• a) les arbres-manivelles, les paliers et les boulons;

• b) les pistons, les tiges de piston, les bielles, les guides, les crosses de piston, les paliers et les boulons;

• c) les cylindres, les chemises de cylindre, les têtes de cylindre, les soupapes, les mécanismes de soupape, les paliers et les boulons;

• d) les bâtis d’assise;

• e) les mécanismes de charge de pression et de balayage pour les moteurs à combustion interne au mazout.

• a) l’ensemble cylindre de la turbine, y compris les panneaux, les disques, les tuyères, les aubes et les boulons;

• b) l’ensemble rotor de la turbine, y compris les disques, les aubes et les boulons;

• c) les soupapes, la tuyauterie, les accouplements, les embrayages, les paliers et les boulons;

• d) le cylindre du compresseur et l’ensemble rotor d’une turbine à gaz;

• e) la chambre à combustion et l’échangeur de chaleur d’une turbine à gaz.

• a) en acier au carbone protégé contre l’exposition à l’eau dans la chaise d’étambot par une gaine continue résistant à la corrosion ou des gaines non continues résistant à la corrosion reliées entre elles par des joints soudés ou un revêtement collé approprié;

• b) en acier au carbone protégé contre l’exposition à l’eau au moyen d’une chaise d’étambot lubrifiée à l’huile avec des presse-étoupe internes et externes;

• c) en un métal résistant à la corrosion conformément aux règles ou codes;

• d) en acier au carbone sans les dispositifs de protection contre l’exposition à l’eau visés aux alinéas a) ou b).

• a) les arbres intermédiaires, les arbres de propulsion et les arbres d’hélice, y compris les gaines, notamment les couches protectrices pour les arbres d’hélice en acier au carbone avec des gaines non continues;

• b) les paliers intermédiaires, les paliers de butée, les chaises d’étambot et les chaises-supports;

• c) les boîtes de glissement et les presse-étoupe d’étambot et leur fixation sur le navire;

• d) les dispositifs de lubrification des arbres;

• e) le régime critique de l’ensemble rotatif, y compris l’analyse des vibrations.

• a) arbres, pignons, roues dentées, accouplements, embrayages et boulons;

• b) boîtiers d’engrenage, paliers, tuyauterie, soupapes et boulons.

• a) arbres de moteurs et de génératrices électriques, arbres de propulsion intermédiaires du navire, arbres de butée et arbres d’hélice, y compris les gaines et les boulons;

• b) paliers intermédiaires, paliers de butée, chaises d’étambot, chaises-supports et boîtes de glissement d’étambot.

• a) les paliers, les tampons de butée et les surfaces des arbres, à la suite du levage de la moitié supérieure du palier et de la dépose des tampons de butée, et la moitié inférieure du palier doit être exposée si l’alignement et l’usure sont inacceptables selon les règles ou codes et les recommandations du fabricant;

• b) les dispositifs de fixation des paliers;

• c) les circuits d’huile de graissage et les dispositifs de contrôle de la température de l’huile de graissage.

• a) les surfaces des arbres, les gaines, les presse-étoupe, les clavettes et les rainures de clavette, les écrous, les dispositifs de verrouillage et, dans la mesure du possible, la chaise et le tube d’étambot après la dépose de l’arbre;

• b) les surfaces non recouvertes des arbres d’hélice en acier au carbone lubrifiés par eau, adjacentes aux extrémités des gaines non continues et adjacentes au bout avant pointu des rainures de clavette, examinées par détection des fissures par particules magnétiques, par teintures pénétrantes ou une autre méthode semblable.

• a) l’hélice, l’écrou, les dispositifs de verrouillage et le cône, après la dépose de l’arbre;

• b) l’installation de l’hélice sur l’arbre relativement à son montage sur l’arbre.

• a) être facilement accessible;

• b) être séparé, dans la mesure du possible, des tranches des machines de propulsion et des tranches des machines auxiliaires;

• c) être muni d’un moyen de communication avec la passerelle.

• a) qu’il avance à la vitesse de service maximale, le gouvernail tourne :

  • (i) de 35° d’un bord à 35° de l’autre,

  • (ii) de 35° d’un bord ou de l’autre, à 30° de l’autre bord, en au plus 28 secondes;

• b) qu’il est en marche arrière à la vitesse maximale, le gouvernail ait un angle de battement maximal.

• a) d’une part, afin de satisfaire aux exigences de l’article 9, s’il y a lieu;

• b) d’autre part, lorsqu’une mèche de gouvernail de plus de 120 mm de diamètre, à l’exception des renforts pour la navigation dans les glaces, est nécessaire à l’endroit où est fixée la barre de gouvernail.

• a) d’une part, lorsque cela est nécessaire en vue de satisfaire aux exigences de l’article 11;

• b) d’autre part, lorsqu’une mèche de gouvernail de plus de 230 mm de diamètre, à l’exception des renforts pour la navigation dans les glaces, est nécessaire à l’endroit où est fixée la barre de gouvernail.

• a) soit de la source d’alimentation électrique de secours;

• b) soit d’une source d’alimentation indépendante située dans le compartiment de l’appareil à gouverner et qui sert uniquement à cette fin.

