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Règlement de pêche du Pacifique (1993) (DORS/93-54)

Règlement à jour 2020-11-17; dernière modification 2019-05-10 Versions antérieures

ANNEXE VI(articles 53 et 54)Périodes de fermeture de la pêche du saumon

PARTIE I

Filets et filets rotatifs

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
EauxEspèceType d’engin de pêchePériode de fermeture
1
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Saumon quinnat

  • (1) Filet maillant

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Saumon quinnat

  • (2) Senne coulissante

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

2
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Saumon kéta

  • (1) Filet maillant

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Saumon kéta

  • (2) Senne coulissante

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

3
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Saumon coho

  • (1) Filet maillant

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Saumon coho

  • (2) Senne coulissante

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

4
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Saumon rose

  • (1) Filet maillant

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Saumon rose

  • (2) Senne coulissante

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

5
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Saumon rouge

  • (1) Filet maillant

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Saumon rouge

  • (2) Senne coulissante

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

6
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Truite arc-en-ciel anadrome

  • (1) Filet maillant

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Truite arc-en-ciel anadrome

  • (2) Senne coulissante

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

7Rivière Taku
  • (1) Saumon quinnat

  • (1) Filet maillant ou filet rotatif

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Saumon kéta

  • (2) Filet maillant ou filet rotatif

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (3) Saumon coho

  • (3) Filet maillant ou filet rotatif

  • (3) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (4) Saumon rose

  • (4) Filet maillant ou filet rotatif

  • (4) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (5) Saumon rouge

  • (5) Filet maillant ou filet rotatif

  • (5) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (6) Truite arc-en-ciel anadrome

  • (6) Filet maillant ou filet rotatif

  • (6) Du 1er janv. au 31 déc.

8Les eaux de la rivière Stikine, depuis la frontière internationale jusqu’au confluent des rivières Stikine et Tahltan, y compris la partie de la rivière Iskut comprise entre sa confluence avec la rivière Stikine et les bornes de pêche placées à 1,5 km en amont de la station des levés hydrologiques, à l’exclusion de tous les autres affluents de la rivière Stikine et de la rivière Iskut.
  • (1) Saumon quinnat

  • (1) Filet maillant ou filet rotatif

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Saumon kéta

  • (2) Filet maillant ou filet rotatif

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (3) Saumon coho

  • (3) Filet maillant ou filet rotatif

  • (3) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (4) Saumon rose

  • (4) Filet maillant ou filet rotatif

  • (4) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (5) Saumon rouge

  • (5) Filet maillant ou filet rotatif

  • (5) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (6) Truite arc-en-ciel anadrome

  • (6) Filet maillant ou filet rotatif

  • (6) Du 1er janv. au 31 déc.

9Toutes les eaux non visées aux articles 1 à 8Toutes les espèces de saumonTous les types d’enginDu 1er janv. au 31 déc.

PARTIE II

Pêche à la traîne

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
EauxEspèceType de bateauPériode de fermeture
1
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Saumon quinnat

  • (1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Saumon quinnat

  • (2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (3) Tous les sous-secteurs

  • (3) Saumon quinnat

  • (3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon

  • (3) Du 1er janv. au 31 déc.

2
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Saumon coho

  • (1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Saumon coho

  • (2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (3) Tous les sous-secteurs

  • (3) Saumon coho

  • (3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon

  • (3) Du 1er janv. au 31 déc.

3
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Saumon kéta

  • (1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Saumon kéta

  • (2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (3) Tous les sous-secteurs

  • (3) Saumon kéta

  • (3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon

  • (3) Du 1er janv. au 31 déc.

4
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Saumon rose

  • (1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Saumon rose

  • (2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (3) Tous les sous-secteurs

  • (3) Saumon rose

  • (3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon

  • (3) Du 1er janv. au 31 déc.

5
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Saumon rouge

  • (1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Saumon rouge

  • (2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (3) Tous les sous-secteurs

  • (3) Saumon rouge

  • (3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon

  • (3) Du 1er janv. au 31 déc.

6
  • (1) Tous les sous-secteurs

  • (1) Truite arc-en-ciel anadrome

  • (1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon

  • (1) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (2) Tous les sous-secteurs

  • (2) Truite arc-en-ciel anadrome

  • (2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon

  • (2) Du 1er janv. au 31 déc.

  • (3) Tous les sous-secteurs

  • (3) Truite arc-en-ciel anadrome

  • (3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon

  • (3) Du 1er janv. au 31 déc.

  • DORS/93-54, err.(A), Vol. 127, no 7
  • DORS/95-181, art. 3(F)
  • DORS/96-330, art. 4
 
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