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Règlement sur l’inspection des grands bateaux de pêche

Version de l'article 33 du 2006-03-22 au 2021-06-22 :

  •  (1) Tous les pistons, cylindres, tiroirs, paliers principaux, paliers de tête et de pied de bielle et arbres-manivelles des machines de propulsion de tout bateau de pêche mû par la vapeur seront démontés pour l’inspection à intervalles d’au plus quatre ans.

  • (2) Les pièces suivantes à savoir, les butées, arbres principaux, pompes alimentaires, pompes à mazout et autres pompes essentielles, condenseurs, évaporateurs, réchauffeurs d’alimentation et leurs garnitures, soutes à combustible, installations d’épuisement de cale, tuyaux et soupapes des machines auxiliaires de tout bateau de pêche mû par la vapeur seront démontées pour l’inspection ou soumises à une épreuve tous les quatre ans, lorsque l’inspecteur le jugera nécessaire.

  • (3) Les machines propulsives et auxiliaires de tout bateau de pêche mû par la vapeur et ayant une jauge brute de plus de 150 tonneaux seront inspectées tous les ans de la manière suivante :

    • a) les pièces démontées pour le réglage ou la révision et accessibles pendant le séjour de l’inspecteur, ainsi que les pièces déclarées défectueuses, seront inspectées; et

    • b) les machines principales, l’appareil à gouverner, les pompes essentielles à la manoeuvre sûre du bateau et tout autre appareil ou organe que pourra désigner l’inspecteur feront l’objet d’un essai en marche, et si l’inspecteur n’est pas satisfait d’un appareil ou organe, il pourra en exiger le démontage aux fins d’inspection et de révision.

  • DORS/96-216, art. 11(F)

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