• a) pendant au moins 30 minutes, dans tout navire de 10 000 tonneaux de jauge brute ou plus;

• b) pendant au moins 10 minutes, dans tout autre navire.

• a) pouvoir être mis en service à partir d’un poste sur la passerelle;

• b) pouvoir démarrer automatiquement quand l’alimentation est rétablie après une panne d’alimentation;

• c) être munis d’une alarme sonore et visuelle située sur la passerelle qui se déclenche en cas de panne d’alimentation d’un groupe moteur quelconque.

• a) de dispositifs pour assurer la propreté du fluide hydraulique, compte tenu du type et de la conception du circuit hydraulique;

• b) d’une alarme visuelle et sonore de bas niveau de fluide pour chaque bâche de fluide hydraulique de façon que toute fuite de fluide hydraulique soit signalée le plus rapidement possible à la passerelle et dans la tranche des machines de propulsion;

• c) d’un réservoir fixe avec indicateur de contenu ayant une capacité suffisante pour recharger au moins un système de transmission de la puissance, y compris la bâche, lorsque l’appareil à gouverner principal doit être assisté;

• d) des moyens par lesquels les circuits hydrauliques peuvent être rechargés rapidement à partir du compartiment de l’appareil à gouverner au moyen de tuyaux branchés en permanence sur le réservoir.

• a) des dispositifs indiquant que les moteurs de l’appareil à gouverner électrique ou électrohydraulique fonctionnent doivent être installés sur la passerelle et dans un poste de commande approprié des machines de propulsion;

• b) chaque appareil à gouverner électrique ou électrohydraulique comprenant un ou plusieurs groupes moteurs doit être desservi par au moins deux circuits exclusifs alimentés directement à partir du panneau de distribution principal; l’un de ces circuits pouvant être alimenté à partir du panneau de distribution de secours;

• c) un appareil à gouverner auxiliaire électrique ou électrohydraulique associé à un appareil à gouverner principal électrique ou électrohydraulique peut être relié à l’un des circuits alimentant l’appareil à gouverner principal à condition que les circuits aient la capacité voulue pour alimenter tous les moteurs qui peuvent leur être branchés simultanément et qui peuvent avoir à fonctionner simultanément;

• d) une alarme de surcharge et une protection contre les courts-circuits doivent être fournies pour les circuits et les moteurs et, lorsqu’une protection contre les courants excessifs, y compris le courant de démarrage, est fournie pour un circuit ou un moteur, elle ne doit pas être inférieure à deux fois le courant maximal de charge du circuit ou du moteur et doit être disposée de façon à permettre le passage des courants de démarrage appropriés;

• e) lorsqu’une source d’alimentation triphasée est utilisée, une alarme doit être prévue pour indiquer une panne de l’une quelconque des phases d’alimentation et elle doit être à la fois sonore et visuelle et se trouver :

  • (i) dans un endroit visible dans la tranche des machines principales ou dans la salle de commande à partir de laquelle les machines principales sont normalement commandées,

  • (ii) aux endroits qui peuvent être exigés à l’annexe VIII;

• f) lorsque, dans un navire de moins de 1 600 tonneaux de jauge brute, un appareil à gouverner auxiliaire qui doit être assisté n’est pas alimenté par un circuit électrique ou est alimenté par un moteur électrique prévu essentiellement pour d’autres usages, l’appareil à gouverner principal doit être alimenté par un seul circuit à partir du panneau de distribution principal;

• g) lorsqu’un moteur électrique principalement prévu pour d’autres usages est installé pour alimenter un appareil à gouverner auxiliaire, à bord d’un navire de moins de 1 600 tonneaux de jauge brute, les dispositifs de protection des appareils à gouverner électriques et électrohydrauliques n’ont pas à satisfaire aux exigences prescrites aux alinéas d) et e), si d’autres dispositions appropriées sont prises.

• a) dans le cas des navires transportant plus de 12 passagers, chaque groupe moteur de l’appareil à gouverner principal permette à l’appareil à gouverner de satisfaire aux exigences de l’article 9;

• b) dans le cas des navires transportant au plus 12 passagers, les deux groupes moteurs de l’appareil à gouverner principal fonctionnant ensemble permettent à l’appareil à gouverner de satisfaire aux exigences de l’article 9;

• c) dans le cas des appareils à gouverner hydrauliques, l’appareil à gouverner principal soit disposé de façon qu’après une seule défaillance dans la tuyauterie ou de l’un des groupes moteurs de l’appareil à gouverner principal, le défaut puisse être isolé et la capacité de gouverne puisse être maintenue ou rétablie rapidement; les autres types d’appareil à gouverner devant satisfaire à une norme similaire.

• a) l’appareil à gouverner principal doit être disposé de façon qu’en cas de perte de capacité de gouverne due à une défaillance unique de toute partie d’un de ses systèmes de transmission de la puissance, à l’exclusion de la barre de gouvernail, du secteur de barre ou des éléments servant aux mêmes fins, ou de saisie des actionneurs de gouvernail, la capacité de gouverne soit rétablie en moins de 45 secondes après la défaillance d’un système de transmission de la puissance;

• b) l’appareil à gouverner principal doit comprendre :

  • (i) soit deux systèmes de transmission de la puissance distincts et indépendants, chacun devant satisfaire aux exigences de l’article 9,

  • (ii) soit au moins deux systèmes de transmission de la puissance identiques qui, fonctionnant simultanément dans les conditions normales, doivent satisfaire aux exigences de l’article 9, si les conditions suivantes sont réunies :

    • (A) les systèmes de transmission de la puissance hydraulique sont reliés, s’il y a lieu,

    • (B) a perte de fluide hydraulique de l’un des systèmes peut être décelée et le système défectueux est automatiquement isolé de façon que l’autre ou les autres systèmes restent en état de fonctionnement;

• c) les appareils à gouverner autres que ceux du type hydraulique doivent satisfaire à une norme équivalente à celle visée à l’alinéa b).

