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Règlement de pêche du Québec (1990)

Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2009-03-31 :


ANNEXE III(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)Pêche sportive pour la zone 3

Partie I

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux de la zone 3, sauf dans les eaux mentionnées aux parties II et IV et, dans le cas des périodes de fermeture, dans les eaux mentionnées aux parties III et V
Colonne IColonne IIColonne III
ArticleEspèceContingentPériode de fermeture
1Achigans6 en toutDu 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
2Brochets6 en toutDu 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
3Dorés6 en toutDu 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
3.1Éperlan0Du 1er avril au 31 mars
4Esturgeons1 en toutDu 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
5Maskinongé2Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
6Ombles15 en toutDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
7Saumon atlantique anadrome1Du 1er sept. au 31 mai
8Saumon atlantique d’eau douce3Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
9Touladi et truite moulac2 en toutDu mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
10Truites5 en toutDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
11Autres espècess/oDu 1er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

Partie II

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux des territoires fauniques sauf, dans le cas des périodes de fermeture, dans les eaux mentionnées aux parties III et V
Colonne IColonne II Colonne IIIColonne IV
ArticleTerritoireEspèceContingentPériode de fermeture
1Jaro, ZECa)Omblesa)10 en touta)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
b)Autres espècesb)Même que pour la zone 3 selon la partie Ib)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

Partie III

Période de fermeture selon les espèces dans certains plans d’eau
Colonne IColonne II Colonne IIIColonne IV
ArticleNom et positionTerritoireEspècePériode de fermeture
1Beaumont, Lac (46°47′N., 70°59′O.)Toutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
2Canards, Lac aux (46°50′N., 70°49′O.)Toutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
3Etchemin, Rivière La rivière Etchemin et ses tributaires, en amont du pont à Sainte-Claire (47°37′N., 70°50′O.)Toutes les espècesDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
4Frontière, Lac (46°43′N., 70°00′O.) Canton TalonToutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
5Joli, Lac (46°11′N., 70°19′O.) Canton Metgermette-NordToutes les espècesDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
6Saint-Charles, Lac (46°47′N., 70°58′O.)Toutes les espècesDu 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

Partie IV

Période de fermeture, contingent et engins de pêche autorisés selon les espèces dans les rivières à saumons
Colonne IColonne II Colonne IIIColonne IVColonne V
ArticleNom et positionEspèceContingentEngin autoriséPériode de fermeture
1Ouelle, Rivière La partie comprise entre la limite nord-est du canton Ashford et le côté en aval du pont du rang 9 (rang Saint-Joseph) de la municipalité de Tourville, la partie de la Grande Rivière comprise entre la limite nord-est du canton Ashford et sa source, et la partie de la rivière Rat Musqué comprise entre sa confluence avec la Grande Rivière et sa sourcea)Saumon atlantique anadromea)0a)Pêche à la mouchea)Du 1er avril au 31 mars
b)Autres espècesb)(i)Même que pour la zone 3 selon la partie Ib)(i)Pêche à la moucheb)(i)Même que pour la zone 3 selon la partie I
(ii)Même que pour la zone 3 selon la partie I(ii)Pêche à la ligne(ii)Même que pour la zone 3 selon la partie I

Partie V

Colonne IColonne II Colonne IIIColonne IV
ArticleNom et positionTerritoireEspècePériode de fermeture
1Canard, Lac (45°52′N., 70°21′O.), Canton LinièreZEC JaroToutes les espècesDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
2Petit Castor, Lac du (45°53′N., 70°21′O.), Canton LinièreZEC JaroToutes les espècesDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

Partie VI[Abrogée, DORS/99-264, art. 30]

  • DORS/91-141, art. 18 et 19
  • DORS/93-196, art. 20 à 22
  • DORS/98-218, art. 16
  • DORS/99-264, art. 29, 30 et 72
  • DORS/2001-51, art. 45

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