Règlement sur les règles d’origine (ACEUM) (DORS/2020-155)
Texte complet :
- HTMLTexte complet : Règlement sur les règles d’origine (ACEUM) (Boutons d’accessibilité disponibles) |
- XMLTexte complet : Règlement sur les règles d’origine (ACEUM) [1058 KB] |
- PDFTexte complet : Règlement sur les règles d’origine (ACEUM) [1519 KB]
Règlement à jour 2024-08-18; dernière modification 2020-07-01 Versions antérieures
TABLEAU A.1Pièces essentielles pour les véhicules de promenade et les véhicules utilitaires légers
Remarque : Les prescriptions de TVR énoncées aux articles 13 ou 14 ou à l’annexe 1 s’appliquent à un produit destiné à être utilisé comme équipement original dans la production d’un véhicule de promenade ou un véhicule utilitaire léger. En ce qui concerne les pièces destinées au marché du service après-vente, la règle d’origine spécifique aux produits applicable énoncée aux articles 13 et 14 ou à l’annexe 1 est la règle alternative qui comprend l’expression « pour tout autre produit ».
Système harmonisé 2012 | Description |
---|---|
8407.31 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3 |
8407.32 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 50 cm3, mais n’excédant pas 250 cm3 |
8407.33 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 250 cm3, mais n’excédant pas 1 000 cm3 |
8407.34 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 1 000 cm3 |
ex 8408.20 | Moteurs à piston à allumage par compression des types utilisés pour la propulsion de véhicules de la sous-position 8704.21 ou 8704.31 |
8409.91 | Pièces reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs de la position 84.07 ou 84.08, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles |
8409.99 | Pièces reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs de la position 84.07 ou 84.08, autres |
8507.60 | Batteries au lithium-ion qui sont utilisées comme principale source d’alimentation électrique pour la propulsion d’un véhicule de promenade électrique ou d’un véhicule utilitaire léger électrique |
8706.00 | Châssis des véhicules automobiles de la position 87.03 ou de la sous-position 8704.21 ou 8704.31, équipés de leur moteur |
8707.10 | Carrosseries des véhicules automobiles de la position 87.03 |
8707.90 | Carrosseries des véhicules automobiles de la sous-position 8704.21 ou 8704.31 |
ex 8708.29 | Pièces de carrosserie embouties |
8708.40 | Boîtes de vitesse et leurs pièces |
8708.50 | Ponts avec différentiels, même pourvus d’autres composantes de transmission, et essieux porteurs; leurs pièces |
8708.80 | Systèmes de suspension et leurs pièces (y compris les amortisseurs de suspension) |
8708.94 | Volants, colonnes et boîtiers de direction et leurs pièces |
ex 8708.99 | Cadres de châssis |
TABLEAU A.2Pièces et composantes afin de déterminer l’origine des véhicules de promenade et des véhicules utilitaires légers en application des articles 13 ou 14 ou de l’annexe 1
Remarque : Le tableau suivant présente les pièces et les composantes applicables au tableau A.2 et aux dispositions tarifaires connexes, afin de faciliter la mise en œuvre des exigences relatives aux pièces essentielles conformément à l’article 3.7 de l’appendice de l’annexe 4-B de l’Accord. Ces pièces, ainsi que les composantes utilisées pour les produire, sont destinées à la production d’un véhicule de promenade ou d’un véhicule utilitaire léger permettant de répondre aux exigences énoncées à l’article 14. L’emploi du préfixe « ex » indique que seules les pièces décrites dans la colonne des composantes et utilisées dans la production de pièces servant d’équipement original dans un véhicule de promenade ou un véhicule utilitaire léger sont prises en compte lors du calcul.