• a) être faits de matériaux ductiles mis à l’essai conformément aux règles ou codes;

• b) avoir des éléments de retenue de la pression ayant une résistance à la rupture ne dépassant pas 650 MPa et un pourcentage d’élongation d’au moins 12 pour cent.

• a) 1,25 fois la pression maximale prévue dans les conditions de fonctionnement prescrites à l’alinéa 9a) de la division I;

• b) la pression à laquelle sont réglées les soupapes de détente.

• Sm ne doit pas dépasser f
• S1 ne doit pas dépasser 1,5f
• Sb ne doit pas dépasser 1,5f
• S1 + Sb ne doit pas dépasser 1,5f
• Sm + Sb ne doit pas dépasser 1,5f

où :

A et B ont les valeurs suivantes :

P_b = P. A s_Ba/Sb

où :

• a) la pression de réglage ne doit pas être inférieure à 1,25 fois la pression maximale prévue dans les conditions de fonctionnement prescrites à l’alinéa 9a) de la division I;

• b) la capacité de décharge minimale des soupapes de détente ne doit pas être inférieure à la capacité totale de toutes les pompes qui fournissent de l’énergie à l’actionneur, augmentée de 10 pour cent;

• c) dans les conditions de fonctionnement, l’augmentation de pression ne doit pas dépasser 10 pour cent de la pression de réglage;

• d) à l’égard des alinéas b) et c), les conditions ambiantes extrêmes prévues doivent être prises en considération quant à la viscosité de l’huile.

• a) se déplacer vers tribord pour tourner l’étrave du navire vers tribord;

• b) se déplacer vers bâbord pour tourner l’étrave du navire vers bâbord.

• a) s’il est électrique, il doit être desservi par son propre circuit d’alimentation distinct à partir d’un point d’un circuit d’alimentation d’appareil à gouverner qui se trouve dans le compartiment de l’appareil à gouverner, ou directement à partir des barres omnibus du panneau de distribution alimentant ce circuit de l’appareil à gouverner en un point sur ce panneau adjacent à la source d’alimentation du circuit de l’appareil à gouverner;

• b) des moyens doivent être prévus dans le compartiment de l’appareil à gouverner pour débrancher tout système de commande qui peut être utilisé à partir de la passerelle jusqu’à l’appareil à gouverner qu’il dessert;

• c) le système doit pouvoir être mis en marche à partir d’un poste sur la passerelle;

• d) en cas de panne de l’alimentation électrique du système de commande, une alarme sonore et visuelle doit se déclencher sur la passerelle;

• e) une protection uniquement contre les courts-circuits doit être fournie pour les circuits d’alimentation de la commande de l’appareil à gouverner.

• a) le détail du soudage et des processus de soudage;

• b) les calculs de conception détaillés;

• c) l’analyse des contraintes des éléments de retenue de pression;

• d) selon la complexité de la conception, les processus de fabrication inhabituels et la charge dynamique prévue, le Bureau peut exiger à la fois :

  • (i) une analyse de fatigue,

  • (ii) une analyse de la mécanique des fractures;

• e) une analyse expérimentale des contraintes peut être exigée par le Bureau à l’appui ou en remplacement des analyses théoriques visées à l’alinéa d).

• a) vérins, cadres, aiguillots et autres éléments soumis à des efforts au moment où le couple est transmis à la mèche du gouvernail;

• b) vérins et autres éléments de retenue de la pression.

Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

navire du groupe 1

navire du groupe 1 Navire dont les machines sont commandées et contrôlées à partir de la passerelle et à bord duquel les mécaniciens n’assurent pas de quart dans les tranches des machines et qui est autorisé à accomplir :

• a) soit des voyages internationaux, des voyages de cabotage, classes I ou II, ou des voyages en eaux internes, classe I;

• b) soit des voyages de cabotage, classes III ou IV, des voyages en eaux internes, classe II, ou des voyages en eaux secondaires, lorsque la puissance au frein totale de la propulsion du navire dépasse 2 000 kW.

 navire du groupe 2

 navire du groupe 2 Navire dont les machines peuvent être commandées à partir de la passerelle et à bord duquel au moins un mécanicien assure un quart uniquement dans une salle centrale de commande à distance et qui est autorisé à accomplir :

• a) soit des voyages internationaux, des voyages de cabotage, classes I ou II, ou des voyages en eaux internes, classe I;

• b) soit des voyages de cabotage, classes III ou IV, des voyages en eaux internes, classe II, ou des voyages dans les eaux secondaires, lorsque la puissance au frein totale de la propulsion du navire dépasse 2 000 kW.

navire du groupe 3

navire du groupe 3 Navire :

• a) qui est muni de machines alternatives à combustion interne comme principale source de propulsion et d’énergie de service du navire;

• b) dont les machines sont commandées et contrôlées depuis la passerelle ou une salle de commande centrale;

• c) qui est autorisé à accomplir des voyages de cabotage, classes III ou IV, des voyages en eaux internes, classe II, ou en eaux secondaires, lorsque la puissance au frein totale de la propulsion du navire ne dépasse pas 2 000 kW;

• d) dont les mécaniciens n’assurent pas de quart dans la tranche des machines.

