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Version du document du 2026-02-05 au 2026-03-17 :

Décret de remise de la surtaxe des États-Unis (2025)

DORS/2025-122

TARIF DES DOUANES

Enregistrement 2025-04-16

Décret de remise de la surtaxe des États-Unis (2025)

C.P. 2025-466 2025-04-16

Sur recommandation du ministre des Finances et en vertu de l’article 115Note de bas de page a du Tarif des douanesNote de bas de page b, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Décret de remise de la surtaxe des États-Unis (2025), ci-après.

Note marginale :Remise : santé publique, sécurité publique et sécurité nationale

 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (2025-1), du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (acier et aluminium, 2025) ou du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (véhicules automobiles, 2025) à l’égard des marchandises importées pour être utilisées par l’une des entités ci-après à des fins de soins de santé, de santé publique, de sécurité publique, de défense nationale ou de sécurité nationale :

  • a) tout organisme public de recherche en santé ou tout organisme de recherche clinique en santé;

  • b) tout organisme qui produit ou entrepose des contre-mesures médicales, y compris des produits pharmaceutiques ou des instruments médicaux;

  • c) tout bureau d’un responsable de la santé publique au sens du paragraphe C.10.001(1) du Règlement sur les aliments et drogues;

  • d) tout organisme qui fournit des services d’ambulance ou d’autres services d’intervention d’urgence;

  • e) tout service de lutte contre les incendies;

  • f) tout organisme chargé de l’application de la loi;

  • g) tout service correctionnel fédéral ou provincial;

  • h) le ministère de la Défense nationale;

  • i) les Forces canadiennes;

  • j) le Service canadien du renseignement de sécurité.

Note marginale :Remise : soins de santé

 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (2025-1), du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (acier et aluminium, 2025) ou du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (véhicules automobiles, 2025) à l’égard des marchandises importées, selon le cas :

  • a) pour être utilisées dans la prestation de services de soins médicalement nécessaires, notamment des services fournis dans :

    • (i) un hôpital,

    • (ii) une clinique de soins de santé ou une clinique dentaire,

    • (iii) un laboratoire médical, dentaire ou diagnostique,

    • (iv) un établissement de soins de longue durée;

  • b) pour être utilisées par l’une des entités ci-après à des fins de soins de santé ou de santé publique :

    • (i) toute entité qui fournit des produits ou services liés au sang, aux cellules, aux tissus ou aux organes en vue de soins médicalement nécessaires,

    • (ii) toute autorité sanitaire fédérale, provinciale, locale ou autochtone.

Note marginale :Remise : fabrication, transformation, production ou emballage

 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (2025-1) ou du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (acier et aluminium, 2025) à l’égard des marchandises importées pour être utilisées, au Canada, dans la fabrication ou la transformation de toute marchandise, dans la production de tout produit agricole ou dans l’emballage de produits alimentaires ou de boissons.

Note marginale :Remise : Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (acier et aluminium, 2025)

 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (acier et aluminium, 2025) à l’égard des marchandises importées, selon le cas :

  • a) pour être utilisées dans la fabrication de véhicules automobiles ou de châssis de véhicules automobiles, ou de parties ou d’accessoires de tels véhicules ou châssis;

  • b) pour être utilisées dans des aéronefs, des appareils au sol d’entraînement au vol ou des véhicules spatiaux, ou des parties d’aéronefs, d’appareils au sol d’entraînement au vol ou de véhicules spatiaux.

Note marginale :Remise : marchandises visées à l’annexe 1

 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (2025-1) à l’égard des marchandises visées à la colonne 1 de l’annexe 1 et classées dans un numéro de classement tarifaire figurant à la colonne 2.

Note marginale :Remise : marchandises visées aux annexes 2 et 3

 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (2025-1) ou du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (acier et aluminium, 2025) à l’égard des marchandises visées à la colonne 2 des annexes 2 ou 3 et classées dans un numéro de classement tarifaire figurant à la colonne 1.

Note marginale :Remise : marchandises visées à l’annexe 4

 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (2025-1) ou du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (acier et aluminium, 2025) à l’égard des marchandises classées dans un numéro de classement tarifaire figurant à la colonne 2 de l’annexe 4.

Note marginale :Remise : marchandises visées à l’annexe 4.1

 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (2025-1) ou du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (acier et aluminium, 2025) à l’égard des marchandises classées dans un numéro de classement tarifaire figurant à la colonne 2 de l’annexe 4.1.

Note marginale :Remise : véhicules automobiles

 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (véhicules automobiles, 2025) à l’égard des véhicules automobiles qui, selon le cas, sont :

  • a) des marchandises classées dans un numéro de classement tarifaire figurant à l’annexe 5;

  • b) des véhicules tout-terrain, y compris les véhicules utilitaires tout-terrain et les autoquads biplaces;

  • c) des corbillards ou des limousines-corbillards.

Note marginale :Conditions

 La remise est accordée aux conditions suivantes :

  • a) s’agissant de marchandises à l’égard desquelles une remise est accordée en application des articles 1 ou 2, elles sont importées au Canada avant le 1er juillet 2026;

  • a.01) s’agissant de marchandises visées à l’annexe 1 du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (acier et aluminium, 2025) à l’égard desquelles une remise est accordée en application de l’article 3, elles sont importées au Canada avant le 1er juillet 2026;

  • a.02) s’agissant de marchandises visées à l’annexe 2 du Décret imposant une surtaxe aux États-Unis (acier et aluminium, 2025) à l’égard desquelles une remise est accordée en application de l’article 3, elles sont importées au Canada avant le 1er février 2026;

  • a.03) s’agissant de marchandises à l’égard desquelles une remise est accordée en application de l’article 3.1, elles sont importées au Canada le 1er février ou après cette date, mais avant le 1er juillet 2026;

  • a.04) s’agissant de marchandises visées à l’annexe 3, elles sont importées au Canada avant la date prévue à la colonne 3 de cette annexe;

  • a.1) s’agissant de marchandises classées dans un numéro de classement tarifaire figurant à la colonne 2 de l’annexe 4, elles sont, à la fois :

    • (i) importées au Canada par une personne dont le numéro d’entreprise est mentionné à la colonne 1,

    • (ii) conformes à la description figurant à la colonne 3, le cas échéant,

    • (iii) importées avant le 1er septembre 2025,

    • (iv) importées dans le respect des conditions prévues à la colonne 4, le cas échéant;

  • a.2) s’agissant de marchandises classées dans un numéro de classement tarifaire figurant à la colonne 2 de l’annexe 4.1, elles sont, à la fois :

    • (i) importées au Canada par une personne dont le numéro d’entreprise est mentionné à la colonne 1,

    • (ii) conformes à la description figurant à la colonne 3, le cas échéant,

    • (iii) importées au cours de la période prévue à la colonne 4, le cas échéant,

    • (iv) importées dans le respect des conditions prévues à la colonne 5, le cas échéant;

  • b) aucune autre forme d’exonération de la surtaxe n’a été accordée en vertu du Tarif des douanes à l’égard des marchandises;

  • c) l’importateur présente au ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile une demande de remise dans les deux ans suivant la date d’importation.

Note marginale :Précision

 Il est entendu qu’aucune date limite ne s’applique à l’importation de marchandises visées à l’article 4.3 ou aux annexes 1, 2 ou 5.

Note marginale :Entrée en vigueur

 Le présent décret entre en vigueur à la date de son enregistrement.

ANNEXE 1(article 4)

Marchandises

Colonne 1Colonne 2
ArticleMarchandiseNuméro de classement tarifaire
1Préparation spécialisée pour nourrisson
  • 2202.99.39.10
  • 2202.99.39.20
2Préparation nutritionnelle, produit métabolique, préparation pour régime liquide ou fortifiant pour lait humain
  • 1901.90.34.90
  • 1902.19.11.00
  • 1902.19.12.30
  • 1902.19.12.90
  • 1902.19.19.00
  • 1902.30.11.00
  • 1902.30.19.00
  • 2106.90.35.00
  • 2106.90.39.90
  • 2106.90.95.90
  • 2202.99.39.10
  • 2202.99.39.20
3Vêtement de compression médicale
  • 6115.10.10
  • 6115.10.91
  • 6115.10.99
4Sachet ou film utilisé comme barrière stérile pour la fabrication de produits médicaux
  • 3923.21.90.90
  • 6305.39.00.00
5Les congélateurs et réfrigérateurs suivants :
  • a) congélateurs pour banques de sang ou de plasma sanguin;

  • b) congélateurs de laboratoire;

  • c) réfrigérateurs pour banques de sang;

  • d) réfrigérateurs à passage direct pour banques de sang;

  • e) réfrigérateurs de laboratoire;

  • f) réfrigérateurs pharmaceutiques;

  • g) réfrigérateurs pharmaceutiques et de laboratoire à passage direct

8418.69.90
6Véhicules, de moins de dix passagers, conçus pour le transfert inter-hospitalier8703.24.00.92

ANNEXE 2(article 4.1)

Marchandises

Colonne 1Colonne 2
ArticleNuméro de classement tarifaireMarchandises
10404.10.10
  • a) Concentré de protéines de lactosérum instantané, dont la teneur en protéines est d’au moins 80 % sur une base sèche

  • b) Hydrolysat de protéines de lactosérum instantané, dont la teneur en protéines est d’au moins 80% sur une base sèche et un niveau d’hydrolyse de 1 à 4%

  • c) Concentré de protéines de lactosérum 80%

21006.20.00.10Riz brun à grains longs, décortiqué pour la transformation en vrac au Canada
31006.30.00.11Riz semi-blanchi ou blanchi — même poli ou glacé — étuvé à grains longs
3.11205.10.00.10Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique, destinées à l’ensemencement
3.22204.29Vin de raisins frais, autre que le vin mousseux, y compris les vins enrichis en alcool, en récipients d’une contenance supérieure à 10 litres, destiné à être transformé au Canada
42505.10.00Sables siliceux et sables quartzeux
53502.20.00
  • a) Isolat de protéines de lactosérum instantané, dont la teneur en protéines est d’au moins 90% sur une base sèche

  • b) Isolat de protéines de lactosérum 90%

  • c) Hydrolysat de concentré de protéines de lactosérum 80%

5.13918.90.90.90Gazon en polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) en rouleaux d’une longueur de 200 pieds, d’une largeur de 26,75 pouces
5.23923.21.90Emballage à trois plis, ajusté à la forme, entièrement fabriqué en polyéthylène linéaire de basse densité, chaque pli ayant une épaisseur de 3,2 millièmes de pouce, doté d’un orifice de remplissage de 2 pouces avec membrane et coupeur et d’un orifice de distribution de 2 pouces, de dimensions intérieures scellées d’une longueur de 45 pouces, d’une largeur de 45 pouces et d’une hauteur de 47 pouces
63923.29.90Sac et sachet (y compris tout cornet), en matière plastique
73925.90.00Panneau mural pare-balles en fibre de verre
7.14011.70Pneumatiques neufs, en caoutchouc, du type utilisé pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
84011.80.10Pneumatique neuf, en caoutchouc, du type utilisé pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, d’une dimension de 36.00 pouces × 51 pouces ou 40.00 pouces × 57 pouces
94011.80.90Pneumatique neuf, en caoutchouc, du type utilisé pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers ou de manutention industrielle, avec un diamètre de jante de 27 pouces ou plus
9.14011.90.10Pneumatiques neufs, en caoutchouc, devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, aux machines, appareils et engins horticoles pour la préparation ou le travail du sol et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32 ou aux faucheuses des types horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33, de dimensions 36,00 × 51 ou 40,00 × 57
104012.90.90Bande de roulement pour pneumatiques et « flap », en caoutchouc
114407.29.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En bois exotiques — Cabreuva ou Jatoba
124407.91.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En chêne (Quercus spp.) — chêne blanc ou chêne rouge
134407.93.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En érable (Acer spp.)
144407.94.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En cerisier (Prunus spp.) — paquet de bois scié, écorcé et tranché, brut (sans revêtement, non façonné), d’une longueur de 8 à 12 pieds, d’une largeur de 4 à 24 pouces, d’une teneur en humidité de 50 à 80 %, de qualité courante no 2 ou no 3
154407.95.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En frêne (Fraxinus spp.) — paquet de bois scié, écorcé et tranché, brut (sans revêtement, non façonné), d’une longueur de 8 à 12 pieds, d’une largeur de 4 à 24 pouces, d’une teneur en humidité de 50 à 80 %
164407.99.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En caryer (ou noyer blanc d’Amérique) (Carya spp.) ou noyer noir (Juglans spp.)
174408.10.00Feuille pour placage (y compris celle obtenue par tranchage de bois stratifié), feuille pour contreplaqué ou pour bois stratifié similaire et tout autre bois, scié longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé, assemblé bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. En conifère
184408.39.00Feuille pour placage (y compris celle obtenue par tranchage de bois stratifié), feuille pour contreplaqué ou pour bois stratifié similaire et tout autre bois, scié longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé, assemblé bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. En bois exotiques autres 
194408.90.00Feuille pour placage (y compris celle obtenue par tranchage de bois stratifié), feuille pour contreplaqué ou pour bois stratifié similaire et tout autres bois, scié longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé, assemblé bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. Autres
204409.29.90Bois profilé tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout. En caryer ovale (ou noyer blanc d’Amérique) (Carya ovata) ou en caryer tomenteux (Carya tomentosa), à fil droit et sans nœud ni défaut — carré d’une largeur de 1 pouce, d’une hauteur de 1 pouce et d’une longueur de 18,5 pouces ou cheville d’un diamètre de 0,805 pouce ou 0,875 pouce
20.14411.94.00Bandes en carton comprimé, d’une épaisseur de 0,4375 pouce, d’une largeur de 2,5 pouces, d’une longueur de 96 pouces, simples ou revêtues de plastique
214412.33.00Feuille de contreplaqué de peuplier (Populus spp.), 3/8 de pouce d’épaisseur, d’une largeur de 4 pieds, d’une longueur de 8 pieds, de qualité industrielle, 4 plis, finition C-C
224412.99.00Panneau de fibres de bois à haute densité certifié sans formaldéhyde, d’une épaisseur de 2,3 mm, sablé sur les deux faces, de couleur claire
22.14819.10.00Conteneurs en carton, 8 couches, avec des dimensions intérieures de 42,5 pouces de longeueur et 34,5 pouces de largeur et des dimensions extérieures de 46,5 pouces de longueur, de 38,5 pouces de largeur et de 42 pouces de hauteur
22.24819.20.00.90Bandes-caisses en carton non ondulé, pressé ou formé, d’une épaisseur d’au moins 0,160 pouce mais n’excédant pas 0,200 pouce, d’une section de 5,0 pouces sur 5,0 pouces, d’une longueur d’au moins 21 pieds mais n’excédant pas 23 pieds
234819.30.00.10Sac d’une largeur à la base de 40 cm ou plus, à parois multiples, en papier
244819.40.00.20Tout autre sac — sachet, pochette (autres que celles pour disques) et cornet, à parois multiples, en papier
255703.21.00Gazon synthétique pour applications sportives destiné à être transformé en système modulaire fabriqué au Canada, composé de fibres droites extrudées et effilées (couche 1) et de fibres texturées extrudées puis texturées, étirées et effilées (couche 2)
266305.33.00Sac d’emballage en bandes de polyéthylène ou de polypropylène ou similaire — sac en polytissé
26.17106.92.00.90Bande composite en cuivre-béryllium (C17200) avec revêtement en argent
277113.11.10.90Fermoir, pointe, coupelle, support de boucles d’oreilles ou pointe avec sertissage, en argent sterling 14 carats ou 10 carats, pour la confection de bijoux
287113.19.10.90Chaîne torsadée ou chaîne gourmette en or 14 carats ou 10 carats destinée à la confection de bijoux
28.17116.20.90Fraises et ébauches en diamant polycristallin compact (PDC)
28.27207.20.00.30Barres en fonte ductile, laminées à chaud ou ébauchées, de type 65-45-12 ou 80-55-06, de spécification ASTM A536
28.217208.26.00
  • a) Produits laminés plats en aciers au carbone, en bobines, laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance A506 4130 recuit, présentant une sphéroïdisation minimale de 95 %, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,98 mm mais n’excédant pas 4,20 mm;

  • b) Produits laminés plats en aciers au carbone, en bobines, laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance WSS M1A365 A5, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,54 mm mais n’excédant pas 3,65 mm;

  • c) Produits laminés plats en aciers à haute teneur en carbone, en bobines, de nuance 1050 ou 1035, de type SAE J403, d’une épaisseur de 0,114 ou 0,118 pouce, d’une largeur d’au moins 43,275 pouces mais n’excédant pas 51,375 pouces, décapés, secs, et recuits par sphéroïdisation

28.227208.27.00
  • a) Produits laminés plats en aciers au carbone, en bobines, laminés à chaud, décapés et huilés, de type SAE J2340 490XF ou 550XF, d’une épaisseur d’au moins 1,06 mm mais n’excédant pas 1,58 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus;

  • b) Produits laminés plats en aciers, laminés à chaud, enroulés, de nuance SAE J2340 340XF, 420XF, 490XF, 550XF, de type ASTM A606 type 4, d’une épaisseur d’au moins 0,049 pouce mais n’excédant pas 0,108 pouce, refendus ou non, avec des largeurs refendues d’au moins 3,018 pouces mais n’excédant pas 35,700 pouces, des largeurs complètes de bobines d’au moins 36,000 pouces mais n’excédant pas 54,375 pouces

28.237208.38.00.10Produits laminés plats, en aciers non alliés, enroulés, laminés à chaud, de type ASTM A606 Type 4, d’une épaisseur d’au moins 0,171 pouce mais n’excédant pas 0,184 pouce, d’une largeur de 48 pouces, avec une finition de surface d’usine ou une finition de surface non traitée
28.37208.38.00.50Tôles en acier laminé plat, laminées à chaud, d’une longueur de 240 pouces, d’une largeur de 84 pouces, d’une épaisseur de calibre 11, de type SAE J403GR1010
28.317208.39.00
  • a) Produits laminés plats, en aciers au carbone, enroulés, laminés à chaud, de nuance SAE J403 1050, recuits par sphéroïdisation, d’une épaisseur d’au moins 0,090 pouce mais n’excédant pas 0,097 pouce, d’une largeur de 48 pouces, avec une finition de surface laminée à chaud;

  • b) Produits laminés plats, en aciers au carbone, enroulés, laminés à chaud, de nuance SAE J403 1037, d’une épaisseur d’au moins 0,055 pouce mais n’excédant pas 0,071 pouce, de pleines largeurs de bobine d’au moins 47,500 pouces mais n’excédant pas 48,375 pouces, de largeurs refendues d’au moins 6,75 pouces mais n’excédant pas 24,00 pouces, avec une finition de surface laminée à chaud

28.327209.15.00Produits laminés plats, en aciers au carbone, enroulés, laminés à froid, recuits, une sphéroïdisation minimale de 95 %, de nuance SAE J403 1018, d’une épaisseur d’au moins 4,24 mm mais n’excédant pas 4,35 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
28.337209.16.00
  • a) Produits laminés plats, en aciers au carbone, enroulés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J2340 550Y, JIS G3135 SPFC 590 ou GMW 3032 M-ST-S 210B2, d’une épaisseur d’au moins 1,00 mm mais n’excédant pas 1,68 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus, non revêtus;

  • b) Produits laminés plats, en aciers au carbone, enroulés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J403 1050, entièrement recuits, une sphéroïdisation minimale de 95 %, d’une épaisseur d’au moins 2,54 mm mais n’excédant pas 2,70 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus

28.347209.16.00.40Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, enroulés, de spécification SDI, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
28.47209.16.00.90Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur d’au moins 600 mm, non plaqués, ni revêtus, enroulés, simplement laminés à froid, d’une épaisseur d’au moins 1 mm mais de moins de 3 mm, avec revêtement en alliage zinc-aluminium-magnésium (ZAM)
28.57209.17.00
  • a) Produits laminés plats, en aciers au carbone, enroulés, simplement laminés à froid, de nuance GMW 3032 M – ST-S 210B2 ou GMW3032M-ST-S-CR180B2, d’une épaisseur d’au moins 0,74 mm mais n’excédant pas 1,00 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus;

