Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs

Note marginale :Calcul de la norme moyenne

• 22 (1) Sous réserve du paragraphe (6), l’entreprise calcule, pour une année de modèle donnée, la norme moyenne des émissions de CO₂, exprimée en grammes de CO₂ par mille et arrondie au gramme de CO₂ par mille près, applicable à son parc de véhicules lourds et de véhicules à cabine complète des classes 2B et 3 — sauf ceux qui sont des véhicules spécialisés ou des véhicules spécialisés incomplets — selon la formule suivante :

  (Σ (A × B)) ÷ C

  où :

  A

  représente la valeur cible d’émissions de CO₂ pour chaque sous-configuration de véhicule du parc, calculée selon la formule applicable prévue au paragraphe (2) et arrondie au gramme de CO₂ par mille près,

  B

  le nombre de véhicules de la sous-configuration de véhicule en cause dans le parc,

  C

  le nombre de véhicules dans le parc.

• Note marginale :Sous-configuration de véhicule

  (2) Sous réserve du paragraphe (4), la valeur cible d’émissions de CO₂ pour chaque sous-configuration de véhicule du parc est calculée selon la formule applicable suivante :

  • a) s’agissant de véhicules de l’année de modèle visée à la colonne 1 du tableau du présent alinéa qui sont dotés d’un moteur à allumage commandé, celle prévue à la colonne 2, où FT représente le facteur de travail pour chaque sous-configuration de véhicule, calculé selon la formule prévue au paragraphe (3) et arrondi à la livre près :

    	Colonne 1	Colonne 2
    Article	Année de modèle	Valeur cible d’émissions de CO2 (grammes/mille)
    1	2014	(0,0482 × FT) + 371
    2	2015	(0,0479 × FT) + 369
    3	2016	(0,0469 × FT) + 362
    4	2017	(0,0460 × FT) + 354
    5	2018 à 2020	(0,0440 × FT) + 339
    6	2021	(0,0429 × FT) + 331
    7	2022	(0,0418 × FT) + 322
    8	2023	(0,0408 × FT) + 314
    9	2024	(0,0398 × FT) + 306
    10	2025	(0,0388 × FT) + 299
    11	2026	(0,0378 × FT) + 291
    12	2027 et ultérieures	(0,0369 × FT) + 284

  • b) s’agissant de véhicules de l’année de modèle visée à la colonne 1 du tableau du présent alinéa qui sont dotés d’un moteur à allumage par compression ou qui fonctionnent sans moteur à combustion interne, celle prévue à la colonne 2, où FT représente le facteur de travail pour chaque sous-configuration de véhicule calculé selon la formule prévue au paragraphe (3) et arrondi à la livre près :

    	Colonne 1	Colonne 2
    Article	Année de modèle	Valeur cible d’émissions de CO2 (grammes/mille)
    1	2014	(0,0478 × FT) + 368
    2	2015	(0,0474 × FT) + 366
    3	2016	(0,0460 × FT) + 354
    4	2017	(0,0445 × FT) + 343
    5	2018 à 2020	(0,0416 × FT) + 320
    6	2021	(0,0406 × FT) + 312
    7	2022	(0,0395 × FT) + 304
    8	2023	(0,0386 × FT) + 297
    9	2024	(0,0376 × FT) + 289
    10	2025	(0,0367 × FT) + 282
    11	2026	(0,0357 × FT) + 275
    12	2027 et ultérieures	(0,0348 × FT) + 268

• Note marginale :Facteur de travail

  (3) Le facteur de travail pour chaque sous-configuration de véhicule est calculé selon la formule suivante :

  0,75 × (PNBV – masse en état de marche + xrm) + 0,25 × (PNBC – PNBV)

  où :

  PNBV

  représente le PNBV au sens du paragraphe 1(1), exprimé en livres;

  masse en état de marche

  la masse en état de marche au sens du paragraphe 1(1), exprimée en livres;

  xrm

  soit 500 livres si le véhicule est doté d’une transmission à quatre roues motrices ou d’une transmission intégrale, soit zéro livre dans les autres cas;

  PNBC

  le PNBC au sens du paragraphe 1(1), exprimé en livres.

• Note marginale :Calcul de rechange de la valeur cible — années de modèle 2016 à 2018

  (4) Pour les années de modèle 2016 à 2018, au lieu de calculer la valeur cible d’émissions de CO₂ conformément au paragraphe (2), l’entreprise peut choisir de la calculer, pour chacune de ces années de modèle, selon la formule applicable suivante :

  • a) s’agissant de véhicules qui sont dotés d’un moteur à allumage commandé :

    (0,0456 × FT) + 352

    où :

    FT

    représente le facteur de travail pour chaque sous-configuration de véhicule, calculé selon la formule prévue au paragraphe (3) et arrondi à la livre près;

  • b) s’agissant de véhicules qui sont dotés d’un moteur à allumage par compression ou qui fonctionnent sans moteur à combustion interne :

    (0,0440 × FT) + 339

    où :

    FT

    représente le facteur de travail pour chaque sous-configuration de véhicule, calculé selon la formule prévue au paragraphe (3) et arrondi à la livre près.

• (5) [Abrogé, DORS/2018-98, art. 24]

• Note marginale :Regroupement des sous-configurations en configurations

  (6) L’entreprise peut regrouper les sous-configurations de véhicules lourds et de véhicules à cabine complète des classes 2B et 3 – sauf ceux qui sont des véhicules spécialisés ou des véhicules spécialisés incomplets — dans une même configuration de véhicule pour le calcul de la norme moyenne d’émissions de CO₂ applicable au parc si, selon le cas :

  • a) les véhicules de chaque sous-configuration de véhicule ont la même masse à l’essai, le même PNBV, le même PNBC et que le facteur de travail et la valeur cible sont calculés en supposant une masse en état de marche égale à deux fois la masse à l’essai moins le PNBV;

  • b) la valeur cible la plus faible de toutes les sous-configurations regroupées est celle utilisée pour toutes les sous-configurations.