• a) lorsqu’une alimentation électrique est utilisée :

  • (i) d’une part, les systèmes doivent être desservis par au moins deux circuits exclusifs provenant directement du panneau de distribution central et l’un d’eux doit être alimenté par le panneau de distribution de secours, s’il y en a un, et ces circuits ne doivent pas alimenter d’autres machines,

  • (ii) d’autre part, un disjoncteur ou un coupe-circuit de ligne principale pour toute l’alimentation de la console doit être installé à un endroit facilement accessible;

• b) lorsque l’air comprimé est utilisé, chaque source doit consister en un compresseur d’air, alimenté séparément, et un réservoir à air, ayant tous deux la capacité voulue et disposés de façon à permettre les branchements ou l’isolement;

• c) lorsque la puissance hydraulique est utilisée, les sources d’alimentation doivent être séparées de tout autre circuit hydraulique et chaque pompe hydraulique doit être alimentée séparément.

• a) pouvoir faire retentir une alarme sonore dans la principale salle de commande des machines ou au poste de commande à distance des machines de propulsion et indiquer de façon visuelle chaque fonction d’alarme distincte à un poste approprié;

• b) être relié aux salles communes des mécaniciens et à chacune des cabines des mécaniciens au moyen d’un sélecteur pour assurer le raccordement à au moins l’une de ces cabines en tout temps;

• c) déclencher une alarme sonore et visuelle sur la passerelle pour toute situation nécessitant l’intervention ou l’attention de l’officier de quart;

• d) être conçu, dans la mesure du possible, pour comporter des caractéristiques de sûreté intégrée;

• e) déclencher l’alarme dans les salles communes et les cabines des mécaniciens si, à la suite du déclenchement d’une alarme, des mesures locales n’ont pas été prises dans un délai fixé.

• a) d’un système d’alarme et de détection d’incendie couvrant à la fois :

  • (i) toutes les tranches des machines,

  • (ii) les enveloppes d’évacuation et d’admission d’air des chaudières et les gaines de balayage d’air des moteurs à combustion interne à bord des navires de 500 tonneaux de jauge brute ou plus, lorsque ces enveloppes et ces gaines ont tendance à prendre feu;

• b) de systèmes d’alarme et de détection d’incendie, l’emplacement des balayeurs et les types de détecteurs étant fondés sur les risques présentés par la chaleur et la fumée et la sensibilité de fonctionnement requise;

• c) d’un système de lutte contre l’incendie installé dans toutes les tranches des machines pour permettre la lutte contre les incendies conformément au Règlement sur le matériel de détection et d’extinction d’incendie;

• d) d’un système de lutte contre l’incendie à distance pouvant être commandé à partir d’un poste accessible à l’extérieur des tranches des machines;

• e) d’un poste de lutte contre l’incendie muni de toutes les dispositions voulues, avec instructions affichées, pour le fonctionnement du système, y compris, s’il y a lieu, l’arrêt des machines et des ventilateurs et la fermeture des vannes, la mise en marche à distance des pompes à incendie et l’évacuation des gaz asphyxiants;

• f) des carters de protection pour empêcher que les fuites de mazout des circuits s’égouttent sur les surfaces chaudes ou les éclaboussent;

• g) d’un système collecteur de fuites de mazout aboutissant à un réservoir et doté d’une alarme pour indiquer les fuites, sauf lorsque la surveillance est prescrite par l’article 67 de la sous-division II de la division IV pour les navires exemptés de la présence de mécaniciens de quart à bord.

• a) lorsque l’alimentation électrique peut, dans des conditions normales, être fournie par une seule génératrice, des dispositifs appropriés de distribution de la charge doivent être installés afin de garantir l’alimentation requise pour les systèmes de propulsion, de gouverne et de sécurité;

• b) sauf lorsque de telles mesures sont impraticables pour les navires de moins de 1 600 tonneaux de jauge brut, en cas de défaillance de la génératrice en fonctionnement, des mesures appropriées doivent être prises pour le lancement et le branchement automatiques au panneau de distribution principal d’une génératrice de secours ayant la capacité voulue pour permettre le relancement automatique en fonctionnement séquentiel, s’il y a lieu, des systèmes esssentiels de propulsion, de gouverne et de sécurité.

• a) de la vitesse et du sens de rotation de l’hélice dans le cas d’hélices à pas constant;

• b) de la vitesse de l’hélice et de la position des pales dans le cas d’hélices à pas variable.

• a) un dispositif d’arrêt et d’alarme sonore et visuelle des pompes doit être installé dans le système en cas de présence d’huile et le dispositif d’arrêt doit être doté d’une fonction de neutralisation d’urgence des pompes;

• b) les soupapes ouvertes sur des cales sèches doivent se fermer automatiquement pour éviter toute perte de pression dans les systèmes d’assèchement des cales.