Colonne 1 | Colonne 2 | |
---|---|---|
Pièces (les pièces énumérées dans cette colonne peuvent être considérées collectivement comme un ensemble de pièces essentielles) | Composantes | Sous-position du Système harmonisé (6 chiffres) |
Moteurs | Moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs à combustion interne et moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) | |
Culasses | ||
Blocs-moteurs | ||
Vilebrequins | ex 8483.10 | |
Carters | ||
Pistons | ex 8409.91 | |
Bielles | ||
Sous-ensembles de culasse | ||
Boîtes de vitesses | Boîtes à engrenages | ex 8708.40 |
Carters de boîte de vitesses | ex 8708.40 | |
Convertisseurs de couple | ||
Carters du convertisseur de couple | ||
Engrenages et ébauches d’engrenage | ||
Embrayages, y compris les variateurs de vitesse mécanique, mais pas leurs pièces | ex 8708.93 | |
Boîtiers de soupapes | ||
Carrosserie et châssis | Estampages importants servant à former la « caisse en blanc » ou cadre de châssis | |
Estampages principaux panneaux de carrosserie | ||
Estampages des panneaux secondaires | ex 8708.29 | |
Estampages des panneaux structurels | ||
Composantes du cadre du châssis estampé | ||
Essieux | Ponts avec différentiels, même pourvus d’autres organes de transmission et de leurs pièces; essieux porteurs | ex 8708.50 |
Arbres de roue motrice | ex 8708.50 | |
Corps de pont | ex 8708.50 | |
Moyeux d’essieux | ||
Supports | ex 8708.50 | |
Différentiels | ex 8708.50 | |
Systèmes de suspension | Systèmes de suspension (y compris les amortisseurs de suspension) | ex 8708.80 |
Amortisseurs de suspension | ex 8708.80 | |
Jambes de force | ex 8708.80 | |
Bras de suspension | ex 8708.80 | |
Barres stabilisatrices | ex 8708.80 | |
Joints d’articulation | ex 8708.80 | |
Ressorts hélicoïdaux | ex 7320.20 | |
Ressorts à lames | ex 7320.10 | |
Système de direction | Volants, colonnes et boîtiers de direction | ex 8708.94 |
Colonnes de direction | ex 8708.94 | |
Boîtiers de direction/crémaillères | ex 8708.94 | |
Groupes régulateurs | ||
Batteries de pointe | Type de batterie utilisée comme principale source d’alimentation électrique pour la propulsion des véhicules de promenade et des véhicules utilitaires légers électriques | |
Éléments de batterie | ||
Modules/groupes | ||
Blocs batteries montés |
TABLEAU BPièces principales pour les véhicules de promenade et les véhicules utilitaires légers
Remarque : Les prescriptions de TVR établies aux articles 13 ou 14 ou à l’annexe 1 s’appliquent à un produit destiné à être utilisé comme équipement original dans la production d’un véhicule de promenade ou un véhicule utilitaire léger. En ce qui concerne les pièces destinées au marché du service après-vente, la règle d’origine spécifique aux produits applicable énoncée aux articles 13 et 14 ou à l’annexe 1 est la règle alternative qui comprend l’expression « pour tout autre produit ».
Système harmonisé 2012 | Description |
---|---|
8413.30 | Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs allumage par étincelles ou par compression |
8413.50 | Autres pompes volumétriques alternatives |
8414.59 | Autres ventilateurs |
8414.80 | Autres pompes, compresseurs et ventilateurs de gaz /d’air |
8415.20 | Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à ajuster la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément, du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles |
ex 8479.89 | Systèmes de freinage électronique, y compris un système de freinage antiblocage ABS et un système électro-stabilisateur programmé |
8482.10 | Roulements à billes |
8482.20 | Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et de rouleaux coniques |
8482.30 | Roulements en forme de tonneau |
8482.40 | Roulements à aiguilles |
8482.50 | Autres roulements à rouleaux cylindriques |
8482.80 | Autres roulements à billes ou à rouleaux, y compris les roulements combinés |
8483.10 | Arbres de transmission (y compris les arbres à cames)/vilebrequins et manivelles |
8483.20 | Paliers |
8483.30 | Paliers, autres qu’à roulements incorporés; coussinets |
8483.40 | Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées ou autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; boîtes à engrenages et autres variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple |
8483.50 | Volants et poulies, y compris les poulies à moufles |
8483.60 | Embrayages et organes d’accouplement (y compris les joints) |
8501.32 | Autres moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance excédant 750 W, mais n’excédant pas 75 kW |
8501.33 | Autres moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance excédant 75 kW, mais n’excédant pas 375 kW |
8505.20 | Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques |
