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Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs)

Version de l'article 5.18 du 2011-03-25 au 2019-06-24 :


 Dans les cas où les conséquences d’une exposition à une substance dangereuse le justifient, l’employeur prévoit, si possible, des systèmes automatiques de détection et d’avertissement.

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