• a) l’état des pièces exposées des systèmes est adéquat, compte tenu de l’usure normale;

• b) il n’y a aucun signe d’endommagement ou de détérioration des pièces non exposées des systèmes.

• a) celles-ci doivent être fabriquées d’acier ou de tout autre matériau convenant au contenu liquide, à l’usage prévu et à leur emplacement à bord du navire;

• b) l’épaisseur minimale de la tôle de l’enveloppe d’acier au carbone doit être de :

  • (i) 2 mm pour une capacité d’au plus 100 L,

  • (ii) 3 mm pour une capacité d’au plus 1 300 L,

  • (iii) 5 mm pour une capacité d’au plus 4 500 L;

• c) celles-ci doivent être munies de raidisseurs de façon que toute surface plate non supportée ne dépasse pas :

  • (i) 0,28 m², lorsque l’épaisseur de la tôle ne dépasse pas 3 mm,

  • (ii) 0,56 m², lorsque l’épaisseur de la tôle ne dépasse pas 5 mm;

• d) celles-ci doivent être munies d’une porte de nettoyage appropriée lorsque leur capacité dépasse 1 300 L;

• e) celles-ci doivent avoir des joints soudés ou brasés; lorsque leur capacité ne dépasse pas 100 L, une soudure ayant un point de fusion inférieur à 425 °C peut être utilisée.

• a) les circuits domestiques et sanitaires :

  • (i) d’eau de mer,

  • (ii) d’eau douce,

  • (iii) d’eaux usées;

• b) les systèmes de dalots se déversant à bord qui ne traversent pas les chambres froides;

• c) les circuits d’eau de ballast et d’eau douce situés à l’intérieur des citernes utilisées exclusivement pour l’eau de ballast ou l’eau douce;

• d) les tuyaux de sonde et de mise à l’air libre des citernes utilisées exclusivement pour l’eau de ballast ou l’eau douce à bord des navires ne transportant pas de passagers, à l’exception des sections au-dessus du pont exposé;

• e) les tuyaux de sonde aboutissant aux locaux de marchandises à bord des navires ne transportant pas de passagers;

• f) les tuyaux d’aspiration de cale à bord des navires ne dépassant pas 24 m de longueur.

• a) dans les circuits d’extinction des incendies;

• b) dans les circuits de fluide inflammable;

• c) dans les circuits de condensat et d’alimentation des chaudières;

• d) dans les circuits de cale et de ballast traversant les tranches des machines, sauf pour les exceptions prévues à l’alinéa 9f);

• e) entre la muraille et les vannes de prises ou de décharges à la mer;

• f) dans les autres circuits où l’utilisation de ces tuyaux pourrait compromettre la sécurité du navire ou de l’équipage.

• a) les vibrations;

• b) l‘usure par frottement, lorsqu’ils sont fixés au moyen de brides de suspension;

• c) l’écrasement causé par le serrage excessif des brides de suspension, cette protection pouvant être assurée par un écrou-frein ou tout autre dispositif approprié.

• a) la tuyauterie d’un côté de la cloison ou du pont est entièrement métallique et que le robinet est fixé dessus et est facilement accessible;

• b) deux robinets sont installés, un de chaque côté de la cloison ou du pont, et qu’ils sont facilement accessibles.

• a) la nature du fluide que doit contenir la citerne;

• b) le volume de la citerne et le niveau de fluide nominal;

• c) les matériaux, dimensions, joints des tôles et supports de la citerne;

• d) les ouvertures, mises à l’air libre et autres branchements.

• a) le niveau de fluide nominal de la citerne dépasse 5 m;

• b) la citerne n’est pas faite d’acier.

• a) le raccordement des tuyaux aux brides et aux autres dispositifs de jonction;

• b) les dispositifs de fixation des pompes et de la tuyauterie, les marges de tolérance pour les vibrations et la dilatation thermique ainsi que le calcul des contraintes, s’il y a lieu;

• c) la protection contre les dommages à la tuyauterie, en particulier lorsqu’elle passe dans des locaux de travail;

• d) les matériaux, les dispositifs de fixation et l’épaisseur de l’isolant thermique;

• e) la protection contre la surpression causée par les circuits de vapeur ou subie par ceux-ci lorsqu’ils servent au chauffage dans des enveloppes intégrées des machines.

• a) effectuer les essais de pureté de l’eau;

• b) traiter l’eau contaminée;

• c) purger les circuits susceptibles d’être endommagés par le gel.

• a) le raccordement des tuyaux aux brides ou autres dispositifs de jonction;

• b) les dispositifs de fixation des pompes, des citernes non structurelles et de la tuyauterie ainsi que la protection contre l’endommagement, s’il y a lieu;

• c) les matériaux, les dispositifs de fixation et l’épaisseur de l’isolant thermique.

• a) le raccordement des tuyaux aux brides ou autres dispositifs de jonction;

• b) les dispositifs de fixation des pompes, des citernes non structurelles et de la tuyauterie;

• c) la protection contre la surpression causée par les circuits d’eau ou subie par ceux-ci lorsque ceux-ci servent au refroidissement dans des enveloppes intégrées de machines.