8505.90 | Autres électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; têtes de levage électromagnétiques; y compris les pièces |
8511.40 | Démarreurs, même fonctionnant comme pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
8511.50 | Autres génératrices |
8511.80 | Autres appareils et dispositifs électriques d’allumages ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
ex 8511.90 | Pièces pour appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
8537.10 | Commandes d’appareils électriques dont la tension n’excède pas 1 000 V |
8708.10 | Pare-chocs et leurs pièces |
8708.21 | Ceintures de sécurité |
ex 8708.29 | Autres pièces et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) pour véhicules automobiles (sauf des pièces de carrosserie embouties) |
8708.30 | Freins et servofreins et leurs pièces |
8708.70 | Roues, leurs pièces et accessoires |
8708.91 | Radiateurs et leurs pièces |
8708.92 | Silencieux et tuyaux d’échappement et leurs pièces |
8708.93 | Embrayages et leurs pièces |
8708.95 | Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage; leurs pièces |
ex 8708.99 | Autres pièces et accessoires des véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05 (à l’exclusion des cadres de châssis) |
9401.20 | Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles |
TABLEAU CPièces complémentaires pour les véhicules de promenade et les véhicules utilitaires légers
Remarque : Les prescriptions de TVR énoncées aux articles 13 ou 14 ou l’annexe 1 s’appliquent à un produit destiné à être utilisé comme équipement original dans la production d’un véhicule de promenade ou un véhicule utilitaire léger. En ce qui concerne les pièces destinées au marché du service après-vente, la règle d’origine spécifique aux produits applicable énoncée aux articles 13 et 14 ou à l’annexe 1 est la règle alternative qui comprend l’expression « pour tout autre produit ».
Système harmonisé 2012 | Description |
---|---|
4009.12 | Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l’aide d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, avec accessoires |
4009.22 | Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l’aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires |
4009.32 | Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l’aide des de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires |
4009.42 | Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l’aide d’autres matières ou autrement associés à d’autres matières, avec accessoires |
8301.20 | Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles |
ex 8421.39 | Convertisseurs catalytiques |
8481.20 | Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques |
8481.30 | Clapets et soupapes de retenue |
8481.80 | Autres dispositifs de robinetterie et mécanismes similaires, y compris les détendeurs et les robinets thermostatiques |
8501.10 | Moteurs électriques d’une puissance n’excédant pas 37,5 W |
8501.20 | Moteurs universels d’une puissance excédant 37,5 W |
8501.31 | Autres moteurs et génératrices CC d’une puissance n’excédant pas 750 W |
ex 8507.20 | Autres batteries au plomb du type utilisé pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87 |
ex 8507.30 | Autres Batteries au nickel-cadmium du type utilisé pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87 |
ex 8507.40 | Autres Batteries au ferro-nickel du type utilisé pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87 |
ex 8507.80 | Autres batteries du type utilisé pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87 |
8511.30 | Distributeurs; bobines d’allumage |
8512.20 | Autres appareils d’éclairage ou de signalisation visuelle |
8512.40 | Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée |
ex 8519.81 | Lecteurs de cassettes |
8536.50 | Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs électriques pour une tension n’excédant pas 1 000 V |
ex 8536.90 | Boîtes de jonction |
8539.10 | Articles dits « phares et projecteurs scellé » |
8539.21 | Lampes électriques à incandescence halogènes, au tungstène |
8544.30 | Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types utilisés pour véhicules automobiles |
9031.80 | Autres instruments, appareils et machines de mesure et de contrôle |
9032.89 | Autres instruments et appareils pour la régulation ou de réglage automatique |
TABLEAU DPièces principales pour les camions lourds
Remarque : Les prescriptions de TVR énoncées à l’article 13 ou 15 ou à l’annexe 1 s’appliquent à un produit destiné à être utilisé comme équipement original dans la production d’un camion lourd. En ce qui concerne les pièces destinées au marché du service après-vente, la règle d’origine spécifique aux produits applicable énoncée à l’article 13 ou à l’annexe 1 est la règle alternative qui comprend l’expression « pour tout autre produit ».
