Règlement sur le rejet d’amiante par les mines et usines d’extraction d’amiante (DORS/90-341)

Nom du propriétaire ou de l’exploitant

Adresse de la mine ou de l’usine

Unité ou procédé

Débit des gaz d’alimentation (m³ norm./min)

Température des gaz d’alimentation ( °C)

Type de matériel de lutte contre la pollution atmosphérique

Fournisseur du matériel

Calendrier d’installation :

Conception technique commencée le (date)

Matériel commandé le (date)

Matériel livré le (date)

Construction sur le terrain commencée le (date)

Construction sur le terrain achevée le (date)

Installation du matériel achevée le (date)

Matériel mis en service le (date)

(Joindre copie des spécifications du matériel et de la commande dans le cas d’une commande nouvelle ou modifiée.)