• a) une inspection externe des brides;

• b) une inspection interne dans la mesure du possible;

• c) un essai de pression hydrostatique à 1,5 fois la pression de service effective.

• a) être dénudés de l’isolant masquant les soudures;

• b) faire l’objet d’un essai hydrostatique à 1,5 fois la pression de service effective;

• c) faire l’objet d’une inspection aux joints et, s’il y a lieu, être examinés par détection des fissures par particules magnétiques, par teintures pénétrantes ou toute autre méthode semblable.

• a) toutes les pièces internes et externes, y compris les robinets, les paliers et les dispositifs de sécurité;

• b) tous les dispositifs de fixation, sans démontage, si un examen général montre que l’état des éléments convient à leur maintien en service.

• a) les pièces internes et externes;

• b) tous les dispositifs de fixation, sans démontage, si un examen général montre que l’état des éléments convient à leur maintien en service.

• a) le raccordement des tuyaux aux brides ou autres dispositifs de jonction;

• b) les dispositifs de fixation des compresseurs, des machines pneumatiques et de la tuyauterie ainsi que les marges de tolérance pour les vibrations;

• c) la protection contre l’endommagement et la surpression dans les tuyaux d’entrée et de sortie du liquide de refroidissement dans les enveloppes intégrées.

• a) les navires ne dépassant pas 18 m de longueur et autorisés à transporter au plus 12 passagers;

• b) les circuits ayant une pression de service effective ne dépassant pas 103 kPa.

• a) le raccordement des tuyaux aux brides ou autres dispositifs de jonction;

• b) les dispositifs de fixation des compresseurs et de la tuyauterie, les marges de tolérance pour les vibrations, la dilatation et la contraction thermiques et l’isolant;

• c) la protection contre l’endommagement de la tuyauterie et contre la surpression dans les carters et celle causée par le fluide de refroidissement ou subie par lui dans les enveloppes intégrées des machines;

• d) la ventilation des tranches des machines de réfrigération et, pour les circuits à l’ammoniac, les méthodes d’entreposage et d’évacuation du gaz.

• a) les navires ne dépassant pas 18 m de longueur et autorisés à transporter au plus 12 passagers;

• b) les circuits où la puissance absorbée par le compresseur à gaz ne dépasse pas 10 kW, sauf si le gaz est de l’ammoniac.

• a) inspection des dispositifs de fixation et d’isolation des circuits et des endroits où les fuites de fluide et les vibrations excessives peuvent se produire;

• b) vérification du réglage et de l’état de fonctionnement des soupapes et accessoires du circuit.

• a) toutes les pièces externes des compresseurs et des machines pneumatiques et les pièces internes des carters ou des enveloppes de machines rotatives, sans autre démontage, si l’état général des machines montre que ces pièces peuvent être maintenues en service;

• b) les robinets d’arrêt, les dispositifs de sûreté et autres éléments du compresseur, sans démontage, si l’état général des machines montre qu’ils peuvent être maintenus en service;

• c) tous les dispositifs de fixation, sans démontage, si un examen général montre que l’état des éléments convient à leur maintien en service.

• a) le navire accomplit des voyages dans un secteur géographique restreint et des mesures sont prises pour que la température ambiante dans les locaux dans lesquels le combustible est entreposé ou utilisé ne peut pas s’élever en deçà de 10 °C au-dessous du point d’éclair du mazout;

• b) le mazout dans les réservoirs d’entreposage n’est pas chauffé à plus de 38 °C;

• c) des thermostats ou thermomètres sont installés sur les conduites d’aspiration principales des pompes de service et de transfert.

• a) satisfaire à la norme de l’Association canadienne de normalisation intitulée Conteneurs portatifs pour essence et autres produits du pétrole, dans sa forme modifiée;

• b) être entreposés à l’extérieur des tranches des machines.

• a) munies d’un bac d’égouttement aboutissant à un réservoir à boues;

• b) être situées dans des locaux autres que les tranches des machines de catégorie A, sur les navires :

  • (i) soit autorisés à transporter plus de 12 passagers,

  • (ii) soit de plus de 500 tonneaux de jauge brute.

• a) des tuyaux de sonde munis à leur extrémité supérieure de dispositifs de fermeture appropriés et aboutissant au pont exposé, lorsque c’est possible;

• b) d’autres moyens sécuritaires et efficaces qui, en cas de défaillance ou de débordement des citernes, empêchent le déversement du mazout lorsque des moyens supplémentaires de sondage manuel sont fournis.

• a) dans le cas des navires autorisés à transporter plus de 12 passagers, le circuit ne doit pas avoir à pénétrer dans le réservoir au-dessous du plafond;

• b) dans le cas des navires autorisés à transporter 12 passagers ou moins, le circuit peut comprendre des indicateurs de niveau de mazout avec un voyant en verre plat et des robinets à fermeture automatique entre les indicateurs et les citernes; l’utilisation de voyants cylindriques étant interdite.

• a) d’une part, de tuyaux de mise à l’air libre à écran pare-flammes aboutissant au pont exposé, dans la mesure du possible;

• b) d’autre part, de décharges de soupapes de sûreté retournant du côté aspiration des pompes ou à des citernes appropriées.

