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Règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation (2001)

Version de l'article 39 du 2006-03-22 au 2009-06-03 :


Note marginale :Renseignements obligatoires — sous-catégorie « toxique »

  •  (1) Sous réserve du paragraphe (3), le contenant d’un produit chimique classé dans la sous-catégorie « toxique » aux termes de l’article 33 doit, pour chaque type de renseignements mentionné à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe et pour chaque voie d’exposition visée à la colonne 2, porter les renseignements prévus aux colonnes 3 et 4, à l’exception des instructions indiquées en italique.

    TABLEAU DU PARAGRAPHE 39(1)

    RENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES — SOUS-CATÉGORIE « TOXIQUE »

    Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
    ArticleType de renseignementsVoie d’expositionRenseignements en françaisRenseignements en anglais
    1Pictogramme de dangerToute voie
    Un symbole pour un poison, décrit par un contour octogonal contenant un crâne et des os.
    A symbol for a poisonous substance, described by an octagonal border encompassing a skull and crossbones.
    2Mot indicateurToute voieDANGERDANGER
    3Mention de danger principalToute voiePOISONPOISON
    4Mention de danger spécifique
    • a) Orale ou aspiration

    CONTENU NOCIFCONTENTS HARMFUL
    • b) Cutanée

    CONTENU NOCIFCONTENTS HARMFUL
    • c) Inhalation

    CONTENU NOCIF

    ou, si seulement la vapeur ou la fumée présente un danger :

    ÉMANATIONS NOCIVES

    CONTENTS HARMFUL

    ou, si seulement la vapeur ou la fumée présente un danger :

    FUMES HARMFUL

    5Instructions négatives
    • a) Orale ou aspiration

    Ne pas avaler.Do not swallow.
    • b) Orale : alcool méthylique en une concentration minimale de 1 % et en une quantité totale de 5 mL ou plus

    L’ingestion peut causer la cécité.May cause blindness if swallowed.
    • c) Cutanée

    Éviter tout contact avec les yeux, la peau et les vêtements.Do not get in eyes or on skin or clothing.
    • d) Inhalation

    Ne pas respirer les émanations.Do not breathe fumes.
    6Instructions positives
    • a) Toute voie

    Tenir hors de la portée des enfants.Keep out of reach of children.
    • b) Orale ou aspiration

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : un masque].Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : a mask].
    • c) Cutanée

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : des gants de caoutchouc, des lunettes de sécurité].Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : rubber gloves, safety glasses].
    • d) Inhalation

    N’utiliser que dans un endroit bien aéré.

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : un masque, un respirateur].

    Use only in a well-ventilated area.

    Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : a mask, a respirator].

    7Énoncé de premiers soins
    • a) Toute voie

    PREMIERS SOINS

    Contient [nom des ingrédients dangereux dans l’ordre décroissant de leurs proportions].

    En cas d’ingestion, appeler immédiatement un centre antipoison ou un médecin.

    FIRST AID TREATMENT

    Contains [nom des ingrédients dangereux dans l’ordre décroissant de leurs proportions].

    If swallowed, call a Poison Control Centre or doctor immediately.

    • b) Orale ou aspiration

    Si la personne est [insérer les instructions pour les premiers soins; ex. : dans le cas d’alcool méthylique : Si la personne est consciente, provoquer le vomissement.].If person is [insérer les instructions pour les premiers soins; ex. : dans le cas d’alcool méthylique : If person is alert, induce vomiting.].
    • c) Cutanée

    En cas de contact avec les yeux ou la peau, bien rincer avec de l’eau.

    En cas de contact avec les vêtements, enlever ceux-ci.

    If in eyes or on skin, rinse well with water.

    If on clothes, remove clothes.

