Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs

Note marginale :Norme

• 30 (1) Sous réserve du paragraphe (2), de l’alinéa 25d) et des articles 31 et 33, la valeur des émissions de CO₂ des moteurs de véhicules lourds d’une année de modèle donnée ne peut dépasser, au cours de leur durée de vie utile, la norme d’émissions de CO₂ suivante :

  • a) s’agissant de moteurs à allumage commandé des années de modèle 2016 à 2020, 627 g/BHP-h;

  • b) s’agissant de moteurs à allumage commandé de l’année de modèle 2021 ou d’une année de modèle ultérieure, autres que de gros moteurs de véhicules lourds, 627 g/BHP-h;

  • c) s’agissant de moteurs à allumage par compression des années de modèle 2014 à 2020 d’un type visé à la colonne 1 du tableau du présent alinéa, la norme prévue aux colonnes 2 ou 3 pour l’année de modèle en cause :

    	Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3
    Article	Type	Norme d’émissions de CO2 (g/BHP-h) pour les années de modèle 2014 à 2016	Norme d’émissions de CO2 (g/BHP-h) pour les années de modèle 2017 à 2020
    1	Petit moteur de véhicule lourd	600	576
    2	Moteur moyen de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des véhicules spécialisés	600	576
    3	Gros moteur de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des véhicules spécialisés	567	555
    4	Moteur moyen de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des tracteurs routiers	502	487
    5	Gros moteur de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des tracteurs routiers	475	460

  • d) s’agissant de moteurs à allumage par compression de l’année de modèle 2021 ou d’une année de modèle ultérieure ou de gros moteurs de véhicules lourds qui sont des moteurs à allumage commandé de l’année de modèle 2021 ou d’une année de modèle ultérieure d’un type visé à la colonne 1 du tableau du présent alinéa, la norme prévue aux colonnes 2, 3 ou 4 pour l’année de modèle en cause :

    	Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3	Colonne 4
    Article	Type	Norme d’émissions de CO2 (g/BHP-h) pour les années de modèle 2021 à 2023	Norme d’émissions de CO2 (g/BHP-h) pour les années de modèle 2024 à 2026	Norme d’émissions de CO2 (g/BHP-h) pour les années de modèle 2027 et ultérieures
    1	Petit moteur de véhicule lourd	563	555	552
    2	Moteur moyen de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des véhicules spécialisés	545	538	535
    3	Gros moteur de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des véhicules spécialisés	513	506	503
    4	Moteur moyen de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des tracteurs routiers	473	461	457
    5	Gros moteur de véhicule lourd conçu pour être utilisé dans des tracteurs routiers	447	436	432

• Note marginale :Choix — moteurs à allumage commandé

  (2) L’entreprise peut choisir d’assujettir ses moteurs à allumage commandé visés aux alinéas (1)a) ou b) aux normes d’émissions applicables à un moteur à allumage par compression de la même année de modèle visé aux alinéas (1)c) ou d), comme s’ils étaient des moteurs à allumage par compression, au lieu de les assujettir aux normes prévues aux alinéas (1)a) ou b).