Système harmonisé 2012 | Description |
---|---|
8407.31 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3 |
8407.32 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 50 cm3, mais n’excédant pas 250 cm3 |
8407.33 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 250 cm3, mais n’excédant pas 1 000 cm3 |
8407.34 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 1 000 cm3 |
8408.20 | Moteurs à piston à allumage par compression des types utilisés pour la propulsion de véhicules du chapitre 87 |
8409.91 | Pièces reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs de la position 84.07 ou 84.08, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles |
8409.99 | Pièces reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs de la position 84.07 ou 84.08, autres |
8413.30 | Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
ex 8414.59 | Turbocompresseurs et compresseurs à suralimentation |
8414.80 | Autres pompes, compresseurs et ventilateurs de gaz/d’air |
8415.20 | Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à ajuster la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément, du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles |
8483.10 | Arbres de transmission (y compris les arbres à cames)/vilebrequins et manivelles |
8483.40 | Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées ou autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; boîtes à engrenages et autres variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple |
8483.50 | Volants et poulies, y compris les poulies à moufles |
ex 8501.32 | Autres moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance excédant 750 W, mais n’excédant pas 75 kW, du type utilisé pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87 |
8511.40 | Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
8511.50 | Autres génératrices |
8537.10 | Commandes d’appareils électriques dont la tension n’excède pas 1 000 V |
8706.00 | Châssis des véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur |
8707.90 | Carrosseries des autres véhicules automobiles de la position 87.01, 87.02, 87.04 ou 87.05 |
8708.10 | Pare-chocs et leurs pièces |
8708.21 | Ceintures de sécurité |
ex 8708.29 | Autres pièces et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) pour véhicules automobiles |
8708.30 | Freins et servofreins et leurs pièces |
8708.40 | Boîtes de vitesse et leurs pièces |
8708.50 | Ponts avec différentiel, même pourvus d’autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs pièces |
8708.70 | Roues, leurs pièces et accessoires |
8708.80 | Systèmes de suspension et leurs pièces (y compris les amortisseurs de suspension) |
8708.91 | Radiateurs et leurs pièces |
8708.92 | Silencieux et tuyaux d’échappement; leurs pièces |
8708.93 | Embrayages et leurs pièces |
8708.94 | Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs pièces |
8708.95 | Coussins de sécurité gonflables avec système de gonflage; leurs pièces |
ex 8708.99 | Autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05 (à l’exclusion des cadres de châssis) |
9401.20 | Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles |
TABLEAU EPièces complémentaires pour les camions lourds
Remarque : Les prescriptions de TVR énoncées aux articles 13 ou 15 ou à l’annexe 1 s’appliquent à un produit destiné à être utilisé comme équipement original dans la production d’un camion lourd. En ce qui concerne les pièces destinées au marché du service après-vente, la règle d’origine spécifique aux produits applicable énoncée à l’article 13 ou à l’annexe 1 est la règle alternative qui comprend l’expression « pour tout autre produit ».
Système harmonisé 2012 | Description |
---|---|
8413.50 | Autres pompes volumétriques alternatives |
ex 8479.89 | Systèmes de freinage électronique, y compris un système de freinage antiblocage ABS et un système électro-stabilisateur programmé |
8482.10 | Roulements à billes |
8482.20 | Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et de rouleaux coniques |
8482.30 | Roulements à rouleaux en forme de tonneau |
8482.40 | Roulements à aiguilles |
8482.50 | Autres roulements à rouleaux cylindriques |
8483.20 | Paliers à roulements incorporés |
8483.30 | Paliers, autres qu’à roulements incorporés; coussinets |
8483.60 | Embrayages et organes d’accouplement (y compris les joints d’articulation) |
8505.20 | Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques |
8505.90 | Autres électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; têtes de levage électromagnétiques; y compris les pièces |
8507.60 | Batteries au lithium-ion |
8511.80 | Autres appareils et dispositifs électriques d’allumages ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
8511.90 | Pièces pour appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; génératrices et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs |
TABLEAU FListe des dispositions tarifaires visant tout autre véhicule
Remarque : Les prescriptions de TVR établies à l’article 20 ou à l’annexe 1 s’appliquent à un produit destinés à être utilisés dans un véhicule visé aux paragraphes 20(2) et (3).
