n’est pas un composant normalement retrouvé dans le combustible ni un additif conçu pour améliorer les caractéristiques ou le rendement du combustible;
b)
est un composant normalement retrouvé dans le combustible ou un additif conçu pour améliorer les caractéristiques ou le rendement du combustible, mais qui est présent dans le combustible en quantité ou concentration plus élevée que ce qui est généralement accepté par les normes de l’industrie.
14
La dibenzo-para-dioxine dont la formule moléculaire est C12H8O2
15
Le dibenzofuranne dont la formule moléculaire est C12H8O
16
Les dibenzo-para-dioxines polychlorées dont la formule moléculaire est C12H(8-n)ClnO2, où « n » est plus grand que 2
17
Les dibenzofurannes polychlorés dont la formule moléculaire est C12H(8-n)ClnO, où « n » est plus grand que 2
18
Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone, CCl4)
acétate de méthyle et perfluorocarbures faisant partie de l’une ou l’autre des catégories suivantes :
(i)
perfluoroalkanes cycliques, ramifiés ou linéaires,
(ii)
perfluoroéthers cycliques, ramifiés ou linéaires ne comportant aucune insaturation,
(iii)
amines tertiaires perfluorées cycliques, ramifiées ou linéaires ne comportant aucune insaturation,
(iv)
perfluorocarbures sulfurés ne comportant aucune insaturation et dont les atomes de soufre sont liés uniquement à des atomes de carbone et de fluor.
66
Hexachlorobutadiène, dont la formule moléculaire est C4Cl6
67
Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des fonderies ou des affineries de cuivre, ou des deux
68
Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des usines de traitement du zinc
69
Dichlorodiphényltrichloroéthane (DDT), dont la formule moléculaire est C14H9Cl5
70
Le 2-butoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C6H14O2
71
Le 2-méthoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C3H8O2
72
Tétrachlorobenzènes, dont la formule moléculaire est C6H2Cl4
73
Pentachlorobenzène, dont la formule moléculaire est C6HCl5
74
Dioxyde de carbone, dont la formule moléculaire est CO2
75
Méthane, dont la formule moléculaire est CH4
76
Oxyde nitreux, dont la formule moléculaire est N2O
77
Hydrofluorocarbures dont la formule moléculaire est CnHxF(2n+2-x), où 0<n<6
78
Les hydrocarbures perfluorés suivants :
a)
ceux dont la formule moléculaire est CnF2n+2, où 0<n<7;
b)
l’octafluorocyclobutane, dont la formule moléculaire est C4F8.
79
Hexafluorure de soufre, dont la formule moléculaire est SF6
80
4,4′-bis(diméthylamino) benzophénone, dont la formule moléculaire est C17H20N2O
81
Butanone-oxime, dont la formule moléculaire est C4H9NO
82
Oxyde de butyle et de 2,3-époxypropyle, dont la formule moléculaire est C7H14O2
83
Polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C12H(10–n)BrnO où 4≤n≤10
84
Sulfonate de perfluorooctane et ses sels
85
Les composés qui contiennent un des groupements suivants : C8F17SO2, C8F17SO3 ou C8F17SO2N
86
Méthyloxirane, dont la formule moléculaire est C3H6O
87
1,2-Époxybutane, dont la formule moléculaire est C4H8O
88
Naphtalène, dont la formule moléculaire est C10H8
89
Diisocyanates de toluène, dont la formule moléculaire est C9H6N2O2
90
Pyrocatéchol, dont la formule moléculaire est C6H6O2
91
Hydroquinone, dont la formule moléculaire est C6H6O2
92
1,6-Diisocyanatohexane, homopolymérisé, produits de réaction avec l’alpha fluoro oméga-(2-hydroxyéthyl)-poly(difluorométhylène), des alcools ramifiés en C16-20 et l’octadécan-1-ol
93
Méthacrylate d’hexadécyle, polymères avec le méthacrylate de 2-hydroxyéthyle, l’acrylate de gamma-oméga-perfluoroalkyle en C10-16 et le méthacrylate de stéaryle
