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Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2022-09-22; dernière modification 2022-07-21 Versions antérieures

PARTIE BAliments (suite)

TITRE 29Aliments supplémentés (suite)

Étiquetage nutritionnel (suite)

Renseignements complémentaires
  •  (1) Sous réserve du paragraphe (2), le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés peut également indiquer les renseignements visés à la colonne 1 du tableau du présent article.

  • (2) Le présent article ne s’applique pas aux vitamines et aux minéraux nutritifs qui figurent dans le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés conformément au paragraphe B.29.002(1) et dont toute partie a été ajoutée à un aliment supplémenté à titre d’ingrédient supplémentaire.

  • (3) Les renseignements visés à la colonne 1 du tableau du présent article qui sont présentés dans le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés sont exprimés au moyen de la nomenclature indiquée dans la colonne 2, de l’unité indiquée dans la colonne 3 et des règles d’écriture indiquées dans la colonne 4.

  • (4) Pour l’application du paragraphe (3), la portion indiquée qui est exprimée en unité métrique dans le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés sert de fondement pour établir les renseignements relatifs à la valeur énergétique de l’aliment supplémenté et à la teneur en éléments nutritifs qui figurent dans ce tableau.

  • (5) Le pourcentage de la valeur quotidienne d’une vitamine ou d’un minéral nutritif qui, aux termes du paragraphe (3), figure dans le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés, est établi sur la base de la teneur, en poids, de l’aliment supplémenté en la vitamine ou en le minéral nutritif, par portion indiquée, une fois la teneur arrondie selon les règles d’écriture applicables prévues à la colonne 4 du tableau du présent article.

  • (6) Le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés indique la teneur en acides gras polyinsaturés oméga-6, en polyinsaturés oméga-3 et en monoinsaturés dans l’un des cas suivants :

    • a) la teneur en un de ces groupes d’acides gras ou la teneur en acides gras polyinsaturés est indiquée dans le tableau ou sur l’étiquette de l’aliment supplémenté ou encore dans l’annonce d’un tel aliment faite par son fabricant ou sous ses ordres;

    • b) la teneur en un acide gras est indiquée sur l’étiquette de l’aliment supplémenté ou encore dans l’annonce d’un tel aliment faite par son fabricant ou sous ses ordres.

  • (7) Lorsqu’une déclaration expresse ou implicite incluant des renseignements visés à la colonne 1 du tableau du présent article est faite sur l’étiquette de l’aliment supplémenté ou encore dans l’annonce d’un tel aliment faite par son fabricant ou sous ses ordres, ces renseignements sont aussi indiqués dans le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés.

  • (8) Le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés indique la teneur en tout polyalcool ajouté.

  • (9) Le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés indique la teneur en toute vitamine ou en tout minéral nutritif déclaré comme constituant d’un ingrédient autre que la farine.

  • (10) Si les renseignements visés à la colonne 1 du tableau du présent article paraissent dans le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés, ils figurent :

    • a) soit en français et en anglais;

    • b) soit dans l’une de ces langues, si, conformément au paragraphe B.01.012(3), les renseignements devant être indiqués sur l’étiquette aux termes du présent règlement peuvent l’être uniquement dans la langue en cause et qu’ils y figurent dans celle-ci.

      TABLEAU

      Renseignements complémentaires

      ArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
      RenseignementsNomenclatureUnitéRègles d’écriture
      1Portions par emballage« Portions par contenant », « (nombre d’unités) par contenant », « Portions par emballage », « (nombre d’unités) par emballage », « portions par (type d’emballage) » ou « (nombre d’unités) par (type d’emballage) »La quantité est exprimée en nombre de portions.
      • (1) La quantité est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 2, au plus proche multiple de 1;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2 sans dépasser 5 : au plus proche multiple de 0,5;

        • c) lorsqu’elle est supérieure à 5 : au plus proche multiple de 1.

      • (2) Si la quantité est arrondie, elle est précédée du mot « environ ».

      • (3) Si le poids du produit varie, la quantité peut être déclarée « variable ».

