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Décret de remise visant l’Aluminerie de Bécancour Inc. (TR/89-132)

Règlement à jour 2024-03-06

ANNEXE(article 3)

ArticleMatériel
1Machines de service pour cuisson des anodes (numéro de bon de commande a0035)
2Microprocesseurs pour régulation des cuves (numéro de bon de commande a0045)
3Mécanisme de réglage du plan anodique et dispositifs de fixation (numéro de bon de commande a0050)
4Blocs de distribution pneumatique (numéro de bon de commande a0068)
5Installation de dosage de coke et de brai liquide (numéro de bon de commande a0069)
6Dispositifs de piquage et d’alimentation (numéro de bon de commande a0111)
7Équipement pour atelier à pâte d’anodes (numéro de bon de commande c002)
8Équipement pour atelier de scellement des anodes (numéro de bon de commande c012)
  • TR/92-203, art. 2(A)
 

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