Système harmonisé 2012 | Description |
---|---|
40.09 | Tubes et tuyaux |
4010.31 | Courroies de transmission sans fin, striées, d’une circonférence extérieure excédant 60 cm, mais n’excédant pas 180 cm |
4010.32 | Courroies de transmission sans fin, striées, d’une circonférence extérieure excédant 60 cm, mais n’excédant pas 180 cm |
4010.33 | Courroies de transmission sans fin, striées, d’une circonférence extérieure excédant 180 cm, mais n’excédant pas 240 cm |
4010.34 | Courroies de transmission sans fin, autres que striées, d’une circonférence extérieure excédant 180 cm, mais n’excédant pas 240 cm |
4010.39.aa | Autres courroies de transmission sans fin |
40.11 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc |
4016.93.aa | Joints en caoutchouc vulcanisé non durci |
4016.99.aa | Dispositifs antivibrations |
7007.11 | Verre trempé de dimensions et de formats permettant son emploi dans les véhicules |
7007.21 | Verre formé de feuilles contrecollées de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules |
7009.10 | Rétroviseurs pour véhicules |
8301.20 | Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles |
8407.31 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3 |
8407.32 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 50 cm3, mais n’excédant pas 250 cm3 |
8407.33 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 250 cm3, mais n’excédant pas 1 000 cm3 |
8407.34.aa | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 1 000 cm3, mais n’excédant pas 2 000 cm3 |
8407.34.bb | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 2 000 cm3 |
8408.20 | Moteurs à piston, à allumage par compression des types utilisés pour la propulsion de véhicules du chapitre 87 |
84.09 | Pièces reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles |
8413.30 | Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
8414.59.aa | Autres pompes, compresseurs et ventilateurs, de gaz/d’air (turbocompresseurs et compresseurs à suralimentation pour véhicules automobiles, si non visés à la sous-position 8414.80) |
8414.80.aa | Autres pompes, compresseurs et ventilateurs, de gaz/d’air (turbocompresseurs et compresseurs à suralimentation pour véhicules automobiles, si non visés à la sous-position 8414.59) |
8415.20 | Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à ajuster la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément, du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles |
8421.39.aa | Convertisseurs catalytiques |
8481.20 | Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques |
8481.30 | Clapets et soupapes de retenue |
8481.80 | Autres articles de robinetterie et organes similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques |
8482.10 à 8482.80 | Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles |
8483.10 | Arbres de transmission (y compris les arbres à cames)/vilebrequins) et manivelles |
8483.20 | Paliers à roulements incorporés |
8483.30 | Paliers, autres qu’à incorporés; coussinets |
8483.40 | Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées ou autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; boîtes de vitesses et autres dispositifs de changement de vitesse, y compris les convertisseurs de couple |
8483.50 | Volants et poulies, y compris les poulies à moufles |
8501.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques d’une puissance n’excédant pas 37,5 W |
8501.20 | Moteurs universels d’une puissance excédant 37,5 W |
8501.31 | Autres moteurs et génératrices CC d’une puissance n’excédant pas 750 W |
8501.32.aa | Autres moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance excédant 750 W, mais n’excédant pas 75 kW, d’un type utilisé pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 |
8507.20.aa, 8507.30.aa, 8507.40.aa et 8507.80.aa | Batteries fournissant une source primaire de courant pour les véhicules à propulsion électrique |
