Règlement sur les poids et mesures (C.R.C., ch. 1605)

• 86 (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3), les marges de tolérance indiquées dans le tableau ci-après s’appliquent à tous les poids qui sont des multiples ou sous-multiples de la livre et de l’once avoirdupoids :

  Article	Colonne I		Marge de tolérance à l’acceptation	Marge de tolérance en service
  			Colonne II	Colonne III	Colonne IV
  	Poids désigné		Au-dessus du poids désigné	Au-dessus du poids désigné	Au-dessous du poids désigné
  	Livres	Onces	Grains	Grains	Grains
  1		1/64	0.06	0.06	0.03
  2		1/32	0.08	0.08	0.04
  3		1/16	0.12	0.12	0.06
  4		1/8	0.18	0.18	0.09
  5	0.01		0.20	0.20	0.10
  6		¼	0.24	0.24	0.12
  7	0.02		0.3	0.3	0.15
  8		½	0.4	0.4	0.20
  9	0.05		0.5	0.5	0.25
  10		1	0.5	0.5	0.25
  11	0.1		0.7	0.7	0.35
  12		2	0.8	0.8	0.40
  13	0.2		1.1	1.1	0.55
  14		4	1.2	1.2	0.6
  15	0.5		1.8	1.8	0.9
  16	1		2.8	2.8	1.4
  17	2		4.6	4.6	2.3
  18	3		6	6	3
  19	5		8	8	4
  20	10		15	15	7.5
  21	20		25	25	12.5
  22	30		35	35	17.5
  23	50		55	55	27.5
  24	100		105	105	52.5
  25	Plus de 100		0,015 % du poids désigné	0,015 % du poids désigné	0,0075 % du poids désigné

• (2) Les marges de tolérance pour les poids utilisés avec des balances à bras égaux et à fléau inférieur sont le double de celles qui sont indiquées dans le tableau du paragraphe (1).

• (3) Les marges de tolérance pour les poids utilisés comme poids proportionnels là où le rapport est supérieur à 100:1, sont la moitié de celles qui sont indiquées dans le tableau du paragraphe (1).

87 Les marges de tolérance indiquées dans le tableau ci-après s’appliquent à tous les poids de 100 grammes ou plus qui sont des multiples ou sous-multiples du gramme et qui sont destinés au pesage des métaux précieux et autres marchandises de valeur comparable :

88 Les marges de tolérance indiquées dans le tableau ci-après s’appliquent à tous les poids qui sont des multiples ou sous-multiples de l’once troy :