Règlement sur les aliments et drogues
B.02.002 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent titre.
- âge
âge Période durant laquelle une boisson alcoolique est conservée dans les conditions d’emmagasinage nécessaires pour développer sa saveur et son bouquet caractéristiques. (age)
- agent édulcorant
agent édulcorant[Abrogée, DORS/2024-244, art. 24]
- alcool
alcool Alcool éthylique. (alcohol)
- alcool absolu
alcool absolu[Abrogée, DORS/2024-244, art. 24]
- esprit de grain
esprit de grain[Abrogée, DORS/2024-244, art. 24]
- esprit de malt
esprit de malt[Abrogée, DORS/2024-244, art. 24]
- esprit de mélasse
esprit de mélasse[Abrogée, DORS/2024-244, art. 24]
- petit fût
petit fût Barrique ou baril de bois d’une capacité ne dépassant pas 700 L. (small wood)
- substance aromatique
substance aromatique À l’égard d’un spiritueux, tout autre spiritueux ou vin, domestique ou importé, qui est ajouté comme substance aromatique en vertu de la Loi sur l’accise. (flavouring)
- DORS/84-300, art. 10
- DORS/93-145, art. 4
- DORS/2024-244, art. 24
Détails de la page
- Date de modification :