Décret accusant réception des évaluations faites conformément au paragraphe 23(1) de la Loi sur les espèces en péril (Pèlerin population de l’Atlantique et quatorze autres espèces sauvages) (TR/2026-52)
Texte complet :
- HTMLTexte complet : Décret accusant réception des évaluations faites conformément au paragraphe 23(1) de la Loi sur les espèces en péril (Pèlerin population de l’Atlantique et quatorze autres espèces sauvages) (Boutons d’accessibilité disponibles) |
- XMLTexte complet : Décret accusant réception des évaluations faites conformément au paragraphe 23(1) de la Loi sur les espèces en péril (Pèlerin population de l’Atlantique et quatorze autres espèces sauvages) [6 KB] |
- PDFTexte complet : Décret accusant réception des évaluations faites conformément au paragraphe 23(1) de la Loi sur les espèces en péril (Pèlerin population de l’Atlantique et quatorze autres espèces sauvages) [174 KB]
Règlement à jour 2026-09-30
Table des matières
Décret accusant réception des évaluations faites conformément au paragraphe 23(1) de la Loi sur les espèces en péril (Pèlerin population de l’Atlantique et quatorze autres espèces sauvages)
TR/2026-52
Enregistrement 2026-10-07
Décret accusant réception des évaluations faites conformément au paragraphe 23(1) de la Loi sur les espèces en péril (Pèlerin population de l’Atlantique et quatorze autres espèces sauvages)
C.P. 2026-864 2026-09-25
Sur recommandation du ministre de l’Environnement, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil accuse réception, par la prise du présent décret, des évaluations faites conformément au paragraphe 23(1) de la Loi sur les espèces en périlNote de bas de page a par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC) relativement aux espèces mentionnées à l’annexe ci-après.
Retour à la référence de la note de bas de page aL.C. 2002, ch. 29
ANNEXE
Espèces en voie de disparition
- Poissons
Chabot de la chaîne côtière (Cottus aleuticus) population du lac Cultus
Sculpin, Coastrange Cultus Lake population
Crapet sac-à-lait (Lepomis gulosus)
Warmouth
Dard de rivière (Percina shumardi) populations des Grands Lacs et du haut Saint-Laurent
Darter, River Great Lakes – Upper St. Lawrence populations
Maraîche (Lamna nasus)
Porbeagle
Raie tachetée (Leucoraja ocellata) population de l’est du plateau néo-écossais et de Terre-Neuve
Skate, Winter Eastern Scotian Shelf – Newfoundland population
Raie tachetée (Leucoraja ocellata) population du golfe du Saint-Laurent
Skate, Winter Gulf of St. Lawrence population
Espèces menacées
- Poissons
Chabot des montagnes Rocheuses (Cottus sp.) populations de la rivière Missouri
Sculpin, Rocky Mountain Missouri River populations
Chabot des montagnes Rocheuses (Cottus sp.) populations de la rivière Saskatchewan et du fleuve Nelson
Sculpin, Rocky Mountain Saskatchewan – Nelson River populations
Épinoche à trois épines benthique du lac Little Quarry (Gasterosteus aculeatus)
Stickleback, Little Quarry Lake Benthic Threespine
Épinoche à trois épines limnétique du lac Little Quarry (Gasterosteus aculeatus)
Stickleback, Little Quarry Lake Limnetic Threespine
Espèces préoccupantes
- Poissons
Aiguillat commun (Squalus acanthias) population de l’Atlantique
Dogfish, Spiny Atlantic population
Aiguillat commun du Pacifique Nord (Squalus suckleyi)
Dogfish, North Pacific Spiny
Pèlerin (Cetorhinus maximus) population de l’Atlantique
Shark, Basking Atlantic population
Raie à queue de velours (Malacoraja senta) population du chenal Laurentien et du plateau néo-écossais
Skate, Smooth Laurentian – Scotian population
Sébaste tacheté (Sebastes crameri)
Rockfish, Darkblotched
Détails de la page
- Date de modification :