Règlement de pêche de Terre-Neuve-et-Labrador (DORS/78-443)
Texte complet :
- HTMLTexte complet : Règlement de pêche de Terre-Neuve-et-Labrador (Boutons d’accessibilité disponibles) |
- XMLTexte complet : Règlement de pêche de Terre-Neuve-et-Labrador [239 KB] |
- PDFTexte complet : Règlement de pêche de Terre-Neuve-et-Labrador [484 KB]
Règlement à jour 2024-11-26; dernière modification 2018-05-30 Versions antérieures
ANNEXE II(article 13 et annexe III)Eaux à truite arc-en-ciel
- 1Secteur de Bauline
- a)Étang Baird et tributaires;
- b)Étang Brock’s Head et tributaires;
- c)Étang Freshwater (généralement connu sous le nom d’étang Motion) et tributaires;
- d)Étang Funnel et tributaires; et
- e)Étang Océan (généralement connu sous le nom d’étang Long) et tributaires.
- 2Secteur de l’anse Portugal
- a)Étang Beachy Cove et tributaires;
- b)Étang Blast Hole et tributaires;
- c)Étang Clement et tributaires;
- d)Étang Hogan et tributaires;
- e)Étang Hugh et tributaires;
- f)Étang Mitchell et tributaires;
- g)Étang Northeast et tributaires;
- h)Étang Oliver et tributaires;
- i)Étang Picco-Sud (généralement connu sous le nom d’étang Neary) et tributaires; et
- j)Étang Western Round et tributaires.
- 3Secteur de Torbay
- a)Étang Gallows Cove et tributaires; et
- b)Étang Little Gallows Cove et tributaires.
- 4Secteur de Green’s Harbour
- a)Cours d’eau sans nom coulant entre l’étang Scotch et le port Greens;
- b)Étang Scotch et tributaires;
- c)Étang Cross et tributaires;
- d)Étang Coopers et tributaires, exclusion faite du cours d’eau coulant de l’étang Black Duck jusqu’à l’étang Coopers; et
- e)Étang Little Coopers et tributaires.
- DORS/84-438, art. 3
- Date de modification :