Règlement sur les lits d’enfant, berceaux et moïses (DORS/2016-152)

1 La méthode servant à vérifier la résistance d’un filet du lit d’enfant, du berceau, du moïse ou de l’accessoire et la solidité de ce qui rattache le filet à ceux-ci comprend les opérations suivantes :

• a) monter le produit selon les instructions du fabricant, en mettant de côté les pièces subsidiaires qui pourraient gêner le déroulement de l’essai;

• b) placer le produit sur une surface horizontale de façon que le côté comprenant le filet soit placé à l’horizontale au-dessus de son côté opposé et, au besoin, immobiliser le produit à l’aide d’un bloc ou d’un appui n’agissant pas directement sur le cadre du côté mis à l’essai;

• c) déposer un poids de 9,18 kg dont la base rectangulaire mesure 150 mm sur 75 mm au centre géométrique du filet ou, si la structure externe gêne le déroulement de l’essai, le plus près possible de ce centre, en orientant les côtés de 150 mm parallèlement à la traverse supérieure du côté mis à l’essai, de la façon suivante :

  • (i) déposer le poids graduellement sur une période de cinq secondes,

  • (ii) laisser le poids en place pendant dix secondes,

  • (iii) enlever le poids graduellement sur une période de cinq secondes,

  • (iv) laisser s’écouler dix secondes;

• d) répéter l’opération mentionnée à l’alinéa c) neuf fois, pour un total de dix opérations;

• e) répéter les opérations mentionnées aux alinéas c) et d) pour la partie supérieure du filet de la manière suivante :

  • (i) orienter le côté de 75 mm du poids parallèlement au bord supérieur du filet,

  • (ii) déposer le poids de façon que le centre de ce côté soit situé à 25 mm sous le centre de ce bord;

• f) répéter les opérations mentionnées aux alinéas c) et d) pour la partie inférieure du filet de la manière suivante :

  • (i) orienter le côté de 75 mm du poids parallèlement au bord inférieur du filet,

  • (ii) déposer le poids de façon que le centre de ce côté soit situé à 25 mm au-dessus du centre de ce bord;

• g) si le dessous du produit comprend un filet, retourner le produit de manière à ce que le dessous se retrouve sur le dessus, le placer sur une surface horizontale et, au besoin, immobiliser le produit à l’aide d’un bloc ou d’un appui n’agissant pas directement sur le cadre du dessous mis à l’essai puis répéter les opérations mentionnées aux alinéas c) à f);

• h) répéter les opérations mentionnées aux alinéas b) à f) pour tous les autres filets du produit.