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Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs)

Version de l'article 8.9 du 2011-03-25 au 2019-06-24 :

  •  (1) Si du fait de leurs poids, dimensions, forme, toxicité ou de toute autre caractéristique la manutention manuelle à bord d’un aéronef de matériaux, de marchandises ou d’objets présente un risque pour la santé ou la sécurité d’un employé, l’employeur donne des instructions selon lesquelles une telle manutention doit être évitée si cela est en pratique possible.

  • (2) Pour évaluer le risque visé au paragraphe (1), l’employeur tient compte de la fréquence et de la durée des opérations de manutention ainsi que des conditions — distances, pente et facteurs ambiants — dans lesquelles elles se déroulent.

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