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Règlement de pêche du Québec (1990) (DORS/90-214)

Règlement à jour 2020-09-09; dernière modification 2018-03-27 Versions antérieures

ANNEXE 2(articles 35, 37, 38.1, 39 et 40)

Contingents quotidiens et limites de longueur selon les espèces dans les eaux mentionnées

ArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
Espèce ou groupe d’espècesEauxContingent quotidienNote de Contingents quotidiens et limites de longueur selon les espèces dans les eaux mentionnées1Limite de longueurNote de Contingents quotidiens et limites de longueur selon les espèces dans les eaux mentionnées1
1AchigansDe chacune des zones6 en toutDe toute longueur
2AlosesDe chacune des zones5 en toutDe toute longueur
3Bar rayéDe chacune des zones1De toute longueur
4BrochetsDe chacune des zones6 en toutDe toute longueur
5CorégonesDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueur
6DorésDe chacune des zones6 en toutDe toute longueur
7ÉperlanDe chacune des zones120De toute longueur
8EsturgeonsDe chacune des zones1 en toutDe toute longueur
9LotteDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueur
10Marigane noireDe chacune des zones30De toute longueur
11MaskinongésDe chacune des zones2 en toutDe toute longueur
12OmblesDe chacune des zones20 en toutDe toute longueur
13PerchaudeDe chacune des zones50De toute longueur
14OuananicheDe chacune des zones2De toute longueur
15Poulamon atlantiqueDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueur
16Saumon atlantiqueDe chacune des zones2De toute longueur
17TouladisDe chacune des zones3 en toutDe toute longueur
18TruitesDe chacune des zones5 en toutDe toute longueur
19Autres espècesDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueur
  • DORS/91-141, art. 11 à 18
  • DORS/92-29, art. 1 et 2
  • DORS/93-196, art. 14 à 19
  • DORS/95-496, art. 21 à 23
  • DORS/98-218, art. 13 à 15
  • DORS/2001-51, art. 24 à 28 et 45
  • DORS/2008-322, art. 33
  • DORS/2011-155, art. 2
  • DORS/2012-47, art. 5
 
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