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  1. Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles - C.R.C., ch. 1038 (Article 2)

    • 2 (1) Dans le présent règlement,

      motoneige

      motoneige Véhicule, y compris un véhicule convertible en motoneige, à l’exclusion d’un véhicule de compétition et d’un véhicule importé temporairement à des fins spéciales, qui a une masse d’au plus 450 kg, est conçu essentiellement pour se déplacer sur la neige, est muni d’un ou plusieurs skis de direction et est entraîné par une ou plusieurs chenilles en contact avec le sol; (snowmobile)

      motoneige de compétition

      motoneige de compétition [Abrogée, DORS/2000-182, art. 1]

      remorque pour motoneige

      remorque pour motoneige Remorque conçue essentiellement pour le transport des motoneiges; (snowmobile trailer)

      traîneau de motoneige

      traîneau de motoneige[Abrogée, DORS/2016-318, art. 1]

      véhicule convertible en motoneige

      véhicule convertible en motoneige désigne un véhicule qui peut être converti en motoneige par le déplacement et l’addition de pièces; (snowmobile conversion vehicle)

      véhicule tout terrain

      véhicule tout terrain  désigne un véhicule sur roues ou sur chenilles, autre qu’une motoneige ou un véhicule de travail, qui est conçu principalement pour les loisirs et aussi pour le transport de biens ou d’équipement, et qui est destiné à être utilisé exclusivement sur des emprises routières non aménagées, sur des terrains marécageux, en rase campagne ou sur toute autre surface non préparée; (all-terrain vehicle)

    [...]


  2. Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles - C.R.C., ch. 1038 (Article 2)

    • 2 (1) Dans le présent règlement,

      motoneige

      motoneige Véhicule — sauf le véhicule de compétition, mais y compris le véhicule convertible en motoneige — qui a une masse d’au plus 450 kg, est conçu principalement pour se déplacer sur la neige, est muni d’un ou plusieurs skis de direction et est entraîné par une ou plusieurs chenilles en contact avec le sol; (snowmobile)

      motoneige de compétition

      motoneige de compétition [Abrogée, DORS/2000-182, art. 1]

      remorque pour motoneige

      remorque pour motoneige Remorque conçue essentiellement pour le transport des motoneiges; (snowmobile trailer)

      traîneau de motoneige

      traîneau de motoneige[Abrogée, DORS/2016-318, art. 1]

      véhicule convertible en motoneige

      véhicule convertible en motoneige désigne un véhicule qui peut être converti en motoneige par le déplacement et l’addition de pièces; (snowmobile conversion vehicle)

      véhicule tout terrain

      véhicule tout terrain  désigne un véhicule sur roues ou sur chenilles, autre qu’une motoneige ou un véhicule de travail, qui est conçu principalement pour les loisirs et aussi pour le transport de biens ou d’équipement, et qui est destiné à être utilisé exclusivement sur des emprises routières non aménagées, sur des terrains marécageux, en rase campagne ou sur toute autre surface non préparée; (all-terrain vehicle)

    [...]


  3. Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles - C.R.C., ch. 1038 (ANNEXE VI)

    [...]

    [...]

    Motoneiges (Norme 1201)

    • 1201 (1) Les motoneiges doivent être construites de manière à être conformes aux exigences prévues dans les Detailed Standards and Testing Specifications and Procedures, supplément SSCC/11, publiées par le Snowmobile Safety and Certification Committee, Inc. (le supplément), mars 2011, sauf que les dispositions suivantes ne s’appliquent pas :

      [...]

    • (2) Lorsqu’une motoneige est soumise aux essais, le fabricant peut utiliser, au lieu des essais prévus dans la version du supplément, les essais prévus dans la version du supplément en vigueur le 1er janvier de l’année civile où la motoneige est fabriquée.

    • (3) Pour l’application du présent article, le terme « snowmobile » qui est employé dans le supplément s’entend au sens de motoneige au paragraphe 2(1) du présent règlement.

    • [...]

    • (6) Les renseignements ci-après doivent être fournis dans les deux langues officielles :

      • [...]

      • b) les instructions qui sont fournies avec les motoneiges.

    • (7) Les motoneiges doivent être munies de projecteurs qui demeurent allumés lorsque le moteur est en marche.

    [...]


  4. Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles - C.R.C., ch. 1038 (ANNEXE IV)

    [...]

    [...]

    Dispositions générales

    [...]

    Exigences

    [...]

    Mise à l’essai

    [...]

    • [...]

    • (2.1) Le numéro d’identification d’une motoneige doit :

      [...]

    • [...]

    •  

      TABLEAU I

      Colonne I Colonne II
      Article Catégorie de véhicule Renseignements déchiffrables
      9 Motoneige Marque, type de motoneige, ligne, type de moteur et puissance nette du moteur

      TABLEAU III

      Caractères autorisés

      TABLEAU IV

      Valeurs des lettres

      TABLEAU V

      Caractères et facteurs de pondération

    [...]

    Remorques pour motoneige (Norme 906)

    906 Toute remorque pour motoneige doit être munie, à la fois :

    • a) d’une ou de plusieurs barres de fixation transversales placées de manière à pouvoir fixer les skis d’autant de motoneiges que la remorque peut transporter;

    • b) de points d’attache auxquels chacune de ces motoneiges peut être attachée par des cordes ou des courroies et qui sont d’une résistance suffisante pour supporter une force de 2224,11 N (500 lb) appliquée séparément sur chacun des points dans n’importe quelle direction.

    [...]


  5. Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles - C.R.C., ch. 1038 (ANNEXE IV)

    [...]

    [...]

    Dispositions générales

    [...]

    Exigences

    [...]

    Mise à l’essai

    [...]

    • [...]

    • (2.1) Le numéro d’identification d’une motoneige doit :

      [...]

    • [...]

    •  

      TABLEAU I

      Colonne I Colonne II
      Article Catégorie réglementaire Renseignements déchiffrables
      9 Motoneige Marque, type de motoneige, ligne, type de moteur et puissance nette du moteur

      TABLEAU III

      Caractères autorisés

      TABLEAU IV

      Valeurs des lettres

      TABLEAU V

      Caractères et facteurs de pondération

    [...]

    Remorques pour motoneige (Norme 906)

    906 Toute remorque pour motoneige doit être munie, à la fois :

    • a) d’une ou de plusieurs barres de fixation transversales placées de manière à pouvoir fixer les skis d’autant de motoneiges que la remorque peut transporter;

    • b) de points d’attache auxquels chacune de ces motoneiges peut être attachée par des cordes ou des courroies et qui sont d’une résistance suffisante pour supporter une force de 2224,11 N (500 lb) appliquée séparément sur chacun des points dans n’importe quelle direction.

    [...]


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