• a) le raccordement des tuyaux aux brides ou autres dispositifs de jonction;

• b) les dispositifs de fixation des pompes, des citernes non structurelles, des appareils, de la tuyauterie, des installations de tuyaux flexibles et d’autres éléments;

• c) l’isolation de la tuyauterie et sa protection, en particulier contre le mazout chauffé;

• d) les branchements d’intercommunication avec d’autres circuits;

• e) la commande à distance des soupapes des circuits.

• a) être suffisamment flexible et avoir une protection adéquate contre les dommages;

• b) être d’une longueur réduite au minimum dans les espaces fermés;

• c) être exposée à la vue le plus possible;

• d) être supportée par des crochets de suspension qui ne causent pas de dommages ou de corrosion et qui sont placés à des intervalles ne dépassant pas 120 fois le diamètre extérieur des tuyaux;

• e) être protégée par des matériaux non abrasifs aux endroits où elle traverse les ponts et les cloisons.

• a) être composée d’acier ou de cuivre sans joint;

• b) avoir des raccords soudés, brasés, filetés ou évasés;

• c) lorsque des raccords brasés sont utilisés, avoir un métal de brasage dont le point de fusion est supérieur à 540 °C;

• d) lorsqu’elle est faite d’acier au carbone, être peinte sur sa surface extérieure pour empêcher la corrosion.

• a) relever la pression au manomètre lorsque les robinets des brûleurs de l’appareil sont fermés et que le robinet d’arrêt sans garniture et un robinet de la bouteille sont ouverts;

• b) observer si la pression au manomètre demeure constante pendant au moins 10 minutes lorsque le robinet de la bouteille est fermé;

• c) si la pression au manomètre baisse avant la fin des 10 minutes, trouver la fuite par application d’une solution d’eau savonneuse ou de détergent liquide à tous les raccords du circuit; ne pas utiliser une flamme pour mettre le circuit à l’essai;

• d) répéter les mesures visées aux alinéas a) à c) pour chaque bouteille d’un circuit de gaz combustible à bouteilles multiples.

• a) être installés dans une enceinte métallique solidement construite avec des ouvertures de ventilation en haut et en bas;

• b) être protégés contre les dommages, les rayons directs du soleil et la chaleur;

• c) être situés au niveau du pont exposé ou au-dessus, à l’extérieur de la superstructure, avec accès seulement à partir du pont découvert.

• a) les bouteilles d’entreposage de gaz de pétrole liquéfié combustible et les éléments du circuit fixés en permanence;

• b) les capuchons de protection des robinets pour les bouteilles en service.

• a) soit par au moins deux gaines de ventilation d’air naturel, chacune étant d’au moins 75 mm de diamètre, l’une en direction et l’autre en provenance du pont exposé, et la gaine d’extraction doit monter d’au moins 15 cm au-dessus du pont du compartiment et la gaine d’entrée doit sortir d’au plus 15 cm du plafond du compartiment;

• b) soit par une ventilation mécanique disposée de façon similaire à celle décrite à l’alinéa a), sauf que la dimension de la gaine doit être établie en fonction d’au moins 10 renouvellements d’air par heure dans le compartiment, et que le ventilateur et son moteur, si celui-ci n’est pas à l’épreuve des étincelles, ne doivent pas être situés dans le compartiment ni dans la gaine d’extraction.

• a) être protégés contre les dommages, les rayons directs du soleil et la chaleur;

• b) être placés au niveau du pont exposé ou au-dessus, à l’extérieur de la superstructure, avec accès seulement à partir du pont découvert.

« AVERTISSEMENT

GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉ COMBUSTIBLE

FLAMMES NUES INTERDITES

DÉFENSE DE FUMER

AVANT D’OUVRIR LE GAZ, LIRE LES INSTRUCTIONS D’UTILISATION CI-DESSOUS

GARDER LES ROBINETS DES BOUTEILLES FERMÉS QUAND CELLES-CI SONT VIDES OU QUE LE NAVIRE EST SANS SURVEILLANCE

S’ASSURER QUE TOUS LES ROBINETS DE L’APPAREIL SONT FERMÉS AVANT D’OUVRIR LES ROBINETS DE LA BOUTEILLE

FERMER LES ROBINETS DE L’APPAREIL QUAND CELUI-CI N’EST PAS UTILISÉ

AU MOINS DEUX FOIS PAR MOIS, VÉRIFIER QUE LE SYSTÈME NE FUIT PAS

INSTRUCTIONS À L’INTENTION DE L’UTILISATEUR

• 1.  Lire et observer les instructions du fabricant de l’appareil.

• 2  Ne jamais utiliser d’appareil à gaz combustible sans ventilation.

• 3.  Ne pas utiliser la cuisinière pour le chauffage.

• 4.  Pour débrancher une bouteille vide :

  • a) fermer le robinet de la bouteille et brûler tout le gaz contenu dans la conduite en allumant tous les brûleurs de l’appareil;

  • b) quand la combustion du gaz s’arrête, fermer les robinets de l’appareil;

  • c) débrancher la bouteille vide en laissant le robinet fermé.