  • b) Produits laminés plats, en aciers non alliés, enroulés, simplement laminés à froid, de type SAE J2340 340XF, d’une épaisseur d’au moins 0,019 pouce mais n’excédant pas 0,022 pouce, d’une largeur refendue de 23,425 pouces, d’une pleine largeur de bobine de 48 pouces, de calibre allant de 0,019 à 0,022 pouce, avec une finition décapée et huilée

297209.18.00Produit laminé plat en fer ou en acier non allié, d’une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminé à froid, non plaqué ni revêtu, en rouleau, d’une épaisseur inférieure à 0,5 mm — de la spécification ASTM 1045, 1050, 1055 ou 1067 à 1070
307210.12.00Feuille de fer-blanc de dimensions 28,5 pouces × 28,875 pouces, 30 pouces × 30 pouces ou 34,875 pouces × 34,875 pouces, d’une épaisseur de 0,0135 pouce, recouverte d’un maximum de 0,25 livre d’étain sur les deux faces, de la spécification ASTM A623 ou A624 (matériau T1, recuit par lots)
30.017210.30.00
  • a) Produits laminés plats, en bobines, feuilles et plaques, en aciers au carbone, électro-galvanisés, de spécification WSS-M1A365-A14 CR4 60g/60g u/o Exposed, d’une largeur d’au moins 600 mm;

  • b) Produits laminés plats, en bobines, en aciers non alliés, laminés à froid, électro-galvanisés, de nuance M-190, de spécification ASTM A980, d’une épaisseur d’au moins 0,028 pouce mais n’excédant pas 0,031 pouce, d’une largeur de 50,5 pouces, d’une largeur refendue de 9,95 pouces, avec un revêtement de zinc ZN132, finition non passivée et huilée;

  • c) Produits laminés plats, en bobines, en aciers au carbone, de nuance 1006, d’une épaisseur d’au moins 1,44 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus, galvanisé par immersion à chaud et traité chimiquement, à sec

30.027210.49.00
  • a) Produits laminés plats, en bobines, feuilles et plaques, en aciers non alliés, laminés à froid, galvanisés, de nuance ASTM A1008 J2329, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 0,80 mm mais n’excédant pas 0,91 mm;

  • b) Produits laminés plats, en bobines, en aciers faiblement alliés, galvanisés, de spécification SAE J2340 550XF, d’une épaisseur d’au moins 0,0374 pouce mais n’excédant pas 0,0413 pouce, d’une largeur refendue de 21,8504 pouces, d’une pleine largeur de bobine de 44,1 pouces, avec un revêtement galvanisé à chaud , finition non passivée et huilée;

  • c) Produits laminés plats, en bobines, en aciers galvanisés, de type SAE J2340 250B, d’une épaisseur d’au moins 0,044 pouce mais n’excédant pas 0,049 pouce, d’une largeur refendue de 8,431 pouces, d’une pleine largeur de bobine de 42,655 pouces, avec un revêtement galvanisé à chaud , finition non passivée et huilée;

  • d) Produits laminés plats, en bobines, en aciers faiblement alliés galvanisés, de type SAE J2340 550XF, d’une épaisseur d’au moins 0,047 pouce mais n’excédant pas 0,049 pouce, d’une largeur refendue de 35,19 pouces, d’une pleine largeur de bobine de 43,7 pouces, avec un revêtement galvanisé à chaud, finition non passivée et huilée;

  • e) Produits laminés plats, en bandes d’acier en bobines oscillées, galvanisés, de type CSA C22.2 No 56-17 section 7.2.2, d’une épaisseur de 0,0170 pouce ou de 0,0185 pouce, d’une largeur de 0,3560 pouce ou de 0,0394 pouce

30.047210.49.00.70
  • a) Produits laminés plats, en aciers non alliés, galvanisés au zinc, non ondulés, d’une épaisseur d’au moins 1,849 mm mais n’excédant pas 2,052 mm, d’une largeur d’au moins 662 mm mais n’excédant pas 989 mm, avec un revêtement de zinc ou un revêtement de conversion au phosphate de zinc, avec une finition de surface;

  • b) Produits laminés plats, en aciers non alliés, laminé à froid, non ondulés, d’une épaisseur d’au moins 1,275 mm mais n’excédant pas 1,326 mm, d’une largeur d’au moins 1 073 mm mais n’excédant pas 1 076 mm, électro-galvanisés au zinc, avec un revêtement de zinc et une finition de surface

30.17210.61.00
  • a) Acier laminé plat, en bobines, conforme aux spécifications de la norme CSA G401-24, d’une épaisseur de 1,6 mm, 2,0 mm ou 2,8 mm, d’une largeur de 690 mm, 692 mm ou 863 mm, avec revêtement en alliage d’aluminium et de zinc de 1 once par pied carré;

  • b) Produits laminés plats, en bobines, feuilles ou plaques, en aciers au carbone, de spécification ASTM A463 CQ T-125, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus d’alliages aluminium-zinc

317210.69.00Produit laminé plat en fer ou en acier non allié, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqué ou revêtu d’aluminium, autre qu’en alliage d’aluminium et de zinc
327210.70.00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur d’au moins 600 mm, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
337210.90.00Produit laminé plat en fer ou en acier non allié, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqué ou revêtu — tôle revêtue de PVC, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  • Catégorie : G90
  • Spécification : ASTM A653-23-CS, type B
  • Épaisseur/Diamètre : acier de calibre 24
  • Largeur : 96 pouces
  • Longueur : 48 pouces
  • Revêtement : film PVC Duradek 20 mils (0,5 mm)
33.017211.14.00.90Produits laminés plats, en aciers non alliés, en bobines, laminés à chaud, de nuance SAE/AISI 1070 à 1075, SAE/AISI C1050, ou SAE/AISI 4130, d’une épaisseur d’au moins 4,75 mm mais n’excédant pas 6,35 mm, non revêtus, mais huilés
33.027211.23.00Produits laminés plats, en aciers au carbone, en bobines, feuilles et plaques, en aciers au carbone, simplement laminés à froid, recuits, de nuance SAE J404 8620, d’une épaisseur d’au moins 4,95 mm mais n’excédant pas 5,06 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm
33.17211.29.00
  • a) Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur n’excédant pas 0,0098 pouce, d’une largeur n’excédant pas 23,625 pouces, de types AISI 1045, 1050, 1055, 1067 à 1070 ou 1075, de spécifications ASTM A682 ou ASTM A684;

  • b) Bandes d’acier laminées à plat, simplement laminées à froid et recuites, en acier à ressort à haute teneur en carbone de type SAE 1095, d’une épaisseur de 0,9 mm, d’une largeur de 500 mm;

  • c) Produits laminés plats, en feuillards d’acier à ressort, trempés et revenus, de nuance SAE/AISI 1095, d’une épaisseur d’au moins 0,2 mm mais n’excédant pas 2,5 mm, non revêtus mais légèrement huilés

347212.10.00Bobine de fer-blanc de longueur 3 pouces, 4,625 pouces, 6,3125 pouces, 11,3 pouces ou 16 pouces, d’une épaisseur de 0,0135 pouce, recouverte d’un maximum de 0,25 livre d’étain sur les deux faces, de spécification ASTM A623 ou A624 (matériau T1, recuit par lots)
34.0017212.20.00Produits laminés plats, en bobines, feuilles ou plaques, en aciers au carbone, d’une épaisseur d’au moins 0,45 mm mais n’excédant pas 4,00 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm, zingués électrolytiquement, plaqués ou revêtus de zinc
34.0027212.30.00.40Produits laminés plats, en bobines, en aciers au carbone, de nuance 1006, d’une épaisseur d’au moins 1,44 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm
34.0037212.40.00.21Produits laminés plats, en bobines, feuilles ou plaques, en aciers au carbone, d’une largeur inférieure à 600 mm, zingués électrolytiquement et peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
34.0047212.40.00.90Produits laminés plats, en bobines, en aciers au carbone, de nuance 1006, d’une épaisseur d’au moins 1,44 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm, galvanisés par immersion à chaud, revêtus d’un polymère
34.0057212.50.00Produits laminés plats, en bobines, feuilles ou plaques, en aciers au carbone aluminisé, de nuance ASTM A463 CQ T-125, d’une largeur inférieure à 600 mm
34.0067212.50.00.60Produits laminés plats, en bobines, en aciers au carbone, de nuance 1006, d’une épaisseur d’au moins 1,44 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm
34.0077213.99.00Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, en bobines enroulées de manière irrégulière, laminé à chaud, en aciers au carbone de qualité pour barres, de nuance AISI 1536M, d’un diamètre d’au moins 0,8125 pouce mais n’excédant pas 1,1250 pouce, d’une longueur n’excédant pas 65 pouces
34.017214.91.00Barres en fonte, obtenues par coulée continue, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage, de type 65-45-12, 65-40-18 ou 60-55-06, d’une section transversale rectangulaire d’une largeur d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 20 pouces et d’une longueur d’au moins 2 pouces mais n’excédant pas 40 pouces
34.027214.99.00
  • a) Barres en fonte, obtenues par coulée continue, de type 65-45-12, 65-40-18 ou 60-55-06, d’une section transversale circulaire d’un diamètre d’au moins 0,5 pouce mais n’excédant pas 20 pouces ou d’une section transversale rectangulaire d’une largeur d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 20 pouces et d’une longueur d’au moins 2 pouces mais n’excédant pas 40 pouces;

  • b) Barres et profilés de qualité spéciale, en acier non allié, simplement forgées, laminées à chaud, d’un diamètre d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 10 pouces, de nuances 1018, 1020, 1022, 1040, 1045, 1055, ASTM105, ASTM108, ASTM350, ASTM36 ou SA105 (VAR - dégazées sous vide)

34.0217214.99.00.41Barres rondes en aciers, laminées à chaud, de nuances 55 et 105, d’un diamètre d’au moins 0,50 pouce mais n’excédant pas 3,00 pouces, non revêtues
34.0227215.10.00Autres barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, y compris rectifiées, tournées ou polies, de nuance 1018, sans revêtement ni placage
34.0237215.10.00.20Autres barres rondes, en aciers, simplement obtenues ou parachevées à froid, de nuance C1018, de type ASTM A108, d’un diamètre extérieur d’au moins 0,625 pouce mais n’excédant pas 5,750 pouces
34.037215.10.00.90
  • a) Barres en acier de décolletage, formées à froid, d’un diamètre de 1,46 pouce, de nuance B 1018;

  • b) Barres en acier de décolletage facile, formées à froid, d’un diamètre de 1,312 pouce, de nuance 10B21;

  • c) Barres en acier de décolletage, formés à froid, d’un diamètre de 1 pouce, de nuance SAPH P et 1022

  • d) Barres en acier de décolletage, formés à froid, d’un diamètre de 1,078 pouce, de nuance 1022

34.047215.50.00
  • a) Barres en fonte, obtenues par coulée continue, simplement formées ou finies à froid, de types 65-45-12, 65-40-18 ou 60-55-06, d’une section transversale circulaire d’un diamètre d’au moins 0,5 pouce mais n’excédant pas 20,0 pouces ou d’une section transversale rectangulaire d’une largeur d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 20 pouces et d’une longueur d’au moins 2 pouces mais n’excédant pas 40 pouces;

  • b) Barres laminées à froid, de types C1018 ou C1045, d’une épaisseur d’au moins 0,75 pouce mais n’excédant pas 4 pouces, d’une longueur de 20 pieds;

  • c) Barres laminées à froid de type C1045, avec une limite d’élasticité de 90 ksi, d’une épaisseur de 2,125 pouces, d’une longueur de 20 pieds;

  • d) Autres barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement parachevées à froid, y compris rectifiées, tournées ou polies, de nuance 1018, sans revêtement ni placage

34.0417215.50.00.29Barres rondes en aciers, simplement obtenues ou parachevées à froid, trempées et revenues, de nuance 1045, d’un diamètre extérieur de 1,50 pouce ou de 1,75 pouce, d’une longueur d’au moins 12 pieds mais n’excédant pas 21 pieds
34.057215.90.00Autres barres en fer ou en acier non allié
34.067216.32.00Profilés de I en fer ou en d’acier non allié, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de 80 mm ou plus
34.077216.33.00Profilés de H en fer ou en acier non allié, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de 80 mm ou plus
34.087219.11.00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, enroulés, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur excédant 10 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.097219.12.00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, enroulés, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10,00 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.17219.13.00Produits laminés plats en aciers inoxydables, enroulés, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur d’au moins 3,00 mm mais n’excédant pas 4,75 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.117219.14.00Produits laminés plats en aciers inoxydables, enroulés, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur d’au moins 3,00 mm mais n’excédant pas 4,75 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.127219.21.00Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, non enroulés, de spécifications ASTM, ASME ou NACE, de types 304/304L, 316/316L, 2205 Duplex, 17-4 PH ou 310/310S d’une épaisseur de moins de 10 mm, d’une largeur de 36 pouces, 48 pouces, 60 pouces ou 72 pouces et d’une longueur d’au moins 60 pouces mais n’excédant pas 400 pouces
34.1217219.21.00.10Produits laminés plats, en aciers inoxydables, non enroulés, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur excédant 10 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1 830 mm
34.137219.22.00Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, non enroulés, de spécifications ASTM, ASME ou NACE, de types 304/304L, 316/316L, 2205 Duplex, 17-4 PH ou 310/310S, d’une épaisseur d’au moins 4,75 mm mais n’excédant pas 10 mm, d’une largeur de 36 pouces, 48 pouces, 60 pouces ou 72 pouces et d’une longueur d’au moins 60 pouces mais n’excédant pas 400 pouces
34.147219.23.00Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, non enroulés, de spécifications ASTM, ASME ou NACE, de types 304/304L, 316/316L, 2205 Duplex, 17-4 PH ou 310/310S, d’une épaisseur d’au moins 3 mm mais n’excédant pas 4,75 mm, d’une largeur de 36 pouces, 48 pouces, 60 pouces ou 72 pouces et d’une longueur d’au moins 60 pouces mais n’excédant pas 400 pouces
34.157219.24.00Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, non enroulés, de spécifications ASTM, ASME ou NACE, de types 304/304L, 316/316L, 2205 Duplex, 17-4 PH ou 310/310S, d’une épaisseur de moins de 3 mm, d’une largeur de 36 pouces, 48 pouces, 60 pouces ou 72 pouces, d’une longueur d’au moins 60 pouces mais n’excédant pas 400 pouces
34.167219.31.00Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à froid, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.177219.32.00Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à froid, d’une épaisseur d’au moins 3,00 mm et d’au plus 4,75 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.187219.33.00Produits laminés plats en acier inoxydable, d’une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminés à froid, d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieur à 3 mm
34.197219.34.00Produits laminés plats en acier inoxydable, d’une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminés à froid, d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm
34.27219.35.00Produits laminés plats en acier inoxydable, d’une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminés à froid, d’une épaisseur inférieure 0,5 mm
34.2017219.90.00Produits laminés plats en aciers inoxydables, en bobines, feuilles ou plaques, de nuance 304/304L, 316/316L, 409, 409Ni, 430, 436/436L ou 439, de type ASTM A240, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.217220.11.00Produits laminés plats en acier inoxydable, d’une largeur inférieure à 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus
34.2117220.12.00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur de moins de 4,75 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm
34.2127220.20.00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, simplement laminés à froid, d’une largeur inférieure à 600 mm
34.237220.90.00Produits laminés plats en acier inoxydable, d’une largeur inférieure à 600 mm, autres
34.247221.00.00Fil machine, en aciers inoxydables, laminées à chaud, enroulées irrégulièrement
34.257222.11.00Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire
34.2517222.19.00Autres barres, en angles, formes et profilés, y compris les sections hexagonales, en aciers inoxydables, simplement laminées à chaud, de nuances 420, 440, 17-4 et 15-5
34.267222.20.00Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid
34.277222.30.00Autres barres en aciers inoxydables
34.287222.40.00Profilés en aciers inoxydables
34.297223.00.00Fils en aciers inoxydables, laminés à chaud, de nuance 304, 304L, 304M, 310S, 316 et 316L, de type ASTM A555 et ASTM A580, d’un diamètre d’au moins 0,2165 pouce mais n’excédant pas 1,3750 pouce, recuits et décapés
357225.11.00Acier au silicium dit « magnétique », à gains orientés, d’une largeur de 600 mm ou plus
367225.19.00Produits laminés plats en acier au silicium dit « magnétique », d’une largeur de 600 mm ou plus, autres qu’à grains orientés
36.17225.30.00
  • a) Produits laminés plats en autres aciers alliés, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance 420XF (modifiée) selon la norme WSS M1A365 A5, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,54 mm mais n’excédant pas 3,65 mm;

  • b) Produits laminés plats en autres aciers alliés, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance 550XF, de type SAE J2340, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,42 mm mais n’excédant pas 1,58 mm;

  • c) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, enroulés, simplement laminés à chaud, de nuance 4130, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,98 mm mais n’excédant pas 4,20 mm, décapés et huilés, recuits;

  • d) Produits laminés plats en autres aciers alliés, enroulés, simplement laminés chaud, décapés et huilés, de nuance 490XF, de type SAE J2340, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,06 mm mais n’excédant pas 1,27 mm;

  • e) Produits laminés plats, en aciers alliés, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance 490XF, de type SAE J2340, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,49 mm mais n’excédant pas 1,71 mm;

  • f) Produits laminés plats en autres aciers alliés, enroulés, simplement laminés à chaud, de nuance 550X, 420XF ou 340XF, de type SAE J2340, d’une épaisseur d’au moins 0,055 pouce mais n’excédant pas 0,059 pouce, d’une largeur d’au moins 44,00 pouces mais n’excédant pas 53,46 pouces

36.27225.40.00
  • a) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en feuilles et plaques, simplement laminés à chaud, décapés et huilés de nuance 420XF (modifiée), selon la norme WSS M1A365 A5, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,54 mm mais n’excédant pas 3,65 mm;

  • b) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en feuilles et plaques, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance JIS G3113 SAPH 440, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 2,26 mm mais n’excédant pas 2,30 mm;

  • c) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en feuilles et plaques, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance SAE J2340 340XF, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,49 mm mais n’excédant pas 1,66 mm;

  • d) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en feuilles et plaques, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance 550XF, de spécification SAE J2340, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,70 mm mais n’excédant pas 1,91 mm;

  • e) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en feuilles et plaques, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance 490XF, de type SAE J2340, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,49 mm mais n’excédant pas 1,71 mm;

  • f) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, de nuances 4140, 1018, 1020, 1045, A2, D2, H13, L6, O1, P20, S7, M2, M7, M42, 4340, 8620 ou 6150, d’une largeur de 600 mm ou plus

36.37225.50.00
  • a) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, en bobines, simplement laminés à froid, SAE J2340 490XF, d’une largeur de 49,193 pouces, 52,470 pouces ou 56,720 pouces, d’une épaisseur d’au moins 0,022 pouce;

  • b) Produits laminés plats en autres aciers alliés, enroulés, laminés à froid, d’une largeur de 600 mm ou plus, non revêtus

36.47225.50.00.30
  • a) Produits laminés plats, en aciers au carbone, en bobines, feuilles et plaques, simplement laminés à froid, de nuance JIS G3135 SPFC 590, d’une largeur d’au moins 600 mm, d’une épaisseur d’au moins 1,52 mm mais n’excédant pas 1,68 mm;

  • b) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en bobines, feuilles et plaques, simplement laminés à froid, de nuance SAE J2340 550Y, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,19 mm mais n’excédant pas 1,30 mm

