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Règlement de 2013 sur les explosifs

Version de l'article 377 du 2014-02-01 au 2023-06-02 :


Note marginale :Amorces à percussion

  •  (1) Les amorces à percussion sont stockées dans leur emballage original.

  • Note marginale :Poudre sans fumée

    (2) La poudre sans fumée est stockée dans son contenant original ou dans des Note de bas de page *cartouches pour armes de petit calibre.

  • Note marginale :Poudre noire

    (3) La poudre noire est stockée dans son contenant original, dans des cartouches pour armes de petit calibre ou dans des cartouches à poudre noire.

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