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Règlement de pêche de l’Atlantique de 1985

Version de l'article 86 du 2006-03-22 au 2017-04-12 :


 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente partie.

longueur

longueur Dans le cas d’un poisson de fond, la distance mesurée en ligne droite entre le bout du museau, ou l’extrémité antérieure si la tête a été enlevée, et la fourche de la nageoire caudale, ou l’extrémité postérieure si la queue a été enlevée. (length)

plie

plie Plie canadienne, plie rouge, plie grise et limande à queue jaune. (flounder)

zone de stock

zone de stock Les eaux visées à la colonne II de l’annexe XXIII pour chacune des espèces de poissons nommées à la colonne I de cette annexe. (Stock Area)

  • DORS/88-231, art. 1
  • DORS/91-76, art. 3

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