36.57225.50.00.40Produits laminés plats en autres aciers alliés, en bobines, feuilles et plaques, simplement laminés à froid, de nuance 4130, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,27 mm mais n’excédant pas 3,38 mm, recuits
36.67225.91.00Produits laminés plats en autres aciers alliés, en bobines, feuilles et plaques, d’une largeur de 600 mm ou plus d’une épaisseur d’au moins 0,45 mm mais n’excédant pas 4,00 mm, zingués électrolytiquement
36.77225.99.00Produits laminés plats en autres aciers alliés, en bobines, feuilles et plaques, de nuance ASTM A463 CQ T-125, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus d’aluminium ou d’alliages d’aluminium
377226.11.00Acier au silicium dit « magnétique », à grains orientés, d’une largeur inférieur à 600 mm
387226.19.00Acier au silicium dit  « magnétique », non orienté, d’une largeur inférieure à 600 mm
38.0017226.20.00Produits laminés plats, en autres aciers alliés, de nuances M2, M7, M42, 8620 ou 6150, d’une largeur inférieure à 600 mm
38.0027226.92.00
  • a) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en bobines, feuilles et plaques, simplement laminés à froid, de nuance  8620, de type SAE J404, d’une largeur inférieure à 600 mm, d’une épaisseur d’au moins 4,95 mm mais n’excédant pas 5,06 mm, recuits;

  • b) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J403 1050 SA, d’une épaisseur d’au moins 3,41 mm mais n’excédant pas 3,49 mm, recuits , d’une largeur :

    • (i) d’au moins 83,80 mm mais n’excédant pas 84,05 mm,

    • (ii) d’au moins 99,75 mm mais n’excédant pas 100,00 mm,

    • (iii) d’au moins 153,80 mm mais n’excédant pas 154,22 mm;

  • c) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J403 1050 CR SA, recuits , d’une épaisseur d’au moins 3,00 mm mais n’excédant pas 3,10 mm, d’une largeur de :

    • (i) d’au moins 33,80 mm mais n’excédant pas 34,05 mm,

    • (ii) d’au moins 38,10 mm mais n’excédant pas 38,35 mm,

    • (iii) d’au moins 41,80 mm mais n’excédant pas 42,05 mm;

  • d) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J403 1050 /55CR SA, d’une épaisseur d’au moins 3,12 mm mais n’excédant pas 3,22 mm, d’une largeur d’au moins 47,75 mm mais n’excédant pas 48,00 mm, recuits;

  • e) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J403 1050 SA, d’une épaisseur d’au moins 2,95 mm mais n’excédant pas 3,05 mm, d’une largeur d’au moins 139,50 mm mais n’excédant pas 139,75 mm, recuits;

  • f) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J404 4130 CR, de type SAE, d’une épaisseur d’au moins 2,95 mm mais n’excédant pas 6,00 mm, d’une largeur d’au moins 100,75 mm mais n’excédant pas 186,50 mm, recuits;

  • g) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J404 4130, d’une épaisseur d’au moins 4,92 mm mais n’excédant pas 5,00 mm, d’une largeur d’au moins 97,75 mm mais n’excédant pas 98,00 mm, recuits;

  • h) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J404 4130, d’une épaisseur d’au moins 2,90 mm mais n’excédant pas 3,02 mm, recuits , d’une largeur :

    • (i) d’au moins 75,75 mm mais n’excédant pas 97,00 mm,

    • (ii) d’au moins 245,75 mm mais n’excédant pas 246,00 mm;

  • i) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminé à froid, de nuance SAE J403 1050 SA, d’une épaisseur d’au moins 3,93 mm mais n’excédant pas 4,07 mm, d’une largeur d’au moins 149,50 mm mais n’excédant pas 149,75 mm, recuit;

  • j) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminé à froid, de nuance J403 6150 SA, d’une épaisseur d’au moins 3,45 mm mais n’excédant pas 3,55 mm, d’une largeur d’au moins 103,49 mm mais n’excédant pas 103,74 mm, recuit;

  • k) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J404 4130, d’une épaisseur d’au moins 4,92 mm mais n’excédant pas 5,08 mm, d’une largeur d’au moins 97,75 mm mais n’excédant pas 98,00 mm, recuits;

  • l) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J404 4130, d’une épaisseur d’au moins 6,23 mm mais n’excédant pas 6,43 mm, d’une largeur d’au moins 137,75 mm mais n’excédant pas 138,00 mm, recuits;

  • m) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J404 4130, d’une épaisseur d’au moins 6,9 mm mais n’excédant pas 7,1 mm, d’une largeur d’au moins 96,75 mm mais n’excédant pas 97,00 mm, recuits;

  • n) Produits laminés plats en autres aciers alliés simplement laminés à froid, de nuance ASTM A109 C1020, d’une épaisseur d’au moins 1,9 mm mais n’excédant pas 2,0 mm, d’une largeur d’au moins 33,800 mm mais n’excédant pas 34,025 mm;

  • o) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J403 1008 CR, d’une épaisseur d’au moins 1,90 mm mais n’excédant pas 1,98 mm, d’une largeur d’au moins 201,75 mm mais n’excédant pas 202,00 mm, recuits;

  • p) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J403 1050 SA, d’une épaisseur d’au moins 3,41 mm mais n’excédant pas 3,49 mm, d’une largeur d’au moins 83,80 mm mais n’excédant pas 84,05 mm, recuits;

  • q) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J403 1050 SA, d’une épaisseur d’au moins 3,41 mm mais n’excédant pas 3,49 mm, d’une largeur d’au moins 99,75 mm mais n’excédant pas 100,00 mm, recuits;

  • r) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance ASTM A506 4130, d’une épaisseur d’au moins 6,05 mm mais n’excédant pas 6,25 mm, d’une largeur d’au moins 83,8 mm mais n’excédant pas 84,0 mm, recuits;

  • s) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J403 1018 J403 SP, d’une épaisseur d’au moins 3,91 mm mais n’excédant pas 4,04 mm, d’une largeur d’au moins 62,75 mm mais n’excédant pas 63,00 mm, recuits;

  • t) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J404 4130 CR, d’une épaisseur d’au moins 2,45 mm mais n’excédant pas 2,57 mm, d’une largeur d’au moins 75,75 mm mais n’excédant pas 76,00 mm, recuits

38.0027226.99.00
  • a) Produits laminés plats en aciers au carbone, en bobines, feuilles et plaques, d’une largeur inférieure à 600 mm, d’une épaisseur d’au moins 0,45 mm mais n’excédant pas 4,00 mm, zingués électrolytiquement;

  • b) Produits laminés plats en autres aciers alliés aluminisés, en bobines de nuance ASTM A463 CQ T-125, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus d’aluminium ou d’alliages d’aluminium

38.017227.10.00Barres et profiles, de qualité spéciale, en autres aciers alliés (autres qu’en acier inoxydable), laminées à chaud, en rouleaux irréguliers, d’un diamètre d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 10 pouces, étirées ou extrudées, de nuances ASTM588, ASTM350 ou SA350 (VAR - dégazées sous vide)
38.0117227.90.00.83Fil machine, en autres aciers alliés de qualité spéciale, laminé à chaud, enroulé en spires non rangées (en couronnes), de nuance AISI 3130M, 4120M, 4320M ou 4330M, d’un diamètre de 0,8125 pouce mais n’excédant pas 1,1250 pouce, d’une longueur maximale de 65 pouces
38.027228.30.00
  • a) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4130, de type AISI 4130 ou ASTM A29;

  • b) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4140, de type ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304, ASTM A108, ou UNS.G41400;

  • c) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4150, de type ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304, ASTM A108, AISI 4150 ou UNS G41500;

  • d) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 9310, de type ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304, ASTM A108, ou AISI 9310;

  • e) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance C1045, d’un diamètre de 1,5 pouce, de 2 pouces, de 3 pouces ou de 3,5 pouces, d’une longueur de 20 pieds;

  • f) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance C1045, de type ASTM A108 SRA, d’un diamètre de 0,75 pouce, d’une longueur de 20 pieds;

  • g) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4140, d’un diamètre de 4,75 pouces, d’une longueur de 20 pieds;

  • h) Autres barres et profilés en autres aciers alliés simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 3125, 4130, 4130H, 4140, 4140AQ, 4140H, 4145, 4145H, 4340, 8620, 8620H, 8625, 8630, 8637, 8640 ou 8735, de type AMS 6415 ou AMS 2301, d’un diamètre d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 10 pouces, dégazés sous vide

38.0217228.30.00.71Barres rondes, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4140, fournies à l’état traité thermiquement et trempé-revenu, d’un diamètre d’au moins 0,5 pouce mais n’excédant pas 3,0 pouces, non revêtues, huilées
38.0227228.30.00.72Barres rondes en autres aciers alliés, de qualité spéciale pour barres, simplement laminées ou filées à chaud, d’un diamètre d’au moins 92,075 mm mais n’excédant pas 152,000 mm, d’une longueur de 7 772 mm
38.037228.40.00.90Barres forgées en acier allié, dégazées sous vide, recuites ou trempées et revenues, ou normalisées et revenues, des nuances AISI 4130, 4140, 4340 ou 8620, de spécifications ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304 ou ASTM A108, d’un diamètre de section transversale circulaire de moins de 8 pouces ou d’une épaisseur de section transversale rectangulaire de moins de 4 pouces
38.047228.50.00
  • a) Barres d’acier, de types aérospatiale M50 NIL VIM/VAR, aérospatiale 52100 VIM/VAR, aérospatiale 440C VAR ou aérospatiale 4340 VAR, de spécifications techniques AMS 6278, AMS 6491, AMS 6490, AMS 5618, AMS 6440, AMS 6444, AMS 6414 ou AMS 6415, de spécifications GE -B50TF347, PWA36140, EMS52526, B50TF346, P29TF48, CPW54, CPW378, MSRR6083, EMS83060, EMS52491, CAFM/L-01-119, DMD0119.20, EMS52494,PWA723, CPW52, EMS52493, EMS56627 ou EMS83060, d’une épaisseur d’au moins 0,5 pouce mais n’excédant pas 12 pouces, d’une longueur de 14 pieds;

  • b) Barres et profilés, en acier allié autre qu’en acier inoxydable, d’acier maraging 250M et 300M, simplement obtenues ou parachevées à froid, de nuance H13, 4340 modifié ou 4330, d’un diamètre de section transversale circulaire d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 10 pouces ou avec les dimensions minimales 10 pouces de hauteur, 20 pouces de largeur et 16 pouces de longueur, et les dimensions maximales de hauteur 14 pouces de hauteur, 28 pouces de largeur et 40 pouces de longueur pour les barres ayant un section transversale rectangulaire

38.057228.50.00.90
  • a) Barres en aciers alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, des types 4130, 4140, 4150, 4320, 4330, 4340, 52100, 8620 ou 9310, dégazées sous vide, recuites ou trempées et revenues, ou normalisées et revenues, de spécifications ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304 ou ASTM A108, d’un diamètre de section transversale circulaire n’excédant pas 8 pouces ou d’une épaisseur de section transversale rectangulaire n’excédant pas 4 pouces;

  • b) Barres rondes en aciers alliés, du type 4140, parachevées à froid, d’un diamètre de 1 pouce, d’une longueur de 144 pouces, sans revêtement;

  • c) Barres rondes, en autres aciers alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, d’une nuance 8620, de type ASTM A108, de diamètres de 0,6875 pouce, 0,8750 pouce et 1,0625 pouce, y compris les variantes sous-usinées de 0,030 pouce, d’une longueur d’au moins 24 pieds mais n’excédant pas 36 pieds

38.067228.60.00Barres, en acier allié, laminées à chaud ou ébauchées, dégazées sous vide, recuites ou trempées et revenues, ou normalisées et revenues :
  • a) de type 4130, conformes aux spécifications de la norme ASTM A20, d’un diamètre de section transversale circulaire de moins de 8 pouces ou d’une épaisseur de section transversale rectangulaire de moins de 4 pouces;

  • b) de nuances AISI 4130, 4140 ou 4150, de spécifications ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304 ou ASTM A108

38.0617301.10.00Palplanches en aciers, laminées à chaud, de section en Z désignée PZC 26, d’une hauteur de 450 mm, d’une longueur de 708 mm, d’une épaisseur d’au moins 13,3 mm mais n’excédant pas 15,2 mm, avec une surface non traitée
38.0627302.10.00.12Assemblages de joints de rails en aciers, durcis en tête, isolés et pré-collés, conformes à la section 3.8 de la partie 3 du chapitre 4 de la norme AREMA Manual for Railway Engineering pour les joints isolés collés, d’une longueur de 20 pieds, d’un poids de 115, 132 ou 136 livres par verge, isolés au moyen d’un isolant en tissu aramide et comprenant une entretoise d’extrémité en fibre de verre de 0,19 pouce
38.0637302.30.90Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. Aiguilles, pointes de coeur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies – Autres
38.0647302.40.00Plaques d’appui pour crampons de voie ferrée, conformes à la section 1 du chapitre 5 de la norme intitudlée AREMA Manual for Railway Engineering, d’une longueur d’au moins 14 pouces mais n’excédant pas 18 pouces, d’une largeur de 8 pouces
38.0657302.90.00
  • a) Attaches et fixations ferroviaires en aciers, conformes à la section 1.7 du chapitre 30 de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, , de type E-2055, d’un diamètre extérieur de 20 mm, d’une longueur de 106 mm, d’une largeur de 101,5 mm;

  • b) Voies ferrées et cales d’ajustement en aciers au carbone, conformes à la section 2 du chapitre 5 de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, dotées d’une gorge renforcée de 0,625 pouce, d’une largeur de 0,625 pouce, d’une longueur de 6 pouces;

  • c) Fixations de connecteurs de circuits de voie, en aciers au carbone, d’une longueur de 3 pouces, d’une largeur de 3 pouces, d’une hauteur de 2 pouces

38.077304.19.00Tubes hydrauliques en acier au carbone, de type C1026, classés pour une pression de 3000 psi, d’un diamètre extérieur de 1,25 pouce, d’une épaisseur de paroi de 0,120 pouce, d’une longueur de 72 pouces, zingués
38.0717304.31.00Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid, de nuance 1026, d’un diamètre extérieur d’au moins 0,875 pouce mais n’excédant pas 5,250 pouces, d’un diamètre intérieur d’au moins 0,50 pouce mais n’excédant pas 3,75 pouces
38.0727304.59.00Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en autres aciers alliés, autres
38.087304.90.00Tubes hydraulique en acier au carbone, de type C1026, classés pour une pression de 3000 psi, d’un diamètre extérieur de 1,25 pouce, d’une épaisseur de paroi de 0,120 pouce, d’une longueur de 24 pouces, 30 pouces, 60 pouces, 90 pouces ou 120 pouces, avec extrémités munies de raccords JIC mâle-mâle de taille 1–5/16 pouce (diamètre extérieur du filetage), zingués
38.0817305.31.00.11Autres tuyaux standard, en fer ou en aciers non alliés, de nuance 42, de type ASTM A572, d’une épaisseur de paroi de 25,4 mm, d’un diamètre extérieur de 2 642,0 mm, munis de bagues d’appui et d’orifices d’injection, avec un revêtement intérieur et extérieur en polyuréthane
38.0827306.29.00Tubes enroulés, en aciers au carbone ou en aciers faiblement alliés, de type API 5ST, d'une résistance minimale à la traction 70 000 psi mais n’excédant pas 140 000 psi, d’un diamètre extérieur d’au moins 19,05 mm mais n’excédant pas 88,90 mm, d’une épaisseur de paroi de 2,03 mm mais n’excédant pas 7,62 mm, d’une longueur d’au moins 1 000 m mais n’excédant pas 15 000 m
38.097306.29.00.49Tubes et tuyaux en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, d’un diamètre extérieur n’excédant pas 60,2 mm
38.17306.29.00.59Tubes et tuyaux en fer ou en acier des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, d’un diamètre extérieur de 60,3 mm
38.117306.29.00.69Tubes et tuyaux en fer ou en acier des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, d’un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n’excédant pas 73 mm
38.127306.29.00.79Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production en fer ou en acier, des types utilisés pour le forage de puits de pétrole ou de gaz, d’un diamètre extérieur excédant 73 mm
38.137306.30.00
  • a) Tubes en acier galvanisé en ligne, à haute résistance à la traction et avec propriétés de traction personnalisées, d’une épaisseur d’au moins 0,71 mm mais n’excédant pas 4,57 mm, de spécification ASTM A-1057;

  • b) Tubes, en acier à faible teneur en carbone, en bobines, de type SAE J526, GMW17334, GMW3059 et GM124M, d’une épaisseur de paroi de 0,70 mm, 0,79 mm ou 0,89 mm, d’un diamètre extérieur de 9,52 mm, 12,70 mm, 15,88 mm ou 19,05 mm, avec un revêtement zinc-aluminium et un revêtement époxy

38.147306.30.00.41
  • a) Tubes en aciers au carbone, étirés sur mandrin, de type 1026 et de spécifications ASTM A513, ASTM A106 ou ASTM A519;

  • b) Sections structurales creuses circulaires soudées, en fer ou en aciers non alliés, de nuance 350W ou A500C, de type ASTM A53 ou CSA G40.21, d’une épaisseur de paroi de 4,8 mm, d’un diamètre extérieur de 60,3 mm, d’une longueur d’au moins 2 m mais n’excédant pas 6 m, non revêtues

38.157306.30.00.49
  • a) Tubes en aciers au carbone, étirés sur mandrin, de type 1026, de spécifications ASTM A513, ASTM A106 ou ASTM A519;

  • b) Tubes en acier, étirés sur mandrin, de spécification ASTM A513, de nuance 4130, d’un diamètre extérieur de 1,25 pouce et d’une épaisseur de paroi de 0,25 pouce ou d’un diamètre extérieur de 3,0 pouces et d’une épaisseur de paroi de 0,312 pouce;

  • c) Tubes en acier, étirés sur mandrin, de nuance 4130, de spécification ASTM A513 des dimensions suivantes :

    • (i) diamètre de 1,375 pouce et épaisseur de paroi de 0,188 pouce,

    • (ii) diamètre de 1,625 pouce et épaisseur de paroi de 0,25 pouce,

    • (iii) diamètre de 1,76 pouce et épaisseur de paroi de 0,193 pouce,

    • (iv) diamètre de 2,0 pouces et épaisseur de paroi de 0,188 pouce,

    • (v) diamètre de 2,0 pouces et épaisseur de paroi de 0,25 pouce,

    • (vi) diamètre de 2,125 pouces et épaisseur de paroi de 0,188 pouce,

    • (vii) diamètre de 2,25 pouces et épaisseur de paroi de 0,188 pouce,

    • (viii) diamètre de 2,25 pouces et épaisseur de paroi de 0,25 pouce,

    • (ix) diamètre de 2,375 pouces et épaisseur de paroi de 0,2 pouce,

    • (x) diamètre de 2,625 pouces et épaisseur de paroi de 0,25 pouce,

    • (xi) diamètre de 2,75 pouces et épaisseur de paroi de 0,187 pouce,

    • (xii) diamètre de 3 pouces et épaisseur de paroi de 0,25 pouce,

    • (xiii) diamètre de 3 pouces et épaisseur de paroi de 0,285 pouce,

    • (xiv) diamètre de 3,25 pouces et épaisseur de paroi de 0,375 pouce,

    • (xv) diamètre de 3,375 pouces et épaisseur de paroi de 0,281 pouce,

    • (xvi) diamètre de 3,625 pouces et épaisseur de paroi de 0,281 pouce,

    • (xvii) diamètre de 3,875 pouces et épaisseur de paroi de 0,313 pouce;

  • d) Tubes, en aciers à faible teneur en carbone, en bobines, de type SAE J526, d’une épaisseur de paroi de 1,25 mm ou 0,89 mm, d’un diamètre extérieur de 9,52 mm ou 12,70 mm, avec un revêtement en zinc-aluminium et un revêtement époxy

