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Règlement sur les aliments et drogues

Version de l'article B.02.002 du 2024-12-18 au 2026-03-17 :


 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent titre.

âge

âge Période durant laquelle une boisson alcoolique est conservée dans les conditions d’emmagasinage nécessaires pour développer sa saveur et son bouquet caractéristiques. (age)

agent édulcorant

agent édulcorant[Abrogée, DORS/2024-244, art. 24]

alcool

alcool Alcool éthylique. (alcohol)

alcool absolu

alcool absolu[Abrogée, DORS/2024-244, art. 24]

esprit de grain

esprit de grain[Abrogée, DORS/2024-244, art. 24]

esprit de malt

esprit de malt[Abrogée, DORS/2024-244, art. 24]

esprit de mélasse

esprit de mélasse[Abrogée, DORS/2024-244, art. 24]

petit fût

petit fût Barrique ou baril de bois d’une capacité ne dépassant pas 700 L. (small wood)

substance aromatique

substance aromatique À l’égard d’un spiritueux, tout autre spiritueux ou vin, domestique ou importé, qui est ajouté comme substance aromatique en vertu de la Loi sur l’accise. (flavouring)

  • DORS/84-300, art. 10
  • DORS/93-145, art. 4
  • DORS/2024-244, art. 24

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