Government of Canada / Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Recherche

Loi de 2012 sur l’emploi et la croissance (L.C. 2012, ch. 31)

Sanctionnée le 2012-12-14

ANNEXE 2(article 331)

ANNEXE(article 3, paragraphes 4(1) et (3), 5(1) et 6(1), article 8, paragraphes 9(1), 10(1), 12(1), 13(1),15(1), 16(1), 17(1) et 19(1), article 20, alinéas 28(1)e) et 28(2)b) et c) et paragraphes 29(2) et (4))EAUX NAVIGABLES

PARTIE 1

OCÉANS ET LACS

ArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3
NomEmplacement approximatifDescription
1.Océan Arctique80°00′00″ N., 140°00′00″ O.Toutes les eaux à partir de la limite externe de la mer territoriale jusqu’au niveau de la ligne de la pleine mer supérieure de marée moyenne, incluant toutes les eaux communicantes jusqu’à l’intersection de cette ligne.
2.Océan Pacifique 50°00′00″ N., 135°00′00″ O.Toutes les eaux à partir de la limite externe de la mer territoriale jusqu’au niveau de la ligne de la pleine mer supérieure de marée moyenne, incluant toutes les eaux communicantes jusqu’à l’intersection de cette ligne.
3.Lac Powell50°04′59″ N., 124°25′00″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
4.Lac Williston55°57′55″ N., 123°53′37″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
5.Lac Pitt49°25′00″ N., 122°32′59″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
6.Lac Harrison49°26′05″ N., 121°48′35″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
7.Grand lac de l’Ours65°50′00″ N., 120°45′06″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
8.Lac Kamloops50°43′59″ N., 120°37′59″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
9.Lac Okanagan49°45′00″ N., 119°43′59″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
10.Lac Little Shuswap50°50′59″ N., 119°37′59″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
11.Lac Shuswap50°55′59″ N., 119°16′59″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
12.Lac Mara50°46′59″ N., 118°59′59″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
13.Lac Revelstoke51°25′09″ N., 118°27′46″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
14.Lac Kinbasket52°07′59″ N., 118°27′00″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
15.Lac Lower Arrow49°45′00″ N., 118°07′00″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
16.Lac Upper Arrow50°34′59″ N., 117°56′59″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
17.Lac Kootenay49°40′00″ N., 116°54′00″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
18.Grand lac des Esclaves61°30′00″ N., 114°00′04″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
19.Lac Athabasca59°00′00″ N., 110°30′00″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
20.Lac Winnipegosis52°28′59″ N., 99°58′59″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
21.Lac Manitoba 50°25′42″ N., 98°16′30″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
22.Lac Winnipeg52°07′54″ N., 97°15′39″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
23.Lac Baker64°10′00″ N., 95°29′59″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
24.Lac des Bois49°01′41″ N., 94°37′49″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
25.Lac Eagle49°40′53″ N., 93°04′11″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
26.Lac à la Pluie48°38′12″ N., 93°01′52″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
27.Lac Nipigon49°50′00″ N., 88°29′59″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
28.Lac Supérieur48°19′56″ N., 87°05′54″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
29.Lac Sainte-Claire42°24′01″ N., 82°37′27″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
30.Lac Huron44°38′26″ N., 81°46′04″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
31.Lac Érié42°27′14″ N., 81°07′16″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
32.Lac Nipissing46°16′02″ N., 79°47′13″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
33.Lac Joseph45°11′30″ N., 79°44′45″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
34.Lac Little44°49′06″ N., 79°42′47″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
35.Gloucester Pool44°50′41″ N., 79°42′35″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
36.Lac Cain44°54′38″ N., 79°37′22″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
37.Lac Rosseau45°10′25″ N., 79°35′53″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
38.Lac Muskoka45°03′12″ N., 79°28′28″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
39.Lac Timiskaming47°07′52″ N., 79°26′45″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
40.Lac Sparrow44°49′06″ N., 79°23′46″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
41.Lac Couchiching44°39′51″ N., 79°22′34″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
42.Lac Simcoe44°25′24″ N., 79°22′16″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
43.Lac Vernon45°19′46″ N., 79°17′49″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
44.Lac Mary45°14′39″ N., 79°15′30″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
45.Lac Fairy45°19′43″ N., 79°10′50″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
46.Lac Peninsula45°20′20″ N., 79°06′07″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
