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Règlement de pêche du Québec (1990) (DORS/90-214)

Règlement à jour 2020-09-09; dernière modification 2018-03-27 Versions antérieures

ANNEXE 1(articles 27, 31 et 35)

Engins ou méthodes prohibés et périodes de fermeture selon les espèces dans les eaux mentionnées

Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
ArticleEspèce ou groupe d’espècesEauxEngin ou méthode prohibéPériode de fermetureNote de Engins ou méthodes prohibés et périodes de fermeture selon les espèces dans les eaux mentionnées1
1AchigansDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 15 avril au 15 juin
2AlosesDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 3 décembre au 1er janvier
3Bar rayéDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er novembre au 30 juin
4BrochetsDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er décembre au jeudi précédant le 3e vendredi du mois de mai
5CorégonesDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er décembre au jeudi précédant le 4e vendredi du mois d’avril
6DorésDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 16 avril au 15 mai
7ÉperlanDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er décembre au 31 mars
8EsturgeonsDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er décembre au 31 mars
9LotteDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er avril au 30 novembre
10Marigane noireDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er décembre au 31 mars
11MaskinongésDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er décembre au 31 mars
12OmblesDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er décembre au 31 mars
13PerchaudeDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er décembre au 19 décembre
14OuananicheDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er octobre au 1er mai
15Poulamon atlantiqueDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er avril au 25 décembre
16Saumon atlantiqueDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er octobre au 14 mai
17TouladisDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er octobre au 24 avril
18TruitesDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 1er octobre au 24 avril
19Autres espècesDe chacune des zonesTous les engins et méthodesDu 31 décembre au 31 janvier
  • Retour à la référence de la note de bas de page 1Les périodes de fermeture sont réputées fixées séparément pour les eaux de chacune des zones et pour chacun des engins ou méthodes de pêche sportive. Les périodes de fermeture sont réputées fixées séparément pour chaque espèce de poisson et, le cas échéant, pour chaque espèce de poisson faisant partie d’un même groupe d’espèces.

  • DORS/91-141, art. 3 à 10
  • DORS/93-196, art. 1 à 13
  • DORS/94-392, art. 10
  • DORS/95-496, art. 16 à 20
  • DORS/97-203, art. 18
  • DORS/98-218, art. 10 à 12
  • DORS/2001-51, art. 20 à 23 et 45
  • DORS/2001-438, art. 6
  • DORS/2003-176, art. 15 et 16
  • DORS/2005-269, art. 9, 10 et 48
  • DORS/2008-322, art. 33
 
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