Normes applicables aux appareils de pesage à fonctionnement non automatique (1998)

49 (1) Les renseignements visés à la colonne I du tableau du présent article doivent être marqués au moyen de mots ou de symboles indiqués à la colonne II sur l’appareil de pesage ou les modules visés aux colonnes III à VI.

Colonne I	Colonne II	Colonne III	Colonne IV	Colonne V	Colonne VI
Renseignements	Symbole	Modules dans un même bâti	Dispositif indicateur mis à l’essai séparément	Dispositif peseur et récepteur de charge mis à l’essai séparément	Autre matériel ou accessoire approuvé séparément
Nom ou marque de commerce du fabricant, du requérant ou de l’importateur	– – –	oui	oui	oui	oui
Numéro du modèle	– – –	oui	oui	oui	oui
Numéro de série distinct	– – –	oui	oui	oui	oui
Numéro d’approbation	– – –	oui	oui	oui	oui
Classe de précision	, , , ou	oui	oui	oui	– – –
Portée maximale	Max	oui	oui	oui	– – –
Échelon de vérification, s’il diffère de l’échelon réel	e	oui	oui	– – –	– – –
Échelon réel	d	oui	oui	– – –	– – –
Échelon de vérification minimal	emin	– – –	– – –	oui	– – –
Nombre maximal d’échelons de vérification	nmax	– – –	oui	oui	– – –
Plage de températures, si elle diffère de -10 °C à +40 °C	– – –	oui	oui	oui	– – –

(2) Dans le présent article :

• a) modules dans un même bâti s’entend notamment :

  • (i) des dispositifs indicateurs et des dispositifs peseurs et récepteurs de charges compris dans un même bâti,

  • (ii) des appareils de pesage formés de modules et approuvés comme un tout, ceux-ci n’étant pas destinés à être séparés ni reliés à d’autres modules approuvés séparément;

• b) dispositif indicateur mis à l’essai séparément s’entend notamment de tout dispositif indicateur approuvé séparément qui peut être rattaché à d’autres modules approuvés;

• c) dispositif peseur et récepteur de charge mis à l’essai séparément s’entend notamment de tout dispositif peseur et récepteur de charge approuvé séparément qui peut être rattaché à d’autres modules approuvés;

• d) autre matériel ou accessoire approuvé séparément s’entend notamment de tout autre matériel ou accessoire qui effectue des fonctions métrologiques et qui peut être vérifié et approuvé séparément.

(3) Dans le cas d’un dispositif visé à la colonne IV du tableau du présent article, la portée maximale et l’échelon réel sont marqués conformément à l’alinéa 52b) au moment où le dispositif indicateur est rattaché à d’autres modules pour former un appareil de pesage.