38.167306.30.00.51Tubes ronds en acier, d’un diamètre extérieur d’au moins 1,0 pouce mais n’excédant pas 4,5 pouces, avec un revêtement galvanisé à chaud G120 à base de zinc, avec revêtement de conversion et revêtement de finition transparent, d’une épaisseur de paroi d’au moins 0,138 pouce mais n’excédant pas 0,153 pouce
38.177306.30.00.59Autres tubes, en fer ou en aciers non alliés, étirés sur mandrin, de nuances 1026 et ST52.3, de type ASTM A513 type 5, d’un diamètre extérieur d’au moins 2,50 pouces mais n’excédant pas 5,25 pouces, d’un diamètre intérieur d’au moins 1,25 pouce mais n’excédant pas 3,75 pouces
397306.30.00.89
  • a) Tout autre tube, tuyau ou profilé creux en fer ou en acier, soudé, de section circulaire, en fer ou en acier non allié, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : 1008, 1010, 1015 ou 1020
    • Limite d’élasticité / Résistance à la traction : 40 000 psi en élasticité / 45 000 psi en traction, 45 000 psi en élasticité / 48 000 psi en traction ou 50 000 psi en élasticité / 55 000 psi en traction
    • Spécification : ASTM A500 ou ASTM A513
    • Diamètre : de 0,5 pouce à 5 pouces
    • Revêtement : processus de galvanisation en ligne utilisant une triple couche de protection – une couche de zinc SHG pur à 99,99 % est d’abord appliquée sur la surface, suivie d’une couche de conversion et d’une couche de finition organique transparente qui scelle la surface et produit un produit fini lisse et brillant
  • b) Tubes en acier, rodés, de spécification ASTM 513 Type 5, d’un diamètre extérieur d’au moins 1,875 pouces mas n’excédant pas 2,375 pouces et un diamètre intérieur d’au moins 1,500 pouces mais n’excédant pas 2,003 pouces, avec une limite d’élasticité minimale de 75 ksi

  • c) Tubes en acier, étirés sur mandrin, de spécification ASTM 513 Type 5, d’un diamètre extérieur d’au moins 2,375 pouces mas n’excédant pas 2,625 pouces et un diamètre intérieur d’au moins 1,984 pouces mais n’excédant pas 2,241 pouces, avec une limite d’élasticité minimale de 75 ksi

39.017306.40.00
  • a) Autres tubes, en aciers inoxydables, soudés, de section circulaire, de nuance 304/304L ou 316/316L, de type ASTM A270, d’un diamètre extérieur n’excédant pas 25,3 mm, d’une épaisseur de paroi inférieure à 1,65 mm;

  • b) Assemblages de tubes, en aciers inoxydables, comportant des cintrages, de nuance 304L, de type ASTM 269, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 12,70 mm, avec, à au moins une des extrémités :

    • (i) des blocs soudés d’une nuance 304SS, de type ASTM A314,

    • (ii) des raccords 0,75 pouce-16 UNF (Unified National Fine), d’une nuance EN1A en acier doux à faible teneur en carbone, de type BS 970, avec un placage Zn/Ni conformes à la norme ASTM B841

39.027306.40.00.20Autres tubes, en aciers inoxydables, soudés, de section transversale circulaire, de nuances 304/304L ou 316/316L, de type ASTM A270, d’un diamètre extérieur d’au moins 25,3 mm mais n’excédant pas 114,9 mm
39.037306.40.00.30Autres tubes, en aciers inoxydables, soudés, de section transversale circulaire, de nuances 304/304L ou 316/316L, de type ASTM A270, d’un diamètre extérieur de plus de 114,9 mm
39.047306.50.00Ensembles de tubes, en acier doux à faible teneur en carbone, de type SAE J526, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 12,70 mm, revêtus d’un enduit de zinc/aluminium et d’un enduit époxy, avec à une extrémité un raccord en acier fileté 0,75 pouce-16 UNF, maintenu en place par un formage d’extrémité du tube
39.17306.61.00Tubes en acier galvanisé, de section carrée ou rectangulaire, avec haute limite d’élasticité et propriétés de traction personnalisées, d’une épaisseur d’au moins 0,89 mm mais n’excédant pas 4,57 mm, avec un revêtement intérieur en peinture galvanisée triple couche, un revêtement intérieur en peinture de zinc et un revêtement extérieur galvanisé à chaud conformément à la norme ASTM A-1057
407306.61.00.39
  • a) Tout autre tube, tuyau ou profilé creux, en fer ou en acier, soudé, de section carrée ou rectangulaire, ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : 1008, 1010, 1015 ou 1020
    • Limite d’élasticité/résistance à la traction : 40 000 psi en élasticité/45 000 psi en traction, 45 000 psi en élasticité/48 000 psi en traction ou 50 000 psi en élasticité/55 000 psi en traction
    • Spécification : ASTM A500 ou A513
    • Épaisseur : de 0,625 pouce à 4,000 pouces (calibre 12 et 14)
    • Revêtement : processus de galvanisation en ligne utilisant une triple couche de protection — une couche de zinc SHG pur à 99,99 % est d’abord appliquée sur la surface, suivie d’une couche de conversion et d’une couche de finition organique transparente qui scelle la surface et produit un produit fini lisse et brillant;
  • b) Tout autre tube, tuyau ou profilé creux, en fer ou en acier, soudé, de section carrée, ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : 50 ou mieux
    • Spécification : ASTM A1011
    • Dimensions : 1,5 pouce × 1,5 pouce, 1,75 pouce × 1,75 pouce, 2,0 pouces × 2,0 pouces, 2,25 pouces × 2,25 pouces ou 2,5 pouces × 2,5 pouces
    • Revêtement : galvanisation de spécification ASTM A653;
  • c) Sections structurales creuses, en fer ou en aciers non alliés, de nuance 350W ou A500C, de type ASTM A53 ou CSA G40.21, d’une largeur de 63,5 mm, d’une épaisseur de paroi de 3,18 mm, 4,78 mm ou 6,35 mm, d’une hauteur de 63,5 mm, d’une longueur d’au moins 2 m mais n’excédant pas 6 m, non revêtues;

  • d) Sections structurales creuses, en fer ou en aciers non alliés, de nuance 350W ou A500C, de type ASTM A53 ou CSA G40.21, d’une largeur de 76,2 mm, d’une épaisseur de paroi de 4,78 mm, d’une hauteur de 76,2 mm, d’une longueur d’au moins 2 m mais n’excédant pas 6 m, non revêtues

40.017306.61.00.49Autres tubes, tuyaux ou profilés creux, en fer ou en acier, soudés, de section carrée ou rectangulaire, ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  • Nuance : 316 ou 316L
  • Type : ASTM A554
  • Dimensions : périphérie extérieure n’excédant pas 812,8 mm, d’une hauteur de 50,8 mm, 101,6 mm, 152,4 mm, 154,4 mm ou 203,2 mm, d’une largeur de 50,8 mm, 101,6 mm, 152,4 mm, 203,2 mm, 254 mm ou 304,8 mm, d’une épaisseur de 6,35 mm, 9,53 mm, 12,7 mm ou 15,88 mm
40.17307.21.00Fixations soudées en acier inoxydable, « goujons de soudure », forgées à froid, filetées ou non filetées, taraudées, avec ou sans collerette, d’un diamètre d’au moins 2 mm mais n’excédant pas 10 mm
40.117307.29.00Adaptateur mécanique en aciers inoxydables, conforme à la norme ASME B31.3, comportant à une extrémité un raccord baïonnette femelle usiné de précision de 1,00 pouce et, à l’autre extrémité, un raccord baïonnette mâle usiné de précision de 0,50 pouce, avec une bride de serrage et un joint torique
40.127307.29.99.00Raccords de tuyauterie en té, en aciers inoxydables, de nuance 316L, de type ASTM F1545, d’un diamètre nominal de 6 pouces, d’une longueur d’au moins 1 pied mais n’excédant pas 10 pieds, munis de brides à emboîtement forgées, avec un revêtement en polytétrafluoroéthylène
40.27307.91.00Fixations soudées en acier doux, « goujons de soudure», forgées à froid, filetées ou non filetées, taraudées, avec ou sans collerette, d’un diamètre d’au moins 2 mm mais n’excédant pas 10 mm
417307.92.00Coude, courbe et manchon filetés, de spécification API 5CT
427307.99.00Autres accessoires de tuyauterie, en fonte, en fer ou en acier
437308.10.00Pont et élément de ponts, en fonte, en fer ou en acier
43.17308.30.00.28Portes à rideaux industrielle à commande motorisée (réducteur), de spécification ASTM 653, avec revêtement de zinc galvanisé ou d’alliage zinc-fer (galvanisé recuit) par procédé de galvanisation à chaud, avec finition en acier galvanisé sur les lames et le capot
43.117308.40.00Plate-forme de travail en surplomb en acier, pour camions, avec une plate-forme de travail de 16 pieds
43.127308.90.00
  • a) Adaptateurs pour barrières de passage à niveau, en aciers, sensibles à la sécurité, d’une longueur assemblée de 32 pouces, d’une largeur assemblée de 12 pouces, d’une hauteur assemblée de 7 pouces;

  • b) Systèmes d’écrans anti-éblouissement, tôles d’acier de calibre 25, de nuances AISI 1008 ou 1010, galvanisées par immersion à chaud selon la norme ASTM A653 avec une désignation de revêtement G90 et revêtues par poudrage, fournis avec de la quincaillerie de fixation de 0,75 pouce , des ancrages d’expansion pour béton, et des plaques d’assemblage en acier de nuance 4140/42 d’une épaisseur de 0,375 pouce, l’ensemble de la quincaillerie étant galvanisé

43.27308.90.00.95Grilles, diffuseurs d’air ou canalisation en fonte, en fer ou en acier
43.2017308.90.00.99
  • a) Assemblages de tiges tendeurs pour systèmes de glissières à câbles, en aciers, comprenant une tige filetée et un écrou, d’un diamètre de 1,0 pouce, d’une longueur de 7,87 pouces, galvanisés;

  • b) Séparateurs de câbles pour systèmes de barrières à câbles, en aciers, d’une longueur de 0,15 m, galvanisés;

  • c) Manchons de recouvrement pour poteaux de systèmes de retenue à câbles, en aciers, d’une largeur de 0,15 m, d’une longueur de 0,2 m, galvanisés à chaud;

  • d) Couvercles antipoussière pour poteaux de systèmes de retenue par câbles, en aciers, d’un diamètre de 180 mm, d’une profondeur de 50 mm, galvanisés;

  • e) Montants de barrières-câbles, en aciers au carbone, d’une hauteur nominale de 5,7 pieds, d’une longueur de 1,52 m, de calibre 10 (10-gauge), galvanisés;

  • f) Poteaux courts pour systèmes de barrières à câbles, en aciers au carbone, d’une longueur de 1,2 m, galvanisés;

  • g) Courroies de fixation pour systèmes de glissières à câbles, en aciers, d’une épaisseur de 6 mm, galvanisées;

  • h) Capuchons de poteaux pour systèmes de barrières à câbles, en aciers, estampés, d’une hauteur nominale de 7,7 pieds, d’une largeur de 0,15 m, d’une longueur de 0,15 m, galvanisés à chaud;

  • i) Rondelles, en aciers au carbone, d’un diamètre intérieur de 0,31 pouce, avec un revêtement de zinc;

  • j) Rondelles, en aciers trempés, de type ASTM F436, d’un diamètre de 0,75 pouce;

  • k) Écrous hexagonaux, en aciers, de type ASTM A194 2H, d’un diamètre de 0,75 pouce;

  • l) Boulons hexagonaux, en aciers, de type ASTM A307, d’un diamètre de 0,31 pouce, d’une longueur de 1,75 pouce;

  • m) Boulons hexagonaux structuraux, en aciers, conformes à la norme ASTM A325, d’un diamètre de 0,75 pouce, d’une longueur de 4,50 pouces;

  • n) Brides de poteau, en aciers, d’une épaisseur de 6 mm, d’une longueur de 0,2 m, galvanisées;

  • o) Boulons crochet, en aciers, avec partie filetée et extrémité formée en crochet, d’un diamètre de 0,31 pouce, d’une longueur de 1,75 pouce, pour utilisation avec les assemblages de poteaux de systèmes de retenue par câbles;

  • p) Blocs de décalage ou blocs maîtres de glissière de sécurité, en polyéthylène haute densité (PEHD), d’une épaisseur de 4 pouces, d’une hauteur de 7,5 pouces, d’une longueur de 14 pouces;

  • q) Boulons de verrouillage de câble, en aciers, à tête de verrouillage pour la retenue du câble, d’un diamètre de 0,31 pouce, pour utilisation dans les assemblages de barrières à câbles;

  • r) Poteaux inférieurs pour système de retenue par câbles, en aciers galvanisés, d’une longueur de 84 pouces, destinés à être utilisés dans des systèmes de barrières routières;

  • s) Capuchons de poteaux, en aciers, estampés, galvanisés, d’une largeur de 150 mm, d’une longueur de 150 mm;

  • t) Rondelles, en aciers trempés, de type ASTM F436, d’un diamètre de 1 pouce;

  • u) Panneaux rétroréfléchissants, en aciers, d’une largeur de 5 pouces, d’une longueur de 24 pouces, galvanisés ou revêtus;

  • v) Assemblages de goujons de câble, en aciers, d’un diamètre de 25 mm;

  • w) Poteaux terminaux, en aciers, pour systèmes de barrières de niveau d’essai TL-4, d’une longueur de 71,62 pouces, galvanisés;

  • x) Manchons battus, en aciers, d’une épaisseur de paroi de 0,19 pouce et d’une longueur de 30,75 pouces, avec une finition galvanisée;

  • y) Angles de base pour ancrage de câble, en aciers, d’une épaisseur de 12 mm, d’une largeur de 150 mm, d’une longueur de 150 mm, avec une finition galvanisée;

  • z) Supports de poteaux pour système de retenue par câbles, en aciers, d’une épaisseur de 6 mm;

  • z.1) Poteaux d’alignement pour terminal de contrôle de câbles, en aciers, galvanisés;

  • z.2) Poteaux de retenue de câbles, en aciers, galvanisés, d’une longueur de 0,61 m, fournis sous forme d’ensemble de poteau de dégagement supérieur;

  • z.3) Terminaisons d’extrémité pour systèmes de glissières de sécurité routière, en aciers, conformes aux critères de performance du niveau d’essai MASH 3, comprenant des poteaux, de la quincaillerie de déclenchement et des composants d’ancrage;

  • z.4) Écrous hexagonaux, en aciers au carbone, conformes à la norme ASTM A563, d’un diamètre de 0,31 pouce;

  • z.5) Écrous hexagonaux, en aciers, conformes à la norme ASTM A194 2H, d’un diamètre de 1,0 pouce;

  • z.6) Panneaux métalliques isolés, constitués de deux parements en aciers profilés liés à une âme rigide en mousse de polyisocyanurate, d’une largeur de 40 pouces, d’une épaisseur de 3,0 pouces ou de 4,5 pouces, d’une longueur d’au moins 96 pouces mais n’excédant pas 374 pouces, avec un revêtement en fluorure de polyvinylidène (PVDF) sur le parement extérieur et un revêtement en polyester sur le parement intérieur;

  • z.7) Panneaux structuraux isolés, constitués d’une âme en laine minérale liée à des parements en aciers de calibres 22, 24 ou 26, d’une largeur de 42 pouces ou de 43 pouces, d’une longueur d’au moins 8 pieds mais n’excédant pas 48 pieds, d’une épaisseur de 3 pouces ou d’au moins 4 pouces mais n’excédant pas 8 pouces

43.37309.00.00Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, en fer ou en acier, d’une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec un revêtement intérieur ou calorifuge
43.47310.10.00Fûts en acier d’une contenance de 55 gallons US reconditionés ou remis à neuf, recertifiés selon une norme UN, à tête fermée et à tête ouverte
447310.21.00Boîtes à fermer par soudure ou sertissage en fonte, en fer ou en acier, d’une contenance de moins de 50 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
44.017310.29.00.20Bidons, autres que ceux à fermer par soudage ou sertissage, en fer ou en acier, d’une contenance de moins de 50 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec un revêtement intérieur ou calorifuge
44.027311.00.00Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, en fer ou en acier
44.037312.10.00Torons et câbles, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité
44.047314.20.00Murs de sécurité modulaires en treillis métallique soudé en acier, avec poteaux en tube d’acier et portes à charnières, finition thermolaquée
44.057317.00.00Clous en fer ou en acier, certifiés pour la fabrication industrielle d’acier et de métal, d’un diamètre d’au moins 4 mm mais n’excédant pas 1 pouce, avec ou sans revêtement
44.0517318.11.00Boulons de voie ferrée, en aciers au carbone traités thermiquement, avec écrous correspondants en aciers au carbone non traité, d’un diamètre de 1,000 pouce ou de 1,125 pouce
44.067318.15.00
  • a) Fixations métalliques soudées (« goujons soudés »), forgées à froid ou à chaud, filetées ou non filetées, avec ou sans tête, taraudées, avec ou sans collerette, avec ou sans bride, d’un diamètre d’au moins 2 mm mais n’excédant pas 32 mm;

  • b) Fixations isolantes et broches de soudage pour l’installation d’isolants de gaines CVC

44.0617318.15.00.42
  • a) Boulons de blindage, en aciers au carbone ou en aciers alliés, forgés, trempés et revenus, à tête ovale, avec un collet ovale (anti-rotation), avec un filetage UNC-2A, d’un diamètre nominal d’au moins 1,5 pouce mais n’excédant pas 2,0 pouces, d’une longueur sous tête d’au moins 7 pouces mais n’excédant pas 45 pouces;

  • b) Boulons hexagonaux filetés, en aciers inoxydables, de nuance 316L, d’un diamètre nominal de 0,375 pouce ou de 0,500 pouce, d’une longueur de 3,25 pouces, de 3,50 pouces ou de 5,50 pouces, avec des pas de filetage de 16 ou de 13 filets par pouce

44.077318.15.00.45
  • a) Goujon à double extrémité de norme M8, d’un pas de filetage de 1,25 mm et d’une longueur de 37 mm, avec entraînement externe à 6 lobes et pointe de tête de 17,5 mm, avec traitement acide et revêtement de zinc ou de nickel;

  • b) Goujons à double extrémité, de norme M8, d’un pas de filetage de 1,25 mm et d’une longueur de 25 mm, avec une tête bombée à collet dentelé, de nuance 10.9, avec revêtement de zinc;

  • c) Goujons à double extrémité, de norme M6, d’un pas de filetage de 1,00 mm, avec une tête bombée à collet dentelé, de nuance 10.9, avec revêtement de zinc;

  • d) Goujons à soudure par projection de norme M8, d’une longueur de 30 mm, avec revêtement de zinc;

  • e) Goujons, ronds internes, de norme M6, d’un diamètre de tête de 18,75 mm, en fil machine d’un diamètre de 0,3050 pouce, avec revêtement lisse;

  • f) Goujons de norme M6, d’un pas de filetage de 1,5 mm et d’une longueur de 25 mm), d’un diamètre de tête de 23,75 mm, en fil machine d’un diamètre de 0,3450 pouce;

  • g) Goujons de norme M6, d’un pas de filetage de 1,0 mm et d’une longueur de 21 mm, d’un diamètre de tête de 18,97 mm, en fil machine d’un diamètre de 0,3050;

  • h) Goujons de norme M6, d’un pas de filetage de 1,0 mm et d’une longueur de 20 mm), d’un diamètre de tête de 18,97 mm, en fil machine d’un diamètre de 0,3050 mm

44.087318.15.00.49
  • a) Boulons à tête à collerette, autotaraudeurs, de norme M10, d’un pas de filetage de 1,5 mm et d’une longueur de 30 mm, conformes à la norme GM6202M, avec un traitement de surface formant le filetage;

  • b) Boulons à douille, de norme M12, d’un pas de filetage de 1,75 mm et d’une longueur de 120 mm, de qualité 8.8, avec un traitement de surface anticorrosion, conformes aux spécifications automobiles;

  • c) Goupilles de serrage, en acier de nuance SAE 10B21 ou 10B22, d’un diamètre de 6 mm et d’une longueur de 12,5 mm, avec revêtement zingué pour protection contre la corrosion;

