Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2013-04-29; dernière modification 2013-03-21 Versions antérieures

  • B.18.026. (1) Sous réserve des dispositions du paragraphe (2), le miel obtenu principalement du nectar de fleurs doit

    • a) avoir une teneur apparente en sucres réducteurs, exprimée en sucre inverti, d’au moins 65 pour cent;

    • b) avoir une teneur en eau d’au plus 20 pour cent;

    • c) avoir une teneur apparente en saccharose d’au plus cinq pour cent;

    • d) contenir au plus 0,1 pour cent d’extrait sec insoluble dans l’eau, sauf pour le miel de presse, qui ne doit pas en contenir plus de 0,5 pour cent;

    • e) contenir au plus 0,6 pour cent de cendres; et

    • f) contenir au plus 40 milliéquivalents d’acide par 1 000 grammes.

  • (2) Le miel obtenu principalement du nectar de lavande, de robinier, de luzerne ou de Banksia menziesii, doit satisfaire aux exigences des alinéas (1)a), b) et d) à f); sa teneur apparente en saccharose ne doit pas dépasser 10 pour cent.

B.18.027. Le miel produit à partir de sécrétions provenant des plantes ou se trouvant sur les plantes doit

  • a) avoir une teneur apparente en sucres réducteurs, exprimée en sucre inverti, d’au moins 60 pour cent;

  • b) avoir une teneur en eau d’au plus 20 pour cent;

  • c) avoir une teneur apparente en saccharose d’au plus 10 pour cent;

  • d) contenir au plus 0,1 pour cent d’extrait sec insoluble dans l’eau, sauf pour le miel de presse, qui ne doit pas en contenir plus de 0,5 pour cent;

  • e) contenir au plus 1,0 pour cent de cendres; et

  • f) contenir au plus 40 milliéquivalents d’acide par 1 000 grammes.

  • DORS/84-300, art. 52.

Titre 19

Vinaigre

B.19.001. Le vinaigre doit être le liquide obtenu par la fermentation acétique d’un liquide alcoolique et contenir au moins 4,1 pour cent et au plus 12,3 pour cent d’acide acétique.

  • DORS/92-626, art. 16;
  • DORS/93-243, art. 2.

B.19.002. Le pourcentage du volume d’acide acétique contenu dans tout vinaigre mentionné au Titre 19 doit figurer sur l’espace principal de l’étiquette suivi de l’expression « acide acétique ».

B.19.003. [N]. Le vinaigre de vin doit être du vinaigre obtenu du vin, et il peut renfermer du caramel.

B.19.004. [N]. Le vinaigre d’alcool, vinaigre blanc ou vinaigre de grain, doit être du vinaigre obtenu d’alcool distillé et dilué.

B.19.005. [N]. Le vinaigre de malt doit être du vinaigre obtenu d’une infusion de malt, non distillé avant la fermentation acétique, il peut renfermer d’autres céréales ou du caramel, il doit être dextrogyre et renfermer, dans 100 millilitres mesurés à la température de 20 °C, au moins

  • a) 1,8 gramme de solides; et

  • b) 0,2 gramme de cendres.

B.19.006. [N]. Le vinaigre de cidre ou vinaigre de pommes doit être du vinaigre obtenu du liquide exprimé de pommes entières, de morceaux de pommes ou de rebuts de pommes, et il peut renfermer du caramel.