5 Pour installer une bouteille pleine :

• a) s’assurer que tous les robinets de l’appareil sont fermés;

• b) fixer la bouteille sur le dispositif de montage et la sortie du robinet au circuit de gaz;

• c) ouvrir le robinet de la bouteille et vérifier les branchements à la bouteille et au détendeur pour s’assurer qu’il n’y a pas de fuite avec une solution d’eau et savon ou tout autre moyen de détection des fuites; ne jamais utiliser une flamme nue pour cet essai;

• d) ouvrir les robinets de l’appareil un à la fois et allumer les brûleurs pendant un certain temps pour qu’il n’y ait plus d’air dans les conduites qui interrompe l’écoulement du gaz combustible. »

• a) branchements des bouteilles, des éléments, des tuyaux et des appareils;

• b) dispositifs de fixation des bouteilles, des éléments, des tuyaux et des appareils;

• c) dispositifs de protection pour les bouteilles, les éléments, les tuyaux et les appareils.

• a) relever la pression au manomètre lorsque les robinets des brûleurs de l’appareil sont fermés et que le robinet d’arrêt sans garniture et un robinet de la bouteille sont ouverts;

• b) observer si la pression au manomètre demeure constante pendant au moins 10 minutes lorsque le robinet de la bouteille est fermé;

• c) si la pression au manomètre baisse avant la fin des 10 minutes, trouver la fuite par application d’une solution d’eau savonneuse ou de détergent liquide à tous les raccords du circuit; ne pas utiliser une flamme pour cet essai;

• d) répéter les mesures visées aux alinéas a) à c) pour chaque bouteille d’un circuit de gaz combustible à bouteilles multiples.

• a) avec recherche de signes de détérioration ou de fuite sans démontage, si un examen général montre que l’état des circuits de gaz de pétrole liquéfié combustible convient à leur maintien en service;

• b) par essai de fuite en présence de l’inspecteur, conformément à l’article 3 de la division II de la partie III.

• a) elle fuit;

• b) la corrosion, les bosselures ou le bombage l’ont considérablement affaiblie ou si elle présente d’autres signes d’un usage brutal;

• c) elle a perdu cinq pour cent de sa tare;

• d) elle s’est trouvée dans un incendie.

• a) dans les citernes d’huile de graissage ou d’huile hydraulique au moyen de tuyaux de ventilation avec écran pare-flammes aboutissant à des endroits sécuritaires;

• b) dans les circuits d’huile de graissage ou d’huile hydraulique au moyen de décharges de soupapes de sûreté retournant au côté aspiration des pompes ou à des citernes appropriées.

• a) de tuyaux de sonde munis de dispositifs de fermeture appropriés à leur extrémité supérieure et aboutissant à des endroits sécuritaires;

• b) d’indicateurs de niveau en verre résistant à la chaleur, protégés contre les dommages mécaniques et munis de robinets à fermeture automatique à leur extrémité inférieure et à l’extrémité supérieure de la vitre, si les robinets sont reliés à la citerne au-dessous du niveau de liquide maximal;

• c) d’autres dispositifs sécuritaires et efficaces lorsqu’un moyen de sondage manuel supplémentaire est prévu.

• a) le raccordement des tuyaux aux brides ou autres dispositifs de jonction;

• b) les dispositifs de fixation des pompes, des citernes non structurelles, de la tuyauterie, des installations de tuyaux flexibles et d’autres éléments;

• c) la protection de la tuyauterie, en particulier contre l’huile chauffée;

• d) la commande à distance des robinets dans les circuits.

• a) les navires ne dépassant pas 18 m de longueur et autorisés à transporter au plus 12 passagers;

• b) les circuits d’huile de graissage dans lesquels la capacité de la citerne d’entreposage de l’huile ne dépasse pas 250 L;

• c) les circuits d’huile hydraulique pour :

  • (i) les services non essentiels,

  • (ii) les appareils dont la puissance de sortie totale ne dépasse pas 2 kW.

• a) les pièces internes et externes des pompes et des éléments d’entraînement, y compris les robinets, les paliers, les commandes et les dispositifs de sécurité, sauf les pompes rotatives ou à engrenage dont le démontage n’est pas requis lorsqu’un examen général montre que l’état des éléments convient à leur maintien en service;

• b) les robinets d’arrêt des circuits, les dispositifs de sécurité et les autres éléments, sans démontage, si un examen général montre que l’état des éléments convient à leur maintien en service;

• c) les dispositifs de fixation, sans démontage, si un examen général montre que l’état des éléments convient à leur maintien en service.

• a) au moins trois motopompes si le critérium de service pour le navire déterminé en application du Règlement sur la construction de coques est inférieur à 30;

• b) au moins quatre motopompes si le critérium de service pour le navire déterminé en application du Règlement sur la construction de coques est égal ou supérieur à 30.

• a) au moins trois motopompes si le critérium de service pour le navire déterminé en application du Règlement sur la construction de coques est inférieur à 30;

• b) au moins quatre motopompes si le critérium de service pour le navire déterminé en application du Règlement sur la construction de coques est égal ou supérieur à 30.

• a) soit l’une des motopompes est une pompe de secours de type submersible dont la source d’alimentation et les commandes sont situées au-dessus du pont de cloisonnement;

• b) soit les pompes et leurs sources d’alimentation sont disposées sur toute la longueur du navire de sorte que, dans toutes les conditions d’envahissement auxquelles le navire, de par sa conception, est censé résister, au moins une motopompe dans un compartiment intact est utilisable.