  • d) Boulons à tête hexagonale à collerette, de norme M12, d’un pas de filetage de 1,75 mm et d’une longueur de 80,0 mm, de classe de qualité 10, avec un revêtement de surface anticorrosion de type aluminium-organique;

  • e) Boulons à tête hexagonale à collerette, de norme M12, d’une longueur de 120 mm, de classe de qualité 10, avec revêtement de surface anticorrosion de type aluminium-organique

44.097318.16.00.90
  • a) Écrous hexagonaux, de type à soudure par bossages, de norme M12, d’un pas de filetage de 1,25 mm, en aciers de qualité 8, avec surface brute et traitement inhibiteur de rouille;

  • b) Goujons soudés, de norme M6, d’un pas de filetage de 1,0 mm et d’une longueur de 16 mm, de spécification GMW25M (8.8), avec une teneur maximale en carbone de 0,26 %, non revêtus;

  • c) Goujons, de type à soudure par bossage, de norme M6, d’un pas de filetage de 1,0 mm et d’une longueur de 25 mm, de spécification GMW25M;

  • d) Goujons, de norme M6, d’un pas de filetage de 1,0 mm et d’une longueur de 20 mm, de classe de qualité 8.8;

  • e) Écrous hexagonaux soudés, de norme M8, d’un pas de filetage de 1,25 mm, d’un diamètre de tête de 22,5 mm, en fil machine de 0,59 pouce;

  • f) Écrous d’ancrage filetés, en fer ou en aciers, d’un diamètre nominal de 35 mm ou de 46 mm

44.0917318.19.00.00Barres filetées, en aciers, de nuance 150, de type ASTM A722, d’un diamètre nominal de 1,375 pouce ou de 1,750 pouce, d’une longueur de 16,8 pieds, de 17 pieds, de 20,62 pieds ou de 22,5 pieds
44.17318.21.00Rondelles ou rondelles de retenue utilisées conjointement avec des « goujons à soudure » ou des « broches soudées », d’un diamètre intérieur d’au moins 1,6 mm mais n’excédant pas 6 mm
44.1017318.22.00.00Rondelles non filetées, en aciers inoxydables, de nuance 316L, de dimension nominale de 0,375 pouce ou de 0,500 pouce
44.1027322.90.10Appareils de chauffage d’air industriels à combustion directe au gaz, sans recirculation, de type conforme aux normes ANSI Z83.4 et CSA 3.7
44.1037326.11.00
  • a) Boulets de broyage semi-autogène pour broyeurs, en aciers contenant 0,6 % de carbone, forgés ou estampés, d’un diamètre de 5 pouces;

  • b) Boules de broyage, en aciers, forgées ou estampées, traitées thermiquement, d’un diamètre de 3,5 pouces

44.117326.19.10Têtes de tubage à bride pour têtes de puits et bobines à bride, à l’état brut, destinées à la fabrication de têtes de tubage pour têtes de puits ou de bobines pour têtes de tubage
44.127326.19.90Autres ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés, mais non autrement travaillés, autres que les boulets et articles similaires pour broyeurs
44.1217326.90.90
  • a) Colliers de serrage pour tuyaux, de type à bande unique, en aciers, de nuance 51CrV4, de type SAE J404 6150M, d’une épaisseur d’au moins 0,98 mm mais n’excédant pas 1,08 mm, d’une largeur de 15 mm, d’une taille nominale de 16 mm ou 17 mm, d’un diamètre fermé de 14,9 mm ou 15,6 mm, d’un diamètre entièrement ouvert de 17,5 mm ou 18,5 mm, d’une force de serrage de 145 mm ou 195 mm, avec un revêtement époxy à base de zinc sans chrome;

  • b) Colliers de serrage en aciers avec clips de retrait en plastique, de type à double bande, de nuance 51CrV4, de type SAE J404 6150M et le clip de retrait de nuance PA55 Type 6.6, d’une épaisseur d’au moins 0,98 mm mais n’excédant pas 1,08 mm, d’une largeur de 10 mm ou 15 mm, de dimensions nominales de 16 mm ou 17 mm, avec un revêtement époxy au zinc sans chrome;

  • c) Bobines en aciers, laminées à froid, de nuances CQ1008 ou CQ1010, fabriquées avec une conception à huit nervures, d’un diamètre de flasque de 8 pouces et de 10 pouces, d’un diamètre de tambour de 4,5 pouces, d’une largeur d’enroulement de 6 pouces, d’un alésage de 1,25 pouce, peintes;

  • d) Ébauches de lames de scie en aciers forgés, avec revêtement;

  • e) Accouplements à rupture, usinés à partir de barres rondes en aciers alliés ETD 4142, forgés à chaud, de type ASTM A29/A29M-20, galvanisés après usinage selon la norme ASTM A153 et fournis avec de la quincaillerie galvanisée selon la norme ASTM A653;

  • f) Accouplements à rupture, en aciers alliés, forgés à chaud, de nuance ETD 4142, galvanisés selon la norme ASTM A513, avec quincaillerie;

  • g) Systèmes d’ancrage femelles pour le béton, comprenant un assemblage soudé par pincement constitué d’une rondelle en aciers inoxydables, de nuance 304, d’un ressort en acier de nuance 1080 d’un diamètre de 0,4375 pouce, d’une douille filetée intérieurement en aciers inoxydables de nuance 304 avec un filetage de 0,625 pouce-11, et d’une tige en aciers au carbone de nuance 1045 d’un diamètre de 0,4375 pouce;

  • h) Ensembles de charnières en aciers, avec des plaques de charnière de nuance 4140/42, galvanisées selon la norme ASTM A153, et fournis avec de la quincaillerie de fixation galvanisée

44.137326.90.90.90
  • a) Fixations métalliques à souder, « goujons à soudure », en aciers doux ou inoxydables, forgées à froid ou à chaud, filetées ou non, avec ou sans tête, taraudées, avec ou sans collerette, à bride ou sans bride, d’un diamètre d’au moins 2 mm mais n’excédant pas 32 mm;

  • b) Assemblages de marches, en aciers, dotés d’un mécanisme de fonctionnement standard et d’un ensemble d’interrupteurs d’alimentation, avec une extension de marche de 25,5 pouces, d’une capacité de charge de 300 livres;

  • c) Virole cylindrique en aciers inoxydables, en tôle d’aciers inoxydables de calibre 10, conforme à la norme SA240-304, d’un diamètre extérieur de 38 pouces, d’une longueur de 82 pouces, avec une finition intérieure de type 2B et une finition extérieure de grain 180, soudé sur deux côtés, enveloppé de polychlorure de vinyle sur deux côtés;

  • d) Têtes d’ancrage en aciers pour la post-tension, de type EN ISO 683-1 ou EN ISO 683-2, pour des torons de dimensions 19-0.6, 27-0.6 et 31-0.6, destinées au coulis intermédiaire, comprenant des ancrages multipoints galvanisés avec deux orifices NPT de 0,75 pouce ainsi que des composants d’ancrage et d’injection de coulis connexes;

  • e) Capuchons de coulis pour des torons de dimensions 19-0.6, 27-0.6, 31-0.6, 1,375 pouce et 1,75 pouce, de type EN 10130, comprenant des raccords de tuyauterie en aciers inoxydables et des vannes à bille;

  • f) Coins en trois pièces, en fer ou en acier, de type EN 10277, d’un diamètre nominal de 0,62 pouce;

  • g) Accouplements, de type ASTM C1277 ou CSA B602, avec manchon en néoprène et enveloppe et colliers en aciers inoxydables, d’un diamètre d’au moins 1,5 pouce mais n’excédant pas 15,0 pouces

44.147601.20.00Barres rondes en alliage d’aluminium, qualité forge, d’un diamètre d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 12 pouces, de nuances 2014, 2219, 6061, 7075, ou 7175, avec spécifications SAE-AMS-QQ-A-367 et QQ-A-225
44.157601.20.00.90Lingots de ferraille d’alliages d’aluminium, pour alliages de fonderie 380 ou 390
44.167604.10.00.30Extrusions en alliage d’aluminium, d’une section transversale, avec des rainures de retenue, d’une longueur de 10 pieds, d’une hauteur d’au moins 0,75 pouce mais n’excédant pas 2,50 pouces, finition anodisée ou peinte
44.177604.29.00Barres et profilés en aluminium, de nuances 6061, 2011, 7075, 3003 et 5052, y compris les profilés creux et les cornières, sans autre placage de surface
44.187604.29.00.30Profilés en aluminium, en alliage d’aluminium 6063-T6, de section transversale carrée à rainure en T, d’une largeur de 25,4 mm, d’une hauteur/épaisseur de 25,4 mm, de norme ASTM B221, d’une longueur d’au moins 34 pouces mais n’excédant pas 96 pouces, avec une finition anodisée
44.197606.11.00Tôles, feuilles et bandes en aluminium, de nuances 6061, 2011, 7075, 3003 et 5052, d’une épaisseur excédant 0,2 mm
457606.12.00
  • a) Bobine en aluminium, d’une épaisseur de 0,0106 à 0,018 pouce, d’une largeur de 1,1650 à 10,7086 pouces, avec un laminé de polyester ou d’époxy, en alliages 5352 et 5042;

  • b) Tôle en aluminium revêtue d’une couche de durcissement par faisceau d’électrons d’une épaisseur de 0,045 pouce, en feuille de 49 pouces × 97 pouces;

  • c) Tôles et bandes en aluminium, en alliage AA1350, d’une épaisseur excédant 0,2 mm mais de moins de 7 mm;

  • d) Tôles et bandes en aluminium, carrées ou rectangulaires, en alliage d’aluminium des séries 1000, 3000, 5000 ou 6000, d’une épaisseur de plus de 0,2 mm;

  • e) Tôles d’aluminium, carrées ou rectangulaires, d’un alliage d’aluminium 2024-T3, de spécification ASTM B209, d’une épaisseur d’au moins 1,803 mm et d’au plus 2,286 mm, d’une largeur de 2 121 mm, d’une longueur de 2 629 mm;

  • f) Feuilles d’aluminium carrées ou rectangulaires, de nuance AA3105, de spécification ASTM B209, d’une largeur d’au moins 2,5 pouces et d’au plus 24,0 pouces, d’une épaisseur de 0,381 mm et d’au plus 0,508 mm, revêtues d’une peinture polyester

45.0017606.12.00.11
  • a) Tôles et bandes en aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, d’un alliage 3104, d’une épaisseur d’au moins 0,254 mm et d’au plus 0,259 mm, d’une largeur d’au moins 1 454,0 mm et d’au plus 1 692,4 mm, non revêtues;

  • b) Tôles en aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur d’au moins 0,032 pouce mais n’excédant pas 0,040 pouce, peintes;

  • c) Tôles et bandes en aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, en aluminium de l’alliage 3104, d’une épaisseur d’au moins 0,254 mm mais n’excédant pas 0,259 mm, d’une largeur de 1 735,2 mm, non revêtues;

  • d) Tôles d’aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, de nuance 3105-H24, 3003-H14 ou 5005-H34, de norme ASTM B209, d’une épaisseur de 0,032 pouce ou de 0,050 pouce, d’une largeur de 48 pouces, d’une longueur de 96 pouces ou de 120 pouces, peintes ou anodisées

45.017606.12.00.12Tôles et bandes en aluminium, rectangulaires (y compris carrées), en alliages d’aluminium, non plaquées, d’une épaisseur de 7 mm ou plus
45.027606.12.00.20Bobines d’aluminium laminées à plat, en alliage 5182 d’état H24, d’une épaisseur de 0,85 mm et d’une largeur de 194,3 mm, avec un revêtement stratifié en fluoropolymère
45.0217606.92.00Tôles en aluminium, en bobines, de nuance AA3105, de type ASTM B209, d’une largeur de 2,5 pouces mais n’excédant pas 24,0 pouces, d’une épaisseur de 0,381 mm mais n’excédant pas 0,508 mm, revêtues d’une peinture polyester
45.0227607.11.00.10Feuille et bandes minces en aluminium, simplement laminées, d’un alliage 1100-O ou 8011-H22, d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (à l’exclusion de tout support), avec une finition de surface brillante
45.037608.20.00
  • a) Tubes ou tuyaux en alliages d’aluminium, de forme cylindrique, sans soudure, présentant toutes les caractéristiques suivantes, de type AA6101 ou AA6063, de spécification ASTMB241 ou ASTMB317, d’une épaisseur de paroi d’au moins 0,109 pouce mais n’excédant pas 0,500 pouce, d’un diamètre extérieur n’excédant pas 10 pouces et d’une longueur d’au moins 5 pieds mais n’excédant pas 40 pieds;

  • b) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H14, de type AA3003-H14 et ASTM B483, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 9,52 mm;

  • c) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H13, de type AA3003-H13 et ASTM B483M-95, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 12,7 mm;

  • d) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H13, de type AA3003-H13, ASTM B483M-95 et MS 8580-A9, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 15,88 mm;

  • e) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H14, de type AA3003-H14 et ASTM B483, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 12,7 mm;

  • f) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H14, de type AA3003-H14 et ASTM B483, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 15,88 mm;

  • g) Tubes en aluminium, en bobines, d’une nuance H12, de type AA3103-H12 et ASTM B483M-03, d’une épaisseur de paroi de 1 mm, d’un diamètre extérieur de 12 mm;

  • h) Tubes en aluminium, en bobines, d’une nuance H12, de type AA3003-H12 et ASTM B483M-95M, d’une épaisseur de paroi de 1 mm, d’un diamètre extérieur de 10 mm;

  • i) Tubes en aluminium, en bobines, d’une nuance H14, de type AA3003-H14 et ASTM B483, d’une épaisseur de paroi de 1,65 mm, d’un diamètre extérieur de 19,05 mm;

  • j) Tubes en aluminium, en bobines, d’une nuance H14, de type AA3003-H14 et ASTM B483, d’une épaisseur de paroi de 1,65 mm, d’un diamètre extérieur de 15,88 mm;

  • k) Tubes en aluminium, en bobines, d’une nuance H12, de type AA3003-H12 et ASTM B483M-95M, d’une épaisseur de paroi de 0,9 mm, d’un diamètre extérieur de 9,52 mm;

  • l) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H12, de type AA3003-H12, ASTM B483M-95M et MS 8580-A9, d’une épaisseur de paroi de 1,25 mm, d’un diamètre extérieur de 15 mm;

  • m) Tubes et tuyaux en aluminium, de nuance 6061, 2011, 7075, 3003 et 5052

45.047609.00.00
  • a) Système à ailettes et rails autobloquants en configurations 2 pouces ou 4 pouces, utilisé pour rediriger le flux d’air dans les conduits CVC;

  • b) Coudes réglables pour conduits de ventilation (CVC), circulaires;

  • c) Raccord flexible pour conduits CVC, permettant de réduire la transmission des vibrations;

  • d) Composants de conduits CVC permettant des dérivations à partir du conduit principal;

  • e) Système à bride droite et taquet comprenant un mastic intégré pour assembler des conduits de CVC;

  • f) Anneaux angulaires laminés ou estampés pour raccorder des conduits ronds de CVC;

  • g) Adaptateurs mécaniques en aluminium, en alliage anodisés dur, dotés d’une configuration de raccord de 5 pouces ou de 6 pouces, comprenant une bague de guidage en polymère, conforme à la norme NFPA 1964;

  • h) Raccords coudés en aluminium à 30 degrés, anodisés à couche dure, munis d’un raccord rigide Storz de 5 pouces et d’un raccord tournant femelle NH à ergots (rocker lug) de 3 pouces, conforme à la norme NFPA 1964, avec une finition en poudre à l’intérieur et à l’extérieur;

  • i) Raccords Storz à capuchon obturateur, en aluminium, traités thermiquement, d’un diamètre de 5 pouces, fournis avec un joint d’aspiration et une longe de 18 pouces munie d’un oeillet de 0,25 pouce pour fixation

45.057610.10.00Portes coupe-feu roulantes en acier, de construction en aluminium avec rails extrudés en aluminium, verrou latéral, quincaillerie de qualité commerciale, rouleaux à billes de 2 pouces ou 3 pouces (10 billets) et charnières galvanisées de calibre 11
45.067610.90.90.90
  • a) Structures en aluminium conçues pour couvrir les réservoirs, les citernes et les installations de stockage de matériaux en vrac;

  • b) Feuilles composites en aluminium, d’une épaisseur d’au moins 3 mm mais n’excédant pas 4 mm, composées d’un noyau non en aluminium lié à deux parements en aluminium peints d’une épaisseur de 0,02 pouce

45.077616.10.00Fixations de soudure en aluminium, « goujons à soudure », forgées à froid, filetées ou non, à bride ou sans bride, d’un diamètre d’au moins 2 mm mais n’excédant pas 16 mm
45.087616.99.90Supports pour moniteurs et tablettes électroniques et leurs pièces, y compris les supports sur rail, les bases de support pour moniteurs, en aluminium moulé, adaptés à un usage agricole
45.0817616.99.90.90Feuilles en matériau composite d’aluminium, d’une largeur de 62 pouces, d’une longueur de 196 pouces, d’une épaisseur de 0,157 pouce, composées de deux parements en aluminium de 0,02 pouce chacun, avec une finition en fluorure de polyvinylidène (PVDF) ou en éther vinyle de fluoroéthylène (FEVE), liés à un noyau non en aluminium
45.098207.13.00Outils de forage de roche ou de terre avec partie travaillante en cermets, ainsi que les forets et pièces détachées correspondants
45.18207.19.00Forets, corps de forets, outils de forage de roches et de terre, y compris leurs pièces
45.118308.20.00Fixations à soudure métalliques réfractaires, (« ancrages réfractaires »), forgées à froid ou à chaud, non filetées, avec ou sans tête, taraudées, avec ou sans collerette, estampées, formées, découpées, à bride ou sans bride, d’un diamètre d’au moins 2 mm mais n’excédant pas 19 mm
45.128309.90.00
  • a) Boîtes alimentaires en aluminium à ouverture facile;

  • b) Fermetures métalliques en aciers de spécifications ASTM T2, T3, T4, T5, DR7.5 ou DR8, d’un diamètre nominal de 38 mm, 40 mm, 48 mm, 58 mm, 63 mm, 70 mm ou 82 mm, avec revêtement en polyester sur la surface intérieure;

  • c) Couvercles et fonds de boîtes alimentaires en aciers, y compris ceux fabriqués en fer blanc (acier recouvert d’une fine couche d’étain) ou en aciers sans étain (acier recouvert de chrome électrolytique, ECCS), revêtus ou non d’un revêtement polymère alimentaire;

  • d) Opercules de cannettes en aluminium, d’un diamètre nominal d’au moins 2,324 pouces mais n’excédant pas 2,340 pouces, revêtus

45.138311.30.00Soudure, fils à souder, disques à braser et baguettes à braser revêtues
45.148418.69.90.80Unités de réfrigération, des types utilisés pour les camions, remorques ou fourgons
45.158425.42.00Vérins hydrauliques personnalisés pour réservoirs hors sol
468517.69.00Appareil pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix — unité passe-voix (TTU) qui est homologuée UL et qui est conçue pour être installée dans une fenêtre ou sur un comptoir afin de permettre la communication au travers du verre ou de toute autre barrière

ANNEXE 3(article 4.1 et sous-alinéa 5a)(ii))

