Règlement sur la construction de coques

230 (1) Dans un local d’habitation situé dans la dunette ou un gaillard d’avant fermés et dont l’entrée est située à une extrémité, une écoutille de secours doit être prévue à l’autre extrémité du local afin de permettre l’accès à un pont découvert situé au-dessus.

(2) Les écoutilles et les hublots prévus comme issues de secours doivent être marqués à cet effet, peints de couleur orange et utilisables des deux côtés.