2.2Voir UN1022TRIFLUORO-1,1,1 ÉTHANE1,1,1-TRIFLUOROETHANE2.1UN2035TRIFLUOROMÉTHANETRIFLUOROMETHANE2.2UN1984TRIFLUOROMÉTHANE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉTRIFLUOROMETHANE, REFRIGERATED LIQUID2.2UN3136TRIFLUOROMÉTHYL-2 ANILINE2-TRIFLUOROMETHYLANILINE6.1UN2942TRIFLUOROMÉTHYL-3 ANILINE3-TRIFLUOROMETHYLANILINE6.1UN2948TRIFLUORURE D’AZOTENITROGEN TRIFLUORIDE2.2UN2451TRIFLUORURE DE BOREBORON TRIFLUORIDE2.3UN1008TRIFLUORURE DE BORE ADSORBÉBORON TRIFLUORIDE, ADSORBED2.3UN3519TRIFLUORURE DE BORE DIHYDRATÉBORON TRIFLUORIDE DIHYDRATE8UN2851Trifluorure de bore et d’acide acétique, complexe deBORON TRIFLUORIDE ACETIC ACID COMPLEX, LIQUID8Voir UN1742Voir UN3419Trifluorure de bore et d’acide propionique, complexe deBORON TRIFLUORIDE PROPIONIC ACID COMPLEX, LIQUID8Voir UN1743Voir UN3420TRIFLUORURE DE BROMEBROMINE TRIFLUORIDE5.1UN1746TRIFLUORURE DE CHLORECHLORINE TRIFLUORIDE2.3UN1749TRIIODURE D’AZOTENITROGEN TRIIODIDEInterditTRIIODURE D’AZOTE MONOAMINENITROGEN TRIIODIDE MONOAMINEInterditTRIISOBUTYLÈNETRIISOBUTYLENE3UN2324TRIMÉTHYLAMINE ANHYDRETRIMETHYLAMINE, ANHYDROUS2.1UN1083TRIMÉTHYLAMINE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au plus 50 % (masse) de triméthylamineTRIMETHYLAMINE, AQUEOUS SOLUTION, not more than 50% trimethylamine, by mass3UN1297TRIMÉTHYL-1,3,5 BENZÈNE1,3,5-TRIMETHYLBENZENE3UN2325PTRIMÉTHYLCHLOROSILANETRIMETHYLCHLOROSILANE3UN1298TRIMÉTHYLCYCLOHEXYLAMINETRIMETHYLCYCLOHEXYLAMINE8UN2326TRIMÉTHYLHEXAMÉTHYLÈNEDIAMINESTRIMETHYLHEXAMETHYLENEDIAMINES8UN2327Triméthyl-2,2,4 pentane2,2,4-Trimethylpentane3Voir UN1262PTriméthyl-2,4,4 pentanethiol-22,4,4-Trimethyl-2-pentanethiol6.1Voir UN3023Triméthyl-2,4,4 pentène-12,4,4-Trimethylpentene-13Voir UN2050Triméthyl-2,4,4 pentène-22,4,4-Trimethylpentene-23Voir UN2050TRIMÉTHYL-1,3,5 TRINITRO-2,4,6 BENZÈNE1,3,5-TRIMETHYL-2,4,6-TRINITROBENZENEInterditTRINITRANILINETRINITROANILINE1.1DUN0153TRINITRANISOLETRINITROANISOLE1.1DUN0213TRINITRATE DE BUTANETRIOL-1,2,41,2,4-BUTANETRIOL TRINITRATEInterditTRINITRATE DE GALACTANGALACTAN TRINITRATEInterditTRINITRATE DE GLUCONATE DE GLYCÉROLGLYCEROL GLUCONATE TRINITRATEInterditTrinitrate de glycérylGlyceryl trinitrate1.1D1.1D33UN0143UN0144UN1204UN3064TRINITRATE D’INULINE (SEC)INULIN TRINITRATE (DRY)InterditTRINITRATE DE LACTATE DE GLYCÉROLGLYCEROL LACTATE TRINITRATEInterditTRINITRATE DE a-MÉTHYLGLYCÉROLa-METHYLGLYCEROL TRINITRATEInterditTRINITRATE DE MÉTHYL TRIMÉTHYLOL MÉTHANEMETHYL TRIMETHYLOL METHANE TRINITRATEInterditTRINITRATE DE NITROISOBUTANE TRIOLNITRO ISOBUTANE TRIOL TRINITRATEInterditTRINITRATE DE TRIFORMOXIMETRIFORMOXIME TRINITRATEInterditTRINITRATE DE TRIMÉTHYLOL NITROMÉTHANETRIMETHYLOL NITROMETHANE TRINITRATEInterditTRINITRATE DE TRINITRO-2,4,6 PHÉNYL TRIMÉTHYLOL MÉTHYL NITRAMINE (SEC)2,4,6-TRINITROPHENYL TRIMETHYLOL METHYL NITRAMINE TRINITRATE (DRY)InterditTRINITROACÉTONITRILETRINITROACETONITRILEInterditTRINITROBENZÈNE sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eauTRINITROBENZENE, dry or wetted with less than 30% water, by mass1.1DUN0214TRINITROBENZÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauTRINITROBENZENE, WETTED, with not less than 10% water, by mass4.1UN3367TRINITROBENZÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eauTRINITROBENZENE, WETTED, with