Règlement sur les opérations de plongée liées aux activités pétrolières et gazières au Canada (DORS/88-600)
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Règlement à jour 2024-11-11
ANNEXE III(alinéas 6(1)i) et j))Rapport d’accident ou d’incident
Nom du véhicule ou de l’installation : Exploitant :
Directeur : Entrepreneur en plongée :
Personnes impliquées : Date :
Type de plongée :
Objet de la plongée :
Équipement personnel de plongée utilisé :
Matériel de plongée utilisé :
Description de la plongée :
Profondeur : Durée du séjour au fond :
Heure d’immersion : Tables utilisées :
Méthode de remontée :
Vitesse et heure de la remontée : Heure de retour à la surface :
Nom du médecin de plongée spécialisé ou du technicien médical qui a soigné le plongeur ou le pilote :
Traitement : Nom du plongeur ou du pilote traité : Table de thérapie utilisée :
État de santé du plongeur ou du pilote après traitement :
Nombre de plongées effectuées par le plongeur ou le pilote dans les 24 heures précédant l’accident ou l’incident :
Mélange(s) gazeux utilisé(s) : (pour la plongée)(pour le traitement)
Température de l’air : Vitesse des vents : État de la mer :
Type de fond marin : Visibilité :
État de l’équipement personnel de plongée après l’accident ou l’incident :
Équipement personnel de plongée examiné à : (lieu et date) par : (nom de l’examinateur)
Résumé de l’accident ou de l’incident : (annexer feuilles supplémentaires au besoin)
Signature de l’exploitant ou de son représentant | Signature du directeur |
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