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Règlement sur les règles d’origine (ACEUM) (DORS/2020-155)

Règlement à jour 2024-05-01; dernière modification 2020-07-01 Versions antérieures

APPENDICE BMéthode du coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes

Calcul du coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes

Le coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes est calculé pour chaque produit du producteur selon la formule suivante :

CMODMD = (CMOD + CMD) ÷ (CTMOD + CTMD)

où :

CMODMD
représente le coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes à l’égard du produit;
CMOD
les coûts de la main-d’oeuvre directe à l’égard du produit;
CMD
les coûts des matières directes à l’égard du produit;
CTMOD
le coût total de la main-d’oeuvre directe à l’égard de tous les produits du producteur;
CTMD
le coût total des matières directes à l’égard de tous les produits du producteur.

Attribution des frais généraux à un produit

Les frais généraux sont attribués à un produit selon la formule suivante :

FGAP = FG × CMODMD

où :

FGAP
représente les frais généraux attribués au produit;
FG
les frais généraux à attribuer;
CMODMD
le coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes à l’égard du produit.

Coûts exclus

En application de l’alinéa 7(11)b) du présent règlement, lorsque les frais généraux à attribuer à un produit comprennent des coûts exclus, le coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes utilisé pour attribuer les frais généraux au produit sert à déterminer le montant des coûts exclus à déduire des frais généraux attribués au produit.

Exemples

Exemple 1

L’exemple qui suit illustre l’application de la méthode du coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes pour attribuer les frais généraux lorsque le producteur choisit de calculer le coût net d’un produit conformément à l’alinéa 7(11)a) du présent règlement.

Le producteur produit les produits A et B. Les frais généraux (FG), déduction faite des coûts exclus (CE), s’élèvent à 30 $. Les autres coûts pertinents sont les suivants :

Produit A ($)Produit B ($)Total ($)
Coûts de la main-d’oeuvre directe (CMOD)5510
Coûts des matières directes (CMD)10 515
Total151025

Frais généraux attribués au produit A

FGAP (produit A) = FG (30 $) × CMODMD (15 $ ÷ 25 $)

FGAP (produit A) = 18 $

Frais généraux attribués au produit B

FGAP (produit B) = FG (30 $) × CMODMD (10 $ ÷ 25 $)

FGAP (produit B) = 12 $

Exemple 2

L’exemple qui suit illustre l’application de la méthode du coefficient de la main-d’oeuvre directe et des matières directes pour attribuer les frais généraux lorsque le producteur choisit de calculer le coût net d’un produit conformément à l’alinéa 7(11)b) du présent règlement et que les frais généraux comprennent des coûts exclus.

Le producteur produit les produits A et B. Les frais généraux (FG) (y compris des coûts exclus (CE) de 20 $) s’élèvent à 50 $. Les autres coûts pertinents sont les mêmes que ceux qui figurent au tableau de l’exemple 1.

Frais généraux attribués au produit A

FGAP (produit A) = [FG (50 $) × CMODMD (15 $ ÷ 25 $)] – [CE (20 $) × CMODMD (15 $ ÷ 25 $)]

FGAP (produit A) = 18 $

Frais généraux attribués au produit B

FGAP (produit B) = [FG (50 $) × CMODMD (10 $ ÷ 25 $)] – [CE (20 $) × CMODMD (10 $ ÷ 25 $)]

FGAP (produit B) = 12 $

 

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