8511.30 | Distributeurs; bobines d’allumage |
8511.40 | Démarreurs même fonctionnant comme et démarreurs-génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
8511.50 | Autres génératrices |
8512.20 | Autres appareils d’éclairage ou de signalisation visuelle |
8512.40 | Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée |
ex 8519.81 | Lecteurs de cassettes |
8527.21 | Combinés radio-lecteur de bande cassettes |
8527.29 | Radios |
8536.50 | Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs électriques pour une tension n’excédant pas 1 000 V |
8536.90 | Boîtes de jonction |
8537.10.bb | Centres de commande des moteurs |
8539.10 | Articles dits « Lampes phares et projecteurs scellés » |
8539.21 | Lampes électriques à incandescence halogènes, au tungstène |
8544.30 | Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les véhicules |
87.06 | Châssis des véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur |
87.07 | Carrosseries des véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05, y compris les cabines |
8708.10.aa | Pare-chocs, mais non leurs pièces |
8708.21 | Ceintures de sécurité |
8708.29.aa | Pièces embouties de carrosserie |
8708.29.cc | Blocs-portes |
8708.30 | Freins et servofreins et leurs pièces |
8708.40 | Boîtes de vitesse et leurs pièces |
8708.50 | Ponts moteurs avec différentiels, même pourvus d’autres organes de transmission et de leurs pièces; essieux porteurs et leurs pièces; demi-arbres et arbre d’entraînement |
8708.70.aa | Roues, mais non leurs pièces et accessoires |
8708.80 | Systèmes de suspension et leurs pièces (y compris les amortisseurs de suspension) |
8708.91 | Radiateurs et leurs pièces |
8708.92 | Silencieux et tuyaux d’échappement et leurs pièces |
8708.93.aa | Embrayages, mais non leurs pièces |
8708.94 | Volants, colonnes et boîtiers de direction et leurs pièces |
8708.95 | Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags) et leurs pièces |
8708.99.aa | Dispositifs antivibrations contenant du caoutchouc |
8708.99.bb | Unité de moyeu à deux flasques avec roulements à billes |
8708.99.ee | Autres pièces pour groupes motopropulseurs |
8708.99.hh | Autres pièces et accessoires non désignés ailleurs dans la sous-position 8708.99 |
9031.80 | Autres instruments, appareils et machines de mesure et de contrôle |
9032.89 | Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatique |
9401.20 | Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles |
TABLEAU GListe de composantes et de matières pour les autres véhicules
- Composante : moteurs visés dans les positions 84.07 ou 84.08
1 Matières : bloc en fonte, culasse, injecteur, pompes d’injection, bougies à incandescence, turbocompresseurs et compresseurs, mécanismes de contrôle électronique du moteur, tubulure d’admission, collecteur d’échappement, soupape d’admission, soupape d’échappement, arbre moteur/arbre à cames, alternateur, démarreur, filtre à air et pièces, pistons, bielles et embiellages composés de celles-ci, (ou assemblages de rotor pour moteurs à piston rotatif), volant (pour boîtes de vitesse à commande manuelle), plaque flexible (pour les transmissions automatiques), réservoir d’huile, pompe à huile et détendeur, pompe à eau, engrenages pour arbres moteurs et arbres à cames, et pièces de radiateur ou refroidisseurs d’air de suralimentation.
- Composante : boîtes de vitesses (transmissions) visées dans la sous-position 8708.40
2 Matières :
a) pour boîtes de vitesses à commande manuelle - carter de transmission et cloche d’embrayage; commande d’embrayage et dispositif interne d’embrayage; engrenages, synchroniseurs et arbres;
b) pour les transmissions à convertisseur de couple - carter de transmission et coquille de convertisseur; pièces de convertisseur de couple; pignons et engrenages; et mécanismes électroniques de transmission.
