Règlement sur les opérations de plongée liées aux activités pétrolières et gazières au Canada (DORS/88-600)
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Règlement à jour 2025-10-28
ANNEXE III(alinéas 6(1)i) et j))Rapport d’accident ou d’incident
Nom du véhicule ou de l’installation :
Exploitant : 
Directeur :
Entrepreneur en plongée : 
Personnes impliquées :
Date : 
Type de plongée : 
Objet de la plongée : 
Équipement personnel de plongée utilisé : 
Matériel de plongée utilisé : 
Description de la plongée : 
Profondeur :
Durée du séjour au fond : 
Heure d’immersion :
Tables utilisées : 
Méthode de remontée : 
Vitesse et heure de la remontée :
Heure de retour à la surface : 
Nom du médecin de plongée spécialisé ou du technicien médical qui a soigné le plongeur ou le pilote : 
Traitement :
Nom du plongeur ou du pilote traité :
Table de thérapie utilisée : 
État de santé du plongeur ou du pilote après traitement : 
Nombre de plongées effectuées par le plongeur ou le pilote dans les 24 heures précédant l’accident ou l’incident : 
Mélange(s) gazeux utilisé(s) : (pour la plongée)
(pour le traitement)
Température de l’air :
Vitesse des vents :
État de la mer : 
Type de fond marin :
Visibilité : 
État de l’équipement personnel de plongée après l’accident ou l’incident : 
Équipement personnel de plongée examiné à : (lieu et date) par : (nom de l’examinateur)
Résumé de l’accident ou de l’incident : (annexer feuilles supplémentaires au besoin)

![]() Signature de l’exploitant ou de son représentant | ![]() Signature du directeur |
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