Marchandises

Colonne 1Colonne 2Colonne 3
ArticleNuméro de classement tarifaireMarchandisesDate limite
17209.16.00Produits laminés plats, en fer ou en acier non allié, d’une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, en rouleau, d’une épaisseur excédant 1 mm mais de moins de 3 mm, de spécification ASTM 1045, 1050, 1055 ou 1067 à 107013 mars 2026
27209.17.00Produits laminés plats, en fer ou en acier non allié, d’une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, en rouleau, d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm mais n’excédant pas 1 mm, de spécification ASTM 1045, 1050, 1055 ou 1067 à 107013 mars 2026
37211.23.00Produits laminés plats, en fer ou en acier non allié, d’une largeur de moins de 600 mm, non plaqués ni revêtus, simplement laminés à froid, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone, de spécification ASTM 1045, 1050, 1055 ou 1067 à 107013 mars 2026
47211.29.00Tout autre produit laminé plat, en fer ou en acier non allié, d’une largeur de moins de 600 mm, non plaqué ni revêtu, simplement laminé à froid — de spécification ASTM 1045, 1050, 1055 ou 1067 à 107013 mars 2026
57304.41.00Tubes cylindriques sans soudure en acier inoxydable alliage 800, étirés à froid, d’une épaisseur de paroi d’au moins 0,054 pouce mais n’excédant pas 0,109 pouce, d’un diamètre extérieur de 0,50 pouce, 1,00 pouce ou 1,25 pouce, d’une longueur d’au moins 215,38 pouces mais n’excédant pas 675,00 pouces17 mai 2025
5.17308.40.00Système de supports pour la réparation de fondations en acier, comportant une plaque frontale d’une largeur de 9,875 pouces et d’une longueur de 13 pouces, avec un pieu tubulaire en acier et un manchon de pieu en acier31 octobre 2025
67308.90.00
  • a) Atténuateurs de choc redirectionnels sans barrière, composés de cylindres en polyéthylène haute densité/haut poids moléculaire (HMW/HDPE) absorbant l’énergie, montés sur une structure autonome ou en béton

  • b) Systèmes de terminaison à extrémité évasée avec barrière pour les glissières de sécurité en W en bordure de route, en configurations à 6 ou 8 poteaux

  • c) Terminaisons tangentielles pour systèmes de glissières de sécurité à profil en W, composées d’éléments en acier galvanisé, notamment des sections de glissière, une tête d’extrusion, des pièces métalliques et des poteaux

5 mars 2027
77308.90.00.99Atténuateurs de choc redirectionnels sans barrière destinés à protéger les objets fixes en bordure de route, composés d’une structure modulaire de panneaux en poutres d’acier renfermant une série de cartouches déformables absorbant l’énergie et d’un nez en plastique autoportant5 mars 2027
87318.16.00.85
  • a) Écrous soudés à bride haute (soudage par projection) pour applications métalliques en acier de nuance 10, avec filetage métrique d’au moins 8 mm mais n’excédant pas 12 mm avec revêtement en polytétrafluoroéthylène

  • b) Écrous soudés à bride haute (soudage par projection) pour applications métalliques, en acier de nuance 10, avec filetage métrique d’au moins 8 mm mais n’excédant 12 mm avec revêtement en polytétrafluoroéthylène

2 avril 2026
97606.12.00.11Bobines d’aluminium recyclé en alliage 3105 d’état H21, avec revêtement de conversion sur les deux faces, d’une épaisseur de 0,027 pouce5 mars 2027

ANNEXE 4(article 4.2 et alinéa 5a.1))

Marchandises

Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
ArticleNuméro d’entrepriseNuméro de classement tarifaireMarchandisesConditions
1100326198NP00044407.14.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm, bois de construction non traité de hem-fir (pruche de l’Ouest(Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.))
4407.19.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou abouté, d’une épaisseur excédant 6 mm, bois de construction non traités d’autres essences de conifères
1.11004442234410.11.00.00Panneaux de particules en bois ou en autres matières ligneuses, de qualité M2 industrielle, d’une épaisseur d’au moins 0,625 pouce mais n’excédant pas 1,000 pouce, d’une largeur d’au moins 49 pouces mais n’excédant pas 61 pouces, d’une longueur d’au moins 85,0 pouces mais n’excédant pas 113,5 pouces
21008506350813.50.00Mélange de fruits à coque, composé d’amandes, de noix, de noisettes et de pacanes
2008.19.90
  • a) Pacanes, blanchies, séchées, grillées et glacées

  • b) Noix de noyer, en petits morceaux, blanchies, séchées et glacées, d’une taille inférieure ou égale à 5/16 pouce

2.11010976994819.40.00.90Sacs en papier, en papier recyclable, d’une longueur externe d’au moins 12 pouces mais n’excédant pas 14 pouces et d’une largeur externe d’au moins 9 pouces mais n’excédant pas 18 poucesImporté pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 850246604
3101569663RM00021006.30.00.91Riz blanc à grains longs semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
4101803575RM00014012.90.90.30Bandes de roulementImportée pour être vendue à la compagnie ayant le numéro d’entreprise 122644537
5101928125RM0802.99.00Pacanes crues, hachées
6101963361RM00014409.29.10Planches en bois massif de chêne blanc non finies, sciées sur quartier ou sciées sur dosse, avec bords à rainures et languettes, d’une largeur d’au moins 4 pouces mais n’excédant pas 10 pouces, destinées à être transformées en parquet sur mesure
4409.29.90Planches en bois massif de caryer (Carya ovata) non finies, sciées sur quartier, avec bords à rainure et languette, d’une largeur d’au moins 4 pouces mais n’excédant pas 6 pouces, destinées à être transformées en parquet sur mesure
7103609160RM00014202.92.90Étuis en plastique moulé avec ou sans cartouche de rechange pour les pistolet à impulsion électrique
6211.33.00Combinaisons d’entraînement composées de panneaux à boucles et crochets, conçues pour être utilisées avec des cartouches d’entraînement de pistolet à impulsion électrique qui déploient des fléchettes à boucles et crochets
8517.62.00
  • a) Socles à six postes pour les pistolets à impulsion électrique

  • b) Socles à un poste pour les pistolet à impulsion électrique

9304.00.90Pistolets à impulsion électrique
9306.30.90Cartouches en plastique pour les pistolets à impulsion électrique, contenant des sondes métalliques reliées à des fils de 25 pouces qui sont déployées par une charge d’azote comprimé
8104275359RT00014819.10.00Emballages en carton ondulé et matières premières utilisées pour la transformation ultérieure en emballages spécifiques
9104671094RT00078307.10.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
8418.50.10Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
8419.81.00.20Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
8419.81.00.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
9403.20.00.99Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
10104813662RM00011006.30.00Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé, des types suivants :
  • a) riz doux;

  • b) riz à grains longs;

  • c) riz blanc étuvé

11105604938RM00018418.50.10Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
12121054431RM00018516.50.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
9403.20.00.20Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
12.1121381677RM0013304.10.00
3304.20.00
3304.30.00
3304.91.00
3304.99.90.20
3304.99.90.90
3307.10.00
3401.11.90
3506.10.00
4819.10.00.90
4819.20.00.90
13121478390RC00014823.69.00.90Plateaux en carton sur mesure
14122463953RM00018418.69.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
8419.81.00.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
151225745853925.90.00.20Matrices polymère en polyéthylène haute densité, de spécification ASTM D-638, avec des fils d’une épaisseur de 0,100 pouce et un espacement de 0,150 pouce entre les fils, d’une longueur de rouleaux d’au moins 100 pieds mais n’excédant pas 150 pieds, d’une largeur de rouleaux de 12 pouces mais n’excédant pas 60 poucesImporté pour être vendu au ministère des Transports de l’Ontario
15.1126343326RM00019506.99.00.60Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 122617160
16128522992BN00018309.90.00Couvercles de boîtes de conserve
16.1131927808RM00014407.19.00.99Importé pour être vendu au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec dans le cadre des contrats 851011526, 851025982, 851028206, 851010466, 851028169
Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 1140169609 dans le cadre du contrat 22401
4418.99.00Importé pour être vendu au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec dans le cadre des contrats 851011526, 851025982, 851028206, 851010466, 851028169
Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 1140169609 dans le cadre du contrat 22401
17133405829RP00011701.14.00Sucre brun clair biologique
1701.99.90.30Sucre de canne biologique finement moulu, mélangé à de l’amidon biologique
1703.10.90
  • a) Mélasse biologique;

  • b) Mélasse biologique légère;

  • c) Mélasse qualité fantaisie

18133586628RM00018309.90.00Bouchons, capsules et couvercles, en métal commun
19140851943RC00034408.90.00Feuilles de placage, de conifères, d’une épaisseur de 1,6 mm ou 2,1 mm
20143460764RM00014407.11.00.23Bois vert et sec, planches sciées, de pin blanc de qualité tachée, claire, supérieure ou sélectionnée, d’une largeur de 3 pieds mais n’excédant pas 10 pieds, d’une longueur d’au moins 4 pieds mais n’excédant pas 16 pieds
21718866494RP00013918.90.10Feuilles de mousse éthylène-acétate de vinyle/polyéthylène (EVA/PE), d’une épaisseur de 6 mm, d’une largeur de 40 pouces et d’une longueur de 80 pouces, avec revêtement adhésif sensible à la pression haute performance (PSA 9077)
22731056107RT00018806.23.00Véhicule aérien sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kgMarchandises importées dans le cadre du contrat CW2384495
22.17545564707110.11.00
7110.19.00
7112.99.00
22.2819576968RM0001 et 7595325008207.20.00Filières en aciers, de nuance H13, avec au moins 1 cavité mais pas plus de 8 cavités, avec un diamètre d’au moins 10 pouces mais n’excédant pas 18 pouces, et avec une longueur d’au moins 3 pouces mais n’excédant pas 10 pouces
23770095529RM00018418.69.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
23.17710662718302.50.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
8517.62.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9401.61.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9401.71.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9401.79.10Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9401.79.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9401.80.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9403.10.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9403.30.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9403.60.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9403.70.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9403.89.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9403.91.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
9403.99.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327 ou 105195598
247768532859506.91.00.90Articles et matériel pour la culture physique
24.1797131323RM00013304.99.90.10Préparations antisolaires à large spectre à base d’oxyde de zincImporté pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 137466199 ou 882187321
25802556332RM00014819.20.00Boîtes en carton non ondulé avec motif graphique préimprimé
26805038247RT00014408.90.00Bois vert pour placage, d’aulne rouge, de chêne blanc, de sapin de Douglas ou de sapin de Douglas VG (à grain vertical), d’une largeur d’au moins 5,5 pieds mais n’excédant pas 12 pieds, d’une longueur d’au moins 86 pieds mais n’excédant pas 144 pieds, de grade premium tranchage;
27810199612RM00011806.90.90.19Pépites de chocolat des types suivants :
  • a) chocolat noir à 53 %;

  • b) chocolat au lait;

  • c) aromatisé au caramel au beurre;

  • d) mi-sucré;

  • e) aromatisé au caramel

Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 137466199RT0001 ou 122235922RT0001
28824659155RM00011302.19.00.90Farine de konjac de grade G4
29825387335RT00010805.10.00Oranges fraîches
0805.40.00Pamplemousses frais
0805.50.00Limes et citrons frais
308276225494407.91.00.11Bois vert et sec, planches sciées, de chêne rouge, de classe 3A, d’une épaisseur de 1 pouce (4/4), d’une largeur d’au moins 4 pouces mais n’excédant pas 30 pouces, d’une longueur d’au moins 4 pieds mais n’excédant pas 16 pieds
4407.91.00.91Bois vert et sec (planches sciées), de chêne blanc, de classe 1C, d’une épaisseur de 1 pouce (4/4), d’une largeur d’au moins 4 pouces mais n’excédant pas 30 pouces, d’une longueur d’au moins 4 pieds mais n’excédant pas 16 pieds
4407.99.00Bois vert et sec (planches sciées), de caryer ou de noyer, de qualité 1C, d’une épaisseur de 1 pouce (4/4), d’une largeur d’au moins 4 pouces mais n’excédant pas 30 pouces, d’une longueur d’au moins 4 pieds mais n’excédant pas 16 pieds
4411.13.00.90Panneaux de fibres à densité moyenne, d’une épaisseur d’au moins 5 mm mais n’excédant pas 9 mm, d’une largeur d’au moins 4 pieds mais n’excédant pas 16 pieds. d’une longueur d’au moins 4 pieds mais n’excédant pas 30 pieds
31833044035RC00010805.10.00.10Oranges (variété Valencia), taille maximale 110 mm, taille minimale 60 mm.
0805.22.00Clémentines (variété Corsica), certifiées biologiques, taille maximale 70 mm, taille minimale 45 mm
0805.40.00.10Pamplemousses roses, taille maximale 110 mm, taille minimale 70 mm
0805.50.00Citrons (variété Eureka) et citrons verts (variété Latifolia), certifiés biologiques, taille maximale de 110 mm pour les citrons et deet 70 mm pour les citrons verts, et d’une taille minimale de 55 mm pour les citrons et de 45 mm pour les citrons verts
31.18411759534418.29.00.12Portes en bois et en particules de bois, ayant une résistance au feu de 20 minutes, percées et usinées pour serrures, d’une largeur de 36 pouces, d’une hauteur de 80 pouces, d’une épaisseur de 1,75 pouce, avec un fini de surface en stratifié de plastiqueImporté pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 893119156
32843741349MC00024407.91.00Bois de chêne scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm, séché au four, d’une longueur d’au moins 8 pieds mais n’excédant pas 16 pieds, de dimensions nominales de 4/4 (1 pouce), 5/4 (1,25 pouce), 6/4 (1,5 pouce) et 8/4 (2 pouces)
4407.93.00Bois d’érable scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm, séché au four, d’une longueur d’au moins 8 pieds mais n’excédant pas 16 pieds, de dimensions nominales de 4/4 (1 pouce), 5/4 (1,25 pouce), 6/4 (1,5 pouce) et 8/4 (2 pouces)
4407.97.00Bois de peuplier scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm, séché au four, d’une longueur d’au moins 8 pieds mais n’excédant pas 16 pieds, de dimensions nominales de 4/4 (1 pouce), 5/4 (1,25 pouce), 6/4 (1,5 pouce) et 8/4 (2 pouces)
4407.99.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm, séché au four, d’une longueur d’au moins 8 pieds mais n’excédant pas 16 pieds, de dimensions nominales de 4/4 (1 pouce), 5/4 (1,25 pouce), 6/4 (1,5 pouce) et 8/4 (2 pouces)
33844690347RM00016307.90.99.90Garrots tourniquets de premiers secours, pouvant être appliqués d’une seule main, composés d’une sangle textile avec un treuil en plastique ou en aluminium ou un mécanisme à cliquet autobloquant.Importé au plus tôt le 4 mars 2025 et au plus tard le 31 juillet 2025 pour être vendu aux Services communautaires et de santé de la région de York ou importé au plus tôt le 4 mars 2025 et au plus tard le 30 avril 2026 pour être vendu au gouvernement de la Saskatchewan
34849922893RT00011006.30.00Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
35858245772RM00018419.81.00.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
35.18618576399401.80.10
9403.70.10
9503.00.10
9503.00.90
9506.99.00
36864676531RM00018419.81.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
8516.72.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
3787965143RM00011902.19.23.30Pâtes non préparées des types suivants :
  • a) coudes à paroi épaisse de 1,125 pouce;

  • b) mafalda de 1,15 pouce;

  • c) rubans de 1,25 pouce;

  • d) penne rigate de 1,25 pouce;

  • e) cavatappi coupés en deux;

  • f) mini rigatoni;

  • g) rotini de 1,5 pouces

38891093452RM00013924.10.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
9403.70.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
39891577132RT0010207.14.91Morceaux et abats de poulet, congelés, avec ou sans os
1602.32.93Morceaux de poulet cuits ou transformés, congelés, avec ou sans os
40892695016RC00018418.69.90.70Condensateurs de réfrigération
41893039321RM00013923.21.90.90Sacs en polyéthylène imprimés avec soufflet au font, aérations papillon et perforations au laser
4819.20.00.90Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
42893736447RC00031006.30.00Variétés de riz non aromatiques à grains longs ou moyens, sans additifs
438946341123925.10.00.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
8418.69.90.40Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
8516.10.90Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
44896297645RM00013925.10.00Réservoirs d’eau agricole, en polyéthylène de densité moyenne avec inhibiteurs d’UV, avec des parois translucides pour la visibilité du niveau et des indicateurs de gallons US, conçus pour des liquides d’une densité n’excédant pas 1,7 par rapport à l’eau à 4°C, équipés de chicanes en polymère pour le contrôle des fluides, avec des pieds moulés et des localisateurs de bande pour l’arrimage, d’une capacité de 3250 gallons US, 3750 gallons US ou 4250 gallons US
45898667639RM00018202.31.00
  • a) Lames circulaires festonnées pour scies circulaires à grande vitesse avec corps en acier traité thermiquement, d’un diamètre extérieur de 10 pouces conçues pour des vitesses de fonctionnement allant jusqu’à 5 000 tr/min;

  • b) Disques à tronçonner abrasifs renforcés pour scies circulaires à grande vitesse, d’un diamètre extérieur de 14 pouces, conçus pour des vitesses de fonctionnement allant jusqu’à 5 000 tr/min

8205.59.90Fourches pour le démontage de fermetures à encliqueter (snap to connect), lames d’ébavurage, douilles pivotantes et barres de poussée pour tuyaux en acier chromé à haute teneur en carbone, pour usage hydraulique
8207.20.00Jeux de pinces à cage en acier allié trempé, pour outils de sertissage à butée positive, conçus pour diamètres nominaux d’au moins ¼ pouce mais n’excédant pas 2 pouces, avec bagues d’écartement de précision
8207.30.00.20Pinces et bagues d’écartement robustes en acier fortement allié trempé, pour tuyaux et raccords spiralés à quatre fils, de dimensions nominales pour des forces de sertissage d’au moins 35 mm mais n’excédant pas 42 mm, conçues pour des pressions de sertissage nominales d’environ 62 MPa
8207.30.00.90 Outillage auxiliaire de sertissage comprenant des matrices, des adaptateurs, des cages de stockage, des blocs poussoirs, utilisés dans les opérations de sertissage hydraulique, en acier à outils fortement allié trempé à coeur
8208.20.00Outils de coupe circulaires pour la préparation de tuyaux hydrauliques, avec des lames de 7 pouces ou de 14 pouces de diamètre et des disques de coupe renforcés, avec des corps en acier rapide, des dents creuses ou des jantes abrasives collées, alésage de 25,4 mm, compatibles avec les scies industrielles pour la coupe de tuyaux
9403.20.00.99Unités de rangement en acier doux, peints par poudrage, pour outils de sertissage et composants d’assemblage de tuyaux, comprenant une armoire à bagues de sertissage à 15 tiroirs avec calage en mousse et une armoire à composants de tuyaux à porte simple, fournies avec la quincaillerie de fixation M8
468995059450404.10.10.00
0901.21.00
0901.22.00.00
0904.12.10.00
0910.12.00.00
1101.00.20.00
1512.19.19.00
1602.31.11.90
1602.31.92.00
1602.32.11.20
1602.32.94.00
1602.32.95.00
1703.10.90.00
1704.90.90.20
1806.90.90.99
1902.19.21.30
1902.19.22.90
1902.30.20.00
1902.30.31
1902.30.40
1905.90.51.00
2103.10.00.00
2103.20.10.00
2103.20.90.92
2103.30.20.00
2103.90.10.20
2104.10.00.00
2106.90.39.10
2106.90.94.00
2106.90.95.90
2202.10.00.90
3923.21.90.40
3923.21.90.90
3924.10.00.99
4819.10.00.90
4819.20.00.10
4820.90.00.00
6307.90.99.90
7229.90.00.90
7310.21.00.10
7318.15.00.42
7318.21.00.00
7323.93.90.90
8203.10.00.00
8204.11.00.40
8204.12.00.90
8204.20.00.20
8205.20.90.00
8205.40.00.00
8205.59.90.00
8205.70.90.00
8425.42.00.00
8443.32.00.90
8467.29.00.11
8471.60.00.90
8513.10.10.00

ANNEXE 4.1(article 4.21 et alinéa 5a.2))

