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Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz) (DORS/87-612)

Règlement à jour 2024-02-06; dernière modification 2023-12-15 Versions antérieures

ANNEXE III(paragraphe 17.11(1))

Trousses de premiers soins

Colonne IColonne II
ArticleNombre d’employésType de trousse
11 (détaché du groupe principal)A
22 à 5B
36 à 15C
416 à 60D
5plus de 60E
 

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