not less than 30% water, by mass4.1UN1354TRINITROCHLOROBENZÈNETRINITROCHLOROBENZENE1.1DUN0155TRINITROCHLOROBENZÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauTRINITROCHLOROBENZENE, WETTED, with not less than 10% water, by mass4.1UN3365TRINITRO-m-CRÉSOLTRINITRO-m-CRESOL1.1DUN0216TRINITRO-2,4,6 DIAZO-1,3 BENZÈNE2,4,6-TRINITRO-1,3-DIAZOBENZENEInterditTRINITRO-1,3,5 NAPHTALÈNE1,3,5-TRINITRONAPHTHALENEInterditTRINITROÉTHANOLTRINITROETHANOLInterditTRINITROFLUORÉNONETRINITROFLUORENONE1.1DUN0387TRINITROMÉTHANETRINITROMETHANEInterditTRINITRONAPHTALÈNETRINITRONAPHTHALENE1.1DUN0217TRINITROPHÉNÉTOLETRINITROPHENETOLE1.1DUN0218TRINITROPHÉNOL sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eauTRINITROPHENOL, dry or wetted with less than 30% water, by mass1.1DUN0154TRINITROPHÉNOL HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauTRINITROPHENOL, WETTED, with not less than 10% water, by mass4.1UN3364TRINITROPHÉNOL HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eauTRINITROPHENOL, WETTED, with not less than 30% water, by mass4.1UN1344TRINITRO-2,4,6 PHÉNYLGUANIDINE (SÈCHE)2,4,6-TRINITROPHENYL GUANIDINE (DRY)InterditTRINITRO-2,4,6 PHÉNYLNITRAMINE2,4,6-TRINITROPHENYL NITRAMINEInterditTRINITROPHÉNYLMÉTHYLNITRAMINETRINITROPHENYLMETHYLNITRAMINE1.1DUN0208TRINITRORÉSORCINATE DE PLOMB HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauLEAD TRINITRORESORCINATE, WETTED with not less than 20% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1AUN0130TRINITRORÉSORCINE sèche ou humidifiée avec moins de 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauSTYPHNIC ACID, dry or wetted with less than 20% water, or mixture of alcohol and water, by mass;orTRINITRORESORCINOL, dry or wetted with less than 20% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1DUN0219TRINITRORÉSORCINOL sec ou humidifié avec moins de 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauTRINITRORESORCINOL, dry or wetted with less than 20% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1DUN0219TRINITRORÉSORCINOL HUMIDIFIÉ avec au moins 20 % (masse) d’eau ou d’un mélange d’alcool et d’eauTRINITRORESORCINOL, WETTED with not less than 20% water, or mixture of alcohol and water, by mass1.1DUN0394TRINITROSO-2,4,6 MÉTHYL-3 NITRAMINOANISOLE2,4,6-TRINITROSO-3-METHYL NITRAMINOANISOLEInterditTRINITROTOLUÈNE sec ou humidifié avec moins de 30 % (masse) d’eauTRINITROTOLUENE, dry or wetted with less than 30% water, by mass1.1DUN0209TRINITROTOLUÈNE EN MÉLANGE AVEC DE L’HEXANITROSTILBÈNETRINITROTOLUENE AND HEXANITROSTILBENE MIXTURE1.1DUN0388TRINITROTOLUÈNE EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNETRINITROTOLUENE AND TRINITROBENZENE MIXTURE1.1DUN0388TRINITROTOLUÈNE EN MÉLANGE AVEC DU TRINITROBENZÈNE ET DE L’HEXANITROSTILBÈNETRINITROTOLUENE MIXTURE CONTAINING TRINITROBENZENE AND HEXANITROSTILBENE1.1DUN0389TRINITROTOLUÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 10 % (masse) d’eauTRINITROTOLUENE, WETTED, with not less than 10% water, by mass4.1UN3366TRINITROTOLUÈNE HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eauTRINITROTOLUENE, WETTED, with not less than 30% water, by mass4.1UN1356TRIOXOSILICATE