47.Lac des Baies45°14′04″ N., 79°03′02″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
48.Lac Canal44°34′02″ N., 79°02′37″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
49.Lac Mitchell44°34′25″ N., 78°57′01″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
50.Lac Scugog44°11′00″ N., 78°51′26″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
51.Lac Balsam44°34′49″ N., 78°50′29″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
52.Lac Cameron44°33′07″ N., 78°45′39″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
53.Lac Sturgeon44°28′27″ N., 78°41′19″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
54.Lac Pigeon44°29′25″ N., 78°29′50″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
55.Lac Little Bald44°34′28″ N., 78°24′54″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
56.Lac Buckhorn44°29′04″ N., 78°23′44″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
57.Lac Chemong44°23′18″ N., 78°23′33″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
58.Lac Big Bald44°34′35″ N., 78°23′10″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
59.Lac Upper Chemong44°28′52″ N., 78°20′39″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
60.Lac Lower Buckhorn44°33′03″ N., 78°16′14″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
61.Lac Katchewanooka44°27′15″ N., 78°15′49″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
62.Lac Lovesick44°33′25″ N., 78°14′00″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
63.Lac Clear44°30′55″ N., 78°11′38″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
64.Lac Fairy44°32′54″ N., 78°10′13″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
65.Lac Rice44°11′17″ N., 78°09′44″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
66.Lac Stony44°33′45″ N., 78°06′31″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
67.Big Duck Pond44°33′25″ N., 78°05′42″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
68.Duck Pond44°33′40″ N., 78°05′23″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
69.Lac Ontario43°47′43″ N., 77°54′19″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
70.Lac Seymour44°23′05″ N., 77°48′35″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
71.Lac Colonel By44°18′29″ N., 76°25′44″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
72.Lac Loon44°36′41″ N., 76°23′16″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
73.Lac Pollywog44°36′39″ N., 76°22′10″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
74.Lac Mosquito44°36′06″ N., 76°21′57″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
75.Lac Benson44°35′21″ N., 76°21′11″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
76.Lac Dog44°26′07″ N., 76°20′41″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
77.Lac Upper Rideau44°40′57″ N., 76°20′11″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
78.Lac Opinicon44°33′32″ N., 76°19′41″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
79.Lac Cranesnest44°27′44″ N., 76°19′39″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
80.Lac Indian44°35′31″ N., 76°19′37″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
81.Lac Newboro44°37′53″ N., 76°19′03″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
82.Lac Clear44°36′19″ N., 76°18′43″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
83.Lac Cranberry44°26′21″ N., 76°18′24″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
84.Lac Sand44°34′06″ N., 76°15′41″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
85.Lac Little Cranberry44°28′37″ N., 76°15′35″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
86.Lac Whitefish44°30′56″ N., 76°14′22″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
87.Lac Lost44°44′08″ N., 76°13′36″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
88.Lac Long Island44°44′16″ N., 76°13′22″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
89.Lac Adams44°48′42″ N., 76°12′46″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
90.Grand Lac Rideau44°46′14″ N., 76°12′44″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
91.Lac Little44°43′39″ N., 76°10′36″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
92.Lac Lower Rideau44°51′58″ N., 76°07′07″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
93.Lac Dows45°23′40″ N., 75°42′05″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
94.Lac des Deux-Montagnes45°26′59″ N., 73°59′59″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
95.Lac Memphrémagog45°08′34″ N., 72°16′08″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
96.Lac Saint-Jean48°35′40″ N., 72°01′48″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
97.Océan Atlantique43°00′00″ N., 63°00′00″ O.Toutes les eaux à partir de la limite externe de la mer territoriale jusqu’au niveau de la ligne de la pleine mer supérieure de marée moyenne, incluant toutes les eaux communicantes jusqu’à l’intersection de cette ligne.
98.Lac Bras-d’Or45°51′36″ N., 60°46′44″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
99.Grand Lac Bras-d’Or46°03′24″ N., 60°42′03″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.
100.Lac Melville53°40′55″ N., 59°44′55″ O.La limite des eaux du lac inclut l’embouchure de tous les autres cours d’eau communicants.

