Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé

11 (1) Le carter d’un moteur doit être fermé.

(2) Malgré le paragraphe (1), un moteur peut avoir un carter ouvert si, à la fois :

• a) il est conçu exclusivement pour faire fonctionner une souffleuse à neige;

• b) il satisfait aux normes d’émissions de gaz d’échappement prévues par le présent règlement, dans le cas où les émissions du carter sont considérées comme étant des émissions de gaz d’échappement.