Government of Canada / Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Recherche

Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail

Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2021-06-03 :


ANNEXE(alinéa 10.26(1)a))

Dispositifs devant faire l’objet d’un rapport envoyé au Bureau de la radioprotection et des instruments médicaux

ArticleDispositif
1Matériel dentaire à rayons X
2Appareils à rayons X pour l’inspection des bagages
3Dispositif à décharge pour démonstration
4Équipement de radiographie photofluorographique
5Microscope électronique
6Équipement à rayons X pour usage diagnostique
7Matériel de diffraction à rayons X
8Équipement à rayons X en cabinet
9Matériel à rayons X pour usage thérapeutique
10Équipement industriel de radiographie et de fluoroscopie à rayons X
11Appareil d’analyse à rayons X
12Spectrophotomètre à rayons X
13Équipement à rayons X pour irradier du matériel
14Machine à souder à faisceau d’électrons
15Processeur d’électrons
16Accélérateur de particules
17Compteur à rayons X
18Scanner au laser
19Appareil au laser pour démonstration
20Lampe solaire
21Appareil chauffant ou de scellement industriel radioélectrique
22Laser
23Polymérisateur à ultraviolet
24Instrument d’imagerie à résonance magnétique
25Appareil chauffant à induction
26Radar
27Émetteur de radiocommunication de plus de 5 W
28Nébulisateur à ultrasons
29Nettoyeur fixe à ultrasons
30Machine-outil à ultrasons
31Appareil de soudure à ultrasons
32Désinsectiseur aéroporté à ultrasons
33Diathermie à ondes courtes
34Diathermie à micro-ondes
  • DORS/96-294, art. 2

Date de modification :