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Règlement de pêche du Québec (1990)

Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2009-03-31 :


ANNEXE V(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)Pêche sportive pour la zone 5

Partie I

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux de la zone 5, sauf, dans le cas des périodes de fermeture, dans les eaux mentionnées à la partie III
Colonne IColonne IIColonne III
ArticleEspèceContingentPériode de fermeture
1Achigans6 en toutDu 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
2Brochets6 en toutDu 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
3Dorés6 en toutDu 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
4Esturgeons1 en toutDu 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
5Maskinongé2Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
6Ombles10 en toutDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
7Saumon atlantique d’eau douce3Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
8Touladi et truite moulac2 en toutDu mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
9Truites5 en toutDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
10Autres espècess/oDu 1er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

Partie II

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux des territoires fauniques
SANS OBJET

Partie III

Période de fermeture selon les espèces dans certains plans d’eau
Colonne IColonne II Colonne IIIColonne IV
ArticleNom et positionTerritoireEspècePériode de fermeture
1Brome, Lac (45°15′N., 72°30′O.), Canton Bromea)Achigansa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Ombles et Truitesc)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
d)Autres espècesd)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
2Brome , Lac L’Émissaire sur une distance de 1,6 km de ce lac (45°15′N., 72°30′O.) Canton BromeToutes les espècesDu 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
2.1Bromont, Lac (45°15′N., 72°41′O.)a)Achigansa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Autres espècesc)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
2.2Bull, Étang (45°14′N., 72°42′O.)Toutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
2.3Gale, Étang (45°16′N., 72°41′O.)a)Achigansa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Autres espècesb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
3Gilbert, Lac (45°13′N., 72°18′O.), Canton BoltonToutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
4Libby, Étang (45°17′N., 72°22′O.), Canton BoltonToutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
5Malaga, Lac (45°15′N., 72°16′O.), Canton BoltonToutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
6Memphrémagog, Lac Les tributaires suivants de ce lac :
a)Castle, Ruisseau (45°16′N., 72°12′O.), Canton MagogToutes les espècesDu 1er avril au 31 mars
b)Perkins, Ruisseau (45°05′N., 72°17′O.), Canton PottonToutes les espècesDu 1er avril au 31 mars
c)Tous les autres tributaires du lac Memphrémagog situés dans la zone 5 à leur sourceToutes les espècesDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
6.1Missisquoi, Rivière, ainsi que ses tributaires (45°02′N., 72°30′O.)a)Achigansa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Ombles and Truitesb)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
c)Autres espècesc)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
7Nick, Lac (45°13′N., 72°20′O.), Canton BoltonToutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
8Peasley, Étang (45°14′N., 72°17′O.), Canton BoltonToutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
9Selby, Lac (45°06′N., 72°48′O.), Canton Dunhama)Achigansa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Autres espècesc)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
10Trousers, Lac (45°15′N., 72°21′O.), Canton BoltonToutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
11Waterloo, Lac (45°20′N., 72°31′O.), Canton Shefforda)Achigansa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Autres espècesc)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
12Webster, Lac (45°16′N., 72°16′O.), Canton BoltonToutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
13Yamaska, Rivière, ainsi que ses tributaires (45°11′N., 72°44′O.) a)Achigansa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Ombles and Truitesc)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
d)Autres espècesd)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
  • DORS/91-141, art. 23
  • DORS/93-196, art. 24
  • DORS/99-264, art. 72
  • DORS/2001-51, art. 29 et 45
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