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Règlement de pêche du Québec (1990)

Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2009-03-31 :


ANNEXE VIII(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)Pêche sportive pour la zone 8

Partie I

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux de la zone 8, sauf dans le cas des périodes de fermeture, dans les eaux mentionnées à la partie III
Colonne IColonne IIColonne III
ArticleEspèceContingentPériode de fermeture
1Achigans6 en toutDu 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
2Alose savoureuse5s/o
3Brochets6 en toutDu 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai
4Dorés6 en toutDu 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai
5Esturgeons1 en toutDu 15 avril au 15 juin
6Maskinongé1Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
7Ombles10 en touts/o
8Saumon atlantique d’eau douce3 s/o
8.1Saumon atlantique anadrome 1 s/o
8.2Touladi 2 en tout s/o
9Truites 5 en tout s/o
10Autres espècess/os/o

Partie II

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux des territoires fauniques
SANS OBJET

Partie III

Période de fermeture selon les espèces dans certains plans d’eau
Colonne IColonne II Colonne IIIColonne IV
ArticleNom et positionTerritoireEspècePériode de fermeture
1Acadie, Rivière L'Toutes les espècesDu 1er avril au 30 juin
Du pont de la route 112 au pont de la route 104 (45°29′N., 73°16′O.)
2Beaudette, RivièreToutes les espècesDu 1er avril au 30 juin
La partie en amont du pont de la route 20 (45°14′N., 74°21′O.)
3Brochets, Rivière auxToutes les espècesDu 1er avril au 30 juin
La partie comprise entre le barrage de Notre-Dame-De-Stanbridge et son embouchure dans la baie Missisquoi (45°02′N., 73°05′O.)
4Châteauguay, RivièreToutes les espècesDu 1er avril au 30 juin
(1)la partie comprise entre le barrage en amont de Châteauguay et son prolongement jusqu’à la rive nord et le premier pont situé en aval de ce barrage (45°21′N., 73°44′O.)
(2)la partie comprise entre le barrage de Sainte-Martine et l’embouchure de la rivière Esturgeon (45°16′N., 73°47′O.)Toutes les espècesDu 1er avril au 30 juin
5Chibouet, Rivièrea)Achigans et Maskinongéa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
De son embouchure dans la rivière Yamaska jusqu’à un point situé à 200 mètres en amont (45°47′N., 72°52′O.)b)Esturgeonsb)Du 1er novembre au 14 juin
c)Autres espècesc)Du 1er avril au 14 mai
6Deux Montagnes, Lac des
(1)la partie formée par la Baie de Carillon, au nord de la droite qui joint la pointe aux Roches au ruisseau du Portage (45°32′N., 74°19′O.)Toutes les espècesDu 1er avril au 30 juin
(2)la partie formée par La Baie du Fer à Cheval à l’ouest de la droite qui joint l’extrémité est de l’île Carillon à l’extrémité est de l’île Paquin (45°31′N., 74°15′O.)Toutes les espècesDu 1er avril au 30 juin
7Mille Îles, Rivière desToutes les espècesDu 1er avril au 30 juin
La partie comprise entre le pont de l’autoroute 25 et le pont du chemin de fer CP en aval (45°41′N., 73°37′O.)
8Noire, Rivièrea)Achigans et Maskinongéa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
La partie comprise entre le barrage d’Émileville et l’extrémité est de l’île en aval de Saint-Pie (45°30′N., 72°54′O.)b)Esturgeonsb)Du 1er novembre au 14 juin
c)Autres espècesc)Du 1er avril au 14 mai
9Outaouais, Rivière des
(1)la partie comprise entre le barrage Carillon et la ligne de transport d’énergie électrique en aval du barrage (45°34′N., 74°23′O.)a)Achigans et Maskinongéa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Esturgeonsb)Du 1er novembre au 14 juin
c)Autres espècesc)Du 1er avril au 14 mai
(2)la partie comprise entre un point situé à 180 m en amont du pont du chemin de fer CN à Dorion et une ligne droite reliant l’extrémité sud de la Petite île Besner à la Pointe aux Chênes (45°23′N., 74°00′O.)a)Achigans et Maskinongéa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Esturgeonsb)Du 1er novembre au 14 juin
c)Autres espècesc)Du 1er avril au 14 mai
(3)la partie comprise entre un point situé à 325 m en amont du pont du chemin de fer à Sainte-Anne-de-Bellevue et une ligne parallèle au pont de l’autoroute 20 passant par l’extrémité sud de la jetée du canal de l’écluse (45°24′N., 73°57′O.)a)Achigans et Maskinongéa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Esturgeonsb)Du 1er novembre au 14 juin
c)Autres espècesc)Du 1er avril au 14 mai
10Prairies, Rivière des a)Achigans et Maskinongéa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
La partie comprise entre le barrage d’Hydro-Québec et le pont Pie-IX (45°36′N., 73°39′O.)b)Esturgeonsb)Du 1er novembre au 14 juin
c)Autres espècesc)Du 1er avril au 14 mai
11Richelieu, Rivière a)Achigans et Maskinongéa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
La partie comprise entre le barrage à Chambly et une ligne tirée à partir du fort de Chambly joignant la rive opposée, tout en longeant l’extrémité nord-ouest des îles situées en aval des rapides (45°27′N., 73°17′O.)b)Esturgeonsb)Du 1er novembre au 14 juin
c)Autres espècesc)Du 1er avril au 14 mai
12Rigaud, Rivière a)Achigans et Maskinongéa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
La partie comprise entre le pont de l’autoroute 40 et le barrage en amont de la ville de Rigaud (45°29′N., 74°18′O.)b)Esturgeonsb)Du 1er novembre au 14 juin
c)Autres espècesc)Du 1er avril au 14 mai
13Saint-François, Lac (45°10′N., 74°22′O.)a)Esturgeonsa)Du 1er avril au 31 mars
b)Autres espècesb)Même que pour la zone 8 selon la partie I
14Yamaska, Rivièrea)Achigans et Maskinongéa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
(1)à Farnham, la partie comprise entre le barrage à passerelle et le pont de l’autoroute 10 en aval (canton Farnham) (45°18′N., 73°00′O.)b)Esturgeonsb)Du 1er novembre au 14 juin
c)Autres espècesc)Du 1er avril au 14 mai
(2)à Saint-Hyacinthe, la partie comprise entre le barrage de la Cie Penman et le pont de l’avenue de la Concorde (45°38′N., 72°56′O.)a)Achigans et Maskinongéa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Esturgeonsb)Du 1er novembre au 14 juin
c)Autres espècesc)Du 1er avril au 14 mai
(3)D’un point situé à 1 000 mètres en amont du pont de Saint-Hugues jusqu’à un point situé à 1 000 mètres en aval de ce ponta)Achigans et Maskinongéa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Esturgeonsb)Du 1er novembre au 14 juin
c)Autres espècesc)Du 1er avril au 14 mai
  • DORS/91-141, art. 29
  • DORS/93-196, art. 28 et 29
  • DORS/95-496, art. 24
  • DORS/99-264, art. 72 et 74
  • DORS/2001-51, art. 45

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