Règlement de pêche de l’Atlantique de 1985
51 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente partie.
- clam
clam Le couteau de l’Atlantique, la mye et la mactre. (clam)
- couteau de l’Atlantique
couteau de l’Atlantique Le mollusque dont le nom scientifique est Ensis directus. (Atlantic razor clam)
- dispositif hydraulique
dispositif hydraulique Dispositif servant à pêcher les mollusques et les crustacés en les soulevant du fond de l’eau par l’emploi d’eau sous pression. (hydraulic device)
- dispositif mécanique
dispositif mécanique Dispositif ou équipement servant à pêcher les mollusques et les crustacés. Sont exclus de la présente définition :
a) les outils à main;
b) les râteaux traînants;
c) les dispositifs hydrauliques. (mechanical device)
- hauteur de la coquille
hauteur de la coquille[Abrogée, DORS/2017-58, art. 14]
- huître
huître Les mollusques dont les noms scientifiques sont Crassostrea virginica et Ostrea edulis. (oyster)
- largeur
largeur[Abrogée, DORS/2017-58, art. 14]
- longueur
longueur[Abrogée, DORS/2017-58, art. 14]
- mactre
mactre Le mollusque dont le nom scientifique est Spisula solidissima. La présente définition exclut la mactre de Stimpson. (surf clam)
- mactre de Stimpson
mactre de Stimpson Le mollusque dont le nom scientifique est Mactromeris polynyma. (Stimpson’s surf clam)
- moule
moule Mollusque dont le nom scientifique est Mytilus edulis, Mytilus trossolus ou Modiolus modiolus. (mussel)
- mye
mye Le mollusque dont le nom scientifique est Mya arenaria. (soft-shell clam)
- râteau traînant
râteau traînant Dispositif servant à pêcher les mollusques et les crustacés et qui est traîné sur le fond de l’eau par un bateau. Sont exclus de la présente définition les dispositifs hydrauliques et les dispositifs mécaniques. (drag rake)
- DORS/87-672, art. 3
- DORS/93-61, art. 17
- DORS/2003-314, art. 2
- DORS/2017-58, art. 14
- DORS/2022-196, art. 3
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