Règlement sur les poids et mesures

56 (1) L’étalon local figurant à la colonne I du tableau du présent paragraphe est étalonné et certifié au moins une fois au cours de la période prévue à la colonne II.

Article	Colonne I	Colonne II
	Étalon local	Période
1	Poids, sauf les poids visés aux articles 2 à 4, utilisé par un inspecteur pour vérifier des instruments à utiliser dans le commerce	1 an
2	Poids conservé à un endroit et utilisé exclusivement pour vérifier les systèmes de pesage totalisateurs en discontinu situés à cet endroit	5 ans
3	Poids, sauf un poids troy, qui est conservé à un bureau de Mesures Canada	5 ans
4	Poids troy qui est conservé à un bureau de Mesures Canada	10 ans
5	Mesure de volume matérialisée (statique), sauf celle visée à l’article 6	1 an
6	Mesure de volume matérialisée (statique) faite de verre	10 ans
7	Étalon pycnomètre à bouchon	10 ans
8	Appareil à mesurer le volume des liquides, autre qu’un compteur volumétrique de liquide, qui comporte une soupape ou toute autre pièce mobile ou amovible susceptible d’avoir un effet sur l’exactitude de l’appareil	4 ans
9	Étalon volumétrique ne figurant pas dans le présent tableau	2 ans
10	Mesure linéaire matérialisée (statique)	10 ans
11	Étalon de température :
	a) en verre, de type capillaire	10 ans
	b) de tout autre type	2 ans
12	Étalon de masse volumique de type hydromètre à pression	10 ans
13	Étalon d’électricité mesurant les wattheures	1 an
14	Étalon d’électricité mesurant les voltampèreheures	1 an
15	Étalon d’électricité mesurant les varheures	1 an
16	Étalon d’électricité mesurant les ampères efficaces	5 ans
17	Étalon d’électricité mesurant les volts efficaces	5 ans

(2) Lorsque la marge de tolérance est celle visée au paragraphe 54(4), l’étalon local figurant à la colonne I du tableau du présent paragraphe est étalonné et certifié au moins une fois au cours de la période prévue à la colonne II.

Article	Colonne I	Colonne II
	Étalon local	Période
1	Tout étalon de mesure de l’électricité non visé au paragraphe (1)	1 an
2	Tout étalon de mesure du gaz non visé au paragraphe (1)	2 ans