DE DISODIUMDISODIUM TRIOXOSILICATE8UN3253TRIOXYDE D’ARSENICARSENIC TRIOXIDE6.1UN1561TRIOXYDE D’AZOTENITROGEN TRIOXIDE2.3UN2421TRIOXYDE DE CHROME ANHYDRECHROMIUM TRIOXIDE, ANHYDROUS5.1UN1463TRIOXYDE DE PHOSPHOREPHOSPHORUS TRIOXIDE8UN2578TRIOXYDE DE SOUFRE STABILISÉSULFUR TRIOXIDE, STABILIZED;orSULPHUR TRIOXIDE, STABILIZED8UN1829TRIOZONURE DE BENZÈNEBENZENE TRIOZONIDEInterditTRIOZONURE DE BIPHÉNYLEBIPHENYL TRIOZONIDEInterditTriphénylétain, composés du (autres que l’acétate de fentine et l’hydroxyde de fentine) (voir PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE)Triphenyltin compounds (other than Fentin acetate and Fentin hydroxide) (see ORGANOTIN PESTICIDE)PTriphénylphosphate/triphénylphosphate tert-butylé en mélanges contenant 5 % à 10 % de triphénylphosphateTriphenyl phosphate/tert-butylated triphenyl phosphates mixtures containing 5% to 10% of triphenyl phosphateVoir Note 1PTriphénylphosphate/triphénylphosphate tert-butylé en mélanges contenant 10 % à 48 % de triphénylphosphateTriphenyl phosphate/tert-butylated triphenyl phosphates mixtures containing 10% to 48% of triphenyl phosphateVoir Note 1PTRIPROPYLAMINETRIPROPYLAMINE3UN2260TRIPROPYLÈNETRIPROPYLENE3UN2057PTRIS, BIS-FLUOROAMINO DIÉTHOXY PROPANE (TVOPA)TRIS, BIS-BIFLUORAMINO DIETHOXY PROPANE (TVOPA)InterditTRISULFURE DE PHOSPHORE ne contenant pas de phosphore jaune ou blancPHOSPHORUS TRISULFIDE, free from yellow and white phosphorus;orPHOSPHORUS TRISULPHIDE, free from yellow and white phosphorus4.1UN1343TRITONALTRITONAL1.1DUN0390TropilidèneTropilidene3Voir UN2603TROUSSE CHIMIQUECHEMICAL KIT9UN3316TROUSSE DE PREMIERS SECOURSFIRST AID KIT9UN3316TROUSSE DE RÉSINE POLYESTER, constituant de base liquidePOLYESTER RESIN KIT, liquid base material3UN3269TROUSSE DE RÉSINE POLYESTER, constituant de base solidePOLYESTER RESIN KIT, solid base material4.1UN3527Trousses de survie d’aéronefAircraft survival kits9Voir UN2990Tubes porte-amorcesPRIMERS, TUBULAR1.3G1.4G1.4SVoir UN0319Voir UN0320Voir UN0376UNDÉCANEUNDECANE3UN2330URÉE-PEROXYDE D’HYDROGÈNEUREA HYDROGEN PEROXIDE5.1UN1511ValéralValeral3Voir UN2058VALÉRALDÉHYDEVALERALDEHYDE3UN2058VANADATE DOUBLE D’AMMONIUM ET DE SODIUMSODIUM AMMONIUM VANADATE6.1UN2863Vanadate double de sodium et d’ammoniumSODIUM AMMONIUM VANADATE6.1Voir UN2863VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLEVEHICLE, FLAMMABLE GAS POWERED9UN3166VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLEVEHICLE, FLAMMABLE LIQUID POWERED9UN3166VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLEVEHICLE, FUEL CELL, FLAMMABLE GAS POWERED9UN3166VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLEVEHICLE, FUEL CELL, FLAMMABLE LIQUID POWERED9UN3166VÉHICULE MÛ PAR ACCUMULATEURSBATTERY-POWERED VEHICLE9UN3171VernisVarnishes38Voir UN1263Voir UN3066VilliaumiteVilliaumite6.1Voir UN1690VinylbenzèneVinylbenzene3Voir UN2055VINYLPYRIDINES STABILISÉESVINYLPYRIDINES, STABILIZED6.1UN3073VINYLTOLUÈNES STABILISÉSVINYLTOLUENES, STABILIZED3UN2618VINYLTRICHLOROSILANEVINYLTRICHLOROSILANE3UN1305Warfarine (et ses sels) (voir PESTICIDE COUMARINIQUE)Warfarin (and salts of) (see COUMARIN DERIVATIVE PESTICIDE)PWhite-spiritWhite spirit3Voir UN1300PWhite-spirit, à faible teneur en