PARTIE 2

RIVIÈRES ET FLEUVES

ArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
NomPoint en aval approximatifPoint en amont approximatifDescription
1.Fleuve Yukon64°40′57″ N., 141°00′00″ O.60°41′57″ N., 135°02′34″ O.À partir des rapides près du barrage à Whitehorse jusqu’à la frontière Canada/É.-U.
2.Rivière Mackenzie69°20′59″ N., 133°54′10″ O.61°03′31″ N., 116°33′22″ O.À partir du Grand lac des Esclaves jusqu’à l’océan Arctique
3.Fleuve Skeena54°01′00″ N., 130°06′12″ O.55°41′53″ N., 127°41′40″ O.Au confluent du fleuve Skeena et de la rivière Babine, jusqu’à l’océan Pacifique
4.Fleuve Fraser49°06′10″ N., 123°17′59″ O.53°01′42″ N., 119°13′54″ O.À partir des chutes Overland jusqu’à l’océan Pacifique
5.Rivière Pitt49°13′43″ N., 122°46′03″ O.49°21′06″ N., 122°36′35″ O.À partir du lac Pitt jusqu’au fleuve Fraser
6.Rivière Harrison49°13′51″ N., 121°56′43″ O.49°18′42″ N., 121°48′12″ O.À partir du lac Harrison jusqu’au fleuve Fraser
7.Rivière Thompson50°13′59″ N., 121°34′59″ O.50°40′50″ N., 120°20′18″ O.À partir de la rivière Thompson Sud jusqu’au fleuve Fraser
8.Rivière Thompson Sud50°40′50″ N., 120°20′18″ O.50°49′38″ N., 119°42′01″ O.À partir du lac Little Shuswap jusqu’à la rivière Thompson
9.Rivière Kootenay49°18′56″ N., 117°39′08″ O.49°37′32″ N., 116°56′36″ O.À partir du lac Kootenay jusqu’au fleuve Columbia
10.Fleuve Columbia49°00′00″ N., 117°37′59″ O.52°04′30″ N., 118°33′58″ O.À partir du lac Kinbasket jusqu’à la frontière Canada/É.-U.
11.Rivière Bow49°56′05″ N., 111°41′19″ O.51°13′08″ N., 114°42′28″ O.À partir du lac Ghost jusqu’à la rivière Saskatchewan Sud
12.Rivière de la Paix59°00′01″ N., 111°24′47″ O.56°00′52″ N., 122°11′46″ O.À partir du lac Williston jusqu’à la rivière des Esclaves
13.Rivière Athabasca58°40′00″ N., 110°49′59″ O.52°44′09″ N., 117°57′17″ O.Au confluent de la rivière Athabasca et de la rivière Whirlpool jusqu’au lac Athabasca
14.Rivière Saskatchewan Nord53°15′00″ N., 105°05′01″ O.52°22′35″ N., 115°24′05″ O.Au confluent de la rivière Ram et de la rivière Saskatchewan Nord jusqu’au confluent de la rivière Saskatchewan Nord et de la rivière Saskatchewan Sud
15.Rivière Saskatchewan Sud53°15′00″ N., 105°05′01″ O.49°56′05″ N., 111°41′19″ O.Au confluent de la rivière Bow et de la rivière Oldman jusqu’au confluent de la rivière Saskatchewan Nord et de la rivière Saskatchewan Sud
16.Rivière Assiniboine49°53′08″ N., 97°07′41″ O.50°58′35″ N., 101°24′26″ O.À partir du barrage Shellmouth jusqu’à la rivière Rouge
17.Rivière Rouge50°23′12″ N., 96°47′58″ O.49°00′02″ N., 97°13′43″ O.À partir de la frontière Canada/É.-U. jusqu’au lac Winnipeg
18.Rivière Winnipeg50°37′54″ N., 96°19′13″ O.49°45′59″ N., 94°30′39″ O.À partir du lac des Bois jusqu’au lac Winnipeg