    • d) Inhalation

    En cas d’inhalation, transporter à l’air frais la personne exposée.If breathed in, move person into fresh air.
  • Note marginale :Renseignements obligatoires — sous-catégorie « nocif »

    (2) Sous réserve du paragraphe (3), le contenant d’un produit chimique classé dans la sous-catégorie « nocif » aux termes de l’article 33 doit, pour chaque type de renseignements mentionné à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe et pour chaque voie d’exposition visée à la colonne 2, porter les renseignements prévus aux colonnes 3 et 4, à l’exception des instructions indiquées en italique.

    TABLEAU DU PARAGRAPHE 39(2)

    RENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES — SOUS-CATÉGORIE « NOCIF »

    Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
    ArticleType de renseignementsVoie d’expositionRenseignements en françaisRenseignements en anglais
    1Pictogramme de dangerToute voie
    Un symbole pour un poison, décrit par un contour octogonal contenant un crâne et des os.
    A symbol for a poisonous substance, described by an octagonal border encompassing a skull and crossbones.
    2Mot indicateurToute voieATTENTIONCAUTION
    3Mention de danger principalToute voiePOISONPOISON
    4Mention de danger spécifique
    • a) Orale ou aspiration

    LE CONTENU PEUT ÊTRE NOCIFCONTENTS MAY BE HARMFUL
    • b) Cutanée

    LE CONTENU PEUT ÊTRE NOCIFCONTENTS MAY BE HARMFUL
    • c) Inhalation

    LE CONTENU PEUT ÊTRE NOCIF

    ou, si seulement la vapeur ou la fumée présente un danger:

    LES ÉMANATIONS PEUVENT ÊTRE NOCIVES

    CONTENTS MAY BE HARMFUL

    ou, si seulement la vapeur ou la fumée présente un danger:

    FUMES MAY BE HARMFUL

    5Instructions négatives
    • a) Orale ou aspiration

    Ne pas avaler.Do not swallow.
    • b) Cutanée

    Éviter tout contact avec les yeux, la peau et les vêtements.Do not get in eyes or on skin or clothing.
    • c) Inhalation

    Ne pas respirer les émanations.Do not breathe fumes.
    6Instructions positives
    • a) Toute voie

    Tenir hors de la portée des enfants.Keep out of reach of children.
    • b) Orale ou aspiration

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : un masque].Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : a mask].
    • c) Cutanée

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : des gants de caoutchouc, des lunettes de sécurité].Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : rubber gloves, safety glasses].
    • d) Inhalation

    N’utiliser que dans un endroit bien aéré.

    Porter [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : un masque, un respirateur].

    Use only in a well-ventilated area.

    Wear [insérer une description de l’équipement de sécurité approprié; ex. : a mask, a respirator].

    7Énoncé de premiers soins
    • a) Toute voie

    PREMIERS SOINS

    Contient [nom des ingrédients dangereux dans l’ordre décroissant de leurs proportions].

    En cas d’ingestion, appeler immédiatement un centre antipoison ou un médecin.

    FIRST AID TREATMENT

    Contains [nom des ingrédients dangereux dans l’ordre décroissant de leurs proportions].

    If swallowed, call a Poison Control Centre or doctor immediately.

    • b) Orale ou aspiration

    Si la personne est [insérer les instructions pour les premiers soins; ex. : dans le cas d’alcool méthylique : Si la personne est consciente, provoquer le vomissement.].If person is [insérer les instructions pour les premiers soins; ex. : dans le cas d’alcool méthylique : If person is alert, induce vomiting.].
    • c) Cutanée

    En cas de contact avec les yeux ou la peau, bien rincer avec de l’eau.

    En cas de contact avec les vêtements, enlever ceux-ci.

    If in eyes or on skin, rinse well with water.

    If on clothes, remove clothes.

    • d) Inhalation

    En cas d’inhalation, transporter à l’air frais la personne exposée.If breathed in, move person into fresh air.
  • Note marginale :Exception — combustibles

    (3) Les paragraphes (1) et (2) ne s’appliquent pas au contenant d’un combustible sous forme notamment d’essence, d’éthanol ou de propane qui est relié directement à un moteur à combustion interne, à une turbine à gaz ou à un appareil fonctionnant à ce combustible.


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