94
Méthacrylate d’isobutyle, polymérisé avec l’acrylate de butyle, l’anhydride maléique, esters de gamma-oméga-perfluoroalkyle en C8-14, amorcé avec du benzènecarboperoxoate de tert-butyle
95
Alcool allylique, produits de réaction avec du pentafluoroiodoéthane et de tétrafluoroéthylène télomérisés, déshydroiodés, produits de réaction avec de l’épichlorhydrine et la triéthylènetétramine
96
4,4′-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2
97
Thiourée, dont la formule moléculaire est CH4N2S
98
Isoprène, dont la formule moléculaire est C5H8
99
1-Chloro-2,3-époxypropane, dont la formule moléculaire est C3H5ClO
100
Jaune de sulfochromate de plomb (pigment jaune 34 du Colour Index)
101
Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (pigment rouge 104 du Colour Index)
102
Octaméthylcyclotétrasiloxane, dont la formule moléculaire est C8H24O4Si4
103
2,4,6-Tri-tert-butylphénol, dont la formule moléculaire est C18H30O
104
Acétate de 2-méthoxyéthyle, dont la formule moléculaire est C5H10O3
105
2-Méthoxypropanol, dont la formule moléculaire est C4H10O2
106
1-(4-Méthyl-2-nitrophénylazo)-2-naphtol, dont la formule moléculaire est C17H13N3O3
107
2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol, dont la formule moléculaire est C5H12O3
108
Sulfate de diéthyle, dont la formule moléculaire est C4H10O4S
109
Sulfate de diméthyle, dont la formule moléculaire est C2H6O4S
110
N-phénylaniline, produits de réaction avec le styrène et le 2,4,4-triméthylpentène
111
Acrylamide, dont la formule moléculaire est C3H5NO
112
Phosphate de tris(2-chloroéthyle), dont la formule moléculaire est C6H12Cl3O4P
113
Les tributylétains, qui contiennent le groupement (C4H9)3Sn
114
Les tétrabutylétains, dont la formule moléculaire est (C4H9)4Sn
115
α-Chlorotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7Cl
116
2-Nitropropane, dont la formule moléculaire est C3H7NO2
117
2-Nitrotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7NO2
118
4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphénol, dont la formule moléculaire est C18H30O
119
Acétate de [p-(diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, dont la formule moléculaire est C27H34N3.C2H3O2
120
Les alcanes chlorés dont la formule moléculaire est CnHxCl(2n+2–x) où 10 ≤ n ≤ 20
121
4-Allylvératrole, dont la formule moléculaire est C11H14O2
122
Pentaoxyde de divanadium, dont la formule moléculaire est V2O5
123
2,2′,2″,2″′-[Éthane-1,2-diylidènetétrakis (p-phénylénoxyméthylène)]tétraoxirane, dont la formule moléculaire est C38H38O8
124
Bromate de potassium, dont la formule moléculaire est KBrO3
125
Naphtalènes polychlorés, dont la formule moléculaire est C10H8–nCln où « n » est plus grand que 1
126
Hydrazine, dont la formule moléculaire est N2H4
127
Hexabromocyclododécane, dont la formule moléculaire est C12H18Br6
128
Quinoléine, dont la formule moléculaire est C9H7N
129
Acide pentadécafluorooctanoïque, dont la formule moléculaire est C7F15CO2H, et ses sels
130
Les composés constitués d’un groupement alkyle perfluoré dont la formule moléculaire est CnF2n+1, où n = 7 ou 8, et qui est directement lié à une entité chimique autre qu’un atome de fluor, de chlore ou de brome
131
Les acides perfluorocarboxyliques dont la formule moléculaire est CnF2n+1CO2H, où 8 ≤ n ≤ 20, et leurs sels
132
Les composés constitués d’un groupement alkyle perfluoré dont la formule moléculaire est CnF2n+1, où 8 ≤ n ≤ 20, et qui est directement lié à une entité chimique autre qu’un atome de fluor, de chlore ou de brome
1999, ch. 33, ann. 1
DORS/2000-109
DORS/2001-1, 147
Gazette du Canada Partie II, err.(F), volume 135, page 382