19.Rivière à la Pluie48°50′20″ N., 94°41′08″ O.48°36′54″ N., 93°21′11″ O.À partir du lac à la Pluie jusqu’au lac des Bois
20.Rivière Sainte-Marie46°03′34″ N., 83°56′44″ O.46°31′13″ N., 84°37′08″ O.À partir du lac Supérieur jusqu’au lac Huron
21.Rivière Détroit42°04′54″ N., 83°07′32″ O.42°21′06″ N., 82°55′25″ O.À partir du lac Sainte-Claire jusqu’au lac Érié
22.Rivière Sainte-Claire42°36′53″ N., 82°30′59″ O.43°00′10″ N., 82°25′13″ O.À partir du lac Huron jusqu’au lac Sainte-Claire
23.Rivière des Français45°56′28″ N., 80°54′05″ O.46°12′31″ N., 79°49′03″ O.À partir du lac Nipissing jusqu’au lac Huron
24.Rivière Moose51°23′15″ N., 80°21′54″ O.51°08′09″ N., 80°50′20″ O.À partir des rapides Kwetabohigan jusqu’à la baie d’Hudson
25.Rivière Severn44°48′13″ N., 79°43′12″ O.44°44′39″ N., 79°20′21″ O.À partir du lac Couchiching jusqu’au lac Huron
26.Rivière La Grande42°51′18″ N., 79°34′40″ O.43°08′13″ N., 80°16′09″ O.À partir du barrage à Brantford jusqu’au lac Érié
27.Rivière Holland, bras Est44°10′21″ N., 79°30′54″ O.44°07′35″ N., 79°30′15″ O.Du pont de la route Queensville Side jusqu’au lac Simcoe
28.Rivière Holland44°12′10″ N., 79°30′52″ O.44°06′46″ N., 79°32′44″ O.Du pont de la rue Bridge jusqu’au lac Simcoe
29.Rivière Humber43°37′55″ N., 79°28′19″ O.43°39′08″ N., 79°29′44″ O.À partir des rapides à Old Mill jusqu’au lac Ontario
30.Canal Welland43°14′41″ N., 79°12′60″ O.42°52′01″ N., 79°15′06″ O.Relie le lac Érié et le lac Ontario
31.Rivière Muskoka, bras Nord45°14′39″ N., 79°15′30″ O.45°18′42″ N., 79°11′46″ O.À partir du lac Fairy jusqu’au lac Mara
32.Rivière Talbot/Canal Trent44°28′15″ N., 79°09′48″ O.44°32′05″ N., 79°04′08″ O.À partir du lac Canal jusqu’au lac Simcoe
33.Le Canal45°20′06″ N., 79°08′43″ O.45°20′24″ N., 79°07′57″ O.À partir du lac Peninsula jusqu’au lac Fairy
34.Rivière Niagara43°15′43″ N., 79°04′23″ O.42°53′18″ N., 78°54′43″ O.À partir du lac Érié jusqu’au lac Ontario
35.Canal Trent44°34′59″ N., 79°00′34″ O.44°34′39″ N., 78°53′39″ O.Relie certaines parties de la Voie-Navigable-Trent-Severn
36.Rivière Rosedale44°34′13″ N., 78°45′57″ O.44°34′24″ N., 78°47′46″ O.À partir du lac Balsam jusqu’au lac Cameron
37.Rivière Scugog44°24′06″ N., 78°45′00″ O.44°23′41″ N., 78°45′05″ O.À partir du lac Scugog jusqu’au lac Canal
38.Rivière Fenelon44°31′37″ N., 78°43′41″ O.44°32′13″ N., 78°44′30″ O.À partir du lac Cameron jusqu’au lac Sturgeon
39.Rivière Pigeon44°21′48″ N., 78°30′54″ O.44°17′56″ N., 78°33′20″ O.À partir d’un barrage à Omemee jusqu’au lac Pigeon
40.Canal Trent44°17′57″ N., 78°18′84″ O.44°21′12″ N., 78°17′32″ O.Relie les deux parties de la rivière Otonabee à Peterborough