      2Valeur énergétique« kilojoules » ou « kJ »La valeur est exprimée en kilojoules par portion indiquée.La valeur est arrondie au plus proche multiple de 10 kilojoules.
      3Teneur en acides gras polyinsaturés« Acides gras polyinsaturés », « Lipides polyinsaturés » ou « polyinsaturés »La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 g : au plus proche multiple de 0,1 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 g sans dépasser 5 g : au plus proche multiple de 0,5 g;

      • c) lorsqu’elle est supérieure à 5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      4Teneur en acides gras polyinsaturés oméga-6
      • (1) Si le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés indique la teneur en acides gras polyinsaturés : « oméga-6 », « Acides gras polyinsaturés oméga-6 », « Lipides polyinsaturés oméga-6 » ou « polyinsaturés oméga-6 »

      • (2) Dans les autres cas : « Acides gras polyinsaturés oméga-6 », « Lipides polyinsaturés oméga-6 » ou « polyinsaturés oméga-6 »

      La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 g : au plus proche multiple de 0,1 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 g sans dépasser 5 g : au plus proche multiple de 0,5 g;

      • c) lorsqu’elle est supérieure à 5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      5Teneur en acides gras polyinsaturés oméga-3
      • (1) Si le tableau des renseignements sur les aliments supplémentés indique la teneur en acides gras polyinsaturés : « oméga-3 », « Acides gras polyinsaturés oméga-3 », « Lipides polyinsaturés oméga-3 » ou « polyinsaturés oméga-3 »

      • (2) Dans les autres cas : « Acides gras polyinsaturés oméga-3 », « Lipides polyinsaturés oméga-3 » ou « polyinsaturés oméga-3 »

      La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 g : au plus proche multiple de 0,1 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 g sans dépasser 5 g : au plus proche multiple de 0,5 g;

      • c) lorsqu’elle est supérieure à 5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      6Teneur en acides gras monoinsaturés« Acides gras monoinsaturés », « Lipides monoinsaturés » ou « monoinsaturés »La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 g : au plus proche multiple de 0,1 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 g, sans dépasser 5 g : au plus proche multiple de 0,5 g;

      • c) lorsqu’elle est supérieure à 5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      7Teneur en fibres solubles« Fibres solubles »La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,5 g : à 0 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      8Teneur en fibres insolubles« Fibres insolubles »La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,5 g : à 0 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      9Teneur en polyalcools
      • (1) Si l’aliment supplémenté ne contient qu’un polyalcool : « Polyalcool », « Polyol » ou « (Nom du polyalcool) »;

      • (2) Dans les autres cas : « Polyalcools » ou « Polyols »

