Règlement sur les vêtements de nuit pour enfants (DORS/2016-169)

1 La toxicité orale aiguë est évaluée conformément à l’essai n^o 401 intitulé « Toxicité orale aiguë », publié le 12 mai 1981 et inclus dans la norme de l’OCDE intitulée Lignes directrices de l’OCDE pour les essais de produits chimiques.

2 La toxicité cutanée aiguë est évaluée conformément à l’essai n^o 402 intitulé « Toxicité cutanée aiguë », publié le 12 mai 1981 et inclus dans la norme de l’OCDE visée à l’article 1.

3 L’irritation cutanée est évaluée conformément à l’essai n^o 404 intitulé « Effet irritant/corrosif aigu sur la peau », publié le 12 mai 1981 et inclus dans la norme de l’OCDE visée à l’article 1.

4 La sensibilisation de la peau est évaluée conformément à l’essai n^o 406 intitulé « Sensibilisation de la peau », publié le 12 mai 1981 et inclus dans la norme de l’OCDE visée à l’article 1.

5 La mutagénicité est évaluée conformément aux lignes directrices intitulées « O‌ECD Guidelines on Genetic Toxicology Testing and Guidance on the Selection and Application of Assays », publiées par l’OCDE le 15 mai 1986, qui comprennent les essais ci-après visés aux alinéas a) à c), ainsi que selon le niveau de préoccupation élevé (NDP III) des « Lignes directrices sur l’utilisation des tests de mutagénicité pour l’évaluation toxicologique des produits chimiques » publiées en 1986 par le ministère de la Santé nationale et du Bien-être social et le ministère de l’Environnement conformément aux essais ci-après visés à l’alinéa d) :

• a) pour évaluer in vitro la mutation génétique :

  • (i) soit l’essai n^o 471 intitulé « Toxicologie génétique : Essai de “reverse mutation” sur Salmonella typhimurium », publié le 26 mai 1983 et inclus dans la norme de l’OCDE visée à l’article 1,

  • (ii) soit l’essai n^o 476 intitulé « Toxicologie génétique : Essais in vitro de mutation génique sur des cellules de mammifères », publié le 4 avril 1984 et inclus dans la norme de l’OCDE visée à l’article 1,

  • (iii) soit l’essai n^o 480 intitulé « Toxicologie génétique : Saccharomyces cerevisiae, essai de mutation génétique » et adopté par l’OCDE le 23 octobre 1986 et inclus dans la norme de l’OCDE visée à l’article 1;

• b) pour évaluer in vitro les aberrations chromosomiques chez les mammifères sans échange de chromatides soeurs et sans micronoyaux, l’essai n^o 473 intitulé « Toxicologie génétique : Essai cytogénétique in vitro sur les mammifères », publié le 26 mai 1983 et inclus dans la norme de l’OCDE visée à l’article 1;

• c) pour évaluer in vivo les aberrations chromosomiques chez les mammifères sans échange de chromatides soeurs :

  • (i) soit l’essai n^o 474 intitulé « Toxicologie génétique : Essai du micronucléus », publié le 26 mai 1983 et inclus dans la norme de l’OCDE visée à l’article 1,

  • (ii) soit l’essai n^o 475 intitulé « Toxicologie génétique : Essai cytogénétique in vivo sur moelle osseuse de mammifères — Analyse chromosomique », publié le 4 avril 1984 et inclus dans la norme de l’OCDE visée à l’article 1;

• d) pour évaluer in vivo la mutation génétique chez les mammifères ou les autres essais indicateurs dans un second échantillon de tissu somatique ou d’espèces :

  • (i) soit l’essai présenté par J. W. Allen, C. F. Shuler, R. W. Mendes et S. A. Latt dans l’article intitulé « A simplified technique forin vivoanalysis of sister-chromatid exchanges using 5-bromodeoxyuridine tablets », publié dans le Journal of Cytogenetics and Cell Genetics, vol. 18, 1977, p. 231 à 237,

  • (ii) soit l’essai présenté par J. C. Mirsalis et B. E. Butterworth dans l’article intitulé « Detection of unscheduled DNA synthesis in hepatocytes isolated from rats treated with genotoxic agents : anin vivo-in vitroassay for potential carcinogens and mutagens », publié dans Carcinogenesis, vol. 1, juillet 1980, p. 621 à 625.

6 La tumorigénicité par voie orale est évaluée selon l’essai n^o 451 intitulée « Études de cancérogenèse », publié le 12 mai 1981 et inclus dans la norme de l’OCDE visée à l’article 1.