Marchandises

Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4Colonne 5
ArticleNuméro d’entrepriseNuméro de classement tarifaireMarchandisesPériodeConditions
1100086768RC00017208.26.00
  • a) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : LAH340Y410T
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,138 pouce
    • Largeur : 26,575 pouces
    • Longueur : 12,205 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • b) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,138 pouce
    • Largeur : 26,75 pouces
    • Longueur : 8,5 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7208.27.00
  • a) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR340 LA
    • Spécification : GMW2M-ST-S
    • Épaisseur : 0,079 pouce
    • Largeur : 47,44 pouces
    • Longueur : 15,905 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • b) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR340 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,079 pouce
    • Largeur : 30 pouces
    • Longueur : 21,5 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7208.38.00.10
  • a) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,118 pouce
    • Largeur : 33,5 pouces
    • Longueur : 9,125 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2026
  • b) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,118 pouce
    • Largeur : 34,5 pouces
    • Longueur : 9,125 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • c) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,138 pouce
    • Largeur : 28,5 pouces
    • Longueur : 9,25 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7208.39.00Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  • Catégorie : HR270 LA
  • Spécification : GMW3032M-ST-S
  • Épaisseur : 0,091 pouce
  • Largeur : 24,016 pouces
  • Longueur : 9,646 pouces
  • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7208.53.00Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  • Catégorie : HR270 LA
  • Spécification : GMW3032M-ST-S
  • Épaisseur : 0,118 pouce
  • Largeur : 24 pouces
  • Longueur : 86,85 pouces
  • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7209.16.00.90
  • a) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR3
    • Spécification : GMW2M-ST-S
    • Épaisseur : 0,047 pouce
    • Largeur : 32,362 pouces
    • Longueur : 6,693 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • b) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR3
    • Spécification : GMW2M-ST-S
    • Épaisseur : 0,049 pouce
    • Largeur : 26,7 pouces
    • Longueur : 6,5 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • c) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR980T/700Y-MP-LCE
    • Spécification : GMW3399M-ST-S
    • Épaisseur : 0,047 pouce
    • Largeur : 47,795 pouces
    • Longueur : 9,252 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • d) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR420 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,043 pouce
    • Largeur : 42,756 pouces
    • Longueur : 6,375 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • e) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,059 pouce
    • Largeur : 39,75 pouces
    • Longueur : 13,3 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2026
7210.30.00Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  • Catégorie : CR180B2
  • Spécification : GMW3032M-ST-S
  • Épaisseur : 0,059 pouce
  • Largeur : 32,677 pouces
  • Longueur : 14,094 pouces
  • Revêtement : EG 70G70G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7210.49.00.60
  • a) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR3
    • Spécification : GMW2M-ST-S
    • Épaisseur : 0,035 pouce
    • Largeur : 58,74 pouces
    • Longueur : 16,457 pouces
    • Revêtement : HDG 90G90G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • b) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR3
    • Spécification : GMW2M-ST-S
    • Épaisseur : 0,039 pouce
    • Largeur : 68,504 pouces
    • Longueur : 37,008 pouces
    • Revêtement : HDG 70G70G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • c) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR420 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,039 pouce
    • Largeur : 28,5 pouces
    • Longueur : 8,8 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7210.49.00.70
  • a) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : LAC240Y320T
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,0787 pouce
    • Largeur : 27,56 pouces
    • Longueur : 40,35 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • b) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : LAC240Y320T
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,0787 pouce
    • Largeur : 27,6 pouces
    • Longueur : 37,8 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • c) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : LAC340Y410T
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,0787 pouce
    • Largeur : 36,4 pouces
    • Longueur : 31,1 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • d) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : LAH340Y410T
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,098 pouce
    • Largeur :30,95 pouces
    • Longueur : 8,25 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • e) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : LAH340Y410T
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,098 pouce
    • Largeur : 38,5 pouces
    • Longueur : 13,55 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • f) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : LAH340Y410T
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,098 pouce
    • Largeur : 38,7 pouces
    • Longueur : 13,3 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • g) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : LAH340Y410T
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,118 pouce
    • Largeur : 42,5 pouces
    • Longueur : 17,6 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • h) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : LAH340Y410T
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,1185 pouce
    • Largeur : 27,64 pouces
    • Longueur : 13 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • i) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR3
    • Spécification : GMW2M-ST-S
    • Épaisseur : 0,047 pouce
    • Largeur : 43,504 pouces
    • Longueur : 11,713 pouces
    • Revêtement : HDG 70G70G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • j) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR3
    • Spécification : GMW2M-ST-S
    • Épaisseur : 0,047 pouce
    • Largeur : 44,488 pouces
    • Longueur : 13,819 pouces
    • Revêtement : HDG 70G70G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • k) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR3
    • Spécification : GMW2M-ST-S
    • Épaisseur : 0,098 pouce
    • Largeur : 70,236 pouces
    • Longueur : 14,173 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • l) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S ou GMW16056 type A
    • Épaisseur : 0,071 pouce
    • Largeur : 29,3 pouces
    • Longueur : 107 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • m) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S ou GMW16056 type A
    • Épaisseur : 0,071 pouce
    • Largeur : 29,6 pouces
    • Longueur : 111 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • n) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S ou GMW16056 type C
    • Épaisseur : 0,071 pouce
    • Largeur : 29,3 pouces
    • Longueur : 107 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • o) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S ou GMW16056 type C
    • Épaisseur : 0,071 pouce
    • Largeur : 29,6 pouces
    • Longueur : 111 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • p) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR180B2
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,059 pouce
    • Largeur : 29,488 pouces
    • Longueur : 14,508 pouces
    • Revêtement : HDG 70G70G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • q) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR550 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,071 pouce
    • Largeur : 32,25 pouces
    • Longueur : 59,25 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • r) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR550 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,071 pouce
    • Largeur : 44,45 pouces
    • Longueur : 59,25 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • s) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR550 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,071 pouce
    • Largeur : 47,205 pouces
    • Longueur : 59,37 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • t) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR780T/420Y-DP
    • Spécification : GMW3399M-ST-S
    • Épaisseur : 0,055 pouce
    • Largeur : 52,362 pouces
    • Longueur : 14,921 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • u) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR04
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,098 pouce
    • Largeur : 28,189 pouces
    • Longueur : 78,465 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • v) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S ou GMW16056 type A
    • Épaisseur : 0,071 pouce
    • Largeur : 27 pouces
    • Longueur : 108 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • w) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S ou GMW16056 type A
    • Épaisseur : 0,063 pouce
    • Largeur : 28,85 pouces
    • Longueur : 104,33 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • x) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S ou GMW16056 type A
    • Épaisseur : 0,106 pouce
    • Largeur : 23,75 pouces
    • Longueur : 105,57 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • y) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR340 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,051 pouce
    • Largeur : 33,25 pouces
    • Longueur : 5 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • z) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR240 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S ou GMW16056 type C
    • Épaisseur : 0,063 pouce
    • Largeur : 27 pouces
    • Longueur : 99,5 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 2 janvier 2027
7211.19.00.10Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  • Catégorie : CR270 LA
  • Spécification : GMW3032M-ST-S
  • Épaisseur : 0,079 pouce
  • Largeur : 22,598 pouces
  • Longueur : 3,28 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7211.19.00.90
  • a) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,091 pouce
    • Largeur : 22 pouces
    • Longueur : 5,25 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • b) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,091 pouce
    • Largeur : 22,17 pouces
    • Longueur : 7 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • c) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,091 pouce
    • Largeur : 22,5 pouces
    • Longueur : 3,752 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • d) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR340 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,071 pouce
    • Largeur : 8,937 pouces
    • Longueur : 7,5 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • e) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : MS.50002
    • Spécification : LAH240Y320T
    • Épaisseur : 0,067 pouce
    • Largeur : 10,2 pouces
    • Longueur : 8,5 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • f) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : HR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,118 pouce
    • Largeur : 21,5 pouces
    • Longueur : 85 pouces
    • Revêtement : décapé et huilé (P&O)
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7211.23.00Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  • Catégorie : CR3
  • Spécification : GMW2M-ST-S
  • Épaisseur : 0,04 pouce
  • Largeur : 13,1 pouces
  • Longueur : 8,86 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7212.20.00.30
  • a) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR180B2
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,031 pouce
    • Largeur : 12,992 pouces
    • Longueur : 4,252 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • b) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR180B2
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,033 pouce
    • Largeur : 15,5 pouces
    • Longueur : 10 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • c) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR180B2
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,039 pouce
    • Largeur : 16,339 pouces
    • Longueur : 11,654 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • d) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR180B2
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,028 pouce
    • Largeur : 12,5 pouces
    • Longueur : 2,65 pouces
    • Revêtement : EG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7212.30.00.30
  • a) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR180B2
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,031 pouce
    • Largeur : 12,992 pouces
    • Longueur : 4,252 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • b) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR180B2
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,033 pouce
    • Largeur : 15,5 pouces
    • Longueur : 10 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • c) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR180B2
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,039 pouce
    • Largeur : 16,339 pouces
    • Longueur : 11,654 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7212.30.00.40
  • a) Bobines ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : LAH340Y410T
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,1185 pouce
    • Largeur : 14,87 pouces
    • Longueur : 71,43 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • b) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR240 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S ou GMW16056 type A
    • Épaisseur : 0,063 pouce
    • Largeur : 23,476 pouces
    • Longueur : 81 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • c) Flans coupés en longueur, et ayant les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S ou GMW16056 type C
    • Épaisseur : 0,071 pouce
    • Largeur : 20,445 pouces
    • Longueur : 107,008 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • d) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR270 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,071 pouce
    • Largeur : 20,445 pouces
    • Longueur : 107,008 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • e) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : CR340 LA
    • Spécification : GMW3032M-ST-S
    • Épaisseur : 0,079 pouce
    • Largeur : 16,25 pouces
    • Longueur : 101,125 pouces
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • f) Flans coupés en longueur, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : IFC180Y330T
    • Spécification : MS.50002
    • Épaisseur : 0,118 pouce
    • Largeur : 20 pouces
    • Longueur : 34,5 pouces
    • Revêtement : HDG 60G60G
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
2100101070RC3924.90.00.99Cadres surélevés en plastique pour gamelles d’animaux, avec pieds réglables et bols en acier inoxydable insérablesDu 6 mars 2025 au 10 avril 2025
3100124221RM00027309.00.00.70Réservoirs d’eau de 2 500 gallons US en acier au carbone, conçus pour le stockage de liquides non pressurisésDu 13 mars, 2025 and 27 mars, 2025
3.11001808687308.30.00Portes basculantes à roulis rapide à grande vitesse et à faible hauteur libre en panneaux rigides à double paroi en aluminium anodisé, d’une largeur de 120 pouces, d’une hauteur d’au moins 81 pouces mais n’excédant pas 83 pouces, avec composants de cadre en acier galvanisé ou enduit en poudre
7610.10.00Portes basculantes à roulis rapide à grande vitesse et à faible hauteur libre à lattes à double paroi en aluminium anodisé, d’une largeur de 118 pouces et d’une hauteur de 90 pouces, avec composants de cadre en acier galvanisé
3.21006822447606.12.00Plaques, feuilles et bandes d’aluminium, en alliage d’aluminium, de nuance 3105 ou 3004, d’une dureté H25, d’une épaisseur d’au moins 0,305 mm mais n’excédant pas 1,600 mm, d’une largeur d’au moins 2,875 pouces et d’au plus 24,000 pouces, sans revêtement ou avec un revêtement de polyester et polyester modifié siliconé (SMP)
3.3100773043RM00017318.15.00.49Goujons de roue en acier, zingués, de grade 8 ou 8.2,  d’un diamètre de filetage d’au moins 0,5 pouce, 16-20 fils (filetages fins unifiés par pouce), d’une longueur de filetage de classe 2A d’au moins 1,75 pouce mais n’excédant pas 4,00 poucesDu 4 mars 2025 au 1er octobre 2026
4101400760RT00017218.99.00.90Acier inoxydable en lingot ou autre forme primaire; demi-produit en acier inoxydable
7219.21.00Produits laminés plat en acier inoxydable, d’une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur excédant 10 mm
7220.11.00Tôles d’acier inoxydable laminées à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus
7220.20.00Produits laminés plat en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur inférieur à 600 mm
7222.11.00.91Barres rondes en acier inoxydable laminées à chaud, d’un diamètre de 25 mm ou plus
7222.19.00.11Barres plates en acier inoxydable laminées à chaud, d’un diamètre de 25 mm ou plus
7222.19.00.29Barres en acier inoxydable laminée à chaud, de section rectangulaire
7222.20.00Barres en acier inoxydable formées ou finies à froid, de section rectangulaire
7222.30.00Toute autre barre ou baguette en acier inoxydable — profilés en acier inoxydable
7222.30.00.30Toute autre barre en acier inoxydable — profilés en acier inoxydable, en alliage à haute teneur en nickel
7228.50.00.90Toute autre barre, en acier allié plein, simplement obtenues ou parachevées à froid
7228.60.00Barres rondes en acier allié 300M AMS 6419
7326.19.90Pièces forgées en acier
7326.90.90.90Plaques d’acier forgées à l’emporte-pièce
7604.29.00Barres en alliage d’aluminium
7606.12.00Plaques en alliage d’aluminium, non revêtues
7608.20.00Tubes et tuyaux en aluminium, en alliage d’aluminium
7616.99.90.29Fonte d’aluminium
7616.99.90.30Pièces forgées en aluminium
4.11021773189401.31.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.39.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.41.00Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.49.00Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.52.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.52.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.53.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.53.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.59.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.59.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.61.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.61.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.69.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.69.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.71.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.71.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.79.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.79.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.80.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9401.80.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.10.00Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.20.00Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.30.00Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.40.00Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.50.00Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.60.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.60.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.70.10Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.70.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.82.11Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.82.19Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.82.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.83.11Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.83.19Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.83.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.89.11Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.89.19Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
9403.89.90Du 1er avril 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 13123106
4.21026082709406.20.00Du 19 mars 2025 au 31 août 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 138910021
4.3103615142RM00019406.90.90Éléments de construction modulaires préfabriqués, en sections de murs, de plafonds, de portes et de planchers, en aciers, d’une épaisseur d’au moins 4 pouces mais n’excédant pas 10 pouces, d’une largeur de 5 pouces mais n’excédant pas 60 pouces, d’une longueur d’au moins 84 pouces mais n’excédant pas 160 poucesDu 1er août 2025 au 1er septembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 808589568 or 723985719
5104671094RT00077324.10.00.10Du 13 mars 2025 au 31 octobre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
7324.10.00.90Du 13 mars 2025 au 31 octobre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 872894332
5.1104708409RM0013 et 104708409RM00257208.27.00Produits plats en aciers au carbone JIS G3113 SAPH 440, en bobines, laminés à chaud, décapés et huilés, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 2,26 mm mais n’excédant pas 2,30 mmDu 4 mars 2025 au 31 décembre 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 846170850
7209.16.00Produits laminés plats en aciers au carbone, enroulés, simplement laminés à froid (réduits à froid), de nuance JIS G3135 SPFC 440, d’une épaisseur d’au moins 1,32 mm mais n’excédant pas 1,48 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus, sans revêtementDu 4 mars 2025 au 31 décembre 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 846170850
7225.30.00Produits laminés plats en autres aciers alliés, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance JIS G3113 SAPH 440, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 2,26 mm mais n’excédant pas 2,30 mmDu 4 mars 2025 au 31 décembre 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 846170850
7225.50.00Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance JIS G3135 SPFC 440, d’une épaisseur de 1,32 mm à 1,48 mm et d’une largeur de 600 mm ou plusDu 4 mars 2025 au 31 décembre 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 846170850
6119873420RM00027225.99.00
  • a) Bobines d’acier ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : Ductibor 1000
    • Épaisseur : 1,14 mm à 2 mm
    • Largeur : 1131 mm à 1240 mm
    • Revêtement : Al-Si
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
  • b) Bobines d’acier ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : Usibor 1500
    • Épaisseur : 1,4 mm
    • Largeur : 1628 mm
    • Revêtement : Al-Si
Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2027
7123307597RM00137210.49.00.60Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7212.30.00.30Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7318.16.00.90Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7318.19.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
8123307597RM00197208.39.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7209.16.00.90Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7210.30.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7212.30.00.30Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7212.30.00.40Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7225.92.00.30Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7225.92.00.40Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7318.15.00.45Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7318.16.00.90Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7318.19.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
9123307597RM00207210.11.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7211.19.00.90Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7211.23.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
10123307597RM00227208.27.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7210.49.00.60Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7211.23.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7212.30.00.40Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7226.91.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7318.15.00.45Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7318.16.00.90Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
11123307597RM00297212.30.00.20Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7212.30.00.30Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7226.99.00.12Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7226.99.00.13Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
12123307597RM00307208.27.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7210.49.00.50Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7210.49.00.60Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7212.20.00.30Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7212.30.00.20Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7212.30.00.30Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7212.30.00.40Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7225.91.00.20Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7225.92.00.20Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7318.15.00.45Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7318.15.00.49Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7318.16.00.90Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
13123307597RM00337208.27.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7210.49.00.70Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7211.19.00.90Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7212.30.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7226.99.00.99Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
14123307597RM00407208.27.00Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7211.19.00.90Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
7212.30.00.40Importé pour être vendu à des constructeurs automobiles
15127109387RT00017308.90.00.99Les systèmes de dispositifs d’extrémité de glissière de sécurité semi-rigide ci-après ayant les spécifications AASHTO M180, NCHRP-350 (niveau de performance TL-3) et MASH (niveau de performance TL-3) et avec un revêtement A123 :
  • a) FLEAT-SP;

  • b) FLEAT 350;

  • c) SKT 350;

  • d) SKT-SP;

  • e) BEAT;

  • f) FLEAT MT;

  • g) BEAT MT

Du 13 mars 2025 au 22 avril 2027Importés pour l’approvisionnement du ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec
161295536737306.30.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7307.22.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7307.23.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7307.29.99Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7307.99.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7309.00.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7312.10.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7318.14.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7318.15.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7318.19.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7318.22.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7325.99.99Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7326.90.90Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
16.1131927808RM00017308.90.00Systèmes de dispositifs d’extrémités de glissière de sécurité semi-rigide SKT-350 et Fleat-350, ayant les spécifications AASHTO M180, NCHRP-350 (niveau de performance TL-3) et MASH (niveau de performance TL-3), avec revêtement A123Du 4 mars 2025 au 12 décembre 2027Importé pour être vendu au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec dans le cadre des contrats 851011526, 851025982, 851028206, 851010466, 851028169
Du 4 mars 2025 au 31 octobre 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 1140169609 dans le cadre du contrat 22401
7312.10.00.31Câbles de système de dispositifs d’extrémités de glissière de sécurité semi-rigide ayant les spécifications AASHTO M30-02 et ASTM A741 Type 2, Class A, avec raccords galvanisés en concordance avec ASTM A-153 Class CDu 4 mars 2025 au 12 décembre 2027Importé pour être vendu au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec dans le cadre des contrats 851011526, 851025982, 851028206, 851010466, 851028169
Du 4 mars 2025 au 31 octobre 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 1140169609 dans le cadre du contrat 22401
17133586628RM00017310.29.00Réservoirs, fûts, tambours et bidons, d’une contenance de moins de 50 litres
18897419461RM0002, 897264149RM0005 et 867876195RM00057208.39.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 100963941
7210.30.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 100963941
7210.49.00.50Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 100963941
7210.49.00.60Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 100963941
7210.49.00.70Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 100963941
7211.29.00Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 100963941
7212.30.00.40Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 100963941
7220.20.00.90
  • a) Bobines en aciers inoxydables de type 435, d’une épaisseur de 0,5 mm, d’une largeur de 324,0 mm, 400,0 mm ou 495,3 mm, recouverte d’un film protecteur;

Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2025
  • b) Bobines en aciers inoxydables de type 436, d’une épaisseur de 0,5 mm, d’une largeur de 50,8 mm, recouvertes d’un film protecteur;

Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2025
  • c) Bobines en aciers inoxydables de type 436, d’une épaisseur de 0,4826 mm, d’une largeur de 222,25 mm, 450,90 mm, 596,9 mm ou 736,6 mm, recouvertes d’un film protecteur;

Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2025
  • d) Bobines en aciers inoxydables de type 430, d’une épaisseur de 0,4 mm, d’une largeur de 28,44 mm, utilisées pour fabriquer une moulure de gouttière