      La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,5 g : à 0 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      10Teneur en amidon« Amidon »La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,5 g : à 0 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      11Teneur en vitamine A« Vitamine A » ou « Vit A »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 5 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 µg mais moins de 50 µg : au plus proche multiple de 10 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 µg mais moins de 250 µg : au plus proche multiple de 50 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 250 µg : au plus proche multiple de 100 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      12Teneur en vitamine C« Vitamine C » ou « Vit C »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,1 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,1 mg mais moins de 1 mg : au plus proche multiple de 0,2 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 mg mais moins de 5 mg : au plus proche multiple de 0,5 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 mg : au plus proche multiple de 1 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      13Teneur en vitamine D« Vitamine D » ou « Vit D »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,1 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,1 µg mais moins de 1 µg : au plus proche multiple de 0,2 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 µg mais moins de 5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 µg : au plus proche multiple de 1 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      14Teneur en vitamine E« Vitamine E » ou « Vit E »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,5 mg : au plus proche multiple de 0,1 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 mg mais moins de 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,25 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,5 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      15Teneur en vitamine K« Vitamine K » ou « Vit K »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 µg mais moins de 0,5 µg : au plus proche multiple de 0,1 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 µg mais moins de 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,25 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      16Teneur en thiamine« Thiamine », « Thiamine (vitamine B1) » ou « Thiamine (vit B1) »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,005 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,005 mg mais moins de 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,01 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,025 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,05 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      17Teneur en riboflavine« Riboflavine », « Riboflavine (vitamine B2) » ou « Riboflavine (vit B2) »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,005 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,005 mg mais moins de 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,01 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,025 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,05 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      18Teneur en niacine« Niacine »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,5 mg : au plus proche multiple de 0,1 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 mg mais moins de 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,25 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,5 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      19Teneur en vitamine B6« Vitamine B6 » ou « Vit B6 »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,005 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,005 mg mais moins de 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,01 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,025 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,05 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      20Teneur en folate« Folate »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes d’équivalents de folate alimentaire (ÉFA) par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 µg ÉFA : à 0 µg ÉFA;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 µg ÉFA mais moins de 10 µg ÉFA : au plus proche multiple de 2 µg ÉFA;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 10 µg ÉFA mais moins de 50 µg ÉFA : au plus proche multiple de 5 µg ÉFA;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 µg ÉFA : au plus proche multiple de 10 µg ÉFA.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg ÉFA » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      21Teneur en vitamine B12« Vitamine B12 » ou « Vit B12 »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,005 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,005 µg mais moins de 0,05 µg : au plus proche multiple de 0,01 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 µg mais moins de 0,25 µg : au plus proche multiple de 0,025 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,25 µg : au plus proche multiple de 0,05 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      22Teneur en biotine« Biotine »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 µg : à 0 µg;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 µg mais moins de 0,5 µg : au plus proche multiple de 0,1 µg;

      • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 µg mais moins de 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,25 µg;

      • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

      • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

      • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      23Teneur en acide pantothénique« Acide pantothénique » ou « Pantothénate »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,01 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,01 mg mais moins de 0,1 mg : au plus proche multiple de 0,02 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,1 mg mais moins de 0,5 mg : au plus proche multiple de 0,05 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 mg : au plus proche multiple de 0,1 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      24Teneur en choline« Choline »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 mg mais moins de 10 mg : au plus proche multiple de 2 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 10 mg mais moins de 50 mg : au plus proche multiple de 5 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 mg : au plus proche multiple de 10 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      25Teneur en phosphore« Phosphore »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 5 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 mg mais moins de 50 mg : au plus proche multiple de 10 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 mg mais moins de 250 mg : au plus proche multiple de 25 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 250 mg : au plus proche multiple de 50 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      26Teneur en iode« Iodure » ou « Iode »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 µg mais moins de 10 µg : au plus proche multiple de 2 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 10 µg mais moins de 50 µg : au plus proche multiple de 5 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 µg : au plus proche multiple de 10 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      27Teneur en magnésium« Magnésium »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 mg mais moins de 10 mg : au plus proche multiple de 2 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 10 mg mais moins de 50 mg : au plus proche multiple de 5 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 mg : au plus proche multiple de 10 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      28Teneur en zinc« Zinc »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,5 mg : au plus proche multiple de 0,1 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 mg mais moins de 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,25 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,5 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      29Teneur en sélénium« Sélénium »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,1 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,1 µg mais moins de 1 µg : au plus proche multiple de 0,2 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 µg mais moins de 5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 µg : au plus proche multiple de 1 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      30Teneur en cuivre« Cuivre »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,0015 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,0015 mg mais moins de 0,025 mg : au plus proche multiple de 0,002 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,025 mg mais moins de 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,005 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,01 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      31Teneur en manganèse« Manganèse »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,005 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,005 mg mais moins de 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,01 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,025 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,05 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      32Teneur en chrome« Chrome »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 µg mais moins de 0,5 µg : au plus proche multiple de 0,1 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 µg mais moins de 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,25 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      33Teneur en molybdène« Molybdène »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 µg mais moins de 0,5 µg : au plus proche multiple de 0,1 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 µg mais moins de 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,25 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      34Teneur en chlorure« Chlorure »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 5 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 mg mais moins de 50 mg : au plus proche multiple de 10 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 mg mais moins de 250 mg : au plus proche multiple de 25 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 250 mg : au plus proche multiple de 50 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

 
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