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Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique (DORS/96-137)

Règlement à jour 2020-09-09; dernière modification 2019-03-26 Versions antérieures

ANNEXE V(articles 34, 35 et 38)

Engins, périodes de fermeture et contingents pour les crustacés, échinodermes et mollusques dans les eaux à marée

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
EspèceContingent quotidienType d’engin ou méthodePériode de fermeture
1Ormeau pie1
  • a) Cueillette à la main en plongée

  • a) Du 1er janvier au 31 décembre

  • b) Cueillette à la main en plongée avec un tube respiratoire

  • b) Du 1er janvier au 31 décembre

  • c) Cueillette à la main

  • c) Du 1er janvier au 31 décembre

2Coquillages
  • (1) palourde jaune

  • (1) Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains

  • (1) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (2) panope du Pacifique

  • (2) Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains

  • (2) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (3) fausse-mactre

  • (3) Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains

  • (3) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (4) quahaug commune

  • (4) Cueillette après avoir creusé avec les mains

  • (4) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (5) Cueillette après avoir creusé avec les mains

  • (5) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (6) Cueillette après avoir creusé avec les mains

  • (6) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (7) Cueillette après avoir creusé avec les mains

  • (7) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (8) Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains

  • (8) De 23 h à 24 h le 31 décembre

3Crabe
  • a) Épuisette

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Bolinche

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • c) Casier à crabes

  • c) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • d) Cueillette à la main en plongée

  • d) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • e) Cueillette à la main

  • e) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (2) tourteau rouge du Pacifique

  • a) Épuisette

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Bolinche

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • c) Casier à crabes

  • c) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • d) Cueillette à la main en plongée

  • d) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • e) Cueillette à la main

  • e) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • a) Épuisette

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Bolinche

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • c) Casier à crabes

  • c) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • d) Plongée

  • d) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (4) des rivages

  • (4) Cueillette à la main

  • (4) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (5) à pattes trouées

  • a) Épuisette

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Bolinche

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • c) Casier à crabes

  • c) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • d) Cueillette à la main en plongée

  • d) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • e) Cueillette à la main

  • e) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (6) Autres espèces de crabe non visées aux paragraphes (1) à (5)

  • a) Épuisette

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Bolinche

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • c) Casier à crabes

  • c) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • d) Cueillette à la main

  • d) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • e) Cueillette à la main en plongée

  • e) De 23 h à 24 h le 31 décembre

4Callianasse de Californie50
  • a) Cueillette après avoir creusé avec les mains

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Pompe à main

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

5Balane6En plongéeDe 23 h à 24 h le 31 décembre
6Pouce-pied2 kgCueillette à la mainDe 23 h à 24 h le 31 décembre
7Patelle75Cueillette à la mainDe 23 h à 24 h le 31 décembre
8Moule
  • (1) Cueillette à la main

  • (1) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (2) Cueillette à la main

  • (2) De 23 h à 24 h le 31 décembre

9Poulpe1
  • a) Cueillette à la main en plongée

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Cueillette à la main

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • c) Piège

  • c) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • d) Pêche à la ligne

  • d) De 23 h à 24 h le 31 décembre

10Huîtres15 huîtres ou 1/2 l. décoquilléesCueillette à la mainDe 23 h à 24 h le 31 décembre
11Clypéastre6Cueillette à la mainDe 23 h à 24 h le 31 décembre
12Pétoncle
  • (1) des roches

  • a) Cueillette à la main en plongée avec un couteau pour enlever le muscle abducteur

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Cueillette à la main

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (2) rose et épineux

  • a) Cueillette à la main en plongée

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Cueillette à la main

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • (3) géant du Pacifique

  • a) Cueillette à la main en plongée

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Cueillette à la main

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

13Holothurie du Pacifique12
  • a) Cueillette à la main en plongée

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Cueillette à la main

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

14Oursin vert et oursin rouge12
  • a) Cueillette à la main en plongée

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Cueillette à la main

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

15Crevette200
  • a) Piège

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Pêche au harpon en plongée

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • c) Bolinche

  • c) De 23 h à 24 h le 31 décembre

16Calmar5 kg
  • a) Utilisation d’une turlutte

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Épervier

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

17Étoile de mer6
  • a) Cueillette à la main

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Plongée

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

18Buccins75Cueillette à la mainDe 23 h à 24 h le 31 décembre
19Toutes les espèces non visées aux articles 1 à 1820
  • a) Pêche à la ligne

  • a) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • b) Cueillette à la main en plongée

  • b) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • c) Épuisette

  • c) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • d) Bolinche

  • d) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • e) Piège

  • e) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • f) Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains

  • f) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • g) Pêche au harpon en plongée

  • g) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • h) Pompe à main

  • h) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • i) Cueillette à la main en plongée avec un tube respiratoire

  • i) De 23 h à 24 h le 31 décembre

  • DORS/98-545, art. 5
  • DORS/2001-156, art. 15 à 17(F)
  • DORS/2002-380, art. 11
 
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