Règlement sur les lits d’enfant, berceaux et moïses (DORS/2016-152)

1 La méthode servant à vérifier la résistance et la solidité des barreaux comprend les opérations suivantes :

• a) monter le lit d’enfant, le berceau, le moïse ou l’accessoire pour le coucher selon les instructions du fabricant, en mettant de côté les pièces subsidiaires qui pourraient gêner le déroulement de l’essai;

• b) immobiliser le lit d’enfant, le berceau, le moïse ou l’accessoire pour le coucher sur une surface horizontale dans la position d’utilisation recommandée par le fabricant et de manière à ne pas gêner le déroulement de l’essai;

• c) appliquer un couple de 8 N•m sur le point qui se trouve au milieu de la longueur d’un barreau et le maintenir pendant dix secondes;

• d) noter si le barreau a pivoté, s’est délogé, s’est déformé ou a été endommagé;

• e) répéter les opérations mentionnées aux alinéas c) et d) pour tous les autres barreaux;

• f) appliquer vers le haut une force verticale de 500 N sur le point qui se trouve au milieu de la traverse supérieure de l’un des côtés munis de barreaux et maintenir cette force pendant trente secondes;

• g) noter si des barreaux ont été endommagés ou se sont délogés de la traverse supérieure ou de la traverse inférieure;

• h) répéter les opérations mentionnées aux alinéas f) et g) pour tous les autres côtés munis de barreaux.