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Règlement sur la pêche dans les parcs nationaux du Canada (C.R.C., ch. 1120)

Règlement à jour 2020-10-05; dernière modification 2018-11-23 Versions antérieures

ANNEXE II(articles 3, 9, 20.1 et 35)

Saisons de pêche

Colonne IColonne IIColonne III
Eaux des parcsEspèces de poissonsSaison de pêche
Les eaux suivantes dans le parc national Banff du Canada
1La rivière Bow, depuis l’émissaire du lac Bow jusqu’à la limite est du parc line blancToutes espècesDu 1er avril au 31 mars
1.1Toutes les tributaires de la rivière Bow, à l’exception de la rivière Cascade et de ses tributaires ainsi que des lacs associés en amont du lac Minnewanka line blancToutes espècesDu 1er juillet au 31 août
2Le lac Minnewanka, les lacs Ghost, le lac Two Jack, le lac Johnson et les étangs à castor du ruisseau Johnson, les trois lacs Vermilion ainsi que les cours d’eau qui les relient et les étangs à castors, le lac Copper, le lac Kingfisher et le lac Pilot line blancToutes espècesDu jour de Victoria à la fête du Travail
3Toutes les autres eaux, sauf celles visées à l’annexe IV line blancToutes espècesDu 1er juillet au 31 octobre
Les eaux suivantes dans le parc national Jasper du Canada
4La rivière Sunwapta, la rivière Athabasca (en amont des chutes Athabasca) line blancToutes espècesDu 1er avril au 31 mars
5La rivière Athabasca (en amont du pont Mile 12, route 16 est, jusqu’aux chutes Athabasca), la rivière Fiddle, la rivière Maligne (en aval du canyon Maligne), la rivière Miette, la rivière Rocky, la rivière Snake Indian, la rivière Snaring line blancToutes espècesDu 1er avril à la fête du Travail et du 1er novembre au 31 mars
6La rivière Athabasca (en aval du pont Mile 12, route 16 est, jusqu’à la limite est du parc, y compris tous les chenaux latéraux, les étangs Pocahontas et les autres milieux humides afférents) line blancToutes espècesDu 1er juin à la fête du Travail et du 1er novembre au 31 mars
7Le lac Annette, le lac Beaver, le lac Dragon, le lac Long, le lac Lorraine, le lac Moab, le lac Mona, le lac No Name (route 93, au sud du km 48), le lac Pyramid, les lacs Three, Four et Five (Valley of the Five) line blancToutes espècesDu jour de Victoria à la fête du Travail
7.1Le lac Maligne, le lac Talbot, le lac Edna line blancToutes espècesDu jour de Victoria au 30 septembre
7.2La rivière Maligne, à partir d’un point situé à 420 m en aval du pont de la décharge du lac Maligne jusqu’au lac Medicine, y compris la partie du lac Medicine qui se trouve dans un rayon de 180 m d’un point situé sur la médiane de la rivière Maligne à l’endroit où elle se jette dans le lac Medicine line blancToutes espècesDu 1er août au 1er octobre
7.3Toutes les autres rivières et tous les autres ruisseaux, sauf les cours d’eau visés à l’annexe IV line blancToutes espècesDu 1er juillet à la fête du Travail
7.4Tous les autres lacs, sauf ceux visés à l’annexe IV line blancToutes espècesDu 1er juillet au 31 octobre
Les eaux suivantes dans le parc national des Lacs-Waterton du Canada
8Les Dardanelles, le lac Knights, la rivière Waterton, le lac Maskinongé line blancToutes espècesDu 1er avril au 31 mars
9Les lacs Waterton, le lac et le ruisseau Cameron, le lac Crandell, le lac Akamina line blancToutes espècesDu jour de Victoria à la fête du Travail
10Toutes les autres eaux, sauf celles visées à l’annexe IV line blancToutes espècesDu 1er juillet au 31 octobre
10.1Le ruisseau Blakiston (Bauerman) et tous ses tributaires line blancToutes espècesDu 1er juillet au 31 août
Les eaux suivantes dans le parc national Kootenay du Canada
11La rivière Kootenay et la rivière Vermilion line blancToutes espècesDu 15 juin au 31 octobre
12Le lac Cobb et le lac Olive line blancToutes espècesDu 20 mai au 4 septembre
12.1Le lac Dog et le lac Kaufman line blancToutes espècesDu 1er juillet au 4 septembre
13Toutes les autres eaux line blancToutes espècesDu 1er juillet au 31 octobre