aromatiques (15 % - 20 %)White spirit, low (15% - 20%) aromatic3Voir UN1300PXANTHATESXANTHATES4.2UN3342XÉNONXENON2.2UN2036XÉNON LIQUIDE RÉFRIGÉRÉXENON, REFRIGERATED LIQUID2.2UN2591XYLÈNESXYLENES3UN1307XYLÉNOLS LIQUIDESXYLENOLS, LIQUID6.1UN3430XYLÉNOLS SOLIDESXYLENOLS, SOLID6.1UN2261XYLIDINES LIQUIDESXYLIDINES, LIQUID6.1UN1711XYLIDINES SOLIDESXYLIDINES, SOLID6.1UN3452XylolsXylols3Voir UN1307Zinc, cendres deZINC ASHES4.3UN1435ZINC EN POUDREZINC POWDER4.3UN1436ZINC EN POUSSIÈREZINC DUST4.3UN1436Zirconium, déchets deZIRCONIUM SCRAP4.2UN1932ZIRCONIUM EN POUDRE HUMIDIFIÉ avec au moins 25 % d’eau (un excès d’eau doit être apparent) :a)produit mécaniquement, d’une granulométrie de moins de 53 microns;b)produit chimiquement, d’une granulométrie de moins de 840 micronsZIRCONIUM POWDER, WETTED with not less than 25% water (a visible excess of water must be present)(a)mechanically produced, particle size less than 53 microns;(b)chemically produced, particle size less than 840 microns4.1UN1358ZIRCONIUM EN POUDRE SECZIRCONIUM POWDER, DRY4.2UN2008ZIRCONIUM EN SUSPENSION DANS UN LIQUIDE INFLAMMABLEZIRCONIUM SUSPENDED IN A FLAMMABLE LIQUID3UN1308ZIRCONIUM SEC, sous forme de feuilles, de bandes ou de filsZIRCONIUM, DRY, finished sheets, strip or coiled wire4.2UN2009ZIRCONIUM SEC, sous forme de fils enroulés, de plaques métalliques ou de bandes (d’une épaisseur inférieure à 254 microns mais au minimum 18 microns)ZIRCONIUM, DRY, coiled wire, finished metal sheets, strip (thinner than 254 microns but not thinner than 18 microns)4.1UN2858DORS/2002-306, art. 65 et 66; DORS/2008-34, art. 117 à 121; DORS/2011-239, art. 13(A), 14(A), 15(F) et 16(F); DORS/2014-306, art. 71; DORS/2017-137, art. 152 à 162; DORS/2017-253, art. 45 et 46(A), 47(F) et 48(F), 49 à 52; DORS/2020-23, art. 7DORS/2023-155, art. 120DORS/2023-155, art. 121DORS/2023-155, art. 122DORS/2023-155, art. 123DORS/2023-155, art. 124DORS/2023-155, art. 125DORS/2023-155, art. 126DORS/2023-155, art. 127DORS/2023-155, art. 128DORS/2023-155, art. 129DORS/2023-155, art. 130DORS/2023-155, art. 131(F)DORS/2023-155, art. 132DORS/2023-155, art. 133DORS/2023-155, art. 134DORS/2023-155, art. 135DORS/2023-155, art. 136(A)DORS/2023-155, art. 137DORS/2023-155, art. 138DORS/2023-155, art. 139DORS/2023-155, art. 140(F)DORS/2023-155, art. 141DORS/2023-155, art. 142DORS/2023-155, art. 143DORS/2023-155, art. 144DORS/2023-155, art. 145DORS/2023-155, art. 146DORS/2023-155, art. 147DORS/2023-155, art. 148DORS/2023-155, art. 149DORS/2023-155, art. 150(F)DORS/2023-155, art. 151(F)DORS/2023-155, art. 152DORS/2023-155, art. 153DORS/2023-155, art. 154DORS/2023-155, art. 155DORS/2023-155, art. 156DORS/2023-155, art. 157DORS/2023-155, art. 158(F)DORS/2023-155, art. 159(F)DORS/2023-155, art. 160(A)DORS/2023-155, art. 161DORS/2023-155, art. 162DORS/2023-155, art. 163(A)DORS/2023-155, art. 164DORS/2023-155, art. 165(F)DORS/2023-155, art. 166DORS/2023-155, art. 167DORS/2023-155, art. 168DORS/2023-155, art. 169DORS/2023-155, art. 170DORS/2023-155, art. 171DORS/2023-155, art. 172DORS/2023-155, art. 173(A)DORS/2023-155, art. 174(F)DORS/2023-2062024-10-25DORS/2023-2062023-10-25DORS/2023-1552023-07-05DORS/2022-2682022-12-21DORS/2021-1352021-06-23