TABLEAU SAcier et aluminium
Remarque : Le tableau suivant énumère les sous-positions du SH relatives à l’acier et l’aluminium qui sont assujetties aux exigences de l’ACEUM concernant l’achat d’acier et d’aluminium énoncées à l’article 17, dans le but de faciliter la mise en œuvre desdites exigences, conformément à l’article 6.3 de l’appendice de l’annexe 4-B de l’Accord. L’emploi du préfixe « ex » indique que seuls les produits décrits dans la colonne « Description » sont pris en compte lors du calcul. Ces descriptions portent sur les achats d’acier de construction et d’aluminium réalisés par les producteurs de véhicules qui sont utilisés dans la production de véhicules de promenade, de véhicules utilitaires légers ou de camions lourds, y compris tout achat d’acier ou d’aluminium servant à produire des estampages principaux en vue de former la « caisse en blanc », ou le cadre de châssis, au sens défini au tableau A.2 (Pièces et composantes pour déterminer l’origine des véhicules de promenade et des véhicules utilitaires légers). Les descriptions ne couvrent pas l’acier de construction et l’aluminium achetés par les producteurs ou fournisseurs des pièces utilisées dans la production d’autres pièces automobiles.
Description | Système harmonisé 2012 (6 chiffres) | |
---|---|---|
Acier | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus | |
Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés | ||
Autres, enroulés, simplement laminés à chaud | ||
Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud | ||
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus | ||
Enroulés, simplement laminés à froid | ||
Non enroulés, simplement laminés à froid | ||
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus | ||
Zingués électrolytiquement | 7210.30 | |
Autrement zingués, autres | 7210.49 | |
Autres revêtus d’aluminium | 7210.69 | |
Autres : revêtus; autres : enduits ou plaqués électrolytiquement d’un métal commun, autres | 7210.90 | |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. | ||
Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus | 7211.14 | |
Autres | 7211.19 | |
Simplement laminés à froid, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone | 7211.23 | |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus | ||
Zingués électrolytiquement | 7212.20 | |
Autrement zingués | 7212.30 | |
Fil machine de fer ou en aciers non alliés | ||
Autres, en acier de décolletage | 7213.20 | |
Autres : Autres | 7213.99 | |
Barres de fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage : | ||
Autres, en acier de décolletage | 7214.30 | |
De section transversale rectangulaire | 7214.91 | |
Autres : Autres | 7214.99 | |
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus. | ||
Autres, simplement laminés à chaud, enroulés | 7225.30 | |
Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés | 7225.40 | |
Autres, simplement laminés à froid | 7225.50 | |
Zingués électrolytiquement | 7225.91 | |
Autres : Autrement zingués | 7225.92 | |
Autres : Autres | 7225.99 | |
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm | ||
Autres : Simplement laminés à chaud | 7226.91 | |
Simplement laminés à froid | 7226.92 | |
Autres | 7226.99 | |
Fil machine d’autre acier allié : | ||
En aciers silico-manganeux | 7227.20 | |
Autres | 7227.90 | |
Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés | ||
Barres en aciers à coupe rapide | 7228.10 | |
Barres en aciers silico-manganeux | 7228.20 | |
Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud | 7228.30 | |
Autres barres | 7228.60 | |
Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier | ||
Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés | 7306.30 | |
Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés | 7306.50 | |
Autres, soudés, de section non circulaire | ||
Pièces et accessoires pour véhicules automobiles des positions 8701 à 8705 : | ||
Estampages principaux, secondaires et structurels des panneaux de carrosserie, qui forment la « caisse en blanc » | ex 8708.29 | |
Composantes estampés du cadre qui forment le châssis | ex 8708.99 |
Description | Position ou sous-position SH | |
---|---|---|
Aluminium | ||
Aluminium sous forme brute | 76.01 | |
Déchets et débris d’aluminium | 76.02 | |
Barres et profilés en aluminium | 76.04 | |
Fils en aluminium | 76.05 | |
Tôles, plaques et bandes d’aluminium, d’une épaisseur excédent 0,2 mm | 76.06 | |
Tubes et tuyaux en aluminium | 76.08 | |
Pièces et accessoires pour véhicules automobiles des positions 8701 à 8705 : | ||
Estampages principaux, secondaires et structurels des panneaux de carrosserie, qui forment la « caisse en blanc » | ex 8708.29 | |
Composantes estampés du cadre qui forment le châssis | ex 8708.99 |
- Date de modification :