Les eaux suivantes dans le parc national Yoho du Canada
14La rivière Kicking Horse, en aval du confluent de la rivière Kicking Horse et de la rivière Yoho, jusqu’à la limite ouest du parc line blancToutes espècesDu 1er avril au 31 mars
15Le lac McArthur, le lac Ottertail, le lac Sink, le lac Summit et le lac Wapta line blancToutes espècesDu jour de Victoria à la fête du Travail
15.1La baie nord du lac O’Hara et le ruisseau Cataract sur une distance de 1,6 km en aval du lac O’Hara line blancToutes espècesDu 15 juillet au 31 octobre
16Toutes les autres eaux line blancToutes espècesDu 1er juillet au 31 octobre
Les eaux suivantes dans les parcs nationaux du Mont-Revelstoke et des Glaciers du Canada
17Toutes les eaux, sauf celles visées à l’annexe IV line blancToutes espècesDu 1er juillet au 31 octobre
Les eaux suivantes dans le parc national Wood Buffalo du Canada
18Toutes les eaux line blancToutes espècesDu jour de Victoria au 15 octobre
Les eaux suivantes dans le parc national de Prince Albert du Canada
19Le lac Waskesiu line blancToutes espècesDe la fête de Victoria au 31 mars
20Le lac Wassegam et le lac Kingsmere line blancToutes espècesDe la fête de Victoria à la fête du Travail
20.1Le lac Crean line blancToutes espèces sauf le touladiDe la fête de Victoria à la fête du Travail
21Toutes les autres eaux, sauf celles visées à l’annexe IV line blancToutes espècesDe la fête de Victoria au 30 septembre
Les eaux suivantes dans le parc national du Mont-Riding du Canada
22Le lac Clear et le lac Audy line blancToutes espècesDu 15 mai au 31 mars
23Toutes les autres eaux, sauf celles visées à l’annexe IV line blancToutes espècesDu 15 mai au 30 septembre
Les eaux suivantes dans le parc national des Îles-de-la-Baie-Georgienne du Canada
24Toutes les eaux line blancToutes espècesDu 1er juillet au 30 septembre
25[Abrogé, DORS/96-245, art. 24]
Les eaux suivantes dans le parc national Terra-Nova du Canada
26L’étang Dunphy’s (connu aussi sous le nom d’étang Duncan’s) line blancTruite — autrement qu’à la pêche sur glaceDe la fête de Victoria au troisième dimanche d’août
Truite — pêche sur glaceDu troisième samedi de février au quatrième dimanche de mars
26.1La rivière North West line blancToutes espècesDu quatrième samedi de juin au troisième dimanche d’août
27Toutes les autres eaux, sauf celles visées aux annexes IV et VI line blancToutes espècesDe la fête de Victoria au troisième dimanche d’août
Les eaux suivantes dans le parc national Fundy du Canada
28. et 28.1 [Abrogés, DORS/96-245, art. 26]
29Toutes les eaux sauf celles visées aux annexes IV et VI line blancToutes espècesDu jour de Victoria au 15 septembre
Les eaux suivantes dans le parc national de l’Île-du-Prince-Édouard du Canada
30Toutes les eaux line blancToutes espècesDu 15 avril au 30 septembre
Les eaux suivantes dans le parc national des Hautes-Terres-du-Cap-Breton du Canada
30.1Toutes les eaux line blancOmble de fontaine, truite mouchetée ou truite de merDu 1er octobre au 31 août
31La rivière Chéticamp, de la limite du parc en bordure du golfe Saint-Laurent jusqu’à l’extrémité aval de l’étang Terre Rouge line blancToutes espèces, sauf le saumonDu 15 avril au 30 septembre
SaumonDe la fête de Victoria au 30 septembre
31.1La rivière Chéticamp et ses affluents, de l’extrémité aval de l’étang Terre Rouge à l’étang Fence, y compris ce dernier line blancToutes espèces, sauf le saumonDe la fête de Victoria au 30 septembre
SaumonDe la fête de Victoria au 31 octobre
32La rivière Chéticamp et ses affluents, en amont de l’étang Fence line blancToutes espècesDe la fête de Victoria au 30 septembre
32.1Le lac Freshwater line blancToutes espècesDu 15 avril au 30 septembre et du 15 janvier au 1er mars
32.2Rivière North Aspy line blancToutes espèces, sauf le saumonDe la fête de Victoria au 30 septembre
SaumonDu 15 août au 30 septembre
