Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (DORS/86-304)

Texte complet :

ANNEXE I(article 6.4)

Article	Colonne I	Colonne II
1	TRAVAIL DE BUREAU
a) Postes de travail auxquels sont effectués des travaux de cartographie, de dessin, d’esquisse, de lecture de plans, et d’autres travaux exigeant une très grande acuité visuelle	1 000
b) postes de travail auxquels sont utilisées des machines de bureau ou effectués des travaux de sténographie, de comptabilité, de dactylographie, de classement, d’écritures, de facturation, de la lecture ou de la rédaction suivies, et d’autres travaux exigeant une grande acuité visuelle	500
2	AUTRE TRAVAIL DE BUREAU
Salles de conférences et d’entrevues, aires d’entreposage de dossiers, standards, réception ou autres aires dans lesquelles sont effectués des travaux peu exigeants pour les yeux	300
3	AIRES DE SERVICE
a) Escaliers et corridors :
(i) fréquemment utilisés	100
(ii) rarement utilisés	50
b) escaliers utilisés seulement en cas d’urgence	30

Article	Colonne I	Colonne II
Article	Poste de travail ou aire	Niveau d’éclairement (en lx)
1	TRAVAIL DE BUREAU
	a) Postes de travail auxquels sont effectués des travaux de cartographie, de dessin, d’esquisse, de lecture de plans, et d’autres travaux exigeant une très grande acuité visuelle	1 000
	b) postes de travail auxquels sont utilisées des machines de bureau ou effectués des travaux de sténographie, de comptabilité, de dactylographie, de classement, d’écritures, de facturation, de la lecture ou de la rédaction suivies, et d’autres travaux exigeant une grande acuité visuelle	500
2	AUTRE TRAVAIL DE BUREAU
2	Salles de conférences et d’entrevues, aires d’entreposage de dossiers, standards, réception ou autres aires dans lesquelles sont effectués des travaux peu exigeants pour les yeux	300
3	AIRES DE SERVICE
	a) Escaliers et corridors :
	(i) fréquemment utilisés	100
	(ii) rarement utilisés	50
	b) escaliers utilisés seulement en cas d’urgence	30