Règlement de pêche du Pacifique (1993) (DORS/93-54)

Règlement à jour 2013-05-26; dernière modification 2013-03-08 Versions antérieures

ANNEXE VI

(articles 53 et 54)

PÉRIODES DE FERMETURE DE LA PÊCHE DU SAUMON

PARTIE I

FILETS ET FILETS ROTATIFS

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
EauxEspèceType d’engin de pêchePériode de fermeture
1.(1) Tous les sous-secteurs(1) Saumon quinnat(1) Filet maillant(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Saumon quinnat(2) Senne coulissante(2) Du 1er janv. au 31 déc.
2.(1) Tous les sous-secteurs(1) Saumon kéta(1) Filet maillant(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Saumon kéta(2) Senne coulissante(2) Du 1er janv. au 31 déc.
3.(1) Tous les sous-secteurs(1) Saumon coho(1) Filet maillant(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Saumon coho(2) Senne coulissante(2) Du 1er janv. au 31 déc.
4.(1) Tous les sous-secteurs(1) Saumon rose(1) Filet maillant(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Saumon rose(2) Senne coulissante(2) Du 1er janv. au 31 déc.
5.(1) Tous les sous-secteurs(1) Saumon rouge(1) Filet maillant(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Saumon rouge(2) Senne coulissante(2) Du 1er janv. au 31 déc.
6.(1) Tous les sous-secteurs(1) Truite arc-en-ciel anadrome(1) Filet maillant(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Truite arc-en-ciel anadrome(2) Senne coulissante(2) Du 1er janv. au 31 déc.
7.Rivière Taku(1) Saumon quinnat(1) Filet maillant ou filet rotatif(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Saumon kéta(2) Filet maillant ou filet rotatif(2) Du 1er janv. au 31 déc.
(3) Saumon coho(3) Filet maillant ou filet rotatif(3) Du 1er janv. au 31 déc.
(4) Saumon rose(4) Filet maillant ou filet rotatif(4) Du 1er janv. au 31 déc.
(5) Saumon rouge(5) Filet maillant ou filet rotatif(5) Du 1er janv. au 31 déc.
(6) Truite arc-en-ciel anadrome(6) Filet maillant ou filet rotatif(6) Du 1er janv. au 31 déc.
8.Les eaux de la rivière Stikine, depuis la frontière internationale jusqu’au confluent des rivières Stikine et Tahltan, y compris la partie de la rivière Iskut comprise entre sa confluence avec la rivière Stikine et les bornes de pêche placées à 1,5 km en amont de la station des levés hydrologiques, à l’exclusion de tous les autres affluents de la rivière Stikine et de la rivière Iskut.(1) Saumon quinnat(1) Filet maillant ou filet rotatif(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Saumon kéta(2) Filet maillant ou filet rotatif(2) Du 1er janv. au 31 déc.
(3) Saumon coho(3) Filet maillant ou filet rotatif(3) Du 1er janv. au 31 déc.
(4) Saumon rose(4) Filet maillant ou filet rotatif(4) Du 1er janv. au 31 déc.
(5) Saumon rouge(5) Filet maillant ou filet rotatif(5) Du 1er janv. au 31 déc.
(6) Truite arc-en-ciel anadrome(6) Filet maillant ou filet rotatif(6) Du 1er janv. au 31 déc.
9.Toutes les eaux non visées aux articles 1 à 8Toutes les espèces de saumonTous les types d’enginDu 1er janv. au 31 déc.

PARTIE II

PÊCHE À LA TRAÎNE

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
EauxEspèceType de bateauPériode de fermeture
1.(1) Tous les sous-secteurs(1) Saumon quinnat(1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Saumon quinnat(2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon(2) Du 1er janv. au 31 déc.
(3) Tous les sous-secteurs(3) Saumon quinnat(3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon(3) Du 1er janv. au 31 déc.
2.(1) Tous les sous-secteurs(1) Saumon coho(1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Saumon coho(2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon(2) Du 1er janv. au 31 déc.
(3) Tous les sous-secteurs(3) Saumon coho(3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon(3) Du 1er janv. au 31 déc.
3.(1) Tous les sous-secteurs(1) Saumon kéta(1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Saumon kéta(2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon(2) Du 1er janv. au 31 déc.
(3) Tous les sous-secteurs(3) Saumon kéta(3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon(3) Du 1er janv. au 31 déc.
4.(1) Tous les sous-secteurs(1) Saumon rose(1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Saumon rose(2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon(2) Du 1er janv. au 31 déc.
(3) Tous les sous-secteurs(3) Saumon rose(3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon(3) Du 1er janv. au 31 déc.
5.(1) Tous les sous-secteurs(1) Saumon rouge(1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Saumon rouge(2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon(2) Du 1er janv. au 31 déc.
(3) Tous les sous-secteurs(3) Saumon rouge(3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon(3) Du 1er janv. au 31 déc.
6.(1) Tous les sous-secteurs(1) Truite arc-en-ciel anadrome(1) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur F du saumon(1) Du 1er janv. au 31 déc.
(2) Tous les sous-secteurs(2) Truite arc-en-ciel anadrome(2) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur G du saumon(2) Du 1er janv. au 31 déc.
(3) Tous les sous-secteurs(3) Truite arc-en-ciel anadrome(3) Bateau autorisé à pêcher dans le secteur H du saumon(3) Du 1er janv. au 31 déc.
  • DORS/93-54, err.(A), Vol. 127, no 7;
  • DORS/95-181, art. 3(F);
  • DORS/96-330, art. 4.