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Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche

Version de l'article 19 du 2017-07-13 au 2024-11-26 :

  •  (1) Si les arbres de propulsion d’un bâtiment de pêche sont entraînés par un moteur à essence, l’arbre porte-hélice devra

    • a) être fait d’un matériau dont la résistance à la traction n’est pas inférieure à 372 MPa; et

    • b) avoir un diamètre qui ne soit pas inférieur à celui de l’arbre intermédiaire, ni en aucun cas à 28,5 mm.

  • (2) Si les arbres de propulsion d’un bâtiment de pêche sont entraînés par un moteur diesel, l’arbre porte-hélice devra

    • a) être fait d’un matériau dont la résistance à la traction n’est pas inférieure à 372 MPa; et

    • b) avoir un diamètre qui ne soit pas inférieur à celui que donne la formule ci-après, ni en aucun cas inférieur à 32 mm :

      D = 1,05 × 106,41 racine cubique (P/T) × [racine cubique (414/S) ou 0,85 si cette dernière valeur est plus grande] + (KH/C)

      D
      étant le diamètre de l’arbre porte-hélice, en millimètres,
      P
      la puissance au frein du moteur, en régime permanent, en kilowatts,
      T
      le nombre de tours à la minute de l’arbre intermédiaire, en régime permanent,
      S
      la résistance à la traction du matériau de l’arbre porte-hélice, en mégapascals,
      H
      le diamètre de l’hélice en millimètres,
      K
      0,00079 H, ou 1, si cette dernière valeur est moindre,
      C
      100 pour un arbre en acier au carbone et 144 pour un arbre
      • (i) muni d’une chemise continue,

      • (ii) tournant dans l’huile,

      • (iii) en bronze, en monel, en acier inoxydable ou autre alliage inaltérable, ou

      • (iv) muni de chemises discontinues, si l’arbre est entièrement couvert, entre les chemises, de caoutchouc ou de néoprène appliqué et lié.

  • (3) Si un bâtiment de pêche est utilisé exclusivement en eaux douces, le diamètre de l’arbre porte-hélice pourra être de 1.75 pour cent inférieur au diamètre obtenu au moyen de la formule donnée au paragraphe (2).

  • (4) Si les arbres de propulsion d’un bâtiment de pêche ne sont pas entraînés par un moteur diesel ou à essence, la grosseur de l’arbre porte-hélice doit être conforme aux normes et pratiques recommandées.

  • DORS/79-93, art. 1
  • DORS/2016-163, art. 10 et 35(F)

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