41.Rivière Otonabee44°25′58″ N., 78°16′23″ O.44°09′12″ N., 78°13′51″ O.À partir du lac Clear jusqu’au lac Rice
42.Canal Murray44°02′04″ N., 77°40′29″ O.44°03′38″ N., 77°35′02″ O.Relie les deux parties du lac Ontario
43.Rivière Trent/Canal44°05′59″ N., 77°34′18″ O.44°23′43″ N., 77°52′13″ O.À partir du lac Rice jusqu’au lac Ontario
44.Rivière Petawawa45°54′38″ N., 77°15′30″ O.45°53′02″ N., 77°23′27″ O.Au confluent de la rivière Barron et de la rivière des Outaouais
45.Rivière Cataraqui44°13′59″ N., 76°28′00″ O.44°25′36″ N., 76°18′28″ O.À partir du lac Cranberry jusqu’au lac Ontario
46.Rivière Styx44°21′17″ N., 76°23′32″ O.44°22′21″ N., 76°20′48″ O.À partir de la rivière Cataraqui jusqu’au lac Colonel By
47.Ruisseau Stevens44°36′41″ N., 76°23′16″ O.44°37′28″ N., 76°21′38″ O.À partir du lac Loon jusqu’au lac Newboro
48.Rivière Tay/Canal44°52′43″ N., 76°06′46″ O.44°53′49″ N., 76°15′32″ O.À partir du pont rue Peter à Perth jusqu’au lac Lower Rideau
49.Canal Rideau45°25′34″ N., 75°41′52″ O.45°22′11″ N., 75°41′55″ O.Relie la rivière Rideau à la baie Mooneys à la rivière des Outaouais
50.Rivière Rideau45°26′27″ N., 75°41′47″ O.44°51′58″ N., 76°07′07″ O.À partir du lac Lower Rideau jusqu’à la rivière des Outaouais
51.Ruisseau Kemptville45°03′20″ N., 75°39′15″ O.45°01′39″ N., 75°38′29″ O.À partir du pont de la route 43 jusqu’à la rivière Rideau
52.Rivière des Outaouais45°33′59″ N., 74°23′11″ O.47°07′52″ N., 79°26′45″ O.À partir du lac Timiskaming jusqu’au fleuve Saint-Laurent
53.Canal de Beauharnois45°13′41″ N., 74°10′12″ O.45°18′56″ N., 73°54′24″ O.Bras du fleuve Saint-Laurent
54.Canal Lachine45°25′50″ N., 73°41′25″ O.45°30′01″ N., 73°32′54″ O.Bras du fleuve Saint-Laurent
55.Rivière des Mille Îles45°41′46″ N., 73°32′00″ O.45°31′58″ N., 73°53′05″ O.Bras du fleuve Saint-Laurent
56.Rivière des Prairies45°42′30″ N., 73°28′43″ O.45°26′59″ N., 73°59′59″ O.Bras du fleuve Saint-Laurent
57.Rivière Richelieu46°02′49″ N., 73°07′11″ O.45°00′48″ N., 73°20′35″ O.À partir de la frontière Canada/É.-U. jusqu’au fleuve Saint-Laurent
58.Rivière Saint-Maurice46°20′58″ N., 72°31′42″ O.46°32′15″ N., 72°46′01″ O.À partir du barrage Shawinigan jusqu’au fleuve Saint-Laurent
59.Rivière Saguenay48°07′59″ N., 69°43′59″ O.48°35′10″ N., 71°46′09″ O.À partir du lac Saint-Jean jusqu’au fleuve Saint-Laurent
60.Rivière Saint John45°16′00″ N., 66°04′00″ O.45°57′17″ N., 66°52′07″ O.À partir du barrage Mactaquac jusqu’à l’océan Atlantique
61.Fleuve Saint-Laurent49°40′00″ N., 64°29′59″ O.44°06′58″ N., 76°28′43″ O.À partir du lac Ontario jusqu’à l’océan Atlantique
62.Rivière LaHave44°15′59″ N., 64°19′57″ O.44°23′22″ N., 64°31′53″ O.À partir des rapides à Bridgewater jusqu’à l’océan Atlantique
 

Date de modification :