Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé

12.6 Les moteurs hivernaux de l’année de modèle 2019 et des années de modèle ultérieures sont exemptés de l’application des normes relatives aux émissions de gaz d’échappement de HC + NO_x visées à l’article 12.5, à moins que l’entreprise ne choisisse de les appliquer.