Du 13 mars 2025 au 31 décembre 2025
7225.91.00.10Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 100963941
7225.91.00.40Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 100963941
7225.92.00.40Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 100963941
7226.99.00.19Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 100963941
19140433293RC00027214.99.00Barres d’acier, ronde, de types 40, 50 ou 60, conformes aux normes CSA G40.21, ASTM A706 ou ASTM A615, d’un diamètre d’au moins 0,75 pouce mais n’excédant pas 1,5 pouce, d’une longueur d’au moins 20 pieds mais n’excédant pas 40 pieds, recouverte d’époxy ASTM A775/A775M
20712584135RM00019506.91.00.90Articles et pièces d’acier, d’acier galvanisé, de plastique PEHD, ou d’aluminium, qui servent à construire des structures de jeu extérieurs, incluant les plans et instructions d’installationDu 21 mars 2025 au 4 avril 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 857850044RT00001
217212020187309.00.00
  • a) Panneaux muraux boulonnés en acier revêtus, de verre, pour un réservoir de stockage d’eau potable, sur mesure, de 3,84 millions de litres, d’une épaisseur de 0,2188 pouce, 0,2500 pouce ou 0,3125 pouce, d’une largeur de 57,00 pouces, d’une longueur de 112,03 pouces, conformes à la norme AWWA D103

Du 13 mars 2025 au 31 janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 104625660 ou 108128166
  • b) Panneaux muraux boulonnés, en acier revêtus de verre pour un réservoir de stockage d’eau potable, sur mesure, de 3,84 millions de litres, conformes à la norme AWWA D103, d’une épaisseur de 0,5000 pouces, d’une largeur de 18,92 pouces et d’une longueur de 116,29 pouces

Du 13 mars 2025 au 31 janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 104625660 ou 108128166
7610.90.90.10Dôme en aluminium démonté pour un réservoir de stockage d’eau potable sur mesure de 3,84 millions de litres, conforme à la norme AWWA D103Du 13 mars 2025 au 31 janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 104625660 ou 108128166
22723167151RM00019504.30.00Jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiementDu 4 mars 2025 au 25 avril 2025
23742981707PG00014202.12.90Caisses de transport avec des dimensions extérieures de 62,5 cm de longueur, 50 cm de largeur et 29,7 cm de hauteur et des dimensions intérieures de 55,9 cm de longueur, 43,2 cm de largeur et 25,4 cm de hauteur, avec une profondeur de couvercle de 51 mm une profondeur de fond de 203 mm et une profondeur totale de 254 mmDu 15 mars 2025 au 1 septembre 2025.Importé pour être vendu au Collège Militaire Royal du Canada
247475429349506.91.00.90Articles et matériel pour la culture physiqueDu 20 mars 2025 au 28 mars 2025
25755380318RT00017210.49.00.70Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, enroulés, d’une épaisseur d’au moins 1,6 mm mais n’excédant pas 4,2 mm, traités chimiquement, avec un revêtement de zinc
7211.29.00Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, d’une largeur inférieure à 600 mm, enroulés, d’une épaisseur d’au moins 1,6 mm mais n’excédant pas 4,2 mm, traités chimiquement, revêtus de zinc
7211.90.00
  • a) Produits laminés plats en acier au carbone, d’une largeur inférieure à 600 mm, enroulés, revêtus ou plaqués d’aluminium, d’une épaisseur d’au moins 1,6 mm mais n’excédant pas 4,2 mm

  • b) Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, enroulés, d’une épaisseur d’au moins 1,6 mm mais n’excédant pas 4,2 mm, revêtus d’une couche de polymère ou de matière plastique

25.17595325007601.20.00Billettes cylindriques en alliage d’aluminium, d’un diamètre d’au moins 7 pouces mais n’excédant pas 10 pouces, d’une longueur d’au moins 23 pouces mais n’excédant pas 58 pouces
25.27710662717323.99.00Du 4 mars 2025 au 31 août 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327
Du 4 mars 2025 au 15 décembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 105195598
7616.99.90Du 4 mars 2025 au 31 août 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 896718327
Du 4 mars 2025 au 15 décembre 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 105195598
25.3774937114RM00017210.61.00.10Bobines d’aciers, de nuance EDDS, de type ASTM A463, d’une épaisseur nominale d’au moins 0,0235 pouce mais n’excédant pas 0,0275 pouce, d’une largeur d’au moins 32,875 pouces mais n’excédant pas 58,250 pouces, avec un revêtement T1M-150 ou T1M-120, aluminiséesDu 4 mars 2025 au 1er juillet 2026
7210.61.00.20Bobines d’aciers, de qualité EDDS, de type ASTM A463, d’une épaisseur minimale d’au moins 0,060 pouce mais n’excédant pas 0,098 pouce, d’une largeur d’au moins 31,625 pouces mais n’excédant pas 50,625 pouces, avec un revêtement T1-40, aluminiséesDu 4 mars 2025 au 1er juillet 2026
7606.12.00.11Tôles d’aluminium, de qualité 5052 H32, d’une épaisseur nominale de 0,187 pouce et de dimensions de 72 pouces sur 144 poucesDu 4 mars 2025 au 1er juillet 2026
25.4778840769RM00017211.23.00Produits laminés plats en aciers non alliés, laminés à froid, de nuance SPC270D, d’une épaisseur d’au moins 1,3487 mm mais d’au plus 1,4503 mm, d’une largeur d’au moins 528,4089 mm et n’excédant pas 531,5839 mm, sans revêtement métallique et finis en usine
26780854485RM0017228.60.00Barres en aciers alliés poli non filetées, finies à froid, rectifiées ou tournées et polies, de nuance 4140, conformes à la spécification ASTM A108, d’une longueur d’au moins 22 mais n’excédant pas 40 pieds, d’un diamètre extérieur d’au moins 1,125 pouce mais n’excédant pas 1,5 pouceDu 13 mars, 2025 au 31 mars 2026
7304.31.00Tubes sans soudure, étirés à froid en acier au carbone, d’un diamètre extérieur d’au moins 1,625 pouce mais n’excédant pas 3,75 pouces, d’un diamètre intérieur de 0,977 pouce mais n’excédant pas 2,73 pouces, d’une épaisseur de paroi d’au moins 0,180 pouce mais n’excédant pas 0,5 pouce, de nuance AISI 4130 ou 8630, conformes à la spécification ASTM 519, en acier forgé ou extrudéDu 13 mars, 2025 au 31 mars 2026
7304.51.00Tubes sans soudure, étirés à froid en acier au carbone, d’un diamètre extérieur d’au moins 1,625 pouce mais n’excédant pas 3,75 pouces, d’un diamètre intérieur d’au moins 0,977 pouce mais n’excédant pas 2,73 pouces, d’une épaisseur de paroi d’au moins 0,180 pouce mais n’excédant pas 0,5 pouce, de nuance AISI 4130 ou 8630, conformes à la spécification ASTM 519, en acier forgé ou extrudéDu 13 mars, 2025 au 31 mars 2026
7326.90.10Raccords en acier forgé ou extrudé, sans soudure, étirés à froid, en acier au carbone ou allié, d’un diamètre extérieur d’au moins 1,625 pouce mais n’excédant pas 3,75 pouces, d’un diamètre intérieur d’au moins 0,977 pouce mais n’excédant pas 2,73 pouces, d’une épaisseur de paroi d’au moins 0,180 pouce mais n’excédant pas 0,5 pouce, de nuance AISI 4130 ou 8630, conformes à la spécification ASTM 519Du 13 mars 2025 au 31 mars 2026
27791357346RT00019405.11.00Lustres et autres luminaires électriques à suspendre au plafond ou à fixer au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des diodes électroluminescentes (DEL)Du 4 mars 2025 au 5 avril 2025
9405.19.00Lustres et autres luminaires électriques à suspendre au plafond ou à fixer au mur, autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des diodes électroluminescentes (DEL)Du 4 mars 2025 au 5 avril 2025
9405.21.00Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet ou lampes sur pied, électriques, conçues pour être utilisées uniquement avec des diodes électroluminescentes (DEL)Du 4 mars 2025 au 5 avril 2025
9405.29.00Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet ou lampes sur pied, électriques, autres que celles conçues pour être utilisées uniquement avec des diodes électroluminescentes (DEL)Du 4 mars 2025 au 5 avril 2025
9405.42Tout autre luminaire ou appareil d’éclairage électrique, conçus pour être utilisés uniquement avec des diodes électroluminescentes (DEL)Du 4 mars 2025 au 5 avril 2025
9405.49Tout autre luminaire ou appareil d’éclairage électrique, autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec diodes électroluminescentes (DEL)Du 4 mars 2025 au 5 avril 2025
28816010631RT00015703.29.90Moquette en nylon de qualité commerciale avec motifs imprimés sur mesure qui brillent sous la lumière UVDu 27 mars 2025 au 2 avril 2025Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 779233428
28.1819576968RM00017601.20.00Billettes cylindriques en alliage d’aluminium, d’un diamètre d’au moins 7 pouces mais n’excédant pas 10 pouces, d’une longueur d’au moins 23 pouces mais n’excédant pas 58 pouces
298387829448419.81.00Four à pizza portatif du type utilisé dans un camion-restaurantDu 4 mars 2025 au 25 avril 2025
30841564214RT00011003.90.91Orge fourragèreDu 4 mars 2025 au 31 mai 2025
31849087549RM00017606.12.00Tôles et bandes en alliage d’aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur excédant 0,2 mm
32855808044RM00017209.16.00.40Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, d’une largeur de 600 mm ou plus, enroulés, d’une épaisseur excédant 1 mm mais n’excédant pas 3 mm, de spécification SDIDu 13 mars 2025 au 31 décembre 2025
7225.50.00Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, enroulés, de spécification carbone biphasé, non revêtusDu 13 mars 2025 au 31 décembre 2025
7606.12.00.20Tôles et bandes en alliages d’aluminium, de forme carrée ourectangulaire, enroulées, revêtues, d’une épaisseur excédant 0,2 mmDu 13 mars 2025 au 31 décembre 2025
338561191517616.99.90Matériau composite en aluminium, d’une épaisseur de 4 mm, composé de 2 feuilles d’aluminium de 0,5 mm collées à un noyau en thermoplastique de 3,0 mm d’épaisseur
33.1869553560RM00017213.91.00.50Fils machine en aciers au carbone laminé à chaud, de nuance SAE 1006, 1008/1010, 1010/1012, 1012/1015, ou SAE 102, de type ASTM A510, d’un diamètre d’au moins 5,5 mm mais n’excédant pas 13,0 mmDu 13 mars 2025 au 1er octobre 2026
7213.91.00.60Fils machine en aciers au carbone laminé à chaud, de nuance SAE 1030, 1042, 1047/1050, 1052/1055, ou SAE 1057, de type ASTM A510, d’un diamètre d’au moins 5,5 mm mais n’excédant pas 11,0 mmDu 13 mars 2025 au 1er octobre 2026
7213.91.00.70Fil machine en aciers au carbone laminé à chaud, de nuance SAE 1062, 1065, 1072, 1077, 1078 ou 1080, de type ASTM A510, d’un diamètre d’au moins 5,5 mm mais n’excédant pas 7,0 mmDu 13 mars 2025 au 1er octobre 2026
7213.99.00.11Fil machine en aciers au carbone laminé à chaud, de nuance SAE 1008/1010, 1010/1012 ou 1047/1050, de type ASTM A510, d’un diamètre d’au moins 14 mm mais n’excédant pas 16 mmDu 13 mars 2025 au 1er octobre 2026
7213.99.00.31Fil machine en aciers au carbone laminé à chaud, de nuance SAE 1047/1050, de type ASTM A510, d’un diamètre de 14 mmDu 13 mars 2025 au 1er octobre 2026
34883281107RT00017226.92.00Bandes laminées plates en acier pour glissières de sièges automobiles, laminées à froid et recuites, d’une largeur de moins de 600 mm, d’une épaisseur de 1,7 mm, non travaillées ultérieurementDu 13 mars 2025 au 31 décembre 2025
35885957597RT00017308.30.00.29Porte roulante en acier McKeon de modèle IS3020E-M-PCRemise limitée à une porte roulante en acier, importée pour l’approvisionnement au projet de construction du 400, rue Albert, Ottawa (Ontario)
368872589607304.39.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être utilisé dans le développement, l’agrandissement ou la construction d’un complexe de transformation du canola et d’une usine de production d’isolat de protéines de pois à Yorkton (Saskatchewan)
7307.99.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être utilisé dans le développement, l’agrandissement ou la construction d’un complexe de transformation du canola et d’une usine de production d’isolat de protéines de pois à Yorkton (Saskatchewan)
7308.10.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être utilisé dans le développement, l’agrandissement ou la construction d’un complexe de transformation du canola et d’une usine de production d’isolat de protéines de pois à Yorkton (Saskatchewan)
7308.90.00.99Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être utilisé dans le développement, l’agrandissement ou la construction d’un complexe de transformation du canola et d’une usine de production d’isolat de protéines de pois à Yorkton (Saskatchewan)
7309.00.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être utilisé dans le développement, l’agrandissement ou la construction d’un complexe de transformation du canola et d’une usine de production d’isolat de protéines de pois à Yorkton (Saskatchewan)
7318.15.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être utilisé dans le développement, l’agrandissement ou la construction d’un complexe de transformation du canola et d’une usine de production d’isolat de protéines de pois à Yorkton (Saskatchewan)
7326.19.90Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être utilisé dans le développement, l’agrandissement ou la construction d’un complexe de transformation du canola et d’une usine de production d’isolat de protéines de pois à Yorkton (Saskatchewan)
7326.90.90Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être utilisé dans le développement, l’agrandissement ou la construction d’un complexe de transformation du canola et d’une usine de production d’isolat de protéines de pois à Yorkton (Saskatchewan)
36.18907778817307.92.00.10Raccords pour tubulaires pour puits de pétrole (FTPP) en fer ou en aciers non alliés, de nuance H40, J55 et K55, conformes à la norme API 5CT, d’un diamètre extérieur d’au moins 2,375 pouces mais n’excédant pas 16,000 pouces, d’une longueur d’au moins 4,5 pouces mais n’excédant pas 12,0 poucesDu 4 mars 2025 au 1er avril 2027
7307.92.00.20Raccords pour tubulaires pour puits de pétrole (FTPP) en autres aciers alliés (non inoxydables), de nuance L80, P110 et MS110, fabriqués conformément à la norme API 5CT, d’un diamètre extérieur d’au moins 2,375 pouces mais n’excédant pas 16,000 pouces, d’une longueur d’au moins 4,5 pouces, mais n’excédant pas 12,0 poucesDu 4 mars 2025 au 1er avril 2027
37890975758RM0017304.19.00Conduite hydraulique, mâle-mâle JIC, de grade C1026, pour une pression nominale de 3 000 psi, d’une épaisseur de paroi de 0,120 pouce, d’un diamètre extérieur de 1,25 pouce, d’une longueur de 48 pouces, 72 pouces, 96 pouces ou 108 pouces, avec revêtement zinguéDu 13 mars 2025 au 31 décembre 2025
7318.22.00Rondelles d’épaisseur de 0,25 pouce, 0,5 pouce, 1 pouce ou 2 pouces, adaptées au calage de vérins hydrauliquesDu 13 mars 2025 au 31 décembre 2025
388946341127307.29.99.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7309.00.00Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
7322.90.10Du 13 mars 2025 au 1er janvier 2026Importé pour être vendu à une compagnie ayant le numéro d’entreprise 887258960
38.1897475166RM00017308.20.00Tours de support en acier, d’une largeur de 10 pieds, d’une longueur de 10 pieds, d’une hauteur de 100 pieds, galvanisées à chaud, fournies sous forme démontable pour l’assemblage sur place des systèmes d’entreposage du grainDu 28 mars 2025 au 2 mai 2025
7308.90.00.99
  • a) Assemblage de plaques de base en acier, quatre plaques avec cornières de raccordement, galvanisé à chaud, d’une largeur et d’une longueur de 10 pieds fournies en composants pour assemblage sur place pour alignement et ancrage des tours autoportantes de support d’entreposage du grain

Du 28 mars 2025 au 2 mai 2025
  • b) Échelle à barreaux en acier et système de cage de sécurité galvanisés à chaud, d’une longueur de 100 pieds avec une entrée par escalier permettant un accès vertical, échelle à barreaux continus avec plate-forme de repos intermédiaire et barrière pivotante

Du 28 mars 2025 au 2 mai 2025
39898667639RM00017307.29.99.00Raccords rapides à connexion par pression en acier inoxydable avec colliers de serrage correspondants pour tuyaux, d’un diamètre nominal de ¼ pouce à filetage conique, avec joints en nitrile
7307.91.00.10Embouts de tuyaux hydrauliques à bride hydraulique en acier au carbone, d’un diamètre nominal d’au moins 3/4 pouce mais n’excédant pas 2 pouces, droits ou à 90 degrés, conformes à la norme SAE J518 Code 61, avec finition zinc-nickel résistante à la corrosion
7307.91.00.20Embouts de tuyaux hydrauliques à bride haute pression en acier au carbone, conformes à la norme SAE J518 Code 62, d’un diamètre nominal d’au moins 1/4 pouce mais n’excédant pas 2 pouces, avec revêtement en zinc-nickel
7307.92.00.10Adaptateurs évasés et non évasés SAE à 45 degrés pour applications de réfrigération et d’instrumentation, en laiton ou en acier zingué, d’un diamètre extérieur d’au moins 6 mm mais n’excédant pas 12 mm,
7307.92.00.20Embouts à sertir permanents pour tuyaux tressés, en acier au carbone avec revêtement en zinc-nickel, d’un diamètre nominal d’au moins 1/4 pouce mais n’excédant pas 2 pouces
7307.99.00.11Flexible de frein pneumatique avec raccords et embouts en laiton, conforme aux normes américaines U.S. DOT (FMVSS 106) et canadiennes CMVSS, d’un diamètre interne d’au moins ¼ pouce mais n’excédant pas 2 pouces
7307.99.00.19Raccords pour fluide frigorigène sans sertissage avec manchon à emboîtement, assemblage, disponibles en acier au carbone ou en laiton, équipés de joints toriques en caoutchouc butadiène-nitrile hydrogéné (HNBR), pour tuyaux d’un diamètre nominal d’au moins 1/4 pouce mais n’excédant pas 2 pouces
7307.99.00.21Raccords de réparation sans sertissage et terminaison ORFS (joint torique) femelles en acier au carbone, avec joints élastomères
7307.99.00.29Embouts à sertir permanents pour tuyaux tressés et spiralés, en acier au carbone avec zinc-nickel ou acier inoxydable, pour tuyaux d’un diamètre nominal d’au moins 1/8 pouce mais n’excédant pas 2 pouces
7318.16.00.90Écrous évasés en acier au carbone, utilisés dans les assemblages de raccords hydrauliques et les applications à usage général
7320.20.00.90Protections à ressort hélicoïdal en acier au carbone, d’un diamètre intérieur d’au moins 7,9 mm mais n’excédant pas 19 mm, d’une longueur de 3,05 m ou 6,10 m, avec une finition en oxyde noir ou un revêtement en zinc brillant
7326.90.10Raccords à sertir non standard pour tuyaux spiralés, avec profils en acier au carbone, revêtement en zinc-nickel, d’un diamètre nominal d’au moins 1/4 pouce mais n’excédant pas 2 pouce
7326.90.90.90Composants en acier résiduels, y compris les extrémités de sertissage, les demi-colliers, les adaptateurs à bague mordante et les manchons
7609.00.00Adaptateurs évasés à 37 degrés (mâles, femelles, raccords, passe-cloisons) et manchons réutilisables pour tuyaux de frein pneumatique en nylon, en aluminium 6061-T6, pour tuyaux d’un diamètre nominal d’au moins 3/16 pouce mais n’excédant pas 1 pouce, avec finition anodisée bleue
7616.99.90.90Embouts pivotants réutilisables, pour être utilisés avec des tuyaux, en aluminium 6061-T6, avec anodisation noire/transparente, finition droite

ANNEXE 5(alinéa 4.3a))Véhicules automobiles

  • 8703.23.00.10
  • 8703.24.00.10
  • 8703.24.00.21
  • 8703.24.00.22
  • 8703.33.00.10
  • 8703.33.00.21
  • 8703.33.00.22

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