Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique

Version de l'article 2 du 2006-03-22 au 2017-04-12 :

  •  (1) Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.

    année

    année Période commençant le 1er avril et se terminant le 31 mars. (year)

    appât naturel

    appât naturel Aliments ou substances naturelles autres que du bois, du coton, de la laine, des poils, de la fourrure et des plumes. La présente définition comprend la rogue mais non les poissons à nageoires. (natural bait)

    bolinche

    bolinche S’entend au sens de l’article 2 du Règlement de pêche du Pacifique (1993). (ring net)

    casaquer

    casaquer Accrocher le poisson avec un hameçon ailleurs que dans la bouche. (foul hook)

    eaux à marée

    eaux à marée Eaux des secteurs visés à l’annexe II du Règlement sur les secteurs d’exploitation des pêcheries du Pacifique. (tidal waters)

    eaux sans marée

    eaux sans marée Eaux de la province autres que les eaux à marée. (non-tidal waters)

    filet maillant

    filet maillant S’entend au sens de l’article 2 du Règlement de pêche du Pacifique (1993). (gill net)

    jour

    jour ou journée Journée civile. (day)

    kokani

    kokani Saumon rouge confiné aux eaux intérieures. (kokanee)

    ligne de démarcation

    ligne de démarcation S’entend au sens de l’article 2 du Règlement sur les secteurs d’exploitation des pêcheries du Pacifique. (surfline)

    ligne fixe

    ligne fixe Ligne de pêche laissée dans l’eau sans surveillance. (set line)

    Loi

    Loi La Loi sur les pêches. (Act)

    longueur totale

    longueur totale Dans le cas d’un poisson, la distance séparant le bout du museau de la fourche caudale ou, lorsqu’il n’y a pas de fourche, du bout de la queue. (overall length)

    maillage

    maillage S’entend au sens de l’article 2 du Règlement de pêche du Pacifique (1993). (mesh size)

    mouche artificielle

    mouche artificielle

    • a) Dans les eaux sans marée, un hameçon à pointe unique garni uniquement de fourrure, de plumes, de poils, de tissus, d’un élément brillant, de fil métallique ou d’une combinaison de ces éléments et auquel aucun poids extérieur ou aucun mécanisme extérieur susceptible d’attirer le poisson n’y est joint;

    • b) dans les eaux à marée, un hameçon ou un hameçon double garni uniquement de fourrure, de plumes, de poils, de tissus, d’un élément brillant, de fil métallique ou d’une combinaison de ces éléments. (artificial fly)

    partie à marée du fleuve Fraser

    partie à marée du fleuve Fraser

    • a) Les sous-secteurs 29-11 et 29-13 à 29-17;

    • b) la partie du sous-secteur 29-9 limitée à l’ouest par une ligne tirée du panneau de zone de pêche situé près de l’entrée du passage Canoe; de là, vers le panneau de zone de pêche situé sur l’île Westham; de là, le long du bord de l’eau de la côte ouest de l’île Westham et de l’île Reifel jusqu’à la pointe Pelly sur l’île Reifel; de là, jusqu’à la pointe Garry sur l’île Lulu;

    • c) la partie du sous-secteur 29-12 limitée à l’ouest par une ligne tirée de l’extrémité sud-ouest de l’île Sea; de là, le long de la côte ouest de cette île jusqu’au pont-jetée de l’île Iona; de là, le long de ce pont-jetée et en ligne droite vers le nord jusqu’au panneau de zone de pêche situé sur la rive nord de l’île Iona; de là, en ligne droite vers le nord jusqu’au panneau de zone de pêche sur la terre ferme. (tidal portion of the Fraser River)

    pêche à la ligne

    pêche à la ligne Pêche pratiquée au moyen d’un hameçon et d’une ligne, avec ou sans canne. La présente définition ne comprend pas la pêche avec une ligne fixe. (angling)

    pêche à la mouche

    pêche à la mouche Pêche à la ligne pratiquée au moyen d’une ligne à laquelle seule une mouche artificielle est fixée. (fly fishing)

    pêche au harpon

    pêche au harpon Pêche au moyen d’un harpon ou d’une flèche propulsé par un ressort, une bande élastique, de l’air comprimé ou un arc, ou à la main. (spear fishing)

    pêche sportive

    pêche sportive Pêche à des fins récréatives. (sport fishing)

    poisson à nageoires

    poisson à nageoires Tout poisson, à l’exception des crustacés, des échinodermes, des mollusques et des mammifères marins. (fin fish)

    province

    province La province de la Colombie-Britannique. (Province)

    Région

    Région S’entend au sens de l’article 3 du règlement intitulé Hunting Regulation pris en vertu de la loi de la province qui est intitulée Wildlife Act. (Region)

    ruisseau

    ruisseau Tout cours d’eau formé par un courant d’eau continu ou intermittent qui s’écoule entre des rives continues et bien définies. Sont comprises dans la présente définition les rivières. (stream)

    saumon

    saumon S’entend du saumon quinnat, du saumon kéta, du saumon coho, du saumon rose ou du saumon rouge autre que le kokani. (salmon)

    saumon coho d’élevage

    saumon coho d’élevage Saumon coho qui présente une cicatrice fermée à la place de la nageoire adipeuse, pelvienne ou pectorale ou à la place d’un maxillaire. (hatchery coho salmon)

    saumon coho sauvage

    saumon coho sauvage Saumon coho autre que le saumon coho d’élevage. (wild coho salmon)

    saumon quinnat d’élevage

    saumon quinnat d’élevage Saumon quinnat qui présente une cicatrice fermée à la place de la nageoire adipeuse, pelvienne ou pectorale ou à la place d’un maxillaire. (hatchery chinook salmon)

    saumon quinnat sauvage

    saumon quinnat sauvage Saumon quinnat autre que le saumon quinnat d’élevage. (wild chinook salmon)

    secteur

    secteur S’entend au sens de l’article 2 du Règlement sur les secteurs d’exploitation des pêcheries du Pacifique. (Area)

    sous-secteur

    sous-secteur S’entend au sens de l’article 2 du Règlement sur les secteurs d’exploitation des pêcheries du Pacifique. (Subarea)

    truite

    truite S’entend de l’omble de fontaine, de la truite brune, de la truite fardée, de la truite Dolly Varden, du touladi, de la truite arc-en-ciel ou de la truite arc-en-ciel anadrome. (trout)

    truite arc-en-ciel anadrome

    truite arc-en-ciel anadrome Truite d’une longueur totale supérieure à 50 cm qui provient des eaux où vivent des truites arc-en-ciel anadromes. (steelhead)

    truite d’élevage

    truite d’élevage Toute truite qui présente une cicatrice fermée à la place de la nageoire adipeuse. (hatchery trout)

    truite sauvage

    truite sauvage Truite qui n’est pas une truite d’élevage. (wild trout)

    zone d’aménagement

    zone d’aménagement ou Z.A. Zone d’aménagement prévue à l’article 2 du règlement intitulé Management Unit Regulation, pris sous le régime de la loi de la province qui est intitulée Wildlife Act. (management unit or M.U.)

  • (2) Dans le présent règlement, la désignation d’une espèce de poissons par le nom commun indiqué à la colonne I de l’annexe I s’interprète comme un renvoi au nom scientifique figurant à la colonne II.

  • (3) Toutes les mesures de maillage, de chute, de longueur ou autres d’un filet doivent être considérées comme étant prises lorsque celui-ci est mouillé.

  • DORS/98-545, art. 1(A)
  • DORS/2001-156, art. 1(F)
  • DORS/2002-380, art. 1(F)
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