32.3Le ruisseau Clyburn, de la limite du parc au détroit de Cabot jusqu’à l’extrémité aval du bassin A Frame line blancToutes espèces, sauf le saumonDu 15 avril au 30 septembre
SaumonDu 15 août au 31 octobre
32.4Le ruisseau Clyburn et ses affluents en amont à partir de l’extrémité aval du bassin A Frame line blancToutes espèces, sauf le saumonDe la fête de Victoria au 30 septembre
SaumonDu 15 août au 31 octobre
33Toutes les autres eaux, sauf celles visées aux annexes IV et VI line blancToutes espèces, sauf le saumonDu 15 avril au 30 septembre
SaumonDe la fête de Victoria au 30 septembre
Les eaux suivantes dans le parc national Kejimkujik du Canada
34Toutes les eaux, sauf celles visées à l’annexe IV line blancToutes espècesDu 1er avril au 31 août
Les eaux suivantes dans le parc national Kluane du Canada et dans la réserve à vocation de parc national Kluane du Canada
35Toutes les eaux, sauf celles visées à l’annexe IV line blancToutes espècesToutes saisons
Les eaux suivantes dans le parc national d’Auyuittuq du Canada
36Toutes les eaux line blancToutes espècesToutes saisons
Les eaux suivantes dans la réserve à vocation de parc national Nahanni du Canada
37Toutes les eaux line blancToutes espècesToutes saisons
Les eaux suivantes dans le parc national de la Mauricie du Canada
38Toutes les eaux, sauf celles visées à l’annexe IV line blancAchiganDu 24 juin à la fête du Travail
38.1Toutes les eaux, sauf celles visées à l’annexe IV line blancToutes les autres espècesDu dernier samedi du mois de mai à la fête du Travail
Les eaux suivantes dans le parc national de la Pointe-Pelée du Canada
39[Abrogé, DORS/98-268, art. 12] line blanc
40Toutes les eaux, sauf celles visées à l’annexe IV line blancToutes espècesDu deuxième samedi de mai au deuxième dimanche de septembre
Les eaux suivantes dans le parc national Kouchibouguac du Canada
41Toutes les eaux line blancTruiteDu 15 avril au 15 septembre
42Toutes les eaux line blancAnguille d’Amérique (au harpon)Du 1er décembre au 31 août
Anguille d’Amérique (avec engins de pêche à la ligne)Du 15 avril au 15 septembre
42.1Toutes les eaux line blancBar rayéDu 1er juillet au 31 octobre
42.2Toutes les eaux line blancMyesDu 15 mai au 15 septembre
43Toutes les eaux line blancToutes les autres espècesDu 15 avril au 30 novembre
Les eaux suivantes dans le parc national Ivvavik du Canada
44Toutes les eaux line blancToutes espècesDu 1er avril au 31 mars
Les eaux suivantes dans le parc national de Quttinirpaaq du Canada
45Toutes les eaux line blancToutes espècesToutes saisons
Les eaux suivantes dans le parc national Tuktut Nogait du Canada
46Toutes les eaux, sauf celles visées à l’annexe IV line blancToutes espècesDu 1er avril au 31 mars
Les eaux suivantes dans le parc national Aulavik du Canada
47Toutes les eaux line blancToutes espècesDu 1er avril au 31 mars
Les eaux suivantes dans le parc national du Gros-Morne du Canada
48La rivière Trout, la rivière Lomond et la rivière East Lomond (y compris tout plan d’eau rattaché à cette rivière et situé en deçà de 90 mètres du point d’entrée de la rivière dans le parc ou de son point de sortie du parc, et tout autre plan d’eau rattaché à cette rivière par lequel le saumon se déplace), le ruisseau Deer ArmSaumonDu 15 juin au 7 septembre
49Toutes les autres eaux, sauf celles visées à l’annexe IVToutes les autres espècesDu 1er février au 15 avril et du 15 mai au 7 septembre
  • DORS/78-562, art. 1 à 3
  • DORS/79-333, art. 2
  • DORS/80-51, art. 10
  • DORS/80-403, art. 1
  • DORS/81-689, art. 4
  • DORS/82-523, art. 1
  • DORS/83-280, art. 3
  • DORS/86-378, art. 17
  • DORS/90-4, art. 18 à 24
  • DORS/91-402, art. 3 à 6
  • DORS/93-33, art. 15(F), 16 et 17
  • DORS/94-314, art. 11, 12 et 19
  • DORS/96-245, art. 20 à 29
  • DORS/98-268, art. 7 à 12
  • DORS/99-352, art. 19 à 22
  • DORS/2003-54, art. 27 à 44, 67, 68 et 70 à 79
  • DORS/2005-206, art. 5
  • DORS/2009-322, art. 6(F) et 8(F)
 
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